CIC Mobile Entreprises - Solutions mobiles Entreprises Brochure des tarifs 28 janvier 2021 - Euro-Information Telecom
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
CIC Mobile Entreprises Solutions mobiles Entreprises Brochure des tarifs 28 janvier 2021
SOMMAIRE Les prix sont indiqués hors taxes (HT), ils sont assujettis à la TVA, à un taux de 20%. 1. NOS OFFRES DE TÉLÉPHONIE MOBILE P. 3 1.1. Les offres voix & data P. 3 1.2. Les offres voix P. 4 1.3. Les offres Data mobile P. 5 1.4. Les services gratuits P. 5 1.4.1. LES SERVICES INCLUS P. 5 1.4.2. LES MIGRATIONS POSSIBLES P. 5 1.4.3. LES SERVICES GRATUITS SUR DEMANDE P. 5 1.5. Les communications hors forfait et les services non inclus P. 6 1.5.1. LES COMMUNICATIONS HORS FORFAIT P. 6 1.5.2. LES SERVICES NON INCLUS P. 6 1.6. Tableau de compatibilités des forfaits avec les services et options P. 7 2. USAGES VERS ET DEPUIS L’INTERNATIONAL P. 8 2.1. Liste des destinations incluses en Union Européenne P. 8 et DOM pour les voyageurs occasionnels 2.2. Zones tarifaires pour les usages internationaux P. 8 2.3. Tarifs hors forfait applicables aux Forfaits Entreprises P. 8 et Forfaits Entreprises Data mobile (hors usages surtaxés) 2.4. Options internationales/Roaming P. 10 2.4.1. LES OPTIONS VERS L’INTERNATIONAL P. 10 2.4.2. LES OPTIONS ROAMING DEPUIS L’INTERNATIONAL P. 10 2.4.3. LES PASS ROAMING DEPUIS L’INTERNATIONAL P. 11 3. PILOTAGE ET GESTION DE FLOTTE P. 11 3.1. Prestations Support Gestionnaire P. 11 3.2. Prestations Support Utilisateurs P. 11 3.3. Prestations d’accompagnement P. 12 4. SERVICES COMPLÉMENTAIRES P. 13 5. GLOSSAIRE P. 13 CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE P. 14 p.2
1. NOS OFFRES DE TÉLÉPHONIE MOBILE 1.1. Les offres voix & data FORFAIT ENTREPRISES 50 Go 50 Go Nom de l’offre 2 Go 5 Go 10 Go 20 Go Affaires Monde 100 Go Appels illimités SMS / MMS Illimités En France métropolitaine Web 4G+ (1) : Web 4G+ (1) : Web 4G+ (1) : Web 4G+ (1) : Web 4G+ (1) : Web 4G+ (1) : Web 4G+ (1) : 2 Go 5 Go 10 Go 20 Go 50 Go 50 Go 100 Go (débit ajusté (débit ajusté (débit ajusté (débit ajusté (débit ajusté (débit ajusté (débit ajusté au-delà) au-delà) au-delà) au-delà) au-delà) au-delà) au-delà) Appels illimités vers les fixes de Depuis la France 85 destinations(6) 50h d’appels - - - - et vers les fixes vers l’UE - métropolitaine et mobiles et DOM d’Amérique du Nord(7) Appels illimités En Union Européenne SMS / MMS Illimités (hors France métropolitaine) et DOM(2) pour les voyageurs Web 4G : Web 4G : Web 4G : Web 4G : 15 Go Web 4G : 20 Go Web 4G : 20 Go Web 4G : 25 Go occasionnels(3) 2 Go 5 Go 8 Go (inclus)(4) (inclus)(4) (inclus)(4) (inclus)(4) (inclus)(4) (inclus)(4) (inclus)(4) Appels/SMS illimités et 6 Go - - - - - - Usages à l’étranger en Amérique du (hors Union Européenne Nord et Suisse et DOM) pour les voyageurs 2h d’appels, occasionnels(3) 200 SMS et - - - - - - 1 Go en zone Business Engagement Tarif 12 mois 23,00 e HT 26,00 e HT 30,50 e HT 32,50 e HT 40,80 e HT 160,50 e HT 57,50 e HT mensuel Engagement par ligne 24 mois 21,00 e HT 24,00 e HT 28,50 e HT 30,50 e HT 37,80 e HT 157,50 e HT 54,50 e HT avec terminal mobile Engagement 36 mois 19,00 e HT 22,00 e HT 26,50 e HT 28,50 e HT 34,80 e HT 154,50 e HT 51,50 e HT Engagement Tarif 12 mois 18,00 e HT 21,00 e HT 25,50 e HT 27,00 e HT 31,30 e HT 151,00 e HT 39,00 e HT mensuel Engagement par ligne 24 mois 16,00 e HT 19,00 e HT 23,50 e HT 25,00 e HT 28,30 e HT 148,00 e HT 36,00 e HT sans terminal mobile Engagement 36 mois 14,00 e HT 17,00 e HT 21,50 e HT 23,00 e HT 25,30 e HT 145,00 e HT 33,00 e HT • 3 h max par appel. 300 destinataires différents max/mois en France métropolitaine USAGES ILLIMITÉS et 99 destinataires différents max/mois vers et depuis l’International dont l’UE et DOM. ET WEB • Hors usages surtaxés. LES COMMUNICATIONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE LES COMMUNICATIONS À L’ÉTRANGER INCLUSES DANS • Appels voix vers les N° mobiles ou fixes d’un opérateur métropolitain L’OFFRE 50 GO MONDE (HORS UNION EUROPÉENNE ET (y compris box ADSL. Hors N° spéciaux ou N° d’accès internet). DOM) POUR LES VOYAGEURS OCCASIONNELS (5) • SMS/MMS vers les N° mobiles d’un opérateur métropolitain. • Amérique du Nord et Suisse : appels voix et SMS, vers les N° fixes • N° commençant par 08 : tarif affiché par le fournisseur du service et mobiles d’un opérateur depuis les pays d’Amérique du Nord et la facturé hors forfait. Suisse vers ces mêmes pays et la France. Les appels en réception sont inclus. Destinations concernées : Etats-Unis, Canada, Alaska, LES COMMUNICATIONS EN UNION EUROPÉENNE Hawaï, Suisse. (HORS FRANCE MÉTROPOLITAINE) ET DOM (2) • Zone Business : appels voix et SMS, vers les N° fixes et mobiles POUR LES VOYAGEURS OCCASIONNELS (3) d’un opérateur depuis les pays de la zone Business vers ces mêmes • Détails des destinations dans les pages « International ». pays et la France. Les appels en réception sont inclus dans la limite • Appels voix et SMS/MMS, vers les N° fixes et mobiles d’un opérateur des 2h d’appels. Une fois l’enveloppe consommée, les usages seront d’Union Européenne ou DOM. facturés en hors forfait. Destinations concernées : Algérie, Arabie • Les appels en réception sont inclus. saoudite, Arménie, Australie, Chine, Corée du Sud, Hong Kong, Inde, • ATTENTION : les communications depuis la France métropolitaine Indonésie, Israël, Japon, Jordanie, Maroc, Nouvelle-Zélande, Qatar, vers l’UE (hors France métropolitaine) et DOM ne sont pas incluses Russie, Singapour, Taïwan, Thaïlande, Turquie, Tunisie. (hors Forfait Entreprises 50 Go Monde). OFFRE SOUMISE À CONDITIONS. Sous réserve de mobile compatible et de couverture de réseau. Détails et disponibilité du réseau 4G+ auprès de votre Service Client ou Responsable Opérationnel de Compte. (1) 4G+ : débit jusqu’à 300 Mb/s. (2) Hors France métropolitaine. Également inclus Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et- Miquelon, Monaco et les appels/SMS/MMS vers la France métropolitaine. (3) Facturation hors forfait (après alerte du client) des usages en itinérance si, pendant une durée de 120 jours consécutifs, utilisation du forfait pendant plus de 60 jours uniquement en itinérance en dehors de la France métropolitaine dans les zones concernées et réalisation de plus de la moitié des consommations en itinérance en dehors de la France métropolitaine dans les zones concernées. (4) Lorsque le quota du volume Web inclus est atteint, la connexion Web est bloquée jusqu’à la prochaine date de renouvellement mensuel du forfait. Vous avez la possibilité de continuer à utiliser l’Internet mobile en activant l’Option Internationale avec Web dans l’Espace Client, rubrique « Offre et options » ou auprès du Service client/ Responsable Opérationnel de Compte. Vous serez alors facturé au tarif de 0,0035 e HT/Mo. 4G : débit jusqu’à 100 Mb/s. (5) Facturation hors forfait (après alerte du client) des usages en itinérance en Amérique du Nord, Suisse et zone Business si, pendant une durée de 60 jours consécutifs, utilisation du forfait uniquement en itinérance dans cette zone. (6) Les destinations concernées sont celles comprises dans l’option «Appels illimités vers les fixes de 85 destinations» en page 10. (7) Destinations concernées par la zone Amérique du Nord : États-Unis, Canada, Alaska, Hawaï. p.3
