Comité Régional Net-entreprises et DSN en Rhône-Alpes - Les temps forts 2018 - Lettre d'information n 9 - CTIP
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Lettre d’information n°9
Comité Régional
Net-entreprises et DSN
en Rhône-Alpes
Les temps forts 2018
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 2
Rétrospective 2018
Le GIP-MDS ou Groupement d’Intérêt Public sur la Modernisation des
Déclarations Sociales, mobilise en région via les comités régionaux, les
acteurs économiques locaux, autour du déploiement de la DSN, de la mise
en place du Prélèvement A la Source (PAS) et du Régime fusionné Agirc-
Arrco dans les entreprises.
Directeurs d’organismes de protection sociale, d’organisations
professionnelles, de CCI ou de Chambres de métiers, sont appelés à
favoriser le partage d’expériences, l’échange d’informations, pour
accompagner les entreprises dans cet incontournable chantier de
modernisation, et leur permettre d’avoir un temps d’avance.
Les comités régionaux ont pour mission de décliner la feuille de route
réalisée par le GIP-MDS dans leur périmètre géographique.
Les organismes représentés dans notre comité régional Rhône-Alpes :
•L’Agirc-Arrco et le Centre Technique des Institutions de Prévoyance via l’AG2R la Mondiale, APICIL, HUMANIS,
KLESIA, MALAKOFF-MEDERIC et PRO-BTP
•La Carsat,
•Les 8 CPAM : Ain, Ardèche, Drôme, Haute-Savoie, Isère, Loire, Rhône et Savoie,
•Les MSA,
•Pôle-Emploi Auvergne Rhône-Alpes,
•L’Urssaf Rhône-Alpes.
La Direction des Finances publiques a rejoint notre comité avec l’arrivée du prélèvement à la source.
Nous avons toujours bénéficié du soutien du Conseil Régional de l’Ordre des Experts-Comptables (CROEC) Rhône-
Alpes et notamment du Président de son club social Monsieur Jean-Marc Morel.
Le comité de pilotage du 27 février 2018 nous a permis de présenter le plan d’actions 2018 à tous nos membres.
Nos chiffres clés 2018
• Nombre de courriels adressés par les Urssaf : environ 55 000
• Nombre d’évènements entreprises/experts-comptables : 23
• Nombre de participants : environ 1 600
• Nombre de formation : 1
• Newsletter experts-comptables : 1
Ces résultats sont le fruit d’une coopération inter-organismes réussie et d’une
implication de tous.
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 3 Rétrospective 2018
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 4
Convention de partenariat avec les organismes de protection sociale Rhône-Alpes
27 février 2018
Le Groupe Apicil Agirc-Arrco/CTIP organisme
animateur du comité, pour les années 2018-
2020, représenté par son Directeur Philippe
Barret et les organismes de protection sociale
membres du comité, ont avec le soutien du
Conseil Régional de l’Ordre des Experts-
Comptables (CROEC), signé une convention de
partenariat pour l’année 2018.
Celle-ci est renouvelable pour les années 2019
et 2020.
Elle formalise et organise l’activité de
représentation et de promotion sur le terrain de :
L’offre de service digitalisée net-entreprises,
dont la Déclaration Sociale Nominative (DSN)
Les services complémentaires dématérialisés
de ses membres,
L’accompagnement au changement initié par
le prélèvement à la source (PAS)
A souligner, lors de notre réunion la présence de
l’animatrice du comité régional Auvergne afin de
mettre en œuvre une expérimentation du
jumelage du Comité Rhône-Alpes avec le
comité Auvergne, dans le but de rendre plus
efficientes les actions des deux comités.
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 5
Département de l’Ain
Réunion des partenaires DSN - avril 2018
Le 27 avril 2018, les entreprises de l'Ain ont été invitées à assister à la réunion annuelle de présentation des
nouveautés de la DSN, animée par l'Urssaf et ses partenaires.
