GUIDE PRATIQUE Pour les acteurs de Caritas Alsace Réseau Secours Catholique - 5 rue Saint Léon 67082

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GUIDE PRATIQUE Pour les acteurs de Caritas Alsace Réseau Secours Catholique - 5 rue Saint Léon 67082
GUIDE PRATIQUE
Pour les acteurs de Caritas Alsace
  Réseau Secours Catholique

                    5 rue Saint Léon 67082
                       Strasbourg Cedex
                         03 88 22 76 40
          accueil.caritas@federationcaritasalsace.org
                    www.caritas-alsace.org
GUIDE PRATIQUE Pour les acteurs de Caritas Alsace Réseau Secours Catholique - 5 rue Saint Léon 67082
SOMMAIRE
1. Généralités                                                                   3
  1.1. Objet du guide                                                            3

  1.2. But du guide                                                              3

  1.3. Diffusion et évolution du guide                                           3

2. Envoi en mission par Monseigneur Ravel, archevêque de
Strasbourg                                                                       4
3. Le mot du président de la Fédération de Charité Caritas Alsace                5
4. Le mot du directeur de Caritas Alsace                                        6
5. Bref historique de la Fédération de Charité Caritas Alsace                    7
6. Organisation de la Fédération
et de Caritas Alsace réseau Secours Catholique                                  11
  6.1. Mission, valeurs et organisation de la Fédération de Charité Caritas
       Alsace                                                                   11
  6.2. Caritas Alsace réseau Secours Catholique                                 12

  6.2.1. Vocation, vision                                                       12
  6.2.2. Organisation                                                           12
  6.2.3. Le Comité Caritas, un organe politique                                 13
  6.2.4. Organisation interne de Caritas Alsace réseau Secours Catholique       14

7. Politique des secours et des aides                                           20
  7.1. Les principes d’actions                                                  20

  7.2. Les 12 repères de l’aide à Caritas Alsace Réseau Secours Catholique     20

  7.3. L’accueil, l’écoute                                                      22

  7.4. L’accompagnement                                                         22

  7.5. Les secours                                                              22

  7.5.1. Les secours financiers                                                 22
  7.5.2 Les secours en nature                                                   23
GUIDE PRATIQUE Pour les acteurs de Caritas Alsace Réseau Secours Catholique - 5 rue Saint Léon 67082
8. Plaidoyer et action institutionnelle                                             25
                                                                                                                              1. GÉNÉRALITÉS
  8.1. Faire connaître                                                              25
                                                                                          1.1. Objet du guide
  8.2. Agir avec                                                                    26
                                                                                            Le présent guide :
  8.3 Partenariat                                                                   26
                                                                                            •   Décrit :	L’organisation de Caritas Alsace ;
  8.4 Caritas Europa                                                                26                   Sa place au sein de la Fédération de Charité ;
                                                                                                          Le rôle et les responsabilités des différents acteurs.
  8.5 Caritas Internationalis                                                       26
                                                                                            •   Définit :	La politique des secours et des aides ;
9. Politique des ressources                                                         27                    Les moyens d’obtention des ressources ;

  9.1. Différents moyens de se procurer des ressources                              27
                                                                                          1.2. But du guide
  9.1.1. Les appels à donateurs                                                     27
  9.1.2. Les manifestations faisant appel à la générosité                           28     Ce guide est établi :
  9.1.3. Les demandes de subvention                                                 30
                                                                                            •   D’une part à usage interne au profit des bénévoles et salariés pour la conduite de leurs
  9.2. Règles à respecter vis à vis de la fiscalité                                 30         actions quotidiennes ;

  9.2.1. Les recettes des boutiques solidaires (vestiaires, épiceries, greniers…)   30     •   D’autre part pour informer les organismes officiels, nos partenaires, les paroisses, les
  9.2.2. T.V.A.                                                                     30         donateurs sur ce que représente Caritas Alsace et ses modes d’action.
  9.2.3. L’opération « 10 Millions d’Etoiles »                                      31

  9.3. Formalités administratives à effectuer pour                                       1.3. Diffusion et évolution du guide
           l’organisation de manifestations recevant du public                      32     Ce document a été établi par une commission composée des membres du Comité Caritas,
                                                                                          de salariés, de bénévoles et du directeur.
10. Réglementation                                                                  33
                                                                                            Il est diffusé à tous les responsables d’équipes et de permanences d’accueil ainsi qu’aux
  10.1. Règlement intérieur des équipes                                             33   animateurs salariés.

  10.1.1. Finances                                                                  33     Le guide est mis en ligne sur le site www.caritas-alsace.org
  10.1.2. Vie d’équipe                                                              33
  10.1.3. Engagement des bénévoles                                                  34
  10.1.4. Formation des bénévoles et des responsables d’équipes                     35

  10.2. Mandat et mission du responsable bénévole et du trésorier d’équipe 35

  10.2.1. Mandat du responsable bénévole                                            35
  10.2.2. Mission du responsable d’équipe                                           36
  10.2.3. Mandat du trésorier d’équipe                                              37
  10.2.4. Mission du trésorier d’équipe                                             38

Annexes                                                                             39
  La Charte des bénévoles de Caritas Alsace                                         39

  Le projet d’avenir 2019-2026                                                      40
                                                                                                                                                                                   hand-point-up
                                                                                                                         Guide pratique – Edition 2021 –
                                                                                                                                     Page 3
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2. ENVOI EN MISSION PAR MONSEIGNEUR RAVEL,                                                                                 3. LE MOT DU PRÉSIDENT
                         ARCHEVÊQUE DE STRASBOURG                                                                                DE LA FÉDÉRATION DE CHARITÉ CARITAS ALSACE
  

