Coupe de Promotion Projet de règlement sportif 2013
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Projet de règlement sportif de la Coupe de promotion
ATTENTION
Ce règlement n’est qu’un projet et risque d’évoluer suivant les demandes
qui ont été faites à la FFSA, il sera définitif dans le courant novembre .
Néanmoins les grandes lignes de ce règlement seront en partie appliquées
Coupe
de
Promotion______________________________
Projet de règlement sportif 2013
1Projet de règlement sportif de la Coupe de promotion
COUPE "TWINGO R1 Rallycross"
Règlement sportif 2013
PROPOSITION
La Fédération Française du Sport Automobile (FFSA) a confié à l'Association Française Des
Organisateurs De Rallycross, (ci-après dénommée AFOR) promoteur du Championnat de France de
Rallycross, l'organisation de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" pour 2013.
ARTICLE 1 : ORGANISATION GENERALE
1.1 - 0rganisateurs
L'AFOR en tant qu'organisateur, propose, dans le cadre des épreuves FFSA, inscrites au Championnat de
France de Rallycross 2013, la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" et en établit le règlement comme suit.
Le présent règlement a été enregistré à la Fédération Française du Sport Automobile (FFSA) sous le permis
d'organisation N° en cours
Toute modification du présent règlement devra avoir reçu l'accord de la FFSA avant diffusion.
1.2 - Règlements applicables
Les épreuves prévues au dit règlement, support de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" sont organisées sous
l'égide de la FFSA, conformément à la réglementation, par des Associations Sportives Automobiles (ci-après
dénommées ASA) en qualité d'organisateurs administratifs tels que définis par la réglementation FFSA.
Tout concurrent et conducteur participant à la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" est censé connaître
l’ensemble des règlements précités. Il s’engage à en respecter l’ensemble des textes, tant dans la forme que
dans l’esprit.
Lors de chacune des épreuves prévues par le règlement et organisées par les ASA, un commissaire
technique,un responsable de l’AFOR et un responsable de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" représenteront
l'AFOR.
ARTICLE 2 : LICENCES - CONDITIONS D'INSCRIPTION
2.1 - Licences
Voir réglementation générale des licences FFSA 2013
2.2 - Conditions d'inscription
La participation à la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" est ouverte, sur invitation de l'AFOR, aux pilotes de
nationalité française ou étrangère engagés à la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" et satisfaisant aux
conditions ci-dessous définies.
• être en possession d'une licence délivrée par la FFSA pour l'année en cours
• être âgé au minimum de 16 ans
• ne pas avoir terminé dans les 3 premiers du Championnat ou de la Coupe de France Rallycross 2012
Tout litige relatif à l’application du présent article 2 sera définitivement tranché par le Jury de la Coupe
"TWINGO R1 Rallycross" (défini à la convention entre le promoteur et les concurrents) qui veillera à la
préservation de l’esprit dans lequel la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" est organisée. Par le seul fait de
signer sa demande d’inscription, le pilote accepte les termes du présent règlement et s’engage à le respecter
dans la forme comme dans l’esprit
2Projet de règlement sportif de la Coupe de promotion
ARTICLE 3 : VOITURES ET EQUIPEMENTS
3.1 – Voitures admises
La participation à la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" est réservée, à l'exclusion de toute autre voiture, au
modèle Twingo II Renault Sport équipé du kit "TWINGO R1 Rallycross".
La voiture pourra être acheté d’occasion, ou neuf dans le réseau Renault
Le kit Renault Sport R1 Rallycross sera commercialisé uniquement par le canal de distribution AFOR et un
concessionnaire Renault.
Le changement de voiture en cours d'épreuve (essais libres, essais chronométrés et courses) est interdit. Le
nombre des pilotes engagés à chaque épreuve est limité à 25 maximum.
3.2 – Pneumatiques
Une réglementation sur la marque, le type et le nombre de pneumatiques, leur marquage et leur utilisation
sera publiée par l’AFOR dès que possible.
3.3 – Transpondeurs
Chaque voiture devra être équipée d’un transpondeur conforme au règlement FFSA.
Le montage devra être validé par le Commissaire Technique de la Coupe, à chaque épreuve. Chaque pilote
est responsable du bon fonctionnement de son transpondeur.
