Conseil Syndical - Audenge le 23 septembre 2021 - smpba
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Conseil Syndical Audenge le 23 septembre 2021
Thèmes proposés 1. Information sur les dossiers en cours (sans les membres du conseil consultatif). 2. Délibérations à l’ordre du jour.
1. Informations sur les dossiers en cours:
- Fonctionnement du Syndicat Mixte;
- Gestion du domaine public;
- Travaux d’investissement;
- Entretien et maintenance;
- Dragage;
- Questions.
Fonctionnement du Syndicat Mixte - RH: Arrivée de M Nicolas PETIT au 1er juin. Affecté prioritairement sur le port ostréicole d’Andernos-les-Bains; Fonctionnement en télétravail optimisé jusqu’au 30 septembre; Ouverture « normale » des capitaineries tout l’été (samedis et dimanches en juillet et août); Reprise en mode semaine depuis le 1er septembre; Retour en présentiel des agents avec mise en œuvre du télétravail (1 à 2 jours) conformément à la délibération 38/2020 de décembre 2020 à compter du 1er octobre; Organigramme stabilisé à 26 personnes: recrutement d’un agent portuaire à l’étude pour 2022;
Organigramme du Syndicat Mixte des Ports du Bassin d’Arcachon (SMPBA)
Président
Jean TOUZEAU
Directeur
Cyril CLEMENT
47 Avenue de Certes
33980 Audenge
06.24.57.52.10
Pôle Ressources Humaines Pôle Gestion Portuaire Développement - Prospective
Pôle Opérations
et Administration Générale Gilles DORNIC Stéphane DUCROS
Alain DAULAT
Jocelyne SARRAUTE 06 24 57 93 86 06 12 99 66 13
06 24 57 04 84
06 24 57 77 16
Bureau Administration Portuaire Police Portuaire
Bureau Ressources Humaines Bureau Pascal SIREROL Clément HONORE
et Administration Générale Travaux Infrastructures 06 24 57 75 89 06 24 57 28 74
Olivier LARTIGUE Chargée de Gestion Portuaire
Assistant Administration Générale 06 24 57 94 22 Martine POTHUAUD
et Ressources Humaines :
06 24 57 05 10
Thierry DAVID Dessinateur:
06 24 57 52 10 Yohan CUQUEL Bureau Technique
06 24 57 29 39 Gestion Portuaire
Assistante Ressources Humaines Cédric PECQUEUX
Bureau
et Administration Générale : 06 24 57 93 90
Travaux Maintenance
Marie-Christine SURAULT Agents Portuaires:
Vincent CURSAN
06 35 31 90 50 Maxime ARNOULD
06 24 57 94 44 06 24 57 94 02
Bureau Marchés / Finances Agents des interventions Alain BOUIC
techniques : 06 24 57 94 31
Bruno SAVY
David ROMERO Julien SAQUEBOEUF
06 24 57 75 76 06 24 57 94 03
06 24 57 94 24
Gestionnaire Financier : Silvère DAUDRE
Arnaud MONESTIER
Denise LACAZE 06 24 57 94 42
06 24 57 94 43 Sébastien DELBOUSQUET
06 24 57 99 73
Sébastien TORRENT 06 20 79 20 99
06 24 57 76 72 Jean Marc MATHIEU
06 24 57 93 85
Nicolas PETIT
06 24 57 94 29
Edition du 01/06/2021
Fonctionnement du Syndicat Mixte – fonctionnement courant : Site internet SMPBA.FR : 242 000 vues; CTAOT le 12 octobre à Lanton (Ares, Gujan, La Teste, Biganos, Andernos); Les conseils portuaires seront organisés à partir de cet automne; Communication: 9ème lettre d’information sera diffusée la semaine prochaine; Toujours réunions bi hebdomadaires avec le SIBA (actualité: Fontainevieille, Port des Tuiles, Trou de Tracasse, La Teste Aiguillon-Lapin Blanc); Autres réunions régulières (Département, sous-préfecture, DDTM, maires, professionnels…); Périmètres: évolutions techniques sur les ports de Biganos, Port des Tuiles, et Larros (délibérations à ce conseil syndical). Périmètre Andernos au prochain CS; Etudes avec la mairie de La Teste sur le « Canelot » (La Teste), Prochaine rencontre du nouveau Président avec le Sous-Prefet, le Président du SIBA…
