Congrès du RCOR 2019 Fairmont Le Château Frontenac - 28 au 30 octobre 2019 - Canadian Network of Agencies for ...

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Congrès du RCOR 2019 Fairmont Le Château Frontenac - 28 au 30 octobre 2019 - Canadian Network of Agencies for ...
Mention de source : Luc-Antoine Couturier

            Congrès du RCOR 2019
            Fairmont Le Château Frontenac
                  Québec (Québec)
                28 au 30 octobre 2019

Le rendez-vous des responsables de la réglementation
                     au Canada
Congrès du RCOR 2019 Fairmont Le Château Frontenac - 28 au 30 octobre 2019 - Canadian Network of Agencies for ...
Message du président
Chers collègues,

Merci de vous joindre à nous cette année pour le              Les séances parallèles portent sur diverses
12e Congrès annuel du RCOR dans la belle ville de             professions et abordent des enjeux comme la santé
Québec! Nous sommes extrêmement fiers de réunir               mentale et la toxicomanie, la préparation au
les responsables de la réglementation d'un océan à            vieillissement des responsables de la réglementation
l'autre et d'accueillir des participants de toutes les        et la gestion des technologies de rupture. Notre
provinces canadiennes ainsi que du Yukon et des               Congrès se terminera par une série dynamique de huit
Territoires du Nord-Ouest. C'est cette extraordinaire         présentations PechaKucha qui mettront au défi des
diversité et cette richesse de savoir de la                   intervenants de participer à une séance 20x20 animée
communauté canadienne de la réglementation, réunie            encore une fois par le modérateur toujours divertissant
en un seul événement, qui distinguent vraiment le             Bob Mann.
Congrès du RCOR et qui en font un événement
incontournable pour tous les responsables de la               Avant l'ouverture officielle de notre Congrès le
réglementation de notre pays. Cette année marque le           29 octobre, le RCOR a le plaisir de présenter six
plus important Congrès du RCOR à ce jour, avec                séances durant la journée pré-congrès, dont deux
plus de 550 innovateurs en matière de                         organisées par le RCOR (classe de maître en
réglementation, juristes et fournisseurs de premier           réglementation professionnelle et SOS
plan de partout au pays qui se rendus à Québec pour           réglementation! Les principes de la réglementation
échanger des idées, élaborer des pratiques                    professionnelle), et quatre séances présentées par
exemplaires et nous aider à mieux travailler tous             les partenaires du RCOR, YAS, SML, WeirFoulds, et
ensemble au quotidien.                                        Benard & Associates. Le RCOR tient à remercier
                                                              ces organisations, ainsi que Prometric et
Cette année, nous sommes très heureux de présenter            Mietkiewicz Law pour leur soutien et leur
deux conférenciers principaux captivants,                     collaboration continus au cours de la dernière année.
Denise Donlon, une Canadienne d'avant-garde qui               Le succès du RCOR repose sur nos solides
lancera le Congrès le 29 octobre en relatant ses              partenariats avec des experts canadiens dans le
expériences les plus intrépides possible sur le chemin        domaine et nous leur sommes sincèrement
d’un leadership éclairé. Le deuxième jour du Congrès,         reconnaissants de nous aider à faire croître notre
le Dr Brian Goldman se penchera sur la double                 association et à faire de 2019 un tel succès.
responsabilité des organismes de réglementation de
protéger le public et de guider les professions et les        Au nom du conseil d'administration du RCOR, c'est
sociétés qu'ils réglementent. Le Dr Goldman discutera         un honneur pour moi de vous souhaiter la bienvenue.
de la honte, de son utilisation et de son efficacité en       Profitez du Congrès du RCOR 2019 et, comme
tant qu'outil de réglementation, et de la façon dont la       toujours, prenez le temps de vous rencontrer, de
honte non résolue peut parfois bloquer notre réaction         partager et d'apprendre.
empathique. Les deux conférenciers principaux
expliquent comment les responsables de la                     Cordialement,
réglementation peuvent faire preuve d'empathie,
d'audace et de courage à une époque où il peut être           Kevin Taylor
de plus en plus difficile d'agir ainsi.                       Président, RCOR

Le Congrès du RCOR 2019 abordera également
d'autres questions d'actualité pour les responsables de
la réglementation, notamment des séances plénières
sur le harcèlement au travail, la vérité et la
réconciliation, les tendances actuelles de la
réglementation juridique et la préparation des
responsables de la réglementation professionnels, qui
seront soumis aux organismes de surveillance
indépendants.

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COMMANDITAIRE PLATINE

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                                                                            for professional regulatory
                                                                            bodies established by
                                                                            legislation. Some of these public
                                                                            authorities govern professions
                                                                            such as lawyers, accountants,
                                                                            engineers, social workers, early
                                                                            childhood educators, and a
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                                                                            health care sector. We also
                                                                            advise public bodies that
                                                                            regulate industries pursuant to
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                                                                            serve and protect the public
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                                                                            standards among registrants
                                                                            and licensees and foster public
                                                                            confidence.
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                                                                            external general counsel to
                                                                            regulators, advising on such
                                                                            matters as corporate
                                                                            governance, statutory mandate,
                                                                            statutory compliance and
                                                                            interpretation, government
                                                                            relations, commercial
                                                                            transactions, intellectual
                                                                            property, and litigation. We
provide day-to-day support to many of our clients, advising them on: regulations, by-laws, policies, rules
and procedures; corporate governance; commercial agreements; legislative initiatives affecting regulatory
bodies; registration and accreditation; quality assurance and continuing professional development
programs; illegal practice, "holding out" and misuse of title; complaints and investigations; disciplinary
and incompetence proceedings; incapacity/fitness proceedings; human rights issues; civil litigation; and
appeals and judicial review. We have worked closely with regulator's in-house counsel to provide
whatever additional assistance is needed to serve the legal interests of the regulator.

We also act as independent legal counsel to several regulatory bodies, assisting tribunal members in the
context of hearings. WeirFoulds is a leader in the area of human rights litigation and provides training,
advice and representation on human rights issues in regulatory proceedings and before the Human
Rights Tribunal of Ontario.

All of these engagements require a sensitivity to the unique legal challenges presented in advising
regulatory authorities - a sensitivity that our lawyers have acquired through many years of experience.

                                   VISIT www.weirfoulds.com

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COMMANDITAIRE PARTENAIRE – Réception de réseautage

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                                                                        (SML) is a firm focusing on the
                                                                        regulation of professions and industries.