1.2. Les offres voix FORFAIT ENTREPRISES SANS DATA Nom de l’offre Compteur sans Data 2h sans Data Appels illimités sans Data Appels, SMS et MMS 2h Appels illimités En France métropolitaine facturés au réel SMS / MMS Illimités En Union Européenne (hors France métropolitaine) Appels, SMS et MMS Appels décomptés des 2h Appels illimités et DOM(1) pour les voyageurs occasionnels(2) facturés au réel SMS / MMS Illimités Engagement 12 mois 10,00 e HT 13,00 e HT 15,00 e HT Tarif mensuel par ligne avec Engagement 24 mois 9,00 e HT 12,00 e HT 14,00 e HT terminal mobile Engagement 36 mois 8,00 e HT 11,00 e HT 13,00 e HT Engagement 12 mois 7,00 e HT 10,00 e HT 12,00 e HT Tarif mensuel par ligne sans Engagement 24 mois 6,00 e HT 9,00 e HT 11,00 e HT terminal mobile Engagement 36 mois 5,00 e HT 8,00 e HT 10,00 e HT • 3 h max par appel. 300 destinataires différents max/mois en France métropolitaine et 99 destinataires différents max/mois vers Usages illimités et depuis l’International dont l’UE et DOM. • Hors usages surtaxés LES COMMUNICATIONS DEPUIS LES COMMUNICATIONS EN UNION EUROPÉENNE LA FRANCE MÉTROPOLITAINE (HORS FRANCE MÉTROPOLITAINE) ET DOM (1) • Appels voix vers les N° mobiles ou fixes d’un opérateur métropolitain POUR LES VOYAGEURS OCCASIONNELS (2) (y compris box ADSL. Hors N° spéciaux ou N° d’accès internet). • Détails des destinations dans les pages « International ». • SMS vers les N° mobiles d’un opérateur métropolitain. • A ppels voix et SMS vers les N° fixes et mobiles d’un opérateur • N° commençant par 08 : tarif affiché par le fournisseur du service d’Union Européenne ou DOM. facturé hors forfait. • Les appels en réception sont inclus. • ATTENTION : les communications depuis la France métropolitaine vers l’UE (hors France métropolitaine) et DOM ne sont pas incluses. OFFRE SOUMISE À CONDITIONS. Sous réserve de mobile compatible et de couverture de réseau. (1) Hors France métropolitaine. Également inclus Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Monaco et les appels/ SMS/MMS vers la France métropolitaine. (2) Facturation hors forfait (après alerte du client) des usages en itinérance en UE et DOM si, pendant une durée de 120 jours consécutifs, utilisation du forfait pendant plus de 60 jours uniquement en itinérance dans cette zone (en dehors de la France métropolitaine) et réalisation de plus de la moitié des consommations en itinérance dans cette zone. p.4
1.3. Les offres Data mobile FORFAIT ENTREPRISES DATA MOBILE Nom de l’offre 5 Go 20 Go 100 Go 300 Go Web 4G+ (1) : 5 Go Web 4G+ (1) : 20 Go Web 4G+ (1) : 100 Go Web 4G+ (1) : 300 Go En France métropolitaine (débit ajusté au-delà) (débit ajusté au-delà) (débit ajusté au-delà) (débit ajusté au-delà) En Union Européenne (hors France métropolitaine) Web 4G : 5 Go Web 4G : 15 Go Web 4G : 25 Go N/A et DOM(2) pour les voyageurs occasionnels(3) (inclus)(4) (inclus)(4) (inclus)(4) Engagement 12 mois 14,00 e HT 27,00 e HT 37,00 e HT 126,00 e HT * Tarif mensuel par ligne avec terminal Engagement 24 mois 13,00 e HT 25,00 e HT 35,00 e HT 123,00 e HT * mobile Engagement 36 mois 12,00 e HT 23,00 e HT 33,00 e HT 120,00 e HT * Engagement 12 mois 11,00 e HT 22,00 e HT 32,00 e HT 121,00 e HT * Tarif mensuel par ligne sans Engagement 24 mois 10,00 e HT 20,00 e HT 30,00 e HT 118,00 e HT * terminal mobile Engagement 36 mois 9,00 e HT 18,00 e HT 28,00 e HT 115,00 e HT * LES COMMUNICATIONS DÉCOMPTÉES DU FORFAIT • Web en France métropolitaine au Ko dès le 1er Ko. • Web en Union Européenne et DOM au Ko dès le 1er Ko • En cas d’usage de l’offre avec un routeur, tous les usages Web réalisés depuis des appareils connectés au routeur seront décomptés du forfait. 1.4. Les services gratuits 1.4.1. LES SERVICES INCLUS • Le changement d’offre n’est effectif qu’à la prochaine date de Voir les règles de compatibilités avec les forfaits dans le tableau 1.6 réinitialisation de la facturation. • L a facturation à la seconde : les appels Voix depuis la France • Changement d’offre dans la limite d’un changement d’offre par mois métropolitaine, vers les fixes et mobiles en France métropolitaine, et sous réserve d’être à jour des paiements. et les appels Voix depuis l’UE/DOM vers l’UE/DOM sont facturés à la • La durée d’engagement restante n’est pas modifiée par le changement seconde dès la première seconde. d’offre. • La messagerie vocale premium : messages archivés 30 jours, jusqu’à 100 messages archivés. 1.4.3. LES SERVICES GRATUITS SUR DEMANDE • Le double appel : pour ne manquer aucun appel. Voir les règles de compatibilités avec les forfaits dans le tableau 1.6 • La présentation du numéro : pour savoir qui vous appelle. • La Messagerie Vocale Visuelle (MVV) : pour visualiser l’ensemble de • Le mode Modem. vos messages en un coup d‘œil et les écouter dans l’ordre de votre • Les appels gratuits vers répondeur, N° commençant par 0 800 choix. Ce service est disponible sur Android, depuis l’application dédiée, à 0 805 et N° d’urgence. compatible uniquement avec une version d’OS égale ou supérieure • L’option internationale gratuite au choix : pour pouvoir recevoir et à 4.1., sur iPhone à partir du 4S équipé avec une version iOS 8.1.2 ou émettre vos communications appels/SMS/MMS depuis l’étranger supérieure, sur Windows Phone à partir de la version 8.1. - sans web (option par défaut) : tout en bloquant les usages Web, • L’écoute en direct : pour écouter un message pendant qu’il est en - avec web cours de dépôt, avec la possibilité de reprendre l’appel en cours. La • Le SAV Entreprises pour les terminaux fournis par Euro-Information souscription de l’option mensuelle est immédiate et reconductible Telecom. tacitement par période de 1 mois. Tout mois commencé est dû. La résiliation de l’option en cours de mois est immédiate. 