Hélène Montreuil - Chargée de cours à l'UQAR Mai 2021 - Hélène Montreuil
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Hélène Montreuil - Chargée de cours à l’UQAR © Mai 2021
1
Aujourd’hui …
Ø Le Code de Nuremberg de 1947 - (5008)
Ø La Déclaration d’Helsinki de 1964 - (5011-5016)
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2
Frankenweenie – Tim Burton
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3
Le développement de la bioéthique
La recherche sur les sujets humains
Les expériences nazies ont
soulevé la réprobation générale
et ont remis l’éthique à l’honneur
dans les milieux de recherche.
De plus, ces expériences ont
contribué à la naissance du Code
de Nuremberg qui donnera par
la suite naissance à la
Déclaration d'Helsinki.
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4
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5
Docteur Aribert Ferdinand Heim
Né le 28 juin 1914 Heim adhère au parti nazi en 1936. En
1940, docteur en médecine, il demande à être intégré aux
SS et sa requête est agréée.
On l’affecte au camp de Buchenwald et de Mauthahausen
où on lui attribue un boulot de chercheur passionnant :
étudier les frontières de la douleur et de la mort en
effectuant des expériences sur des prisonniers politiques
et des déportés.
En les "travaillant" le plus abominablement possible afin
de les pousser dans leurs derniers retranchements. Par
exemple en les piquant directement dans le cœur.
Les Allemands l’appelaient simplement "Doktor
Docteur Tod" (Docteur La Mort) du fait de son autre spécialité : les
Tarek Farid Hussein éviscérations complètes, lentes et progressives,
Né Aribert Ferdinand Heim effectuées sans anesthésie. Voir ses tripes et mourir.
À Bad Radkersburg
en Autriche Il est mort en 1992 au Caire en Égypte
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6
Docteur Joseph Mengele
À Auschwitz, sous le régime nazi, on le surnommait
l’Ange de la mort. Dans son uniforme impeccable,
Joseph Mengele attendait les déportés qui descendaient
du train.
À droite les hommes valides pour le travail forcé et les
femmes encore belles pour les bordels SS; à gauche les
vieux, les éclopés, les enfants… On allait les gazer et
les brûler… Et tout cela, il le faisait en souriant. On le
trouvait beau, rassurant même…
En 1935, Mengele soutient une thèse d’anthropologie où
il cherchait à prouver la supériorité de l’Européen de
Docteur Joseph Mengele type nordique, incarnation parfaite de la race aryenne.
Il arrive à Auschwitz le 30 mai 1943, avec la fonction de
médecin-chef. Il deviendra un pourvoyeur de la mort et
se livrera à des expériences médicales d’une cruauté
inouïe. Notamment, il se livre à des recherches sur les
jumeaux.
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7
Régénération des muscles,
des nerfs et des os
Vessies artificielles
Brûlures au phosphore e a u x
s u r d es jum
xp é r i ences s s i v e s
E
a ti o n s ma
s
Stérili
Changer la couleur des
yeux
Greffes de peau
Expérimentations futiles
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8
Pureté de la race et eugénisme
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9
Ø Imaginez-vous sans aucune restriction,
sans aucun comité d’éthique et toutes ces
personnes disponibles pour vos
expériences et recherches !
Ø Les médecins accusés, dirent : Puisque ces
personnes étaient déjà condamnées …
Ø Pourquoi leur mort ne pourrait-elle pas
servir à quelque chose !
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10Tous dirent …
Nous ne savions pas …
Comment aurions-nous pu savoir ?
Nous ne faisions que suivre les ordres !
Nous ne sommes pas responsables !
Alors qui est responsable ?
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11Les Alliés forcèrent les
villageois et les
notables à venir voir
les camps qui étaient
dans leur localité.
Voir toutes ces
horreurs …
Les Alliés forcèrent ces
mêmes personnes à
enterrer dignement les
morts des camps.
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12La recherche sur les sujets humains
Ø Les expériences nazies ont soulevé la
réprobation générale et ont remis l’éthique à
l’honneur dans les milieux de recherche.
Ø De plus, ces expériences ont contribué à la
naissance du Code de Nuremberg qui donnera
par la suite naissance à la Déclaration
d'Helsinki.