Un programme dense et technique pour des entreprises attentives :
La simplification de la gestion des arrêts de travail par Florent Grévy et Marie
Taupenot de la CPAM
Les fins de contrats avec Franck Cordovado de Pôle-Emploi
Les nouveautés sur les accidents du travail et les maladies professionnelles par
Cédric Chaumeil pour la Carsat
Le paramétrage des données de la prévoyance dans la DSN avec Florence
D'Aléo, représentant les organismes complémentaires
Un retour sur le tableau de bord DSN présenté par Cécile Morel-Bastiani et
Thomas Chanu pour l’Urssaf
Christiane Goulouzelle a évoqué la fusion Agirc-Arrco pour expliquer les impacts sur
les taux de cotisations et les droits des salariés.
Catherine Viard de la Direction Générale des FInances Publiques (DGFIP) a présenté
le dispositif du prélèvement à la source (PAS) qui complétera les données DSN en
janvier 2019. La phase de préfiguration a commencé à l'été 2018.
72 personnes représentant 52 entreprises étaient présentes dans les locaux de la Direction Départementale des
Territoires. Les retours de cette réunion sont globalement positifs, comme les années précédentes, les participants ont
apprécié la présentation dynamique des nouveautés législatives et informatiques par les partenaires DSN.
A la fin de la réunion,
les intervenants ont pu
profiter du soleil entrant
dans le cloître
rénové de la DDT.
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 6
Département de l’Ardèche
Réunions des partenaires DSN - octobre 2018
Marie-Françoise Lanoote et Noël Gagnaire de la CPAM de l’Ardèche ont organisé le 9 octobre 2018 à Annonay, puis
le 11 Octobre 2018 à Privas, 2 réunions départementales multipartenaires. La Chambre de Commerce et de
l’Industrie de l’Ardèche nous a gracieusement mis à disposition ses salles de réunions ainsi que l’accueil café pour
nos clients.
Etaient présents en plus de la CPAM : Yacine Desgranges, Virginie Dupuy et Anne Martinez Apicil au nom de
l’Agirc-Arrco et du CTIP, Cédric Chaumeil au titre de la Carsat, Simon Belogu pour Pôle-Emploi et Lysiane
Chambonnet pour l’Urssaf. Christine Vialette de la DGFIP Ardèche était aussi invitée pour présenter le prélèvement
à la source (PAS) avec l’intervention de son Directeur. Le Comité régional nous a soutenu pour assurer l’intendance.
Au total, ce sont 151
personnes qui ont participé à
ces deux matinées.
L’enquête de satisfaction
recueille de très bons retours
sur les intervenants, l’accueil et
les sujets abordés.
Echanges avec les collectivités locales - novembre 2018
En novembre, les rendez-vous annuels avec les collectivités locales ont donné lieu à 4 réunions organisées avec les
partenaires de la CPAM : le Centre de gestion des collectivités locales de l’Ardèche et l’Urssaf.
Pour 2018, les thèmes abordés au cours de ces dernières rencontres étaient le temps partiel thérapeutique,
l’invalidité, une partie était dédiée à la DSN et ses prérequis. Enfin, le thème d’actualité incontournable du
prélèvement à la source a été évoqué.
166 employeurs ont
répondu à l’invitation
sur les 4 lieux
proposés :
La chapelle-Sous-
Aubenas, Davézieux,
Privas et Thueyts.
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 7
Département de la Drôme
Réunions des partenaires DSN - juin 2018
Réunion d’information des organismes de protection sociale à l‘attention des employeurs de la Drôme.
Thème : l’actualité réglementaire et législative, ainsi que le prélèvement à la source (PAS).
12 Juin 2018 - NOVOTEL de Valence
117 entreprises ont participé à cette réunion. C’était l’occasion de bénéficier d’un rappel sur les changements
apportés par la fusion de l’Agirc-Arrco et par le PAS au 1er janvier 2019. L’occasion également, d’aborder les
dernières actualités et nouveautés.
La matinée a été ouverte par Agnès Mercier, représentant Laurence Peronny, directrice du site de la Drôme - Urssaf
Rhône Alpes.
Les entreprises ont pu bénéficier notamment d’une présentation du PAS par le Directeur départemental des Finances
publiques, Mr Jean-Luc Delplans.
Un temps de questions/réponses a suivi et a permis de lever certains doutes pour les entreprises qui avaient encore
de nombreuses interrogations sur la fusion de l’Agirc-Arrco et le PAS notamment.