1.4.2. LES MIGRATIONS D’OFFRES POSSIBLES • L’option de blocage des numéros surtaxés(5) : pour bloquer les Les conditions pour un changement d’offre sont les suivantes : appels/SMS surtaxés. Option activable uniquement sur demande • Uniquement d’une offre sans fourniture de terminal mobile vers une auprès du Service Client ou de votre Responsable Opérationnel de offre sans fourniture de terminal mobile ou d’une offre avec fourniture Compte (incompatible avec l’option de Blocage). de terminal mobile vers une offre avec fourniture de terminal mobile. • L’option de blocage des achats à l’acte (5) : pour bloquer les • Le changement d’offre n’est possible que vers une offre ayant la même téléchargements Gallery Internet + (achats à l’acte). Option durée d’engagement que l’offre détenue sur la ligne. activable uniquement sur demande auprès du Service Client ou • Le changement d’offre n’est possible que vers une offre ayant un tarif de votre Responsable Opérationnel de Compte (incompatible avec plus élevé que l’offre détenue sur la ligne. l’option de Blocage). OFFRE SOUMISE À CONDITIONS. Sous réserve de mobile compatible et de couverture de réseau. Détails et disponibilité du réseau 4G+ auprès de votre Service Client ou Responsable Opérationnel de Compte. (1) 4G+ : débit jusqu’à 300 Mb/s. (2) Hors France métropolitaine. Également inclus Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et- Miquelon, Monaco et les appels/SMS/MMS vers la France métropolitaine. (3) Facturation hors forfait (après alerte du client) des usages en itinérance en UE et DOM si, pendant une durée de 120 jours consécutifs, utilisation du forfait pendant plus de 60 jours uniquement en itinérance dans cette zone (en dehors de la France métropolitaine) et réalisation de plus de la moitié des consommations en itinérance dans cette zone. (4) Lorsque le quota du volume Web inclus est atteint, la connexion Web est bloquée jusqu’à la prochaine date de renouvellement mensuel du forfait. Vous avez la possibilité de continuer à utiliser l’Internet mobile en activant l’Option Internationale avec Web dans l’Espace Client, rubrique « Offre et options » ou auprès du Service client / Responsable Opérationnel de Compte. Vous serez alors facturé au tarif de 0,0035 e HT/Mo. 4G : débit jusqu’à 100 Mb/s. (5) Option mensuelle à souscription immédiate, reconductible tacitement par période de 1 mois. Tout mois commencé est dû. Modification de l’option en cours de mois applicable à la prochaine date de renouvellement mensuel de forfait. (*) L’acquisition d’un routeur est nécessaire pour utiliser les services. p.5
1.5. les communications hors forfait et les services non inclus 1.5.1. LES COMMUNICATIONS HORS FORFAIT • Usages au réel - 0,04 e HT/min pour les Forfaits Entreprises, Compteur sans Data et 2h sans Data. À la seconde dès la première seconde. - 0,04 e HT/SMS pour les Forfait Entreprises, Compteur sans Data et Data Mobile. 1 MMS = 3 SMS soit 0,12 e HT/MMS. • Appels vers les numéros spéciaux métropolitains à tarif majoré : communications décomptées du forfait + tarif affiché par le fournisseur du service facturé hors forfait. Appels décomptés à la seconde dès la 1re seconde depuis la France métropolitaine, décomptés à la seconde après les 30 premières secondes indivisibles depuis l’UE/DOM. • Appels visio : 0,42 e HT/min en France métropolitaine, décomptés à la seconde après la 1re minute indivisible. Sous réserve que le service soit supporté par l’opérateur de votre correspondant. • SMS/MMS métropolitains surtaxés : tarif affiché par le fournisseur du service. • Appels vers les numéros de radiomessagerie : 1,84 e HT maximum/appel. • Les communications internationales en émission/réception non comprises dans le forfait (cf. partie 2.2). 1.5.2. LES SERVICES NON INCLUS Liste des compatibilités minimum ci-dessous : Voir les règles de compatibilités avec les forfaits dans le tableau 1.6 - Smartphones : •L ’option de blocage(1)(4) : 1 e HT/mois > Android : à partir de la version 4.2 Cette option vous permet de bloquer tous les usages hors forfait > iPhone iOS® 9.0 ou version supérieure. (appels surtaxés, SMS/MMS surtaxés, usages à l’étranger, réception - Ordinateurs : des appels à l’étranger…). Les usages au-delà ne sont pas bloqués > Microsoft à partir de Windows 7, Windows 8 et 8.1 / et sont maintenus pour les forfaits Entreprises, Compteur sans Data Professionnel / Entreprise / mise à jour 8.1 ; Windows 101 et 2h sans Data. Non compatible avec les options Internationales Édition Famille / Professionnel / Entreprise 2 et Roaming. > MacOS 10.12 - 10.14 • L’alerte conso utilisateur par SMS(1) : 1 e HT/mois - Tablettes : Alerte à 80 % et à 100 % de consommation du temps de communication. > Microsoft Windows 8 et 8.1 / Pro (64 bits2), Microsoft Windows Cette option est valable uniquement sur le forfait 2h sans Data. 101 Édition Famille / Professionnel / Entreprise2 • Report des minutes(3) : 1 e HT/mois. Pour reporter les minutes non > Android : à partir de la version 4.2 consommées sans limite de date (dans la limite de 2h). Cette option > iPad iOS® 9.0 ou version supérieure est valable uniquement sur le forfait Entreprises 2h sans Data. • Conférence à plusieurs(4)(6) : 1 e HT/mois • Le rétablissement du débit web(5) (valable en France Pour lancer depuis votre mobile des conversations avec jusqu’à métropolitaine uniquement) 5 personnes en même temps (soit 6 personnes au total). Temps décompté (selon le tarif en vigueur) multiplié en fonction du nombre Tarif de participants. Par exemple, une conférence de 10 minutes avec 4 correspondants correspond à 40 minutes de conversation dans Rétablissement du débit web 2 Go, 5 Go et 10 Go 8,33 e HT votre forfait. Seuls les appels/destinations non compris dans votre forfait seront facturés. Rétablissement du débit web 20 Go 12,50 e HT • Option 5 Go en France métropolitaine(1) : 6,50 e HT/mois Cette option permet de profiter de 5 Go en France métropolitaine. Rétablissement du débit web 50 Go 16,67 e HT Une fois les 5 Go atteints, la consommation de data sera facturée au Rétablissement du débit web 100 Go 33,33 e HT réel (le détail de la tarification est disponible dans la rubrique 2.3). Cette option est valable uniquement pour les forfaits Entreprises Rétablissement du débit web 300 Go 25,00 e HT Compteur sans data, 2h sans data et Appels illimités sans data. • Option Sécurité du mobile par Kaspersky(1)(2) : 3 e HT/mois Premier mois offert • Les options vers et depuis l’international : cf. partie 2.3. Cette option de sécurité protège vos appareils n’importe où et à n’importe quel moment. Il vous est possible de protéger simultanément deux appareils à choisir parmi vos Smartphones, tablettes, Mac et PC. Cette application vous propose les fonctionnalités suivantes : - Antivirus - Pare Feu - Anti Vol - Anti Spam - Protection Privée Les fonctionnalités peuvent varier en fonction de l’appareil sur lequel le produit est utilisé. Plus d’information en appelant le Service Client. (1) Option mensuelle à souscription immédiate, reconductible tacitement par période de 1 mois. Tout mois commencé est dû. (2) Modification de l’option en cours de mois applicable à la prochaine date de renouvellement mensuel de forfait. (3) Option mensuelle reconductible tacitement par période de 1 mois. Tout mois commencé est dû. Mise en place de l’option à la prochaine date de renouvellement mensuel du forfait. Dans la limite du forfait mensuel et décompté à l’issue du forfait mensuel en cours. (4) Résiliation immédiate. (5) Utilisable immédiatement jusqu’à la prochaine date de renouvellement mensuel du forfait. Rétablissement du débit Web pour un volume d’échange de données identique à celui proposé dans votre offre. Non reportable. (6) Option mensuelle à souscription immédiate, reconductible tacitement par période de 1 mois. Si l’option est activée / désactivée en cours de mois, le montant dû sera proratisé. p.6