  Je me réjouis de cette présentation actualisée de Caritas Alsace, qui me permet d’exprimer ma                    Chers amis bénévoles de Caritas Alsace,
gratitude et mes encouragements à tous ceux qui œuvrent au sein de notre Caritas diocésaine,
dans des missions à plein-temps ou des charges bénévoles.                                                           « Ici nous n’avons pas besoin de gens qui aident, mais de gens qui aiment ». C’est ainsi que
                                                                                                                 Mère Teresa avait coutume de recevoir les volontaires qui arrivaient en Inde dans les centres
   L’épreuve de la pandémie que nous traversons, et dont les cicatrices sociales et psychologiques               d’accueil des Missionnaires de la Charité.
ne sont pas encore toutes apparues, manifeste combien il est nécessaire que des disciples du
Christ s’engagent, au nom de leur foi, auprès des frères et sœurs qui sont dans le manque et                        A vous qui êtes un acteur de Caritas Alsace Réseau Secours Catholique, un service de l’Eglise
la souffrance. Des figures admirables ont illustré la charité chrétienne au cours des siècles, de                diocésaine de Strasbourg, nous aimerions vous remercier de partager notre ministère auprès
saint Martin à l’abbé Pierre, en passant par Vincent de Paul ou Mgr Rodhain. Que leur exemple                    des plus démunis et vous inviter à l’accomplir avec amour et désintéressement.
continue de susciter des disciples.
                                                                                                                    Votre bénévolat est une activité louable et généreuse. Pour cette raison il recèle une force
   Une pensée m’habite avec toujours plus d’insistance, inspirée par les belles encycliques                      particulière de témoignage évangélique. La conscience d’aider et de servir Jésus Christ dans
de notre pape François : Lumen Fidei, Laudato Si’ et Fratelli tutti : nous avons sans doute trop                 les plus démunis, de découvrir le visage du Christ dans celui des personnes rencontrées, fait du
fragmenté, dans le passé, les engagements chrétiens, en les juxtaposant comme des silos :                        bénévolat une excellente façon de rendre visible la Foi dans un monde souvent dénué de sens
annonce de la foi, célébration et prière, activités caritatives. Ce modèle doit être interrogé, car              et de repères. Le Chrétien est un serviteur de l’Amour et quand il sert, il le fait par amour. C’est ce
le Christ a toujours lié et mélangé de manière spontanée et heureuse sa prière fervente au Père                  que voulait dire Mère Térésa : l’amour précède le service ou mieux, l’accompagne intimement.
avec ses actions d’enseignement et de guérison.
                                                                                                                    Ce document que vous aurez entre les mains, au-delà des informations pratiques qu’il vous
   Puisse donc s’exprimer avec toujours plus de conviction et de rayonnement un message                          offre, voudrait vous rassurer sur l’éminente valeur de votre engagement à Caritas Alsace et vous
chrétien habité par l’unité : unité avec Dieu, par la foi ; unité avec toutes les créatures, à travers           assurer du reconnaissant respect que nous vous portons.
l’écologie intégrale et unité des hommes entre eux, par la construction d’une fraternité universelle.
                                                                                                                   Bien sincèrement vôtre,

                                                                                                                   Jean-Marie SCHIFFLI, diacre
  Monseigneur Luc RAVEL                                                                                             Président de la Fédération de Charité Caritas Alsace
  Archevêque de Strasbourg

                                                                                                 hand-point-up                                                                                                     hand-point-up
                                Guide pratique – Edition 2021 –                                                                                   Guide pratique – Edition 2021 –
                                            Page 4                                                                                                            Page 5
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4. LE MOT DU DIRECTEUR DE CARITAS ALSACE                                                       5. BREF HISTORIQUE DE LA FÉDÉRATION DE CHARITÉ CARITAS ALSACE
                                                                                                                 En 1903 fut fondé par Mgr Paul Muller-Simonis le Charitasverband (Fédération de Charité),
                                                                                                               devenu à terme la Fédération de Charité du Diocèse Caritas Alsace.
   Vous connaissez bien cette citation de Monseigneur Rodhain qui ne voulait pas d’une
organisation de la charité mais d’une charité organisée. Par ces mots puissants, il voulait exprimer             Sa vocation était de répondre aux besoins et aux pauvretés du moment :
la primauté de l’amour du prochain sur toute autre considération. Mais il existe une autre parole
forte du fondateur du Secours catholique que nous pouvons garder en mémoire : il n’est pas                       •   Mission italienne au moment de l’immigration des Italiens
interdit à la charité d’être intelligente.
                                                                                                                 •   Présence auprès des malades et des pauvres de « sœurs de quartiers »
   C’est la vocation première de ce guide, donner de l’intelligence collective à notre réseau.
Cette 7ème édition est une simple mise à jour d’un document fondateur de notre action au                         •   Création en 1939 de l’office catholique des évacués d’Alsace à Périgueux
quotidien, véritable patrimoine de notre association transmis et ajusté année après année par
nos prédécesseurs. Il est un trait d’union entre toutes nos équipes. Il n’est pas un carcan rigide                Ses missions consistaient entre autres à fédérer les « œuvres et les congrégations charitables »,
mais au contraire libère la créativité de chaque équipe à l’intérieur des limites administratives le           à représenter ces dernières auprès des instances officielles (Etat, Département, communes).
plus souvent imposées de l’extérieur.
                                                                                                                 Dès 1950 la Fédération crée des établissements à caractère social, médico-social et sanitaire.
  En réitérant toute ma gratitude pour ce que vous faites au quotidien, je formule le souhait que
ce guide nous aide à développer notre intelligence collective au service de votre engagement,                    En 1946 est créé le Secours Catholique - Caritas France animé alors par le futur Mgr Rodhain.
de votre mission, de la Charité.                                                                               Une délégation diocésaine fonctionne en Alsace auprès de la Fédération de Charité dès 1948.

                                                                                                                 Ce lien est officialisé en 1976 par la signature d’une convention. Ainsi nous sommes reconnus
                                                                                                               sous le nom de Caritas Secours Catholique d’Alsace, comme membres du Secours Catholique.
  Olivier Coupry
  Directeur Caritas Alsace réseau Secours Catholique                                                               Ce partenariat a commencé localement par la création d’un réseau d’équipes de bénévoles
                                                                                                               en constante progression, réparties sur toute la région. Sur le plan international, nous participons
                                                                                                               à l’activité de Caritas France et de Caritas Internationalis.

                                                                                                                  Fidèle à sa mission d’origine, Caritas Alsace réseau Secours Catholique répond aujourd’hui
                                                                                                               à des besoins nouveaux en recherchant des dispositifs novateurs et incarne une dimension
                                                                                                               fondamentale de la mission de l’Eglise, la diaconie, l’aide à toutes les personnes en difficulté.

                                                                                                                 Caritas Alsace réseau Secours Catholique est aujourd’hui une des composantes de la
                                                                                                               Fédération de Charité Caritas Alsace.

                                                                                                                 En 2012, le Secours Catholique – Caritas France a fait évoluer son logo.

                                                                                                                 Cette modification a nécessité une adaptation du nôtre. Sa version actuelle :

                                                                                               hand-point-up                                                                                                  hand-point-up
                                Guide pratique – Edition 2021 –                                                                                Guide pratique – Edition 2021 –
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GUIDE PRATIQUE Pour les acteurs de Caritas Alsace Réseau Secours Catholique - 5 rue Saint Léon 67082
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Guide pratique – Edition 2021 –                   Guide pratique – Edition 2021 –
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GUIDE PRATIQUE Pour les acteurs de Caritas Alsace Réseau Secours Catholique - 5 rue Saint Léon 67082
6. ORGANISATION DE LA FÉDÉRATION
                                                              ET DE CARITAS ALSACE RÉSEAU SECOURS CATHOLIQUE

                                                  6.1. Mission, valeurs et organisation
                                                             de la Fédération de Charité Caritas Alsace
                                                     La raison d’être de la Fédération de Charité Caritas Alsace est le développement
                                                  de la charité chrétienne dans le diocèse de Strasbourg. Sa mission est de
                                                  construire un socle de solidarité assurant le développement de réponses aux
                                                  besoins des hommes et des femmes en situation de souffrance et de fragilité.
                                                  La personne humaine est au cœur du projet de la Fédération de Charité. Dans chaque pôle
                                                  d’activité, professionnels ou bénévoles accompagnent des personnes aux parcours de vie
                                                  marqués par la précarité, la dépendance, la fragilité psychologique, le grand âge, l’exil.

