COMMISSION TECHNIQUE Mercredi 1er février 2017 - Maison de la Mécanique - Courbevoie - UFME

COMMISSION TECHNIQUE

Mercredi 1er février 2017

Maison de la Mécanique - Courbevoie   1

ORDRE DU JOUR
 Accueil café

 Informations générales UFME

 Activités de la Commission Technique

 Présentation de Bois HD

 Conclusion et déjeuner commun

                                         2

ORDRE DU JOUR
 Accueil café

 Informations générales UFME
       Bilan adhérents
       Calendrier des réunions et Assemblée Générale Ordinaire 2017
       Loi de finances 2017 (CITE, TVA, Eco-PTZ)
       4ème rencontre régionale UFME

 Activités de la Commission Technique

 Présentation de Bois HD

 Conclusion et déjeuner commun

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INFORMATIONS GENERALES UFME
                              BILAN ADHERENTS
LES NOUVEAUX ADHÉRENTS
Section Fabricants                       Section Professions Associées
NORD PVC (Comines – 59)                      SOUDAL (Blyes – 01)
AFDB (St Dizier – 52)
Section Extrudeurs                           Section Convention Collective
GEPLAST (St André de la Marche – 49)         INCOBOIS (St Georges de Montaigne – 85)

                      C.C.N
                       12
      Installateurs
           16
                                                           72 fabricants +
                                                    6 extrudeurs PVC + 38 P.A.
                                Fabricants
      P.A                          72              + 16 installateurs + 12 C.C.N
      38                                                          =
                                                          144 adhérents

        Extrudeurs
           PVC
             6
                                                                             4

INFORMATIONS GENERALES UFME
Calendrier 2017
 Réunions des commissions et sections :
 • Technique : 01/02, 28/06, 25/10
 • Professions Associées : 31/01, 27/06, 24/10
 • Communication et Vente aux Particuliers : 12/01, 15/03, 21/09,
   07/12
 • Formation : 11/01, 05/07, 22/11
 • Sociale : 02/02, 27/04, 08/06, 05/10, 09/11

 Réunions du Conseil d’Administration :
 12/01, 06/04, 06/07, 23/11

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INFORMATIONS GENERALES UFME
Calendrier 2017
Assemblée Générale Ordinaire : jeudi 6 avril 2017
Lieu : Port-la-Cluse (01)
Parrain : M. INIGO (PORALU)

Convocations à venir

                                                    6

INFORMATIONS GENERALES UFME
Loi de Finances 2017
• Reconduction des critères d’éligibilité
• Reconduction du taux de 30% pour CITE

• Nouveau : cumul CITE et Eco-PTZ
  sans conditions de ressources

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INFORMATIONS GENERALES UFME
Rencontre professionnelle région Sud-Ouest
Toulouse - Jeudi 30 mars 2017
• Parrain : Jean-Marc COMBES (président de la Commission Sociale)
• Lieu : Centre de congrès et d’exposition Diagora – Toulouse - Labège

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ORDRE DU JOUR
 Accueil café

 Informations générales UFME

 Activités de la Commission Technique
       Certification NF Fenêtre PVC et Aluminium RPT
       Reconnaissance des marques de qualité
       Réglementations thermiques
       Essais avec FCBA
       GT Acoustique et Thermique
       Nouvelles fiches techniques Acoustique
       GT BIM
       GT DTU 36.5
       GT ENVIRONNEMENT
       Normalisation

 Présentation de Bois HD

 Conclusion et déjeuner commun
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Activités de la Commission Technique
Certification NF Fenêtre PVC et Aluminium RPT

   Marquage global
   NF Tremplin
   Statut des produits non marqués
   Marquage des fenêtres en PVC revêtu

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Activités de la Commission Technique
 Certification NF Fenêtre PVC et Aluminium RPT
Marquage global
 Rappel des objectifs de produits certifiés par système
  matériau/plan d’étanchéité à atteindre avant le 01/01/2017 :
       Site sans export : minimum 90 %
       Site avec export (au moins 1 produit exporté/an) : minimum 70 %