                                                                         SML is one of Ontario’s most recognized
                                                                         firms in the area of professional regulation.
                                                                         The lawyers at SML provide general
                                                                         advice to regulators in a number of
                                                                         professions, tackling issues concerning
                                                                         registration, quality assurance, complaints,
                                                                         discipline, governance and illegal practice.
We also draft regulations, by-laws, policies, rules and procedures for regulators. SML lawyers also assist with
appeals and civil litigation at all levels of court affecting those regulators. We are particularly well-known for
our practical, cost-effective and even-handed approach to prosecution. SML lawyers also act as independent
legal counsel to other regulators for whom we do not provide general advice.

SML also conducts conferences, seminars, workshops, and courses on all aspects of self-regulation, such as
training regulatory staff in the mechanics of a proper investigation and how to conduct hearings. Our lawyers
are sought-after speakers at conferences across Canada and the United States. The lawyers at SML have
also authored numerous materials in the area of regulation, including the newsletter Grey Areas, the blog
Regulation Pro, the first and second editions of The Annotated Statutory Powers Procedure Act, and A
Complete Guide to the Regulated Health Professions Act.

                                         VISIT www.sml-law.com

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COMMANDITAIRE ARGENT
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                                                      authorities. All WES evaluation reports are based either on
transcripts received directly from the institutions that issue them, or documents have been submitted by WES
to the issuing institutions for verification. WES is widely used by occupational regulatory bodies, academic
institutions and employers. WES is recognized by the Government of Ontario and is a designated provider of
educational credential assessments (ECA) for Immigration, Refugees and Citizenship Canada (IRCC).

     For further information, please contact Kevin Kamal, Associate Director,
                           Institutional Client Relations
                      at 416-972-5055 or supportca@wes.org

                                      COMMANDITAIRE BRONZE

                                          Field Law serves as a trusted advisor to regulatory colleges and
                                           organizations across numerous sectors – health care, policing, legal,
                                           financial, engineering, geoscience plus many more – and provides
                                           strategic guidance on matters such as governance, legislative reform,
registration, continuing competence, discipline, unauthorized practice and privacy. With one of the largest
and most experienced professional regulatory groups in Western Canada, our lawyers appear before a
variety of tribunals to prosecute allegations of unprofessional conduct, resolve registration issues and act as
independent legal counsel to tribunals. We also have substantial experience at all levels of Court in
applications for judicial review and appeals relating to the regulation of professions, and in defending lawsuits
brought against regulatory organizations. At Field Law, we acknowledge that our clients are sophisticated
professionals who are proficient in resolving many legal issues internally but provide them with support when
complex situations arise involving significant legal risk that require a rapid response and our group’s breadth
of experience and industry knowledge. In these instances, we collaborate with our clients and deploy the right
team to develop a timely, innovative solution that achieves the best outcome possible under the
circumstances.
                                       VISIT www.fieldlaw.com

                                                     7
Congrès du RCOR 2019 Fairmont Le Château Frontenac - 28 au 30 octobre 2019 - Canadian Network of Agencies for ...
COMMANDITAIRE BRONZE

                                                          Stockwoods LLP is a litigation boutique with
                                                             extensive experience in advising and acting for
                                                             clients in civil, criminal, administrative law and
                                                             regulatory matters.
We have appeared before all levels of court, as well as the full gamut of administrative tribunals in Ontario. In
particular, we have acted both as prosecution and defence counsel before numerous professional discipline
tribunals. We also have a well-known tribunal advisory practice, which includes acting as independent legal
counsel to the discipline and/or fitness to practise committees of many of Ontario’s professional regulators,
and providing advice on such matters as the conduct of evidentiary hearings, and the application of the
Statutory Powers Procedure Act. In addition, we provide advice on legislation and regulatory matters for a
variety of public sector clients, including the drafting of regulations and rules, and opinions on jurisdictional
matters. Stockwoods and its lawyers are consistently ranked among the top litigation firms and practitioners
in Ontario and Canada by LEXPERT, Chambers Global, Best Lawyers, and Benchmark Litigation Canada,
and we have been recognized three times by Canadian Lawyer magazine as one of Canada’s top 10 firms
practising exclusively in litigation.

                                      VISIT www.stockwoods.ca

                                     COMMANDITAIRE BRONZE

                             in1touchRE in1touch is a highly configurable, regulatory data
                             management platform, offering a comprehensive, innovative, feature rich
                             software to licensing organisations worldwide. Using in1touch you (i)
                             reduce time to implement and maintain more functionality over the
                             solution's entire lifecycle for a lower and predictable total cost of
                             ownership, (ii) operate in an environment of continuous improvement with
                             new features and abilities added regularly at no extra cost, (iii) available in
                             multilingual packages , (iv) mobile adaptive in all areas.

                                    VISIT www.intouch.com

                                                     8
Congrès du RCOR 2019 Fairmont Le Château Frontenac - 28 au 30 octobre 2019 - Canadian Network of Agencies for ...
COMMANDITAIRE BRONZE

                         As a regulatory body, you face demands every day from your membership,
                         applicants, and other stakeholders to manage application processing,
                         certifications, examinations, quality assurance, and
                         investigations/discipline. ASI is a leading global provider of products and
services to help regulatory organizations like yours streamline operations, improve regulation and
advance their missions. We’re the developers of iMIS Cloud, the world’s #1 membership software
solution. Powered by Microsoft Azure, iMIS Cloud offers the very latest in technology to help you deliver
on your special mandate to regulate, enforce, and/or license a profession or trade.

                                      VISIT www.advsol.com

                                       COMMANDITAIRE BRONZE

                                                  GlickLaw is a Toronto based boutique law firm focusing
                                                     on professional and industry regulation and related
                                                     litigation. We advise regulators and licensing bodies with
                                                     respect to inspections and investigations and prosecute
                                                     discipline, incompetence and fitness to practise matters.
                                                     We additionally prosecute matters in Provincial Court,
                                                     seek injunctive relief and compliance orders in Superior
                                                     Court and represent our clients on matters involving
registration, privacy, criminal and civil litigation. We have become trusted counsel and advisors to many
of our clients and support Registrars, directors, managers and statutory committees in matters of law and
policy.

GlickLaw was founded on the belief that our lawyers could provide more collaborative, nimble and cost-
effective services to clients within a specialized boutique environment where services are limited and
provided on an expert basis.

