CHARTE D'ACCUEIL " COVID-19 " - Actualisation le 25 mai 2021 Éléments actualisés - Les 1000 & UN Loisirs

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CHARTE D'ACCUEIL " COVID-19 " - Actualisation le 25 mai 2021 Éléments actualisés - Les 1000 & UN Loisirs
CHARTE D’ACCUEIL « COVID-19 »

          [Actualisation le 25 mai 2021]

              Éléments actualisés

                CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 1 sur 36
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À PROPOS DES 1000 & UN LOISIRS

L’association Les 1000 & UN Loisirs a son siège social
et unique bureau à Wez-Macquart
(La Chapelle d’Armentières -59-).

Association régionale, elle agit depuis 2006 afin de
promouvoir le droit et la possibilité aux enfants,
jeunes et adultes en situation de handicap mental de
disposer de loisirs et de vacances adaptés.

Son leitmotiv ?
Considérer la personne avant son handicap afin
d’imaginer des solutions ludiques innovantes et ainsi
favoriser l’accès aux loisirs et aux vacances pour tous.

Sa spécificité ?
La prise en charge des pathologies lourdes et
complexes, polyhandicaps afin d’apporter des
solutions à celles et ceux qui n’en n’ont pas.

L’association bénéficie de la confiance de plusieurs
centaines de familles, structures médico-sociales ou
d’institutionnels comme les Conseil Départementaux
du Nord et du Pas-de-Calais.

Depuis quinze ans, l’association a accueilli plus de
8 000 bénéficiaires à travers ses différentes activités
(sorties, après-midis récréatives, évènementiels
ludiques ; week-ends ; séjours de vacances été ou
petites vacances scolaires zone B ; séjours sur-mesure
pour les structures).

CONTACT

Nicolas BARBIER
Chef de Projet – Référent Covid-19 principal pour l’association
06 72 81 27 14
nicolas@les1000etunloisirs.fr
www.les1000etunloisirs.f

www.facebook.com/les1000etunloisirs

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CADRE RÉGLEMENTAIRE APPLICABLE

Décret no 2021-498 du 23 avril 2021 modifiant les décrets no 2020-1262 du 16 octobre 2020 et no 2020-1310 du 29
octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de
l’état d’urgence sanitaire
Article 2-6°-III maintient la possibilité d’organiser des séjours de vacances pour enfants ASE ou pour des personnes
en situation de handicap
Publication Journal Officiel : 24 avril 2021

Décret no 2020-1582 du 14 décembre 2020 modifiant les décrets no 2020-1262 du 16 octobre 2020 et no 2020-1310
du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le
cadre de l’état d’urgence sanitaire
Article 2-4° autorise par dérogation les ACM avec hébergement dès lors qu’ils accueillent uniquement des enfants ASE
ou mineurs en situation de handicap ainsi que les séjours VAO (vacances adaptées organisées) pour personnes
adultes en situation de handicap
Publication Journal Officiel : 15 décembre 2020

Protocole sanitaire « Séjours de vacances adaptés pour personnes en situation de handicap dans le cadre de la crise
sanitaire »
Direction générale Cohésion Sociale (DGCS)
Mise à jour : 21/05/2021

Protocole sanitaire « Accueils collectifs de mineurs »
Ministère de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Parution : 12/02/2021(mis à jour le 06/04/2021)

FAQ ACM
Direction de la Jeunesse, de l’Éducation Populaire et de la Vie Associative (DJEPVA)
Mise à jour : 06/04/2021

Stratégie de gestion des cas Covid-19 en ACM du 09/04/2021
Direction de la Jeunesse, de l’Éducation Populaire et de la Vie Associative (DJEPVA)
Publication : 12/04/2021

Stratégie et agenda de réouverture
Gouvernement - Préfecture - ARS
Mise à jour : 12/05/2021 (sous réserve de nouvelles modifications en fonction de la situation sanitaire)

Instructions départementales Jeunesse & Sports / ACM en vigueur

Plan sécurité-santé au travail interne à 1000 & UN Loisirs
Dernière mise à jour : 25/05/2021 (sous réserve de nouvelles modifications en fonction de la mise à jour du protocole national entreprises)

         RAPPELS :

  La présente Charte d’accueil sera systématiquement mise à jour dès que nécessaire et en fonction de l’évolution des dispositifs
  réglementaires.