 Bilan au 23/11/2016 :
       La majorité des certifiés déclarent des exports (donc minimum cible
        70%)
       Taux de marquage moyen 1er semestre 2016 : 60-65% (2% des
        certifiés atteignent 90%)
       Attente des retours des audits du 2ème semestre
       Bilan : forte progression et actions mises en place chez les
        fabricants, mais taux minimum du règlement non atteint

 Actions :
       Prolongement de la période de transition jusqu’au 31/03/2017
       Enquête complémentaire du CSTB à venir pour identifier les points de
        blocage et présentation au prochain comité NF le 22/02/2017
 L’UFME est à votre disposition pour vous accompagner
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Activités de la Commission Technique
Certification NF Fenêtre PVC et Aluminium RPT
NF TREMPLIN
 Prestations TREMPLIN FENETRES :
    TREMPLIN A – Société fabriquant moins de 300
     fenêtres par mois par système matériau / plan
     d’étanchéité : accès au NF Fenêtre par étape pour
     gammes sous DTA :
        Phase A1 : attestation contrôle de CPU valable 1 an
        Phase A2 : attestation conformité au DTA valable 1 an
        Phase 3 : demande NF

    TREMPLIN B – Titulaires de la certification NF 220 en
     transition de gamme : valorisation du système qualité
     pendant transition : attestation Tremplin B valable 18 mois

    TREMPLIN C – Titulaires de la certification NF 220
     ayant atteint le taux minimum de produits certifiés
     (70% ou 90%) : valorisation de la qualité des fenêtres non
     certifiées : attestation valable 12 mois             12

Activités de la Commission Technique
 Certification NF Fenêtre PVC et Aluminium RPT
NF TREMPLIN
Tarifs 2017 (montants HT)
 TREMPLIN A :
    Etape 1 : Gestion de la demande 1200 € + Audit 1850 €
    Etape 2 : Gestion de la demande 1500 € + Audit 1850 €
    Etape 3 : Gestion de la demande 1500 € + Audit 1850 €
 TREMPLIN B : Gestion de la demande 500 €
 TREMPLIN C : Gestion de la demande 500 €

Accompagnement UFME :
- Relai des documents CSTB
- Note d’information (en cours)
- Accompagnement personnalisé pour candidats Tremplin

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Activités de la Commission Technique
    Certification NF Fenêtre PVC et Aluminium RPT
Statut des produits non marqués
     Aucune distinction entre marquage CE et produits hors
      référentiel issus d’une gamme certifiée NF Fenêtre
     Demande UFME et SNFA : marquage de ces produits non
      certifiés en signe de reconnaissance de la qualité de
      conception et de la qualité de fabrication (produits
      fabriqués dans ateliers audités NF 220 et soumis aux mêmes
      contrôles qualité en usine)
Réponse CSTB :
 Sites au-delà du taux minimum de marquage : attestation
   Tremplin C et projet de « marque collective simple »
 Autres : attente de proposition UFME et SNFA
Possibilités (par ordre de préférence) :
-    Marque simple CSTB apposée sur tous produits issus d’un site NF
-    Attestation CSTB
-    Auto-déclaration « issu d’un site audité dans le cadre de la
     certification NF Fenêtre)
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Activités de la Commission Technique
Certification NF Fenêtre PVC et Aluminium RPT
Certification des produits en PVC revêtu (plaxés,
laqués, plaqués, …)
Dispositifs existants :
   DTA : traitement des produits laqués OK
   NF Fenêtre : nécessité d’un référentiel complémentaire pour
    valider procédés de revêtement

Proposition CSTB : nouvelle marque QB 33 pour
        Fabricants de profilés de base (blanc) et revêtus
        Fabricants de fenêtres procédant eux-mêmes au revêtement
        Sous-traitants intermédiaires procédant exclusivement au
         revêtement