L’équipe projet Drôme
Jean Pierre Mailles, Humanis - Agirc-Arrco
Julien Husson, Carsat
Vivian Carrizo, CPAM
Catherine Cointe, CPAM
Florian Sauvajon-Gide, Urssaf
Christiane Goulouzelle, CRRA
Axelle Tariotte, Pôle-Emploi
Cyrille Dorilas, CPAM
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 8 Département de l’Isère Réunions des partenaires DSN - avril 2018 Afin d’accompagner les employeurs du département, le comité régional Rhône-Alpes net-entreprises et DSN, aidé des organismes de protection sociale, de la DGFIP et de Pôle-Emploi, a organisé une réunion d’information le jeudi 5 avril 2018 à Grenoble, dans les locaux de la CPAM de l’Isère. 187 participants, issus d’entreprises, d’associations ou de cabinets d’experts-comptables sont venus s’informer et échanger avec les experts des différents organismes de la protection sociale. Intervenants : pour la CPAM : Chantal Amblard-Coste, Marie-Elise Dexchler et Jeanne Sevilla, pour la Carsat : Cédric Chaumeil, pour l’Agirc-Arrco : Christiane Goulouzelle pour les organismes complémentaires : Franck Emieux (AG2R La Mondiale - CTIP) pour l’Urssaf : Sandrine Giroud pour la DGFIP : Chafia Haurillon VERBATIM issus des questionnaires de satisfaction : « Le fait de regrouper les intervenants de chaque organisme est une bonne formule car un maximum d'informations est diffusé.» « Plusieurs demandes de participation à notre comité utilisateurs.» CPAM - Espace collectivités à Grenoble
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 9 Département de l’Isère UDIMEC - septembre 2018 Les 11 et 17 septembre 2018, la CPAM de l’Isère a participé à 2 rencontres RH organisées en collaboration avec l’UDIMEC, une union d’entrepreneurs, qui fédère plus de 600 entreprises technologiques et industrielles de l’Isère et des Hautes Alpes, soient 50 000 salariés. Environ 50 entreprises étaient représentées. Les échanges ont porté sur la DSN, la déclaration d’accident du travail dématérialisée, ainsi que sur les sujets : • Temps partiel thérapeutique, • Durée des arrêts de travail, • Accidents du travail ou maladies professionnelles, • Invalidité. Autant de situations auxquelles les chefs d'entreprises sont régulièrement confrontés, mais, nous disent-ils, avec souvent un sentiment « d’impuissance ».
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 10
Département de la Loire
Réunion des partenaires DSN - avril 2018
Dans la Loire, la réunion départementale s’est tenue à Saint-Etienne dans les locaux de l’EN3S le 25 avril 2018.
Elle a rassemblé 80 employeurs et experts comptables en partenariat avec 6 organismes.
Les invités ont posé des questions essentiellement aux intervenants de la CPAM et de la DGFIP. Le prélèvement à
la source (PAS) était le sujet pour lequel les employeurs étaient le plus en attente d’informations.
L’exploitation des 79 questionnaires de satisfaction indique que 99% des employeurs présents sont satisfaits de la
formule conférence, des informations diffusées et des réponses apportées à leurs questions.
Les coordonnées des organismes sont très appréciées et ont fait l’objet, à la CPAM, de nombreux contacts
essentiellement par mails.
L’équipe projet Loire
Annick Héritier, Pôle-Emploi
Alain Camboulives, Urssaf
Karine Deville, CPAM
Arétie Fargier, Urssaf
Christiane Goulouzelle, CRRA
Jacques Oriol, DGFIP
Virginie Dupuy, Apicil - Agirc-Arrco
Véronique Fras, DGFIP
Nathalie Dos Santos, Carsat
Réunion du pôle département de la Loire - janvier 2018
Une réunion a été organisée le 18 janvier 2018 au pôle département de la Loire dont l’effectif est de 3 000 salariés,
dont environ 300 au régime général, sur 13 Siret différents.
Leur service de gestion du personnel compte 20 personnes qui travaillent en portefeuille, chacune d’entre elles
ayant à gérer des salariés du régime général.
Toutes leurs attestations de salaires et leurs déclarations d’accident du travail sont faites sur net-entreprises.
