INVESTISSEMENTS D'AVENIR - Région RHÔNE-ALPES SYNTHESE DU SUIVI 2011-2013 - ANR
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Résumé En région Rhône-Alpes, 76 projets ont été sélectionnés suite aux deux éditions d’appels à projets du Programme Investissements d’Avenir coordonnés par l’Agence Nationale de la Recherche (ANR) en 2010 et 2011. Parmi les projets sélectionnés, deux projets n’étaient pas conventionnés fin 2013 (1 ITE et 1SATT). Au 31 décembre 2013, 74 de ces projets étaient contractualisés soit 10 projets supplémentaires par rapport à l’état des lieux réalisé fin 2012, pour une aide totale de 933,8 M€ : - 53 projets du volet Centres d’Excellence (1 projet Avenir Lyon Saint-Etienne -PALSE, 27 Labex dont 12 compris dans le périmètre de PALSE, 18 Equipex, 7 Idefi dont 2 in PALSE), - 13 projets du volet Santé-Biotechnologies (2 projets Bioinformatique, 2 cohortes, 2IHUB, 3 Infrastructures Nationales en Biologie Santé et 4 projets Nanobiotechnologies) - 8 projets du volet Valorisation (1 Carnot, 2 IRT, 2 ITE, 2 RSNR et 1 SATT). Plus d’un tiers des projets est classé en biologie-médecine, un tiers en sciences de la matière et de l’ingénieur, un dixième en sciences humaines et sociales, un dixième en mathématiques, informatique, un dixième en sciences de la Terre, Univers et Espace et le reste en « Multi- thématiques ou autre » En accord avec la remontée d’informations pour les années 2011-2013, la grande majorité des projets Rhône-Alpins avait atteint les objectifs annoncés, avec des indicateurs d’avancement en corrélation avec les prévisions. Plus de 107 M€ de financements extérieurs ont été apportés par effet de levier aux projets (61% nationaux, 23% international, 8% privé et 8% des collectivités) soit près de 60% du montant versé en fin d’année 2013 pour les projets des volets Centres d’Excellence et Santé- Biotechnologies. Des premières actions de valorisation ont aussi pu être relevées pour plusieurs projets. Fin 2013, 260 M€, dont 178 M€ pour les volets Centres d’Excellence et Santé-Biotechnologies, avaient été décaissés par l’ANR (soit 28% des financements totaux). 83 M€ soit 46% des versements ont été dépensés par les projets de ces deux volets. Toutes actions confondues, le principal poste de dépenses est celui de l’achat d’équipements suivi par le recrutement de personnels. L’impact sur le paysage régional est d’ores et déjà visible tant sur le plan des interactions inter-projets qu’avec les entreprises régionales, les collectivités ou encore les pôles de compétitivité. 2 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
GLOSSAIRE ........................................................................................................................................... 4 Liste des tableaux et figures ................................................................................................................ 5 AVANT PROPOS ................................................................................................................................... 6 1. LISTE DES PROJETS ayant donné lieu à un reporting en 2013 ..................................................... 7 2. AVANCEES.................................................................................................................................. 13 3. BUDGETS ET DECAISSEMENTS ................................................................................................... 19 4. FINANCEMENTS PAR EFFET DE LEVIER (montants perçus au 31/12/2013). ............................. 23 5. DEPENSES .................................................................................................................................. 24 6. INDICATEURS ............................................................................................................................. 27 • THESES bénéficiant d’un financement PIA : .......................................................................... 27 • POST-DOCTORANTS bénéficiant d’un financement PIA : ...................................................... 27 • PUBLICATIONS ET OUVRAGES sur financement PIA :............................................................ 28 • BREVETS sur financement PIA : ............................................................................................. 28 7. FOCUS SUR LES PROJETS VALORISATION DU PIA ...................................................................... 30 8. COOPERATIONS ENTRE PROJETS IA DU DOMAINE ESR............................................................. 35 • INTER PROJETS (dans une même action) AU SEIN DE LA REGION ........................................ 35 • INTER ACTIONS AU SEIN DE LA REGION ................................................................................ 35 • EXTRA REGIONALE ................................................................................................................. 36 9. RELATIONS AVEC L’ECO-SYSTEME REGIONAL ........................................................................... 38 • RELATIONS AVEC LES ENTREPRISES IMPLANTEES DANS LA REGION .................................... 38 • LIENS AVEC LES POLES DE COMPETITIVITE............................................................................ 40 • LIENS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES ET AUTRES IMPACTS REGIONAUX ....................... 41 ANNEXE : Liste des sites web des appels à projets cités dans la synthèse ....................................... 43 3 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