Fonctionnement du Syndicat Mixte - Finances: Redevances avant 2020: mises en non valeurs en lien avec la trésorerie, délibération à ce conseil syndical; Redevances 2020 recouvrées à 98%; Redevances 2021: tout a été facturé. Il restera les contrat de passage de fin d’année. Montant total des redevances attendu 2M€ TTC. Détail par commune en conseil portuaire; Dotation CD33 2021 et solde pour le dragage La Teste reçus;
Budget 2021
Fonctionnement comptes Total BP+BS/DM Engagé 2021 Payé 2021 Reste à Engager Disponible financier Niveau engagement
Masse salariale agents SMPBA
64 - 6336 - 6218 - 6215 1 312 403,00 € 886 960,91 € 881 047,58 € 425 442,10 € 431 355,43 € 68%
(chap 012)
Frais fonctionnement courant activité
60 - 61 - 62
(véhicules, fluides, nrj…) 370 969,81 € 477 263,47 € 419 973,25 € - 106 293,66 € - 49 003,44 € 129%
(hors maintenance)
(chap 11)
Entretien maintenance ouvrage (comptes
61521 - 61528 - 61558-
6156 - 61521 -61558...) 441 939,77 € 240 766,83 € 138 306,66 € 201 172,95 € 303 633,12 € 54%
6156-618
(chap 11)
Autres comptes Gestion Courante
(redevances, formations, …) 65 13 730,00 € 11 484,95 € 11 484,95 € 2 245,05 € 2 245,05 € 84%
(chap 65)
Charges exceptionnelles
(subventions, titres annulés) 67 21 000,00 € 17 620,53 € 17 620,53 € 3 379,47 € 3 379,47 € 84%
(chap 67)
Emprunts (6611 : interets)
66 171 800,00 € 101 376,94 € 101 376,94 € 70 423,06 € 70 423,06 € 59%
(chap 66)
Impots
63 135 000,00 € 17 948,00 € 17 948,00 € 117 052,00 € 117 052,00 € 13%
(chap 11)
Total Fonctionnement 2 468 342,58 € 1 753 421,62 € 1 587 757,90 € 714 920,96 € 880 584,68 € 71%
Investissement comptes Total BP+BS/DM Engagé 2021 Payé 2021 Reste à Engager Disponible financier Niveau engagement
Investissements de fonctionnement - -
2183 3 000,00 € 3 000,00 € 3 000,00 € 0%
(informatiques, tel, outillages) € €
Investissement 2313 - 2315 - 2031 4 386 718,46 € 3 895 061,79 € 3 664 335,70 € 491 656,67 € 722 382,76 € 89%
Emprunts (1641 : capital) 1641 - 1687 429 000,00 € 343 863,47 € 343 863,47 € 85 136,53 € 85 136,53 € 80%
Total Investissement 4 818 718,46 € 4 238 925,26 € 4 008 199,17 € 579 793,20 € 810 519,29 € 88%
Problématique Budget:
Volume des travaux à réaliser gigantesque et typologie des opérations très onéreuses (quais,
voiries, systèmes d’adduction d’eau de mer, aires de carénage, dragages…);
Attentes très fortes (autant pour les plaisanciers que pour les professionnels), volet
règlementaire très prégnant (mises aux normes, dossiers environnementaux);
Programmation perturbée tous les ans par la ruine de certains ouvrages, réduisant de fait
chaque année la capacité du SMPBA à investir sur des opérations nouvelles;
Aujourd’hui l’outil SMPBA fonctionne, il est réactif et opérationnel (procédures rodées,
équipes formées, marchés à bon de commande…) et pourrait investir beaucoup plus;
Nécessité d’aller désormais rechercher des crédits pour accélérer la cadence:
- Recherche de subventions (poste de S Ducros);
- Etudes sur emprunts;
- Tarification?