Le département de la Loire n’étant pas rentré dans la DSN (obligation en 2020), le sujet a été très peu abordé.
Le but était de présenter les règles de législation du régime général et
de former les interlocuteurs au remplissage des attestations, en
tenant compte des difficultés à travailler avec deux réglementations
de deux régimes différents (fonctionnaire et régime général).Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 11
Département du Rhône
Réunions des partenaires DSN - octobre 2018
La Direction régionale de Pôle-Emploi a accueilli les entreprises et les experts-
comptables du Rhône le 19 octobre 2018.
Son amphithéâtre permet de recevoir 250 personnes.
Conférence précédée et suivie de rencontres individuelles sur les stands mis à
disposition pour chaque organisme.
Au programme :
Présentation des actualités sociales et fiscales, avec un zoom au niveau de
Pôle-Emploi sur l’offre de service entreprises.
Serge Rouvière et Carole Jouannès DGFIP
Objectif : devenir l’interlocuteur de confiance des entreprises dans leurs Rhône
recrutements.
L’équipe projet Rhône
Danielle Roulier, Pôle-Emploi
Rémy Large, Pôle--Emploi
Raphaëlle Achard, Klesia - Agirc-Arrco
Carole Jouannès, DGFIP
Jean-Pierre Mailles, Humanis - Agirc-Arrco
Michael Daubercies, Humanis - Agirc-Arrco
Christiane Goulouzelle, CRRA
Julien Husson, Carsat
Martine Platret, CPAM
Jeanine Oujoud, Cabinet comptable
Tino Recchia, Urssaf
Corine Konieczka, Urssaf
Christophe Gonot, CPAM
Absent sde la photo : Serge Rouvière DGFIP
et Virginie Dupuy Apicil - Agirc-Arrco
Les ateliers de l’Assurance maladie
Espace Tête d’Or à Villeurbanne le 25 septembre 2018
Pour cette première édition, organisée par la CPAM du Rhône, 50
personnes ont été accueillies.
Ateliers thématiques : risque professionnel, arrêt de travail, indemnités
journalières, DSN, rôle du Service médical de l’Assurance maladie.
Présentation pédagogique, forum d’échanges avec la présence d’experts
pour poser leurs questions et/ou échanger sur des cas particuliers, ou
encore rencontrer un spécialiste du service lutte contre la fraude, ou de la
Prévention santé.
Cette manifestation a été construite notamment à partir d’une écoute client
réalisée auprès de 600 entreprises du département.Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 12
Département de la Savoie
Réunions des partenaires DSN - octobre 2018
Le Pôle employeurs de la CPAM de Savoie (notamment Marie-Andrée Male et Sophie Duez) était pilote d’une réunion
départementale organisée en partenariat avec le comité régional Rhône-Alpes net-entreprises.
Ce mercredi 18 juin 2018, à la ferme de Bressieux de Bassens, près de 60 employeurs ont pu recueillir des
informations et des bonnes pratiques sur des problématiques de leur quotidien.
Le temps d’échange alloué à chaque intervention, permettant à chacun d’obtenir des éclairages sur leurs cas propres,
a été particulièrement apprécié.
De manière générale, l’évènement a reçu un accueil très favorable (avec une note de 8,28/10 d’appréciation générale
d’après une enquête de satisfaction réalisée auprès des participants).
Sont intervenus :
Pour la CPAM Sophie Duez et Marie-Andrée Male
Pour l’Agirc-Arrco et CTIP, Christiane Goulouzelle
et Monique Titus Apicil
Pour la Carsat, Cédric Chaumeil
Pour la DGFIP, Elisa Benkhetache
Pour Pôle-Emploi, Danielle Roulier
Pour l’Urssaf, Frédérick Moreau
A la ferme de Bressieux
de Bassens, près de 60
employeurs ont pu
recueillir des
informations et des
bonnes pratiques.Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 13
Département de la Haute-Savoie
Echanges avec les gestionnaires de paie
Des gestionnaires de paie du Grand Annecy
• le 15 mai 2018
Des gestionnaires de paie de la CCFU (communauté de commune
Fier et Usses)
• le 12 juin 2018
Des gestionnaires de paie du Centre de Gestion et collectivités
adhérentes
• le 05 octobre 2018
Collectivité territoriale
Chaque collectivité territoriale a accueilli Marie-Pierre Lopez-Lavorel, Ahkim Boutria (CIS employeurs) et Gwladys
Tissot (référent technique indemnités journalières) pour animer une formation pour une vingtaine de gestionnaires
de paie à chaque session.
