Ligue de Côte d'Azur de Volley Ball - PROCES VERBAL 63ème ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE - Ligue Régionale de ...
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63ème ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE Ligue de Côte d’Azur de Volley Ball PROCES VERBAL 25 juin 2016 – MANDELIEU Salle Neptune FINALES DE ZONE MEDITERRANEE M11- 2016 ARLES - 11 ET 12 JUIN 2016 PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 1
ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE N° club Nom du club T.LIC Nb. Voix Représentant 0060003 A.S. SAINT JEANNET 16 1 LESAIN LAETITIA 0060007 AS CANNES VOLLEY-BALL 600 6 LUPI CLAUDE 0060008 MANDELIEU LA NAPOULE V.B. 221 6 CARBON JEAN 0060012 SAINT-PAUL LA COLLE OMNISPORT 30 2 0060013 VOLLEY-BALL CANNES COTE D'AZUR 28 2 MALAGOLI DANIEL 0060014 G.S.D. DES ALPES MARITIMES 1025 1 TANGUY ERIC 0060016 ALOHA BEACH CLUB 6 1 0060018 AS NICOISE DE VB 11 1 0060021 AS ROQUEFORTOISE DE VB 84 3 LESAIN LAETITIA 0060023 AS COLLEGE FREDERIC MISTRAL 31 2 TANGUY ERIC 0060024 AS COLLEGE RAOUL DUFY 21 2 TANGUY ERIC 0060025 AS COLLEGE PAUL ARENE 0060027 AS COLLEGE YVES KLEIN 34 2 LESAIN LAETITIA 0060029 AS COLLEGE ANDRE MALRAUX 31 2 LESAIN LAETITIA 0060030 AS COLLEGE DES MURIERS - FEMININES 7 1 0060031 AS COLLEGE DES MURIERS - MASCULINS 9 1 0060032 AS COLLEGE BONNARD FEMININES 10 1 0060034 AS COLLEGE ET LYCEE STANISLAS - FEMININES 7 1 LAMY STEPHANE 0060035 AS COLLEGE ET LYCEE STANISLAS - MASCULINS 0060036 PAYS DE GRASSE VB 462 8 CALLEJON RUBEN 0060037 VOLLEY CLUB PUGETOIS 11 1 0061297 RACING CLUB DE CANNES 227 6 COZZI MICHEL 0062509 OLYMPIQUES ANTIBES JUAN PINS 246 6 CAPARROS JEAN-LOUIS 0062701 ASS SPORTIVE DE MONACO 395 9 LE MEUR AXEL 0063347 PAYS DE FAYENCE VOLLEY-BALL 72 3 JOUGLAIN THOMAS 0064168 VOLLEY-BALL STADE LAURENTIN 246 5 REMOND GERARD 0064512 ASPTT NICE 157 5 TANGUY ERIC 0066927 NICE VOLLEY BALL 805 8 LAUREAU VERONIQUE 0067686 ENTENTE SPORTIVE LE CANNET 227 6 MINKOVA RAYNA 0067689 US DE CAGNES 248 6 LESAIN LAETITIA 0068454 MUNICIPAL OLYMPIQUE MOUGINS 635 5 PASTORELLO FREDERIC 0068669 ETOILE SPORTIVE DE VILLENEUVE 81 3 BARTHELEMY LAURE 0068779 CLUB OMNISPORTS DE VALBONNE 79 3 UPSON YANN 0068785 VENCE VOLLEY-BALL 90 3 BARACCO CHRISTIAN 0068979 CANNES AERO SPORTS VOLLEY-BALL 23 2 LUPI CLAUDE 0069048 AS.SP.LOIS.MUNICIPAUX CANNES 45 2 0069417 AS.SP. BEAULIEU S/MER 10 1 0069927 ASPTT CAGNES SUR MER 15 1 0833304 GSD DU VAR DE VOLLEY-BALL 588 1 HENRY GERALD 0833306 COLLEGE BERTY ALBRECHT VB 11 1 GIUBERGIA AURELIE 0833307 BORMES LE LAVANDOU VB 3 1 0833341 CLUB DE VB DE CARQUEIRANNE 39 2 0833344 SANARY LOISIRS SPORTS VB 17 1 0833349 SAINTE-ANASTASIE VB 10 1 0833350 VOLLEY PRADETAN GARDEEN 605 7 HENRY GERALD 0833351 VIDAUBAN VOLLEY BALL 104 4 GIUBERGIA AURELIE 0833352 VOLLEY VAL D'ISSOLE 30 2 0833584 ST RAPHAEL VAR VB 151 5 GIROD CHRISTINE 0833585 US CRAUROISE VOLLEY-BALL 29 2 0834743 LE LUC VOLLEY BALL 130 3 CARCENAC RICHARD 0835552 COGOLIN VOLLEY BALL 397 4 GIUBERGIA AURELIE 0836296 DRAGUIGNAN UNION CLUB 97 3 0836446 SAINTE-MAXIME VOLLEY-BALL 150 4 GIUBERGIA AURELIE 0836712 CLUB SPORTIF BRIGNOLAIS 23 2 HENRY GERALD 0837251 VOLLEY BALL OLLIOULAIS 227 4 PORTELLI MARC 0837378 T.P.M. RACING VOLLEY 250 6 HERVE CHRISTINE 0837903 UNION ATHLETIQUE VALETTOISE 144 4 MAZZA MICHELE 0837939 ES CANTON DES SOLLIES 27 2 CHASSAGNARD ERIC 0839557 A.M.S.LOISIRS DE FREJUS 251 5 CHASSAGNARD ERIC 0839914 VOLLEY CLUB HYERES/PIERREFEU 246 4 FERRERO DOMINIQUE TOTAL DE LA LIGUE 9774 186 PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 2