Bilan tarification 2021:
Places port Total (1)
Places devant AOT Places passages Total global
(quais linéaires publics Corps-mort redevances Total global Listes d attente (3) AOT terrestres Total
terrestres (2)+I3:K11 redevances
SMPBA) Total plan d'eau redevances redevances
plan d'eau et
places annuelles plan d'eau plan d'eau
Nbre listes attente Redevances
Nbre Redevances Nbre Redevances Nbre Redevances plan d'eau 2021 Redevances 2021 Redevances Nbre et terrestre
Ports contrat Nbre 2021 terrestres
contrats 2021 contrats 2021 contrats 2021 hors passages 2021 (1) + (2) 2021 contrats 2021
s (1) + (2) + (3) 2021
ARES 6 2 457 € 278 95 756 € 17 7 625 € 301 105 838 € 2 580 € 106 418 € 12 180 € 106 598 € 45 51 155 € 157 753 €
ANDERNOS 255 188 637 € 531 184 396 € 72 28 887 € 858 401 920 € 104 23 028 € 424 948 € 40 600 € 425 548 € 121 139 511 € 565 059 €
LANTON 447 316 370 € 139 47 789 € 6 2 064 € 592 366 223 € 58 9 335 € 375 558 € 26 390 € 375 948 € 17 40 223 € 416 171 €
GUJAN MESTRAS 46 25 560 € 231 104 124 € 277 129 684 € 3 953 € 130 637 € 10 150 € 130 787 € 497 274 694 € 405 481 €
LA TESTE DE
300 233 330 € 109 53 472 € 286 802 € 13 1 916 € 288 731 € 52 825 € 289 556 € 139 75 560 € 365 116 €
BUCH
BIGANOS 169 30 855 € 30 855 € 1 58 € 30 914 € 104 1 560 € 32 474 € 92 2 563 € 35 037 €
TOTAL facturé au
09/07/2021 1 223 797 209 € 948 327 941 € 435 196 172 € 2 028 1 290 467 € 181 35 870 € 1 326 292 € 244 3 705 € 1 328 437 € 911 583 706 € 1 944 617 €Gestion portuaire: AOT disponibles toujours en ligne avec mise à jour tous les 1er du mois; CTAOT le 12 octobre à Lanton: dossiers en cours de finalisation; Eté plutôt « calme » s’agissant de l’activité portuaire. Ports de Biganos (gérés depuis le 1er janvier): très bons retours terrain. « Régularisations naturelles » de l’occupation (notamment port des Tuiles); Démarche administrative d’extension du port des Tuiles en cours avec son projet d’aménagement; Début des renouvellements (places au port et mouillage) du 15 septembre au 15 décembre; Démarche de récupération de cabanes abandonnées et vétustes se poursuit; Contrôles accrus des professionnels par les services de l’état cet été sur le volet dégustation; Poursuite des actions de récupération progressive de linéaire public lors de travaux et changements de titulaires d’AOT;
Gestion portuaire:
ZMEL:
Taux d’occupation important mais répondant la plupart du temps à la demande;
Ares (nouvelles zones) avec mouillages innovants: bon retour des usagers.
Cette opération a permis de faire un gros nettoyage de la zone.
Ares (trou de Tracasse): organisation avec le Siba dans le cadre du dragage;
Vignette 2022:Réalisations depuis le dernier Conseil:
Cale de mise à l’eau port
Ostréicole Andernos: 55k€
Ares: réalisation de la voirie
de la raquette de retournement
et traitement pluvial: 35k€La Teste Rocher: reprofilage digue de la maline 120k€ Réfection du quai « Sallaberry » au port de Gujan-Mestras: 11 mètres linéaires de quai, pour un montant de 50K€.
Réfection de quai au port de Cassy à Lanton: 25 mètres linéaires en enrochements de quai lourd avec la mise en place d'un dallage béton et le remplacement des défenses Montant total des travaux à 130 k€. Aménagement eau et electricité du ponton patrimoine La Teste 30k€: réalisé, en attente raccordement gestionnaires de réseaux.