L’enjeu de la démarche a été de les accompagner dans l’acquisition de compétences réglementaires, pour
permettre la réception d’attestations de salaires (DSIJ) conformes, pour un paiement automatisé par l’injecteur.
Le contenu de la formation, complété par de nombreux exercices pratiques,
a permis aux participants d’acquérir une bonne maîtrise de l’utilisation des
services en ligne de l’Assurance maladie :
• la gestion de l’arrêt de travail (de la prescription de l’arrêt de travail au
paiement des indemnités journalières),
• le temps partiel thérapeutique,
• net-entreprises : les nouveaux visuels et les changements suite à la
mise en place de la nouvelle version le 12/04/2018.
L’entrée en DSN pour les collectivités territoriales étant prévue pour 2020, une sensibilisation a été faite.
Pour faciliter leur entrée en DSN, des bonnes pratiques pour effectuer « un signalement d’arrêt de travail réussi »
ont été expliquées.Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 14
Département de la Haute-Savoie
Réunions des partenaires DSN - juin 2018
La réunion départementale du 7 juin 2018 a été organisée par l’Urssaf et notamment Laurence Condo.
82 participants se sont retrouvés à l’Espace 55 à Poisy pour échanger sur les actualités règlementaires par Laurence
Condo. et le prélèvement à la source (PAS).
Intervenants :
Pour l’Agirc-Arrco et CTIP, Christiane Goulouzelle et Florence Serieys Apicil
Pour la Carsat, Julien Husson,
Pour la CPAM, Pierre Froquet,
Pour la DGFIP, Maryvonne Bonjour,
Pour Pôle-Emploi, Christelle Cuvex
Pour l’Urssaf, Laurence Condo et Emilie Duboille
VERBATIM issus des questionnaires de satisfaction : • A renouveler
• A refaire, très intéressant
Béatrice Delais, Pôle-Emploi
Christiane Goulouzelle, CRRA
Laurence Condo, Urssaf
L’équipe projet Haute-Savoie Pierre Froquet, CPAM
Florence Serieys, Apicil - CTIP
Maryvonne Bonjour, DGFIP
Emilie Duboille, Urssaf
Absent de la photo : Julien Husson, Carsat.Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 15
Région Rhône-Alpes - Rencontre des utilisateurs
C’UTIL - Qui suis-je ?
Il s’agit d’une communauté d’utilisateurs des données sociales et fiscales : entreprises, experts-comptables, éditeurs,
organismes de protection sociale et Direction des finances publiques.
2 réunions par an avec pour chacune plus de 70 personnes. - Le 23 mars 2018 et 23 octobre 2018
Les objectifs :
Bénéficier des expériences utilisateurs
Favoriser les échanges et le partage
Echanger sur les récents changements et ceux à venir
Partager sur les initiatives réussies et les bonnes pratiques
Connaître les difficultés rencontrées par les utilisateurs, voire les obstacles communs.
Comment les résoudre ?
Elargir la réflexion au-delà de la problématique du quotidien afin de faire des propositions d’évolution.