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13Le Code de Nuremberg de 1947 - I
Ø Le Code de Nuremberg identifie le consentement éclairé comme
préalable absolu à la conduite de recherche mettant en jeu des
sujets humains.
Ø 1. Le consentement volontaire du sujet humain est absolument
essentiel. Cela veut dire que la personne intéressée doit jouir de
capacité légale totale pour consentir : qu’elle doit être laissée libre
de décider, sans intervention de quelque élément de force de
fraude, de contrainte, de supercherie, de duperie ou d’autres
formes de contraintes ou de coercition. Il faut aussi qu’elle soit
suffisamment renseignée, et connaisse toute la portée de
l’expérience pratiquée sur elle, afin d’être capable de mesurer
l’effet de sa décision.
Ø Avant que le sujet expérimental accepte, il faut donc le renseigner
exactement sur la nature, la durée, et le but de l’expérience, ainsi
que sur les méthodes et moyens employés, les dangers et les
risques encourus; et les conséquences pour sa santé ou sa
personne, qui peuvent résulter de sa participation à cette
expérience.
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14Le Code de Nuremberg de 1947 - II
Ø L’obligation et la responsabilité d’apprécier les
conditions dans lesquelles le sujet donne son
consentement incombent à la personne qui prend
l’initiative et la direction de ces expériences ou qui y
travaille. Cette obligation et cette responsabilité
s’attachent à cette personne, qui ne peut les
transmettre à nulle autre sans être poursuivie.
Ø 2. L’expérience doit avoir des résultats pratiques pour
le bien de la société impossibles à obtenir par d'autres
moyens : elle ne doit pas être pratiquée au hasard et
sans nécessité.
Ø 3. Les fondements de l’expérience doivent résider dans
les résultats d’expériences antérieures faites sur des
animaux, et dans la connaissance de la genèse de la
maladie ou des questions de l’étude, de façon à justifier
par les résultats attendus l’exécution de l’expérience.
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15Le Code de Nuremberg de 1947 - III
Ø 4. L’expérience doit être pratiquée de façon à éviter
toute souffrance et tout dommage physique et mental,
non nécessaires.
Ø 5. L’expérience ne doit pas être tentée lorsqu’il y a une
raison a priori de croire qu’elle entraînera la mort ou
l’invalidité du sujet, à l’exception des cas où les
médecins qui font les recherches servent eux-mêmes
de sujets à l’expérience.
Ø 6. Les risques encourus ne devront jamais excéder
l'importance humanitaire du problème que doit
résoudre l’expérience envisagée.
Ø 7. On doit faire en sorte d’écarter du sujet expérimental
toute éventualité, si mince soit-elle, susceptible de
provoquer des blessures, l’invalidité ou la mort.
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16Le Code de Nuremberg de 1947 - IV
Ø 8. Les expériences ne doivent être pratiquées que par
des personnes qualifiées. La plus grande aptitude et
une extrême attention sont exigées tout au long de
l’expérience, de tous ceux qui la dirigent ou y
participent.
Ø 9. Le sujet humain doit être libre, pendant l’expérience,
de faire interrompre l’expérience, s’il estime avoir
atteint le seuil de résistance, mentale ou physique, au-
delà duquel il ne peut aller.
Ø 10. Le scientifique chargé de l’expérience doit être prêt
à l’interrompre à tout moment, s’il a une raison de
croire que sa continuation pourrait entraîner des
blessures, l’invalidité ou la mort pour le sujet
expérimental.
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17Le Code de Nuremberg de 1947 - V
Ø Le « Code de Nuremberg » n’est nullement le
point de départ de la réflexion éthique et juridique
sur l’expérimentation humaine :
• il récapitule des principes connus et acceptés
très antérieurement au jugement, depuis au
moins le début du XXe siècle ; et
• le tribunal n’a pas jugé sur des règles qui
auraient été inventées spécialement pour le
procès (ce qui aurait été contraire à tous les
principes du droit pénal).
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18Le Code de Nuremberg de 1947 - VI
Ø Le Code de Nuremberg eut peu d’effet direct
sur les pratiques d’expérimentation après la
guerre.
Ø Elles furent plus sensibles à la Déclaration
d’Helsinki de 1964 et plus encore à sa
révision en 1975, lors du Congrès de Tokyo
qui déclarait que les recherches sur les
sujets humains qui ne respecteraient pas la
Déclaration ne devraient plus être publiées.
