Compte-Rendu de la réunion du Conseil Municipal

Compte-Rendu de la réunion du Conseil Municipal
                           Du 4 Mars 2022 à 19h00
                        Mairie de Saint-Hilaire-de-Brens

En présence de :
Laurent GUILLET,
Bernard CARRIER-SALVADOR-REDON, Isabelle JANAUDY, Hélène POULAIN, Régis
YVRARD,
Olivier ARZANO, Fabien BILLET, Sabine DERRIEN, Gisèle GUICHERD, Fabien
HOSTETTLER, Bertrand LEYDIER, Marie-Odile SAMSON, Jean Pierre TERRIEUX.

Retardée : Agnès MOREL arrive à 19h30 et n’a pas pris part à la après la délibération
N°2022-05

Absence excusée :
Dorothée DELALANDE.

Rappel de l’Ordre du Jour :
   1- Election du Secrétaire de séance
   2- Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du Vendredi 4 Février 2022
   3- Délibérations :
             3.1 Délibération pour participation au groupement de commande d’achat
             de mobilier – Constitution d’un groupement de commande CCBD
   4- Débat sur l’orientation Budgétaire 2022
   5- Déroulement des élections Présidentielles des 10 et 24 Avril 2022
   6- Point sur les travaux des bâtiments : Espace Jean BOUISE et Maison des
      Associations
   7- Point sur les travaux de voirie
   8- Questions diverses

La séance est ouverte à 19h00.

   1- Marie-Odile SAMSON est élue secrétaire de séance.

2- Compte-rendu du conseil municipal du 4 Février 2022 :

Le compte-rendu du conseil municipal du 4 Février 2022 est approuvé à l’unanimité des
présents.
   3- Délibérations :

3.1 Délibération N° 2022-05 pour participation au groupement de commande
constitué par la CCBD pour l’achat de mobilier

La Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné constitue un groupement de
commandes pour mutualiser les achats de mobilier. L’objectif est d’obtenir des tarifs
préférentiels. Chaque commune réglera ses achats directement, mais il n’y a aucune
obligation, sinon de grouper les commandes. La convention est prévue sur une durée de
4 années et l’adhésion est gratuite.
La consultation lancée selon la procédure de l’appel d’offres porte sur 3 lots :
    - Mobilier administratif,
    - Mobilier de restauration collective,
    - Mobilier pédagogique et d’éveil.
Le groupement prendra fin au terme de l’exécution des marchés.

Après délibération, le Conseil municipal autorise le Maire à signer les marchés publics
issus du groupement de commandes et à prendre toutes les mesures d’exécution de
cette délibération, par 13 voix Pour, 0 Contre et 0 Abstention (13 présents).

   4- Débat sur l’orientation budgétaire 2022 :

Hélène POULAIN, adjointe aux Finances, présente les projets d’investissement envisagés
au budget 2022.

   19h30 : arrivée d’Agnès MOREL.

Après   lecture des projets d’investissement, il convient de rajouter :
   -     La rénovation du terrain de boules (estimée à 6000 € par Agnès Morel),
   -     La rénovation du parking derrière l’Espace Fille Bergère (devis à prévoir),
   -     L’étude de la pose de panneaux photovoltaïques sur le toit de l’école.

Une réunion pour finaliser le budget 2022 est prévue, celui-ci sera voté lors du prochain
Conseil municipal.

Au budget également :
Le Maire rappelle que l’augmentation éventuelle de la part municipale de la taxe foncière
doit être discutée.
Hélène POULAIN précise que l’excédent de fonctionnement est en baisse ainsi que les
dotations de l’Etat. De plus, il faut prendre en compte les augmentations actuelles du prix
des matériaux et des tarifs des énergies.
L’actuel taux de la taxe foncière (17,61%) rapporte à la commune environ 80 000 €.
La fixation de ce taux se fera lors du vote du budget.

5- Déroulement des élections Présidentielles des 10 et 24 Avril 2022

L’organisation du bureau de vote pour l’élection présidentielle reprend le tableau
suivant :

                       1er tour : 10 Avril              2nd tour : 24 Avril

                       Bernard CARRIER*                 Bernard CARRIER*
  08h00 à 11h30        Marie-Odile SAMSON               Olivier ARZANO
                       Laurent GUILLET                  Bertrand LEYDIER

                       Isabelle JANAUDY*                Hélène POULAIN*
  11h30 à 15h00        Jean-Pierre TERRIEUX             Régis YVRARD*
                       Sabine DERRIEN                   Marie-Odile SAMSON

                       Hélène POULAIN*                  Isabelle JANAUDY*
  15h00 à 19h00        Gisèle GUICHERD                  Agnès MOREL
                       Fabien HOSTETTLER                Fabien BILLET

*Adjoints présents au bureau de vote.

   6- Point sur les travaux des bâtiments communaux :

Les devis pour ces deux bâtiments devront être réactualisés.