                                                    Fidèle à l’esprit de ses fondateurs, notre engagement s’enracine fondamentalement dans
                                                  nos valeurs chrétiennes en réunissant autour de nous, dans la diversité de nos actions, ceux qui
                                                  se reconnaissent dans les valeurs humanistes. Plus précisément nous voulons :

                                                    •   Être au service de la personne

                                                    •   Respecter la dignité humaine ;

                                                    •   Vivre la fraternité inconditionnelle ;

                                                    •   Construire un monde plus juste ;

                                                    •   Agir et innover.

                                                    Aujourd’hui, la Fédération est structurée en quatre pôles :

                                                    •   Un pôle caritatif, Caritas Alsace réseau Secours Catholique constitué d’un réseau de
                                                         bénévoles soutenus par des salariés ;

                                                    •   Un pôle Enfance avec les IME, IMPRO, MECS, et DITEP ;

                                                    •   Un pôle santé regroupant les EPHAD et le SSRA ;

                                                    •   Un pôle insertion par le travail, le logement et l’hébergement.

                                                     Les statuts de la Fédération (édition 2020) ainsi que le projet associatif (édition 2020) affirment
                                                  la complémentarité des missions sociales et charitables de la Fédération telle que souhaitée
                                                  par Monseigneur Paul Muller-Simonis dès 1912, institutionnalisée par Mgr Jules Billing en 1948
                                                  et poursuivie depuis lors par leurs successeurs.

                                                     Cet équilibre entre les œuvres sociales et charitables est bien plus que la force d’une
                                                  institution, il est le signe visible de l’Esprit Saint agissant au cœur de notre organisation « car
                                                  nous ne sommes pas l’organisation de la charité mais la charité organisée ! » Mgr Jean Rodhain

                                  hand-point-up                                                                                                    hand-point-up
Guide pratique – Edition 2021 –                                                    Guide pratique – Edition 2021 –
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GUIDE PRATIQUE Pour les acteurs de Caritas Alsace Réseau Secours Catholique - 5 rue Saint Léon 67082
6.2. Caritas Alsace réseau Secours Catholique                                                                   6.2.3. Le Comité Caritas, un organe politique

                                                                                                                Composition du Comité Caritas
  6.2.1. Vocation, vision
                                                                                                                 Le Comité Caritas est composé de vingt représentants des Equipes d’Animation Territoriale
   Partie intégrante de la Fédération de Charité dont elle constitue le pilier caritatif et dont              (deux par EAT) élus par les bénévoles mandatés (responsables d’équipes ou de trésoriers) d’un
elle partage les valeurs, Caritas Alsace réseau Secours Catholique a pour vocation d’apporter,                représentant du pôle carcéral, du pôle international et d’Air et Vie élus par les bénévoles de
partout où le besoin s’en fait sentir, toute aide et assistance directe ou indirecte, matérielle ou           chacun de ces pôles.
morale dans le respect des personnes sans distinction de race, de nationalité, de religion ou
d’appartenance politique.                                                                                       En outre, sont membres de droit :

  Dans l’esprit de la pédagogie du Secours Catholique, nous responsabilisons les personnes                      •   Le président de la Fédération de Charité ;
accueillies, nous les aidons à se remettre debout, à retrouver leur pouvoir d’agir.
                                                                                                                •   Le directeur de Caritas Alsace réseau Secours Catholique.
  Notre vision est développée dans notre projet d’avenir 2019-2026 intitulé « ensemble,
construire un monde juste et fraternel ».                                                                       Fonctionnement et Rôle du Comité Caritas

  6.2.2. Organisation                                                                                            Le Comité Caritas assure le lien entre les organes de direction (bureau élargi et conseil
                                                                                                              d’administration de la Fédération de Charité) et les équipes, notamment par la transmission
   Caritas Alsace réseau Secours Catholique est organisée en équipes locales et thématiques                   de toutes les informations utiles au bon fonctionnement de Caritas Alsace Réseau Secours
constituées de bénévoles maillant le territoire alsacien et dont les responsables et trésoriers               Catholique.
sont dûment mandatés par le président. Le président, après avis du directeur et consultation
du curé de la paroisse où est implantée l’équipe donne au responsable d’équipe un mandat                        Il se réunit environ toutes les six semaines.
écrit pour une durée de trois ans renouvelables. Les équipes locales se regroupent en Equipes                    L’ordre du jour de la réunion est fixé d’un commun accord entre le président, le vice-président
d’Animation Territoriale (EAT).                                                                               issu du Comité Caritas et le directeur. La réunion est animée par le directeur et le vice-président
                                                                                                              qui ont la possibilité d’inviter toute personne concernée par un au moins des points de l’ordre
  Caritas Alsace réseau Secours Catholique est animée par le directeur, secondé notamment
                                                                                                              jour ou utile au débat.
par :

  •   Deux coordinateurs départementaux ;                                                                       Missions du Comité Caritas

  •   Cinq coordinateurs thématiques ;                                                                          Le Comité a les responsabilités suivantes par délégation du Conseil d’Administration :

  •   Des animateurs de secteurs et thématiques ;                                                               √   Il contribue à l’élaboration des orientations à moyen terme, et les objectifs annuels
                                                                                                                     pour Caritas Alsace réseau Secours Catholique, en cohérence avec celles du Secours
  •   Des responsables de permanences d’accueil ;                                                                    Catholique et du Diocèse et les soumet au Conseil d’Administration.

  •   Des conseillères en économie sociale et familiale ;                                                       √   Il coordonne les actions caritatives sur le terrain.

  •   Du personnel technique et administratif.                                                                  √   Il contribue à l’élaboration du projet de budget.

  L’organisation interne de Caritas Alsace réseau Secours Catholique est développée au                          √   Il est consulté pour tout changement concernant les modifications des frais de structure et
paragraphe 6.2.4.                                                                                                   clés de répartition de la Fédération de Charité et leur incidence sur Caritas Alsace Réseau
                                                                                                                    Secours Catholique
  Dans les activités de Caritas Alsace réseau Secours Catholique, bénévoles et salariés œuvrent
pour la réalisation des projets définis par le Comité Caritas.                                                  √   Il accorde des aides de 500 à 5 000 €. Ces montants étant révisables par décision du
                                                                                                                    Conseil d’Administration.

