Gouvernance régionale - Résumé à l'intention des décideurs des océans dans les zones situées au-delà de la juridiction nationale
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Résumé à l’intention des décideurs Gouvernance régionale des océans dans les zones situées au-delà de la juridiction nationale Retours d’expériences et pistes d’action futures
Dr. Julien Rochette, Ocean Programme Director,
Institute for Sustainable Development and International Relations (IDDRI)
Sebastian Unger, Lead, Ocean Governance Research,
Institute for Advanced Sustainability Studies (IASS)
Glen Wright, Research Fellow, International Ocean Governance,
Le rapport
Institute forsera cité comme
Sustainable suit : and International Relations (IDDRI)
Development
Wright, G. et Rochette, J., « Résumé à l’intention des décideurs – Gouvernance régionale des
Designdans
océans and les
Layout
zones situées au-delà de la juridiction nationale : Retours d’expériences et
pistes d’action futures », projet STRONG High Seas, 2019.
Sabine Zentek
Remerciements
Editing
Les auteurs tiennent à adresser leurs remerciements au Dr. Carole Durussel ainsi qu’à Ben
Ben Boteler,
Boteler Carole
(Institute forDurussel
AdvancedandSustainability
Nicole Wienrich, IASS IASS) pour leurs retours d’informations et
Studies,
leurs commentaires sur ce rapport.
Supported by:
based on a decision of the German Bundestag
The
Le STRONG
projet High High
STRONG Seas project is partie
Seas fait part ofde
thel’initiative
International Climate Initiative
internationale pour la protection du climat
(IKI; ;www.international-climate-initiative.com/en/).
(IKI www.international-climate-initiative.com/en/). The Le
Federal Ministry
Ministère for the
fédéral de l’Environnement,
de la Protection
Environment, de laConservation
Nature Nature et de la Sûreté
and Nuclearnucléaire soutient
Safety (BMU) cette
supports initiative en vertu d’une
this
décision
initiative du
on Parlement
the basis of de la République
a decision adoptedfédérale d’Allemagne.
by the German Bundestag.
© STRONG
Le High Seas
projet STRONG 2018.
High STRONG
Seas Highau
contribue Seas, an independent
travail mené par le scientific project,
Partenariat pour la gouvernance
is responsible for the content of this publication. This policy brief
régionale des océans (Partnership for Regional Ocean Governance, PROG), does not necessarily
un partenariat
reflect
placé thel’égide
sous views of
dethe funding
ONU agencies.
Environnement, de l’Institute for Advanced Sustainability Studies
(IASS), de l’Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri), et de TMG
www.prog-ocean.org/our-work/strong-high-seas/
– Think Tank for Sustainability.
DOI: 10.2312/iass.2018.015
© STRONG High Seas 2019. STRONG High Seas, un projet scientifique indépendant, est
© Cover Photo:
responsable duThierry Meier
contenu de(219007)/Unsplash
cette publication. Ce rapport ne reflète pas nécessairement les
opinions des institutions ayant contribué au financement.
2
Contact
Équipe du projet STRONG High Seas à l’IASS : stronghighseas@iass-potsdam.de
Publié par
Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri)
27, rue Saint-Guillaume
75337 Paris Cedex 07
France
Tél : +33 (0)1 45 49 76 60
Fax : +33 (0)1 45 52 63 45
E-Mail : iddri@iddri.org
www.iddri.org
Janvier 2019. © Photo de couverture : Matt Howard (248418) /Unsplash
2
Gouvernance régionale des océans dans les zones situées au-delà de la juridiction nationale : Retours d’expériences
et pistes d’action futures
1. Résumé du rapport
Le vaste océan qui s’étend au-delà de la juri- 1. « L’Arrangement collectif pour l’Atlan-
diction de toute nation représente près de la tique du Nord-Est », en vertu duquel la
moitié de la surface de la planète et abrite une Commission OSPAR et la Commission
part importante de la biodiversité globale. Au des pêches de l’Atlantique du Nord-Est
cours des dernières années, les activités hu- (CPANE) visent à renforcer la coopération
maines dans les zones marines situées au-de- entre les organisations disposant d’un
là de la juridiction nationale (ZAJN)1 se sont mandat de gestion dans la région.
étendues et intensifiées. Reconnaissant les
lacunes de l’actuel cadre de gouvernance, les 2. La Commission de la mer des Sargasses
États ont entamé des négociations formelles (SSC, pour son acronyme en anglais), qui
en vue de l’adoption d’un nouveau traité in- est mandatée pour exercer un rôle d’in-
ternational portant sur la conservation et l’uti- tendance pour l’écosystème varié et pro-
lisation durable de la biodiversité des ZAJN. ductif de la ZAJN entourant les Bermudes
Un nouvel accord ouvrira la voie à la mise en en travaillant par le biais des accords ju-
application d’outils de gestion pour sauve- ridiques existants et des organes de ges-
garder la biodiversité marine, notamment la tion compétents2.
désignation d’aires marines protégées (AMP).