Dès les essais libres, il devra fonctionner, il sera interdit de le débrancher.
En cas de non fonctionnement du transpondeur, il ne pourra prétendre à aucun classement.
3.4 – Numéros de course
Des numéros de course conforment aux dimensions ci-dessous devront être présentés une seule fois de
chaque côté de la carrosserie sur les portières avants, ainsi que sur la partie haute, côté passager du pare-
brise. L’AFOR fournira les panneaux de portières réglementaires ainsi que les numéros, ceux-ci doivent être
conservés dans leur dimension d’origine et posés sans découpe, ni modification.
Les pilotes se verront attribuer un numéro correspondant à leur inscription à la Coupe
Panneaux de portière : 20 x 70 cm dont 30 cm réservés au numéro.
Numéro de course de portière:15 cm de haut
Epaisseur du trait : 3 cm
Numéro de course de pare-brise:12 cm de haut
Epaisseur du trait : 3 cm
3.5 – Bandeaux de pare brise
Les bandeaux de Pare-brise devront être conforment à la réglementation.
3.6 – Caméras embarquées obligatoires
Toute voiture participant à la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" devra être équipée d'une caméra achetée ou
louée. Chaque caméra sera équipée d'une carte SD identifiée avec le numéro de la voiture.
Chaque concurrent devra, lors des courses (essais libres, warm‘up, manches qualificatives et finales)
s'assurer que :
La caméra soit bien positionnée de façon à ce que la route de course, le volant et les pédales soient bien
visibles
Les batteries soient suffisamment chargées ;
La caméra soit bien mise en marche au moins à partir de la mise en place sur la ligne de départ jusqu'à la
sortie de la piste ;
La carte SD soit bien en place
Si le concurrent vient à manquer aux obligations ci-dessus, son véhicule fera l'objet d'une non-conformité
technique pénalisée comme telle par le Collège des Commissaires Sportifs.
Les images ne pourront exclusivement être demandées que par la Direction de Course et/ou le Collège des
Commissaires Sportifs, à la suite ou non d'une réclamation ou pour simple contrôle du bon fonctionnement de
la caméra. Les officiels n'ont aucune obligation de visionner toutes les images qui pourraient leur être
proposées.
Le visionnage des images se fera sur l'ordinateur du concurrent ou du prestataire sous la responsabilité du
concurrent qui assurera les manipulations seul ou avec son assistant.
Les images pourront servir d'aide à la prise éventuelle de décision.
Les cartes SD seront effacées en début de meeting et seront conservées par le concurrent jusqu'à la fin du
délai de réclamation.
Dans le cas où un concurrent serait dans l'incapacité de mettre ses images à la disposition des officiels
comme précisé ci-dessus, ce fait sera considéré comme aggravant dans le traitement de l'événement ayant
justifié la demande des images.
3Projet de règlement sportif de la Coupe de promotion
ARTICLE 4 : CALENDRIER
La Coupe "TWINGO R1 Rallycross" 2013 comprendra au moins 8 épreuves.
Toutes donneront lieu à une attribution de prix et de classement de points.
DATE EPREUVES
01-02 Juin CHATEAUROUX
15-16 Juin FALEYRAS
29-30 Juin SARTHE-LAVARE
13-14 Juillet LESSAY-MANCHE
27-28 Juillet KERLABO-COHINIAC
07-08 Septembre MAYENNE
21-22 Septembre ESSAY 2
12-13 Octobre DREUX
Epreuve suppléante
24-25 Août PONT DE RUAN
La FFSA, l'AFOR et/ou les ASA organisatrices se réservent le droit de modifier, de déplacer, d'inclure, de
remplacer ou de supprimer une ou plusieurs épreuves du calendrier prévu, sans indemnité et sans en avoir à
motiver leur décision. Durant chaque épreuve, les pilotes seront sous la juridiction sportive de la FFSA.
Les pilotes s'engagent à respecter le règlement particulier de chaque épreuve
ARTICLE 5 : INSCRIPTION A LA COUPE
er
Les demandes d'inscriptions à la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" sont ouvertes à partir du 1 Octobre,
l’AFOR se réserve le droit de modifier les dates ci-dessus.
