Comptes rendus Réunions FNAME - Année 2019/2020 Conseils d'Administration Assemblée Générale

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Comptes rendus Réunions FNAME - Année 2019/2020 Conseils d'Administration Assemblée Générale
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        I                                  Année 2019/2020

        N
        T                                Comptes rendus
        E                                Réunions FNAME
        R                                 Conseils d’Administration
        A                                   Assemblée Générale

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Interac ons Réunions CA / AG 2019-2020
Comptes rendus Réunions FNAME - Année 2019/2020 Conseils d'Administration Assemblée Générale
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               Réunions Conseils d’administra on / Assemblée Générale
                                         Exercice 2019—2020

       SOMMAIRE

             Conseil d’administra on du 22/11/2019                         Page 1
             Conseil d’administra on du 31/01/2020                         Page 8
             Informa ons Conseil d’administra on du 27/03/2020             Page 13
             Assemblée Générale et Conseil d’administra on du 28/11/2020   Page 17

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C.A. du vendredi Conseil d’administra on du 22/11/2019
                                         AGECA – 177, Rue Charonne – PARIS

AME excusées avec BP : 04, 06, 13, AMECOM, 17,22,25,27,31, 33,35,45,49,62,77,95
Présents : les 11 membres du BN
AMEL Marie Honorez, AMEID Colette Ferry, AME 07 Jean François Vedel, AME 28 Agnès Segala, AME
29 Christine Bodivit, AME 37 Frédéric Louis, AME 44 Véronique Raffré, AME 58 Sylvie Met Paret, AME
59 Emmanuelle Bonnet et Eugénie Carbon, AME 60 Laetitia Jacquemin, AME 63 Nelly Largeron, AME 70
Sylvie Clavier, AME 72 Séverine Richard, AME 75 Laurent Carsault, AME 76 Stéphane Dambry, AME 78
Élisabeth Luciani, AME 79 Laurent Imhof, AME 80 Marylène Lefèvre, AME 91 Sylvie Frérot, AME 92
Catherine Hamy

→ Le quorum est atteint, le CA peut délibérer.
Secrétaires de séance parmi les collègues présents : Laurent Carsault et Sylvie Frérot

                                  Présentation du nouveau Bureau National

Nathalie Bajolle (AME 35) présidente pour 3 années à venir, selon les statuts ; elle rappelle que la FNAME
existe grâce aux AME et leurs adhérents sur le « terrain »
Sandra Brechbiehl (AME 79) : trésorière
Laurence Baussant (AME 13): secrétaire
Claude Bourse (AME 72): vice président
Pascale Orcier (AME 44) vice présidente en charge du colloque de Nantes en 2020
Gabrielle Poncelin ( AMEID) vice présidente en charge du colloque 2021 de Lyon en 2021
Alain Terentjew (AME 37) trésorier adjoint
Dominique Le Dûs (AME 95) secrétaire adjointe et coordinatrice de la Commission Colloque
Geneviève Orion (AME 70) : coordinatrice GTCS
Marie Christine Gosse (AME 60): en charge des ventes FNAME
Alain Thomazeau, (AME 86) web master, responsable des adhésions, du site, de la lettre FNAME

→ Il reste donc une place au BN de la FNAME, appel à candidatures,

                                     Les Colloques

Le colloque de Niort:
Présentation par Sandra qui reprend les «grands moments» du colloque.850 personnes y ont assisté, plus
que ce qui était prévu. Le lieu du colloque, le parc des expositions de Noron, a été propice à une
organisation matérielle facile où tout était centralisé tant les déplacements des collègues dans les différents
espaces, que pour la salle elle-même, la restauration, sans oublier la qualité des conférences.
Présentation du bilan financier: le budget final n'est pas encore arrêté mais le colloque sera bénéficiaire
malgré le peu de subventions ; Les clés USB du colloque seront en vente au CA de janvier 2020. Sur la clé
USB il y a tous les enregistrements des 6 conférenciers, sauf celui de M Fayol qui n'a pas voulu y figurer.
Un Interaction «spécial colloque de Niort» est en préparation, comme le Retz qui reprendra les
conférenciers de Rennes et Niort.
→ Applaudissements de la salle pour la qualité du colloque

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Le colloque de Nantes:
Présentation du PPT par Pascale, PPT qui est sur le site de la FNAME
Dates: du mercredi 30 septembre au samedi 3 octobre 2020
Lieu: Cité des congrès de Nantes, au centre-ville , à 10 mn de la gare, dans l'auditorium, avec une salle qui
ne peut accueillir que 800 places.

Thème: «Réussir à l'école? Quelles réussites pour quel(le)s élèves? Quelle(s) pédagogie(s)?»
Intervenants: Eirick Prairat, Léonard Vannetzel, Pascale Toscani, Pierre Perrier, Jean-Yves Rochex.
La commission colloque recherche encore 2 intervenants

Commodités: il est recommandé de prendre les transports en commun ou de se garer dans les nombreux
parkings en périphérie du centre-ville.

Budget prévisionnel: 70 000€ pour 700 participants à 55€, moyenne du prix d'entrée. Il y a plus de 50
invités, les éditeurs ne pourront pas entrer dans la salle de conférence comme à Niort ; l’AME 44 est encore
en recherche de subventions ; à ce jour, elles sont de l'ordre de 22 000€ via la MAIF, MGEN, Crédit
Mutuel, Conseil Régional, Conseil Départemental et ville de Nantes.
→ Applaudissements de la salle

Le colloque 2021 à Lyon:
Recherche de salles et de devis, il y en a plusieurs à 700 places , ce qui «limite» les possibilités d'
inscriptions.
Les propositions de thèmes, envoyés via émail ou donnés en «direct» au CA de ce jour, seront étudiées par
la commission colloque dés demain afin de «dégager» des axes et 3 choix de thèmes qui seront à voter pour
le CA de janvier 2020.