Within industries where we do not act for regulators, we represent regulated professionals and licensees
on matters of regulatory compliance, investigations and discipline proceedings including sexual
allegations, fraud, privacy breaches, billing and payment issues, record keeping, standards violations and
registration matters, as well as practice audits and quality assurance concerns.

                                       VISIT www.glicklaw.ca

                                                      9
COMMANDITAIRE PARTENAIRE – CORDONS POUR INSIGNES

                                        Wickett Measurement Systems Inc., a leader in
                                       credentialing in Canada and the United States, specializes in supporting
                                       credentialing programs through sound psychometric advice and
                                       implementation. Founded in 2013 and based out of Montreal, Wickett
 Measurement Systems is led by John Wickett, the lead consultant and principal. John is a 20+ year veteran of
 the professional credentialing community, and has worked extensively with licensing and certification
 programs across most occupational sectors, including health care, financial services, engineering, trades, and
 human resources. Throughout his career, John has served as both a psychometric consultant and an in-
 house expert in a senior management role, giving him a unique ability to marry strong measurement skills
 with an appreciation of the complexity of managing a real-life credentialing program.

 John volunteers extensively in the professional community and recently was awarded the Institute for
 Credentialing Excellence (ICE) Service Award in 2018. John presents regularly at conferences across North
 America. John received his PhD in measurement psychology from the University of Western Ontario in 1997.

                                 VISIT www.wickettmeasure.ca

                              COMMANDITAIRE PARTENAIRE – WIFI
                                              Reynolds Mirth Richards & Farmer LLP
                                             (RMRF) has been working alongside professional regulators
                                             for over 60 years.

                                              Our experience is comprehensive and our knowledge is deep.
We work with our clients on matters ranging from discrete procedural issues to sweeping statutory and
policy overhauls, and everything in between. We have represented professional regulatory organizations
at all levels of Court in Alberta and at the Supreme Court of Canada.

We also train regulators and tribunal members in all areas including the basic principles of administrative
law, deliberations and decision-making, decision-writing, assessing witness credibility, and assessing
evidence.

Regulators are the protectors of the public interest and the guardians of their professions’ integrity. We are
proud to act as trusted advisors to regulators, to serve them as they strive to serve the public interest.

                                        VISIT www.rmrf.com

                                                     10
COMMANDITAIRE PARTENAIRE – CARTES CLÉS D'HÔTEL

                                          At Mietkiewicz Law we support regulators, associations,
                                          and other not-for-profits to meet their objectives and legal
                                          responsibilities in a cost-effective and practical manner.

                                          We are also pleased to assist individual regulated professionals
                                          and for-profit corporations with regulatory compliance advice.

                                          We provide corporate and governance advice to a wide range of
                                          organizations across all sectors.

Mietkiewicz Law represents the following types of not-for-profit and for-profit clients:

   •   Professional regulatory bodies (both healthcare professions and non-healthcare professions) in
       multiple Canadian provinces
   •   Associations representing professionals (provincial and national)
   •   Not-for profit associations
   •   Canadian licensing examination bodies
   •   Healthcare providers (corporate and individual)
   •   Retail operators – Canadian and International

                                     VISIT www.cathimlaw.ca

         COMMANDITAIRE PARTENAIRE – APPLICATION DE L'ÉVÉNEMENT

                                 Rosen Sunshine LLP was established in 2011 as a boutique
                            health and regulatory law firm. Our practice is dedicated to acting
                            as counsel for professionals, professional regulators and
                            professional associations. In these roles, we have gained an in-
                            depth knowledge of the legislation applicable to many professions
                            and of the by-laws, policies, standards of practice, guidelines, and
Rules of Procedure of various regulators.
In our capacity as independent legal counsel to Discipline Committees of various professions,
we have had the opportunity to provide training on procedural and substantive issues and to
assist the staff with preparing internal and external policies, protocols and procedural rules.
We frequently provide advice and guidance to our clients about regulatory matters to assist with
compliance with their legal and professional obligations. Such advice includes matters involving
conflict of interest, appropriate billing practices, confidentiality and privacy, and advertising.
Other work for clients includes assisting with drafting policies and procedures (such as relating
to privacy and conflict of interest) and other governance documents. We have also had the
opportunity to assist professional organizations prior to the enactment of governing legislation.

                                VISIT www.rosensunshine.com

                                                     11
COMMANDITAIRE PARTENAIRE – SALON DES DÉLÉGUÉS

                                KPMG is a Microsoft Gold Partner in Cloud Customer Relationship
                                 Management, Customer Relationship Management, and Application
                                 Development. KPMG also serves on the Microsoft Dynamics Partner
                                 Advisory Council. Leveraging our extensive background in Microsoft
                                 Dynamics 365, KPMG continues its tradition of excellence in the
provision of powerful and cost-effective business solutions based on the Microsoft Dynamics platform.
We specialize in providing industry-focused, web-enabled software applications that leverage the power
of the Dynamics 365 platform including installation, configuration and support. We implement solutions
that go beyond what others believe to be possible. We provide services to the global private, public,
retail, and regulatory sectors.

With our recent acquisition of Adoxio Business Solutions, we have strengthened our ability to further
position our firm in providing rich Microsoft technology solutions to digitally transform organizations.
Adoxio has a rich background in Microsoft Dynamics CRM and CRM Portals (founded and designed by
the Adoxio team), as well as a regulatory and compliance accelerator (Regulate 365) for CRM, which are
now components of the Dynamics 365 platform. Adoxio has a deep understanding of Dynamics 365
Sales, Marketing, Customer Service, Field Service, Talent and Project Automation applications that
extend beyond customization, delivering high-value solutions based on your organization’s needs.

                                       VISIT www.kpmg.ca

                     COMMANDITAIRE PARTENAIRE – MAÏS SOUFFLÉ

                                                  Guild is a game changing AMS platform that simplifies and
                                                 automates the way you manage your membership. Guild’s
                                                 simplistic interface makes managing applications and
                                                 renewals a breeze.

 Guild streamlines all registrar related activities, such as processing applications and renewals, administering
 disciplinary actions, tracking education and training, managing events, elections, e-learning, and much more.
 Our self-service portal allows members to submit renewals, make payments, and edit their profile. Because
 Guild’s customizable platform is designed specifically for membership management, we can offer everything
 you need without the complexity and costs associated with other, often re- purposed, software platforms.