3. Le Sanctuaire Pelagos pour les mam-
Nombre d’États et de parties prenantes ont mifères marins, créé par la France, l’Italie
également commencé à passer à l’action et Monaco afin de protéger les huit es-
au niveau régional. L’élaboration d’initiatives pèces de cétacés résidents de la région.
régionales visant la protection de l’environ-
nement marin a longtemps constitué un 4. Le Système du Traité sur l’Antarctique
élément central des politiques environne- (STA), en vertu duquel les parties sont
mentales internationales, en fournissant une convenues d’élaborer un système d’AMP
échelle appropriée pour la mise en applica- représentatif et ont désigné la plus
tion d’une approche écosystémique pour ce grande au monde de ces AMP dans la
qui concerne la conservation et la gestion mer de Ross.
et en favorisant le consensus politique entre
ceux partageant une histoire, une culture et 5. La coopération menée par le biais des Or-
des intérêts similaires. Au nombre des initia- ganisations régionales de gestion des
tives en cours ayant pour but de renforcer la pêches (ORGP) afin d’œuvrer en direction
gouvernance des ZAJN au moyen d’une coo- de la mise en place d’une approche éco-
pération établie au niveau régional figurent : systémique pour ce qui concerne la ges-
tion des pêches, en prenant en compte
les impacts sur les espèces non ciblées et
les écosystèmes associés, ainsi que sur les
stocks des espèces ciblées.
1 Les ZAJN englobent à la fois la colonne d’eau (“la haute mer”) et les fonds marins (“la Zone”) situés au-delà de la juridiction nationale.
2 La SSC a été créée en vertu de la Déclaration d’Hamilton (2014), une déclaration politique non contraignante adoptée et signée par
les Bermudes, les Açores, les Bahamas, les Îles Vierges Britanniques, le Canada, les Îles Caïmans, Monaco, le Royaume-Uni et les
États-Unis.
36. La coopération en matière de sciences 8. L’océan Indien occidental, où les parties
marines par le biais de l’identification contractantes à la Convention de Nairo-
de Zones marines d’importance écolo- bi ont adopté une décision exhortant les
gique ou biologique (ZIEB) au titre de la États à coopérer pour améliorer la gou-
Convention sur la diversité biologique. vernance des zones situées au-delà de la
juridiction nationale, en tirant parti des
D’autres régions intègrent à présent progres- institutions régionales existantes4.
sivement les ZAJN dans leurs priorités et leurs
programmes de travail, notamment dans : 9. Dans l’Atlantique du Sud-Est, où les par-
ties contractantes à la Convention d’Abi-
7. Le Pacifique Sud, où les parties à la Com- djan ont mis en place un groupe de tra-
mission permanente du Pacifique Sud vail pour étudier tous les aspects de la
(CPPS) se sont engagées à promouvoir conservation et de l’utilisation durable de
une action coordonnée3 ; la biodiversité marine dans les ZAJN5.
Figure : Carte des initiatives en cours pour renforcer la gouvernance régionale
dans les ZAJN.
(Source : ESRI (2008) : Pays du monde 2008. Données et cartes de l’ESRI)
1
3
2
5
8 6
7 9
4
3 En vertu du Galapagos Commitment for the XXI Century (adopté lors de la 8e Réunion des ministres des Affaires étrangères, Puerto
Ayora, Galápagos, Équateur, 17 août 2012).
4 Décision CP8/10 (2015)
5 Suite à la Décision CP 11/10 adoptée en 2014.
4Gouvernance régionale des océans dans les zones situées au-delà de la juridiction nationale : Retours d’expériences
et pistes d’action futures
2. Principales conclusions et retours
d’expérience
Les États et les observateurs examinent ac- 3. L’importance d’élaborer une interface
tivement le rôle possible que pourrait occu- science-politique dynamique capable
per la coopération régionale dans un nouvel de fournir aux décideurs et aux parties
accord ; celui-ci pourrait être double, tout prenantes des informations scientifiques
d’abord, des mécanismes de gouvernance ré- pertinentes. L’élaboration des politiques
gionale forts peuvent soutenir un traité inter- marines est étroitement liée aux sciences
national ambitieux et efficace ; ensuite, des marines : les incertitudes et les lacunes
initiatives régionales pourraient jouer un rôle existant dans les connaissances freinent
pour ce qui est de faciliter la coordination et le processus, tandis qu’un contexte scien-
la coopération entre les États, les institutions tifique propice peut faire que les organi-
et les parties prenantes. Les efforts en cours sations régionales et les parties contrac-
fournissent un certain nombre de retours tantes soient plus enclines à traiter les
d’expérience utiles qui peuvent faciliter le ren- questions relatives aux ZAJN.