Espace Jean BOUISE :

Le type de chauffage choisi est l’installation d’une pompe à chaleur avec 1 unité
extérieure et 3 unités intérieures.
La couleur des menuiseries est arrêtée comme prévue : RAL Gris dans la partie ouest du
bâtiment, en accord avec la couleur des placages en zinc (sachant que l’apparence du
zinc peut évoluer dans le temps), RAL Marron dans la partie est, afin de reprendre la
couleur des menuiseries existantes.

Maison des Associations :

Les chiffrages doivent être revus, la plus-value sur les menuiseries est déjà de 16% (soit
3500€), en cause : l’augmentation des matières premières (aluminium).
Les travaux pourraient être terminés en fin d’année 2022.

   7- Point sur les travaux de voirie :

Régis YVRARD :
L’Entreprise PAILLET va pouvoir revenir avec le printemps, pour appliquer la résine
(circulation partagée) sur le plateau surélevé (carrefour des écoles) ainsi que le
marquage au sol.

Une réunion est prévue pour discuter de l’opportunité (ou non) d’appliquer la résine sur
la rue des écoles.
   8- Questions diverses :

Laurent GUILLET :

- Le Conseil d’Ecole est prévu le 15 mars à 18h à Vénérieu.
- Monsieur Jean-Philippe FUSIER, directeur de MTB a proposé une visite de son usine.
  Le Conseil accepte avec enthousiasme.
- Cérémonie de commémoration des Accords d’Evian le 19 mars à 11h.

Bernard CARRIER SALVADOR REDON :
.
- Les N° et plaques de rue sont arrivés. Les a, b et c doivent être supprimés. Ainsi, les
90a, 90b, 90c route de MORAS : l’impasse est renommée Impasse Clos Bergère, et les
numéros correspondent à la distance de l’entrée de l’impasse à l’entrée des habitations.

Isabelle JANAUDY : Commission aux affaires sociales

- Rappel : le Samedi 12 Mars après-midi à 14h30 aura lieu la réunion d’information sur
les frelons asiatiques, suivie, à 15h, d’un atelier de fabrication de pièges, organisés par
l’association BIO Nat.
- Le repas des aînés est prévu le samedi 26 Mars au restaurant du Bois Joli.
- La maquette du bulletin municipal était attendue ce soir…
- Le CCAS de Saint-Chef propose cette année encore une sortie à Walibi pour les
collégiens de Saint-Hilaire (scolarisés ou non à Saint-Chef).
        Deux options :
Une sortie avant le 8 Juillet au tarif de 13,50 € (ou 15 €) par collégien avec une
réservation du car avant le 4 avril (ou avant le 15 avril).
Une sortie à l’automne, pour Halloween, au tarif de 21 € ou 24 € avec réservation avant
le 4 avril ou le 15 avril.
Le conseil municipal donne son accord pour la 1ère option.

Agnès MOREL : Déléguée SEPEEC (Syndicat des eaux)

- Le budget du SEPEEC, est en discussion suite au débat d’orientations budgétaire.
- De nombreuses fuites, découvertes dans la zone du Merlet sur un réseau extrêmement
vétuste provoquent des pertes de 50% d’eau potable. Des travaux vont être engagés par
le SEPEEC en urgence.

Jean-Pierre TERRIEUX : Commission Espaces Verts

L’entreprise SARTEL a dégagé les abords de la Route des Fours à chaux et comblé le
dénivelé créé par le passage des quads à la sortie d’un chemin sur la route de MORAS.

Olivier ARZANO :

Un camion épicerie s’est installé place de la Mairie le mercredi matin.
Sa propriétaire avait pris contact avec la mairie il y a quelques mois.
 Après un accord de principe, cette personne devait apporter des précisions et se signaler
avant sa mise en place. A suivre.

Hélène POULAIN : Commission Ecoles

Dominique LIS est en arrêt maladie. On recherche une personne disponible pour la
remplacer à la cantine de 11h30 à 13h30, 4 jours par semaine, jusqu’au 28 Mars. Hélène
POULAIN a contacté sans succès toutes les personnes ayant envoyé un CV dernièrement.
Gisèle GUICHERD s’est proposée pour la remplacer.

Laurent GUILLET :

- Le Maire relaye un appel aux dons pour l’UKRAINE. Un transporteur local propose à la
CCBD un camion pour acheminer les dons collectés à la frontière ukrainienne pour mise à
disposition d’une ONG en aide aux réfugiés.
La demande porte sur :
    - Vêtements,
    - Couvertures, sacs de couchage, oreillers, tentes,
    - Nourriture non périssable (DLC 3 mois minimum) : conserves, noix, fruits secs,
       pâtes, plats tout prêts…
    - Produits d’hygiène, microfibres…
Les dons pourront être apportés en Mairie.
Hébergements : Pour les personnes qui pourraient proposer un hébergement, il est
possible de contacter la mairie de Saint-Hilaire qui transmettra, ou directement la mairie
de SAINT-CHEF (à l’initiative de la proposition) pour recensement des logements.
Ces informations seront indiquées sur l’application Maires&Citoyens.

Prochains Conseils Municipaux :
   - Samedi 26 Mars à 9h30 (vote du Budget)
   - Vendredi 1er Avril à 19h00.

La séance est levée à 21h05.