ÉCOLE SECONDAIRE CATHOLIQUE SAINTE-TRINITÉ - CODE DE VIE 2019-2020 - École secondaire catholique ...
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ÉCOLE SECONDAIRE CATHOLIQUE
SAINTE-TRINITÉ
CODE DE VIE 2019-2020École secondaire catholique Sainte-Trinité
2600, Grand Oak Trail Oakville, ON, L6M 0R4 Tél. 905-339-0812
https://esst.cscmonavenir.ca
Rachele Caron Tiffany Clarke Cynthia Tokai
Direction Direction-adjointe Direction-adjointe intérimaire
TABLE DES MATIÈRES
La loi de l’éducation de l’Ontario (Code de conduite provincial)
Discipline progressive
Mesures disciplinaires
Code de vie
Section 1: Comportements favorisant l’apprentissage
Section 2: Conduite visant le respect de la personne
Section 3: Conduite favorisant le respect de la propriété et de son environnement
Section 4: Code vestimentaire
Section 5: Conduite assurant la sécurité à l’école
Renseignements détaillés:
Code vestimentaire
L’utilisation responsable des technologies numériques
Communication avec votre enfant durant la journée scolaire
L’utilisation et la possession du tabac et des vapoteursÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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CODE DE CONDUITE ET DISCIPLINE PROGRESSIVE
CODE DE CONDUITE PROVINCIAL
Le code de conduite provincial découle de la Loi sur l’éducation (article 301 (1) (2)) et précise les normes de comportement. Le code de conduite
s’applique à tous les membres de la communauté scolaire qui se retrouvent sur les lieux de l’école lors des activités sportives de l’école, dans
l’autobus scolaire, au cours des activités périscolaires/parascolaires extérieures parrainées par l’école ou le Conseil ou tout autre contexte où un
acte posé a des répercussions sur le climat scolaire.
Le code de conduite provincial donne également des précisions quant aux activités qui sont interdites pour assurer la sécurité de l’élève et des
personnes du milieu scolaire. Ces activités figurent dans la Loi sur l’Éducation aux articles 306 et 310. Pour de plus amples renseignements, visitez
le lien suivant:
Directive administrative du Csc MonAvenir sur le code de conduite : https://www.cscmonavenir.ca/publications/politiques/ELV.7.1.pdfÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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DISCIPLINE PROGRESSIVE
L’intervention faite dans le cadre de la discipline progressive est basée sur une approche éducative qui favorise l’apprentissage et la responsabilisation
de l’élève et de son comportement en lui offrant un encadrement et un soutien. Le comportement inapproprié de l’élève devient une occasion de
comprendre le lien entre ses actions et la conséquence naturelle. Cette démarche guide l’élève afin qu’il puisse tirer des leçons des choix qu’il fait et
permet de l’orienter vers les bons choix. La discipline progressive s’insère dans un continuum d’interventions pouvant débuter par un rappel du code
de vie, un avertissement, une communication avec le parent/tutrice/tuteur et/ou un geste réparateur. Il faut cependant noter que la discipline
progressive tient compte de la nature et de la gravité du comportement et des conséquences de ce dernier sur le climat scolaire et surtout, qu’elle
est là pour amener l’élève à tirer parti des stratégies qui encouragent et favorisent des comportements positifs.
Directive administrative du Csc MonAvenir sur la discipline progressive : Directives administratives du Csc MonAvenir sur la suspension :
https://www.cscmonavenir.ca/publications/politiques/ELV.7.4.pdf https://www.cscmonavenir.ca/publications/politiques/ELV.9.1.pdf
https://www.cscmonavenir.ca/publications/politiques/ELV.9.2.pdfÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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L’INTIMIDATION
Selon la loi de l’Éducation, l'intimidation se définit comme un comportement
répété, persistant et agressif envers une ou plusieurs personnes, qui a pour but
(ou dont on devrait savoir qu'il a pour effet) de causer de la peur, de la détresse
ou un préjudice corporel, ou de nuire à l'amour-propre, à l'estime de soi, à la
réputation ou au climat scolaire par des moyens physiques, verbaux,
électroniques, écrits ou autres. L'intimidation se produit dans un contexte de
déséquilibre de pouvoirs, réel ou perçu, entre l’élève et l’autre personne, selon
des facteurs tels que la taille, la force, l’âge, l’intelligence, le pouvoir des pairs, la
situation économique, le statut social, la religion, l’origine ethnique, l’orientation
sexuelle, la situation familiale, le sexe, l’identité sexuelle, l’expression de l’identité
sexuelle, la race, le handicap ou des besoins particuliers.