Les intervenants permanents
Organisation accueil Présentation des actualités
Christiane Goulouzelle nationales
Animatrice du comité Didier Kuhn GIP-MDS
régional Rhône-Alpes net- Animateur national des comités
entreprises régionaux
Sujets évoqués en séance
Agirc-Arrco : le régime Agirc-Arrco
Organismes complémentaires : le nouvel outil de contrôle de
données et les nouveautés 2019
Direction des Finances publiques : Prélèvement à la source
(PAS)
CARSAT, CPAM, MSA , PÔLE-EMPLOI : vos questions à nos
correspondants et nos réponses
Urssaf : actualités 2019 dont les allègements générauxLettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 16
Région Rhône-Alpes - Rencontre des utilisateurs
Les intervenants permanents
Le soutien
AG2R La Mondiale - Agirc-Arrco CTIP
Franck Emieux
Yannick Dutang
Julien Husson
Carsat APICIL - Agirc-Arrco CTIP
Serge Rouvière Virginie Dupuy
Carole Jouannès
DGFIP Rhône Yacine Desgrange
Christophe Gargan Anne Martinez
Agirc-Arrco
HUMANIS - Agirc-Arrco CTIP
Jean-Pierre Mailles
KLESIA - Agirc-Arrco CTIP
Raphaëlle Achard
Murielle Magne
PRO-BTP - Agirc-Arrco CTIP
Florence D’Aleo
CPAM
Catherine Cointe Drôme
Marie-Pierre Lopez-Lavorel Haute-
Savoie
Chantal Amblard-Coste Isère
Christophe Gonod Rhône
Martine Platret Rhône
Vivian Carrizo CPAM Rémy Large Pôle-Emploi
URSSAF
Linda Chaib
Florian Sauvajon-Gide Drôme
Sandrine Giroud Isère
Corinne Konieczka Rhône
MSA RHÔNE
Sandrine Bey-Cottard
Melissa Juillard
Quentin Lie du CTIP
Circé Krouch-Guilhem de la FNMF
Jean-Marc Cellier de la FFALettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 17 Région Rhône-Alpes - Rencontre des utilisateurs - Zoom sur le prélèvement à la source
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 18 Région Rhône-Alpes - Rencontre des utilisateurs - Zoom sur le régime Agirc-Arrco
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 19
Rhône–Alpes : réunion régionale - 19 juin 2018
Conférence du Comité régional Rhône-Alpes dans les salons de la
Préfecture de Lyon.
Sous la présidence de Philippe Barret, l’évènement a rassemblé plus
de 250 entreprises et experts-comptables, venus découvrir l’actualité
sociale et fiscale des organismes de protection sociale.
Ceux-ci étaient représentés par les membres de leurs Directions :
Agirc-Arrco, Carsat, CPAM, CTIP, DGFIP, MSA, Pôle-Emploi, Urssaf.
Philippe Barret Didier Kuhn
Programme de la rencontre
Interventions des Directions des organismes de protection sociale
sur leur actualité sociale et fiscale par :
L’Agirc-Arrco (Retraites complémentaires),
La Carsat (Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au travail)
La CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie)
La DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques)
La MSA (Mutualité Sociale Agricole)
Pôle-Emploi
L’Urssaf (Financement de la protection sociale)
13h30/18h30 Echanges personnalisés
Echanges individuels avec les organismes de protection sociale : représentants de l’Agirc-Arrco, de la Carsat, de la
CPAM, de Pôle-Emploi et de l’Urssaf.Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 20 Rhône–Alpes : réunion régionale
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 21 Rhône–Alpes : réunion régionale
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 22 Nos comités de pilotage LES ORGANISMES PRESENTS : Agirc-Arrco /CTIP représentés par des personnes de l’AG2R la Mondiale, Apicil, Humanis, Klesia, et Pro-Btp Carsat Les 8 CPAM MSA Pôle-Emploi Urssaf Jean-Marc Morel, Président du club social du Conseil régional de l’ordre des experts-comptables Rhône-Alpes NOS REUNIONS : Groupe Apicil, à Caluire le 27 février Pôle-Emploi à Lyon le 24 avril Klesia à Lyon le 2 juillet OBJETS : Pour toutes les réunions du comité, deux sujets permanents : - Les actualités nationales, - Sur le plan régional, les actions réalisées depuis le dernier comité et celles à venir PARTICULARITE : 27 février 2018 : établissement de notre feuille de route 2018
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 23
1er Comité de pilotage Auvergne - Rhône-Alpes
Le 6 septembre 2018 à Vichy
a eu lieu la première réunion avec les comités
net-entreprises Auvergne et Rhône-Alpes.
Les organismes de protections sociale s’unissent pour
faciliter les déclarations en ligne des entreprises et
échanger sur leurs bonnes pratiques et leurs projets.