GLOSSAIRE AGRO ECO Agronomie Ecologie ANR Agence Nationale de la Recherche BIO MED Biologie Médecine Carnot Instituts Carnot du Programme Investissements d’Avenir CIFRE Convention Industrielle de Formation par la Recherche Equipex Equipements d'excellence ESR Enseignement Supérieur et Recherche ETI Entreprises de Taille Intermédiaire GIP Groupement d'Intérêt Public GIS Groupement d'Intérêt Scientifique Idefi Initiatives d'excellence en formations innovantes Idefi in Idex Initiatives d'excellence en formations innovantes incluses dans le périmètre d'une initiative d'excellence Idex Initiatives d'excellence IHU B Instituts Hospitalo-Universitaires INBS Infrastructures Nationales en Biologie et Santé IRT Instituts de Recherche Technologique ITE Institut pour la Transition Energétique Labex Laboratoires d'excellence Labex hors Idex Laboratoires d'excellence en dehors du périmètre d'une initiative d'excellence Labex in Idex Laboratoires d'excellence inclus dans le périmètre d'une initiative d'excellence MATH INFO Mathématiques et Informatique PALSE Programme Avenir Lyon saint Etienne PIA Programme Investissements d'Avenir RSNR Recherche en matière de Sûreté Nucléaire et de Radioprotection RST Responsable Scientifique et Technique SATT Sociétés d’Accélération du Transfert de Technologies SHS Sciences Humaines et Sociales SMI Sciences de la Matière et de l'ingénieur STUE Sciences de la Terre, Univers et Espace Vague 1 Première série d'appels à projets du programme Investissements d'avenir Edition 2010 Vague 2 Deuxième série d'appels à projets du programme Investissements d'avenir Edition 2011 4 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
Liste des tableaux et figures Figure 1 : Répartition par action des projets sélectionnés (76) en région Rhône-Alpes......................... 7 Figure 2 : Répartition par action des financements du PIA pour les projets des volets Centres d’Excellence, Santé-Biotechnologies et Valorisation (76). ...................................................................... 8 Figure 3 : Nombre de projets par domaine scientifique et montant des financements correspondants pour les projets de la région Rhône-Alpes (74 projets conventionnés au 31/12/2013). ........................ 9 Tableau 1 : Liste et caractéristiques des 74 projets conventionnés au 31/12/2013 en région Rhône- Alpes. (Nb : 74 projets sont listés dans ce tableau.) ............................................................................. 11 Figure 4 : Taux d’avancement des Equipex de la région Rhône-Alpes au 31/12/2013......................... 13 Figure 5 : Taux d’avancement des Equipex de la région Rhône-Alpes au 31/12/2013......................... 14 Figure 6 : Nombre de Labex et activités développées au 31/12/2013 en région Rhône-Alpes............ 16 Figure 7 : Taux de réalisation déclarés par les projets Santé-Biotechnologies (hors Cohortes) de la région Rhône-Alpes fin 2013. ................................................................................................................ 17 Tableau 2 : Budgets et décaissements par projet des volets Centres d’Excellence et Santé- Biotechnologies en région Rhône-Alpes ............................................................................................... 20 Tableau 3 : Budgets et décaissements par projet du volet Valorisation en région Rhône-Alpes ......... 21 Figure 8 : Pourcentage d’aide versée aux projets par rapport à la dotation totale. ............................. 21 Tableau 4 : Financements complémentaires obtenus au 31/12/2013 pour les projets des volets Centres d’Excellence et Santé-Biotechnologies de la région Rhône-Alpes. .......................................... 23 Figure 9 : Répartition des financements complémentaires déclarés au 31/12/2013 par les projets des Actions Labex, Equipex et Démonstrateur de la région Rhône-Alpes, par année et par type.............. 23 Tableau 5 : Dépenses des projets Centres d’Excellence de la région Rhône-Alpes. (NB : pour les IDEFI les dépenses correspondent à la période 2013-2014) ........................................................................... 24 Figure 10 : Représentation globale de la part d’aide consommée sur la somme versée et de la dotation totale des projets Centres d’Excellence région Rhône-Alpes (données au 31/12/2013) ...... 24 Figure 11 : Utilisation de l’aide normalisée sur la dotation et la durée – volet Centres d’Excellence .. 25 Tableau 6 : Dépenses des projets Santé-Biotechnologies de la région Rhône-Alpes. .......................... 25 Figure 12 : Représentation globale de la part d’aide consommée sur la somme versée et de la dotation totale des projets Santé-Biotechnologies région Rhône-Alpes (données au 31/12/2013) .... 26 Figure 13 : Utilisation de l’aide normalisée sur la dotation et la durée – volet Santé-Biotechnologies 26 Tableau 7 : Dépenses en coûts complets du projet Carnot AVENEPME. .............................................. 30 5 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
AVANT PROPOS Les projets discutés dans ce document de synthèse proviennent d’actions du programme des Investissements d’Avenir (PIA) relevant du domaine de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (ESR), pour lequel l’ANR a été désignée comme opérateur par l’Etat. Ces projets et actions proviennent de trois grands volets du programme : Centres d’Excellence, Santé-Biotechnologies et Valorisation. Sauf exception signalée, ces projets ont été retenus au titre de la région Rhône-Alpes car leurs responsables scientifiques et techniques exercent leurs fonctions dans cette région. Leurs caractéristiques scientifiques, techniques et financières sont en totalité attachées à cette région. Ne sont donc pas prises en compte les deux éventualités suivantes : les reversements financiers vers des partenaires situés en dehors de la région, et les contributions (de toutes natures) apportées par des projets comptés dans d’autres régions. Les informations relatives à ces projets et qui sont regroupées dans ce document proviennent, sauf exception signalée, des comptes rendus scientifiques, des valeurs associées aux indicateurs et des relevés de dépenses fournis par les bénéficiaires lors des campagnes de suivi 2011-2012 et 2013. Hormis les projets Idefi et la SATT, les données des projets sont recensées jusqu’au 31/12/2013. Pour les projets Idefi la période couverte va jusqu’au 30/06/2014 pour s’adapter aux années universitaires. La SATT a quant à elle compilé ses données jusqu’au 31/05/2014. 6 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