À l’école, une situation d’intimidation est susceptible de naître lorsqu’une personne se distingue d’une autre en raison d’une ou plusieurs
caractéristiques qui lui sont propres (qu’elles soient réelles ou non). Ces différences sont reliées à la taille, la force, l’âge, l’intelligence, la situation
économique, le statut social, la solidarité des pairs, l’apparence, la religion, l’origine ethnique, un handicap, des besoins particuliers, l’orientation
sexuelle, la situation familiale, le sexe et la race. Il est important de ne pas confondre l’intimidation avec un conflit. Il est de la responsabilité
de tous les intervenants et intervenantes (adultes et élèves) d’arrêter l’intimidation. L’école Sainte-Trinité, en partenariat avec les parents, doit offrir
un milieu d’apprentissage sécuritaire afin que chaque élève puisse cheminer vers l’actualisation de son plein potentiel tant sur le plan personnel,
social que scolaire.École secondaire catholique Sainte-Trinité
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Directive administrative du Csc MonAvenir sur l’intimidation : https://www.cscmonavenir.ca/publications/politiques/ELV.7.3.pdf
MESURES DISCIPLINAIRES
La discipline progressive s’insère dans un continuum d’interventions pouvant débuter par un rappel du code de conduite, suivi d’une réflexion
écrite, d’une communication avec le parent, d’un travail communautaire, d’un plan d’intervention, d’une retenue, d’excuses verbales et/ou écrites,
du remplacement de l’objet, du remboursement de la valeur d’un objet, d’un contrat, ou autres.
Toutefois, il est parfois nécessaire d’arriver à des sanctions spécifiques, imposées pour le mieux-être de la collectivité par le Code de conduite de
l’Ontario qui découle de la Loi sur l’Éducation (article 301 (1) (2) et la NPP 128 visant à accroître la sécurité, le respect, et la responsabilité dans
les écoles. La direction a alors l’autorité et /ou l’obligation de suspendre un élève pour toute conduite dangereuse ou qui nuit à l’ambiance morale
de l’école.
Suspension :
Une suspension est le retrait d’un élève de son école pour une durée de 1 à 20 jours consécutifs. Durant la durée de la suspension, l’élève ne participe
pas aux activités scolaires et parascolaires (n’a pas le droit d’être sur le terrain de l’école, de participer aux danses, sports, sorties, ou autres), mais
doit poursuivre son éducation en accomplissant les travaux remis par le personnel scolaire. Si la suspension est d’une durée de 6 jours ou plus, un
programme académique est fourni à l’élève. L’élève est responsable de reprendre la matière et les devoirs manqués durant son absence si la
suspension est d’une durée de moins de 6 jours. Pour toute suspension de plus de 10 jours, l’élève suspendu peut participer au programme non-
scolaire offert par le Conseil afin de satisfaire les conditions de réadmission.École secondaire catholique Sainte-Trinité
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Renvoi :
Un renvoi signifie la perte du droit de fréquenter toutes les écoles du Conseil scolaire et de participer à toutes les activités scolaires du même Conseil.
Des dispositions spéciales seront prises afin de permettre à l’élève de poursuivre ses études durant la période de renvoi. La décision de renvoyer ou
de ne pas renvoyer un élève de son école ou de toutes les écoles du Conseil revient au Comité d’audience de renvoi.
Refus d’accès :
La direction a le droit de refuser l’accès d’un (e) élève de 18 ans et plus à l’école, si, selon la Loi sur l’Éducation, sa présence nuit au bien-être moral
et physique des autres élèves de l’école. Les parents ont toujours le droit de faire appel au Conseil s’ils ne sont pas d’accord.École secondaire catholique Sainte-Trinité
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Loi 212
Depuis le 1er janvier 2015, les articles 306 et 310 de la loi de 2007 modifiant la loi de l’éducation (loi 212) précisent qu’un élève peut être suspendu s’il se livre à certaines
activités et doit être suspendu en vue d’une enquête s’il se livre à d’autres activités. Le tableau suivant précise les comportements visés par cette loi.
Article 306 – Activités pouvant donner lieu à une suspension (de 1 à 20 jours) Article 310 – Activités donnant lieu à une suspension en vue d’enquête pour
renvoi (20 jours)
P1. Proférer des menaces ou encore infliger à une autre personne, de sérieux S1. Tenir en sa possession une arme, incluant une arme à feu
dommages corporels S2. Utiliser une arme pour infliger ou menacer d’infliger un dommage corporel
P2. Posséder de l’alcool ou de la drogue illicite S3. Se livrer à une agression physique qui cause une lésion ou un dommage corporel
P3. Être en état d’ébriété, sous l’influence de l’alcool nécessitant un traitement ou des soins par un médecin ou un praticien
P4. Grossièretés ou propos blasphématoires, selon la politique du conseil et de S4. Commettre une agression sexuelle
l’école S5. S’adonner au trafic d’armes ou de drogues illicites
P5. Dire des grossièretés à un enseignant ou à une ou une autre personne en S6. Commettre un vol qualifié
position d’autorité S7. Donner/offrir de l’alcool à un mineur
P6. Commettre un acte de vandalisme qui a causé un dégât substantiel aux biens ou S8. L’Élève a déjà été suspendu pour s’être adonné à de l’intimidation (élève qui a
propriétés de l’école, de l’élève ou aux biens ou propriétés se situant sur l’espace de déjà fait de l’intimidation) et la présence de l’élève dans l’école constitue un risque
l’école ou de l’élève considérable pour la sécurité d’une autre personne
P7. Pratiquer l’intimidation ou la cyberintimidation S9. Toute activité énumérée dans la sous-section (310), motivée par les préjugés ou
P8. Toute activité qui contrevient au code de conduite du conseil ou de l’école la haine et basée sur la race, la nationalité, l’origine ethnique, la couleur, la religion, le
P9. Se livrer à une agression physique qui ne nécessite pas un traitement, des soins sexe, l’âge, les handicaps mentaux ou physiques, l’identité sexuelle, ou encore tout
par un médecin ou un praticien autre élément similaire
P10.Toute activité pour laquelle la direction d’école peut suspendre un élève selon la S10. Se livrer à une autre activité qui, aux termes d’une politique du conseil, est une
politique du Conseil concernant l’opposition à l’autorité activité pour laquelle la direction d’école doit suspendre une élève et donc mener une
*P11. Toute activité pour laquelle la direction de l’école peut suspendre un élève enquête, conformément à la présente partie, pour établir s’il doit recommander au
selon la politique du Conseil concernant le manquement au devoir. Conseil de renvoyer l’élève
P12. Toute activité pour laquelle la direction d’école peut suspendre un élève selon
la politique du Conseil
P13. L’élève n’a pas son carnet d’immunisation à jour.
