CONSULTATION N 03/2022 - Cahier des charges - Université de Tunis El Manar
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République Tunisienne
Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
Université de Tunis El Manar
CONSULTATION N° 03/2022
Cahier des charges
Acquisition de matériels médicaux au profil de
centre médical TAWHIDA BECHIKH campus el
Manar et des Etablissements relevant de
L’Université de Tunis el Manar
(Dans le cadre PAQ DGSU)CONSULTATION N° 03/2022
CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Article 1 : Objet de la consultation
Dans le cadre du projet PAQ DGSU GAGE, L’Université de Tunis El Manar désire acquérir du
matériels médicaux au profil du centre médical TAWHIDA BECHIKH campus el Manar et des centres
des établissements relevant de l’Université de Tunis el Manar qui se répartit dans le tableau suivant :
N° Description Quantité
01 Bouteille d’oxygène 01
02 Brassard de tension électrique 15
03 Chaises roulantes 14
04 Appareil ECG 01
05 Classeurs des dossiers 18
06 Escabot à 3 marches 14
07 Glacière médicale 01
08 Oxymètre de pouls portatif 17
09 Paravent à 03 compartiments 01
10 Stéthoscope médicaux 03
11 Armoire de pharmacie 14
12 Thermomètre à infrarouge 17
13 Divans d’examens 14
14 Tensiomètre manuel 03
15 Guéridon en inox 14
Article 2 : Modalité d'envoi des plis de soumission
Les offres doivent parvenir au bureau d'ordre de l’Université de Tunis El Manar durant l'horaire
de travail par voie recommandée, rapide poste ou les remettre en main propre au plus tard le :
jeudi 5 Mai 2022 à 12H. L’enveloppe extérieure doit comporter, outre l’adresse, la mention :
A Ne pas ouvrir, Consultation N° 03/2022« Acquisition de matériels médicaux au profil de centre médical
TAWHIDA BECHIKH campus el Manar et des centres des établissements relevant de l’Université de
Tunis el Manar (dans le cadre PAQ DGSU)»
Adresse : Université de Tunis El Manar, campus universitaire Farhat HachedEl Manar B.P.n° 94-
ROMMANA 1068, Tunis –Tunisie
L’enveloppe extérieure comporte les offres techniques et financières et les pièces
administratives suivantes :
1. Le présent cahier des charges signé et paraphé,
2. Une copie du registre de commerce,
3. Prospectus et les documents techniques,
4. Lettre de soumission (Annexe 01).
5. Bordereaux des prix. (Annexe 02).
3CONSULTATION N° 03/2022
L’offre financière comporte le bordereau des prix dument rempli et signé,
L’offre technique comporte le formulaire de réponse ainsi la documentation technique complète
(prospectus-fiches-photo-etc…).
Remarque : Le soumissionnaire devra fournir toutes les caractéristiques (marque - modèle) de
tous les éléments constituant son offre et remplir soigneusement le formulaire de réponse point
par point.
Article 3 : DELAI DE VALIDITE DE L'OFFRE :
Tout soumissionnaire sera lié par son offre pendant soixante (60) jours à compter du jour suivant
la date limite fixée pour la réception des plis.
Article 4 : RECLAMATION
Toute réclamation, de quelque nature que ce soit, concernant l'exécution de cette consultation
et le matériel doit être adressée à Monsieur le Président de l’Université de Tunis El Manar.
Article 5 : EVALUATION ET CHOIX DES OFFRES
- Dans un premier lieu la commission interne procède à l’ouverture des plis et au
dépouillement des offres financières dans un ordre croissant : l’offre la moins disante est
seule admise pour le dépouillement technique
- Si l’offre la moins disante financièrement répond aux exigences techniques, elle sera
retenue sinon, l’offre suivante sera examinée de la même manière et en respectant
l’ordre croissant des offres financières.
Article 6 : NATURE DES PRIX
Les prix doivent être entendus : en dinars tunisien, incluant toutes les charges.
Les prix sont fermes et non révisable.
Article 7: CONFORMITE DU MATERIEL
Le matériel devra être conforme aux caractéristiques et spécifications techniques données au
moment de la soumission et précisées sur les notices descriptives jointes à l'offre. L’Université de
Tunis El Manar se réserve le droit de faire appel à des experts ou techniciens de son choix pour
examiner le matériel ou produits à réceptionner.