Afin d’accélérer et de faciliter la communication entre l’AFOR et les inscrits à la Coupe il est demandé à
chaque pilote d’indiquer, lisiblement, sur son dossier d’inscription un numéro de téléphone et un e-mail.
L’inscription à la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" ne dispense pas :
a) de la procédure d’engagement aux rallycross, reprise à l’article 7 du présent règlement.
b) de la procédure d’inscription à d’autres classements annexes.
Les concurrents désirant participer à la Coupe "TWINGO R1 Rallycross", doivent remplir une demande
nominative d’inscription par le conducteur, qui sera disponible auprès de Jean-Jacques Bénézet
06.11.76.28.48 ou par courrier électronique à l’adresse : j.j.benezet@wanadoo.fr
Cette demande devra être signée, datée, et envoyée à l’adresse ci-dessous au plus tard 20 jours ouvrables
avant le premier rallycross auquel le concurrent veut participer.
AFOR (Association Française des Organisateurs de Rallycross)
A l’attention de Jean-Jacques BENEZET - Coupe "TWINGO R1 Rallycross"
17 rue Jean Beausire
75004 Paris
La demande d’inscription doit, pour être prise en compte, être accompagnée des documents suivants :
• d’un chèque bancaire de 9 600 € TTC (8 026,75 € HT) à l’ordre de l’AFOR pour le kit
réf. 77 11 163 976 (avec siège tubulaire Racer) ou d’un chèque bancaire de 9 900 € TTC
(8 277,59 € HT) à l’ordre de l’AFOR pour le kit réf. en attente (avec siège fibre Taurus)
Ces sommes donnent droit à la fourniture d’un des 2 kits TWINGO R1 Rallycross, il sera aussi demandé
obligatoirement l’adresse d’un concessionnaire Renault chez qui le kit sera expédié.
• d'un chèque bancaire de 1 500 € TTC (1 254,18 € HT) à l’ordre de l’AFOR. Cette somme donne droit
à la fourniture d’une combinaison, d’une dotation de vêtements et de l’accès à la structure AFOR.
• de quatre chèques de 250 € chacun, de dépôt de garantie mentionnés à l’article 6
• de la photocopie de sa licence concurrent/conducteur 2013
• de 2 photos d’identité récentes (obligatoire)
Les deux premiers chèques représentent :
1) les frais d’achat du kit TWINGO R1 Rallycross
2) l’inscription à la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" 2013
Enfin quelque soit le nombre de rallycross disputés, ces chèques ne pourront, en aucune manière, être
remboursés.
4Projet de règlement sportif de la Coupe de promotion
Pour les voitures de location inscrites à la Coupe, il sera demandé un chèque de 2 000 € TTC
(1 672.24 € HT) comprenant 2 combinaisons de taille différente.
L’engagement du concurrent sera effectif après réception de tous les éléments demandés
(bulletin d’inscription dûment rempli, paiement de la totalité du montant de l’inscription et de l’achat du kit
TWINGO R1 Rallycross). Une confirmation écrite (par mail) de l’AFOR sera envoyé au concurrent
ARTICLE 6 : DEPÔT DE GARANTIE
Lors de leurs inscriptions à la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" les pilotes devront avoir remis quatre chèques
d’une valeur unitaire de 250 € libellés à l’ordre de l’AFOR qui ne seront pas encaissés. Ces chèques, qui
constitueront le dépôt de garantie, seront retournés à raison d’un chèque de 250 € par course inscrite au
calendrier de la Coupe " TWINGO R1 Rallycross " à laquelle aura participé le pilote inscrit (sauf en cas
d’exclusion). A défaut, ces chèques seront définitivement acquis à l’AFOR.
En cas d’interruption de participation dans la saison pour des raisons médicales, le pilote devra fournir un
certificat médical attestant de son incapacité à participer.
ARTICLE 7 : DROITS ET DELAIS D’ENGAGEMENTS AUX EPREUVES
7.1 - Pilotes engagés à l’année
er er
Entre le 1 Janvier et le 1 Mars, les pilotes qui souhaitent s’engager à l’année devront remplir une feuille
d’engagement téléchargeable sur le site de l’AFOR, puis la retourner à l’AFOR accompagnée des chèques
d’engagement de chaque épreuve d’un montant de 200 €. Chaque chèque sera établi à l’ordre de l’ASA
organisatrice et ne sera encaissé qu’une fois l’épreuve courue.