  Conformément aux pouvoirs qui lui sont conférés dans le cadre de la lutte contre la pandémie, le Préfet de chaque Département
  conserve à tout moment le pouvoir de reconfiner localement la population ou d’interdire, suspendre ou mettre fin à un séjour de
  vacances en cas de nécessité sanitaire ou d’évolution épidémiologique défavorable. Dans ces cas de force majeure, nous pouvons
  donc être amenés à annuler sans préavis un séjour avant le départ ou à en suspendre le déroulement à tout moment.

                                                                 CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 3 sur 36
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LES SÉJOURS DE VACANCES POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (ACM ou VAO)
SONT UNE ACTIVITÉ AUTORISÉE

Décret no 2021-498 du 23 avril 2021 modifiant les décrets no 2020-1262 du 16 octobre 2020 et no 2020-1310 du 29
octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de
l’état d’urgence sanitaire
Article 2-6°-III maintient la possibilité d’organiser des séjours de vacances pour enfants ASE ou pour des personnes
en situation de handicap
Publication Journal Officiel : 24 avril 2021

Décret no 2020-1582 du 14 décembre 2020 modifiant les décrets no 2020-1262 du 16 octobre 2020 et no 2020-1310
du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le
cadre de l’état d’urgence sanitaire
Article 2-4° autorise par dérogation les ACM avec hébergement dès lors qu’ils accueillent uniquement des enfants ASE
ou mineurs en situation de handicap ainsi que les séjours VAO (vacances adaptées organisées) pour personnes
adultes en situation de handicap
Publication Journal Officiel : 15 décembre 2020

LES DÉPLACEMENTS DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET LEUR ACCOMPAGNANT
SONT DES MOTIFS DÉROGATOIRES DE DÉPLACEMENT AU-DELA DE 10KM
L’ACCUEIL DES USAGERS AUTORISÉS À SE RENDRE DANS LES ACM FAIT L’OBJET DE
DÉROGATIONS AUX RÈGLES DU COUVRE-FEU : LES DÉPLACEMENTS ENTRE L’ACCUEIL/SON
POINT DE DÉPART ET LE DOMICILE SONT AUTORISÉS.
Notre convocation sert de justificatif de déplacement.
Ne pas oublier de générer l’attestation dérogatoire nécessaire que ce soit en journée ou durant le couvre-feu
(motif n° 03 de la nouvelle version en date du 03 avril 2021)

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ORIENTATIONS GÉNÉRALES DE NOTRE DISPOSITIF ÉTÉ 2021

Nous abordons 2021 :

    -   forts de l’expérience terrain acquise l’an dernier en matière d’adaptation de nos fonctionnements au contexte
        Covid-19 (vacances d’été et de noël), de mise en place de protocoles sanitaires spécifiques et autres plans de
        sécurisation de nos activités ;
    -   conscients qu’il ne faut pas relâcher les efforts et la vigilance face à la Covid-19 ;
    -   avec la même volonté de mettre en œuvre tous les moyens nécessaires au bon déroulement de nos activités ;

Nous continuerons donc à nous adapter aux protocoles sanitaires et autres mesures gouvernementales qui seront en
vigueur au moment de la réalisation de nos séjours, en particulier :

    -   Protocole DGCS « séjours de vacances adaptés enfants/adultes en situation de handicap » ;
    -   Protocoles DJEPVA « accueils collectifs de mineurs » et « gestion des cas possibles/confirmés/clusters en
        ACM »

Depuis l’apparition de la pandémie liée à la Covid-19, nous avons bien conscience que notre activité est naturellement
parmi celles les plus impactées du fait :

                    -   du type de public accueilli qui est majoritairement à risque grave Covid-19
                        (personnes fragiles, vulnérables et/ou âgées) ;
                    -   du type d’activité collective qui crée du brassage social entre des individus provenant de
                        différents horizons même si une fois constitués, nos clusters vivent « dans leur bulle » ;

De ce fait, nous nous sommes constamment efforcés à diminuer autant que possible l’impact de ces deux aspects
inhérents aux loisirs et séjours que nous organisons :

TYPE DE PUBLIC

Au regard :