* Précision sur la P11 que l’on trouve dans la DA ÉLV.9.5École secondaire catholique Sainte-Trinité
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N. B. Tel que stipulé dans le Code de conduite provincial (2007), tout comportement en lien avec la propagande haineuse ou avec des actes motivés par la haine ou la
discrimination ne sont pas tolérés.
*P11. Les exigences suivantes telles que décrites à l’article 23 du règlement 298 intitulé Fonctionnement des écoles, relèvent de la responsabilité de l’élève. Toute transgression
face à ces exigences est passible d’une suspension en vertu de la directive administrative Suspension pour manquement au devoir et l’opposition à l’autorité. 23(1) L’élève :
a) s’applique à maîtriser les matières du programme auquel il est inscrit;
b) fait preuve d’autodiscipline;
c) se soumet à la discipline qui correspond à celle que pourrait exercer un père ou une mère bienveillant, ferme et sensé;
d) fréquente l’école avec assiduité et ponctualité;
e) est courtois envers ses camarades et fait preuve d’obéissance et de courtoise envers les enseignants;
f) observe les règles de propreté et d’hygiène;
g) subit les tests et les examens exigés par la loi ou que peut imposer le ministre;
h) respecte les biens scolaires. Régl. de l’Ont. 339/91, art 1.
i) est responsable, devant la direction de l’école qu’il fréquente, de sa conduite :
- dans les locaux ou l’enceinte de l’école;
- dans le cadre des activités parascolaires qui font partie du programme d’études;
- lorsqu’il est à bord d’un autobus scolaire dont le conseil est propriétaire ou que le conseil a loué. Règl. de l’Ont. 339/91, art. 1.
Tous les membres de la communauté scolaire se comportent toujours avec RESPECT, CIVILITÉ et CIVISME. Ils contribuent à rendre le milieu scolaire SÉCURITAIRE en
s’abstenant de se livrer à des activités interdites pour la Loi sur l’Éducation (articles 306 et 310)École secondaire catholique Sainte-Trinité
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Code de vie de l’école
(en lien avec le code de conduite du Conseil et le code de conduite provincial)
Section 1: Comportements favorisant l’apprentissage
Attentes / Comportements Mesures disciplinaires possibles
(peuvent être combinées)
1.1 - Avertissement
Conduite en salle de classe : - Rencontre avec l’enseignant (e)
L’élève contribue au bon fonctionnement de la classe en collaborant par une - Communication avec les parents
conduite respectueuse et courtoise envers tout adulte et tout collègue de classe,
- Rencontre avec la direction
en suivant les directives et en accomplissant son travail.
- Réflexion écrite
- Contrat
- Retenue
- Suspension
- Perte d’un privilège (voyage, sortie, activité, sur une équipe)
Valeurs et développement du caractère : Croire au respect, Croire en soi-même, Civisme, Grandir avec dignitéÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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1.2 - Billet de retard
Gestion du matériel : - Rencontre avec l’enseignant (e)
L’élève doit se présenter à ses cours avec le matériel approprié et nécessaire - Communication avec les parents
pour le bon déroulement de ses apprentissages et ce, dès le début de la période
- Rencontre avec la direction
de cours. L’élève doit prendre soin du matériel utilisé et fourni par l’école.
● N.B. Par mesure de sécurité et pour assurer plus d’espace pour circuler, - Réflexion écrite
l’élève doit laisser son sac à dos, sac à main ou tout autre sac, dans son - Contrat
casier ou crochet dans la portative pour les élèves de 7e année - Retenue / Suspension
seulement. - Perte d’un privilège (voyage, sortie, activité, une équipe sportive)
● N.B. L’élève qui arrive en salle de classe et n’a pas son matériel devra - Facture à payer
se procurer un billet de retard au secrétariat car il/elle n’est pas arrivé/e - Bulletin scolaire retenu si la ressource n’est pas remise ou la facture n’est pas payée
prêt/e pour son cours.