ORDRE DU JOUR 13h30 : Commission de Contrôle Vérification des pouvoirs – Quorum Enregistrement des délégués des GSA 14h00 : Ouverture de l’Assemblée Générale Statutaire Ordinaire Quorum I. Allocution du Président de la Ligue II. Adoption du Procès-Verbal de l’Assemblée Générale 62ème Ordinaire du 31 octobre 2015 III. Rapport Moral et d’Activité 2015-2016 a) Adoption du Rapport Moral et d’Activités b) Présentation des Rapports des diverses Commissions et Référents b1) Commission Sportive b2) Composition des poules Régionales 2016-2017 IV. Bilan Financier et Compte de résultats 2015 4.1 Rapport des vérificateurs aux comptes V. Quitus au Trésorier général VI. Budget prévisionnel 2016 VII. Budget prévisionnel 2017 VIII. Tarifs amendes et droits IX. Projet Championnat Région PACA X. Election des vérificateurs aux comptes XI. Examen des vœux XII. Prolongation du mandat du Comité Directeur XIII. Ligue PACA XIV. Remise des récompenses de Ligue et Fédérales 18H05 : Clôture de l’Assemblée Générale Ordinaire PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 3
I. COMITE DIRECTEUR : a. Bureau Exécutif: M. HENRY Gérald Président M. TANGUY Eric Vice-Président Mme CABIAUX Geneviève Vice-Présidente M. HAMICHE Serge Secrétaire Général M. MAZEAU Richard Secrétaire Général Adjoint M. ROULLIER Jean-Michel Trésorier Général b. Membres: M. REMOND Gérard Référent Statuts & Règlements M. TOUSSAINT Andre-Luc Président CR Discipline et Etique M. TOURNAIRE Guy Président CR Arbitrage M. COZZI Michel Référent Volley Indoor Mme MAZZOLA Patricia Membre Mme LAUREAU Véronique Membre Mme GIUBERGIA Aurélie Membre Mme VUOLO Marie-Pierre Membre M. LE MEUR Axel Membre II. ASSISTE : M. DUVETTE Jean-Marc CTS PACA III. ABSENTS EXCUSES : M. BRUN Dominique Membre Mme GARDAVOIR-VIART Leila Membre M. GABRIELE Jean Claude Membre, chargé de l’Informatique IV. PERSONNALITES : Représentant du CROSCA Excusé Représentant de la DRJSCS Retenu par journée d’information V. COMMISSION DE CONTROLE DES OPERATIONS ELECTORALES : Mme LAUREAU Véronique M. COZZI Michel Séance ouverte à 14h30 Nombre de voix en séance : 162 voix sur 186 Clubs présents : 41 / 60 Quorum : 94 Majorité : 82 PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 4
Le quorum étant largement atteint et dépassé, l’Assemblée Générale peut valablement délibérer. Le Président, M. Gérald HENRY ouvre la séance. Il remercie les membres présents et fait remarquer, que cette séance est une des dernières Assemblées Générales de la Ligue de Côte d’Azur de Volley-Ball. I. Allocution du Président « Je vous remercie pour votre présence cet après-midi, à cette Assemblée Générale qui devrait être une des dernières A.G. de la Ligue de Côte d’Azur, suite à la mise en place de la Grande Région PACA et cela avec la fusion – Absorption de la Ligue de Provence. Mon homologue, M. Alain ARIA s’excuse de ne pas être parmi nous, faisant, comme beaucoup de ligues en France, leur Assemblée Générale ce jour. Depuis le 31 octobre 2015, j’ai assuré la fonction de Président de notre Ligue de Côte d’Azur suite à l’élection de M. Eric TANGUY à la Présidence de notre Fédération Française de Volley-Ball. Au dernier Congrès fédéral des 18 & 19/06/2016, je peux vous assurer que notre Président de la Fédération a créé un climat