    -   des recommandations toujours en vigueur concernant le public dit « à risque de forme grave Covid-19 » ;

    -   des protocoles sanitaires demandant à la fois de limiter au maximum la rupture de la distanciation sociale
        durant un séjour et que les vacanciers soient à même de comprendre et de respecter les gestes de
        distanciation sociale et le port du masque ;

    -   du peu de recul que nous avons sur les effets réels de la vaccination quant à la transmissibilité du virus et sur
        les risques de développer une forme grave même vacciné ;

Notre offre estivale de séjours ne concerne que les enfants 6/17 ans et adultes 18/45 ans de très bonne à bonne
autonomie :
             - sans comorbidité (ou disposant d’un certificat médicale d’aptitude Covid-19 : obligatoirement nous
               contacter lors de la réservation) ;
             - sans fauteuil permanent ;

Pour les mineurs ou adultes à risques de forme grave Covid-19 : voir notre offre sur-mesure de séjour ou d’animation
sans hébergement dans les murs de l’établissement (p 37 de notre brochure « été »).

                                                   CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 5 sur 36
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RAPPEL - PERSONNES À RISQUE DE FORME GRAVE COVID-19
Source : Haute Autorité de Santé publique

Lorsqu’un certain nombre de maladies ou de troubles, identifiés par la Haute Autorité de Santé, sont associés au Covid-19 le risque d’hospitalisation
ou de décès du virus est plus important. Lors de la deuxième vague de coronavirus en France, par exemple, Santé Publique France rapportait que parmi
les hospitalisées : en réanimation : 65% étaient âgées de plus de 65 ans et plus de 90% avaient des comorbidités.
Si la Haute Autorité de Santé insiste sur la donnée selon laquelle l’âge est “de loin le principal facteur de risque de formes graves”, elle reconnaît
l’influence des comorbidités sur la survenue d’une forme sévère comme “marquée et significative” mais “sans commune mesure avec les risques
associés à l’âge élevé”.

Pathologies cardio-vasculaires (hypertension artérielle compliquée, notamment complications cardiaques, rénales et vasculo-cérébrales),antécédent
d’accident vasculaire cérébral, antécédent de chirurgie cardiaque, insuffisance cardiaque ;antécédents de coronaropathie.
Pathologies respiratoires chroniques, celles qui sont susceptibles de décompenser lors d’une infection virale, notamment : broncho pneumopathie
obstructive, insuffisance respiratoire, asthme sévère, fibrose pulmonaire, syndrome d’apnées du sommeil, mucoviscidose.
Pathologies neurologiques : maladies du motoneurone, myasthénie grave, sclérose en plaques, maladie de Parkinson, paralysie cérébrale, quadriplégie
ou hémiplégie, tumeur maligne primitive cérébrale, maladie cérébelleuse progressive.
Mais aussi : insuffisance rénale chronique ; diabète de types 1 et 2 ; obésité avec indice de masse corporelle ≥30 ; cancer ou hémopathie maligne ;
maladies hépatiques chroniques, en particulier la cirrhose ; immunodépression congénitale ou acquise ; syndrome drépanocytaire majeur ou
antécédent de splénectomie ; troubles psychiatriques ; démence.

LE BRASSAGE SOCIAL INHÉRENT AU TYPE DE COLLECTIVITÉ CRÉÉE

                     Séjours de vacances sur-mesure pour
                                                                                                  Autres séjours de vacances
               établissements socio ou médico-sociaux (ESMS)

                  Pas de brassage social, les vacanciers vivent                                      Brassage social relatif
                          déjà ensemble en structure                                        Effectif restreint + les vacanciers sont inscrits
                                                                                    par différentes structures mais dont nous limitons le nombre

             Localisation de nos séjours de vacances principalement dans la région Hauts de France. La proximité est
             un atout indéniable que nous avons éprouvé lors de l’année 2020, notamment :
                      - voyage collectif de jour et de court trajet sans prise de repas sur la route ;
                      - relation privilégiée avec nos administrations de tutelle ;
                      - maîtrise des mesures locales prises dans notre territoire de rattachement par les Préfectures de
                        Département et de Région ;
                      - possibilité de réassort et de soutien immédiat en cas de besoin (notamment en cas de nécessité
                        de remplacement d’un ou plusieurs membres de l’encadrement) ;
                      - modalités simplifiées et rapides en cas de fermeture anticipée (mobilisation quasi immédiate de
                        notre autocariste) ;
                      - proximité de tous les inscriveurs ;