                                                                                              hand-point-up                                                                                                 hand-point-up
                               Guide pratique – Edition 2021 –                                                                                Guide pratique – Edition 2021 –
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GUIDE PRATIQUE Pour les acteurs de Caritas Alsace Réseau Secours Catholique - 5 rue Saint Léon 67082
√   Il propose au Bureau les aides supérieures au montant maximum défini ci-dessus quel                                 b. Alimentation 1
      que soit le bénéficiaire.
                                                                                                                                     ◊ 11 épiceries solidaires dans toute l’Alsace ;
  √   Il choisit avec le directeur les thèmes à aborder dans les EAT.
                                                                                                                                     ◊ Urgence alimentaire (colis d’urgence, bon alimentaire);
  √   Il est consulté et doit donner son accord pour tout projet de convention entre une équipe
      du réseau et une autre association.                                                                                            ◊ Petits-déjeuners ;

  √   Il peut constituer des cellules de réflexion.                                                                                  ◊ Repas conviviaux ;

  √   Il décide la création, la suppression ou la modification des EAT.                                                              ◊ Ateliers collectifs de cuisine ;

   Il lui revient d’élire en son sein cinq représentants au Conseil d’Administration de la Fédération                                ◊ Boutique de produits d’hygiène.
de Charité parmi lesquels sera obligatoirement élu un des deux vice-présidents par le Conseil
d’Administration.                                                                                                         c. Monde carcéral

    Le Comité désigne en son sein un assistant financier chargé d’accompagner et de soutenir                              •   Colmar
les trésoriers d’équipes dans leur mission spécifique. Dans le cadre du comité, il participe à
l’élaboration du budget et est tenu informé de son exécution. Il est également tenu informé du                                       ◊ Espace Ozanam : Accueil des familles des détenus ;
compte de résultat et du bilan propres à l’activité de Caritas Alsace réseau Secours Catholique
comme pour les autres établissements et services. Le Trésorier peut faire appel à lui pour une                            •   Strasbourg
présentation des comptes de la Fédération de Charité.
                                                                                                                                     ◊ La Mezzanine : espace d’accueil enfants-parents dans l’enceinte de la prison; lieu
  6.2.4. Organisation interne de Caritas Alsace réseau Secours Catholique                                                              d’Accueil Enfants Parents à l’Accueil Famille ;

   Les réponses aux diverses demandes des personnes rencontrées varient d’une équipe à                                               ◊ Le 30 : maison d’accueil à la sortie de prison pour un accompagnement à la
l’autre, selon ses ressources en bénévoles et s’adaptent le plus possible au contexte local. Caritas                                   réinsertion; maison d’accueil pour détenus en fin de peine ;
Alsace réseau Secours Catholique a regroupé les actions qui relevaient d’un même registre au
sein de neuf pôles thématiques, afin de les coordonner, de mutualiser les compétences, de                                            ◊ L’indigence : vestiaire d’urgence et permanence d’accueil pour les détenus très
permettre la rencontre des bénévoles et des expérimentations. Chaque pôle est coordonné par                                            pauvres ou à ressources insuffisantes ;
un permanent, qui apporte des conseils techniques, les références pédagogiques du réseau
Secours Catholique et fait l’interface entre toutes les parties prenantes de son secteur d’activité,                                 ◊ Ecrivains publics : Aide à la rédaction de divers courriers administratifs et familiaux ;
afin d’utiliser au mieux les ressources humaines et matérielles présentes.
                                                                                                                                     ◊ Accompagnement des mères incarcérées ;
  a. Solidarités familiales
                                                                                                                                     ◊ Accompagnement des enfants au parloir ;
           ◊ Accompagnement global des familles ;
                                                                                                                                     ◊ Après-midi jeu de société au quartier mineur.
           ◊ Accompagnement à la scolarité ;
                                                                                                                          •   Mulhouse et Ensisheim
           ◊ Accueil familial de vacances (AFV) ;
                                                                                                                                     ◊ Indigence : Aides vestimentaires et alimentaires.
           ◊ Vacances en famille ;

           ◊ Eveil à la solidarité des enfants (kilomètres soleil) ;

           ◊ Visite aux personnes âgées ;                                                                       1.
                                                                                                                     Près de 70 % des personnes orientées vers les équipes Caritas Alsace le sont pour une demande d’aide alimentaire.

           ◊ Maison des familles (lieu d’accueil et d’échange pour les familles, où chacun peut
             partager son expé¬rience, s’enrichir de celles des autres et trouver un soutien)

                                                                                                hand-point-up                                                                                                                            hand-point-up
                                Guide pratique – Edition 2021 –                                                                                                Guide pratique – Edition 2021 –
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GUIDE PRATIQUE Pour les acteurs de Caritas Alsace Réseau Secours Catholique - 5 rue Saint Léon 67082
d. Développement des compétences et insertion                                                                    ◊ Relance de la viticulture à Karamles en partenariat avec le diocèse de Mossoul
                                                                                                                   en Irak ;
        ◊ Aide administrative ;
                                                                                                                 ◊ Centre de formation de Voka avec les Sœurs de la Divine Providence de Ribeauvillé
        ◊ Alphabétisation ;                                                                                        au Congo-Brazzaville ;

        ◊ Français langues étrangères (FLE) ;                                                                    ◊ Sécurité alimentaire Partenariat avec l’OCADES, Caritas diocésaine de Koupela au
                                                                                                                   Burkina Faso ;
        ◊ Groupes recherche d’emploi ;
                                                                                                                 ◊ Accueil de deux étudiantes rwandaises dans le cadre de la « bourse Mgr Hirth » ;
        ◊ Ateliers informatiques ;
                                                                                                                 ◊ Soutien à l’école paroissiale et à la cantine scolaire en partenariat avec la paroisse
        ◊ Domiciliation postale ;                                                                                  Saint-Joseph de l’Asile en Haïti ;

        ◊ Surendettement / microcrédit ;                                                               h. Engagement

        ◊ Mobilité (véhicules partagés, prêt, etc.) ;                                                            ◊ Groupes participatifs ;

e. Jeunes - éveil à la solidarité                                                                                ◊ L’équipe Urgences ;

        ◊ Les séjours/camps : colonies de vacances destinées aux enfants et jeunes âgés                i.   Air et Vie
          de 8 à 17 ans pour vivre des moments de détente et de loisirs ;
                                                                                                                 ◊ Air et Vie est un lieu d’hébergement, de restauration, de for¬mation et d’animation
        ◊ La Grange et le Grenier : lieu d’accueil de jeunes de 13 à 18 ans issus d’horizons                       à Marmoutier. Ouvert et accessible à tous, Air et Vie s’adresse aussi bien aux
          divers ;                                                                                                 personnes accueillies et bénévoles du réseau Secours Catholique, qu’aux
                                                                                                                   vacanciers, randonneurs, entreprises ou associations. Par des tarifs solidaires, Air
        ◊ Club Caritas : destiné à tous les jeunes de 18 à 25 ans qui ont envie de vivre un                        et Vie permet aux personnes en précarité de vivre un temps de repos.
          voyage solidaire dans un pays en développement ;

        ◊ Chantiers jeunes solidaires : pour les jeunes de 17 à 25 ans désireux de s’engager
          dans un projet solidaire ;

        ◊ Young Caritas : réseau national d’étudiants et jeunes professionnels pour vivre un
          engagement solidaire et développer de nouveaux projets ;

f. Pastorale-Spiritualité

        ◊ Propositions spirituelles pour tous les acteurs : temps de prière et de partage,
          messes, journées de ressourcement, accompagnements spirituels ;

        ◊ Voyages de l’Espérance : Lourdes, Nevers ;

        ◊ Lien avec les paroisses et mouvements ;

        ◊ Table Ouverte Paroissiale ;

g. Solidarité internationale

        ◊ Centre Adèle », centre d’accueil des Sœurs de la Croix au Cameroun ;

                                                                                       hand-point-up                                                                                                hand-point-up
                               Guide pratique – Edition 2021 –                                                                       Guide pratique – Edition 2021 –
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Guide pratique – Edition 2021 –                   Guide pratique – Edition 2021 –
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7. POLITIQUE DES SECOURS ET DES AIDES                                                         DE L’ACCUEIL À L’ACCOMPAGNEMENT
                                                                                                              LES 12 REPÈRES DE L’AIDE À CARITAS ALSACE
                                                                                                                                       L'ordre de ces 12 repères correspond à
                                                                                                                                    ce qui est considéré le plus important par
                                                                                                                                    le comité.