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19Le Code de Nuremberg de 1947 - VII
Néanmoins, le « Code de Nuremberg »
reste incontestablement le texte séminal
d’un nouvel ordre normatif international
en matière de recherche sur l’être
humain, que les textes internationaux
ultérieurs n’ont cessé de consolider.
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20La Déclaration d’Helsinki de 1964 I
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21La Déclaration d’Helsinki de 1964 II
Ø La déclaration d’Helsinki (Document 17.C )
est un document officiel de l'Association
médicale mondiale, représentante des
médecins dans le monde.
Ø Adoptée en 1964 à Helsinki en Finlande, elle
fut révisée plusieurs fois lors d'assemblées
générales.
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22La Déclaration d’Helsinki de 1964 III
Ø Elle est citée régulièrement comme
référence dans la plupart des lignes
directrices nationales ou internationales, et
de nombreuses personnes s'accordent à la
qualifier de première norme internationale
en matière de recherche biomédicale.
Ø Elle comporte 35 articles
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23La Déclaration d’Helsinki de 1964 IV
Ø Au centre de cette déclaration figure
l'affirmation selon laquelle « les intérêts de la
science et de la société ne doivent jamais
prévaloir sur le bien-être du sujet ».
Ø En outre, elle attache une importance
particulière à l’obtention par écrit d'un
consentement éclairé.
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24La Déclaration d’Helsinki de 1964 V
Ø La déclaration d’Helsinki a été révisée cinq
fois, dont dernièrement en 2001 pour
inclure certaines questions d’actualité, tel
le recours aux essais avec participants
sous placebo.
Ø Elle stipule que toute nouvelle méthode
doit être évaluée par comparaison avec les
meilleures méthodes prophylactiques,
diagnostiques ou thérapeutiques.
Hélène Montreuil - Chargée de cours à l’UQAR © Mai 2021
25La Déclaration d’Helsinki de 1964 VI
Ø La déclaration révisée précise ceci :
Ø Une recherche médicale sur des êtres
humains n’est légitime que si les
populations au sein desquelles elle est
menée ont des chances réelles de
bénéficier des résultats obtenus.
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26La Déclaration d’Helsinki de 1964 VII
Ø La Déclaration d’Helsinki, élaborée par
l'Association médicale mondiale, est une
déclaration de principes éthiques dont
l'objectif est de fournir des
recommandations aux médecins et autres
participants à la recherche médicale sur
des êtres humains.
Ø Celle-ci comprend également les études
réalisées sur des données à caractère
personnel ou des échantillons biologiques
non anonymes.
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27La Déclaration d’Helsinki de 1964 VIII
La mission du médecin est de
promouvoir et de préserver la
santé de l'être humain.
Il exerce ce devoir dans la
plénitude de son savoir et de sa
conscience.
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28La Déclaration d’Helsinki de 1964 IX
Le Serment de Genève de l'Association médicale
mondiale lie le médecin dans les termes suivant :
La santé de mon patient sera mon
premier souci.
Le Code international d'éthique médicale énonce :
Le médecin devra agir uniquement dans l'intérêt de
son patient lorsqu'il lui procure des soins qui peuvent
avoir pour conséquence un affaiblissement de sa
condition physique ou mentale.
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29La Déclaration d’Helsinki de 1964 X
Ø Les progrès de la médecine sont fondés
sur des recherches qui, in fine, peuvent
imposer de recourir à l'expérimentation
humaine.
Ø Dans la recherche médicale sur les sujets
humains, les intérêts de la science et de la
société ne doivent jamais prévaloir sur le
bien-être du sujet.
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30La Déclaration d’Helsinki de 1964 XI
Le principe fondamental :
Dans la recherche médicale, le
devoir du médecin est de protéger
la vie, la santé, la dignité et
l’intimité de la personne.
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31La Déclaration d’Helsinki de 1964 XII
Ø L’objectif essentiel de la recherche médicale sur
des sujets humains doit être l’amélioration des
méthodes diagnostiques, thérapeutiques et de
prévention, ainsi que la compréhension des causes
et des mécanismes des maladies.
Ø Les méthodes diagnostiques, thérapeutiques et de
prévention, même les plus éprouvées, doivent
constamment être remises en question par des
recherches portant sur leur efficacité, leur
efficience et leur accessibilité.