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Choix des lieux d’hébergement dicté par :

                            -   la totale confiance que nous portons envers les structures qui nous accueillent avec
                                qui nous avons un partenariat depuis plusieurs années (relationnel facilité entre les
                                différents interlocuteurs ; connaissance accrue du site par nos équipes) ;
                            -   le partage des mêmes valeurs et du même souci du respect des protocoles
                                sanitaires en vigueur ;
                            -   accueil de notre groupe en exclusivité ou dans des modules d’hébergement séparés
                                des autres groupes ;
                            -   le cadre dépaysant et les attraits pédagogiques proposés par le site favorisant
                                l’épanouissement des vacanciers accueillis ;
                            -   les caractéristiques et particularités de lieux totalement compatibles avec les
                                protocoles sanitaires DGCS/ACM en vigueur (notamment capacité d’hébergement
                                et fonctionnement de la maison permettant la distanciation sociale) ;

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE

L’application des protocoles sanitaires en vigueur implique nécessairement des modifications significatives des
modalités et conditions de vente des séjours que nous pouvons organiser, notamment :
               -   effectifs de vacanciers restreints ;
               -   durée fixe des séjours : pas de possibilité de moduler la présence du vacancier ;

               -   tarif unique par séjour majoré d’un surcoût en lien avec les moyens demandés par le protocole
                   sanitaire (équipements et protections ; référent Covid-19 ; moyens liés à un éventuel
                   rapatriement…) ;

               -   exclusivité d’accueil dans la maison ou dans des modules d’hébergement séparés des autres
                   groupes ;

               -   des annulations ou reports d’activité possible à tout moment en fonction du cadre réglementaire
                   et du contexte sanitaire (notamment : interdiction administrative, plusieurs cas positifs dans
                   l’équipe d’encadrement avant le départ et impossibilité de remplacement ; cas positif durant un
                   séjour…) ;

Cela implique également un engagement fort de l’inscriveur à :

               -   nous signaler toute problématique médicale chez le vacancier pouvant être considérée comme à
                   risque grave Covid-19 et qui ne serait pas mentionnée dans le dossier d’inscription (ou qui pourrait
                   survenir avant le départ) ;
               -   ne pas maintenir un départ en séjour si le vacancier a été diagnostiqué ou présente des signes
                   évocateurs d’atteinte par la Covid-19 ou s’il a été en contact avec une personne malade dans les
                   07 jours avant le départ ;
               -   anticiper, avant le départ en séjour, la solution d’hébergement qui serait à activer en urgence dans
                   l’éventualité d’une interruption de séjour en lien avec la Covid-19 (cas avéré, décision
                   préfectorale…) ;
               -   venir le jour du départ avec tous les documents utiles (notamment l’attestation sur l’honneur
                   Covid 19 jointe avec la convocation). Nous nous réservons le droit de ne pas prendre en charge le
                   vacancier en cas de manquement sur ce point.

PROGRAMMATION ÉTÉ 2021 : CF BROCHURE JOINTE

                                                   CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 7 sur 36
CHARTE D'ACCUEIL " COVID-19 " - Actualisation le 25 mai 2021 Éléments actualisés - Les 1000 & UN Loisirs
CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 8 sur 36
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PLAN DE SÉCURISATION DE NOS SÉJOURS ACM/VAO

Géré directement par le siège social de l’association
Géré par le siège en liaison avec pôle sanitaire de l’association
Géré par l’équipe d’encadrement du séjour
Géré par le centre d’hébergement qui accueille nos groupes ou l’autocariste

AVANT LE SÉJOUR :

                            -   Envoi de notre Charte d’accueil Covid-19 (plan de sécurisation) à la DRJSCS et DDCS
                                ACM/VAO avant le déroulement des séjours et dès qu’une mise à jour est effectuée ;

                            -   Information de la venue du séjour auprès des autorités locales avec envoi de notre Charte
                                d’accueil Covid-19 (mairie) ;