Seules les demandes d’engagement accompagnées du chèque correspondant à l’épreuve concernée seront
prises en compte.
En cas de non participation à une épreuve, il appartiendra au pilote concerné d’annuler son engagement
auprés de l’organisateur (fax ou mail), au plus tard le samedi soir minuit de la semaine précédant la semaine
de l’épreuve (le cachet de la poste faisant foi). Dans ce cas le chèque d’engagement sera renvoyé au pilote
ou détruit.
Au-delà de cette date, l’engagement sera automatiquement validé et le montant acquis à l’organisateur.
Les véhicules de ces pilotes ne seront soumis qu’à une seule séance de vérifications techniques préliminaires
pour l’ensemble des épreuves de la saison.
7.2 - Pilotes engagés occasionnellement
La date limite d’engagement, pour les pilotes à participation occasionnelle, est fixée au plus tard le samedi
minuit (cachet de la poste faisant foi) de la semaine précédant la semaine de l’épreuve. Pour cela le montant
maximum des droits avec la publicité des organisateurs est fixé à 250 €.
Pour les pilotes dont l’engagement parviendra au plus tard le mercredi minuit (cachet de la poste faisant
foi) de la semaine précédant la semaine de l’épreuve, le montant sera ramené à 200 €.
Les bulletins d’engagement sont disponibles sur le site de l’AFOR, www.rallycross-afor.com
Les demandes d’engagement seront reçues à partir de la parution du règlement particulier.
Pour figurer sur la liste des engagés, toute demande devra être accompagnée du chèque de la participation
aux frais, assurance et numéros compris. Si cette demande est envoyée par télécopie, l’original devra être
envoyé immédiatement par courrier à l’organisateur.
La demande d’engagement devra être remplie complètement, sans omission ou fausse déclaration.
Elle ne sera prise en compte que si elle est accompagnée des droits d’engagement.
Les droits d’engagement seront au moins doublés pour les pilotes qui n’accepteront pas la publicité de
l’organisateur. Chaque infraction constatée sera pénalisée.
Aucune modification ne pourra être apportée au bulletin d’engagement, sauf dans les cas prévus par le
présent règlement. Toutefois, jusqu’au moment des vérifications, le concurrent pourra remplacer le véhicule
engagé par un autre de la même catégorie.
Par le fait d’apposer sa signature sur le bulletin d’engagement, le concurrent ainsi que tous les membres de
son équipe se soumettent aux seules juridictions sportives reconnues par le CSI, ainsi qu’aux dispositions
des règlements de la FFSA et de la FIA. Le pilote est responsable des agissements de son équipe.
Lorsque le comité d’organisation refusera un engagement, il devra le signifier à l’intéressé dans les 8 jours qui
suivront la réception de cet engagement et, au plus tard, 5 jours avant la compétition.
Dès réception de la demande d’engagement complète, l’organisateur devra confirmer l’engagement par
courrier (fax ou mail) sous 48 heures. Cette confirmation précisera la date et heure des vérifications. Si un
concurrent ne reçoit pas cette convocation avant le jeudi précédent l’épreuve, il lui appartient de téléphoner à
l’organisateur pour connaître la date et heure des vérifications.
5Projet de règlement sportif de la Coupe de promotion
ARTICLE 8 : DEROULEMENT DES EPREUVES
Se reporter aux articles 7, 8 et 9 de la Réglementation Générale Rallycross.