Position UFME : contre marque additionnelle car confusion et
surcoût
Réponse CSTB : marque QB33 lancée car « demandes en
nombre »
Demande de représentation UFME dans comité de marque
QB33                                               15

Activités de la Commission Technique
Reconnaissance des marques de qualité :
Actions menées avec le Pôle Fenêtre
   Auprès de Qualibat : exigences complémentaires
    dans qualifications 35 pour signes qualité de
    conception et fabrication
   Note explicative Pôle Fenêtre + Capeb précisant
    les démarches qualité reconnues
   Communiqué de presse Pôle Fenêtre
   Flash Info UFME 2 : « Démarches Qualité Fenêtres
    et Portes » reconnues pour RGE et aides associées

En parallèle : projet AQC
       Identification des causes de sinistres produit
       Participation UFME : fourniture des visuels
        des marques de qualité
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Activités de la Commission Technique
Réglementations thermiques
Valeurs utiles dans les règles Th-Bât : pénalisation
des performances thermiques des parois vitrées
   Eté 2016 : étude de sensibilité du Uw aux composants
    (réalisation CSTB, financement Pôle Fenêtre) :
     Pas de sensibilité aux composants opaques
     Sensibilité vitrage : impact 10% sur Ug dû aux
        règles d’arrondi, bien inférieur si non arrondi
   17/01/2017 : Réunion Pôle Fenêtre /CSTB :
     Discussion sur fiabilité des valeurs déclarées pour
        vitrage isolant (taux de remplissage et émissivité)
     Demande CSTB : écrit du Pôle Fenêtre faisant état
        de la réalité du marché et du retour terrain
 Conclusion
        Pas de correction des parois vitrées dans
         travaux en cours pour règles Th-Bat
        Réunion DHUP à venir pour entériner
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Activités de la Commission Technique
Réglementations thermiques
Evolution des règles Th-Bât : fusion des règles
pour RT neuf et existant
 En cours au CSTB : fusion des moteurs de calcul
   Propositions Pôle Fenêtre dans le cadre de la
    commission Th-Bât : valeurs par défaut pour
    qualification de l’existant
     Estimation par année de construction
     Estimation par type de produit

 Calendrier
       Réunion Pôle Fenêtre / CSTB vendredi
        3 février 2017
       Unification des RT neuf et existant
        globales : objectif cible 2018          18

Activités de la Commission Technique
Réglementations thermiques
 RT existant élément par élément
     propositions retenues dans version envoyée à la C.E. pour
      validation :
       Type de paroi vitrée             Performance thermique

 Fenêtres de surface supérieure à
  0.5m², portes fenêtres, double           Uw ≤ 1.9 W/(m².K)
     fenêtres, façade rideaux

     Porte d’entrée de maison
     individuelle donnant sur               Ud ≤ 2 W/(m².K)
             l’extérieur

             Verrière                      Ucw ≤ 2.5 W/(m².K)
             Véranda                    Uvéranda ≤ 2.5 W/(m².K)
Les fenêtres de surface inférieure à 0.5 mètres carrés doivent être
munie d’un vitrage dont le coefficient Ug est inférieur à 1.5 W/(m².K).
                                                                  19

Activités de la Commission Technique
Essais avec FCBA
Reconnaissance des essais réalisés chez le
fabricant
   FCBA 1er organisme notifié (audit COFRAC) pour
     Essais AEV
     Essais mécaniques
   Utilisation de ces essais pour
     Marquage CE
     Constitution de dossier de DTA
     Constitution de dossier de certification NF
   Avantages :
     Optimisation du coût des essais : facturation à la
        journée quel que soit le nombre d’essais
     Pas de coût de transport de produits et déplacement
        de personnel entreprise
     Esimation : environ 1/3 du prix en laboratoire

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Activités de la Commission Technique
GT ACOUSTIQUE ET THERMIQUE
Origine : réflexion sur intérêt de la marque Acotherm
   Seul cadre de validation des performances thermiques et
    acoustiques des menuiseries extérieures
   Conventions et règles d’extension