forcement des initiatives régionales et éclai-
rer le processus de négociation d’un nouveau 4. La nécessité de renforcer le cadre lé-
traité international efficient et efficace : gal international au moyen d’un nouvel
instrument international juridiquement
1. La nécessité de mécanismes efficaces contraignant concernant les ZAJN, ap-
pour ce qui concerne la coopération et portant de la cohérence à un système
la coordination entre les organisations de gouvernance fragmenté et inefficace,
dotées d’un mandat de gestion dans les fournissant un soutien supplémentaire à
ZAJN, par exemple par le biais de l’élabo- une coopération intersectorielle amélio-
ration de protocoles d’accord formels et rée et un nouvel élan concernant la créa-
de mécanismes d’échange, de nouvelles tion ou le renforcement de mécanismes
structures institutionnelles, ou de plate- d’intégration régionale.
formes régionales de parties prenantes
afin de fournir un forum pour que les
États, parties prenantes et organisations
de gestion régionales et globales compé-
tentes coopèrent dans le sens d’une ges-
tion harmonisée et intégrée.
2. Le rôle joué par les champions et les diri-
geants qui possèdent la volonté politique
de diriger le processus et d’obtenir l’ap-
pui nécessaire pour améliorer la gestion.
Les premiers pas effectués en direction
de l’élaboration d’initiatives régionales
concernant la gouvernance des ZAJN
sont souvent effectués par au moins une
composante faisant figure de champion,
État, organisation ou parties prenantes.
5Aperçu d’une sélection d’initiatives régionales
Initiative Type Principales conditions propices Principales difficultés
Arrangement Mémorandum Institutions existantes fortes S’est avéré chronophage et nécessitant un personnel
collectif pour d’entente/ avec un chevauchement des ad- important.
l’Atlantique du accord de hésions et une tradition de coo- Les organisations possèdent des mandats, des procé-
Nord-Est coopération pération. dures et des capacités différents et parfois des cycles
de réunion complexes et mutuellement incompa-
tibles.
Commission ONG Action concertée de la part de Peu d’organisations compétentes au sein de la région
de la mer des la société civile et de la commu- par le biais desquelles appliquer des mesures de ges-
Sargasses nauté scientifique tion.
Le Gouvernement des Ber- Progrès limité en termes d’action de gestion concrète.
mudes agit comme un cham-
pion fervent et d’un grand sou-
tien pour l’initiative.
Sanctuaire AMP Nombre limité de parties mo- Inquiétudes concernant l’efficacité et la mise en
Pelagos multilatérale tivées ayant pour objectif de se œuvre des mesures de gestion et de conservation.
charger de buts et de valeurs de Les plans de longue date visant à proposer le classe-
conservation spécifiques. ment du Sanctuaire en tant que Zone maritime par-
ticulièrement vulnérable (ZMPV) de l’OMI ne se sont
pas encore concrétisés.
Système du Traité Traité Système de traité environne- Les négociations diplomatiques requises pour parve-
sur l’Antarctique international mental multilatéral intégrant nir à un consensus sont de plus en plus tendues et les
des principes de gouvernance récentes réunions ont échoué à mettre en place les
modernes. AMP supplémentaires nécessaires à la création d’un
Fort engagement politique de réseau.
haut-niveau pour la création
d’AMP.
Coopération ORGP Obligations légales figurant Les États ont fréquemment agi l’encontre des avis for-
régionale dans l’Accord des Nations Unies mulés par les organes scientifiques des ORGP.
concernant les sur les stocks the poissons L’efficacité de l’ORGP apparaît comme étant grande-
fermetures de (ANUSP) pour élaborer et coo- ment dépendante de facteurs externes et les ques-
pêches pérer par le biais des ORGP et tions plus larges concernant la biodiversité n’ont été
résolutions de l’Assemblée Gé- que peu intégrées.
nérale des Nations Unies (AGNU)
contraignant les États à prendre Réticence de la part de nombreux États et ORGP
des mesures au sujet des pêches quant à la fermeture de zones de haute mer dans le
de fond. but de protéger les Écosystèmes marins vulnérables
(EMV) et persistance de lacunes dans la mise en
œuvre des résolutions de l’AGNU relatives aux pêches
de fond.
Zones marines Processus Processus scientifique collabo- Les parties à la CDB sont encouragées à prendre des
d’importance scientifique ratif créé sous les auspices d’un mesures en fonction des informations relatives aux
écologique ou international traité international avec une par- ZIEB, mais il n’existe pas d’obligation à procéder de la
biologique (ZIEB) ticipation quasi universelle. sorte ni de processus défini pour élaborer les actions
Mobilisation de la communauté de gestion appropriées.
scientifique. Les premiers résultats indiquent que les ZIEB n’in-
citent pas encore à l’action au sein des diverses orga-
nisations sectorielles.