ARTICLE 9 : ATTRIBUTION DES POINTS
Les points suivants sont attribués aux pilotes à l'issue de chaque épreuve comptant pour la Coupe "TWINGO
R1 Rallycross
er e
au 1 25 points au 9 8 points
e e
au 2 20 points au 10 7 points
e e
au 3 17 points au 11 6 points
e e
au 4 15 points au 12 5 points
e e
au 5 13 points au 13 4 points
e e
au 6 11 points au 14 3 points
e e
au 7 10 points au 15 2 points
e e
au 8 9 points au 16 1 point
Ces points sont attribués selon la feuille officielle du classement final de l'ASA organisatrice de l'épreuve à
laquelle le pilote aura participé. Ce classement est établi à partir des résultats des Finales A, B et C. Les 8
e
premiers sont les 8 pilotes classés dans la finale A. Le 9ème du classement final est le pilote classé 3 de la
e
finale B, et ainsi de suite jusqu'au 4ème de la finale B qui est classé 16 au classement final.
ARTICLE 10 : ATTRIBUTION DES PRIX DE CLASSEMENT POUR L'ÉPREUVE
Les prix de classement suivants sont attribués à l'issue de chaque épreuve comptant pour la Coupe "TWINGO
R1 Rallycross":
er e
au 1 500 € au 6 170 €
e e
au 2 400 € au 7 160 €
e e
au 3 300 € au 8 150 €
e e
au 4 200 € au 9 130 €
e e
au 5 180 € au10 120 €
Soit une somme totale de 2 310 € pour les 10 premiers de l'épreuve.
Ces prix de classement seront versés, par l’organisateur du rallycross, selon la feuille officielle du classement
final de l'ASA organisatrice de l'épreuve à laquelle le pilote aura participé.
ARTICLE 11 : CLASSEMENT ET PRIX "JUNIOR"
Un classement "Junior" est extrait du classement officiel de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross". Il est réservé
aux pilotes nés àprés le 31 décembre 1992.
Ne sont concernés par ce classement que ceux qui sont qualifiés pour les finales C, B. ou A.
L'attribution des points sera celle de la place dans une des finales.
er
A l'issue de chaque épreuve, il sera distribué 150 € au 1 junior si le nombre de pilotes concernés est au
moins égal à 3 juniors. Ce prix de classement est cumulable avec les dotations des prix de classement de
l’épreuve.
er
En fin de saison un classement "Junior" sera attribué au 1 pilote Junior
ARTICLE 12 : CLASSEMENT ET PRIX DE LA "COUPE DES DAMES"
Un classement "Coupe des Dames" est extrait du classement officiel de la Coupe
"TWINGO R1 Rallycross".
Ne sont concernées par ce classement que celles qui sont qualifiées pour les finales C, B ou A.
L'attribution des points sera celle de la place dans une des finales
ère
A l'issue de chaque épreuve, il sera distribué 150 € à la 1 dame
Ce prix de classement est cumulable avec les dotations de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross".
ère
En fin de saison un classement "Coupe des Dames" sera attibué à la 1 dame
6Projet de règlement sportif de la Coupe de promotion
ARTICLE 13 : CLASSEMENT FINAL
ATTENTION : cet article est suceptible d’être modifié si le prochain Comité Directeur de la FFSA adopte la
proposition de la Commission de Rallycross au sujet d’un Championnat Junior Rallycross, réservé aux 16-25
ans. Bien entendu les primes seront moins importantes car nous attribuerons un volant au vainqueur de ce
Championnat (du Championnat Junior et non de la Coupe Twingo)
Pour l'établissement du classement final de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross".les pilotes seront classés sur
toutes les épreuves moins 1.
Les 5 premiers du classement final recevront les prix de classement suivants:
er
au 1 5 000 €
e
au 2 3 000 €
e
au 3 2 000 €
e
au 4 1 500 €
e
au 5 1 000 €
er
Le 1 Junior du classement final recevra 1 000 € sauf s’il y a un Championnat junior
ère
La 1 dame du classement final recevra 1 000 €
Au classement final de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross", la qualité des places départagera les éventuels
er e e
ex-aequo (nombre de places de 1 , de 2 , de 3 , etc)
ARTICLE 14 : REMISE DES PRIX
Les pilotes devant recevoir à l'issue de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" un prix de classement, une
dotation, une coupe, un trophée de l'AFOR ou d'une Sté partenaire, devront être impérativement
présents lors de la manifestation annuelle de remise des prix, organisée en fin de saison par l'AFOR.
L'absence d'un pilote rendra automatiquement caduque son droit à la récompense prévue.