Travaux menés au sein du GT Acoustique et thermique
Propositions de règles professionnelles :
   Dimensions des produits types pour essais acoustiques et calculs
    thermiques
   Regroupement par familles de produits
   Exemples de solutions acoustiques

Elargissement du GT
   Déjà invités : permanents et fabricants de menuiseries du SNFA
   A venir : élargissement aux représentants de l’UMB-FFB +
    gammistes SNFA

Objectif : reconnaissance publique des règles professionnelles
                                                                21

Activités de la Commission Technique
Nouvelles Fiches Techniques Acoustique
Origine : demandes récurrente des adhérents sur notions
d’acoustique
   Caractérisation des menuiseries extérieures
   Lien entre propriétés acoustiques produits et performance façade

Nouvelle série de fiches techniques UFME
FT 30 : Définition des grandeurs acoustiques (RW, RA, RA,tr) pour la
menuiserie extérieure
 Définitions des bruits rose et bruit route
 Caractérisation expérimentale des performances acoustiques
 Relation entre les grandeurs

FT 31 : L’isolement de façade DnT,W (C, Ctr) – Conséquences pour la
menuiserie extérieure
 Relation entre performances façade et produits
 Performances des produits (fenêtre, volet roulant, entrée d’air)
   pour satisfaire à la réglementation acoustique
A venir : FT 32 Performances acoustiques des fenêtres quand l’étude
acoustique n’existe pas
                                                                       22

Activités de la Commission Technique
Nouvelles Fiches Techniques Acoustique

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Activités de la Commission Technique
                                      GT BIM
Constitution du dictionnaire BIM Menuiseries extérieures
Bilan de la 1ère phase du PTNB « PPBIM – Propriétés et objets BIM »
    Expérimentation de la norme XP P07-150 : définition de propriétés dans dictionnaire
     international et rattachement aux objets
    Expérimentation de la base de données internationale BSDD

Point sur travaux du GT UFME
Définition des propriétés objet menuiseries extérieures :
-    Périmètre produit, pas de détail des composants
-    Propriétés produit sorti usine, pas mis en œuvre
Etapes futures :
-    Lien avec bibliothèques composants
-    Réflexion sur la mise en œuvre : prescription calfeutrement, calage, fixations

Evénement international : Workshop BIM Bois 26 octobre 2016
Pays représentés : France, UK, Suisse, Autriche, Norvège, Canada
Suite : création d’un lieu d’échange en ligne

Suite des actions PTNB (2017) :
       Carnet de suivi numérique
       Objets génériques                                                             24

Activités de la Commission Technique
                       GT DTU 36.5
REVISION DU DTU 36.5
 Accord de la GC Norbat pour révision
 Fin juin 2016 : Transmission des travaux du GT UFME au secrétariat
chargé de la réécriture du DTU
 Publication de la révision du DG100 : compatibilité d’application à la
mise en œuvre de produits sous Avis Techniques
 En attente : envoi de l’avant-projet à le GC Norbat pour convocation
de la commission de réécriture

En attendant …
Nouvelle FT UFME FT24
« Caractérisation des fixations »
 Dispositif expérimental
 Expression des résultats

                                                                   25

Activités de la Commission Technique
             GT ENVIRONNEMENT
FDES / DECLARATIONS ENVIRONNEMENTALES
   Projet UFME/SNEP : Révision de la FDES collective Fenêtre PVC
   Projet Codifab :
      Révision des FDES collectives Fenêtres en chêne et en pin
      Nouvelles FDES portes extérieures en bois
      Outil paramétrable DE-Bois
Emissions COV
   Projet d’acte délégué européen pour homogénéiser le marquage
    des émissions COV quand exigence nationale
   Evolution du marquage actuel : nouveau classement, nouveaux
    indicateurs (formaldéhyde, substances cancérigènes, indice EU-LCI)
   Discussions en cours :
       Niveau de contrôle (AVCP) ? Intégration au marquage CE ?
       Calendrier d’application : aucune date fixée par DHUP,
         nécessité d’essais complémentaires si projet retenu