1.6. Tableau de compatibilités des forfaits avec les services et options Forfaits entreprises Forfaits entreprises Forfaits entreprises sans data data mobile 2 Go/5 Go/ 50 Go 50 Go Compteur 2H sans Appels illimités 5 Go/20 Go/ 100 Go 10 Go/ 20 Go/ Affaires Monde sans data data sans data / 300 Go 100 Go Présentation √ √ √ √ √ √ du numéro Double appel √ √ √ √ √ √ Renvoi d’appel / √ √ √ √ √ √ transfert d’appel SAV express 24 mois √ √ √ √ √ √ √ Mode modem √ √ √ √ Option inter (sans web) √ √ √ √ √ √ Option inter (avec web) √ √ √ √ Répondeur premium √ √ √ √ √ √ Facturation à la seconde dès √ √ √ √ √ √ √ la 1re seconde Option 4G + √ √ √ √ Service Client Gestionnaire √ √ √ √ √ √ √ Entreprises Relevé conso gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur 10 chiffres demande demande demande demande demande demande Messagerie Vocale gratuit sur gratuit sur gratuit sur Visuelle demande demande demande gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur Écoute en direct demande demande demande demande demande demande Blocage des numéros gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur demande surtaxés demande demande demande demande demande demande Blocage des achats gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur demande à l’acte demande demande demande demande demande demande Option de blocage en option en option en option en option en option Alerte conso utilisateur en option Report des minutes en option Service conférence en option en option en option en option en option en option 5 Go en France en option en option en option métropolitaine Option sécurité en option en option en option Kaspersky gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur SAV mobile de prêt gratuit sur demande demande demande demande demande demande demande gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur gratuit sur SAV boite navette gratuit sur demande demande demande demande demande demande demande en option : uniquement en option : uniquement les options roaming Options roaming en option en option en option les options roaming avec un contenu en Voix-SMS avec un contenu data Options internationales en option en option en option en option en option en option (de la France vers) Option internationale (sans web), usages √ √ √ √ √ à l’étranger Option internationale gratuit sur gratuit sur gratuit sur (avec web), usages √ demande demande demande à l’étranger en option : uniquement en option : uniquement les PASS roaming les PASS roaming avec Pass Roaming en option en option en option avec un contenu exclusif un contenu exclusif en Voix-SMS en Data √ : Service inclus et gratuit. En option : Service optionnel payant. Voir rubrique «1.5. les communications hors forfait et les services non inclus ». p.7
2. USAGES VERS ET DEPUIS L’INTERNATIONAL 2.1. Liste des destinations incluses en Union Européenne et DOM pour les voyageurs occasionnels Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne (+ Baléares et Canaries), Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Islande, Liechtenstein, Norvège, Guadeloupe (+ La Désirade, Marie-Galante, Les Saintes), Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon. 2.2. Zones tarifaires pour les usages internationaux • Zone 1 : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne (+ Baléares et Canaries), Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Islande, Liechtenstein, Norvège, Guadeloupe (+ La Désirade, Marie-Galante, Les Saintes), Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon (+ France métropolitaine pour les appels/SMS/MMS depuis la zone 1). • Zone 1 bis : Suisse. • Zone 2 : Algérie, Canada, États-Unis, Maroc, Turquie. • Zone 3 : Reste du monde(1). • Zone 3 bis : Tunisie. 2.3. Tarifs(1) hors forfait applicables aux Forfaits Entreprises et Forfaits Entreprises Data mobile(2) (hors usages surtaxés) Les communications de la France vers l’étranger Vers la zone Vers la zone Vers les zones Vers réseaux Vers la zone 3 1 1 bis 2 et 3 bis satellitaires Appels voix 0,19 € HT/min 0,417 € HT/min 0,50 € HT/min 1,25 € HT/min 2,917 € HT/min Appels visio 1 € HT/min 1,50 € HT/min 2 € HT/min 5,834 € HT/min SMS 0,06 € HT/destinataire 0,25 € HT/destinataire MMS 0,75 € HT/destinataire Les communications depuis l’étranger Vers la zone 3 bis Appels voix et visio Vers la zone 1 Vers la zone 1 bis Vers la zone 2 Vers la zone 3 et les réseaux satellitaires 0,032 € HT/min* Depuis la zone 1 visio : 0,425 € HT/min 0,35 € HT/min* 1 € HT/min 1,834 € HT/min 3,834 € HT/min Depuis la zone 1 bis 0,35 € HT/min* 1 € HT/min 1,834 € HT/min 3,834 € HT/min Depuis la zone 2 1 € HT/min 1,834 € HT/min 3,834 € HT/min Depuis la zone 3 1,834 € HT/min 3,834 € HT/min Depuis la zone 3 bis et 3,834 € HT/min les réseaux satellitaires - Répondeur/Service Client/Suivi conso : prix d’un appel depuis la zone d’émission. - Numéros spéciaux français : prix d’un appel depuis la zone d’émission + surtaxe définie par le fournisseur de service. Vers la zone 3 bis Émission SMS Vers la zone 1 Vers la zone 1 bis Vers la zone 2 Vers la zone 3 et les réseaux satellitaires 0,01 € HT/ Depuis la zone 1 destinataire 0,25 € HT/destinataire Depuis la zone 1 bis 0,109 € HT/destinataire 0,25 € HT/destinataire Depuis les zones 2 et 3 0,25 € HT/destinataire Depuis la zone 3 bis et 0,667 € HT/destinataire les réseaux satellitaires (1) Dans la limite des zones couvertes par les réseaux des opérateurs étrangers avec lesquels Euro-Information Telecom a un accord d’itinérance. Sous réserve de mobile compatible avec ces réseaux. (2) Forfait Entreprises Data mobile uniquement concerné par le tableau « Web ». p.8
Vers la zone 3 bis Émission MMS Vers la zone 1 Vers la zone 1 bis Vers la zone 2 Vers la zone 3 et les réseaux satellitaires 0,0035 € HT/ 0,584 € HT/ Depuis la zone 1 destinataire destinataire 0,917 € HT/destinataire Depuis la zone 1 bis 0,584 € HT/destinataire 0,917 € HT/destinataire Depuis les zones 2, 3, 3 bis 0,917 € HT/destinataire et les réseaux satellitaires Dans la zone 3 bis Web Dans la zone 1 Dans la zone 1 bis Dans la zone 2 Dans la zone 3 et les réseaux satellitaires 0,0035 € HT/Mo 0,584 € HT/Mo 12,834 € HT/Mo Réception à l’étranger Vers la zone 3 bis Dans la zone 1 Dans la zone 1 bis Dans la zone 2 Dans la zone 3 et réseaux satellitaires Appels Gratuit(1) 0,109 € HT/min** 0,50 € HT/min 0,834 € HT/min 1,834 € HT/min SMS Gratuit 0,584 € HT/ MMS Gratuit destinataire 0,70 € HT/destinataire Appels voix/visio décomptés à la seconde après la 1re minute indivisible. *Appels voix/visio décomptés à la seconde après les 30 premières secondes indivisibles. **Appels voix/visio décomptés à la seconde dès la 1re seconde. (1) Sauf voyageurs non occasionnels : 0,0079 e HT/min, appels décomptés à la seconde dès la 1re seconde. p.9