serein, où les délégués de Ligue s’écoutent, se respectent et échangent sans agressivité. Pour confirmer cette ambiance je ne donnerai qu’un résultat qui résumera la volonté de faire avancer notre discipline, le rapport moral a été voté à 93% (sans commentaire). Quel plaisir de finir un Congrès sans avoir à voter pour un nouveau Président deux mois après. A la représentation de la Ligue et au travail annuel de la gestion de la Ligue, s’est ajouté cette année la mise en place de la Grande Région PACA, beaucoup d’échanges et de projet avec nos amis de la Provence. Il nous faut encore affiner les statuts et le Règlement Intérieur que vous serez amenés à voter dans le 1er trimestre de la saison 2016-2017. (une réunion de tous les clubs est prévue le 19/11/2016). Le lieu doit être arrêté après concertation avec la Provence. Différentes commissions ont œuvré (arbitrage, technique) pour harmoniser les tarifs, les actions et les orientations communes sur les deux régions. Je vous rassure, ces modifications sur le fonctionnement et l’avenir de cette nouvelle Ligue sera effectif pour la prochaine saison. Le Comité Directeur doit être mis en place avant décembre 2016, le Comité doit (sauf refus de la cellule juridique de la FFVB, d’avaliser nos statuts), comprendre 16 personnes avec la parité, l’orientation prévue est la suivante : 9 membres pour la Côte d’Azur et 7 membres pour la Provence, dont 5 du genre Féminin. A ajouter, au Conseil d’Administration, le Président ou un élu des comités départementaux (soit 5 représentants), car les Comités du 04/05 ont fusionné et représentent qu’un seul département. Désolé, d’avoir été un peu long dans mes explications sur ces orientations mais cela va modifier beaucoup nos objectifs et nos habitudes pour la saison 2017/2018. Un grand merci aux personnes qui m’ont aidé à mettre en place ce changement et m’ont accompagné lors des différentes réunions. Mais revenons à notre bilan de l’année. Notre Ligue se porte bien, malgré une légère baisse de nos licenciés. La saison sportive n’a jamais été si riche en résultats sportifs, vous avez dans votre dossier un PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 5
tableau récapitulatif du Palmarès, mais je ne peux m’empêcher de citer les nombreux titres remportés par les clubs de la Ligue et les sélections jeunes. Sur les compétitions nationales jeunes : → Les Volleyades (sélections régionales) : la Côte d’Azur est Championne de France / 28 en Minimes filles. Les garçons prennent la 4ème place → Les Mini Volleyades : → Les Alpes Maritimes masculin : 3ème place → Le Var masculin : 11ème place → Les Alpes Maritimes féminin : 2ème place → Le Var féminin : 1ère place – Championne de France Sur les compétitions de la Zone 5 (catégorie poussin(e)s) – La Provence / La Côte d’Azur/ Le Languedoc Roussillon (qui risque de ne plus exister avec la mise en place des grandes Régions) Poussines : RC Cannes : 1ère / 8 Poussins : VCHP : 1er / 8 Sur les classement Interpôles ( nous avons et conserverons ces 2 Pôles en Côte d’Azur ) → Pôle Espoirs masculin de Cannes est Champion de France → Pôle Espoirs féminin de Boulouris est Champion de France En Beach Volley, la belle performance des 2 joueurs du Pôle Espoir de Cannes aux Interpôles. Toujours chez les jeunes Féminin M17 : 1er RC Cannes : 2ème ES Cannet Rocheville Féminin M15 : 1er RC Cannes Féminin M13 : 2ème Saint Raphaël VVB