                            -   Avec le descriptif du séjour, envoi systématique aux inscriveurs de notre Charte d’accueil
                                Covid-19 ainsi que les conditions particulières de vente ;

                            -   Veille d’information sur l’évolution sanitaire et la réglementation du département d’accueil
                                (Préfecture, ARS, DRJSCS)

                            -   Avec leur contrat de travail, chaque encadrant reçoit notre Charte d’accueil Covid-19 ainsi que
                                les documents Santé Publique France « limiter la transmission du virus », « isolement, que
                                faire ? », une attestation sur l’honneur Covid-19 et un justificatif de déplacement employeur ;

                            -   Les accompagnateurs se sachant à risques de forme grave sont invités à prendre l’avis de leur
                                médecin.

                            -   Des sessions de sensibilisation sont organisées par voie physique et/ou électronique, au
                                avant le départ auprès de l’équipe d’encadrement. Elles abordent notamment : prévention des
                                risques avant le départ ; invitation au test en cas de moindre doute ; les règles d’hygiène et
                                gestes barrières ; la gestion des cas de Covid 19 ; des exercices d’application et de mise en
                                situation ; les principaux points réglementaire et du protocole sanitaire ; les numéros
                                d’urgence ; les coordonnées du responsable et de ses adjoints.

                            -   Les conditions de remplacement éventuel des accompagnants sont préétablies.

                            -   Le choix des activités doit être fait en amont du séjour et en adéquation avec le contexte
                                sanitaire et la réglementation locale en vigueur.

                        -       Dotation d’un dossier complet Covid-19 en plus de l’habituel dossier infirmerie : textes
                                réglementaires, protocoles, documents interne, kit affichage… Ce dossier est mis à jour en
                                temps réel autant que nécessaire

                                                   cf Dossier Covid-19, sommaire en annexe

                                                              CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 9 sur 36
CHARTE D'ACCUEIL " COVID-19 " - Actualisation le 25 mai 2021 Éléments actualisés - Les 1000 & UN Loisirs
-   Diminution significative de la capacité d’hébergement des maisons afin de pouvoir appliquer
                           les gestes de distanciation sociale + nous avons l’exclusivité des lieux d’accueil ;

                                             En plus de l’habituelle infirmerie et sa chambre d’isolement, mise en place d’une ou
                                             plusieurs chambres « Covid-19 » spécialement dédiée-s à l’isolement en cas de suspicion
                                             le temps de pratiquer le test

                   -       Diminution des groupes de vacanciers pour les mêmes raisons et pour être en adéquation
                           avec l’espace proposé dans les maisons ;

                                             De 10 à 25 vacanciers répartis en plusieurs unités selon les âges ou les ESMS les ayant
                                             inscrits

                   -       Budgétisation des moyens de transport collectifs nécessaires en cas de rapatriement/retour
                           anticipé en lien avec la Covid-19 (compris dans le tarif) ;

                   -       Mise en place de partenariats et des signalement préconisés auprès des professionnels de
                           santé locaux ;

                                             Supervision par nos infirmiers bénévoles

                       -   Chaque vacancier et salarié doit obligatoirement fournir une attestation sur l’honneur Covid-
                           19 indiquant notamment qu’il n’est pas cas confirmé, symptomatique ou cas contact à
                           risque/tracing CPAM ;
   -
                                             cf spécimens en annexe

                       -   Prise de température à la prise de poste pour les salariés ; à l’arrivée pour les vacanciers ;

PENDANT LE SÉJOUR :

Tous nos séjours de vacances auront lieu dans le strict respect de la présente Charte d’accueil et selon la base
réglementaire listée en préambule (en particulier protocoles DGCS et ACM) :

                   -       Taux d’encadrement adaptés aux circonstances et aux besoins + recrutement d’un-e
                           adjoint-e supplémentaire spécialement dédié-e à la fonction de « référent-e Covid »

                                             1 animateur/2 vacanciers
                                             Si on ajoute l’équipe de direction : 1 encadrant/1.40 vacancier en moyenne
                                             Cf structure type ci-avant

                                             À noter que chaque équipe sanitaire est supervisée par une référent sanitaire,
                                             IDE bénévole à forte expérience passée dans nos séjours (avant, pendant, après).
                                             De même une Cellule écoute conseil est à disposition de notre équipe 24h/24 et 7j/7 au
                                             03 20 54 96 45 (ligne interne confidentielle - ne pas communiquer le numéro en externe)