                                                      Point Adhésions

Adhésion 2019/2020:

A ce jour, les AME renouvellent leurs adhésions à la FNAME; Il est rappelé que les AME doivent
obligatoirement être à jour de leur cotisation avant le prochain CA , donc tout adhérent qui voudrait
participer à une formation FNAME et/ ou être remboursé de son déplacement en janvier doit être «à jour»
auprès de son AME.
Un bulletin d'adhésion initiale et complémentaire a été envoyé à toutes les AME; les adhésions sont
valables jusqu’au colloque de l’année en cours, les adhésions complémentaires sont possibles jusqu’au jour
du colloque. Le règlement de l'adhésion à la FNAME peut se faire par chèque ou par virement avec envoi
de la liste des adhérents. Un émail est envoyé par Alain Thomazeau à chaque adhérent et l’AME dont il
dépend. Lorsqu'une personne adhère en s'inscrivant au colloque, 5€ sont reversés à l’AME dont elle
dépend.
→ L'adhésion à la FNAME est identique depuis 4 ans, soit 25€; cette année il y a eu 100 adhérents de plus
par rapport à l'an passé, cf. tableau de l A.G.

Les 3 catégories de membres adhérents dans les AME, selon le RI, article 1.1:
Peuvent adhérer à l'AME, donc à la FNAME:

Membres actifs: enseignants de l'école publique titulaires du CAPASH, CAPSAIS option E., CAEI,
RPP ...avec une voie délibérative
Membres associés: enseignants spécialisés d'autres option, en cours de formation, faisant fonction.... avec
une voie délibérative
Membres honoraires: retraités, CPC, psychologues EN, enseignants d’établissements privés sous contrat,
éducateurs, orthophonistes, universitaires... avec une voie consultative
Membre d'honneur: personnes morales et physiques ayant rendu des services à l'association ou l'ayant
présidée; exonérés de cotisation avec voie consultative.
→ les statuts des AME doivent donc être en accord avec le RI de la FNAME; Au vu des changements de
nominations de notre diplôme, il serait pertinent de modifier certains termes : groupe de travail cet AM.

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                                              Point financier

État des comptes au 22 novembre 2019:
Les nouvelles cotisations sont en cours, le budget de Niort est à clôturer, mais le colloque sera équilibré
voire excédentaire ; un bilan financier détaillé sera présenté au prochain CA

Aides à projets:
Rappel des conditions d’attribution des «aides à projet», document sur le site de la FNAME; L’AG de
Niort a entériné la possibilité d’aide à des projets de formation des AME avec une provision de 3000 €
pour l’exercice 2019/2020 et encourage les AME a faire cette demande qui « fédère » les collègues E et
permet souvent d'augmenter les adhésions. Cette aide, à hauteur de 2/3 du budget du projet de l’AME, est
accordée sous réserve que l’action n’entraîne pas de bénéfices, et est plafonnée à 500€.
Point ventes: Le prochain RETZ regroupera les conférences de Rennes et Niort , la Clé USB du colloque de
Niort sera en vente au CA de janvier au prix de 20€ pour les adhérents, une pré réserva on sera possible
via le site et émail.

                                           Actualités RASED

Réunion du collectif RASED le 6 novembre 2019:
→ CR est sur le site et lettre FNAME
Le 4 pages est terminé, il reste quelques détails de mise en page avant son édition et sa diffusion par le
biais des associations et des organisations syndicales. Il sera à destination des enseignants et des familles ;
Ce 4 pages sera mis sur le site et sera présenté au prochain CA ; Prochaine réunion du collectif national
RASED le 5 février.
Interventions de la Salle: Qui participe aux réunions du collectif national RASED?
Réponse BN: associations professionnelles ( FNAME, FNAREN, AFPEN) FCPE, AGSAS, et organisations
syndicales ( Snuipp FSU, SE Unsa, CGT, SNPI FSU) : tous les détails sont sur le site de la FNAME
Il est important que les acteurs du «collectif RASED départemental» se réunissent à nouveau, se
réorganisent et rencontrent les DASEN

                                     Les commissions-les formations

Commission colloque: La commission travaille sur les 3 colloques en même temps: Par exemple,
actuellement il faut finaliser l' Interaction colloque de Niort, élaborer le colloque de Nantes et dégager les
thèmes pour le colloque de Lyon. Suite à l’appel à candidatures à l’AG-CA de Niort, Michèle Kerdraon de
l’AME 45 se présente, est élue à l'unanimité ; elle intégrera donc la commission dès demain.
Pour rappel, les réunions de la commission colloque ont lieu les 3 samedis suivants les CA et une journée
en juin sur le site du colloque.
→ 2 places sont encore disponibles; ne pas hésiter à prendre contact avec Dominique Le Dûs du BN, en
charge de la commission colloque via fname@fname.fr comme sur le site de la FNAME

Commission formation:Nathalie en est la coordinatrice; afin de faire reconnaître la FNAME, des
formations ont été proposées aux adhérents; suite à une demande à l’AG de Niort, une formation 3-6-9-12
pourrait être proposée en 2020 sur 3 jours.
Atelier d'écriture GFEN 14 décembre: peu d'inscrits / à la possibilité de formation; information va être
«relancée» afin de trouver quelques collègues en + des 8 présents.
ABludis: La recherche est terminée, un rapport complet reste à terminer et serait présenté par TAC au CA
de janvier
Sur le site de la FNAME, le catalogue des formations existe, de même que les différentes dates répertoriées
sur l'agenda.

Interventions de la Salle: les formations sont très intéressantes mais il existe un «frein financier » du coût
sur un WE à Paris. Des formations au niveau local ont déjà « redynamisé » les équipes et les collègues sont
en attente de formation FNAME dans leur département.

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                                                    GTCS

Organisation matérielle du GTCS: Une réunion en présentiel après chaque CA, une supplémentaire en juin
et septembre soit 5 réunions ; recherches et échanges à distance, organisation de la Table Ronde. Les détails
du fonctionnement du GTCS sont sur le site de la FNAME.
→ 3 places sont vacantes; Emmanuelle Bonnet ( AME 59) se présente et est élue à la majorité.

Compte rendu de la table ronde de FNAME: le compte rendu est sur le site en accès adhérents.