Pour les titres nationaux : LAF : 1er : Saint Raphaël VVB : 2ème RC Cannes LBM : 1er : Nice VB (accède en LAM ) ème N2F : 2 : AS Monaco N3M : 1er : VC Hyères Pierrefeu (accède en N2) Coupe de France Féminine : Seniors : 1ère RC Cannes ème 2 MO Mougins Ces résultats sportifs placent la Ligue de Côte d’Azur au premier rang sur le plan national. Cela me semble difficile de faire mieux. Profitons-en. La politique conduite par la Ligue, avec ses axes bien définis depuis 4 ans, puisque nous finissons les 4 années de l’Olympiade cette année, Nous devons continuer dans cette optique avec un travail en PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 6
profondeur sur les jeunes, avec des clubs évoluant au plus haut niveau français et européen. → Le développement quantitatif en indoor et Beach par des actions dans les écoles, la multiplication des championnats Compet’Lib, du loisir et de l’évènementiel a permis d’augmenter nos licences de manière régulière en essayant de les fidéliser durant ces 4 années. → Le brassage d’un nombre important de M15 durant les CRE, le nombre de jours de pratique et l’encadrement nous ont permis durant 4 ans d’avoir des podiums et des places de finalistes. Ce travail avec les mêmes optiques pour les M13, géré par les comités départementaux permettent d’avoir une continuité et des résultats très satisfaisants. → La continuité du travail de l’année dernière en Beach et la volonté de développer cette discipline Olympique, malgré quelques problèmes de pratiquants, commence à avoir son public et une commission très active avec beaucoup d’actions. → Les deux Pôles existants en garçons au Lycée à Carnot et au CREPS de Boulouris en filles, sont un gage de formation du Haut Niveau sur la région PACA avec des cadres compétents et des structures qui fonctionnent sur le plan sportif et scolaire. → Les formations d’entraineurs et arbitres, marqueurs doivent attirer encore plus de monde, pour améliorer notre niveau d’encadrement et augmenter le Panel des arbitres. → Le développement du sport Santé doit nous encourager à développer le Soft Volley et le Volley assis. → Mille excuses pour les problèmes survenus sur certaines finales de ligue manquant d’arbitres ou manque de récompenses. Je reste confiant et optimiste sur l’avenir, même si nos habitudes vont être perturbées, le Volley dans le Sud, Est, va gagner en quantitatif, en résultats et va accentuer sa place dans le paysage du Volley français. Un grand merci à tous les bénévoles du Comité Directeur, à notre secrétaire et aux agents du développement des différents comités et surtout Simon qui a géré de la meilleure manière son secteur. Un grand merci aussi à Eric, qui malgré ses nouvelles obligations et responsabilités a toujours été, à mes côtés pour que cette saison se passe le mieux possible et je sais que c’est le cas avec ces beaux résultats. Bonne saison à Toutes, à Tous. Merci pour votre attention. II. Adoption du Procès-Verbal de la 62ème Assemblée Générale du 31 octobre 2015 Résultat du Vote Procès-Verbal de l’Assemblée Générale du 31 octobre 2015 Pour : 162 Contre : Néant Abstention : Néant Décision : Adoption à l’unanimité PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 7