 Guild provides unmatched technical assistance, not only to administrators, but to your entire membership.
 This saves registrars and directors substantial time and money!

 Be sure to stop by our booth for a demonstration and see why Guild is the top choice in association
 management software.

                                         VISIT www.getguild.co

                                                    12
EXPOSANT

VISIT www.spirepsychometrics.com

             EXPOSANT

   VISIT www.workersmobility.ca

             EXPOSANT

VISIT www.windmillmicrolending.org

                13
PLANS DES ÉTAGES DE L'HÔTEL

                    14
15
16
IS = interprétation
                                             MARDI 29 OCTOBRE 2019                               simultanée

6 h 45 - 8 h 45        Ouverture de l’inscription / petit déjeuner / exposition                  Verchères / Frontenac /
                                                                                                 Petit Frontenac / Bellevue
8 h 45 - 9 h           Mot d'ouverture – Kevin Taylor; M. Mathieu Lévesque; Député de
                       Chapleau, Adjoint parlementaire de la Ministre de la Justice et           Salle de bal
                       Ministre responsable des lois professionnelles, Gouvernement du           (IS)
                       Québec; Isabelle Gonthier, Yardstick Assessment Strategies (YAS)

9 h - 10 h             DISCOURS PRINCIPAL : Denise Donlon, dirigeante d'entreprise               Salle de bal
                       canadienne, productrice de télévision, animatrice et membre de l'Ordre du (IS)
                       Canada

                       Le pouvoir des principes : aussi intrépide que possible sur le
                       chemin cahoteux du leadership éclairé

10 h - 10 h 20         Pause énergie/exposition                                                  Frontenac /
                                                                                                 Petit Frontenac / Bellevue
10 h 20 - 10 h 30      Commentaires - Présidents du comité du Congrès du RCOR                    Salle de bal
                                                                                                 (IS)
10 h 30 – 11 h 30      SÉANCE PLÉNIÈRE
                       Ontario, Alberta, Colombie-Britannique, Nouvelle-Écosse, Québec Salle de bal
                       Les tendances marquantes de la réglementation professionnelle : Ce (IS)
                       que vous devez savoir et pourquoi.
                          • Rebecca Durcan, associée, Steinecke Maciura LeBlanc
                          • Lisa Fong, associée, Ng Ariss Fong
                          • Katrina Haymond, associée, Field Law
                          • Manon Lavoie, avocate, Jolicoeur Lacasse
                          • Marjorie Hickey, associée, McInnes Cooper
                       Langue : anglais et français
11 h 30 - 13 h          Déjeuner et exposition                                            Salle de bal / Frontenac /
                                                                                                  Petit Frontenac / Bellevue
                       DÉJEUNER-CAUSERIE
                       National
   11 h 55 - 12 h 55                                                                             Salon rose
                       Les professions réglementées conjuguées au futur : Équilibrer la
                       sécurité publique et l’accès équitable

                          •   Shamira Madhany, directrice générale, Canada et directrice
                              générale adjointe, World Education Services
                          •   Amit Banerjee, directeur, Opérations d’inscription
                              Association of Professional Engineers and Geoscientists of
                              Alberta (APEGA
                          •   Rebecca Chanula, gestionnaire, Programme d’équivalences
                              Alliance canadienne des organismes de réglementation de la
                              physiothérapie

                       Langue : anglais
13 h - 14 h             Séances parallèles

     SÉANCE 1.         Colombie-Britannique, National

                       « Une infirmière, une ergothérapeute et un physiothérapeute entrent Beauharnois
                       dans… un établissement de soins de santé! Comment savoir s'ils
                       sont aptes à exercer leur profession? »

                          •   Rita Parikh, directrice, Nursing Community Assessment
                              Service, C.-B. College of Nursing Professionals
                                                           17
• Katya Masnyk, directrice générale, Alliance canadienne des
                      organismes de réglementation de la physiothérapie
                    • Kathy Corbett, registraire et chef de la direction, College of
                      Occupational Therapists of British Columbia
                 Langue : anglais

     SÉANCE 2.   Ontario                                                                  Le Cellier

                 Que signifie avoir un examen d’accès à la profession valide, fiable et
                 défendable au Canada?

                    • Tami Hynes, Bureau des examinateurs en optométrie du Canada
                    • Anthony Marini, président, Martek Assessments Ltd.
                    • Cathi Mietkiewicz, directrice principale, Mietkiewicz Law
                 Langue : anglais

     SÉANCE 3.   National, Ontario, International (États-Unis)

                 Canada et États-Unis : Comparaison des modèles de compétences            Montmagny
                 et de l’analyse de l'emploi
                                                                                          (IS)
                    • John Wickett, directeur, Wickett Measurement Systems Inc.
                    • Jodi Dodds, directrice générale, National Association of Canadian
                      Optician Regulators
                    • Patricia Muenzen, directrice, ACT
                    • Jan Robinson, registraire et directrice générale, Ordre des
                      vétérinaires de l’Ontario
                 Langue : anglais

     SÉANCE 4.   Colombie-Britannique, Alberta

                 Qui vous surveille? Risques, défis et possibilités pour les              Haldimand
                 organismes de réglementation face à la surveillance

                    • Gregory Sim, associé, Field Law
                    • Ann English, directrice générale et registraire, Engineers and
                      Geoscientists British Columbia
                    • Erin Seeley, directrice générale, Real Estate Council of British
                      Columbia
                 Langue : anglais

     SÉANCE 5.   Ontario

                 Sommes-nous prêts à faire face au vieillissement de la population        Salle de bal
                 des professionnels de la réglementation?
                                                                                          (IS)
                    •  Raj Anand, associé, WeirFoulds LLP
                    •  Andréa Foti, registraire adjointe, Royal College of Dental
                       Surgeons of Ontario
                    • Joel Sadavoy, psychiatre, directeur médical du Reitman Centre for
                       Alzheimer Support and Training, Sinai Health System et Université
                       de Toronto
                 Langue : anglais
14 h - 14 h 30    Pause énergie/exposition                                               Frontenac /
                                                                                           Petit Frontenac /
                                                                                           Bellevue

                                                     18
SÉANCE PLÉNIÈRE
                      Ontario, Québec                                                        Salle de bal

                      Quand le harcèlement en milieu de travail devient-il une question de (IS)
                      réglementation? Comment débarrasser les milieux de travail de
                      toute forme de harcèlement?