1. LISTE DES PROJETS ayant donné lieu à un reporting en 2013 Les projets des volets Centres d’Excellence, Santé-Biotechnologies et Valorisation ont été sélectionnés par des jurys internationaux lors de deux vagues d’appels à projets lancées en 2010 et 2011. En région Rhône-Alpes, 76 projets au total ont été sélectionnés (figure 1), sur un total de 460 projets au niveau national, toutes actions confondues, la région représente un peu plus de 15% des projets financés. Deux grands sites de la région (Lyon-Saint-Etienne et Grenoble) accueillent respectivement 34 et 42 projets. Au 31 décembre 2013, 74 projets sur 76 étaient contractualisés soit 10 de plus que fin 2012 (une liste complète est accessible dans le tableau 1). 1) Répartition par action des projets sélectionnés en région Rhône-Alpes Carnot (1) RSNR (2) PALSE (1) IRT (2) ITE (3) SATT (1) NANB (4) BINF (2) INBS (3) Labex (27) Cohortes (2) IHU B (2) Equipex (18) Idefi (7) Figure 1 : Répartition par action des projets sélectionnés (76) en région Rhône-Alpes Parmi les projets sélectionnés, le volet Centre d’Excellence rassemble 53 projets, le volet Santé- Biotechnologies 13 projets et le volet Valorisation 10 projets. Comme le présente la figure 2 ci-après, pour les projets des volets Centres d’Excellence et Santé- Biotechnologies et Valorisation, cela représente un total de 1 061 M€ : - soit 370 M€ pour les Labex, Equipex, PALSE et Idefi ; - 75,3 M€ pour les projets de Bioinformatique, les cohortes, les IHUB, les projets en Nanobiotechnologies et les Infrastructures Nationales en Biologie Santé ; - 615,7 M€ pour les projets Carnot, SATT, ITE, IRT et RSNR. 7 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
Figure 2 : Répartition par action des financements du PIA pour les projets des volets Centres d’Excellence, Santé-Biotechnologies et Valorisation (76). Le Programme Avenir Lyon Saint-Etienne PALSE, piloté par l’Université de Lyon, vise à faire du site Lyon Saint-Etienne un acteur majeur de la recherche et de l’enseignement supérieur en Europe et à l’échelle mondiale. Il souhaite développer l’attractivité du site Lyon Saint-Etienne, son rayonnement international et renforcer son potentiel de recherche et de formation. PALSE a été doté de 27 M€ pour la période probatoire se terminant le 30/06/2016. Ce projet coordonne 12 Labex (soit 97,1 M€) et 2 Idefi (soit 10,8 M€). Seul le Labex RFIEA+ (8,5 M€) n’est pas coordonné par le projet PALSE sur le site de Lyon. Les 14 autres Labex hors PALSE (soit 114,5 M€) et 5 Idefi (21,9 M€) sont coordonnés à Grenoble et ses environs. Concernant les Equipex, 6 sont coordonnées à Lyon (18,4 M€) et 12 à Grenoble (71,8 M€). En Santé-Biotechnologies, 2 cohortes (13 M€), 2 Instituts Hospitalo-Universitaires (IHU) B (12 M€), 2 Infrastructures Nationales en Biologie et Santé (INBS) (24 M€), et un projet en Bioinformatique (2,2 M€) se trouvent sur le site de Lyon-Saint-Etienne tandis que les 4 projets Nanobiotechnologies (7,3 M€) sont localisés à Grenoble, ainsi qu’une INBS (15 M€) et un projet en Bioinformatique (1,5 M€). Pour le volet Valorisation, 1 Carnot (8 M€), 2 IRT (340,3 M€), 3 ITE (151,3 M€), 2 RSNR (5 M€), 2 SATT (111,1 M€) ont été sélectionnés. Au 31 décembre 2013, n’étaient pas encore conventionnés, un projet d’ITE et un projet SATT. 2) Répartition des projets par domaine scientifique en région Rhône-Alpes L’ensemble des projets sélectionnés par le PIA sur le volet ESR a été classé suivant les catégories indiquées ci-après (et indiquées dans le tableau 1) : - AGRO ECO : Agronomie et Ecologie, - BIO MED : Biologie Médecine, - MATH INFO : Mathématiques et Informatique, - SMI : Sciences de la Matière et de l’Ingénieur, - STUE : Sciences de la Terre, Univers et Espace, - SHS : Sciences Humaines et Sociales, - Multi-thématiques, sans objet (S/O) ou divers. 8 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
Ce classement a été construit suivant un domaine scientifique principal pour chaque projet. Il ne reflète pas la pluridisciplinarité certaine des projets. Dans la figure 3 ci-après, nous présentons la répartition, par domaine scientifique, des 74 projets pour une dotation totale de 933,8 M€ conventionnés au 31/12/2013 en région Rhône-Alpes par le PIA. 30% des projets ont été classés SMI ; 30% en BIO MED ; 8% en SHS ; 8% en STUE et 8% en MATH INFO ; 16% en Multi-thématiques, sans objet (S/O) ou divers. Figure 3 : Nombre de projets par domaine scientifique et montant des financements correspondants pour les projets de la région Rhône-Alpes (74 projets conventionnés au 31/12/2013). 9 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