III. Rapport Moral et d’Activités 2015-2016 M. Serge HAMICHE, Secrétaire Général, demande à l’Assemblée Générale, s’il procède à la lecture du Rapport Moral. Les membres de l’Assemblée Générale expriment leur accord et leur confiance au Secrétaire Général. Ils ne souhaitent pas la lecture du Rapport Moral. M. Serge HAMICHE donne quelques explications. Ce Rapport Moral et d’Activité se veut la résultante de toute l’activité 2013-2016, et cela C/F au plan régional de développement sur le plan général et en particulier sur les actions et résultats de la saison 2015-2016. Il rapporte les applaudissements des membres de l’A.G. Fédérale des 18 et 19 juin 2016 à Strasbourg, adressés à la Côte d’Azur pour ses résultats Nationaux : 9 au total. Il remercie les GSA, techniciens, les Centres régionaux d’entrainement et départementaux pour leur travail, leur investissement et leur compétence, qu’il met en exergue. Au niveau de la Zone Méditerranée (Zone 5), la Côte d’Aur s’est hissée Au plus haut rang en qualité et en nombre en remportant la quasi-totalité des titres en poussin(e)s M-11 et Benjamin(e)s M-13. Il insiste - sur l’évolution des licences, qui sont en progression : Au 25/05/2016 : 9 774 licences : 4093 EVE 5 681 LIC Au 24/06/2016 : 10210 licences : 4423 (+330 ) 5 787 LIC ( +106 ) Et exhorte les représentants des clubs à redoubler d’efforts pour augmenter le nombre de licenciés, notamment Volley-Ball et Beach-Volley (hors événementielles) → Sur la validation de la licence contractée par le GSA, en respectant les articles 10.11 et notamment 12 du RGLIGA. Le non-respect de la procédure entraine la suspension, voire l’annulation de la DHO, des conséquences sportives sur les résultats des rencontres et des sanctions financières. a) Adoption du Rapport Moral et d’Activités 2015-2016 Résultat du Vote Adoption Rapport Moral et d’Activités 2015-2016 Pour : 162 Contre : 0 Abstention : 0 Décision : Adoption à l’unanimité b) Présentation des Rapports des diverses commissions régionales et Référents b1) Commission Sportive M. Dominique FERRERO (VCHP) : intervient sur les cas d’interpénétration que le club a rencontré sur deux matches, avec perte des rencontres et amende sur le 2ème match. PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 8
Il demande un délai de contrôle par la CRS sur les matches et une communication rapide, afin que le GSA rectifie son action. M. VEXENAT Eric, Président CRS : donne les explications sur le contrôle réalisé entre les deux matches, et les motifs liés au temps, dans le contrôle. Les membres de la CRS sont bénévoles. Il n’y a aucun permanent rattaché à la commission. Des efforts seront entrepris, compte-tenu des moyens humains et matériels, mis la disposition de la Commission. M. Gérald REMOND, Référent Statuts et Règlements : demande à tous les GSA de se référer au RGES et cela à tous les niveaux et au Règlement Particulier de chaque compétition, afin d’éviter toute situation irrégulière. Il fait part des problèmes rencontrés par certains GSA, sur les DAF et cela malgré que la Commission Sportive et lui-même ont alerté à maintes reprises les GSA par le biais de tableau récapitulatif des chiffres des Devoirs d’Accueil et de Formation des GSA. Des efforts particuliers ont été consentis cette année, afin de permettre aux clubs de régulariser leur situation. M. CARCENAC Richard (Le Luc VB), demande de revoir et maintenir son équipe en Régionale, suite à l’absence d’une équipe 4x4. Le club possède 2 équipes de poussins, il demande leur assimilation à une équipe de Benjamins 4x4. Il énumère les efforts