                         • Dean Benard, président, Benard + Associates
14 h 30 – 15 h 30        • Jill Dougherty, associée, WeirFoulds LLP
                         • Dayna Simon, avocate principale, déontologie et affaires
                           réglementaires, Royal College of Dental Surgeons of Ontario
                         • Chantal Lamoureux, directrice, développement professionnel et
                           qualité de la pratique, Ordre des CRHA
                      Langue : anglais et français

15 h 30 - 15 h 45     Pause énergie/exposition                                               Frontenac /
                                                                                             Petit Frontenac /
                                                                                             Bellevue
15 h 45 - 16 h 45     Séances parallèles - Sélectionnées et catégorisées selon les thèmes
                      suivants : Méthodes d'examen, leadership, technologie, avenir de la
                      réglementation, la réglementation et le droit
    SÉANCE 6.         National, États-Unis
(Méthodes d’examen)
                      Mesures d’adaptation des examens pour les adultes : Pourquoi les       Le Cellier
                      examens de reconnaissance professionnelle et d'autorisation
                      d'exercer sont-ils différents?

                         •  Tami Hynes, directrice générale, Bureau des examinateurs en
                            optométrie du Canada (BEOC)
                         • John Hosterman, chef des services aux personnes handicapées et
                            de l'accessibilité, Paradigm Testing
                         • Isabelle Gonthier, présidente, Yardstick Assessment Strategies
                      Langue : anglais
      SÉANCE 7.       National, Colombie-Britannique
     (Leadership)
                      « Je ne connais rien au professionnalisme, mais je sais le             Beauharnois
                      reconnaître. »

                         • Katya Masnyk, directrice générale, Alliance canadienne des
                           organismes de réglementation de la physiothérapie
                         • Sue Murphy, directrice, Faculté de médecine, Département de
                           physiothérapie, Université de la Colombie-Britannique
                      Langue : anglais

     SÉANCE 8.        Ontario, Québec
    (Technologie)
                      Réglementation des technologies de rupture : Comment prendre           Haldimand
                      une longueur d'avance et la conserver?

                         • Zohar Levy, associée, cabinet Fasken Martineau DuMoulin
                         • Gillian Slaughter, gestionnaire, Surveillance et supervision de
                           la conformité, Ordre des médecins et chirurgiens de l'Ontario
                         • Josh Koziebrocki, avocat, Koziebrocki Law
                         • Dara Jospé, avocate, cabinet Fasken Martineau DuMoulin
                      Langue : anglais

                                                          19
SÉANCE 9.        Ontario, États-Unis                                                         Montmagny
    (L'avenir de la
   réglementation)    Domo arigato, M. Roboto : Comment l'IA change tranquillement le             (IS)
                      monde de la réglementation professionnelle
                          •Erica Richler, associée, Steinecke Maciura LeBlanc
                          •Jan Robinson, registraire et directrice générale, Ordre des
                           vétérinaires de l'Ontario
                         • Mark Staz, directeur de la formation professionnelle continue,
                           Federation of State Medical Boards
                      Langue : anglais

    SÉANCE 10.        Québec, Nouvelle-Écosse, Alberta, Ontario

(La réglementation et le Les dix principaux cas                                             Salle de bal
         droit)          Modérateur : Richard Steinecke, avocat, Steinecke Maciura LeBlanc
                                                                                            (IS)
                            • Julie de Gongre, avocate, directrice des affaires juridiques,
                                Conseil interprofessionnel du Québec (Québec)
                            • Marjorie Hickey, associée, McInnes Cooper (Nouvelle-Écosse)
                            • James Casey, associé, Field Law (Alberta)
                            • Julie Maciura, associée directrice, Steinecke Maciura LeBlanc
                                (Ontario)
                         Langue : anglais et français

      17 h - 19 h     RÉCEPTION DE RÉSEAUTAGE (BIENVENUE À TOUS LES                               Jacques-Cartier
                      PARTICIPANTS DU CONGRÈS 2019)

                                         MERCREDI 30 OCTOBRE 2019

       7h-8h          Ouverture de l'inscription / petit déjeuner / exposition                    Verchères / Frontenac /

                                                                                                  Petit Frontenac / Bellevue

       8h-9h          DISCOURS PRINCIPAL : Dr Brian Goldman, urgentologue canadien, Salle de bal
                      auteur, conférencier et personnalité de la radio
                                                                                                  (IS)
                      La honte et les responsables de la réglementation : une
                      question complexe

     9 h - 9 h 30     Séance de signature du livre du Dr Goldman et exposition                    Verchères / Frontenac /

                                                                                                  Petit Frontenac / Bellevue

                      SÉANCE PLÉNIÈRE                                                             Salle de bal
                      Ontario, Québec, International (R.-U. et Australie)
                      Préparer les responsables de la réglementation à l’arrivée                  (IS)
                      des organismes de surveillance indépendants

   9 h 30 - 10 h 30   Modérateur : Richard Steinecke, avocat, Steinecke Maciura LeBlanc

                          •   Mark Stobbs, directeur de l'examen et de la qualité, Professional
                              Standards Authority
                          •   Mary Russell, directrice nationale intérimaire des
                              notifications, gestionnaire nationale (transition) de l'admission
                              et de l'évaluation, Australian Health Practitioner Regulation
                                                           20
Agency
                    • Uriel Pierre, secrétaire adjoint à l’admission et inspecteur, Ordre
                      professionnel de la physiothérapie du Québec (OPPQ)
                 Langue : anglais et français

10 h 30 - 11 h   Pause énergie/exposition                                                   Frontenac /

                                                                                            Petit Frontenac / Bellevue

 11 h - 12 h     Séances parallèles : Série pancanadienne

SÉANCE 11.       Québec                                                                     Montmagny

                 Accord Canada-Europe (AECG) et reconnaissance mutuelle des                 (IS)
                 compétences : point de vue du commissaire du Québec sur une
                 première tentative de mise en œuvre

                    • André Gariépy, avocat, F.Adm.A., commissaire à l'admission aux
                      professions, gouvernement du Québec
                 Langue : français

SÉANCE 12.       Saskatchewan                                                               Beauharnois

                 Un cadre de réglementation : Leçons tirées des
                 comptables professionnels
                    • Leigha Hubick, registraire, CPA Saskatchewan
                    • William (Bill) Hill, conseiller principal en réglementation, CPA
                       Saskatchewan
                 Langue : anglais