Valeurs et développement du caractère : Croire au respect, CivismeÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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1.3 - Entretien avec l’enseignant pour les prochaines étapes
Remise des travaux : - Communication avec les parents
L’élève doit remettre ses projets et ses travaux à temps, selon les exigences et - Contrat d’engagement
les échéanciers présentés par le personnel enseignant.
- Entretien avec la direction
Absence lors d’une évaluation sommative: - Retenue
L’élève est tenu d’être présent pour son évaluation sommative. Une absence - Suspension
devra être motivé par un parent ou l’élève majeure avant 8h le matin de - Perte d’un privilège (voyage, sortie, activité, participation sur une équipe)
l’évaluation. Le personnel enseignant doit créer une autre version de l’évaluation - Perte du crédit
afin d’en assurer l’intégrité.
Remise des travaux :
Retard ou absence à un examen final : Si la tâche n’est pas remise au début du cours, à la date prévue l’élève perdra 10% de
L’élève est tenu de se présenter à ses examens en uniforme conforme et d’être sa note. Les quatre prochains jours de retard, incluant la fin de semaine, c’est une
disponible en tout temps pendant la période désignée. L’élève doit consigner ses réduction de 5% par jour. Après 5 jours de retard l’élève pourra se mériter une note de
effets personnels dans un sac transparent type “ziploc” afin d’accélérer les
0.
contrôles d’entrée en salle d’examen. Aucune montre intelligente n’est permise.
Seulement une bouteille d’eau transparente sera permise dans la salle d’examen.
Absence lors d’une évaluation sommative:
- La première fois que l’élève s’absente le jour d’une évaluation et c’est motivé
par un parent ou l’élève majeure:
○ L’élève devra reprendre son évaluation lors de son dîner le jour de son
retour ou après les heures de classe si plus qu’une évaluation était
prévue pour le jour de cette absence.
- La deuxième fois que l’élève s’absente le jour d’une évaluation, cela doit être
justifié par une note médicale afin d’avoir le droit de reprise.
Retard à un examen final:
L’élève ne recevra pas du temps supplémentaire pour le retard accumulé. Son examen
sera administré au bureau et non dans la salle d’examen. Une note de 0 peut aussi être
attribuée.École secondaire catholique Sainte-Trinité
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Absence à un examen final:
Selon la directive administrative du CSCMonAvenir, une note de 0 est comptabilisée
pour 30% de la note finale. Les reports d’examens ne peuvent être accordés que dans
les cas de :
- un décès ou une maladie grave dans la famille
- une intervention médicale d’urgence
- une présence en cour de justice
- participation à une compétition nationale ou internationale
Dans de telles circonstances, une pièce justificative doit être présentée à la direction
d’école. Toutes autres demandes doivent être étudiées par la surintendance.
Les dates de reprises pour tout examen manqué sont:
-29 janvier 2020 et 24 juin 2020.
Valeurs et développement du caractère : Responsabilité, Collaboration, Autonomie, Fiabilité
1.4 - Entretien avec l’enseignant pour les prochaines étapes
Plagiat : - Communication avec les parents
L’élève évite le plagiat en développant ses propres idées, en indiquant la source - Contrat d’engagement
des idées et les citations au moyen d’une note en bas de page, selon la forme
- Entretien avec la direction
enseignée par l’enseignant.
- Perte d’un privilège (voyage, sortie, activité, une équipe)
Tricherie : - Perte du crédit
L’élève doit fournir un effort soutenu pour produire des travaux de qualité qui sont
uniquement le fruit de son propre travail. Tricherie et plagiat :
La direction pourrait déterminer que l’élève mérite une déduction de sa note jusqu’à 0.
***Référence : DA- ÉLV 2.1 Évaluation du rendement de l’élève
En 10e année, année 5 du PÉI, l’élève pourrait se voir refuser la certification. ***
Référence : Politique d’intégrité en milieu scolaire ÉSCST.
Valeurs et développement du caractère : Honnêteté, IntégritéÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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1.5 - Rappel de la règle
Usage du français et participation aux activités francophones et - Rencontre avec l’enseignant (e)
culturelles : - Communication avec les parent
En vertu du mandat de notre Conseil, le français est la seule langue de
- Contrat d’engagement
communication dans ses écoles. Une directive administrative sur l’usage de la
langue française a été adoptée dans le but de fournir un milieu d’apprentissage - Rencontre avec la direction
et de travail qui assure la promotion et le perfectionnement de la langue ainsi que - Retenue
le développement d’un sens d’appartenance et de fierté de la culture. Cette - Suspension
exigence se retrouve aussi dans la Loi de l’Éducation. - Perte d’un privilège (activités, voyage, clubs, une équipe
L’élève est tenu de communiquer en français partout et en tout temps dans l’école
et lors des sorties éducatives. La seule exception à cette règle est dans le cadre
de la classe d’anglais et d’espagnol.
Catholicité et valeurs évangéliques :
L’élève est tenu de participer avec respect aux cours, aux messes et aux autres
activités qui visent à développer les valeurs chrétiennes : amour du prochain,
partage, solidarité, dignité, respect, équité et inclusion.