Date de Date de fin de Intérêt de la Dotation de la Dotation de la Etablissement Thématique Date de début du Date de fin du Dotation Dotation totale par Action Acronyme Responsable conventionnem tranche Dotation totale dotation non tranche tranche de Coordinateur scientifique projet projet Consomptible action ent d'investissement consomptible d'investissement fonctionnement Khaled Autre PRES Université Idex PALSE BOUABDALLAH thématique ou 10/01/2013 01/03/2012 30/09/2015 27 000 000 - 27 000 000 - - 27 000 000 de Lyon S/O PRES Université François ASLAN SHS 13/04/2011 12/12/2019 9 000 000 900 000 8 100 000 - - de Lyon PELLEGRINO PRES Université CeLyA Daniel JUVE SMI 13/04/2011 12/12/2019 6 000 000 600 000 5 400 000 - - de Lyon PRES Université Pierre-François COMOD SHS 01/03/2012 31/12/2019 4 500 000 - 4 500 000 - - de Lyon MOREAU PRES Université CORTEX Henry KENNEDY BIO MED 01/03/2012 31/12/2019 11 500 000 - 11 500 000 - - de Lyon PRES Université DEVWECAN Patrick MEHLEN BIO MED 13/04/2011 12/12/2019 12 000 000 1 200 000 10 800 000 - - de Lyon Labex in Idex PRES Université ECOFECT Dominique PONTIER BIO MED 01/03/2012 31/12/2019 6 000 000 - 6 000 000 - - de Lyon 97 100 000 PRES Université Jean-Yves IMU SHS 13/04/2011 12/12/2019 9 000 000 900 000 8 100 000 - - de Lyon TOUSSAINT PRES Université Imust Philippe VERGNE SMI 13/04/2011 12/12/2019 6 400 000 640 000 5 760 000 - - de Lyon PRES Université LIO Bruno GUIDERDONI STUE 13/04/2011 12/12/2019 11 000 000 1 100 000 9 900 000 - - de Lyon PRES Université MILYON Bertrand REMY MATH INFO 13/04/2011 12/12/2019 9 000 000 900 000 8 100 000 - - de Lyon PRES Université PRIMES Françoise PEYRIN BIO MED 01/03/2012 31/12/2019 8 000 000 - 8 000 000 - - de Lyon PRES Université SISE-MANUTECH Christophe DONNET SMI 13/04/2011 12/12/2019 4 700 000 470 000 4 230 000 - - de Lyon PRES Université Idefi in Idex Gen.I.D.E.A. Renaud GAULTIER Divers 01/03/2012 28/02/2018 6 300 000 3 996 769 2 303 231 - - de Lyon 10 800 000 PRES Université SAMSEI Xavier MARTIN Divers 01/06/2012 31/12/2019 4 500 000 2 856 978 1 643 022 - - de Lyon Ecole Nationale Supérieure AE&CC Thierry JOFFROY SHS 17/10/2012 13/04/2011 12/12/2019 5 700 000 570 000 5 130 000 - - d'Architecture Grenobleble AMIES CNRS Alpes Stéphane CORDIER MATH INFO 29/11/2012 13/04/2011 12/12/2019 5 000 000 500 000 4 500 000 - - Université de ARCANE Eric Saint Aman SMI 05/02/2013 01/03/2012 31/12/2019 9 000 000 3 000 000 6 000 000 - - Grenoble Université de CAMI Philippe CINQUIN BIO MED 05/02/2013 01/03/2012 31/12/2019 7 500 000 2 500 000 5 000 000 - - Grenoble Institut National CEMAM Polytechnique Yves BRECHET SMI 25/10/2012 13/04/2011 12/12/2019 7 500 000 750 000 6 750 000 - - Grenoble Université de ENIGMASS Yannis KARYOTAKIS SMI 26/02/2013 01/03/2012 31/12/2019 7 000 000 2 300 000 4 700 000 - - Grenoble Université de FOCUS Pierre KERN STUE 28/03/2013 01/03/2012 31/12/2019 9 500 000 3 200 000 6 300 000 - - Grenoble Labex hors Idex Université de Eva PEBAY- GRAL BIO MED 21/12/2012 13/04/2011 12/12/2019 12 000 000 1 200 000 10 800 000 - - 123 000 000 Grenoble PEYROULA Université de Anne-Marie GRANET- ITEM SHS 21/12/2012 13/04/2011 12/12/2019 5 300 000 530 000 4 770 000 - - Grenoble ABISSET Université de LANEF Joël CIBERT SMI 21/08/2012 13/04/2011 12/12/2019 9 000 000 900 000 8 100 000 - - Grenoble Université de MINOS Lab Olivier JOUBERT SMI 28/03/2013 13/04/2011 12/12/2019 7 500 000 750 000 6 750 000 - - Grenoble Université de OSUG@2020 Michel FILY STUE 29/11/2012 13/04/2011 12/12/2019 11 000 000 1 100 000 9 900 000 - - Grenoble Université de Marie-Christine PERSYVAL-lab MATH INFO 05/02/2013 01/03/2012 31/12/2019 12 000 000 4 000 000 8 000 000 - - Grenoble ROUSSET Réseau Français Des Instituts RFIEA+ Alain PEYRAUBE SHS 18/02/2013 01/03/2012 31/12/2019 8 500 000 2 200 000 6 300 000 - - D'études Avancées Université de TEC XXI Alain CARTELLIER SMI 05/02/2013 01/03/2012 31/12/2019 6 500 000 2 200 000 4 300 000 - - Grenoble GIP Les Grands AMACO Ateliers de l'Isle Laetitia FONTAINE Divers 01/08/2012 01/09/2012 31/12/2019 5 000 000 3 175 653 1 824 347 - - d'Abeau Université de ENEPS Grenoble I Pierre BILLET Divers 11/10/2012 17/04/2012 31/12/2019 3 500 000 2 222 957 1 277 043 - - (Joseph Fourrier) Idefi hors Idex FINMINA GIP CNFM Olivier BONNAUD Divers 10/09/2012 01/05/2012 31/12/2019 4 400 000 2 794 574 1 605 426 - - 21 900 000 Université de INNOVA-Langues Grenoble III Monica MASPERI Divers 25/09/2012 14/06/2012 31/05/2018 4 000 000 2 540 522 1 459 478 - - (Stendhal) Université de PROMISING Grenoble II (Pierre Valérie CHANAL Divers 11/10/2012 02/07/2012 30/06/2019 5 000 000 3 175 653 1 824 347 - - Mendès France) 10 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
Date de Intérêt de la Dotation de la Etablissement Thématique Date de début du Date de fin de tranche Date de fin du Dotation Dotation de la tranche Dotation totale par Action Acronyme Responsable conventionnem Dotation totale dotation non tranche de Coordinateur scientifique projet d'investissement projet Consomptible d'investissement action ent consomptible fonctionnement INRIA AmiQual4HOME James CROWLEY Math Info 06/06/2013 01/01/2013 31/12/2017 31/12/2019 2 140 000 2 140 000 - 2 000 000 140 000 Rocquencourt CRG\F CEA Saclay Jean-Michel GERARD SMI 28/03/2013 01/07/2012 30/06/2015 31/12/2019 2 000 000 2 000 000 - 1 800 000 200 000 Philippe DURASOL CEA Grenoble SMI 04/06/2013 01/09/2012 31/08/2015 31/12/2019 6 000 000 5 300 000 700 000 5 000 000 1 000 000 MALBRANCHE Université de EcoX Grenoble I Alain MANCEAU STUE 22/05/2012 22/02/2011 22/02/2017 31/12/2019 4 195 573 2 700 000 1 495 573 2 700 000 1 495 573 (Joseph Fourrier) FDSOI11 CEA Grenoble Olivier FAYNOT SMI 23/12/2011 22/02/2011 21/08/2012 31/12/2019 9 991 365 7 000 000 2 991 365 7 000 000 2 991 365 GENEPI CEA Grenoble Thierry CHATAING SMI 15/01/2013 15/09/2012 31/03/2015 31/12/2019 3 850 000 3 300 000 550 000 3 100 000 750 000 Université de IMPACT Grenoble I Bernard PELISSIER SMI 25/10/2011 22/02/2011 31/12/2015 31/12/2019 4 997 122 4 000 000 997 122 4 000 000 997 122 (Joseph Fourrier) PRES Université IVTV Thierry HOC BIO MED 06/09/2011 22/02/2011 31/12/2013 31/12/2019 2 600 000 2 200 000 400 000 2 200 000 400 000 de Lyon INRIA KINOVIS Edmond BOYER MATH INFO 31/01/2013 01/11/2012 30/06/2015 31/12/2019 2 130 000 2 130 000 - 2 000 000 130 000 Equipex