La remise des prix aura lieu le …………………………
ARTICLE 15 : PUBLICITÉ
15.1 - Identification des conducteurs
L’AFOR et ses partenaires sponsors fourniront aux conducteurs une combinaison de marque…………….
conforme au plan de décoration figurant dans l’article 23.1
Chaque conducteur aura la possibilité d’apposer, tout en respectant les règles de sécurité FIA d’autres
broderies, sous réserve qu’elles ne concernent pas directement ou indirectement, des produitsconcurrents de
ceux des partenaires de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" mentionnés
ci-dessous :
YACCO Pétrolier
(en attente) Manufacturier
Et tout autre partenaire que l’AFOR pourrait annoncer.
Pendant la durée totale totale des épreuves ainsi que pendant la cérémonie du podium les pilotes devront
obligatoirement porter cette combinaison.
Des casquettes YACCO seront fournies aux pilotes arrivés aux 3 premières places de chaque rallycross et
devront également être portées sur le podium.
En cas de manquement, l’AFOR pourra décider d’une pénalité financière soumise à l’approbation du Collège
des Commissaires Sportifs.
15.2 - Identification des voitures
La décoration des voitures de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" devra être conforme au plan de décoration
figurant dans l’article 23.2, mais l’AFOR et ses partenaires fourniront aux conducteurs des ahésifs
publicitaires tels que prescrits au plan d’identification figurant dans cet article.
La publicité est libre sur les espaces réservés aux concurrents à la condition expresse qu’elle ne concerne
pas, directement ou indirectement, des produits concurrents de ceux des partenaires de la Coupe "TWINGO
R1 Rallycross" mentionnés ci-dessous :
Pétrolier YACCO
Manufacturier (en attente)
Et tout autre partenaire que l’AFOR pourrait annoncer.
7Projet de règlement sportif de la Coupe de promotion
Pendant la durée totale de chacune des épreuves, les voitures devront comporter toutes ces identifications et
marques préalablement définies. Le respect de cette condition sera assuré par les pilotes qui
communiqueront préalablement à l'AFOR leurs intentions à ce sujet. Le choix de la couleur des voitures est
libre. En cas de manquement, l’AFOR pourra décider d’une pénalité financière soumise à l’approbation du
Collège des Commissaires Sportifs.
De plus, au départ de chaque rallycross, les voitures devront avoir une présentation parfaite
15.3 – Exploitation
L’AFOR et les partenaires sponsors de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" se réservent le droit d’exploiter à
des fins publicitaires, promotionnelles ou commerciales, les noms et résultats sportifs des concurrents et
conducteurs de cette discipline, ainsi que de toute photo, commentaire enregistré et image, sans leur
autorisation préalable et sans avoir à payer des droits ou honaires particuliers.
ARTICLE 16 : NUMÉROS DE COURSE ET NOMS
Les numéros de course seront fournis par l'AFOR, et devront être apposés de chaque côté de la voiture. Le
nom du pilote sera fourni par l'AFOR et devra être apposé sur les vitres arrières.
Les pilotes devront prendre toutes les mesures pour assurer en permanence la lisibilité des numéros de
course et du nom.
ARTICLE 17 : VÉRIFICATIONS ADMINISTRATIVES
Les pilotes ne seront considérés comme participant à une épreuve de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross"
qu'après s'être présentés personnellement et en temps voulu au lieu et heure précis de convocation, et après
avoir satisfait aux vérifications administratives.
Le document à présenter par le pilote lors des opérations de vérifications administratives est :
• La licence de concurrent/conducteur valable pour l'année en cours.
• L’autorisation du tuteur pour les concurents de moins de 18 ans
Tout pilote qui ne se serait pas présenté aux vérifications avant la clôture des contrôles sera considéré
comme non partant et perdra ses droits d'engagement.
ARTICLE 18 : VERIFICATIONS TECHNIQUES
Aucune voiture ne devra accéder aux vérifications techniques si elle n'est pas au préalable déjà parfaitement
identifiée (voir articles 16,17 et18).
18.1 - Avant l’épreuve
Les pilotes ne seront considérés comme participant à une épreuve de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross"
qu'après avoir présentés leur voiture en temps voulu, au lieu et heure précis de convocation, et après avoir
satisfait aux vérifications administratives..