SÉANCE 13.       Terre-Neuve                                                                Le Cellier

                 Loi-cadre : Réglementation efficace de plusieurs disciplines par un
                 seul organisme de réglementation

                    • Alice Kennedy, directrice générale et registraire, Newfoundland
                      and Labrador Council of Health Professionals
                 Langue : anglais

SÉANCE 14.       Ontario                                                                    Salle de bal

                 En finir avec la stigmatisation : Toxicomanie, maladie mentale et          (IS)
                 mesures d'adaptation

                    • Ben Kates, associé, Stockwoods LLP
                    • Zohar Levy, associée, cabinet Fasken Martineau DuMoulin
                    • Emily Graham, conseillère juridique, Ordre des médecins et
                      chirurgiens de l'Ontario
                    • Daniel Naymark, associé principal, Naymark Law
                 Langue : anglais

SÉANCE 15.       Colombie-Britannique                                                       Haldimand

                 Le New Deal de la réglementation professionnelle : Vue du balcon

                    •   Greg Cavouras, conseiller juridique, directeur de la déontologie
                        et pratique illégale, Architectural Institute of British Columbia

                                                      21
•  Thomas M. Lutes, avocat général, directeur général
                          adjoint, Architectural Institute of British Columbia
                    Langue : anglais

 12 h - 13 h 30     Déjeuner et exposition                                                    Frontenac /

                                                                                              Petit Frontenac / Bellevue

                    DÉJEUNER-CAUSERIE                                                   Salon rose
12 h 25 - 13 h 25   Ontario
                    Ce que nous dit le Groupe consultatif de citoyens : Point de vue du
                    public sur les questions de réglementation

                       • Glenn Pettifer, registraire et directeur général, College of
                         Denturists of Ontario
                       • Lisa Pretty, directrice des communications, Ordre des
                         physiothérapeutes de l'Ontario
                    Langue : anglais

13 h 30 - 14 h 15   SÉANCE PLÉNIÈRE                                                           Salle de bal
                    Ontario
                    Une collaboration honore la vérité et la réconciliation dans un           (IS)
                    contexte de réglementation

                       • Lily Harfouche, agente de programme bilingue, Ordre des
                         enseignantes et des enseignants de l'Ontario
                       • Deirdre Smith, gestionnaire, Normes d'exercice de la
                         profession et d'éducation, Ordre des enseignantes et des
                         enseignants de l'Ontario
                       • Debbie Debassige
                       • Bruce K. Beardy, conseiller en éducation, Independent First
                         Nations Alliance, Thunder Bay
                    Langue : anglais et français

14 h 15 - 14 h 30   Pause énergie/exposition                                                  Frontenac /

                                                                                              Petit Frontenac / Bellevue

14 h 30 - 15 h 50   SÉANCE PLÉNIÈRE : PechaKucha 20x20                                        Salle de bal

                                                                                              (IS)

PechaKucha 1        Être un organisme de réglementation proactif : Fantasme ou réalité? Salle de bal

                       •   John Tzountzouris, directeur, Inscription et pratique              (IS)
                           professionnelle, Ordre des technologistes de laboratoire médical
                           de l'Ontario

                    Langue : anglais

PechaKucha 2        Les dix « connaissances » des comités décisionnels : Un cours             Salle de bal
                    accéléré en droit administratif
                                                                                              (IS)
                       •   Julie Gagnon, associée, Reynolds Mirth Richards & Farmer LLP
                       •   Heidi Besuijen, avocate adjointe, Reynolds Mirth Richards &
                           Farmer LLP
                                                         22
Langue : anglais et français

PechaKucha 3     L'échec n'est peut-être pas une option, mais c'est toujours une         Salle de bal
                 possibilité
                                                                                         (IS)
                     •Julie Brown, présidente du Conseil canadien des soins
                      respiratoires/coordonnatrice et professeure au programme de
                      thérapie respiratoire du Fanshawe College
                    • Ray Hubble, directeur général du CCSR/ doyen provincial de
                      l'administration de la santé et des affaires, CCSR/New Brunswick
                      Community College
                 Langue : anglais

PechaKucha 4     Exigences de mise à jour des compétences : Gérer les risques, gérer Salle de bal
                 le changement et gérer tout simplement!
                                                                                         (IS)
                     •Susan Rafaat, registraire adjointe, Alberta College of
                       Speech-Language Pathologists and Audiologists (ACSLPA)
                    • Michael Neth, registraire et directeur général, ACSLPA
                 Langue : anglais

PechaKucha 5     Les pièges et les possibilités de la publication de messages :          Salle de bal
                 Réglementer les millénariaux à l’ère du mot-clic
                                                                                         (IS)
                    • Megan Mah, avocate adjointe, WeirFoulds LLP
                 Langue : anglais

PechaKucha 6     Dans les coulisses avec Vanessa Morgan - Le côté plus léger des         Salle de bal
                 enquêtes
                                                                                         (IS)
                    • Vanessa Morgan, enquêteuse
                 Langue : anglais et français

PechaKucha 7     Éliminer l'inconduite sexuelle : « Tolérance zéro » hier et             Salle de bal
                 aujourd'hui
                                                                                         (IS)
                    • Gillian Hnatiw, associée, Adair Goldblatt Bieber
                 Langue : anglais

PechaKucha 8     Miser sur l'humain en contexte de changement                            Salle de bal

                                                                                         (IS)
                     •Chantal Lamoureux, directrice, développement professionnel et
                      qualité de la pratique, Ordre des CRHA
                 Langue : français

15 h 50 - 16 h   Mot de la fin                                                           Salle de bal

                                                                                         (IS)