Valeurs et développement du caractère : Croire en sa langue et sa culture, Croire en Dieu, Grandir en français, Grandir avec dignité, Grandir dans la paixÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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1.6 - Confiscation de l’appareil pour une période d’au moins 24 heures (remis le
Lignes directrices à l’intention des usagers de l’Internet et du matériel lendemain à 14h30. À noter que si le téléphone est confisqué un vendredi, il sera
informatique : remis lors de la prochaine journée scolaire.
Étant donné que l’accès à l’Internet est un privilège et non un droit, la direction
- L’élève est responsable de communiquer avec son parent par un moyen autre que
est l’administrateur du réseau et se réserve le droit d’examiner tout document qui
se trouve sous le numéro d’accès des utilisateurs. son téléphone confisqué.
- Communication avec le parent
Le cas échéant, l’élève doit utiliser la technologie fournie par le Conseil et non - Perte d’accès au matériel informatique de l’école ou personnel
celle offerte par l’école. L’élève est tenu d’utiliser en salle de classe et au centre - Suspension de l’accès au réseau
de ressources les outils informatiques mis à sa disposition à des fins - Suspension
éducationnelles seulement. Les jeux, le clavardage et l’utilisation des réseaux - Si l’appareil est confisqué plus de deux fois, l’élève devra soit laisser l’appareil à la
sociaux sont défendus dans les salles de classe, à la chapelle, pendant les BAM
maison ou le déposer le matin au secrétariat et le reprendre à la fin journée.
et au centre de ressources. L’élève doit également signer et respecter le
formulaire d’engagement de l’utilisation du réseau informatique du Conseil rédigé ● N.B. Les élèves doivent soit déposer leurs téléphones dans un panier en
selon les 10 principes d’éthique informatique, le contrat d’utilisation éthique des entrant en salle de classe, soit les laisser dans leur casier.
réseaux sociaux et celui de l’utilisation responsable du matériel mis à sa
disposition. ● N.B. Les élèves doivent soit déposer leurs téléphones dans un panier en entrant
en salle de classe, soit les laisser dans leur casier.
L’utilisation du matériel électronique :
L’élève n’est pas autorisé à utiliser des appareils électroniques tels que le iPod,
des caméras, des téléphones cellulaires et autres à des fins récréatives et
personnelles en salle de classe et au centre de ressources quelle que soit la
période (cours ou période BAM).
● N.B. Il est interdit de photographier ou filmer un/e élève ou un membre
du personnel ou n’importe quel invité sans avoir obtenu une autorisation
préalable.
Valeurs et développement du caractère : Responsabilité, Honnêteté, Intégrité, RespectÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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1.7 Absences comptabilisées :
Assiduité et retards: - Appel aux parents (par infocom) lors d’une absence non motivée
L’élève est tenu d’être présent à tous ses cours et aux activités scolaires et ce, - 5 absences: rencontre personnalisée entre la personne responsable de la réussite
pour toute la durée. L’élève ne peut pas traîner dans les corridors. Seules les des élèves et l’élève + appel aux parents
sorties de classe pour des urgences seront permises. L’élève de 12 e année en
- 8 absences : référence à l’équipe de la réussite + lettre aux parents
période d’études doit se diriger vers la cafétéria, la tanière ou au centre de
ressources. - 10 absences : module de reprise à compléter + perte de privilèges à l’école
- 15 absences : possibilité de perte de crédit
L’élève qui doit s’absenter d’une ou de plusieurs périodes doit faire motiver ses
absences par un de ses parents ou tuteurs par téléphone.
Toute absence prolongée doit être justifiée au préalable par écrit au secrétariat.
Des absences prolongées ou répétées d’un ou de plusieurs cours donneront le
droit à la direction d’exiger une justification médicale, légale ou autre.
Assiduité cours d’éducation physique :
L’élève est tenu de participer à tous ses cours d’éducation physique. Un billet du
médecin doit être remis à l’enseignant si l’état de santé de l’élève l’empêche de Retards :
participer à ses cours pour une période de plus d’une semaine. L’élève dont l’état - Entretien avec l’élève
de santé l’empêche de participer à ses cours doit se présenter au gymnase afin - Communication avec les parents
d’avoir le travail à compléter. Un autre billet du médecin doit être remis lors du
- Retenue à l’heure du dîner
retour de l’élève à ses activités normales suite à une maladie ou un accident.
- Retenue après la journée scolaire
Retards : - Perte de crédit
L’élève est tenu de gérer son temps libre entre les cours et lors de la période du - Suspension
dîner afin d’arriver à l’heure en classe. À la cloche, la porte de la classe se ferme;
si l’élève arrive et que la porte est fermée, il est en retard. À noter que les minutes ● NB : Un retard à la P5 se mérite une retenue automatique le lendemain midi et
de retard sont comptabilisées (75 minutes = 1 absence)
l’élève aura à apporter son dîner froid.