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32La Déclaration d’Helsinki de 1964 XIII
Ø Dans la recherche médicale comme
dans la pratique médicale courante, la
mise en œuvre de la plupart des
méthodes diagnostiques,
thérapeutiques et de prévention
expose à des risques et à des
contraintes.
Hélène Montreuil - Chargée de cours à l’UQAR © Mai 2021
33La Déclaration d’Helsinki de 1964 XIV
Ø La recherche médicale est soumise à des
normes éthiques qui visent à garantir le
respect de tous les êtres humains et la
protection de leur santé et de leurs droits.
Ø Certaines catégories de sujets sont plus
vulnérables que d’autres et appellent une
protection adaptée.
Ø Les besoins spécifiques des sujets
défavorisés au plan économique comme au
plan médical doivent être identifiés.
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34La Déclaration d’Helsinki de 1964 XV
Ø Une attention particulière doit être portée
aux personnes :
Ø qui ne sont pas en mesure de donner ou de
refuser elles-mêmes leur consentement,
Ø qui sont susceptibles de donner leur
consentement sous la contrainte
Ø qui ne bénéficieront pas personnellement de la
recherche et
Ø pour lesquelles la recherche est conduite au
cours d’un traitement.
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35La Déclaration d’Helsinki de 1964 XVI
Ø L’investigateur doit être attentif aux
dispositions éthiques, légales et
réglementaires applicables à la recherche
sur les sujets humains dans son propre
pays ainsi qu’aux règles internationales
applicables.
Ø Aucune disposition nationale d’ordre
éthique, légal et réglementaire ne doit
conduire à affaiblir ou supprimer les
mesures protectrices énoncées dans la
présente déclaration.
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36Tests nucléaires effectués sur les soldats
« volontaires » américains
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37Hélène Montreuil - Chargée de cours à l’UQAR © Mai 2021
38Étude Tuskegee sur la syphilis I
En 1972, l’opinion publique
américaine a pris conscience de
l’étude Tuskegee sur la
syphilis, dans laquelle 399
métayers noirs et pauvres du
comté de Macon, dans
l’Alabama, qui présentaient une
syphilis, avaient été suivis sans
traitement et trompés par des
médecins des services fédéraux
de Santé publique des États-
Unis, de 1932 à 1972.
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39Étude Tuskegee sur la syphilis II
Dans le cadre de cette étude, destinée
à retracer l’histoire naturelle de cette
maladie, on avait dit à ces hommes
qu’ils étaient traités parce que leur
sang était « mauvais ».
En fait, les responsables de l’étude
s’étaient donné le plus grand mal
pour s’assurer que ces personnes ne
bénéficieraient d’aucune thérapie, de
quelque source que ce soit.
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40Étude Tuskegee sur la syphilis III
Ø Le 26 juillet 1972, le New York Times a
qualifié cette étude d’expérience non
thérapeutique sur des êtres humains la plus
longue dans les annales de la médecine.
Ø La divulgation de cette étude par la presse
provoqua un scandale majeur aux États-
Unis.
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41Agent orange I
Durant trois jours en juin 1966
et quatre jours en juin 1967,
l'agent Orange, l’agent
pourpre et d'autres herbicides
non homologués ont été
testés à la base des Forces
canadiennes (BFC) Gagetown
en collaboration avec les
forces armées américaines
afin d’évaluer leur efficacité.
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42Agent orange II
Ces tests avaient été réalisés pour le compte de l'armée
américaine qui utilisait ce produit durant la guerre du
Vietnam pour empêcher les Vietcongs de se réfugier
dans la végétation dense.
Notamment en raison de la présence de dioxine, ce
défoliant chimique est responsable de plusieurs
maladies chez les personnes exposées à cet herbicide.
La stabilité de la dioxine entraîne que les habitants des
régions touchées ont continué à être exposés après la
fin des combats, occasionnant ainsi des cas de
cancers ou de malformations à la naissance.
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43Agent orange III
Or, selon plusieurs anciens
combattants tombés
malades, l’armée canadienne
a utilisé toutes sortes de
pesticides et herbicides sur
cette base entre 1956 et
1984. Ils tentent d'ailleurs
d'intenter un recours collectif
contre le gouvernement à cet
effet.
Ce produit a été développé
par Monsanto
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44Agent orange IV
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