Interventions de la Salle: les collègues présents au FNAME + remercient la qualité de cette matinée de
réflexions-interrogations avec les chercheurs dont L Lescouarch et S Thomazet,

Retours du sondage post FNAME: nombreuses pistes et questionnements ont émergées de ce sondage:
travailler sur la charte du M.E, besoin de formation-recherche sur la co-intervention, gestes spécifiques
pour la travailler, apports pour chacun, lien avec les formations CAPPEI et les injonctions institutionnelles,
cadre de l'école inclusive... Lors de la réunion ce samedi, le GT élaborera les grandes lignes du projet 2019-
2020

Interventions de la Salle: nécessité de travailler sur la charte du Maître E afin d'éviter les dérives de
certains IEN, les questionnements des autres collègues de l'école

BN: Geneviève présente l'idée du vade-mecum qui pourrait être une co-intervention; cf. CR de la table
ronde sur le site au 20/11/2019

Article sur le comparatif international INSHEA: en cours de finalisation, se rapporte à l'ensemble du travail
fait depuis 3 ans. P Mazereau a assuré la rédaction globale, l'article paraîtra dans la revue de l INSHEA
avec signature FNAME-GTCS

                                              Les partenaires

Forum des RASED: Prévu le samedi 7 décembre 2019 à la bourse du travail de Paris sur le thème: Élèves
dits «perturbateurs» dans les classes, et au vu des mouvements sociaux, ce forum est à nouveau reporté; A
ce jour, en attente de la disponibilité d'une autre date en février ou mars dernière limite ,sinon annulation et
report «acte III» ; l'information sera mise sur le site et envoyée aux adhérents

                                   Communication-Site- Interactions

Lettres FNAME: envoyées aux membres des bureaux, elles sont à diffuser aux adhérents

Interactions spécial colloque de Niort : en cours de rédaction, le BN remercie les collègues qui ont
participé à la rédaction des CR des conférences du colloque ; Cet Interaction est un document interne à la
FNAME, disponible au CA janvier et en vente uniquement pour les adhérents, au vu des conventions
passées avec les chercheurs-conférenciers ;

Site : il est opérationnel et évolue régulièrement ; L'agenda est expliqué aux participants du CA ainsi que la
fonction recherche qui permet de retrouver facilement et rapidement un document en indiquant le « mot
clé ».

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                                    «Réflexions-Ateliers» de l'AM en petits groupes

Règlement Intérieur:
Rajouter "avec une nécessité d'une majorité au 2/3 de maître E", à la fin de la 5ème ligne.
Réfléchir sur la désignation des membres, regrouper sous un même titre "membres adhérents" pour être en
accord avec les désignations/dénominations telles qu'elles apparaissent sur le site de Légifrance, les deux
sous-groupes suivants: membres actifs et membres associés?
Membres actifs et associés, penser à rajouter dans la liste: CAPPEI option ADP, 1er et 2nd degré

Au vu des différentes nomenclatures, logo... à modifier, une commission «statut-RI» devrait exister et
travailler sur les temps de midi aux CA afin que les documents soient validés lors d'une AG.

Comment «remettre à jour» les différents documents comme la Charte du Maître E avec quel nom?
Enseignant spécialisé à aide pédagogique ESAP, à aide scolaire ESAS, enseignant à dominante
pédagogique EADP...

Co-intervention, écueils et modalités dans les départements?
Injonctions IEN qui donnent dans leurs circulaires de rentrée des modalités pratiques de travail, non en
adéquation avec le dernier BO de 2014: faire des propositions pour expliquer
Comment trouver un «langage-objectifs communs» entre enseignants et E, comment
Qu'est-il dit en terme de co-intervention en formation CAPPEI?
Parmi les différentes formes et possibilités de co-intervention, il peut également être question de : travailler
avec la classe entière, mener soi-même uniquement la séance, ou en binôme avec l'enseignant, etc....

Comment augmenter le nombre d'adhérents? Réflexion collective:
Pour de nombreuses AME , ce sont le temps de formation FNAME et le temps institutionnel départemental
qui permettent de rencontrer d'autres enseignants spécialisés et de leur proposer d'adhérer:
Journée départementale avec AG le midi, journée échanges-analyses de pratiques sur temps scolaire avec
AG en fin de journée, formations AGSAS et philos organisées par l’AME sur temps scolaires 2f/an et
ouvertes à tous, journée formation recherche proposée au PAF...
Importance de communiquer les actions FNAME aux autres collègues E des départements via émail
également, rencontrer les tuteurs CAPPEI à la journée n-1
Autre: En cas de maltraitance, abus de pouvoir, interprétation personnel des textes, etc.... par un IEN, faire
absolument intervenir une organisation syndicale, seule ayant la légitimité de rencontrer/ écrire au DASEN;
ce ne sont pas dans les attributions de la FNAME; par contre il est important de nous le faire remonter les
informations une fois le problème réglé.

                                              FIN du CA à 17h

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                                          Conseil d’administration du 31/01/2020i 31 janvier 2020
                                            AGECA – 177, Rue Charonne – PARIS

AME excusées avec BP: AMECOM, 13, 17, 22, 31,33,36, 41,53,58, 62, 82,86, 92
Présents: les 11 membres du BN
AMEL Marie Honorez, AME 07 Jean François Vedel, AMEID Colette Ferry, AME 11 Jean Marc Nicolas,
AME 25 Guillemette Luaute, AME 27 Audrey Pereira Nunes, AME 28 Agnès Segala, AME 29 Christine
Bodivit ,AME 35 Geneviève Bourges, AME 37 Frédéric Louis, AME 44 Véronique Raffre, AME 45
Véronique Coelho et Michele Kerdraon, AME 49 Philippe Maubon, AME 59 Eugénie Carbon et
Emmanuelle Bonnet, AME 60 Daniel Lesperance, AME 63 Nelly Largeron, AME 70 Sylvie Clavier, AME
72 Séverine Richard, AME 75 Laurent Carsault, AME 76 Stéphane Dambry et Laure Morel, AME 77
Véronique Coelho, AME 78 Elisabeth Luciani, AME 79 Laurent Imhof, et Nadine Delalande, AME 80
Marylène Lefèvre, AME 91 Sylvie Frerot, AME 95 Valérie Benkhedimi

Secrétaires de séance parmi les collègues présents : Sylvie Frerot et Laurent Carsault
Rappel: la commission formations se réunira à la pause repas du midi.