                                                                26

Activités de la Commission Technique
             GT ENVIRONNEMENT
FDES / DECLARATIONS ENVIRONNEMENTALES
   Projet UFME/SNEP : Révision de la FDES collective Fenêtre PVC
   Projet Codifab :
      Révision des FDES collectives Fenêtres en chêne et en pin
      Nouvelles FDES portes extérieures en bois
      Outil paramétrable DE-Bois

Emissions COV
   Projet d’acte délégué européen pour homogénéiser le marquage
    des émissions COV quand exigence nationale
   Evolution du marquage actuel : nouveau classement, nouveaux
    indicateurs (formaldéhyde, substances cancérigènes, indice EU-LCI)
   Discussions en cours :
       Niveau de contrôle ? Intégration au marquage CE ?
       Calendrier d’application : aucune date fixée par DHUP,
         nécessité d’essais complémentaires si projet retenu
Nouveau Label Français « Energie Carbone »
                                                                27

Activités de la Commission Technique
             GT ENVIRONNEMENT
Nouveau Label Français « Energie Carbone »
Performance environnementale des bâtiments neufs
- Indicateurs énergie : RT 2012 + BEPOS (consommation non
   renouvelable – énergie exportée)
- Indicateurs environnement : CO2 (impact total cycle de vie)
Niveaux de performance : 4 niveaux Energie et 2 niveaux
Carbone
-   Socle ENERGIE – CARBONE : Energie 1 ou Energie 2 + Carbone 1
-   Niveaux d’ambition renforcée :
     - Energie 3 ou Energie 4 + socle Carbone
     - Carbone 2 + socle Energie
Court terme :
- 2017 : label volontaire (depuis automne 2016),
   expérimentation
- 2018 : réglementation
Moyen termes : exigences consommation énergie et eau et
production de déchets                                        28

Activités de la Commission Technique
                  NORMALISATION
Activités des commissions où siège l’UFME
 BF028 « Fenêtres et Portes » : révision de la norme produit NF EN
  14351-1 (projet en cours : définition du clair de vitrage et du facteur
  solaire fenêtre, règles d’interpolation de performances acoustiques)
 BF063 « Menuiseries en Bois » : pr NF P23-308 Liaison mixte
  (réflexion sur définition d’une fenêtre mixte traditionnelle)
 ITB « Isolation Thermique des Bâtiments » : révision des normes ISO
  10077Performance thermique des fenêtres, portes et fermetures —
  Calcul du coefficient de transmission thermique », Parties 1 :
  Généralités et Partie 2: Méthode numérique pour les encadrements
 X90X « Lumière et éclairage » : Projet de nouvelle norme
  prEN17037 « Eclairage naturel des bâtiments » (première norme
  définissant les besoins quantitatifs et qualitatifs de lumière naturelle
  dans les bâtiments, recommandations minimales)
 P24A « Profilés PVC pour fenêtres » : révision de la NF EN 12608-1
  (profilés PVC pour fenêtres – teintes claires) « et prEN 12608-2
  (profilés plaxés)

                                                                   29

ORDRE DU JOUR
 Accueil café

 Informations générales UFME

 Activités de la Commission Technique

 Présentation de Bois HD

 Conclusion et déjeuner commun

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PROCHAINES RÉUNIONS TECHNIQUES
   Commission Technique : Réunions plénières
        Mercredi 28 juin
        Mercredi 25 octobre

   GT BIM (a minima) :
        Mercredi 1er février 2017 après-midi

   GT ENVIRONNEMENT :
        Jeudi 23 février 2017 matin
        Jeudi 27 avril 2017 matin
        Jeudi 22 juin 2017 matin
        Jeudi 7 septembre 2017 matin
        Jeudi 30 novembre 2017 matin

   GT ACOUSTIQUE ET THERMIQUE
        Mercredi 1er mars 2017 journée
        Mercredi 19 avril 2017 journée
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