entrepris par le club : - 80 licences - Recrutement d’un jeune en C.A.E - Intervention en maison de retraite - Equipe classée 4ème en REM, rétrogradée pour DAF incomplets. M. PASTORELLO (MOM) évoque le cas de son équipe classée 3ème en REM qui n’accède pas alors que l’équipe classée seconde ne peut accéder (possédant déjà une équipe en Pré-Nationale) La Réglementation prévoit la montée de deux équipes à condition que la descente de N3 se limite à une équipe. Cette situation est la résultante de : - 2 Relégations de N3 en PNM - 0 Accession de PNM en N3 M. PASTORELLO demande la mise en place d’une poule à 12 équipes pour satisfaire Le Luc. MO Mougins et autres clubs qui seraient dans la même situation. b2) Composition des poules Régionales 2016-2017 Le Président, M. Gérald HENRY pose la question aux représentants des GSA, qui demandent un vote : - Pour le maintien du Luc VB - Le passage des poules de REM et PNM de 10 à 12 clubs M. Axel LE MEUR (ASM) : rappelle qu’en juin 2015, 5 clubs ont été sollicité pour une accession. Mme LESAIN Laëtitia (USC) : demande l’application stricte de la réglementation. PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 9
Résultat du Vote Vote pour déroger à la réglementation – maintenir le GSA Le Luc VB en Régionale Masculine Pour : 79 voix Contre : US Cagnes (5 voix) - ASC (05) - UAV (04) - Cannes Aerosports (02) - TPMRV (06) - C.Stanislas fém. (01) – St Jeannet (01) - AS Roquefortoise (03) – C.Yves Klein (02) - C.Malraux (02) : 31 voix Abstention : RCC (06) - VBSL (05) - AMSLF (5) - Solliès Pont (01) - COV (03) - NVB (07) - C.F.Mistral (02) - C.Dufy (02) - GSD AM (1) - OAJLP (06) : 52 voix Décision : Adoption à la Majorité - maintien du Luc VB en Régionale masculine Résultat du Vote Vote pour le nombre de clubs en Régionale et Pré-Nationale Régionale : Poule à 12 Décision : maintien du Luc VB, ESVL, AS Cannes, ASM Pré-Nationale : Poule à 12 Décision : Accession du MO Mougins, maintien du VCHP Pour : 162 Contre : 0 Abstention : 0 Décision : Adoption à l’unanimité b3) Commission Arbitrage M. Guy TOURNAIRE : présente le bilan de la Commission Régionale d’Arbitrage, répond et apporte les explications à toutes les questions des représentants des GSA. Il indique que la région de la Côte d’Azur accuse un déficit en arbitres, 2 fois supérieur au National. Le nombre d’arbitres est en inadéquation avec nos compétitions, notre niveau. Il invite les GSA à fournir des candidats à la formation d’arbitres, de marqueurs. IV. Bilan Financier et Compte de Résultats 2015 M. Jean-Michel ROULLIER expose sur une présentation POWER POINT les détails du Bilan et du compte de Résultats 2015. Les dépenses et les produits sont détaillés. Aux questions des membres de l’assemblée, des éclaircissements sont fournis. 4.1 Rapport du vérificateur aux comptes M. Serge HAMICHE, Secrétaire Général donne lecture du rapport du vérificateur aux comptes M.LUPI Claude, présent dans la salle, qui certifie qu’après contrôle, qu’il a constaté que les comptes étaient PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 10