                                                 Points adhésions

Point adhérents:

47 AME ont adhéré, ce qui représente 700 adhérents à ce jour. Les adhésions complémentaires peuvent être
envoyées au fur et à mesure des nouvelles demandes des collègues à Alain Thomazeau. Pour rappel, ce sont
les AME qui adhèrent à la FNAME, il est impossible d'adhérer à la FNAME sans passer par une AME. Il
est important d'adhérer avant fin décembre, même si tous les adhérents n'ont pas encore envoyé leur
cotisation: se référer à l'échéancier des adhésions transmis aux AME; Attention, si une AME n'est pas
adhérente lors du CA, celle-ci n'est pas couverte juridiquement, l'autorisation d'absence du DASEN devient
caduque et le remboursement du trajet est impossible.
→La FNAME ayant une assurance MAIF qui couvre toutes les AME adhérentes, il est demandé que
chaque AME envoie à fname@fname le récépissé de déclaration à la préfecture ainsi que le PV de la
dernière AG
                                                     Trésorerie

Point financier:

Comme voté lors de l’AG de Niort, le tuilage trésorerie se poursuit entre Alain Terentjew et Sandra Brechbiehl. A ce
jour, la trésorerie est de: 5 432,57 € sur le compte courant, 77 602 € sur le livret bleu, 47 414 € sur le livret OBNL, 1
149 € compte colloque; La FNAME est «sereine» au niveau trésorerie pour continuer de fonctionner et permettre
l’organisation des prochains colloques de Nantes et Lyon, les suites des formations. Il est rappelé qu’il est toujours
recommandé de prendre ses billets de train à l'avance, pour bénéficier de prix avantageux; cela permet de limiter au
mieux les frais de missions et de contribuer ainsi à l’équilibre global du budget de la FNAME. Les remboursements
sont faits par le trésorier dans les jours suivant le CA par virement bancaire, ne pas oublier de transmettre le RIB.
Le prochain CA est le 27 mars, la convocation sera envoyée la semaine prochaine; Lors de ce CA, le nouveau
calendrier des CA 2020/2021 sera donné,
Aides à projet pour les AME:

Rappel des conditions d’attribution des «aides à projet», document sur le site de la FNAME; L’AG de Niort a
entériné la possibilité d’aide à des projets de formation des AME avec une provision de 2000 € pour l’exercice
2019/2020. Cette aide, à hauteur de 2/3 du budget du projet de l’AME, est accordée sous réserve que l’action
n’entraîne pas de bénéfices, et est plafonnée à 500€. L’AME s’engage, suite au projet mené à produire un CR, un
document libre de droit, qui sera transmis dans un délai de 2 ou 3 mois à la FNAME dans un but de mutualisation
pour le site, transmission aux AME adhérentes et avant le 15 juillet de l'année pour des raisons de bilan de
trésorerie; Le versement de l’aide ne pourra se faire que lorsque ces démarches auront été accomplies.

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AME79: Graphomotricité, l’écrit en cycle 2 avec Denis Alamargot. Prévue le 31 mars : 1 journée libérée,
avec invitation des stagiaires CAPPEI. Pour un budget de 500€.
→ Aide votée à l’unanimité
AME91, par l'association Dulala, conférence sur les enjeux de l'accueil pour un budget total d'environ de
400€ dans une salle à la MGEN d'Evry.
→ Aide votée à l’unanimité

                                                   Les colloques

Colloque 2019 à Niort :

Le budget définitif est présenté, avec un bénéfice de 13 424 € ,quelques factures restent encore à régler
L'Interaction colloque de Niort est en vente au prix de 12€, tous les collègues ayant participé à la rédaction sont
remerciés
Les Clés USB du colloque de Niort sont en vente également au prix de 20€
Question de la salle: quel a été le % de collègues E adhérents ou non, de fonctions différentes
Réponse BN: pas de chiffre précis à ce jour, à Niort, il y avait au niveau du département , 20 CPC,
médecins scolaires, orthophonistes, étudiants. Le thème, comme le nombre de places possibles dans la
salle, a permis d'ouvrir le colloque à d'autres participants que les E
→ Applaudissements de la salle / qualité du colloque

Colloque 2020 à Nantes:

Dates: du mercredi 30 septembre au samedi 3 octobre 2020
Lieu: Cité des congrès, au centre de Nantes, à 10 mn de la gare. Avec un auditorium de 800 places
Budget: 35000 € location salle tout compris. La MGEN et le CME ont déjà donné des subventions, d'autres sont en
cours
Thème : Réussir à l’école : quelle(s) réussite(s) pour quel(s) élèves ? Quelle(s) pédagogie(s)
A ce jour 7 intervenants: Eirick Prairat, Pierre Périer, Pascale Toscani, Albane Debeaurepaire, Marie-
Christine Toczek-Capelle, Eric Charbonnier, Jean-Yves Rochex

Divers: La prestation restauration étant imposées par la salle, elle se fera donc à l'extérieur puisque de
nombreuses brasseries, sandwicheries sont à proximité dans le centre-ville. Il est préférable de se garer sur
les parkings extérieurs de la ville et d'utiliser les transports en commun
→ Les informations seront mises à jour sur le site régulièrement
Colloque 2021 à Lyon :

 Salle: La prospection et les négociations de salles sont en cours , avec un accueil; possible de 1000
personnes pour l'une des salles.
Vote du thème: Rappel des 3 thèmes:
Thème 1 :Apprendre à parler et parler pour apprendre, Thème 2 L'aide spécialisée, quelle synergie pour
école inclusive ? Thème 3: L’élève en difficulté : comment mobiliser ses compétences ?
C'est le thème 1 qui remporte majoritairement le plus de voix: «apprendre à parler et parler pour
apprendre: place et rôle du langage dans les apprentissages, pensées et langage, le langage empêché,
accompagner l'accès au langage : de la mate au «grand oral»

La commission colloque est composée de 12 personnes ; une nouvelle candidature, Sylvie Clavier de l'
AME 70, validée en BN, est votée en CA à l’unanimité. A ce jour, il reste encore 2 places, appel à
candidatures
Travail en petits groupes l AM afin de définir quelques pistes de travail, questionnements,
intervenants...sur le thème choisi afin de donner des éléments de réflexion à la commission colloque qui se
réunit le lendemain
Colloque 2022: Appel à candidature : quelle AME? Où ?