Valeurs et développement du caractère : Responsabilité, Croire au respect, Fiabilité, IntégritéÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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1.8 - Perte d’un privilège
Départ du terrain scolaire : - Appel aux parents
L’élève est tenu de demeurer à l’école et sur son terrain pendant les heures de - Retenue
cours et les activités scolaires. Si l’élève doit quitter pour un rendez-vous, un des
- Contrat d’engagement
parents ou tuteurs doit au préalable en aviser l’école. Au retour, l’élève doit se
présenter au secrétariat. - Suspension
- Refus de participation à une sortie
Tout élève qui prend l’autobus doit quitter en autobus à moins qu’un parent
signale un changement par courriel à esst-infocom.
Seuls les élèves de la 9e à la 12e ont l’autorisation de quitter l’école à l’heure du
dîner. Il leur est cependant interdit de se rendre sur les terrains privés des
résidences du voisinage.
Valeurs et développement du caractère : Responsabilité, Croire au respect, Fiabilité, Intégrité, Sécurité
1.9 - Perte du privilège de participer à l’activité ou la sortie
Sorties et activités :
L’élève est tenu de remplir les formulaires d’autorisation demandés lors des ● N.B. L’école ne rembourse pas les coûts déjà payés pour une activité ou une
sorties et des activités organisées par l’école en respectant la date de remise
sortie si l’élève annule sa participation et ce, pour une quelconque raison, ou
inscrite sur le formulaire d’autorisation. Tous les élèves doivent utiliser le
transport organisé l’école. se voit refuser la participation à l’activité suite à une mesure disciplinaire.
Valeurs et développement du caractère : Responsabilité, Croire au respect, Fiabilité, Intégrité, Sécurité
1.10 - Mention « abandon » sur le relevé de notes
Changement et abandon de cours : - Changement ne sera pas accordé
L’élève est tenu de respecter les dates établies pour les changements et - Possibilité que l’obtention du diplôme soit compromise
abandons de cours. L’élève doit consulter le bureau d’orientation dans la semaine
qui suit le début du semestre. Tout changement exige l’approbation écrite d’un
parent pour les élèves de moins de 18 ans.
Valeurs et développement du caractère : Responsabilité, AutonomieÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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1.11 - Avertissement
Conduite pendant les périodes BAM: - Retenue
L’élève est tenu d’être autonome et gérer son travail pendant les périodes BAM. - Contrat d’engagement
L’élève est tenu d’être présent à l’heure au local assigné. Un rappel que le
- Perte de l'utilisation de l’ordinateur
cellulaire n’est pas permis et l’utilisation d’un ordinateur doit être pour des fins
pédagogiques seulement.
Valeurs et développement du caractère : Responsabilité, Autonomie, Fiabilité
1.12 - Remise du Diplôme d’études secondaire de l’Ontario (DÉSO) après la fin de l’année
Heures communautaires: scolaire (pas de graduation avec son groupe classe)
L’élève doit avoir complété ses 40 heures avant le 1er avril lorsqu’il est en 12e
année. Il est important de soumettre les heures au fur et à mesure à un orienteur
pour avoir l’approbation de la direction et avoir les heures à jour sur le relevé de
notes. Les heures remises après cette date peuvent ne pas apparaître sur le
relevé envoyé aux instituts postsecondaire au début juillet.
Valeurs et développement du caractère : Responsabilité, Autonomie, FiabilitéÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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Section 2: Conduite visant le respect de la personne
Attentes / Comportements Mesures disciplinaires possibles
(peuvent être combinées)
2.1 - Avertissement
Respect mutuel : - Communication avec les parents
L’élève est tenu de se conduire, partout et en tout temps, avec égard, courtoisie et - Rencontre avec la direction
politesse envers ses pairs comme avec les adultes. L’élève doit utiliser un langage verbal
- Retenue
et non verbal approprié dans une école catholique sur la propriété de l’école, dans les
autobus et dans la communauté. L’élève est tenu de respecter toutes les personnes - Excuses publiques
œuvrant dans le milieu scolaire et dans les autobus. - Perte d’un privilège
- Travail de recherche/ réflexion écrite
La conduite en couple doit tenir compte de l’ensemble de la population étudiante. Les - Plan d’amélioration du comportement
comportements d’intimité n’ont pas leur place en public. Les couples qui manquent de - Suspension
réserve seront rencontrés par la direction.
Valeurs et développement du caractère : Empathie, Dignité, Charité, Respect, Pardon, Acceptation de l’autre
2.2 - Avertissement
Conduite lors des rassemblements : - Perte d’un privilège
L’élève est tenu d’adopter un comportement respectueux envers les gens qui s’adressent - Appel aux parents
à lui ou qui offrent une activité à caractère culturel, spirituel ou sportif. L’utilisation des
- Plan d’amélioration du comportement
appareils électroniques y est interdite.
- Suspension
Valeurs et développement du caractère : Respect, Civisme, Collaboration, ResponsabilitéÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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2.3 - Avertissement
Conduite lors de la prière et des annonces: - Travail de réflexion
L’élève est tenu de se lever pendant l’hymne national et la prière. Il doit s’assurer - Communication avec les parents
d’écouter la prière et les annonces du matin en adoptant une attitude de recueillement et
- Plan d’amélioration du comportement
de respect.