Dans le cas où les matériels ou produits se révèleraient non conformes à ceux exigés par
l’Université de Tunis El Manar et dont les caractéristiques techniques s'avéreraient non
conformes à celles précisées dans les notices techniques jointes à l'offre. Le matériel doit être
changé à la charge du fournisseur.
Article 8 : MODE DE PAIEMENT
4CONSULTATION N° 03/2022
Le comptable de l'Université de Tunis El Manar est tenu de rembourser les factures résultant de
la transaction dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de la réception de la
commande jusqu'au décaissement, sous réserve que toutes les pièces justificatives soient
fournies. (Présentation d'une facture en quatre (4) exemplaires avec les bons de livraison et une
attestation de solde).
Article 9 : GARANTIE
Le fournisseur garantit le matériel à livrer contre tout vice de fabrication ou défaut de matière
pendant un délai minimum d’un (1) ans, à compter de la date de livraison du matériel. Cette
garantie s'entend matériel, main d'œuvre et déplacement.
Le fournisseur garantit que toutes les fournitures livrées en exécution de cette consultation sont
neuves, n'ont jamais été utilisées, sont du modèle le plus récent en service et incluent toutes les
dernières améliorations en matière de conception et de matériaux.
Article 10 : DELAI D'EXECUTION
La consultation doit être exécutée pour la totalité de la commande. Le délai d'exécution prend
effet à partir du lendemain de la date de notification de commande par l’Université de Tunis El
Manar, ce délai est fixé à trente jour (30) jours. Au maximum. On entend par « délai d'exécution
» la livraison, l'installation et la mise en marche du matériel commandé.
Article 11 : RECEPTION
L'administration entend acheter des équipements selon les règles de l'art, installés, et en état de
fonctionnement. La réception (sur deux phases) sera prononcée par la commission prévue à cet
effet, constituée par les représentants du fournisseur et de l'administration, sur la base des
conditions de l'offre présentée par le soumissionnaire en conformité avec le cahier des charges
techniques retenu par l'administration.
La réception ne pourra être prononcée que si le matériel, répond aux spécifications prescrites
dans le cahier des charges.
En cas de refus des équipements présentés en réception provisoire, du fait du soumissionnaire
retenu, celui-ci prendra en charge les frais afférents aux interventions nécessaires pour son
acceptation (matériel, prestations, etc.)
La livraison des matériels sera dans les locaux des centres médicaux des Etablissements relevant
de l’Université de Tunis el Manar (un tableau des adresses des centres annexer a la lettre de
notification de la commande).
Article 12 : PENALITE DE RETARD
En cas de dépassement des délais de livraison, le fournisseur sera soumis à une pénalité de
retard égale à base de 1/1000 pour chaque jour de retard non justifiée, plafonnée à 5 % du
montant total de la fourniture.
Article 13: LITIGE OU DIFFEREND
5CONSULTATION N° 03/2022
En cas de litige ou différend survenu à l’occasion de l’exécution du marché et à défaut d’une
solution à l’amiable, il sera fait attribution de juridiction aux tribunaux compétents de Tunis.
Tout contractant conclu entre le soumissionnaire retenu et l’Université de Tunis El Manar sera
régi lors de son interprétation et de son exécution par les lois tunisiennes.
Article 14 : REGLEMENTATION
Pour tout ce qui n’est pas stipulé aux dispositions du présent cahier des charges, l’exécution de
cette consultation sera régie par :
- Le code de la comptabilité publique.
- Le décret n° 1039 -2014 du 13 mars 2014, portant réglementation des marchés publics.