1- Visite de l’agence Pôle-
Accueil par :
Emplôi
Olivia Grangerodet, directrice régionale Urssaf
2- Actualites natiônales
Auvergne 3- Actiôns realisees au sein
Marie-Josée Gombert, animatrice du comité
régional net-entreprises Auvergne de chaque cômite
Christian Bel, directeur des opérations Pôle-Emploi
4- Objectifs 2018Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 24 1ère Newsletter comité régional Rhône-Alpes à destination de nos clients Novembre 2018 Dans le cadre d’échanges de bonnes pratiques avec le comité régional de la région Auvergne, nous avons créé notre première newsletter à destination des experts-comptables. Réalisation : mutualisation des compétences des différents organismes avec une coordination par Michèle Chabrier, référente communication du comité. Objectif : récapituler les anomalies les plus fréquentes en DSN afin d’améliorer la qualité des dépôts. Publication par le conseil régional Rhône-Alpes de l’ordre des experts-comptables en janvier 2019
Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 25
Formation
6 décembre 2018
Yves Moyrand, Directeur du centre de gestion Klesia a mis à notre disposition son amphithéâtre, pour la seconde
année consécutive. Il a accueilli nos participants.
65 personnes présentes au nom d’AG2R la Mondiale, d’APICIL, d’Humanis, de Klesia, de Malakoff–Médéric et de
Pro-BTP ont assisté à la formation DSN des correspondants de retraite complémentaire.
Christophe Gargan, Isabelle Dias et Serge Lepretre-Bozzi ont animé cette réunion.
- Les actualités DSN avec notamment la présentation de la feuille de route 2019
-- Les réponses aux questions très techniques adressées au préalable à nos
intervenants.Lettre d’information n°9— Comité Régional net-entreprises et DSN Rhône-Alpes — 2018 26
Communication : notre référente Michèle Chabrier Urssaf
La communication du comité régional net entreprises Rhône-Alpes : un appui
aux actions du CRRA
La communication vient en appui aux actions et réalisations menées par le comité
régional net-entreprises de Rhône-Alpes, en 2018, Michèle Chabrier de l’Urssaf
Rhône-Alpes, a apporté son expertise dans le cadre de l’organisation de réunions
départementales ou régionale.
Le kit de communication comprenant, un mail « save the date », une invitation, un
Michèle Chabrier
ordre du jour, un questionnaire de satisfaction, une maquette de badges, qui a été
réalisé en 2015 est régulièrement mis à jour.
Cet outil permet aux organisateurs de réunions, dans les différents départements de la région, d’être autonomes dans
la gestion de leur événement.
La communication gère les relations avec la presse lors des différentes manifestations. Elle apporte un appui
organisationnel et logistique à l’organisation de manifestations d’ampleur, comme celle qui s’est tenue à la Préfecture
de Lyon le 19 juin 2018. Elle a collaboré avec le cabinet du Préfet pour la rédaction du discours d’introduction à la
réunion.
Une porte s’ouvre et un autre horizon se profile…
Cédric Chaumeil CARSAT
Rhône-Alpes Pierre FROQUET CPAM Rhône
Changement de poste au sein de Pierre est parti à la retraite fin 2018.
la CARSAT
Pendant plus de 20 ans, il a été un membre
Cédric a toujours répondu présent éminent de notre comité. Il a participé à de
à nos réunions régionales et nombreuses interventions afin de présenter
départementales afin de présenter ou faire présenter les nouveautés des CPAM.
les actualités de son organisme
La lettre d’information, c’est vous...
rhonealpes@net-entreprises.fr
L’équipe de rédaction remercie tous ceux qui ont participé à l’élaboration de ce numéro. Cette lettre d’information est
le reflet des actions du Comité Régional Rhône-Alpes net-entreprises et DSN. C’est un moyen de faire remonter les
informations dans vos organismes respectifs.
Vous souhaitez, parler de vos actions, faire paraître un article, un interview…, n’hésitez pas à nous faire part de vos
remarques, suggestions ou autres idées de sujets que vous souhaiteriez aborder
Lettre d’information du comité régional Rhône-Alpes net-entreprises et DSN - Mise en page : Véronique Martinez-Sarrio - Patricia Garcia - Groupe
APICIL - Michèle Chabrier Urssaf - Rédaction : Christiane GOULOUZELLE, Groupe APICIL. - Crédit photos : Comité régional Rhône-Alpes net-entreprises
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