2.4. Options internationales/Roaming 2.4.1. LES OPTIONS VERS L’INTERNATIONAL(1) 2.4.2. LES OPTIONS ROAMING DEPUIS L’INTERNATIONAL(1) • Appels illimités vers les fixes de 85 destinations : Les appels en réception sont également décomptés. 3 € HT/mois(2). •3 0min + 30 SMS depuis la zone Reste du Monde : > 3h maximum par appel, 99 destinataires différents 50 € HT/mois(*)(2) maximum dans le mois Liste des pays : Angola, Bahamas, Belize, Bermudes, Bhoutan, > Valables depuis la France métropolitaine. Bolivie, Brunéi, Comores, Cuba, Djibouti, El Salvador, Ethiopie, > Vers les fixes de l’Union Européenne, Monaco, DOM, Saint- Fiji, Guinée équatoriale, Gambie, Guatemala, Honduras, Iraq, Barthélemy, Saint-Martin, les Amériques (Alaska, Canada, Kirghizistan, Laos, Lesotho, Maldives, Namibie, Nouvelle- États-Unis, Hawaï, Porto Rico, Argentine, Brésil, Chili, Calédonie, Nicaragua, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Costa Rica, Île de Pâques, Pérou), Asie Océanie (Australie, Paraguay, Polynésie française, Sao Tomé-et-Principe, Chine, Hong Kong, République de Corée, Île Christmas, Inde, Suriname, Turkménistan, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Singapour, Taïwan), Andorre, Wallis-et-Futuna, Zimbabwe, Samoa occidentales. Île d’Aland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse, Israël > Valables depuis les pays de la zone Reste du Monde (sauf l’opérateur Paltel), Maroc (sauf l’opérateur Wana). présentés ci-dessus. •1 h + 50 SMS vers les fixes/mobiles de l’Amérique du Nord, > Vers ces mêmes pays et la France métropolitaine (fixes et la Suisse, l’UE et DOM : 5 € HT/mois(*)(2) mobiles). ou 10h + 100 SMS vers les fixes/mobiles de l’Amérique • 2h + 200 SMS + 1 Go depuis l’Amérique du Nord et la Suisse : du Nord, la Suisse, l’UE et DOM : 10 € HT/mois(*)(2) 12 € HT/mois(*)(2) (Options non cumulables entre elles) ou appels/SMS iIlimités + 3 Go depuis l’Amérique du Nord > Valables depuis la France métropolitaine et la Suisse : 25 € HT/mois(*)(2) >V ers les fixes et mobiles des Etats-Unis, Canada, Alaska, (Options non cumulables entre elles) Hawaï, Suisse, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, > Valables depuis les États-Unis, le Canada, l’Alaska, Hawaï et Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, la Suisse. Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, > Vers ces mêmes pays et la France métropolitaine (fixes Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, et mobiles). Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Guadeloupe, (+ La Désirade, • 1h + 100 SMS + 1 Go depuis la zone Business : 30 € HT/mois(*)(2) Marie-Galante, Les Saintes), Guyane, Martinique, Mayotte, ou 2h + 200 SMS + 2 Go depuis la zone Business : Réunion. 60 € HT/mois(*)(2) (Options non cumulables entre elles) • 1h + 30 SMS vers la zone A : 3,50 € HT/mois(*)(2) Liste des pays : Algérie, Arabie saoudite, Arménie, Australie, ou 3h + 100 SMS vers la zone A : 8 € HT/mois(*)(2) Chine, Corée du Sud, Hong Kong, Inde, Indonésie, Israël, (options non cumulables entre elles) Japon, Jordanie, Maroc, Nouvelle-Zélande, Qatar, Russie, Liste des pays : Andorre, Arabie saoudite, Argentine, Australie, Singapour, Taïwan, Thaïlande, Turquie, Tunisie. Brésil, Cambodge, Chili, Chine, Colombie, Corée du Sud, Costa > Valables depuis les pays de la zone Business présentés Rica, Groenland, Hong Kong, Ile Maurice, Iles Féroé, Inde, ci-dessus. Indonésie, Israël, Japon, Jordanie, Koweït, Macao, Malaisie, > Vers ces mêmes pays et la France métropolitaine Nouvelle-Zélande, Pérou, Qatar, République dominicaine, (fixes et mobiles). Russie, Singapour, Taïwan, Thaïlande. > Valables depuis la France métropolitaine. • 1h + 100 SMS depuis la zone Business 2 : 20 € HT/mois(*)(2) >V ers les fixes et mobiles des pays de la zone A présentés ou 1 Go dans la zone Business 2 : 115 € HT/mois(*)(2) ci-dessus. (Options cumulables entre elles) • 1h + 30 SMS vers la zone B : 7,50 € HT/mois(*)(2) Liste des pays : Afghanistan, Albanie, Anguilla, Antigua- ou 3h + 100 SMS vers la zone B : 12 € HT/mois(*)(2) et-Barbuda, Argentine, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, (options non cumulables entre elles) Barbade, Biélorussie, Bénin, Bosnie-Herzégovine, Botswana, Liste des pays : Abkhazie, Angola, Arménie, Aruba, Bahamas, Brésil, Iles Vierges britanniques, Burkina Faso, Burundi, Belize, Bermudes, Bhoutan, Bolivie, Brunei, Erythrée, Cambodge, Cameroun, Cap-Vert, Iles Caïmans, République Ethiopie, Guatemala, Guyane, Honduras, Îles Fidji, Îles Vierges centraficaine, Tchad, Chili, Colombie, Costa Rica, Curaçao, des Etats-Unis, Irak, Laos, Liban, Malawi, Namibie, Nicaragua, République démocratique du Congo, Dominique, République Ossétie du Sud, Panama, Paraguay, Polynésie française, dominicaine, Equateur, Egypte, Iles Féroé, Gabon, Géorgie, Salvador, Saint-Martin, Swaziland, Syrie, Turkménistan, Ghana, Groenland, Grenade, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Turquie, Uruguay, Venezuela, Wallis-et-Futuna, Yémen. Iran, Côte d’Ivoire, Jamaïque, Kazakhstan, Kenya, Kosovo, > Valables depuis la France métropolitaine. Koweït, Liban, Libéria, Libye, Macao, Macédoine, Madagascar, >V ers les fixes et mobiles des pays de la zone B présentés Malaisie, Malawi, Mali, Mauritanie, Maurice, Mexique, ci-dessus. Moldavie, Mongolie, Monténégro, Montserrat, Mozambique, Birmanie, Népal, Antilles néerlandaises, Niger, Nigeria, • 1h + 30 SMS vers la zone C : 12,50 € HT/mois(*)(2) Oman, Pakistan, Palestine, Pérou, Philippines, Soudan, Congo, Liste des pays : Comores, Congo, Djibouti, Gabon, Guinée, Rwanda, Saint-Kitts-et-Nevis, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et- Guinée équatoriale, Haïti, Kirghizistan, Kosovo, Liberia, Libye, les-Grenadines, Sénégal, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Mauritanie, Micronésie, République démocratique du Congo Saint-Martin, Afrique du Sud, Sri Lanka, Tadjikistan, Tanzanie, (Zaïre), République centrafricaine, Sierra Leone, Somalie, Togo, Trinité-et-Tobago, Iles Turques-et-Caïques, Ouganda, Soudan du Sud, Tchad, Zambie, Zimbabwe. Ukraine, Emirats arabes unis, Ouzbékistan, Vietnam, Zambie. > Valables depuis la France métropolitaine. > Valable depuis les pays de la zone Business 2 présentés >V ers les fixes et mobiles des pays de la zone C présentés ci-dessus. ci-dessus. > Vers ces mêmes pays et la France métropolitaine (fixes et mobiles). • 2h + 30 SMS vers Algérie, Maroc et Tunisie : 35 € HT/mois(*)(2) > Valables depuis la France métropolitaine. > Vers les fixes et mobiles d’Algérie, Maroc et Tunisie. (1) Option mensuelle à souscription immédiate, reconductible tacitement par période de 1 mois. Tout mois commencé est dû. (2) Modification de l’option en cours de mois applicable à la prochaine date de renouvellement mensuel du forfait. (*) Décompte des appels à la seconde dès la première seconde. Au-delà des minutes, SMS et de l’enveloppe web inclus dans l’option : voir les règles de décompte et tarifs en 2.3. p.10