TUNIS le :
LU ET ACCEPTE PAR
Le Soumissionnaire
6CONSULTATION N° 03/2022
CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES
7CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 01 : Bouteille d’Oxygène
QTE :01
Caractéristiques Techniques
Caractéristiques Techniques Demandés
Proposés
Bouteille d’oxygène avec manodétendeur intégré
Avec manomètre permettant de vérifier la pression à la
sortie de la bouteille
- Avec Robinet d’ouverture et de fermeture
Raccord normalisé pour utilisation sur appareil
Capacité 3 m3 minimum
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
8CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 02 : Brassard de tension électrique
QTE : 15
Caractéristiques Techniques
Caractéristiques Techniques Demandés
Proposés
- Marque :
- Type :
- Origine :
- Certificat de marquage CE ou équivalent
- Appareil compact et portable
- Modes d’utilisation : manuel/automatique
- Affichage digital des paramètres
- Pression : systolique, diastolique et moyenne
- Affichage des limites de paramètres : supérieur/ inférieur
- Mémorisation des mesures
- Alarmes audio visuelles
- Alimentation secteur et batterie avec une autonomie de 2H
au minimum
- Livré avec :
* (01) Brassard pour adulte
- Garantie ≥ 12 mois
- Documentation utilisateurs (en français ou en anglais)
Signature et caché de soumissionnaire
9CONSULTATION N° 03/2022
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 03: CHAISES ROULANTES
(Qté 14)
Caractéristiques Techniques
Caractéristiques Techniques Demandés
Proposés
- Chaise mobile sur 4 roulettes pivotantes ………………………………………………
………………………………………………
- Chaise destinée pour malades à mobilité réduite ………………………………………………
- Roues arrière de diamètre 600 mm ± 25 mm ………………………………………………
………………………………………………
- Chaise pliante ………………………………………………
………………………………………………
- Armature en acier chromé ou autre matière équivalente ………………………………………………
………………………………………………
- Assise et dossier rembourré revêtus similicuir ou autres
………………………………………………
- Absence de couture sur le revêtement de l’assise et du …………………
dossier
………………………………………………
- Avec accoudoirs ………………………………………………
……………………
- Repose pieds escamotables
- Poignée de manutention
- Excellent maintien du patient en position assise
- Garantie ≥ 12 mois
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
10CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 4 : Appareil ECG
(01)
Caractéristiques Techniques
Caractéristiques Techniques Demandés
Proposés
- Marque
- Type
- Origine
- Destiné aux enregistrements ambulatoires
Permet d’effectuer des enregistrements manuels ou automatiques
avec calcul des paramètres et aide à l’interprétation
-Doté d’une mémoire
-Ecran LCD couleur à cristaux liquides
- Imprimante HD thermique interne (Formats d’impression
sélectionnables et bande de rythme en temps réel (mode manuel))
-Sécurité : Classe I, Type CF.
- Pression ambiante : - Fonctionnement : de 780 à 1060 hPa ;
- Durée de vie de la pile : 4 ans dans des conditions normales
d’utilisation
-Fonctions d’enregistrement :
• Enregistrement simultané 12 dérivations ;
• Visualisation des données ECG à l’écran ;
• Standard / Cabrera ;
• - Fournit 10 sec. d’un enregistrement ECG
instantané ; - Mesures informatisées.
- Alimentation : 230V-50HZ
- Nombre de tracés imprimés en temps réel : 3 tracés
- Dérivations affichées : 3
- Vitesse de la courbe de l’ECG : 5/25/50 mm/s (RECG 25/50
mm/s)
11CONSULTATION N° 03/2022
Garantie : ≥ 12 mois
Documentation technique : (à fournir)
- Certificat d’étalonnage.
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
12CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 5 : Classeurs des dossiers
(Qté 18)
Caractéristiques Techniques
Caractéristiques Techniques Demandés
Proposés
Classeur à 5 tiroirs au minimum à glissières latérales avec butoirs ……………………………………………
pour classement vertical des dossiers pour ranger différents papiers ……………………………………………
en infirmerie ……………………………………………
……………………………………………
✓ Construit entièrement en matière inoxydable ……………………………………………
✓ Avec 5 tiroirs, et dispose d'un espace de rangement suffisant ……………………………………………
pour organiser différents fichiers et dossiers. ……………………………………………
✓ Mobile sur roulettes au bas de cette unité facilitent le ……………………………………………
déplacement. ……………………………………………
✓ Robuste, et facile à nettoyer et à entretenir. ……………………………………………
✓ Peut contenir 1500 dossiers au minimum ……………………………………………
✓ Avec des roulettes pour le déplacer facilement
✓ L'assemblage est facile ……………………………………………
✓ Chaque tiroir est équipé : ……………………………………………
o Une tirette en matière inoxydable assurant l’ouverture ……………………………………………
et la fermeture en toute sécurité ………………………………………
o Un logement porte-étiquette
✓ Coloris variés (à préciser)
✓ Tous les classeurs sont parfaitement superposables
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
13CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 6 :Escabot à 3 marches
(Qté 14)
Caractéristiques
Caractéristiques Techniques Demandés
Techniques Proposés
- Escarbot en matière inoxydable
- 03 marches pied antidérapantes
- 04 patins plastiques non tâchant
- Garantie ≥ 12 mois
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
14CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 7 : GLACIERE MEDICALE
(Qté 01)
Caractéristiques Techniques
Caractéristiques Techniques Demandés
Proposés
Marque
Origine
Glacière médicale électrique 220v/12v
Capacité jusqu’à 10 L au maximum
Poigné de transport verouillable
Alimentation secteur 230v ( ± 10%)
Garantie ≥ 12 mois
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
15CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 8 : OXYMETRES DE POULS PORTATIFS
(Qté 17)
Caractéristiques Techniques Caractéristiques Techniques
Demandés Proposés
Marque :
Type :
Origine :
Dispositif médical portable non-invasif qui permet de
mesurer en continu :
La saturation pulsée en oxygène (% SpO2)
La fréquence cardiaque,
Equipé d’un écran LCD
Alimentation sur batterie ou piles avec une autonomie
de 5 H au minimum
Livré chacun avec les piles ou batteries nécessaire
pour le bon fonctionnement
Garantie ≥ 12 mois
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
16CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 9 : PARAVANT À TROIS COMPARTIMENTS
(Qté 01)
Caractéristiques Techniques Caractéristiques Techniques
Demandés Proposés
Paravent mobile sur roulettes.