conformes aux écritures et justificatifs présentés. Il propose à l’Assemblée Générale de donner quitus au Trésorier. Résultat du Vote Bilan Financier et Compte de Résultats 2015 Pour : 162 Contre : 0 Abstention : 0 Décision : Adoption à l’unanimité V. Quitus au Trésorier Général Résultat du Vote Quitus au Trésorier Général Pour : 162 Contre : 0 Abstention : 0 Décision : Adoption à l’unanimité VI. Budget Prévisionnel 2016 Le Budget Prévisionnel 2016 a été soumis à l’Assemblée Générale du 31/10/2015. Il a été adopté à l’unanimité. VII. Budget Prévisionnel 2017 Le Budget Prévisionnel 2017 sera élaboré par le Trésorier Général et le Comité Directeur de la Ligue PACA et sera soumis à l’Assemblée Générale. VIII. Tarifs Amendes et Droits Résultat du Vote Tarifs Amendes et Droits Le tarif Amendes et Droits ne subit pas d’augmentation notoire, mise à part celle de la FFVB et des propositions de la CRA. Pour : 162 Contre : 0 Abstention : 0 Décision : Adoption à l’unanimité PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 11
IX. Projet Championnat Région PACA Un projet de championnat élaboré par la commission Régionale Sportive et présenté par M. Gérard REMOND, requiert les avis et votes suivants, compte tenu de contraintes financières. Saison 2017-2018 Pré-Nationale : Solution 1 : identique à la saison 2016-2017 Solution 2 : Championnat type N2 : première phase avec 2 poules géographiques (anciennes ligues) , puis play-off ( 5 premiers de chaque ligue ) et play-down en conservant les résultats de la 1ère phase. Solution 3 : Poule unique PACA à 12 équipes (relégués de N3 + 4 premiers de chaque poule Pré- Nationale + Barrage entre les 5ème, 6ème, 7ème de chaque poule. ) Régionale : Solution 1 : identique à la saison 2016-2017 Solution 2 : Première phase avec 3 poules géographiques puis play-off et play-down en conservant les résultats de la première phase. Vote pour le championnat 2017/2018 Pré-Nationale : Pour : Solution 1 : Majorité Solution 2 : 4 GSA Solution 3 : 3 GSA Régionale : Pour : Solution 1 : 1 GSA Solution 2 : Majorité X. Election des vérificateurs aux comptes Ruben CALLEJON Jean-Louis CAPARROS → Adopté à l’unanimité pour la saison 2016 XI. Examens des Voeux - Vœux n°1 proposé par la CRA Nécessité d’avoir un marqueur référencé en Régionale. A noter qu’au niveau de la Ligue de Provence, cela est appliqué. PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 12
Résultat du vote Pour : 140 voix Contre : ASM(9)-UAV(4)-COV(3) = 16 voix Abstention : USC (6 voix) Décision : Adoption à la Majorité - Vœux n°2 proposé par la CRA Amende pour les feuilles de match réduite à 20 € Résultat du vote Pour : 162 Contre : 0 Abstention : 0 Décision : Adoption à l’unanimité - Vœux n°3 proposé par la CRA Marqueur : 22€ Pré-Nationale : N3 -1€ Régionale : N3 - 3€ Résultat du vote Pour : 162 Contre : 0 Abstention : 0 Décision : Adoption à l’unanimité - Vœux n°4 proposé par la CRA Amende à l’arbitre qui rend son match 2 jours avant la rencontre sans excuse recevable Résultat du vote Amende de 20 € à l’arbitre Pour : 162 Contre : 0 Abstention : 0 Décision : Adoption à l’unanimité PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 13
XII. Prolongation du Mandat du Comité Directeur La Réforme territoriale impose la création d’une Ligue Régionale PACA. Pour cela une opération d’Absorption-Fusion de la Ligue Provence par la Ligue de Côte d’Azur est prévue. Une Assemblée Générale Elective est fixée au 19 novembre 2016. Afin de ne pas bloquer le fonctionnement de la Ligue de Côte d’Azur et pour respecter l’article 11.4 des Statuts, il est demandé à l’Assemblée Générale de donner mandat au Comité Directeur en place et cela jusqu’à la prochaine A.G. Elective. Résultat du vote Prolongation