7.1. Les principes d’actions
                                                                                                                  1/TEMPS                                                        7/PARTENARIAT
          •    Priorité à l’accompagnement                                                                           Prendre     un     temps        assez                         Travailler  en   réseau,   avoir
                                                                                                                  long     pour faire      connaissance,                         une        bonne     connaissance
                                                                                                                  s'écouter et se comprendre: bâtir ainsi                        des partenaires, des droits des
          •    Donner sans discernement mène à l’assistanat                                                       la confiance et garder le lien. Proposer                       personnes, des dispositifs, des
                                                                                                                  l'accompagnement fraternel.                                    complémentarités possibles.
   Chez Caritas Alsace, nous sommes convaincus qu’aider financièrement une personne face à
une situation de détresse, c’est important, mais analyser avec elle les causes de cette situation,                2/ACCUEIL                                                      8/ENTRAIDE
c’est mieux !                                                                                                        INCONDITIONNEL                                                Etre attentif lors des accueils et
                                                                                                                    Accueillir toute personne, sans                              des temps de rencontre aux idées et
   Pour ce faire, nous proposons aux personnes un accompagnement : accompagner, c’est                             condition, de manière chaleureuse,                             aux compétences des personnes afin
faire un bout de chemin ensemble, en confiance et dans la durée, pour que chaque personne                         avec bienveillance, sans jugement ni                           de leur proposer l’entraide, l’action
                                                                                                                  préjugés et dans un respect mutuel.                            collective ou le bénévolat.
rencontrée soit plus en capacité de faire des choix, d’agir sur ses difficultés, qu’elle redevienne
actrice de sa vie. L’accompagnateur n’est pas là pour prendre la personne en charge, mais pour
la prendre en considération                                                                                       3/FORMATION                                                    9/LOCAUX DIGNES
                                                                                                                     Se former à l’accueil, à l’écoute, à                          Soigner les lieux d’accueil, que
                                                                                                                  l’accompagnement et à la gestion                               les locaux soient dignes, rangés,
7.2. L
      es 12 repères de l’aide à Caritas Alsace                                                                   non violente des conflits.                                     décorés et animés, pour favoriser la
                                                                                                                                                                                 convivialité et la confidentialité.

     Réseau Secours Catholique
                                                                                                                  4/ACCÈS AUX DROITS                                             10/METTRE LA
                « Chaque fois que vous l’avez fait à l’un de ces petits qui                                          Ne pas en rester à l’aide matérielle                           PERSONNE DEBOUT
                                                                                                                  et financière, analyser et discerner                              Promouvoir la personne et la rendre
                                                                                                                  avec la personne la cause des
                   sont mes frères, c’est à moi que vous l’avez fait »                                            difficultés rencontrées et agir avec
                                                                                                                                                                                 actrice de son développement.
                                                                                                                                                                                 Permettre de changer le regard sur
                                                                                                                  elle pour l’accès à ses droits à travers,                      elle-même.
                                        (Matthieu. 25-40)                                                         par exemple, une action de plaidoyer.

                                                                                                                  5/CONFIDENTIALITÉ                                              11/DÉCISION PRISE
                                                                                                                    Respecter la vie privée des                                     EN ÉQUIPE
                                                                                                                  personnes : ne pas entrer dans                                   Donner un délai de réponse,
                                                                                                                  des   questionnements     indiscrets                           décider après réflexion en équipe
                                                                                                                  et respecter la confidentialité des                            et consultation de partenaires si
                                                                                                                  échanges.                                                      nécessaire, expliquer les raisons de la
                                                                                                                                                                                 décision.

                                                                                                                  6/AIDES SIGNIFICATIVES                                         12/RELECTURE
                                                                                                                    Favoriser les aides qui permettent                             Prendre des temps réguliers de
                                                                                                                  de changer la situation de la personne.                        relecture et de réflexion en équipe,
                                                                                                                  Caritas Alsace intervient en dernier                           centrés sur le sens de son action,
                                                                                                                  recours, sans se substituer aux aides                          le discernement, la gestion des
                                                                                                                  publiques.                                                     émotions.
                                                                                              hand-point-up                                                                                                         hand-point-up
                               Guide pratique – Edition 2021 –                                                                         Guide pratique – Edition 2021 –
                                          Page 20                                                                                                 Page 21
7.3. L’accueil, l’écoute                                                                                           *Compris comme le cumul accordé par an et par situation

   C’est le premier service à rendre. Accueillir et écouter la personne sans a priori ni jugement. Lui             La Commission des aides est composée :
donner de notre temps c’est déjà la faire exister, lui redonner confiance, permettre de découvrir
et d’entendre les besoins exprimés ou cachés. Caritas Alsace réseau Secours Catholique a                           •   Pour une équipe locale de 3 bénévoles minimum : accueillant(s), responsable et/ou
pour vocation d’apporter partout où le besoin s’en fait sentir toute aide et assistance directe                        trésorier de l’équipe.
ou indirecte, matérielle ou morale, dans le respect des personnes, sans distinction de race, de
nationalité, de religion ou d’appartenance politique.                                                              •   Pour une permanence d’accueil de 5 bénévoles minimum (dont au moins un bénévole
                                                                                                                       mandaté ou le référent salarié de la permanence d’accueil).