- Suspension
Valeurs et développement du caractère : Respect, Civisme, Dignité
2.4 - Avertissement
Déplacements dans l’école : - Travail de réflexion
L’élève est tenu de circuler à droite dans les corridors en laissant un passage à une autre - Communication avec les parents
personne venant en sens inverse. L’élève doit, en tout lieu, utiliser un ton de voix de
conversation normale et s’abstenir de crier pour communiquer avec ses pairs.
Valeurs et développement du caractère : Respect, Civisme, Collaboration, Responsabilité
2.5 - Communication avec les parents
Comportement dans les vestiaires du gymnase et les douches : - Intervention policière
L’élève est tenu de maintenir en tout temps un comportement respectueux des autres et - Rencontre avec la direction
de soi-même dans les vestiaires du gymnase, dans les douches et les salles de toilette
- Suspension
ou tout autre lieu scolaire. Tout geste grossier et indécent provoquant un malaise chez
les pairs entraînera une mesure disciplinaire. - Réflexion
AUCUN TÉLÉPHONE CELLULAIRE EST PERMIS DANS LA SALLE DE RECHANGE. - Excuses verbales ou écrites
TOLÉRANCE ZÉRO! - Perte d’un privilège.
Valeurs et développement du caractère : Respect, Civisme, DignitéÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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SECTION 3: Conduite favorisant le respect de la propriété et de son environnement
Attentes / Comportements Mesures disciplinaires possibles
(peuvent être combinées)
3.1. - Coupure du cadenas
Utilisation des casiers : - Retrait de l’objet/image
L’élève est tenu d’utiliser uniquement le casier qui lui aura été assigné et le cadenas qui - Nettoyage du casier
lui aura été donné par l’école. L’élève est responsable de tous les effets personnels et
- Perte de l’usage du casier
de valeur laissés dans son casier. L’élève n’affiche à l’intérieur ou à l’extérieur de son
casier que des objets ou images en accord avec les valeurs de l’école. L’élève est - Remboursement des dommages
responsable de garder son casier propre et à l’ordre.
● N.B. : La direction se réserve le droit de vérifier les casiers si elle le juge
nécessaire, avec ou sans la permission du parent ou de l’élève concerné.
Valeurs et développement du caractère : Respect, Sécurité, Responsabilité
3.2 - Paiement des copies effectuées : 0,25¢
Impression de documents : - Perte du privilège d’imprimer à l’école
L’élève est tenu d’imprimer à la maison les travaux et projets à remettre à ses
enseignants. L’impression à l’école doit être exceptionnelle et autorisée par un membre
du personnel.
Valeurs et développement du caractère : Souci de l’environnement, ResponsabilitéÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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3.3 - Nettoyage de la cafétéria ou du couloir ou de l’autobus
Propreté dans la cafétéria/corridors/terrain / autobus: - Perte d’un privilège
L’élève est tenu d’assurer la propreté à l’extérieur et l’intérieur de l’école en déposant - Appel aux parents
ses déchets dans les poubelles. L’élève doit observer les règles de vie de tout bon
- Plan d’amélioration du comportement
citoyen en nettoyant après son passage ou après l’utilisation des lieux.
- Période d’appui pédagogique
Valeurs et développement du caractère : Souci de l’environnement, Responsabilité, Respect, Partage
3.4 ● Appel aux parents
Vandalisme et dégradation des biens scolaires : ● Remboursement et/ou réparation et/ou remplacement
L’élève est tenu d’utiliser correctement et de maintenir en bon état tous les biens ● Travaux communautaires
scolaires mis à sa disposition. Toute forme de vandalisme est un acte criminel. Tout
● Suspension
dommage volontaire ou causé par négligence peut être considéré comme du
vandalisme. ● Intervention policière
Valeurs et développement du caractère : Respect, Sécurité, Responsabilité, IntégritéÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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SECTION 4: Code vestimentaire
Attentes / Comportements Mesures disciplinaires possibles
(peuvent être combinées)
4.1 - Rappel des règlements
Port de l’uniforme : - Billet uniforme non conforme provenant du secrétariat
L’élève est tenu de porter convenablement l’uniforme requis tout au long de la journée - Appel aux parents par l’élève à chaque manquement
dans ses cours, lors des périodes d’études, lors des examens, au dîner et lors de - Changement de vêtements si possible
sorties éducatives à moins d’avis contraire. - Retenue
Uniforme obligatoire : Autres mesures
- Pantalon marine avec le logo de l’école - Retour à la maison
- Chandail polo de golf avec le sigle de l’école, manches courtes ou longues, bleu - Confiscation de l’accessoire interdit pour une période indéterminée
ou marron - Perte de privilèges
- Souliers fermés tout noirs (semelles et lacets inclusivement) dont la hauteur du
talon n’excède pas 5 cm
● N.B. : L’élève qui ne porte pas la jupe selon les attentes, se verra après 2
- Bas marron ou marine aux genoux ou collant opaque marine ou noir avec la jupe
avertissements perdre le privilège de la porter pour le reste de l’année scolaire.