Entretien maintenance: 650k€ réalisés sur tous les ports dont
- Installations crosses et échelles pros et linéaire public,
- Espaces verts,
- Entretien voiries,
- Signalisation horizontale et verticale,
- Entretien courant cabanes SMPBA,
- Maintenance Maline et adduction d’eau de mer installations SMPBA,
- Désensablement ponctuels,
- Entretien et maintenance des sanitaires,
- Contrôles périodiques obligatoires et actions consécutives,
- Fournitures pour actions régie,
- …
- dont plus de 130k€ de nettoyage, dépollution, évacuation d’épaves cette année (Ares, La
Teste, Biganos).Travaux d’investissement à venir:
Lanton - sanitaires Fontainevieille: PC redéposé fin du
mois de septembre,
Andernos-les-Bains – Sécurisation et
modernisation du port du Betey:
instruction du dossier d’autorisation
environnementale en cours, passage au
PNM le 1er octobre, échanges avec
DRAC, DRASSM en cours.Travaux d’investissement à venir:
Lanton: Parking Cassy: études en cours.
Biganos: aménagement du pont port de Biganos
Création d’un nouvel ouvrage de 13.5m de long et 3.65m
de large, permettant la circulation en voie unique pour les
véhicules et sécurisée pour les piétons.
Les travaux programmés à compter d’octobre: 180 K€.Travaux d’investissement à venir:
Gujan La Passerelle: Sécurisation et aménagement
plaisance « Ostrea Edulis » : autorisation
environnementale en cours.
Andernos: Aménagement d’un parking pour remorques:
réalisation hiver 2021/2022,
Biganos: aménagement de 70ml de quais port de BiganosTravaux d’investissement à venir: Gujan: réalisation d’un ponton patrimoine Larros: 100m, 30 navires (500k€): dossier autorisation en cours. Reprise ou remplacement de pontons: digue Est port de La Teste Biganos: sécurisation de la voirie du port des Tuiles Ares: travaux de voiries et aménagements en lien avec l’enfouissement des réseaux La Teste: création d’une aire de carénage Lanton Cassy: remplacement ponton traque A …
5. Le Dragage:
Lanton- port de Cassy
Dragage de janvier à mars 2021,
240K€ 8000m3 part SMPBA
Démontage et remontage régie
La teste
Mars à juin 2021,
2,5M€, 50000M3
Démontage et remontage régie
Hiver 2021/2022 : Ares (Tracasse selon UGS), Lanton
(Fontainevieille), Biganos (Port des Tuiles)Calendrier:
CTAOT: 12 octobre à Lanton. Dossier d’Ares, d’Andernos, de Gujan de La Teste et
de Biganos;
Conseils portuaires:
Lanton le 28 octobre en Mairie à 10h;
Biganos le 28 octobre à la salle de fêtes à 14h30 (précédé d’un CLUPP le 12);
Andernos le 16 novembre en Mairie à 10h;
Gujan le 16 novembre à Audenge;
Ares le 2 décembre en Mairie à 10h;
La Teste le 2 décembre en Mairie à 14h30.
Prochain Conseil Syndical (précédé de la réunion d’information aux élus et aux
membres du conseil consultatif; le 14 décembre à 10h à ??2. Délibérations à l’ordre du jour :
- Délibération 12-2021 : SMPBA – désignation/modification des délégués par le Conseil départemental de la
Gironde et les communes membres.
- Délibération 13-2021 : Election du Président du SMPBA.
- Délibération 14-2021 : Délégations données au Président du SMPBA.
- Délibération 15-2021 : Modification des statuts.
- Délibération 16-2021 : Modification du Règlement Intérieur (modification de détail).
- Délibération 17-2021 : Nomination du Vice-Président du SMPBA.
- Délibération 18-2021 : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent.
- Délibération 19-2021 : Désignation d’un Délégué Syndical au sein du conseil de gestion du Parc Naturel Marin.
- Délibération 20-2021 : Convention d'adhésion au service de conseil en prévention du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de la Gironde.
- Délibération 21-2021 : Modification technique et administrative des périmètres du port des Tuiles et du port de
Biganos suite à l’intégration de la commune de Biganos.
- Délibération 22-2021 : Modification technique et administrative du périmètre du port de Larros à Gujan-Mestras.
- Délibération 23-2021 : Modification portant modification au règlement des Conseils Portuaires.
- Délibération 24-2021 : Décision Modificative n°1 - Budget 2021
- Délibération 25-2021 : Admission créances en non-valeur.
- Délibération 26-2021 : Modification des attributions de subventions aux associationsVous pouvez aussi lire