                                                    23
Événements pré-congrès
                 (Inscription et paiement requis)
              Lundi 28 octobre 2019 - ÉVÉNEMENTS PRÉ-CONGRÈS
7h–                                                                                          Verchères /
8 h 30     Ouverture de l’inscription / petit déjeuner                                       Frontenac /
                                                                                             Salle de bal
           Séances pré-congrès PARALLÈLES
           (voir l'événement pour les descriptions complètes des séances et les
           renseignements sur les conférenciers)
8 h 30 –   Classe de maître en réglementation professionnelle
17 h       La classe de maître du RCOR est destinée aux responsables de la
           réglementation ayant au moins cinq ans d'expérience en leadership. Cette
           séance interactive comprend des exposés présentés par un groupe                    Jacques-
           impressionnant d'experts en réglementation. La classe de maître a pour but          Cartier
           de permettre aux bons responsables de la réglementation de s'améliorer
           encore plus par le biais de présentations stimulantes, de discussions sur des
           sujets importants et d'échanges d'idées.
8 h 30 –   SOS réglementation! Principes fondamentaux de la
16 h 30    réglementation professionnelle
           L'atelier pré-congrès SOS réglementation! s'adresse à toute personne qui
           souhaite en savoir plus sur l'autoréglementation dans le contexte canadien.       Beauharnois
           Cette journée de formation accélérée a été conçue pour offrir aux
           participants un contenu à la fois pratique et informatif, avec des
           présentations d'experts dans leurs domaines respectifs.
8 h 30 –   Qu'est-ce qui fait un bon responsable de la réglementation?
17 h       (présenté par SML)
           Cette séance interactive, à laquelle participeront des experts canadiens en
           réglementation ainsi que des conférenciers du Royaume-Uni et de l'Australie,      Montmagny
           abordera les connaissances et les compétences que doivent posséder les               A/B
           professionnels de la réglementation. Cet atelier comprendra six brèves
           présentations suivies d'une petite discussion en table ronde animée par des
           enseignants.
8 h 30 –   Les rouages de la rédaction des décisions (présenté par
16 h 30    WeirFoulds LLP)
           Cet atelier informatif et interactif abordera, de façon pratique, les principes      Lévis
           fondamentaux de la prise de décisions et de la rédaction de décisions pour
           les comités de sélection et les comités d'arbitrage, ainsi que les différentes
           exigences pour chacun d'eux.
8 h 30 –   Maîtriser les enquêtes réglementaires (présenté par Benard &
16 h 30    Associés et SML)
           Obtenez votre diplôme honorifique en enquêtes réglementaires. Cet atelier
           pré-congrès offrira aux participants une formation ciblée sur les aspects les
           plus difficiles des enquêtes réglementaires. Grâce à une variété de                 Québec
           présentations, de démonstrations et d'exercices de groupe, les participants
           recevront de l'encadrement dans des domaines tels que : Planification de
           l'enquête; Techniques d'entrevue; Gestion des éléments de preuve;
           Rédaction du rapport; Témoignage.
8 h 30 –   Psychométrie et conception de tests
16 h 30    Les tests, les mesures et les principes psychométriques peuvent faire peur à
           de nombreux professionnels en matière de délivrance de titres. Pourtant, une       St-Louis
           bonne compréhension de ces concepts est essentielle pour transmettre et
           faire valoir un titre de compétence à l'organisation, au candidat et au public.
                                               24
Afin d'aider les organismes et les leaders en matière de délivrance de titres à
             apprendre ces principes essentiels et comment ils se conforment aux
             normes, nous sommes heureux d'offrir cet atelier d'une journée sur les
             principes fondamentaux de la psychométrie et le cycle de vie des
             évaluations. L'atelier vous donnera l'occasion de participer à une séance
             d'apprentissage pratique et interactive avec des psychométriciens
             expérimentés tout en établissant un réseau avec vos pairs.
12 h -13 h   Déjeuner-causerie : Organismes de réglementation - droit du
             travail et ressources humaines (réservé aux participants du pré-
             congrès seulement; préinscription requise)
             Au cours de cette séance, nous discuterons des questions de droit du travail
             et de ressources humaines auxquelles sont confrontés les organismes de            Salon rose
             réglementation à l'égard de leurs propres employés : droits des employés en
             cas de cessation d'emploi, contrats de travail, changements d'emploi, gestion
             des talents, questions de droits de la personne et politiques de ressources
             humaines. Joignez-vous à nous pour en savoir plus sur les enjeux qui
             touchent votre personnel et le profil de risque de votre organisation.
17 h 30 –    Réception des commanditaires principal, platine et or (sur
                                                                                               Salon rose
19 h 30      invitation seulement)

                              Programme détaillé
                                                25
Toutes les séances plénières ainsi que les discours principaux se dérouleront à la Salle de bal

                                    MARDI 29 OCTOBRE 2019
 6 h 45 –      Ouverture de l’inscription / petit déjeuner / exposition
 8 h 45        Verchères / Frontenac / Petit Frontenac / Bellevue
               MOT D'OUVERTURE
 8 h 45 –      Kevin Taylor, président du conseil d'administration du RCOR; M. Mathieu Lévesque;
 9h            Député de Chapleau, Adjoint parlementaire de la Ministre de la Justice et Ministre
               responsable des lois professionnelles, Gouvernement du Québec; Isabelle Gonthier,
Salle de bal   présidente et chef des opérations, Yardstick Assessment Strategies (YAS)

               (Traduction simultanée offerte)
               DISCOURS PRINCIPAL
 9h–           Denise Donlon
10 h           Dirigeante d'entreprise canadienne, productrice de télévision, animatrice et membre de
               l'Ordre du Canada.
Salle de bal
               Le pouvoir des principes : aussi intrépide que possible sur le chemin cahoteux du
               leadership éclairé
               Peu importe votre profession, vous avez la possibilité de constituer un héritage, tant
               sur le plan personnel que professionnel. Denise Donlon inspirera votre équipe avec
               des anecdotes d'affaires, de carrière et de célébrités racontées avec esprit,
               empathie et enthousiasme pour le résultat net. Elle démontre pourquoi il est
               préférable pour les entreprises de faire ce qu'il faut, de mobiliser leurs membres et
               leur communauté et d'apporter une contribution positive.
               (Traduction simultanée offerte)

10 h –         Pause énergie/exposition
10 h 20        Frontenac / Petit Frontenac / Bellevue
10 h 20 –      Commentaires – Claude Balthazard et Heather Cutcliffe, président et
10 h 30        coprésidente du comité du Congrès du RCOR

Salle de bal   (Traduction simultanée offerte)
               SÉANCE PLÉNIÈRE
10 h 30 –      (Ontario, Alberta, Colombie-Britannique, Nouvelle-Écosse, Québec)
11 h 30
               Les tendances marquantes de la réglementation professionnelle
               Composé de cinq avocats spécialisés en réglementation de la Colombie-
               Britannique, de l'Alberta, de l'Ontario, du Québec et de la Nouvelle-Écosse, ce panel
Salle de bal   examine les tendances actuelles de la réglementation professionnelle. Chaque
               intervenant expliquera pourquoi chaque tendance est importante, puis formulera
               deux ou trois recommandations sur la façon dont le responsable de la
               réglementation peut tenir compte de cette tendance ou y réagir. Les tendances sont
               les suivantes :

               1. Préjugés inconscients : Comment les responsables de la réglementation peuvent-
               ils identifier et traiter les préjugés inconscients? Que font d'autres décideurs pour
               contrer cette menace potentielle à la prise de décisions objectives et impartiales?
               2. Plaintes vexatoires : Les plaintes vexatoires augmentent-elles? Dans l'affirmative,
               comment les responsables de la réglementation traitent-ils ce fardeau accru? La
                                                 26
cause Makis c. College of Physicians and Surgeons of Alberta sera discutée.
              3. Médias sociaux : Comment les médias sociaux et la vie privée des membres se
              croisent-ils? Où est l'équilibre entre la protection du public et la simple protection de
              la réputation de la profession?