Les vérifications techniques porteront au minimum sur:
• vérification de la sécurité (normes FFSA),
• vérification visuelle de la conformité technique de la voiture,
• vérification visuelle du plan d'identification,
• présentation obligatoire de la fiche d’homologation,
• présentation obligatoire du passeport technique (document délivré par les ASA),
• présentation obligatoire du casque homologué, de la cagoule, de la combinaison et des vêtements
ignifugés homologués
• identification du transpondeur
• contrôle du nombre de décibels (maximum 100 décibels sans tolérance)
Attention: aucune modification non autorisée sera admise sur la voiture et à tout moment les pièces
plombées pourront être vérifiées.
8Projet de règlement sportif de la Coupe de promotion
Le départ sera refusé à tout pilote qui sera jugé ne pas satisfaire à l'un de ces points. Le pilote ne pourra être
autorisé à partir qu'après avoir mis en conformité sa voiture et obtenu l'accord du commissaire technique de
la Coupe "Twingo R1 Rallycross
Aucun pilote ne pourra prendre part aux essais s'il n'a satisfait à ces formalités administratives et techniques.
Toute voiture ayant subi la vérification technique sera identifiée par le Commissaire Technique.
18.2 – Après les essais chronométrés
L'AFOR se réserve le droit de conserver une ou plusieurs voitures pour les vérifier.
18.3 – Après les courses
L'AFOR se réserve le droit de conserver une ou plusieurs voitures pour les vérifications techniques après la
course et éventuellement pendant 5 jours, sans que le ou les pilotes puissent prétendre à une indemnité. De
plus, l'AFOR se réserve le doit de procéder à des vérifications systématiques ultérieures approfondies, sur
certains organes, pièces ou éléments (moteur, boite de vitesses, etc.) qui seront prélevés sur la voiture. Le
pilote ou son représentant désigné pourra apposer une marque sur les organes, pièces et éléments prélevés.
En cas d'absence du pilote ou de son représentant lors du prélèvement des organes, pièces et éléments,
aucune contestation ne pourra être formulée quant à l'origine des organes, pièces et éléments prélevés.
Aucun pilote ne pourra se prévaloir de la propriété des éléments mécaniques prélevés et échangés.
Le pilote ou la personne désignée par celui-ci est autorisé à assister au démontage technique de la voiture
sur le circuit ou tout autre endroit, ceci à l'exclusion de toute autre personne.
S'il est déclaré non conforme, le pilote perdra les prix de classement et les points qui lui auraient été
attribués pour l'épreuve considérée, cette course ne rentrera pas dans le décompte du classement
final de fin d’année.
L'AFOR se réserve le droit de l'exclure des épreuves suivantes, voire de l'exclure définitivement de la Coupe
"Twingo R1 Rallycross.
18.4 - Choix des voitures pour les vérifications techniques
Le Commissaire Technique de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" pourra vérifier des voitures.
• Sur demande du Directeur de Course,
• Sur demande du Collège des Commissaire sportifs,
• Sur demande des responsables ou du Commissaire Technique délégué de la Coupe "Twingo R1
Rallycross", en fonction de certaines performances réalisées par certains pilotes, du classement
général Les classements définitifs seront donc suspendus après chaque course, et entérinés
seulement après résultat des vérifications techniques par le Collège des Commissaires Sportifs de
l'épreuve considérée.
ARTICLE 19 : INTERPRÉTATION DU PRÉSENT RÈGLEMENT
Tout ce qui n'est pas expressément autorisé par ce règlement est interdit
ARTICLE 20 : PÉNALITÉS FINANCIÈRES
Tout retard sur l'heure de présentation aux vérifications prescrites sur l'invitation, qu'il s'agisse d'un retard du
pilote ou d'un retard de la voiture, sera sanctionné par une pénalité financière selon les modalités suivantes :
• jusqu'à 30 minutes : 15 €
• de 30 minutes à 1 heure : 30 €
• par heure supplémentaire : 15 €
Tous les pilotes retenus pour participer à la course sont tenus d'assister au briefing en un lieu indiqué dans le
règlement particulier. Toute absence sera sanctionnée d'une pénalité de 100 €, et de 200 € en cas de
récidive.