Rocquencourt 90 087 901 Université de LASUP Grenoble I Geert RIKKEN SMI 14/10/2011 22/02/2011 20/06/2016 31/12/2019 6 994 244 5 000 000 1 994 244 5 000 000 1 994 244 (Joseph Fourrier) Université de LILI Lyon I (Claude Olivier BERTRAND BIO MED 25/09/2012 01/06/2012 30/05/2015 31/12/2019 4 000 000 4 000 000 - 4 000 000 - Bernard) Université de MANUTECH-USD Saint-Etienne Florent PIGEON SMI 13/04/2012 22/02/2011 21/02/2015 31/12/2019 4 199 136 3 900 000 299 136 3 900 000 299 136 (Jean Monnet) NanoID CEA Grenoble Delphine BOUTRY SMI 14/10/2011 22/02/2011 21/10/2013 31/12/2019 10 191 365 7 200 000 2 991 365 7 200 000 2 991 365 Institut Radio NOEMA Astronomie Karl SCHUSTER STUE 19/10/2011 22/02/2011 30/09/2017 31/12/2019 10 000 000 10 000 000 - 10 000 000 - Millimetrique PRES Université PHARE Fabrice THOUVEREZ SMI 01/12/2011 22/02/2011 01/09/2015 31/12/2019 3 000 000 3 000 000 - 3 000 000 - de Lyon PHENOCAN INSERM Lyon Laurent SCHAEFFER BIO MED 28/03/2013 01/04/2012 30/11/2015 31/12/2019 2 700 000 2 700 000 - 2 700 000 - CNRS Michel RESIF-CORE Helle PEDERSEN STUE 10/12/2012 01/04/2012 31/12/2019 31/12/2019 9 300 000 8 900 000 400 000 8 500 000 800 000 Ange CNRS Rhône SENS Lyndon EMSLEY SMI 20/12/2011 22/02/2011 22/12/2013 31/12/2019 1 799 096 1 500 000 299 096 1 500 000 299 096 Auvergne CESAME Neurodis François MAUGUIERE BIO MED 29/08/2012 01/07/2012 30/06/2017 6 000 000 6 000 000 - - - IHUB 12 000 000 Hospices Civils OPeRa Michel OVIZE BIO MED 29/08/2012 01/09/2012 31/08/2017 6 000 000 6 000 000 - - - de Lyon Greffe de Moelle Régis PEFFAULT DE CRYOSTEM Thérapie BIO MED 19/06/2012 10/02/2011 31/12/2019 3 239 655 - 3 239 655 - - Cohortes LATOUR Cellulaire 13 007 710 Université de OFSEP Lyon I (Claude Sandra VUKUSIC BIO MED 22/08/2011 09/02/2011 31/12/2019 9 768 054 - 9 768 054 - - Bernard) FR-HA CNRS Normandie Jacques BALOSSO BIO MED 01/10/2013 01/03/2013 31/12/2019 15 000 000 10 000 000 5 000 000 10 000 000 5 000 000 INBS HIDDEN INSERM Lyon Hervé RAOUL BIO MED 02/12/2011 01/09/2011 30/05/2015 31/12/2019 9 000 000 6 000 000 3 000 000 6 000 000 3 000 000 38 999 196 ProFI CNRS Alpes Jérôme GARIN BIO MED 06/04/2012 01/02/2012 31/01/2017 31/12/2019 14 999 196 9 999 916 4 999 280 9 999 916 4 999 280 Université de ANCESTROME Lyon I (Claude Vincent DAUBIN BIO MED 09/03/2012 01/01/2012 31/12/2016 2 199 999 2 199 999 - - - BINF Bernard) 3 699 999 INRIA RESET Hidde DE JONG MATH INFO 29/08/2012 01/10/2012 30/09/2016 1 500 000 1 500 000 - - - Rocquencourt BiTum CEA Grenoble Jérôme BOUTET BIO MED 17/10/2012 01/11/2011 31/10/2015 1 349 989 1 349 989 - - - DIRAN CEA Grenoble François PERRAUT BIO MED 21/08/2012 01/09/2012 30/06/2014 2 600 000 2 600 000 - - - NANB 7 267 529 CEA Fontenay- FACSBIOMARKER Xavier GIDROL BIO MED 31/10/2012 01/09/2012 31/08/2016 1 117 541 1 117 541 - - - aux-Roses Université de IBFC Grenoble I Donald MARTIN BIO MED 04/04/2012 01/04/2012 31/03/2016 2 199 999 2 199 999 - - - (Joseph Fourrier) Carnot Institut National Autre AVENEPME Polytechnique Pierre JOUBERT thématique ou 26/11/2012 29/02/2012 31/12/2016 8 001 304 - 8 001 304 - - 8 001 304 Grenoble S/O BIOASTER Bioaster Jacques BERGER BIO MED 17/07/2012 05/07/2012 31/12/2019 179 760 507 89 000 000 90 760 507 - - IRT 340 267 512 Nanoelec CEA Paris Michel WOLNY SMI 15/06/2012 11/04/2012 31/12/2019 160 507 005 100 000 000 60 507 005 - - INDEED (IDEEL) IDEEL Eric LARREY SMI 13/06/2013 30/07/2010 30/07/2020 39 670 270 19 500 000 20 170 270 - - ITE 78 670 270 INES2 CEA Paris Hélène BURLET SMI 18/12/2013 01/01/2014 31/12/2018 39 000 000 39 000 000 - - - Multi- INDIRA INSERM Lyon Nicolas FORAY thématiques et 20/11/2013 01/10/2013 30/09/2017 2 588 582 2 588 582 - - - RSNR autres 5 024 969 Institut National Multi- MACENA Polytechnique Frédéric DUFOUR thématiques et 13/11/2013 01/10/2013 30/09/2017 2 436 387 2 436 387 - - - Grenoble autres Multi- SATT PRES Université LYON SAINT-ETIENNE Marc LE GAL thématiques et 04/12/2013 04/12/2013 29/07/2020 57 000 000 57 000 000 - - - 57 000 000 de Lyon autres TOTAL 933 826 390 Tableau 1 : Liste et caractéristiques des 74 projets conventionnés au 31/12/2013 en région Rhône-Alpes. (Nb : 74 projets sont listés dans ce tableau.) 11 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
Au cours de l’année 2013 et en complément de la liste précédemment fournie dans la synthèse régionale 2011-2012, les projets suivants ont été conventionnés : - Equipex : AMIQUAL4HOME (habitats intelligents), CRG-F (caractérisation de nanostructures, développement de composants électroniques), DURASOL (technologies solaires), et PHENOCAN (plateforme de développement de modèles de cancers chez la souris). - L’INBS FR-HA (centre d’hadronthérapie par ions carbone) - Les ITE IDEEL (solutions innovantes pour rendre plus propres les procédés industriels et transformer les rejets industriels en produits valorisables ou en nouvelles sources d’énergie) et INES2 (Développement et transfert de technologies solaires innovantes, utilisation rationnelle de l’énergie solaire), - Les projets RSNR INDIRA porté par l’INSERM à Lyon (Tests rapides pour l’évaluation de la radiosensibilité individuelle : application à une cohorte de volontaires sains) et MACENA porté par l’INP Grenoble (Maitrise du confinement d'une enceinte en accident). - La SATT LYON SAINT-ETIENNE. 12 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