2.4.3. LES PASS ROAMING DEPUIS L’INTERNATIONAL(1) • 1h + 60 SMS zone Business : 16,66 € HT durée de validité 7 jours (1)(2) Les usages entrants et sortants sont décomptés du PASS ROAMING Liste des pays : Algérie, Arabie saoudite, Arménie, Australie, pendant leur durée de validité. Les PASS sont cumulables. Le Chine, Corée du Sud, Hong Kong, Inde, Indonésie, Israël, Japon, contenu du PASS est disponible et activé dès son achat. Les PASS Jordanie, Maroc, Nouvelle-Zélande, Qatar, Russie, Singapour, sont compatibles avec l’ensemble des options Roaming. Si la ligne Taïwan, Thaïlande, Turquie, Tunisie. bénéficie d’une option Roaming et d’un PASS ROAMING sur une > Valables depuis les pays de la zone Business présentés ci-dessus même zone géographique, les communications effectuées depuis > Vers ces mêmes pays et la France métropolitaine (fixes et mobiles) la zone concernée seront décomptées en priorité sur le PASS ROAMING. Les PASS ROAMING ne peuvent être souscrits que par • 500 Mo zone Business : 32 € HT les gestionnaires de lignes. durée de validité 7 jours (1)(2) Liste des pays : Algérie, Arabie saoudite, Arménie, Australie, • 5 Go UE/DOM : 10 € HT Chine, Corée du Sud, Hong Kong, Inde, Indonésie, Israël, Japon, durée de validité 7 jours (1)(2) Jordanie, Maroc, Nouvelle-Zélande, Qatar, Russie, Singapour, > Valables en Europe et DOM : Allemagne, Autriche, Belgique, Taïwan, Thaïlande, Turquie, Tunisie. Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne (+ Baléares > Valables dans les pays de la zone Business présentés ci-dessus. et Canaries), Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, •3 h + 100 SMS + 1 Go zone Business : 105 € HT Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, durée de validité 7 jours (1)(2) Slovaquie, Slovénie, Suède, Islande, Liechtenstein, Norvège, Liste des pays : Algérie, Arabie saoudite, Arménie, Australie, Guadeloupe (+ La Désirade, Marie-Galante, Les Saintes), Chine, Corée du Sud, Hong Kong, Inde, Indonésie, Israël, Japon, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint-Barthélemy, Jordanie, Maroc, Nouvelle-Zélande, Qatar, Russie, Singapour, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon. Taïwan, Thaïlande, Turquie, Tunisie. > Valables depuis les pays de la zone Business présentés ci-dessus. • 30 min + 30 SMS + 500 Mo Amérique du Nord et Suisse : > Vers ces mêmes pays et la France métropolitaine (fixes et mobiles). 8,33 € HT durée de validité 7 jours(1)(2) ou appels/SMS illimités + 3 Go Amérique du Nord et Suisse : 24,99 € HT durée de validité 14 jours(1)(2) (Pass cumulables entre eux) > Valables depuis les Etats-Unis, le Canada, l’Alaska, Hawaï et la Suisse. > Vers ces mêmes pays et la France métropolitaine (fixes et mobiles). 3. PILOTAGE ET GESTION DE FLOTTE Entreprises, possibilité de demander à être rappelé et accès 3.1. Prestations Support aux services d’urgence (suspension de ligne, obtention d’un Gestionnaire code PUK, activation d’une nouvelle carte SIM). •U n Espace Client Gestionnaire via une interface digitale permet au(x) gestionnaire(s) d’avoir accès à un véritable 3.2. Prestations Support tableau de bord de la flotte : - gestion de parc Utilisateurs - suivi de commandes Un Service Client Utilisateurs Entreprises basé en France, - gestion des comptes de facturation principalement pour de l’aide à l’usage et de l’assistance - accès aux factures technique au paramétrage : - etc. 0 825 954 484 depuis un poste fixe (0,125 e HT/min + tarif • Un Service Client Gestionnaires Entreprises basé en France, d’un appel selon opérateur) ou 484 depuis le mobile (tarif pour traiter toutes les demandes du gestionnaire principal d’un appel normal). ou secondaire ou de compte de facturation : Du lundi au samedi, de 8h à 20h (hors jours fériés). 03 88 84 01 34 (tarif d’un appel normal). En dehors des heures d’ouverture du Service Client Entreprises, Du lundi au vendredi, de 8h à 19h (hors jours fériés). possibilité de demander à être rappelé. En dehors des heures d’ouverture du Service Client (1) Dès l’achat du PASS par le gestionnaire de la flotte, son contenu est immédiatement disponible et le sera pendant toute la durée de validité du PASS. (2) Décompte des appels à la seconde dès les 30 premières secondes indivisibles. Au-delà des enveloppes minutes, SMS et web incluses dans les PASS : voir les règles de décompte et tarifs en 2.3 (rubrique «International»). p.11
3.3. Prestations d’accompagnement Catégorie Prestation Tarif Conditions Préparation de terminaux/commandes et livraison Modification/suppression du code PIN 4,00 e HT/mobile Pose d’un protège-écran 4,00 e HT/mobile Hors fourniture du protège-écran Tri alphabétique Inclus Personnalisation du terminal : Chargement de 2 applications Sur devis uniquement Hors fourniture de la licence MDM + enrôlement MDM du client + paramétrage des mails Pro (payée par le client au fournisseur en direct) Livraison Sur devis uniquement Assistance Responsable Opérationnel de Compte (ROC) Sur devis uniquement Déploiement/Mise en service auprès des utilisateurs Préparation du déploiement 550,00 e HT Tarif journalier Assistance à la mise en service par un expert 550,00 e HT Tarif journalier Hors frais de déplacement, repas etc Assistance à la mise en service – VIP : Rendez-vous en face 300,00 e HT Tarif par collaborateur à face avec un collaborateur Hors frais de déplacement, repas etc Accompagnement à l’élaboration du plan de communication Sur devis uniquement (via mail) vers les collaborateurs Pas à pas dématérialisé de mise en service pour un mobile 585,00 e HT Tarif par type de mobile Facturation Facture électronique : facture mensuelle globale par compte Inclus de facturation Facture papier : facture mensuelle globale par compte de Gratuit sur demande facturation Terminaux et accessoires Personnalisation d’accessoires Sur devis uniquement Outils de suivi et Reporting Reporting Business Sur devis uniquement Reporting Gestion des Terminaux Sur devis uniquement Reporting Premium Sur devis uniquement p.12