- Bas marron, noir, gris ou blanc avec les pantalons longs ou courts
Le bas de la jupe doit être plus près du genou que du fessier, sinon, c’est
- Ceinture noire ou marine
trop court.
Uniforme optionnel :
- Culotte courte aux genoux avec logo de l’école ● N.B.: L’élève qui ne porte pas convenablement le hoodie (le capuchon de doit
- Chandail style rugby avec logo de l’école jamais être porté dans l’école, ni dans les portatives), se verra perdre le
- Veste de coton ouaté marron avec fermeture éclair et le logo de l’école privilège de le porter pour le reste de l’année scolaire.
- Jupe kilt (avec port obligatoire de la culotte courte)
- Pantalon capri
- Chandail à capuchon de l’écoleÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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Interdit :
- Foulard, cravate, bandeau, casquette, tuque, chapeau, béret, accessoires
couvrant les cheveux, veste de diverses couleurs ne portant pas le logo de l’école,
camisole, bottes, bottillons, bijoux excessifs et accessoires altérant l’uniforme.
- Sandales
Notez bien :
✓ L’uniforme doit être propre et lavé.
✓ Le pantalon est porté près de la taille et non au bas des hanches.
✓ La longueur de la jupe doit dépasser le bout des doigts. (Le bas de la jupe
doit être plus près du genou que le fessier)
✓ La jupe doit être portée avec un collant opaque du 1 décembre au 1 avril.
✓ Le pantalon court n’est pas permis du 1 décembre au 1 avril.
✓ Aucun chandail à capuchon autre que celui de l’école est permis
pendant les heures de classe.
Valeurs et développement du caractère : Fierté, Sentiment d’appartenance, Dignité, Équité, Impartialité, SécuritéÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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4.2 - Rappel des règles
Uniforme d’éducation physique : - Billet uniforme non conforme provenant du secrétariat
La tenue sportive de l’école est obligatoire pour tous les cours d’éducation physique - Changement de vêtements si des vêtements sont disponibles dans la boîte de
et lors de sports au dîner. L’uniforme de l’équipe sportive de l’école est obligatoire pour vêtements usagés.
les matchs et parties à l’école ou à l’extérieur de l’école. L’élève est tenu de porter - S’asseoir sur le banc pendant le cours si le changement n’est pas possible
l’uniforme d’éducation physique qui comprend : - Perte de privilège
- Chandail marine avec le logo des loups - Retrait du cours
- Culotte courte noire avec le monogramme de l’école
- Bas/chaussettes ● N.B. L’élève qui a reçu 2 avertissements aura son cas référé à la direction et
- Espadrilles avec semelle non marquante devra appeler un parent.
- Pantalon de jogging gris avec le sigle de l’école (optionnel)
- Le port de bijoux est interdit
● N.B. L’uniforme doit être propre et lavé toutes les semaines
Valeurs et développement du caractère : Fierté, Sécurité, HygièneÉcole secondaire catholique Sainte-Trinité
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4.3 - Changement de vêtements
Port libre et journées thématiques : - Retour à la maison
Les journées de port libre seront annoncées à l’avance par la direction, mais restent - Appel aux parents
optionnelles. Lors de ces journées, la tenue vestimentaire doit être appropriée. - Perte du privilège des ports libres pour le restant de l’année scolaire
- Retrait de la salle de classe pour la journée scolaire
Afin de permettre aux élèves de démontrer leur fierté d’appartenir à une équipe, à un
comité ou tout simplement pour leur donner l’occasion de porter d’autres pièces
vestimentaires thématiques, des journées thématiques peuvent être organisées
pendant l’année scolaire. Les dates de ces journées seront annoncées à l’avance par
la direction.
L’élève est tenu de s’habiller de manière convenable au milieu scolaire lors des ports
libres.
✓ Le port de vêtements ou accessoires suggérant des messages incitant à la
consommation du tabac, de l’alcool, ou de la drogue ou suggérant la violence,
l’intolérance et la marginalisation est interdit.
✓ Les accessoires jugés potentiellement dangereux sont interdits.
✓ Le chandail ou la blouse/chemise doit recouvrir les épaules, la poitrine, le dos
et le ventre.
✓ Un chandail dont le décolleté ne révèle pas la poitrine ou le sous vêtement.
✓ Le chandail ou la blouse/chemise doit recouvrir les épaules, la poitrine, le dos
et le ventre.
✓ Le port de vêtements troués, déchirés ou transparents est interdit.
✓ La camisole n’est pas permise.
✓ La culotte courte et la jupe doivent descendre à la mi-cuisse.
✓ Le port du T-shirt, chandail annonçant des messages offensifs est défendu.
✓ Casquette, bandeau, tuque, chapeau, béret, accessoires couvrant les
cheveux, le foulard d’hiver et les mitaines sont interdits à l’intérieur.
✓ Bijoux excessifs et accessoires altérant l’uniforme (écouteurs autour du cou,
lunettes de soleil, etc.)
✓ Le port de souliers à roulette ou des sandales de plage n’est pas permis.
Valeurs et développement du caractère : Respect de soi, Dignité, CivismeVous pouvez aussi lire