Système pliable sur 3 parties.
Disposant de 3 panneaux en dimensions
standards
Revêtement en alèze ou en skaï ou en plastique
Cadre réalisé en matière inoxydable
Garantie ≥ 12 mois.
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
17CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 10 : STETHOSCOPES MEDICAUX
(Qté 03)
Caractéristiques Techniques Caractéristiques Techniques
Demandés Proposés
Marque :
Type :
Origine :
Certificat de marquage CE ou équivalent
Stéthoscope médical double pavillon
Double membrane flottante haute sensibilité à
double fréquence
Tubulure double
Bague anti-froid sur chaque pavillon afin d’assurer
un confort pour les patients
Ressort de lyre intégré à la tubulure pour faciliter
l’orientation de la lyre
Embouts auriculaires souples afin d’offrir un
meilleur confort ainsi une bonne étanchéité
Chaque stéthoscope est livré avec un coffret
Garantie ≥ 12 mois.
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
18CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 11 : Armoire de pharmacie
(Qté 14)
Caractéristiques Techniques Caractéristiques
Demandés Techniques Proposés
✓ Marque
✓ Type
✓ Origine
✓ Armoire médicale vitrée en tôle d’acier 8/10e
peinture poudre époxy cuite au four
✓ Muni de deux portes en verre avec sécurité et
ouverture 225 degrés
✓ Pognée avec fermeture de la serrure à clé (jeu
de 02 clés)
✓ Etagères (04) en verre sécurit, épaisseur 4 mm,
réglables
✓ Dimensions extérieures (L, P, H en
mm) :800*435*1800+-20 mm
✓ Garantie≥ 12 mois
✓ Documentation : Documentation technique et
utilisateurs : (à fournir)
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
19CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 12 : Thermomètres à infrarouge
(Qté 17)
Caractéristiques Techniques Caractéristiques
Demandés Techniques Proposés
✓ Marque /Modèle
✓ Certificat : Certificat de marquage CE ou
équivalent
✓ Méthode de mesure : Sans contact
✓ Distance de mesure : ≥ 10 cm
✓ Plage de température du corps :32.0 °C à 43.0°C
✓ Résolution d’affichage ± 0,1°C / Précision ±
0,3°C
✓ Temps de réponse : ≤ 2 secondes
✓ Temps d'arrêt automatique : ≤60 secondes
✓ Ecran LCD à code couleur :
Alimentation par batterie :
✓ Rétro-éclairage : rétro-éclairage haute
luminosité
✓ Garantie≥ 12 mois
✓ Documentation : Documentation technique et
utilisateurs : (à fournir)
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
20CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 13 : DIVANS D’EXAMEN
(Qté 14)
Caractéristiques
Caractéristiques Techniques Demandés
Techniques Proposés
Marque
Type
Origine
Table d’examen à hauteur fixe
Châssis en acier traité époxy ou autre matière équivalente et
résistante à la corrosion
Hauteur minimal de 55 cm au maximum
Largeur de divan : ≥ 70 cm
Sellerie grand confort facilement lavable
Une stabilité maximale
Dossier inclinable par un système autobloquant
Charge maximale admissible 135 Kg
Garantie ≥ 12 mois
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
21CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 14 : Tensiomètre manuel
(Qté 03)
Caractéristiques
Caractéristiques Techniques Demandés
Techniques Proposés
Marque :
Type :
Origine
Tensiomètre anéroïde simple tubulure avec anneau plastique noir
Equipé d’un mécanisme de mesure de précision non corrosif
Anneau plastique
Manomètre plastique, gradué en mm de mercure
Graduation de 0 à 300 mm.