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                                Réunions et actions avec les partenaires

Collectif RASED :
Le 4 pages sera bientôt finalisé, suite à la réunion du 5 février à Paris avec les membres du collectif ; Un
CR sera disponible sur le site de la FNAME
Question de la salle: quelle diffusion, pourquoi ?
Réponse BN: Ce 4 pages est conçu pour une impression N&B à destination des familles et des enseignants;
Il sera diffusé sur les sites de chaque partenaire; La réunion avec les organisations syndicales sur le
CAPPEI n'a toujours pas eu lieu au MEN, une demande d'audience va être à nouveau demandée. Dans la
mesure où ce sont les organisations syndicales qui sont reçues, la FNAME va demander une audience

Forum des RASED : Suite à l’annulation en décembre 2018 du forum des RASED, après les mouvements
sociaux, à nouveau annulé le 7 décembre 2019, les 3 fédérations FNAME, FNAREN et AFPEN ont décidé
de maintenir ce forum. A ce jour, une salle est recherchée car celles de la bourse du travail ne sont pas
disponibles. Il sera donc nécessaire de payer une salle, à l'Ageca par exemple, soit 300€ par fédération . →
Vote pour payer une salle: validé à l'unanimité.
Ce forum sera toujours organisé par la FNAME, le thème restera identique: “Les élèves dits perturbateurs
dans les classes. Quelles analyses et quelles actions pour les RASED ?”
La date retenue est le samedi 6 juin 2020
Question de la salle: les mairies à Paris ont des salles, peut-on faire des demandes?
Réponse BN: OK pour faire quelques demandes par réseau local et dans le délai de la semaine qui vient, sur
la date du 6 juin

Magikéduc : Pour rappel, c’est une proposition de 2 collègues, Sandrine Grégoire et Sylvie Meunier, de la
Vienne (86).Elles ont mis au point et développé au sein de leur société "Magikéduc" une application et ont
travaillé avec des adhérents de la FNAME d'AME différentes sur une version papier. «Graphonémo" est
une application qui a pour objectif de permettre aux enfants de mémoriser les correspondances grapho-
phonémiques de la langue française à travers des tâches redondantes et ciblées. Une version
commercialisable est en vente. Il existe aussi une version en ligne, comme une version tablette, Apple, PC.
L’expérimentation est terminée sur Châtellerault et Poitiers avec la participation de 35 classes et 41
collègues volontaires. Ces derniers n'ont pas reçu l'application, mais ont une remise de 30%; Devant cette
offre commerciale, le BN s'engage à ne plus reproduire de partenariat.

Forum France info et WE demain "si on changeait l'école", Reporté pour causes de grèves, il sera l'occasion pour
la FNAME, représentée par Dominique Ledus, d'échanger avec nombreux intervenants dont P Meirieu et un échange
avec le public ensuite. Date à venir, le CR sera sur le site

                                          Formations FNAME

Nathalie et Geneviève du BN assurent les formations et les coordinations avec les partenaires.
Le bilan est assez mitigé car il n'y a pas eu assez de collègues présents à ces formations. Par exemple, sur la
formation entretiens-explicitations, 12 collègues sur les 18 places disponibles ou 9 collègues pour les 25-30
possibilités sur formation AGSAS.
La commission formation se réunira ce midi pour réfléchir à d'autres modalités, des places sont vacantes,
appel à candidature ; Il serait judicieux de demander aux AME quels sont leurs besoins de formation,
penser à des formations « hors Paris » dans différentes régions.
Échanges de la salle: il y a un réel intérêt de mettre en place des formations localement plutôt qu'à Paris.
La distance, le temps et le coût retiennent les collègues de participer aux formations organisées sur Paris. Il
faudrait avoir une fiche action sur le site, un document cadrant / au nombre de personnes minimum, le
coût, les frais pour les intervenants

Interac ons Réunions CA / AG 2019-2020
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                                                        GTCS

Le projet de recherche sur la co-intervention, avec Corinne Mérini, Laurent Lescouarch se poursuit Certains
chercheurs, Jean Bélanger et Minna Puustinen(dès son retour de Finlande)continueront à suivre ce projets selon les
retours d'étape que le GTCS leur feront.

François Boule aidera plutôt sur le projet d'article prévu avec les cahiers pédagogiques en fin 2020 sur le thème de la
co-intervention. La coordinatrice de ce numéro sera présente samedi à la réunion GTCS.

Une nouvelle candidature : Jean-Marc Nicolas, de l'AME 11 nouvellement créée. : Candidature votée à l’unanimité;
il reste encore 2 places disponibles au GTCS

                                                 Communications

Le site: il est mis à jour régulièrement par Alain Thomazeau, au fur et à mesure des informations à
transmettre ; si certains collègues ne peuvent se connecter, envoyer une demande sur le site auprès du
webmaster ; Il y a environ 200 visites / mois, surtout lorsque la lettre FNAME est mise en ligne.
Facebook : la lettre FNAME 1000 visites, la vidéo présentation de la FNAME 1800 visites, 1300 pour les
inscriptions au colloque, 1200 pour le forum des RASED...

RETZ : Le prochain RETZ regroupera les colloques de Rennes et Niort.

                                               Questions diverses

Demande de l'AME 44 : proposition de recherche-action ACE avec Gérard SENSEVY. Est-ce que la FNAME est
prête à relancer une recherche-action ?

Réponse BN: il y a nécessité de faire émerger un projet et de fixer un cadre précis. OK sur le principe, mais
impossible de décider tant qu’il n’y a pas de projet défini dans le cadre d'un partenariat et besoins d’un laboratoire de
recherche universitaire

Demande de la suite donnée à la révision des statuts et de la charte :

Réponse BN : il s'engage à travailler d'ici le CA de mars pour en faire état à ce moment-là.

                            Présentation de la Recherche-action AB-Ludis

Thérèse Auzou Caillemet présente la RA issue de l'Université de Rouen et CIRNEF. RAFAC

« Les pratiques Ludo pédagogiques des enseignants à dominante pédagogique : analyse des interactions
d’apprentissage avec le support TamTam »

Objectifs : Observer l’évolution des interactions au sein d’un groupe de remédiation ; Évaluer et observer, dans les
domaines du lire et écrire, les processus mis en œuvre par les élèves au travers du jeu référencé ainsi que le transfert
de leurs compétences ; Déterminer les interactions d’accompagnements de l’enseignant spécialisé au service de
l’autorégulation cognitive et affective chez l’enfant, sur le champ de la posture professionnelle d’étayage ;