2. AVANCEES Il est fait ici une estimation de l’avancée des projets en fonction de la spécificité de chaque action et des données disponibles dans les comptes rendus scientifiques 2013. Equipex : taux de réalisation des équipements Le taux de réalisation de l’équipement, présenté ci-dessous par projet, a été fourni par chaque responsable scientifique lors de la campagne de suivi 2013 : Figure 4 : Taux d’avancement des Equipex de la région Rhône-Alpes au 31/12/2013. Le taux d’avancement moyen des Equipex de la région Rhône-Alpes est de 50 % au 31/12/2013 (soit une progression de près de 16 % par rapport à l’avancement enregistré fin 2012). A noter qu’il s’agit ici d’estimations au 31/12/2013, ne reflétant donc pas les taux de réalisation actuels des équipements. Il est également important de préciser que les projets IVTV, MANUTECH- USD, PHARE, SENS, ECOX, FDSOI11, IMPACT, LASUP, NANOID et NOEMA sont issus du premier appel à projets EQUIPEX (V1) avec une date de début de projet fixée au 22/02/2011, contrairement aux Equipex LILI, PHENOCAN, AMIQUAL4HOME, CRG-F, DURASOL, GENEPI, KINOVIS et RESIF-CORE issus quant à eux de la deuxième vague (V2), avec des dates de début de projet s’échelonnant entre le 01/04/2012 et le 01/01/2013. 13 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
L’année 2013 a été marquée par la fin de la tranche d’investissement des Equipex NANOID, SENS, et IVTV. En effet, suite à une prolongation de plusieurs mois en raison d’un développement plus long qu’initialement prévu, la fin de tranche d’investissement de l’Equipex SENS a eu lieu le 22/12/2013. Concernant IVTV, de manière comparable, une prolongation de la tranche d’investissement a eu lieu en 2013 afin de permettre l’achat d’un dernier équipement pour lequel la procédure d’achat a été allongée. Au 31/12/2013, tous les investissements étaient terminés. Enfin, l’Equipex NANOID, a achevé sa phase d’investissement en juillet 2013 suite à deux prolongations nécessaires à la finalisation de l’installation des derniers équipements qui sont à ce jour opérationnels. Quant au projet FDSOI11, la mise en service des équipements avait eu lieu en 2012. La figure 5 ci-après montre que l’année 2013 a permis de finaliser la première étape de définition des équipements pour l’ensemble des projets de la région Rhône-Alpes. Le nombre total d’équipements définis au sein des 18 Equipex de la région est de 24. L’ensemble des autres phases (appels d’offre, commandes, livraisons, tests et utilisation) a progressé de 20 % en moyenne par comparaison à l’état d’avancement enregistré au 31/12/2012. A Lyon, en plus des Equipex SENS et IVTV évoqués, les Equipex LILI, PHARE et PHENOCAN ont également bénéficié d’une prolongation de la tranche d’investissement de quelques mois à une année (par rapport aux dates de fin initialement prévues lors du conventionnement) en raison notamment de retards pris dans les travaux d’aménagement des locaux destinés à accueillir les équipements. A Grenoble, la phase d’investissement de 9 projets d’Equipex a été prolongée suite à des retards dus à des raisons variées telles que la délocalisation d’un fournisseur, des délais de fabrication de composants plus longs qu’initialement prévus, des retards dans le lancement de travaux d’aménagement ou encore des difficultés organisationnelles Figure 5 : Taux d’avancement des Equipex de la région Rhône-Alpes au 31/12/2013. 14 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
PALSE et Labex in PALSE *Concernant PALSE, au regard des informations données en réponse à la campagne de suivi 2013, les objectifs et missions de PALSE sont globalement atteints pour ces deux premières années de fonctionnement. En effet, suite à une année 2012 consacrée essentiellement à la mise en place structurelle de la Fondation et au lancement des premières actions, l'année 2013 a permis le renforcement des dynamiques impulsées et le démarrage effectif des actions préparées l’année précédente. En termes d’attractivité, l’opération « package » a permis l’installation de 3 nouvelles équipes sur le site de Lyon Saint-Etienne. En termes d’effet d’entraînement sur la recherche et la formation, la première phase de l’appel à projets « Emergence » s’est clôt en 2013 et a permis le soutien pendant 2 ans de 10 projets à forte vocation pluridisciplinaire. En complément, 2 nouveaux masters ont été labellisés « Université de Lyon » en 2013 et le projet de création d’une licence bi-domaines (sciences et SHS) s’est précisé. L’année 2013 a aussi vu le lancement de la « Boutique des Sciences », action phare du volet actions et diffusion des savoirs. Sur le volet international, l’Alliance internationale a continué de se développer avec la mise en place de plusieurs nouvelles collaborations. *L’action Labex, se déclinant selon les volets : Gouvernance, Recherche, Formation et Valorisation, l’estimation de l’avancée des projets a été réalisée à partir des éléments fournis par les RST lors de la collecte d’informations 2013 (notamment les diagrammes de Gantt actualisés), et recueillis lors des réunions annuelles. Pour la région Rhône-Alpes, l’avancement des projets Labex est cohérent avec l’avancée globale observée pour l’action sur l’ensemble du territoire national. L’ensemble des Labex (toutes vagues confondues) avait mis en place la plupart des instances de Gouvernance au 31/12/2013 et certains Labex avaient déjà pu réunir des comités scientifiques internationaux permettant de produire des évaluations internes des projets. Le volet Recherche est ensuite le plus avancé, suivi par le volet Formation et le volet Valorisation. Précisément, concernant le volet Recherche, l’ensemble des Labex a amorcé le lancement et le financement de projets de recherche, principalement sous forme d’appels d’offres, ainsi que les recrutements associés et le financement des équipements de recherche nécessaires. Un Labex déclare un retard par rapport au calendrier prévisionnel en raison de critères stricts de sélection de projets. Concernant le volet Formation, les principales actions sont encore à l’état d’amorçage pour la plupart des Labex et très hétérogènes d’un projet à l’autre. Précisément, à Lyon , 2 Labex se distinguent avec la mise en place d’un master 1 ayant déjà ouvert ses portes en 2013 pour l’un, et la création d’un parcours spécifique au sein d’une licence existante pour l’autre ; 2 autres projets proposent un soutien financier à des formations existantes en parallèle de la mise en place de nouveaux outils de formation pour les années à venir ; 4 Labex proposent également des écoles thématiques (pour les doctorants par exemple, ou des formations destinées à des enseignants) ; 4 Labex sont encore en phase de développement et de mise en place d’un projet de formation (e.g. refonte de cours de masters, programme de e-learning, mise en place d’une salle de TP, etc.) ; enfin 1 Labex ne décrit aucune action de formation dans son rapport 2013. 15 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