Large cadran Ø 60 mm.
Tolérance de mesure ± 2 mm Hg.
- Brassard calibré selon la dimension du bras.
- Repaire de positionnement de l’artère sur le brassard.
Livré avec brassard adulte et trousse.
Garantie 3 ans
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
22CONSULTATION N° 03/2022
Formulaire de réponses aux spécifications techniques
Article 15 : GUERIDONS EN INOX
(Qté 14)
Caractéristiques Techniques
Caractéristiques Techniques Demandés
Proposés
- 2 plateaux avec galeries époxy blanc.
- Structure en tube d'acier finition époxy blanc.
- Pratique et hygiénique, le guéridon se déplace et se
désinfecte facilement.
- Sur roulettes de 7.5 cm.
- Embrase renforcée.
- Livré démonté avec notice de montage.
- Dimensions hors tout : L60x H88 xP42 cm.
- Hauteur entre les plateaux : 37.5 cm.
Signature et caché de soumissionnaire
Nb : l’offre qui ne contient pas les prospectus et les photos de matériel sera éliminée.
23CONSULTATION N° 03/2022
ANNEXE N°2
BORDERAU DES PRIX
24CONSULTATION N° 03/2022
25اجلمهورية التونسية
وزارة التعل ـيم العالـي والبحث العلمي
جامــعة تونـس الـمنـار
إدارة املصاحل املشرتكة
اإلدارة الفرعية للبناايت والتجهيز
مصلحة الكتابة القارة للجنة الصفقات
CONSULTATION N°03/2022
Bordereaux des prix (Matériels médicaux)
Raison sociale : .................................................................................................................................
Matricule fiscal : ...............................................................................................................................
Taux
Articles Désignation Quantité PU.HT PT.HT PT.TTC
TVA (%)
01 Bouteille d’oxygène 01
02 Brassard de tension électrique 15
03 Chaises roulantes 14
04 Appareil ECG 01
05 Classeurs des dossiers 18
Page 26 sur 3006 Escabot à 3 marches 14
07 Glacière médicale 01
08 Oxymètre de pouls portatif 17
09 Paravent à 03 compartiments 01
10 Stéthoscope médicaux 03
11 Armoire de pharmacie 14
12 Thermomètre à infrarouge 17
13 Divans d’examens 14
14 Tensiomètre 03
15 GUERIDONS EN INOX 16
Total Hors Taxe
Total TVA
TOTAL TTC
Page 27 sur 30Montant total avec toutes taxes comprises en toutes lettres en dinar tunisien :
…………………………………………………………………….………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………….…………………………………………………………………………………………
TUNIS LE……………………………………………………
Signature et caché
Page 28 sur 30ANNEXE N°1
SOUMISSION
Tunis, le ………………………………………….
Page 29 sur 30SOUMISSION
Objet : Acquisition des matériels médicaux au profil des de centre médicale TAWHIDA BECHIKH Campus el
Manar et les centres médicaux des Établissements relevant de l’Université de Tunis el Manar
Je soussigné …………………………………………………………………………….…………………………………………
Dénomination de la société : ………………………………………………………………………………………………
Siège social (adresse) : ………………………………………………………………………………….
Téléphone : ………………………… Fax : ………………………………………………………………………
Matricule Fiscale : ………………………………………………………………………………………………………..
CCB n° : …………………………………………………………………………………………………………………………..
Certifie avoir examiné le cahier des charges, concernant la consultation N°03/2022, et n'avons aucune réserve et avoir recueilli, par mes propres
soins et sous mon entière responsabilité, tous renseignements nécessaires à la parfaite exécution de mes éventuelles obligations telles qu'elles
découlent des différentes dispositions du présent cahier des charges pour « Acquisition des matériels médicaux au profil des de centre médicale
TAWHIDA BECHIKH Campus el Manar et les centres médicaux des Établissements relevant de l’Université de Tunis el Manar », et je m'engage sur
l'honneur que les renseignements fournis ci-dessus sont exacts.
Nous nous engageons de fournir conformément au cahier de charges et spécification techniques les fournitures et services connexes.
Page 30 sur 30Le montant total de ma soumission hors taxe est de (en toutes lettres) :
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
(Signature et cachet du soumissionnaire)
Page 31 sur 30Vous pouvez aussi lire