                  •   Rebecca Durcan, associée, Steinecke Maciura LeBlanc
                  •   Lisa Fong, associée, Ng Ariss Fong
                  •   Katrina Haymond, associée, Field Law
                  •   Manon Lavoie, avocate, Jolicoeur Lacasse
                  •   Marjorie Hickey, associée, McInnes Cooper

              Langue : anglais et français
              (Traduction simultanée offerte)
11 h 30 –     Déjeuner et exposition
13 h          Salle de bal, Frontenac / Petit Frontenac / Bellevue
11 h 55 –     DÉJEUNER-CAUSERIE
12 h 55       (National)

Salon rose    Les professions réglementées conjuguées au futur : Équilibrer la sécurité
              publique et l’accès équitable
              Compte tenu de l'augmentation annuelle des cibles d'immigration, le Canada
              accueillera près d'un million d'immigrants au cours des trois prochaines années.
              D'ici 2021, l'objectif sera de 350 000, ce qui représente une augmentation
              considérable par rapport à l'objectif de cette année : 310 000. Ce nombre
              comprendra en grande partie des immigrants de la catégorie économique : près de
              60 p. 100 d'entre eux seront hautement qualifiés et prêts à travailler. Cela a des
              répercussions sur les établissements d'enseignement supérieur, les employeurs et
              les organismes de réglementation, car un nombre croissant de professionnels
              hautement qualifiés entrent sur le marché et cherchent à obtenir un permis ou une
              accréditation dans leur ancienne profession au Canada. La croissance économique
              du Canada dépend de notre capacité d'attirer de nouveaux arrivants et d'assurer
              leur participation au marché du travail. Le Conference Board du Canada a mené des
              recherches ambitieuses sur les scénarios où le Canada est en mesure d'accroître la
              participation au marché du travail. Sans l'immigration, le taux de croissance de la
              population active serait de -0,4 %. Moins de jeunes entrent sur le marché du travail
              que les adultes qui en sortent.

                  •   Shamira Madhany, directrice générale, Canada et directrice générale
                      adjointe, World Education Services
                  •   Amit Banerjee, directeur, Opérations d’inscription
                      Association of Professional Engineers and Geoscientists of Alberta
                      (APEGA
                  •   Rebecca Chanula, gestionnaire, Programme d’équivalences
                      Alliance canadienne des organismes de réglementation de la
                      physiothérapie

              Langue : anglais

13 h - 14 h   Séances parallèles
              SÉANCE 1.
Beauharnois
                                                27
(Colombie-Britannique, National)

             « Une infirmière, une ergothérapeute et un physiothérapeute entrent dans… un
             établissement de soins de santé! Comment savoir s'ils sont aptes à exercer
             leur profession? »
             Trois professions réglementées. Trois évaluations distinctes des compétences. Un
             objectif commun : mesurer les compétences d'accès à la profession. Qu'est-ce qui
             rend chacune de ces approches d'évaluation unique? Pourquoi les aimons-nous?
             Où avons-nous des problèmes? Quels sont les défis et les pièges communs? Et
             comment la collaboration interprofessionnelle en matière de technologies
             immersives crée-t-elle une occasion prometteuse de tirer parti de ces forces et de
             surmonter ces obstacles afin de mieux évaluer l'aptitude à la pratique?

             Cette séance explore trois outils d'évaluation des compétences : Le Système
             d'évaluation de l'équivalence substantielle de l'ergothérapie, qui comprend une
             évaluation des cas en trois étapes fondée sur des entrevues; l'examen clinique
             objectif structuré de physiothérapie ou ECOS avec son test rapide et pratique
             comportant plusieurs postes d'évaluation; l'évaluation informatique, en simulation et
             orale combinée du personnel infirmier ou du personnel soignant axée sur les
             simulations longues composées de scénarios.

             Comment se comparent-ils? Quelles sont leurs forces relatives?

                    •   Rita Parikh, directrice, Nursing Community Assessment
                        Service, C.-B. College of Nursing Professionals
                    •   Katya Masnyk, directrice générale, Alliance canadienne des
                        organismes de réglementation de la physiothérapie
                    •   Kathy Corbett, registraire et chef de la direction, College of
                        Occupational Therapists of British Columbia

             Langue : anglais
             SÉANCE 2.
Le Cellier   Ontario

             Que signifie avoir un examen d’accès à la profession valide, fiable et
             défendable au Canada?
             De nombreuses professions réglementées au Canada s'appuient sur un examen
             d'autorisation d'exercer juste, défendable et valide pour évaluer l'aptitude d'un
             candidat à exercer la profession. Actuellement, l'évaluation des compétences
             identifiées par la profession est considérée comme la norme d'excellence pour
             élaborer des examens d'accès à la profession à enjeux élevés. En outre, l'utilisation
             de compétences fondées sur la pratique comme conditions préalables à l'inscription
             garantit que les exigences d'accès à la profession favorisent la protection du public.
             La transition vers un examen axé sur les compétences exige la création d'une grille
             de compétences avec des indicateurs mesurables validés par le biais d'un sondage
             national et l'élaboration d'un plan d'examen. Lors de la création des plans directeurs,
             il est courant d'utiliser des cotes pondérées, c.-à-d. les cotes des professions quant
             à l'importance, à la fréquence et à la criticité des tâches, pour refléter la contribution
             de chaque compétence à une pratique sûre et efficace pour les débutants. À partir
             de ce principe, des méthodes d'examen écrites et fondées sur le rendement pour
             évaluer la compétence sont établies.
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