Pour les Labex situés dans la région grenobloise, nous retiendrons les actions suivantes : 5 projets ont mis en place des enseignements ; 2 labex ont soutenu financièrement l’achat d’équipements ; 3 labex ont mis en place des bourses d’excellence ; 2 autres projets financent la mobilité des étudiants ; enfin 2 labex ont soutenus des écoles thématiques et 1 projet a mis en place 2 écoles internationales. Enfin, concernant le volet Valorisation, l’avancée des Labex sur ce volet reflète l’avancée nationale et en est encore à la mise en place de partenariats, de structure de valorisation, ou à la prise de contact lors d’événements dédiés. Toutefois, il convient de signaler que plusieurs Labex ont d’ores et déjà mis en place des actions concrètes de valorisation. En effet, 9 Labex déclarent plusieurs brevets et des liens forts avec des entreprises (concrétisés par exemple par des Labcoms et des chaires industrielles au sein de leur consortium). Pour finir, et en lien avec les informations présentées ci-dessus, la figure 6 ci-après permet de recenser le nombre de Labex ayant déclaré des participations à des congrès, des actions de formation, des publications ou des brevets, reflétant l’ensemble de l’activité scientifique des Labex au 31/12/2013. Figure 6 : Nombre de Labex et activités développées au 31/12/2013 en région Rhône-Alpes. Ainsi, globalement et par comparaison avec les données recueillies fin 2012, le nombre de Labex de la région Rhône-Alpes ayant développé des activités de recherche (dont les publications) et de formation ainsi que l’organisation de congrès s’est accru de manière substantielle et les chiffres sont en cohérence avec les données nationales. Idefi Les critères retenus pour estimer la qualité d’organisation du projet ont été les suivants : la gouvernance, l’organisation générale, le respect du calendrier de réalisation. D’une manière générale, sous réserve de quelques points à améliorer, toutes les structures nécessaires au bon déroulement des projets sont mises en place pour les Idefi de la région Rhône- Alpes en ligne avec l’état d’avancement nationale. Globalement, les calendriers de réalisation sont respectés. A Lyon, l’année 2013 a été une année riche en réalisations concernant les 3 activités composantes de la plateforme Gen. I.D.E.A. (Programme I.D.E.A., l’I.D.E.A. LearningLab et le dispositif I.D.E.A. au sein 16 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
de l’Incubateur EMLYON). Cette année est notamment celle de la première rentrée universitaire (31 étudiants 2012-2013 / 33 étudiants 2013-2014) ; 8 projets de création d’entreprises de 9 élèves de la promotion du Programme I.D.E.A. étaient prêt à intégrer l’incubateur EMLYON en pré-incubation. En 2013, le projet SAMSEI a également progressé sur le plan du transfert pédagogique, avec une large palette d’outils, d’actions et de formations réalisés, mais aussi sur les plans de l’évaluation et des démarches « qualité » (définition d’indicateurs, notamment). Pour les 5 projets (AMACO, ENEPS, FINMINA, INNOVA-LANGUES, PROMISING) coordonnés à Grenoble, l’avancement correspond à la moyenne nationale, à l’exception d’un projet qui accuse quelques difficultés. Diverses actions de formation ont été mises en place telles que l’ouverture d’une filière, la conception de modules expérimentaux, la réalisation de prototypes dédiés à la formation. Nous noterons également que 4 de ces projets ont une dimension internationale soit par leurs partenariats soit par l’accueil d’étudiants étrangers. Les demandes exprimées dans le compte-rendu pédagogique concernaient également la mise en place de dispositifs d’accompagnement des apprenants d’auto-évaluation de la formation. Ce dispositif d’auto-évaluation n’est pas décrit par l’un des projets de la région. Santé-Biotechnologies Afin d’estimer l’avancement des projets du volet Santé-Biotechnologies, le taux de réalisation a été demandé dans les documents de suivi pour les projets en Bioinformatique, les INBS, les IHUB et les projets en Nanobiotechnologies. Les informations recueillies sont présentées ci-dessous : Figure 7 : Taux de réalisation déclarés par les projets Santé-Biotechnologies (hors Cohortes) de la région Rhône- Alpes fin 2013. Concernant les deux cohortes de la région Rhône-Alpes (CRYOSTEM et OFSEP), l’indicateur d’avancement demandé concernait le taux d’inclusion (i.e. le nombre de personnes incluses dans la cohorte par rapport au nombre prévu dans le calendrier prévisionnel de recrutement). 17 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