4. SERVICES COMPLÉMENTAIRES Espace Client Gestionnaire Catégorie Acte de Gestion Service Client et/ou ROC Modification des données utilisateur 2,00 e HT Gratuit Fourniture du code PUK 4,17 e HT Gratuit Assistance Suspension/Remise en service de carte SIM Gratuit Gratuit Remplacement d’une carte SIM 5,00 e HT Non applicable Frais d’envoi d’une nouvelle carte SIM 1,50 e HT 1,50 e HT Déploiement Portabilité entrante Gratuit Gratuit Modification du délai de paiement 4,17 e HT Gratuit Modification d’une adresse de facturation Gratuit Gratuit Modification des informations de paiement Gratuit Gratuit Demandes Modification du compte de facturation d’une ligne Gratuit Gratuit administratives Modification du destinataire de la facture Gratuit Gratuit Modification du gestionnaire Gratuit Gratuit Duplicata de contrat 5,00 e HT Gratuit Duplicata de facture 5,00 e HT Gratuit Facturation Extrait de compte 50,00 e HT Gratuit Situation de compte 50,00 e HT Gratuit 5. GLOSSAIRE SMS FORFAIT AVEC WEB INCLUS OU DÉBIT AJUSTÉ : • Taille d’un SMS : 160 caractères standards. Dès lors que vous dépassez ce nombre QUELLE DIFFÉRENCE ? de caractères, le message est envoyé en plusieurs SMS facturés en fonction de votre Il s’agit de deux fonctionnements différents offre. Dans le cas où votre SMS contient des caractères spéciaux (^, ¨, €…). La taille Web avec un débit ajusté : au-delà du volume de Web indiqué, la vitesse de connexion peut-être réduire à 70 caractères (en fonction de votre mobile). Dès lors que vous est réduite : applications, mails et navigation Web sont possibles mais le streaming est dépassez ce nombre de caractères, le message est envoyé en plusieurs SMS facturés inutilisable. Le jour de renouvellement de votre forfait, le débit initial sera réinitialisé. en fonction de votre offre. Web inclus : lorsque le quota du volume Web inclus est atteint, votre connexion Web • Stop SPAM : pour ne plus recevoir de SMS de la part d’un éditeur de services, il vous est facturée. suffit d’envoyer le mot STOP par SMS au numéro expéditeur du message (inclus pour HORS FORFAIT les offres avec SMS illimités). Le hors forfait comprend : • Contact : pour obtenir les coordonnées du service client de l’expéditeur, il vous suffit - les communications et les usages qui ne sont pas compris dans votre forfait, d’envoyer le mot CONTACT par SMS au numéro d’expéditeur du message (inclus pour - les communications et les usages que vous effectuez une fois que votre forfait est épuisé. les offres avec SMS illimités). • Signal d’un SPAM (gratuit) : dès la réception d’un SMS non sollicité sur votre mobile, vous pouvez le signaler en quelques secondes en le transférant par SMS au numéro 33700. • Plus d’informations sur www.33700.fr MMS Message multimédia contenant image, son, vidéo ou texte. p.13
CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICES ET PRODUITS OFFRES ENTREPRISES EURO-INFORMATION TELECOM En vigueur au 28/01/2021 ARTICLE 1 — ENTRÉE EN VIGUEUR – DURÉE dommage dont la cause est extérieure au Produit ou imputable au Client (notamment : La durée et la date d’entrée en vigueur sont définies à l’article 3 du Contrat. écran cassé et/ou fendu, écran enfoncé, chocs, antenne arrachée, pistes arrachées), de trace de chocs, d’oxydation des composants suite à une immersion, de pénétra- ARTICLE 2 — OBJET tion de liquide, d’exposition à une source d’humidité, non-respect des instructions du Les présentes conditions ont pour objet de définir les conditions d’abonnement aux fabricant, tentative de réparation par une personne non habilitée par le constructeur, services de radiotéléphonie publique numérique (ci-après les « Services ») à destina- Produit dont l’étiquette d’identification a été enlevée, de modification du Produit non tion du Client, pour les besoins de son activité professionnelle, proposés par l’Opéra- prévue ni spécifiée par le constructeur, blocage de code de sécurité par une mauvaise teur (EURO-INFORMATION TELECOM) et les conditions selon lesquelles l’Opérateur utilisation du Produit par le Client. vend ou met à la disposition des équipements notamment de radiotéléphonie, ci-après Description du service SAV Express dénommés les « Produits ». Les droits et obligations stipulés dans les présentes En cas de panne, le Client doit prendre contact avec le Service Client pour effectuer conditions s’appliquent aussi bien au Client qu’aux autres Entités Bénéficiaires. un pré-diagnostic. Les Produits sont : En cas d’impossibilité de réparation, le Service Client lui proposera un rendez-vous à - d’une part la carte SIM (ci-après Carte SIM) associée au(x) service(s) de télé- l’adresse de son choix afin de procéder à l’échange du Produit par un produit identique phonie mobile souscrit(s) concomitamment par le Client, et/ou ou équivalent, sous réserve des disponibilités de stock. -d’autre part, les Terminaux s’ils sont vendus par l’Opérateur, et leurs acces- En fonction des disponibilités du Client, ce rendez-vous aura lieu dans un délai maxi- soires. mum de 24 heures (en heures ouvrées) si prise de rendez-vous avant 15h45, à comp- La carte SIM est, soit commercialisée seule, soit en association avec un terminal et ter de la demande du Client au Service Client. d’éventuels Accessoires. En cas d’absence du Client à ce rendez-vous, un avis de passage sera communiqué Les Services sont délivrés en utilisant pour les départs d’appel le réseau Bouygues au Client. Il sera alors procédé sur le même créneau horaire à une deuxième tentative Telecom ou le réseau Orange (ci-après les « Réseaux »). d’échange, le jour ouvré suivant. Si cette dernière échoue à nouveau, le Service Client L’Opérateur effectuera aux dates demandées par le Client la souscription/portabilité sera amené à recontacter le Client afin de fixer un nouveau rendez-vous d’échange. des lignes en fonction des offres qu’il aura choisies, telles que listées dans les Bons Avant tout échange de Produit, une expertise visuelle de celui-ci sera effectuée. de Commande. En cas d’anomalie, de non-conformité ou de détérioration constatée lors de cette ex- ARTICLE 3 — COMMANDE — EXPÉDITION – LIVRAISON DES PRODUITS pertise, l’échange sera refusé et le Client devra prendre contact avec le Service Client L’expédition des Produits s’effectue à l’adresse mentionnée sur les Bons de Com- afin de prendre connaissance de la procédure à suivre. mande. Les livraisons ne s’effectuent qu’en France métropolitaine. Si l’échange est effectué, le Client doit signer un Formulaire d’Echange express qui lui La livraison est réputée effectuée par la délivrance au Client du/des Produit(s) sera remis au moment de l’échange. Par la signature de ce bulletin, il renonce alors commandé(s). à tout droit relatif à l’ancien Produit qui devient la propriété de l’Opérateur ; le Produit Elle se matérialise par la signature, par le Client, du bon d’émargement présenté par remis au Client devenant quant à lui sa propriété. le transporteur. Les