7.4. L’accompagnement                                                                                              7.5.2 Les secours en nature

  Après l’accueil et la découverte, accompagner selon les cas vers :                                               Il est important de rappeler que l’aide matérielle n’est pas un objectif en soi, mais un moyen
                                                                                                                 au service d’un projet.
  •    le soutien dans des groupes qui permettent aux gens de s’organiser, de se rencontrer ;
                                                                                                                   a) L’accès à une alimentation digne
  •    l’aide financière ou en nature ;
                                                                                                                     Les principes de l’accès à une alimentation digne reposent sur un accueil convivial et
  •    l’aide à la recherche d’un emploi ;                                                                       chaleureux, un projet non stigmatisant (si possible ouvert à tous), la liberté de choix d’une
                                                                                                                 alimentation saine et équilibrée, le respect des cultures et des habitudes alimentaires,
  •    la formation, l’alphabétisation ;                                                                         l’implication recherchée de tous dans l’élaboration, la mise en œuvre et le fonctionnement de
                                                                                                                 l’action alimentaire. Différentes formules sont possibles :
  •    l’aide à la gestion au quotidien ;
                                                                                                                   ² Le colis alimentaire : destiné à l’aide d’urgence sans contrepartie financière, il permet de
  •    l’accès à la culture, aux loisirs, aux vacances …                                                             subvenir aux besoins élémentaires d’alimentation. Il doit être préparé avec beaucoup de
                                                                                                                     soins, en tenant compte de la personne, la famille, la religion et autres souhaits exprimés.
  •    la recherche spirituelle ;
                                                                                                                   ² Le bon d’achat : Utilisé chez des commerçants ou grandes surfaces, il préserve le choix. Il
                                                                                                                     peut présenter l’inconvénient de signaler la situation du bénéficiaire.
7.5. Les secours
                                                                                                                   ² L’épicerie solidaire : Dans le cadre d’un contrat à durée définie, il s’agit de fournir un
                                                                                                                     certain nombre de denrées en contrepartie d’une participation financière modique de
  7.5.1. Les secours financiers                                                                                      10%. L’objectif est que l’économie ainsi réalisée contribue au remboursement d’une dette
                                                                                                                     précise et que le bénéficiaire devienne responsable de la gestion de son budget.
   es aides financières directes (ou prêt à titre exceptionnel) sont attribuées dans les conditions
  L
  ci-après :                                                                                                       ² Autres formes de soutien alimentaire : achats groupés, paniers solidaires, etc.

      Montant de l’aide ou prêt                      Modalité pour chaque équipe                                   b) Les boutiques solidaires
Jusqu’à 60 € aide d’urgence             Le bénévole accueillant / écoutant
                                                                                                                    Pour répondre à un réel besoin en mobilier, vêtements ou produits d’hygiène, certaines
De 60 à 500 € sur présentation          La Commission des aides.
                                                                                                                 équipes proposent des boutiques solidaires où les personnes choisissent, reçoivent ou achètent
de justificatifs                        Exceptionnellement, en cas d’urgence, deux bénévoles
                                                                                                                 à des prix adaptés à leurs ressources.
                                        accueillants peuvent accorder une aide d’un montant
                                        maximum de 100-€. Cette aide sera validée a posteriori
                                                                                                                   c) Les autres besoins
                                        par la commission des aides.
De 500 à 5 000 €*                       Comité Caritas. En cas d’extrême urgence, le président                     Pour un besoin précis et justifié dans le cadre d’un accompagnement, l’aide peut se faire
                                        ou le vice-président en accord avec le directeur et                      également par des bons de transport, d’essence, bouteilles de gaz, etc, des timbres fiscaux ou
                                        compte rendu au Comité Caritas.                                          autres dons en nature. Nous pouvons également orienter les personnes vers d’autres partenaires
Au-delà de 5 000 €*                     Le Bureau sur proposition du Comité Caritas                              associatifs.

                                                                                                 hand-point-up                                                                                              hand-point-up
                                    Guide pratique – Edition 2021 –                                                                             Guide pratique – Edition 2021 –
                                               Page 22                                                                                                     Page 23
Sensibilisation au gain réel
                                                                                                                           8. PLAIDOYER ET ACTION INSTITUTIONNELLE
² Dans notre démarche d’accompagnement, il est essentiel de rappeler aux personnes                         Pour construire un monde juste et fraternel, Caritas Alsace réseau Secours Catholique est
   soutenues que «l’économie réalisée» correspond au coût de revient estimatif du prix des               également invité à agir sur les causes de la pauvreté. Lorsqu’au sein d’équipes, de territoires
   produits sur le marché.                                                                               ou de l’ensemble du réseau, nous repérons des problématiques récurrentes qui, au-delà des
                                                                                                         situations individuelles sont des indices de lacunes ou de carences sociales voire législatives,
² Cette distinction signifie que «l’économie réalisée» par une personne accueillie peut être             nous sommes invités à agir afin de réduire ces causes de pauvretés. Au sein de Caritas Alsace
  différente du coût effectif pour Caritas Alsace.                                                       réseau Secours Catholique, nous souhaitons privilégier deux axes de plaidoyer :

² A titre d’exemple, du fait de notre partenariat avec la Banque Alimentaire, un «coup de                  •   En agissant avec les personnes concernées par ces difficultés ou ces injustices, bénévoles
  pouce alimentaire» ou un «passage en épicerie solidaire» occasionnent réellement une                         et salariés favorisent la création de groupes de mobilisation citoyenne. Ces groupes peuvent
  dépense de 8 euros, mais l’économie réalisée pour la personne est bien supérieure.                           être amenés à rencontrer les représentants des institutions concernées. Les objectifs
                                                                                                               sont de témoigner des difficultés vécues, de mieux comprendre les fonctionnements
² En revanche, un bon d’achat (transport, essence, etc.) occasionne une dépense effective                      institutionnels et de rechercher de solutions concertées. Caritas Alsace agit alors en
  du montant accordé pour le bon !                                                                             facilitateur des relations avec les institutions.

² Cette distinction signifie que dans le récapitulatif du cumul des aides financières, nous ne             •   En mobilisant la société sur les causes de pauvreté, d’inégalité et d’exclusion.
  tenons compte que du coût effectif pour Caritas Alsace.                                                      Conformément au projet d’avenir de Caritas Alsace, les acteurs du réseau peuvent être
                                                                                                               amenés à « conduire des actions pour promouvoir des changements de regards, même
                                                                                                               auprès des moins réceptifs, et susciter largement l’engagement, l’action et le plaidoyer
                                                                                                               dans nos réseaux, l’Eglise et la société ».

                                                                                                           Les actions de plaidoyer doivent obligatoirement être concertées, travaillées en équipe et
                                                                                                         validées par le comité Caritas. Aucune utilisation des moyens de communication de Caritas
                                                                                                         Alsace réseau Secours Catholique (papier à en-tête, logo…) ne peut se faire sans autorisation
                                                                                                         préalable.

                                                                                                         8.1. Faire connaître
                                                                                                            Faire connaître et éveiller l’opinion publique et les communautés chrétiennes aux situations
                                                                                                         individuelles et collectives de personnes en difficultés, nos constats, notre façon d’agir, notre
                                                                                                         pédagogie. Chaque bénévole participe à cette mission de plaidoyeret communication à son échelle.
                                                                                                         Il est important de prévenir vos animateurs de territoire et le service communication
                                                                                                         (communication@federationcaritasalsace.org) de vos futures manifestations afin qu’ils puissent
                                                                                                         relayer cette information.