Interac ons Réunions CA / AG 2019-2020
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Déterminer les gains cognitifs et affectifs de l’utilisation d’un jeu référencé (fourni par la société d’édition AB-
Ludis) dans le cadre de l’aide aux élèves en difficulté
Chercheurs RAFAC : Laurence PASA, François BOULE, Laurent LESCOUARCH, Sandrine ROSSI, Christine
BRISSET
Enseignants RAFAC : de nombreux adhérents FNAME de départements différents.
Méthodologie de la recherche : Ethique : Charte d’engagement et confidentialité; autorisations des parents, IEN,
tests psy filmés; éthique de la recherche; éthique enseignante; anonymisation des résultats
Biais de la recherche : Questionnaires suite utilisation jeu Tam Tam Safari ; standardisation des conditions, élèves,
séances : beaucoup de diversité des territoires, conditions d’exercice, profils d’élèves, formats de séances; effet
d’expérimentation et effet maître; dynamique d’accompagnement de la formation
Évaluations/choix des élèves Évaluations collectives, individuelles, psychométriques, psychologiques (difficile pour
trouver psy ou obtenir les autorisations). Élèves de CE1
Évaluations Collective : dictées de syllabes, de mots, de phrases, avec analyse des erreurs pour déterminer le choix
de 6 élèves (3 filles et 3 garçons), avec profils “identiques”
Évaluations Individuelles pour compléter pour les 6 élèves : découpage phonémique, création de rimes, suppression
et inversion phonémique. A l’aveugle (= sans regarder les résultats)
Répartition des 6 élèves en 3 groupes de 2 : 1 groupe témoin, 1 groupe avec le maître E, 1 groupe contrôle avec
autres jeux (loto, memory, jeux de l’oie) avec l’enseignant classe
Évaluations psychologiques (non communiquées) : mémoire de travail, flexibilité, mémoire à long terme, … ;
évaluations aussi sur le sentiment d’efficacité personnelle et les émotions (peur, joie, tristesse, dégoût,
colère...comment te sens-tu : là, quand tu vas te coucher, quand tu es en classe, quand tu joues tout seul, ...et
comment te sens-tu quand tu joues à TamTam)
Présentation du jeu TamTam : Plusieurs règles du jeu: La Riflette et La Sardine : on gagne des cartes Flip flap et la
Linotte : on doit se débarrasser de ses cartes
Gestes professionnels et postures enseignantes ; A partir du livre de Dominique Bucheton “Les gestes
professionnels dans la classe
La posture de contrôle, la posture d’enseignement, la posture d’accompagnement, la posture dite “du magicien”, la
posture du lâcher-prise, la posture de contre-étayage
Mise en parallèle avec les postures des élèves : la posture première (se lancer sans réfléchir), la posture ludique-
créative, la posture réflexive, la posture de refus, la posture scolaire
Appuis théoriques :Brunner : Les 6 fonctions : enrôlement, réduction des degrés de liberté, maintien de
l’orientation, signalisation des caractéristiques déterminantes, contrôle de la frustration, démonstration. Pour
l’enseignant, il va s'agir de choisir les modalités d’étayage appropriées à la situation qu’il met en place permettant à
l’enfant d’apprendre à organiser ses conduites afin de résoudre seul un problème qu’il ne savait pas résoudre au
départ.
Maëla PAUL “L'accompagnement : une posture professionnelle spécifique”
Laurent LESCOUARCH Spécificité des pratiques pédagogiques des maîtres E en RASED : les différents
positionnements : remédilologues, méthodologues, réflexiologues, explicitologues, motivologues
Thérèse propose de placer sur les sites le premier compte-rendu avec tous ces éléments de protocole et d'apport par
classes virtuelles.

                                                  FIN DU CA 17 h

Prochain CA le vendredi 27 mars 2020 / AGECA Paris

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                 INFORMATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION
                                         Réunion BN du 26 et 27 03

Pour garder la liaison avec le CA, le BN communique le compte-rendu de sa réunion qu’il a organisée à
distance, autour des différents points à l’ordre du jour du conseil d’administration programmé le 27 mars et
annulé.

1 / Adhésions -vie de la fédération

       1-1 / Point adhérents

A ce jour, 890 adhérents pour 50 AME

       1-2 / Point récépissé + PV AG des AME

Au CA de janvier, il a été demandé aux AME de fournir deux documents : le PV d’AG dans lequel doit
figurer le budget de l’année, le vote du montant de l’adhésion et la liste nominative des élus au bureau,
ainsi que le récépissé à jour de déclaration en préfecture. Cette demande fait suite à la réécriture du contrat
assurance MAIF. Un mail de relance a été envoyé le 31 mars ainsi qu’un rappel sur le site FNAME. On
attend encore quelques retours des AME.

2 / Aides à projets

RAPPEL: Lors du CA de janvier 2020, deux projets avaient été acceptés à l’unanimité des présents. Il
s’agissait du projet de l’AME79 et le projet de l’AME91.

Deux nouveaux projets sont présentés par des associations:

 AME 77 - “communication non violente” - budget global 508 €
AMEID 69 - “intervention orthophonique en cognition mathématiques” - budget global 318.72 €

Le CA ne pouvant pas statuer directement sur ces demandes, le BN accepte les deux projets. Pour chacun
des projets, le versement de l’aide la FNAME se fera selon les modalités habituelles ( -1°après le
déroulement du projet, -2° après un compte rendu qui sera mis à disposition des adhérents sur le site de la
FNAME, -3° sur présentation de budget réalisé et des justificatifs de dépenses)

Pour rappel le document de demande d’aide à projets est disponible sur le site.

La totalité des aides accordées pour les projets de l’année ne dépasse pas l’enveloppe budgétaire
prévisionnelle (3 000 €) qui a été votée lors de l’AG de Niort.

3 / Trésorerie

       3-1 / point financier

Le budget est toujours “sain”.
Au 2 avril 2020, les soldes des différents comptes sont les suivants :
Compte principal: 1 386.07 €
Compte colloque: 371, 85 €
Compte livret bleu: 77 602, 70 €
Compte livret bleu (bis): 36 714,36 €
Le prochain budget qui sera présenté intégrera le colloque de Niort.

Budget prévisionnel du colloque de Nantes: 70 060 € , dont 34 918,73€ pour la Cité des Congrès.

       3-2 / Le contrat MAIF

       Il est proposé une prise en compte des modifications à partir du 1er Septembre 2020. La facture
passerait de 1728 € à 2253,68 €. L’augmentation est due à nos diverses demandes. (plus de réunions

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d’associations, davantage de participants à l’AG de la FNAME) La modification du contrat couvrira ainsi
le prochain colloque de Nantes 2020. Le coût supplémentaire sera pris en compte par le prochain exercice
budgétaire.