6À propos du projet STRONG High Seas
About the STRONG High Seas project
Le projet STRONG High Seas est un projet engageons avec les parties prenantes des
d’une durée de cinq ans qui vise à renforcer gouvernements, du secteur privé, des scien-
la gouvernance régionale des océans pour la tifiques et de la société civile pour soutenir
conservation et l’utilisation durable de la bio- la conception d’approches intégrées et in-
diversité
The STRONGmarine dans
High les zones
Seas projectsituées au-de-
is a five-year tersectorielles
standing on high pourseasla biodiversity.
conservation We etengage
l’utili-
làproject
de la juridiction nationale. En collaboration
that aims to strengthen regional ocean sation durable de la biodiversité
with stakeholders from governments, privatedans l’Atlan-
avec le Secrétariat
governance for thedeconservation
la Commission and Perma-
sustain- tique
sector,du Sud-Estand
scientists et le Pacifique
civil society todu Sud-Est.
support the
nente du Pacifique Sud (CPPS) et le Secré- Nous facilitons ensuite la mise en œuvre en
able use of marine biodiversity in areas beyond design of integrated, cross-sectoral approaches
tariat du Programme des mers régionales temps opportun de ces approaches propo-
national jurisdiction. Working with the Secre- for the conservation and sustainable use of bio-
d’Afrique de l’Ouest et du Centre (Convention sées en vue de leur adoption éventuelle dans
tariat of the
d’Abidjan), Comisión
le projet Permanente
développera del Pací-
et propose- diversity
les in the Southeast
processus de politique Atlantic and Southeast
régionale perti-
fico Sur (CPPS; Permanent Commission
ra des mesures ciblées pour faciliter le déve- for the nents. Pour permettre un échangedelivery
Pacific. We then facilitate the timely interré- of
South Pacific) and the Secretariat
loppement d’approches de gestion intégrées of the West these proposed approaches for potential
gional, nous poursuivons le dialogue avec les adop-
and Central Africa Regional Seas
et écosystémiques pour la gouvernance des Programme tion intoprenantes
parties the relevant regional policy
concernées dansprocesses.
d’autres
océans
(Abidjandans les zonesthe
Convention), situées au-delà
project de la
will develop régions
To enablemarines. A cette fin,
an interregional nous avons
exchange, we furthermis
juridiction
and propose nationale
targeted(ZAJN).
measures to support the en placedialogue
ensure une plateforme
with relevant régionale de par-
stakeholders in
coordinated development of integrated and ties
otherprenantes pour faciliter
marine regions. l’apprentissage
To this end, we set up a
Dans le cadre de management
ecosystem-based ce projet, nous effectuons
approaches for commun et développer
regional stakeholder platformunetocommunauté
facilitate joint
des évaluations scientifiques transdiscipli-
ocean governance in areas beyond national de
learning and develop a community ofles
pratique. Enfin, nous explorons liens
practice.
naires afin de
jurisdiction. Infournir aux décideurs,
this project, dans
we carry out les
trans- et les possibilités de gouvernance régionale
Finally, we explore links and opportunities for
régions ciblées qu’à l’échelle mondiale, une dans un nouvel instrument international et
disciplinary scientific assessments to provide regional governance in a new international and
meilleure connaissance et compréhension juridiquement contraignant sur la biodiversi-
decision-makers, both in the target regions and legally-binding instrument on marine biodiver-
de la biodiversité en haute mer. Nous nous té marine en haute mer.
globally, with improved knowledge and under- sity in the high seas.
Durée
Projectdu project June
duration: : juin2017
2017–-May
mai2022
2022
Coordination : Institute for Advanced Sustainability
Coordinator: Institute for Advanced Sustainability Studies
Studies (IASS)
(IASS)
Partenaires
Implementing : BirdLife International,
partners: Institut pour
BirdLife International, le développement
Institute for Sustain-
durable et les relations
able Development and internationales (IDDRI),(IDDRI),
International Relations InstitutInternational
international
de l’océan (IOI), Université catholique du Nord, WWF Colombie et
Ocean Institute (IOI), Universidad Católica del Norte, WWF Colombia,
WWF Allemagne
WWF Germany
Partenaires régionaux : Secrétariat de la Comission permanente
Regional
du partners:
Pacifique Secretariat
Sud (CPPS), of the Comisión
Secrétariat Permanente
de la Convention del
d'Abidjan
Pacífico Sur (CPPS), Secretariat of the Abidjan Convention
Site internet : prog-ocean.org/our-work/strong-high-seas
Website: prog-ocean.org/our-work/strong-high-seas
Contact : stronghighseas@iass-potsdam.de
Contact: stronghighseas@iass-potsdam.de
Partenaires du projet STRONG High Seas :
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