                                                                                                           Les différentes sources de diffusion de l’information :

                                                                                                           L Des moyens de diffusion internes : Messages (revue nationale), la newsletter des bénévoles,
                                                                                                              les affiches, le rapport annuel d’activité…

                                                                                                           L Des moyens de diffusion externes : la presse écrite, télévision, médias divers, le site internet,
                                                                                                             la présence à des événements publics...Les scans de vos articles relatant vos manifestations,
                                                                                                             vos actions sont à renvoyer par mail à communication@federationcaritasalsace.org

                                                                                                           L Des actions vers les paroisses et les mouvements : Kilomètres soleil, Diaconia, lien avec les
                                                                                                             référents solidarité des Communautés de paroisses et des Zones pastorales du Diocèse.

                                                                                                           L Des actions vers les acteurs institutionnels de notre secteur : présentation des statistiques,
                                                                                                             demandes de subvention, présence au CCAS.

                                                                                         hand-point-up                                                                                                   hand-point-up
                               Guide pratique – Edition 2021 –                                                                           Guide pratique – Edition 2021 –
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8.2. Agir avec                                                                                                                          9. POLITIQUE DES RESSOURCES
   Le partenariat en association avec les plus pauvres, c’est prendre des risques avec eux :                  Il en va de la responsabilité collective de tous les membres de Caritas Alsace réseau Secours
favoriser, soutenir et encourager les projets des personnes en difficultés.                                 Catholique de développer les ressources sur son territoire, ses réseaux et de relayer les
                                                                                                            communications régionales.

8.3 Partenariat
                                                                                                            9.1. Différents moyens de se procurer des ressources
    Partenariat aussi avec les autres associations œuvrant dans le même sens pour une meilleure
efficacité collective, notamment celles issues de Caritas Alsace comme Vétis, Carijou ou les 7                Caritas Alsace dispose de divers moyens pour se procurer des ressources :
Pains.
                                                                                                              •   Les appels à donateurs ;

8.4 Caritas Europa                                                                                            •   Les manifestations faisant appel à la générosité publique ;

   Caritas Europa fédère les 47 Caritas européennes, participe activement avec les autres ONG                 •   Les subventions ;
à la promotion des droits de l’homme et en particulier à la lutte contre la pauvreté. Dotées d’un
statut participatif, les ONG apportent leur contribution active. En tant que membre du réseau                 •   Les legs et assurances vie ;
Secours Catholique, Caritas Alsace est aussi représentée par Caritas Europa au Conseil de
l’Europe.                                                                                                     •   Le mécénat ;

                                                                                                              •   Les participations.
8.5 Caritas Internationalis
                                                                                                              9.1.1. Les appels à donateurs
   Le Secours Catholique - Caritas France est membre du réseau mondial Caritas lnternationalis,
l’un des plus grands réseaux de solidarité internationale au monde, qui rassemble 165 membres                 a) Objet
répartis en 7 zones géographiques : Amérique latine et Caraïbes, Amérique du Nord, Europe,
Afrique, Moyen-Orient et Nord de l’Afrique, Asie et Océanie. L’action internationale du Secours               Il s’agit de s’adresser au public le plus large possible pour collecter des dons en faveur de
Catholique est mise en œuvre à travers des partenariats avec les organisations membres du                   Caritas Alsace en le sensibilisant à l’existence :
réseau.
                                                                                                              •   De pauvretés visibles ou latentes sur le plan local, national ou international ;
  Caritas lnternationalis a un statut de membre observateur à l’ONU. Ses domaines d’intervention
sont les suivants : paix et réconciliation, urgences, justice économique, changement climatique,              •   De situations de dénuement créées par les catastrophes engendrées par la nature ou par
VIH et SIDA, femmes et migrations.                                                                                le fait de conflits, subies par des populations.

   Le réseau mondial Caritas place les partenariats au cœur de son fonctionnement. Le Secours                  Les dons reçus par Caritas Alsace sont strictement affectés à l’activité de Caritas Alsace.
Catholique-Caritas France accompagne ainsi d’autres Caritas dans le monde en leur apportant                 Tout soutien financier accordé par Caritas Alsace à une association, un mouvement,
un appui institutionnel, technique ou financier, selon leurs besoins. Les Caritas communiquent              une paroisse, une congrégation, à une personne morale ou physique pour ses œuvres
sur les diverses actions mises en place, se coordonnent, se rencontrent, planifient les projets             (etc…) doivent-être préalablement et spécialement validé par le Comité Caritas.
futurs, afin de mener une action efficace et concertée au service des plus démunis.                         Cette règle est essentielle pour respecter la volonté des donateurs.

                                                                                                              b) Responsabilités

                                                                                                              Seul le siège de Caritas Alsace est habilité à initier des appels de fonds à destination des
                                                                                                            donateurs :

                                                                                                              •   En son nom propre pour les appels destinés aux besoins de Caritas Alsace Réseau Secours
                                                                                                                  Catholique.

                                                                                                              •   En relais du Secours Catholique Caritas France, pour les besoins nationaux ou internationaux.

                                                                                            hand-point-up                                                                                                 hand-point-up
                               Guide pratique – Edition 2021 –                                                                               Guide pratique – Edition 2021 –
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Les équipes de Caritas Alsace ne peuvent sans autorisation expresse du directeur réaliser                   b) Responsabilités
une campagne d’appel au don au profit d’une autre association ou d’une action internationale
qui ne serait pas approuvée par le Comité Caritas.                                                            Avant d’organiser toute manifestation, l’équipe ou la permanence d’accueil doit en avertir
                                                                                                            au préalable l’animateur référent, en donnant suffisamment d’informations sur le déroulement
  c) Moyens                                                                                                 prévu, afin que celui-ci puisse valider le projet en toute connaissance.

   Ces campagnes s’adressent à tout public par l’intermédiaire des médias (journaux, radio,                   Selon le type de manifestation, qui engagerait par exemple le nom de Caritas Alsace réseau
télévision…) par mails ou par courrier directement envoyés aux donateurs connus, en sensibilisant           Secours Catholique au côté d’autres associations, il est possible que le directeur en réfère au
aux types de pauvretés à aider.                                                                             Comité Caritas pour obtenir son aval.