4 / Calendrier 2020-2021

                            Calendrier FNAME 2020-2021 – Validé BN le 2 avril 2020
                            BN                             AG - CA                        CC               GTCS
                    Jeu 17 sept (9h-18h)
 Paris-Ageca                                                   /                           /                 /
                    Ven 18 sept (9h-18h)
                                                  Mer 30 sept (16h30-18h30)
 Nantes              Mer 30 sept (14h-                                                 Ven 2 oct
                                             Sollicitation initiale des AME pour le                          /
 Colloque                 16h00)                                                       (18h-20h)
                                                    thème du colloque 2022
                                                   Ven 27 nov (9h30-17h)
                                                                                      Sam 28 nov
 Paris-Ageca        Jeu 26 nov (9h-18h)    Remontée des propositions des AME pour                   Sam 28 nov (9h-17h)
                                                                                       (9h-17h)
                                                 le thème du colloque 2022
                                                   Ven 29 janv (9h30-17h)             Sam 30 janv
 Paris-Ageca        Jeu 28 janv (9h-18h)                                                            Sam 30 janv (9h-17h)
                                               Vote du thème du colloque 2022          (9h-17h)
                                                   Ven 26 mars (9h30-17h)
                                                                                      Sam 27 mars
 Paris-Ageca        Jeu 25 mars (9h-18h)   Distribution des documents du Colloque                   Sam 27 mars (9h-17h)
                                                                                        (9h-17h)
                                                          Lyon 2021
 Lyon               Jeu 24 juin (9h-18h)                                              Sam 26 juin
                                                               /                                       4°date à fixer
 Lieu à préciser    Ven 25 juin (9h-18h)                                               (9h-17h)

Remarques :

 Forum des RASED : samedi 13 mars 2021
Dates des réunions GTCS : susceptibles d'évoluer en fonction des besoins

5 / Colloque Nantes 2020

Toutes les informations sur le colloque de Nantes sont disponibles sur le site et les inscriptions sont
ouvertes.

Suivre régulièrement l'actualisation des informations directement sur le site.

Point sur les subventions
Aucun retour de la région ou du département, ni de la communauté d’agglo Nantes Métropole pour le
moment.
CME et MGEN : 1000€ chacun. En attente MAIF.
6 / Colloque Lyon 2021

Les recherches sont toujours en cours sur 2 salles.

En attente du calendrier scolaire 2021/2022 pour fixer les dates.

Rappel du thème choisi au CA de janvier : langage oral et structuration de la pensée.

Et pour 2022 ?

L’appel à candidatures est lancé !

7 / “Télétravail” de la commission colloque

 Suite du travail avec les conférenciers de Nantes
 Elaboration du texte de présentation pour Lyon
Premières recherches de conférenciers pour Lyon

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8 / GTCS

L’étude est mise en attente du fait des événements, les interviews apparaissent difficiles à mettre en œuvre
dans le contexte actuel. Un échange à distance a eu lieu avec Corinne Mérini, Laurent Lescouarch et
Rachel Harent.

Pour autant le sondage en ligne reste intéressant à renseigner par le plus grand nombre possible
d’adhérents.

Le groupe de travail conduira au moins l’analyse du sondage ce printemps, et la rédaction de l’article pour
les cahiers pédagogiques prévu pour l’automne.

9 / FORMATIONS FNAME

Un projet avec Cécile Berthelot Lassalle pour envisager une formation “gestes rythmés et expression
primitive” est à l’étude.

10 / Les partenaires

       10-1 / Collectif RASED :

Le “4 pages” est en ligne sur le site de la FNAME. Chaque adhérent et chaque AME peut s’en emparer
pour une large diffusion auprès des équipes et des familles.

Une lettre ouverte à destination du MEN concernant la carte scolaire est en cours de finalisation.

       10-2 / Forum des RASED : toujours prévu le samedi 6 juin 2020.

11 / Communication :

       11-1/ Sur le site FNAME

                11-1-1 / En cette période de confinement, de nouvelles rubriques ont été mises en place.
        Sur le site, des commentaires pour chaque article sont possibles… Vos avis, vos remarques sont
        les bienvenus.

   Le communiqué FNAME du 22 mars 2020.

 Un « billet d’humeur » a été mis en ligne. Pour compléter cette chronique, vous pouvez nous adresser
votre ressenti en commentaires, qu’il soit positif ou négatif, mais en lien avec la singularité de votre
expérience.
 Des ressources pour la continuité pédagogique : un recensement « non exhaustif » de différentes
ressources disponibles sur le net.
 Un Espace d’échanges pédagogiques : vos propositions, vos réflexions au sujet de l’aide à distance que
nous pouvons apporter à nos collègues, aux élèves et aussi aux parents.
 Les infos du web (autour de la continuité pédagogique) : articles parus sur des sites institutionnels ou
sur des sites partenaires au sujet de la continuité pédagogique mise en place en cette période particulière.
 Sortir à la maison : Quelques pistes pour des spectacles à la maison, pour accompagner le confinement.
Votre attestation de déplacement dérogatoire pour smartphone.

                11-1-2 / Accès réservé

Certains articles du site sont réservés adhérent. A l’adhésion, vous avez un droit d’accès au site FNAME, à
créer en suivant le lien envoyé. Pour un renouvellement d’adhésion, vous gardez le même accès. En cas de
difficulté, contacter webmaster@fname.fr

                11-1-3 / Infos du site

Il est conseillé de visiter régulièrement le site, les mises en ligne ne faisant pas systématiquement l’objet
d’une information directe AME ou adhérent.
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La Lettre FNAME : outil de communication permettant d’avoir connaissance des dernières mises en ligne
faites sur le site, ainsi que des dernières informations FNAME.

       11-2 / La communication FNAME

           11-2-1 / Communication adhérents
Les adhésions

    Suite à l’adhésion transmise par le bureau de l’AME, un mail personnel est envoyé à chaque adhérent
(confirmation d’adhésion et modalité d’accès au site FNAME). Ce mail permet de vérifier la validité de
l’adresse mail. A noter que les adresses professionnelles ne sont pas acceptées.
Les informations

   Dorénavant, les informations FNAME à destination des adhérents seront envoyées à chaque adhérent et
non plus aux bureaux des AME pour transmission au sein de l’AME (Lettre FNAME, communiqués, …).
Les liens

    Dans le menu déroulant, à droite du site, vous trouverez un lien “Contactez-nous”. En fonction du sujet
de votre demande, de votre questionnement, vous cliquez sur l'adresse mail correspondant

           11-2-2 / Communication aux bureaux des AME
Les adhésions

    La confirmation d’adhésion initiale est transmise à l’ensemble du bureau départemental (bureau listé
sur le bulletin d’adhésion transmis) avec la liste des adhérents + n° d’adhésion à transmettre aux adhérents.
Par la suite, les confirmations d’adhésion(s) complémentaire(s), avec n° d’adhérent(s) sont envoyée(s) au
trésorier.