                   -       Chambres individuelles dès que l’hébergement le permet ou chambre collective de 2 à 3
                           vacanciers maximum en appliquant les règles de distanciation sociale nécessaires ;

                                             Distanciation +2 mètres
                                             Si utilisation lit superposé, utilisation un couchage sur les deux ou tête bêche

                                                      CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 10 sur 36
-   Dotation en matériel et équipements de protection, signalétique…

                     Cf fiche dotation en matériel jointe en annexe
                     Au-delà des stocks globaux adaptés aux effectifs, dotation individuelle pour chaque
                     encadrant (SHA, masques, sac de transport), kits véhicules et kit « cas suspect/avéré ».
                     Réassort en cours de séjour en fonction des besoins.

-   Affichage spécifique dans tous les endroits stratégiques

-   Stricte application des mesures en vigueur en matière de :
                             o    confinement et couvre feu
                             o    respect des gestes de distanciation sociale (limiter les contacts
                                  physiques non indispensables)
                             o    port du masque chirurgical obligatoire à partir de 6 ans avec
                                  changement toutes les 2 à 4 heures ou dès que nécessaire
                             o    cession de sensibilisation et de contrôle du respect des mesures
                             o    prise de température régulière
                             o    ménage et désinfection plusieurs fois par jour des objets et
                                  surfaces régulièrement utilisés
                             o    dans la mesure du possible, activités en petits groupes
                                  homogènes dans le temps de 6 vacanciers maximum avec
                                  interdiction des activités physiques/sportives en intérieur
                             o    hygiène des mains avant/après utilisation et désinfection
                                  minimum quotidienne des objets partagés

                     Cf dossier Covid-19, fiches protocoles jointes en annexe

-   Mise en place d’un-e référent-e par chambre avec traçabilité de l’accompagnement en vie
    quotidienne ;

-   Aération la plus fréquente et dès que possible (avant/après utilisation – temps de pause et de
    repas…) des salles d’activité et lieux de vie (minimum 15 minutes toutes les heures) ;

-   Activités adaptées aux circonstances en privilégiant les activités de plein air, en petits
    groupes 6 personnes encadrement non compris en privilégiant autant que possible le maintien
    de la même composition des sous-groupes ;

                     Adaptation de la journée type afin de privilégier les temps de sensibilisation, explication
                     des consignes sanitaires, lavage des mains, désinfection du matériel et des locaux
                     Désinfection systématique des véhicules après usage
                     Prise de température régulière ; la traçabilité des soins étant déjà prévue dans nos
                     protocoles sanitaires habituels

-   Stricte application des protocoles en matière de gestion des cas possibles, cas confirmés,
    des personnes contacts à risque et des clusters en ACM (+ contact tracing) ;

                     Stratégie de gestion des cas en ACM publié le 12/04/2020 + règles du contact tracing
                     en vigueur

-   Mise en place d’un mode de restauration et prise de repas permettant la distanciation sociale
    selon les protocoles DGCS/ACM en vigueur et adaptation des modalités de ménage et
    blanchisserie selon les préconisation des protocoles sanitaires en vigueur ;

-   Mise en place des modalités de transport dans le strict respect des protocoles DGCS/ACM en
    vigueur
                              CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 11 sur 36
APRÈS LE SÉJOUR :

               -    courrier envoyé à chaque inscriveur faisant mention qu’il doit surveiller et nous signaler tout
                    signe d’alerte et l’apparition d’éventuels symptômes ;

               -    lors de la réunion de dispersion, rappel aux encadrants des consignes de traçabilité dans les
                    15 jours après le retour ;

               -    si cas avéré après le séjour, information à la DDCS-ACM/VAO

                                             CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 12 sur 36
ANNEXES

  CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 13 sur 36
SOMMAIRE DOSSIER COVID-19 – ACM/VAO