  Si l’appel à dons est fait pour venir en aide à une situation de catastrophe particulière, un               Lorsque l’accord à l’équipe est donné, celle-ci est responsable du bon déroulement de la
compte spécial est ouvert pour y affecter les dons.                                                         manifestation ; elle doit s’assurer notamment que l’image de Caritas Alsace réseau Secours
                                                                                                            Catholique soit valorisée (notamment respect du logo).
  d) Quand se font les appels ?
                                                                                                              Si l’accord ne peut être donné pour la manifestation, l’équipe est informée et devra se
   Pour les besoins de Caritas Alsace réseau Secours Catholique, des appels aux dons sont                   conformer à cette décision.
réalisés toute l’année et un appel aux dons particulier est relayé par l’ensemble du réseau une
fois par an, le 3ème dimanche de Novembre.                                                                    c) Types de manifestations possibles

  Cet appel aux dons est également relayé dans les paroisses du diocèse, lors de la quête                     Les manifestations suivantes peuvent être organisées, à condition qu’elles soient en cohérence
impérée du diocèse de Strasbourg.                                                                           avec l’image de Caritas Alsace réseau Secours Catholique :

  Les équipes sont invitées à cette occasion à se mobiliser largement, notamment dans la                      •   après-midi récréatifs ;
presse locale, les offices, les espaces publics…
                                                                                                              •   pâtisseries ;
  En plus de la collecte régionale, Caritas Alsace réseau Secours Catholique est amenée à faire
des appels aux dons en cas de catastrophes, le plus souvent en relais du Secours Catholique                   •   concerts, spectacles ;
Caritas France.
                                                                                                              •   arrangements, décorations de Noël, couronnes de l’Avent ;
  e) Reçus fiscaux
                                                                                                              •   bricolages proposés lors de fêtes liturgiques, kermesses, foire locale annuelle
   Les dons font l’objet de reçus fiscaux établis par Caritas Alsace réseau Secours Catholique
suivant les conditions légales.                                                                               •   repas, tartes flambées ;

  9.1.2. Les manifestations faisant appel à la générosité                                                     •   marches de solidarité ;

   IMPORTANT : Il est important de noter que les recettes provenant de ces manifestations ne                  •   etc...
peuvent en aucun cas être considérées comme des dons, donnant lieu à l’émission de reçus
fiscaux.                                                                                                      Cette liste n’est pas exhaustive, chaque équipe est libre d’imaginer toute forme de
                                                                                                            manifestation, en gardant comme objectif premier qu’elle doit s’inscrire dans une démarche de
  a) Objet                                                                                                  solidarité.

  Il s’agit pour une équipe locale ou une permanence d’accueil, de sensibiliser le public aux                 f) Fiscalité
pauvretés, pour obtenir des dons lors d’une manifestation à caractère culturel, social, sportive…
                                                                                                               Pour bénéficier de l’exonération fiscale, le nombre des manifestations ne devra pas dépasser
  Les dons collectés sont en général destinés à faire face aux besoins d’un secteur bien défini,            6 par an et par commune dans une même équipe ou permanence d’accueil.
celui dont s’occupe une équipe locale par exemple.

                                                                                            hand-point-up                                                                                              hand-point-up
                               Guide pratique – Edition 2021 –                                                                               Guide pratique – Edition 2021 –
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9.1.3. Les demandes de subvention                                                                           L’exonération porte sur les prix d’entrée à la manifestation ou aux spectacles et sur les recettes
                                                                                                              réalisées (ventes de bibelots, de cartes postales, exploitations d’une buvette…).
   Certaines équipes demandent et reçoivent traditionnellement des subventions de
collectivités locales et territoriales. Caritas Alsace encourage cette pratique. Il est rappelé                     CONDITIONS D’EXONERATION
que ces demandes doivent être signées par le responsable de l’équipe pour les communes et
communautés de communes de leur territoire et par le Président pour les autres collectivités                    — Manifestations ouvrant droit à exonération :
territoriales (Collectivité européenne d’Alsace et Région).
                                                                                                                  L’exonération concerne les manifestations faisant appel à la générosité du public et procurant
  L’équipe qui reçoit une subvention d’une collectivité ne devra en aucune façon se considérer                à l’association organisatrice des moyens financiers exceptionnels lui permettant de développer
comme «prestataire» d’un service social ou humanitaire pour le compte de cette collectivité.                  ses activités.

                                                                                                                — Nombre de manifestations :
9.2. Règles à respecter vis à vis de la fiscalité
                                                                                                                Pour les associations comme Caritas Alsace qui sont représentées en différents points des
   La Fédération de Charité Caritas Alsace est exonérée des impôts commerciaux par                            deux départements, l’exonération est accordée à la condition que le nombre des manifestations
l’Administration fiscale.                                                                                     organisées dans la même commune au cours de l’année par les différentes équipes ne soit pas
                                                                                                              supérieur à six.
  9.2.1. Les recettes des boutiques solidaires (vestiaires, épiceries, greniers…)
                                                                                                                — Bénéficiaire de l’exonération :
  Les recettes procurées par les boutiques à participation ne sont pas fiscalisées sous réserve
de respecter scrupuleusement les conditions suivantes :                                                          Pour être exonérées, les recettes des manifestations doivent être perçues exclusivement par
                                                                                                              l’association organisatrice.
  •   La participation financière des bénéficiaires doit rester modique et à un niveau largement
      inférieur au prix pratiqué par des commerces de biens d’occasion.                                         9.2.3. L’opération « 10 Millions d’Etoiles »

  •   Les montants des participations seront, dans la mesure du possible, modulés en fonction                    Les recettes engendrées par cette opération ne sont pas assujetties à l’impôt sous réserve de
      de la situation des personnes accueillies.                                                              respecter les conditions suivantes :

  •   Le public bénéficiaire doit rester en priorité celui des personnes en difficultés n’ayant pas             •   Cette opération doit s’inscrire dans une stratégie d’appel aux dons et de témoignages.
      les moyens d’acheter dans les circuits commerciaux.
                                                                                                                •   Les bougies ne sont pas « vendues », mais remises à titre symbolique à chaque donateur
  •   Ce type de boutique doit faire partie intégrante d’un projet pédagogique.                                     qui soutient les projets présentés dans le cadre de cette opération (projets en Alsace ou
                                                                                                                    à l’international).
  •   La boutique ne doit pas s’implanter à proximité de commerçants qui vendent les mêmes
      types de produits pour éviter la concurrence déloyale.                                                    Il convient de bannir le terme de « vente » et de « prix » qui pourrait ici ou là être indûment
                                                                                                              employé, tant à l’interne de Caritas Alsace que dans la communication extérieure vis à vis du
  •   Les stocks dont nous voudrions nous défaire ne peuvent être vendus, ils doivent être remis              public ou des médias.
      gracieusement à nos partenaires : Vétis, Carijou ou autres.
                                                                                                                Exemples :
  •   La publicité commerciale est à proscrire. Des opérations de communication peuvent être
      organisées à destination du public cible.                                                                 •   Suppression du système des étiquettes de prix là où il était appliqué ;

  Les recettes ainsi engendrées doivent être réinvesties dans l’activité elle-même.                             •   Modification si nécessaire des slogans utilisés sur les affichettes d’information pour
                                                                                                                    supprimer ces notions de « vente », « d’achat » ou de « prix », mais préférer « don », «
  9.2.2. T.V.A.                                                                                                     soutien », « contribution » ou « don minimum »

   Pour ses activités, Caritas Alsace Réseau Secours Catholique (équipes et délégation) peut
bénéficier de l’exonération de la T.V.A. prévue par l’article 261–7–1C du C.G.I. pour les recettes
obtenues par différentes activités ci-après référencées, si ces dernières sont effectuées dans
le cadre de manifestations de bienfaisance ou de soutien organisées à leur profit exclusif.

                                                                                              hand-point-up                                                                                                hand-point-up
                               Guide pratique – Edition 2021 –                                                                               Guide pratique – Edition 2021 –
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