du mandat du Comité Directeur Pour : 162 Contre : 0 Abstention : 0 Décision : Adoption à l’unanimité XIII. Mise en place de la Ligue PACA La Ligue PACA sera l’aboutissement d’une fusion-absorption de la Ligue de Provence par la Ligue de Côte d’Azur. 13.1 Dénomination de la structure : Ligue régionale PACA Constitué des 5 Comités départementaux, dont 3 de Provence et 2 de Côte d’Azur 13.2 Siège administratif : Mandelieu 13.3 Composition du Comité Directeur : 16 membres élus + 5 représentants des Comités départementaux + 1 médecin, au scrutin plurinominal dont 40 % de féminine. 9 membres dont 3 féminines / Côte d’Azur 7 membres dont 2 féminines / Provence - 2 représentants (de chaque sexe) au Conseil d’Administration de la FFVB - le Président de la Ligue PACA - le 2ème représentant : appel à candidature Résultat du vote Comité Directeur + Représentants à la FFVB Pour : 162 Contre : 0 Abstention : 0 Décision : Adoption à l’unanimité PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 14
13.4 Modalités financières M. Eric TANGUY, Vice-Président fait part de la situation financière de la Provence. Le Comité Départemental 13 a des problèmes financiers, soit une dette de 110 000 € pour la location d’un photocopieur, sur un budget de 80 000 €. La créance, reprise par une banque, exige un remboursement immédiat de 55 000 € pour un effacement de la dette en totalité. La Ligue de Provence demande un prêt de 55 000 € à la Côte d’Azur. Il informe de l’accord du Comité Directeur avec une avance de Trésorerie de 20 000 € sur la contribution mise par la Côte d’Azur, à la Région PACA. La Côte d’Azur crée cette facilité pour assainir la situation. Le Président de la Ligue demande aux représentants des GSA de se prononcer pour ce financement. Résultat du vote Avance de Trésorerie pour approuver la dette du CD13 Pour : 156 Contre : 0 Abstention : TPM RV 6 voix Décision : Adoption à la Majorité XIV. Remise des Récompenses de Ligue et Fédérales MM Gérald HENRY, Eric TANGUY et Serge HAMICHE procèdent à remise des récompenses de Ligue et des distinctions fédérales. - Coupes - Plaquettes (Ligue) - Lettres de félicitations (FFVB ) - Médailles Or-Argent-Bronze pour services rendus au Volley-Ball (FFVB) XV. Conclusion M. Gérald HENRY invite l’ensemble des présents à une collation et leur souhaite de très bonnes vacances. Clôture de l’Assemblée Générale Statutaire PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 15
L’ordre du jour, étant épuisé, la séance est levée à 18h05. Le Secrétaire Général Le Président Secrétaire de séance Gérald HENRY Serge HAMICHE PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 16
ANNEXES PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 17
Annexe - Document n° 1 PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 18
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Annexe - Document n° 2 PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 26
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Annexe - Document n° 3 PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 28
Annexe - Document n° 4 PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 29
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Annexe - Document n° 5 PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 32
Annexe - Document n° 6 PV Assemblée Générale Statutaire 25/06/2016 33
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