TEXTES RÉGLEMENTAIRES & OFFICIELS
- Décret du 03 avril 2021
- Décret du 15 décembre 2020
- Protocole DGCS
- Protocole sanitaire relatif aux ACM
- Stratégie de gestion des cas possibles, des cas confirmés, des personnes contacts à risque et des clusters dans les ACM publié le
  12/04/2021
- FAQ ACM DJEPVA du 29 mars 2021
- Courrier de M. Jean-Yves BESSOL, Inspecteur d’Académie, Directeur académique des services de l’Éducation Nationale du Nord
- Documents d’information Santé publique France (limiter la transmission du virus ; isolement, que faire ? personne contact ; test positif)
- Attestation dérogatoire de déplacement
- Repas, pauses et réunions au travail

DOCUMENTS INTERNES
- Charte d’accueil (plan de sécurisation)
- Justificatif pour le voyage et les déplacements durant le séjour
- Justificatif employeur pour les déplacements professionnels
- Fiche technique « Rôle référent covid-19 aux 1000 & UN Loisirs »
- Fiche dotation matériel Covid-19
- Attestation sur l’honneur Covid-19 salariés
- Attestation sur l’honneur Covid-19 inscriveurs
- CPV

AFFICHAGE
- Accueil famille (inclus fléchage)
- Port du masque obligatoire
- Gestes barrières
- Lavage des mains
- Repas, pauses et réunions au travail
- Chambre isolement « covid »
- Plan de désinfection chambre contaminée
- Socle de base
- Isolement, que faire ?

FICHES PROTOCOLE
- Principaux points de vigilance au quotidien durant le séjour
- Accueil famille
- Visiteurs
- Voyage
- Déplacements et gestion des véhicules de location
- Gestion et port du masque
- Réassort EPI (équipements de protection individuelle)
- Protocole accompagnement vacancier/salarié si suspicion
- Protocole prise en charge linge et chambre si suspicion
- Protocole prise en charge vacancier/salarié si cas avéré
- Protocole rapatriement si cas avéré/fermeture séjour

                                                            CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 14 sur 36
DOTATION MATÉRIEL DE PROTECTION COVID-19

                      CONSOMMER CE QUI EST NÉCESSAIRE NE DOIT PAS EMPÊCHER DE FAIRE
                  ATTENTION AU GASPILLAGE ET DE PRENDRE SOIN DE TOUS LES PRODUITS FOURNIS
                         (en particulier les masques neufs et les bidons SHA/spray/lingettes)

                SI BESOIN DE RÉASSORT DURANT LE SÉJOUR => BUDGET PARAMÉDICAL DU DIRECTEUR

DOTATION MASQUES

Vacanciers-encadrants
Masques chirurgicaux (dont pédiatriques pour mineurs -10 ans)
Minimum 5/rationnaire/jour
Dotation globale = nombre de rationnaires X 5 X durée du séjour + 2 jours + 200 masques en cas d’urgence

DOTATION INDIVIDUELLE ENCADRANT
         -    1 flacon de SHA
         -    5 masques chirurgicaux/jour minimum (+ en fonction des besoins)
         -    1 sac congélation zippé pour le transport des masques neufs
         -    Planches petites étiquettes pour marquage des sacs de transport
Dotation à la prise de poste de la personne
Réassort quotidien à déterminer dans votre fonctionnement (expl réunion du soir ?)
Ne pas hésiter à mettre en place des outils de pointages, d’émargement, d’auto-contrôle.

DOTATION DÉPART POUR LE SÉJOUR + PLAN DE RÉPARTITION

Précision savon et essuie-tout : nous fournissons des quantités limitées pour les séjours accueillis en pension complète externe, voir avec la
maison pour le savon et les essuie-tout jetables en principe fournis.
                                                             CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 15 sur 36
LA FONCTION DE RÉFÉRENT-E COVID-19
                             AUX 1000&UN LOISIRS

STATUT

Adjoint de direction supplémentaire à l’adjoint pédagogique et aux adjoints sanitaires.
Le non cumul des fonctions doit permettre à la personne d’être pleinement consacrée à cette mission.

MISSIONS

    -   en priorité gére tous les aspect en lien avec la Covid-19 en liaison avec le reste de l’équipe de direction, en
        particulier le/la directeur/trice du séjour ;
    -   de manière accessoire, cela n'empêche pas la personne de faire des animations terrain/vie quot/appoint
        auprès des AS etc... ;

Travail en équipe de direction pour l’articulation des missions et la coordination des différents membres d’équipe de
direction.