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                              ASSEMBLÉE GÉNÉRALE de la FNAME
                                  du 28 novembre 2020 en visio
                                suivi du Conseil d’Administration
                                                   RAPPORT MORAL

                                          RAPPORT D’ACTIVITES 2019/2020

    Adhésions

    Réunions statutaires du Bureau National et du Conseil d’Administration
           Réunions du BN
           Réunions des CA

    Les différentes commissions de la FNAME
             Commission Colloque
             Groupe de Travail en lien avec le Comité Scientifique de la FNAME
             Formations FNAME avec les partenaires

    Communication interne de la FNAME

            RETZ 9
            Revues FNAME
            Lettre FNAME
            Communiqué FNAME

    La FNAME et les partenaires
          Représentation de la FNAME
          Le Collectif National RASED
          Forum des RASED

                                                 RAPPORT FINANCIER
                                    ORIENTATIONS de la FNAME pour 2020- 2021
                                    PERSPECTIVES de la FNAME pour 2020- 2021

            Calendrier 2020-2021
            Les colloques avec la Commission colloque
            Le colloque de Nantes
            Le colloque de Lyon à l'automne 2022
            GTCS
            Formations FNAME
            Forum des RASED

                                               BUDGET PREVISIONNEL
                                                QUESTIONS DIVERSES

            ES-ADP
            Remplacements d’enseignants de classes ordinaires par des enseignants spécialisés

                                                  OUVERTURE DU CA

            Renouvellement du BN et appel à candidatures ComColloque et GTCS
            Doc FNAME/AME présenté en fin de CA

                              ASSEMBLÉE GÉNÉRALE de la FNAME
                                 du 28 novembre 2020 en visio
AME représentées
AME 04 Nadine NIVOGIN, AME 2B Sabine CARPITA, AME Id Colette FERRY, AME 11 Jean Marc NI-
COLAS et Isabelle GUIRAUD, AMECOM Emmanuelle FLAMENT, AME 25 Guillemette LUAUTE, AME
27 Annie CANCHEL, AME 29 Christine BODIVIT et Anne MESCAM AME 31 Isabelle PROUST et Jo-
celyne AGUILAR, AME 33 Isabelle CHARBONNIER, AME 35 Geneviève BOURGES et Sylvie BER-
TIN, AME 36 Florence TOULOUZE, AME 37 Christelle GIBOUIN et Frédéric LOUIS, AME 39 Françoise
BERNARD SEIGNEUR Elisabeth HAVARD et Géraldine SAPPEZ, AME 44 Véronique RAFFRE, AME

Interac ons Réunions CA / AG 2019-2020
18

45 Nadège MOREAU AME 49 Philippe MAUBON et Muriel PROUST, AME 58 Sylvie MET PARET,
AME 59 Emmanuelle BONNET et Eugénie CARBON, AME 63 Nelly LARGERON et France MICHEL,
AME 70 Sylvie CLAVIER et Christiane LYAUTEY, AME 72 Séverine RICHARD et Marc CARLIER,
AME 75 Laurent CARSAULT, AME 76 Fleur MOREL, AME 77 Véronique COELHO, AME 78 Elisabeth
LUCCIANI, AME 79 Gaétan BONNET, AME 86 Thierry BROSSARD, AME 91 Sylvie FREROT, AME
92 Sophie De LEPINAY et Maud RINZIVILLO, AME 95 Marie Pierre TARAU , AMEL Marie HONO-
REZ AME 974 Laurence BLONDET

AME excusées avec bon pour pouvoir :
AME 13, AME 16, AME 17, AME 22, AME 28, AME 53, AME60, AME 62, AME 80
Soit 33 AME + 9 BP
                   →Le quorum est atteint, l’AG peut donc délibérer
Secrétaires de séance pour prises de notes avec le BN : Véronique COELHO (AME 77) et Laurent CAR-
SAULT (AME 75)

Présentation du Bureau National : Nathalie BAJOLLE (AME 35) présidente, Alain TERENTJEW
(AME 37) et Sandra BRECHBIEHL (AME 79) trésoriers ; Laurence BAUSSANT (AME 13) secrétaire,
Pascale ORCIER (AME 44) vice-présidente en charge du colloque 2021 à Nantes, Dominique LE DÛS
(AME 95) en charge de la coordination de la commission colloque, Marie-Christine GOSSE ( AME 60) en
charge des ventes FNAME, Alain THOMAZEAU (AME 86) web master, responsable des adhésions, du
site, de la lettre FNAME, membre honoraire, en charge d’Interactions, Gabrielle PONCELIN (AMEID) en
charge du colloque 2022 à Lyon, Geneviève ORION (AME 70) coordinatrice lien GTCS / BN, Claude
BOURSE (AME 72) en charge des relations avec le forum RASED.

                                            RAPPORT MORAL

La FNAME a poursuivi ses engagements auprès des adhérents en maintenant le lien par sa lettre, les mails
avec le bureau des AME, par l’ouverture de son forum, par la visio conférence sur la RAFAC… Ce lien
reste l’essence même de la vie de la FNAME.

Le travail des commissions et du BN s’est poursuivi en présentiel jusqu’en janvier 2020 puis en distanciel
et a pu reprendre en octobre 2020 en présentiel pour le BN avec des mesures sanitaires adaptées et puis à
nouveau en visio conférence.

Nous n’avons aucun temps de décharge qui nous permette de libérer du temps en dehors de celui que nous
trouvons sur notre temps personnel. Nous poursuivons nos démarches pour donner de la visibilité à la
FNAME, et par là-même à notre profession.

La FNAME ne peut pas porter les revendications professionnelles, elle est un relais en portant à la connais-
sance du collectif RASED ces questions. Nous cherchons à rester indépendant à toute sollicitation qui nous
ne semble pas en adéquation avec notre éthique.

La FNAME s’adresse au MEN dès que la situation le nécessite mais depuis 2 ans nous n’avons aucune ré-
ponse.

                                    Vote d’approbation du rapport moral
                                  Contre : 0 Abstention : 0
              → Le rapport MORAL est adopté à l’unanimité des présents et représentés.

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