Produits commandés restent la propriété de l’Opérateur jusqu’au L’équivalence entre Produits est déterminée par l’Opérateur. Le Client a la faculté paiement intégral de son prix. d’accepter ou de refuser l’équivalence du produit qui lui est proposé. Le Client informera immédiatement le Service Client de l’Opérateur en cas de récep- Son acceptation se fait par la simple signature du Formulaire d’Echange express. Si tion incomplète de sa commande ou de réception d’une commande endommagée. le Client refuse l’équivalence qui lui est proposée ou en cas de nécessité, il doit alors L’Opérateur s’efforcera de respecter la date de livraison convenue entre les parties. prendre contact avec le Service Client pour prendre connaissance de la procédure à En cas de retard de trente (30) jours calendaires par rapport à la date de livraison suivre pour bénéficier du SAV Mobile de Prêt ou du SAV standard (Navette). Dans le convenue le Client pourra annuler la Commande des Equipements et/ou Accessoires cadre du SAV Mobile de Prêt, l’Opérateur prend en charge la demande dans un délai non livrés (sauf si ce retard est imputable au Client ou à un cas de force majeure), et maximum de 24 heures (en heures ouvrées) si la demande est effectuée avant 15h ce sans indemnité ou dommages et intérêts. auprès du Service Client Entreprises ou du Responsable Opérationnel de Compte. Le transfert des risques (détérioration, perte ou vol) des Produits et/ou Accessoires Dans un premier temps, il sera procédé à la récupération du Produit en panne et à la s’effectue à la date de livraison. Il appartiendra au Client de prendre toutes les assu- remise d’un mobile de prêt. Dans un second temps, une fois le Produit réparé, le mo- rances nécessaires à la couverture de ces risques. bile de prêt est repris lors d’un second rendez-vous et le Produit réparé est restitué. RTICLE 4 — PRIX — MODALITÉS DE PAIEMENT DES PRODUITS – A Dans le cadre du SAV Navette, l’Opérateur prend en charge les frais de transport pour RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ l’envoi du Produit en réparation via la boîte navette fournie par l’Opérateur dont les Les prix applicables, s’entendent hors taxes et hors redevances (dont redevance copie frais de transports sont prépayés. privée et DEEE) applicables selon la réglementation, hors frais de livraison, et sont ceux Si, suite à un échange, l’Opérateur constate que la panne est dans un cas d’exclusion en vigueur au jour de la commande par le Client. Certains prix peuvent être soumis à de garantie, une somme forfaitaire de 500 € pourra être facturée au Client. conditions ou avoir une durée de validité limitée. La vente des Produits est conditionnée à Cette somme sera directement reportée sur la facture du Client. leur disponibilité auprès des fournisseurs. Sauf stipulations contraires, les Produits sont Produit hors garantie payables à l’émission de facture qui fait suite à la commande. Le SAV est disponible sur devis pour le Produit qui ne bénéficie plus de la garantie L’envoi de la livraison n’est effectué qu’à compter du paiement intégral de la facture, sauf constructeur et pour lequel le Client souhaite une réparation à ses frais. En cas de à ce qu’un délai de paiement soit stipulé sur le Bon de Commande émis par l’Opérateur. refus de ce devis, le Client peut récupérer son Produit en l’état et sans aucun frais. En cas de panne, le Client devra prendre contact avec le Service Client pour que celui- ARTICLE 5 — GARANTIE — SERVICE APRÈS-VENTE ci effectue un pré-diagnostic. En cas d’impossibilité de réparation en ligne, le Service Les Produits neufs vendus par l’Opérateur sont couverts par une garantie construc- Client enverra au Client une boite navette pré-affranchie. Après examen technique du teur pièces et main-d’œuvre d’une ou de deux années en fonction de la garantie Produit, un devis de réparation sera établi par le centre de réparation préalablement constructeur applicable (information disponible auprès du Service Client). La durée à tous travaux et envoyé au Client pour acceptation. En cas d’acceptation, le Client de garantie des produits d’occasion ou reconditionnés est disponible auprès du Ser- devra contresigner ce devis et le renvoyer accompagné d’un chèque de règlement à vice Client. Pour les accessoires, la durée standard de garantie constructeur est de l’adresse et à l’ordre indiqués sur celui-ci. Le Produit sera renvoyé au Client, une fois six mois. le Produit réparé. En cas de refus du devis, le Client peut récupérer le Produit en l’état Le délai de garantie commence à courir à compter de la date inscrite sur le Bon de et sans aucun frais. livraison joint au Produit ou sur la Facture d’achat/renouvellement du Produit. La garantie porte également sur le Produit remis au Client dans le cadre du SAV selon ARTICLE 6 — DESCRIPTION DES SERVICES - UTILISATION les conditions suivantes : Les Services souscrits par le Client, à titre principal, permettent notamment de rece- - si le Produit d’origine est couvert par la garantie au jour de la panne, la garantie voir et d’émettre des appels téléphoniques, de recevoir et d’émettre des SMS et des susvisée est reportée sur le Produit remis au Client dans le cadre du SAV pour la MMS, d’accéder à internet, sauf Service spécifique proposant uniquement certains durée restant à courir, avec une durée minimale de trois mois, usages. Les débits maximum théoriques des réseaux mobiles qui peuvent être men- - si le Produit d’origine n’est pas couvert par la garantie au jour de la panne, le Produit tionnés dans la documentation (notamment la brochure tarifaire) sont donnés à titre remis au Client dans le cadre du SAV bénéficie alors, en cas de réparation, d’une indicatif. Ils ne font l’objet d’aucun engagement au regard de la nature des Réseaux garantie pièces et main-d’œuvre d’une durée de trois mois à compter de la date de et du Service. leur remise au Client, pour la même panne. Le Client peut faire bénéficier les Services à des utilisateurs mais reste seul respon- Dans le cas d’une panne avérée concernant la Carte SIM, le Service Client de l’Opé- sable envers l’Opérateur de l’utilisation qui sera faite des Services par ceux-ci. rateur prend en charge tout problème lié à la Carte SIM. Il est seul habilité à caracté- Le Client est informé que, compte tenu de l’état de la technique et de la nature des riser un problème lié à une Carte SIM et à prendre les actions nécessaires (échange Réseaux, le ou les Services peu (ven) t ponctuellement faire l’objet de limitations, de notamment). dégradations et/ou d’interruptions et ne font pas par conséquent l’objet d’engage- La garantie du Produit est de plein droit exclue en cas d’usure naturelle du Produit, de ment de niveau de service en ce qui concerne le débit ou la couverture. p.14
Vous pouvez aussi lire