OBLIGATION
Nous avons une obligation de moyen, non de résultat. Il en est de même pour le référent covid-19 : sa mission est
avant tout de garantir la mise en œuvre des moyens de prévention et de protection prévus par l’association.

MISSIONS (en concertation préalable et permanente avec le/la directeur-trice du séjour) :
Globalement, s’assurer que tout a été mis en place pour respecter ce que demande le protocole sanitaire DGCS,
à savoir limiter la circulation potentielle du virus par les gestes barrières, l'affichage, la prévention, la sensibilisation
et une bonne dose de bon sens au niveau fonctionnement du séjour et des activités :

    -   Faire appliquer au quotidien les gestes barrières, le port du masque, la désinfection du matériel et des
        véhicules, les protocoles spécifiques ; sensibiliser (ateliers ludiques…) + contrôler ;

                          Ateliers ludiques / « challenges pédagogiques » / affichage-marquage au sol

    -   En cas de cas suspect ou avéré, avoir les moyens et l'organisation pour bien gérer la situation et faire appliquer
        les protocoles spécifiques ;

    -   Gérer les stocks des équipements individuels de protection ; en lien avec le référent sanitaire du séjour et le
        siège social, en gérer le réassort (cf protocole réassort) ;

    -   Être personne ressource, principal interlocuteur sur le sujet à la fois pour l’équipe, l’organisateur et
        l’environnement extérieur du séjour ;

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ATTESTATION HONNEUR SALARIÉ À REMPLIR
OBLIGATOIREMENT À LA PRISE DE FONCTION

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ATTESTATION HONNEUR INSCRIVEUR À DONNER
OBLIGATOIREMENT LE JOUR D’ARRIVÉE DU VACANCIER

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FICHE PROTOCOLE
    PRINCIPAUX POINTS DE VIGILANCE AU QUOTIDIEN

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FICHE PROTOCOLE – ACCUEIL FAMILLES
   (au pied du bus ou dans la maison)

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FICHE PROTOCOLE – VISITEURS

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FICHE PROTOCOLE - VOYAGE

Source : protocole DGCS du 06/04/2021

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FICHE PROTOCOLE – DÉPLACEMENTS SUR PLACE

Source : protocole DGCS du 06/04/2021
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FICHE PROTOCOLE – PORT DU MASQUE

Source : protocole DGCS du 06/04/2021

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FICHE PROTOCOLE - GESTION & RÉASSORT
     ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION

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FICHE PROTOCOLE – DÉFINITIONS

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Source : protocole « gestion des cas en ACM » du 12 avril 2021

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FICHE PROTOCOLE
                                  CAS SUSPECT/SYMPTOMATIQUE

     •
     •

     •
     •

     •

Source : Améli.fr et protocole « gestion des cas en ACM » du 12 avril 2021

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Isoler la personne dans le lieu dédié à cet effet prévu à l’article R.227-6 du code de l’action sociale et
             des familles. A ce titre, elle ne doit pas se rendre dans les zones de vie collective (restauration, pièce
             de vie, etc.). Si elle ne dispose pas de sanitaire individuel (douche et toilettes), il convient de lui réserver
             des sanitaires. Les sorties de sa chambre sont limitées au strict nécessaire, et ont lieu en l’absence de
             tout autre participant au séjour (pour éviter tout contact). Dès que la personne malade est en présence
             d’une personne, elle doit porter un masque chirurgical. Ces moments sont réduits au strict minimum.
             Tout est mis en œuvre pour que la personne malade puisse se restaurer dans sa chambre.

Source : protocole « gestion des cas en ACM » du 12 avril 2021

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FICHE PROTOCOLE – CAS AVÉRÉ

Source : protocole « gestion des cas en ACM » du 12 avril 2021

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FICHE PROTOCOLE – FERMETURE DU SÉJOUR

           se en application de ce

               CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 32 sur 36
FICHE PROTOCOLE
PRISE EN CHARGE DU LINGE ET BIO-NETTOYAGE CHAMBRE
     ISOLEMENT COVID-19 (cas suspect ou confirmé)

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CHARTE D’ACCUEIL COVID-19 | 2021-V2 | PROVISOIRE ÉTÉ | 25 mai 2021 | Page 36 sur 36
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