Toute voiture ou tout pilote qui ne serait pas parfaitement identifiés, pendant toute la durée de l'épreuve
(essais, courses et podium), donnera lieu au versement d'une pénalité de : 100 € la première fois, 150 € la
seconde fois et 200 € chaque fois suivante, payable par le pilote par chèque à l'ordre de l'AFOR ou
l'interdiction de prendre un départ, outre l'obligation de se mettre en conformité, l'AFOR pouvant exclure le
pilote de l'épreuve ou de la " TWINGO R1 Rallycross ".
Dans le cas où un pilote passible d'une pénalité décrite ci-dessus n'aurait pas réglé celle-ci au responsable de
l'AFOR avant la fin de l'épreuve, l'AFOR en déduirait le montant des prix de classement éventuels à payer.
9Projet de règlement sportif de la Coupe de promotion
ARTICLE 21 : INFRACTION
Toute infraction (sportive ou technique), quelle qu'en soit la nature si minime soit elle ou toute attitude non
conforme à la bonne tenue de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross", pourra entrainer une sanction prise par la
Direction de Course ou le responsable de la Coupe, pouvant aller jusqu'à la transmission au Collège de
Commissaires Sportifs. En cas d'exclusion, celui-ci, s'il le juge utile, pourra, en le motivant, transmettre à son
A.S.N. une demande de suspension ou de disqualification.
Si un pilote est exclu du meeting, cette course ne rentrera pas dans le décompte du classement final
de fin d’année de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross"
Toute décision du Collège des Commissaires Sportifs faisant grief, pourra faire l'objet d'un appel auprès de la
FFSA, suivant la réglementation 2011, si celui-ci est accepté, il devra être confirmé sous 48 heures par lettre
recommandée.
En fonction de la gravité de cette infraction, le jury de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross" pourra de surcroît:
• réduire ou supprimer les prix de classement dus à ce pilote pour l'épreuve considérée,
• ne pas inviter le pilote à l'épreuve suivante du calendrier,
• exclure le pilote de la Coupe "TWINGO R1 Rallycross",
• prendre toutes décisions complément
CONVENTION ENTRE LE PROMOTEUR ET LES CONCURRENTS
Tout litige relatif à l'application de l'article 2 sera définitivement tranché par le Jury de la Coupe "TWINGO R1
Rallycross" qui veillera à la préservation de l'esprit dans lequel celle-ci est organisée.
Par le seul fait de signer sa demande d'inscription, le pilote accepte les termes du présent règlement et
s'engage à le respecter dans la forme comme dans l'esprit.
"CHARTE DE BONNE CONDUITE"
Le pilote s'engage à respecter la charte de bonne conduite suivante
• Respect de la réglementation générale de la F.I.A.
• Respect de la réglementation générale de la F.F.S.A.
• Respect du règlement particulier de chaque rallycross
• Respect de la réglementation sportive de la Coupe
• Respect de la réglementation technique de la Coupe
• Respect des créneaux horaires et des dispositions particulières prévues par l'organisateur.
• Respect des autres concurrents.
L'AFOR se réserve le droit d'examiner toute candidature d'un pilote à la Coupe "TWINGO R1 Rallycross"
présentant un caractère particulier afin d'en préserver l'esprit, de refuser sa participation ou de l'en exclure en
cours de saison, et ce, en fournissant le motif.
L'AFOR se réserve le droit d'inviter, à une ou plusieurs épreuves, tous pilotes ne satisfaisant pas aux
conditions citées précédemment : VIP, journalistes, etc.
JURY
En cas de contestation et pour juger tout litige ou statuer sur tout problème non traité par le présent
règlement, un jury sera nommé lors de la première épreuve, il pourra se réunir et prendre toutes décisions
qu'il jugera utiles ou opportunes.
Il sera composé :
• D’un représentant de l’AFOR
• D'un représentant de la FFSA
• Du responsable de la Coupe
• Du commissaire technique responsable de la Coupe
• D'un représentant des pilotes de la Coupe, désigné par la majorité des pilotes inscrits et d'une équipe
différente de celle(s) impliquée(s) dans le litige.
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