En 2012, OFSEP avait renseigné taux d’inclusion de 100 % mais cet indicateur n’a pas été renseigné pour l’année 2013. La cohorte CRYOSTEM annonçait un taux de 74 % en 2012 et déclare désormais un taux de 111 %. Du côté des projets en Bioinformatique, l’avancée du projet ANCESTROME est conforme aux prévisions et une extension d’une année de la durée du projet a été obtenue. Le projet RESET poursuit également sa feuille de route. Concernant les INBS, le projet de construction de l’infrastructure HIDDEN avance sans difficultés particulières à l’exception des quelques retards inhérents aux travaux. Pour les projets Nanobiotechnologies, les taux de réalisations déclarés varient entre 25 et 100% (figure 7). Notons que les projets BITUM et IBFC ont été sélectionnés lors de la première vague d’appel à projets et ont respectivement comme dates de démarrage le 1/11/2011 et le 1/04/2012. DIRAN et FACSBIOMARKER, sélectionnés lors de la deuxième vague d’appels à projets, ont débuté le 1/09/2012. Le projet BITUM a clairement indiqué le taux de réalisation par rapport aux objectifs à atteindre au 31/12/2013 et non d’ici la fin du projet, il semble en être de même pour le projet DIRAN. Ce sont autant d’éléments à prendre en considération pour l’interprétation des taux de réalisation déclarés. L’année 2013 a été marquée par une étape de Go/no Go pour les projets, DIRAN et FACSBIOMARKER. A l’issue de cette étape, le projet FACSBIOMARKER poursuivra ses travaux. Quant au projet DIRAN, son arrêt a été fixé au 30/06/2014. A la lecture des comptes rendus et des taux déclarés, il en ressort que l’avancement des projets Nanobiotechnologies est globalement conforme aux prévisions. Enfin l’avancée des 2 IHUB situés à Lyon est conforme aux prévisions. Valorisation L’avancée des projets du volet Valorisation est décrite au § 7. 18 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
3. BUDGETS ET DECAISSEMENTS Les budgets alloués à chaque action et l’état des décaissements au 31/12/2013 sont présentés ci- après pour chaque volet des projets Investissements d’Avenir de la région Rhône-Alpes : Centres d’Excellence et Santé-Biotechnologies Versé cumulé au Total versé par Action Acronyme Dotation Versé 2013 (€) 31/12/2013 (€ ) action Idex PALSE ASLAN CeLyA COMOD CORTEX DEVWECAN Labex in Idex ECOFECT IMU 134 900 000 33 491 113 47 551 113 47 551 113 Imust LIO MILYON PRIMES SISE-MANUTECH Gen.I.D.E.A. Idefi in Idex SAMSEI AE&CC 5 700 000 554 595 1 706 539 AMIES 5 000 000 486 486 1 496 964 ARCANE 9 000 000 1 500 000 2 400 000 CAMI 7 500 000 1 100 000 1 850 000 CEMAM 7 500 000 729 730 2 245 446 ENIGMASS 7 000 000 1 244 129 1 944 129 Labex hors Idex FOCUS 9 500 000 1 068 750 2 018 750 GRAL 12 000 000 2 392 714 3 592 714 33 527 386 ITEM 5 300 000 1 056 782 1 586 782 LANEF 9 000 000 875 676 2 694 536 MINOS Lab 7 500 000 1 495 446 2 245 446 OSUG@2020 11 000 000 1 070 270 3 293 321 PERSYVAL-lab 12 000 000 1 750 495 2 950 495 RFIEA+ 8 500 000 941 373 1 791 373 TEC XXI 6 500 000 1 060 891 1 710 891 AMACO 5 000 000 562 500 1 125 000 Idefi hors Idex ENEPS 3 500 000 360 000 710 000 FINMINA 4 400 000 660 000 1 155 000 5 475 714 INNOVA-Langues 4 000 000 600 000 1 200 000 PROMISING 5 000 000 642 857 1 285 714 19 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
Versé cumulé au Total versé par Action Acronyme Dotation Versé 2013 (€) 31/12/2013 (€ ) action AmiQual4HOME 2 140 000 722 600 722 600 CRG\F 2 000 000 901 336 901 336 DURASOL 6 000 000 4 353 017 4 353 017 EcoX 4 195 573 409 248 2 396 848 FDSOI11 9 991 365 300 000 7 039 726 GENEPI 3 850 000 2 790 000 2 790 000 IMPACT 4 997 122 100 000 3 846 575 IVTV 2 600 000 60 000 2 040 000 Equipex KINOVIS 2 130 000 1 832 000 1 832 000 62 633 497 LASUP 6 994 244 973 151 4 904 151 LILI 4 000 000 2 539 040 3 600 000 MANUTECH-USD 4 199 136 1 630 000 3 273 972 NanoID 10 191 365 1 459 726 7 219 726 NOEMA 10 000 000 1 500 000 9 000 000 PHARE 3 000 000 640 940 2 700 000 PHENOCAN 2 700 000 2 430 000 2 430 000 RESIF-CORE 9 300 000 1 250 491 2 159 491 SENS 1 799 096 30 082 1 424 055 CESAME 6 000 000 1 140 000 3 440 000 IHUB 6 440 000 OPeRa 6 000 000 1 000 000 3 000 000 Cohortes CRYOSTEM 3 239 655 343 000 649 351 2 607 241 OFSEP 9 768 054 1 034 197 1 957 890 FR-HA 15 000 000 3 107 411 3 107 411 INBS HIDDEN 9 000 000 3 638 493 6 288 493 15 295 904 ProFI 14 999 196 4 988 000 5 900 000 ANCESTROME 2 199 999 486 701 789 475 BINF 1 130 759 RESET 1 500 000 - 341 284 BiTum 1 349 989 280 588 869 262 DIRAN 2 600 000 - 538 290 NANB 3 411 144 FACSBIOMARKER 1 117 541 267 780 605 760 IBFC 2 199 999 447 913 1 397 832 Total 444 862 335 94 299 521 178 072 758 178 072 758 Tableau 2 : Budgets et décaissements par projet des volets Centres d’Excellence et Santé-Biotechnologies en région Rhône-Alpes La dotation totale des projets des volets Centres d’Excellence et Santé-Biotechnologies s’élève à 445 M€. Fin 2013, 40 % de ce montant avait été versé aux projets. Les versements cumulés correspondent à 98,9 % des décaissements initialement prévus pour ces deux volets. L’écart étant dû au versement du solde de la tranche investissement de 3 Equipex qui n’avait pas encore eu lieu et à l’absence d’accord de consortium pour 2 projets en Santé-Biotechnologies. 20 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
Valorisation: Versé cumulé au Total versé par Action Acronyme Dotation Versé 2013 (€) 31/12/2013 (€ ) action Carnot AVENEPME 8 001 304 1 600 697 2 396 672 2 396 672 BIOASTER 179 760 507 12 800 000 23 500 000 IRT 68 500 000 Nanoelec 160 507 005 25 000 000 45 000 000 INDEED (IDEEL) 39 670 270 3 200 000 3 200 000 ITE 9 200 000 INES 2 39 000 000 6 000 000 6 000 000 INDIRA 2 588 582 258 857 258 857 RSNR 989 773 MACENA 2 436 387 730 916 730 916 SATT LYON SAINT-ETIENNE 57 000 000 1 500 000 1 500 000 1 500 000 TOTAL 488 964 055 51 090 470 82 586 445 82 586 445 Tableau 3 : Budgets et décaissements par projet du volet Valorisation en région Rhône-Alpes La dotation totale des projets du volet Valorisation s’élève à 489 M€. Fin 2013, 16,9 % de ce montant avait été versé aux projets. Les versements cumulés correspondent à 99 % des décaissements initialement prévus pour ce volet. En effet, un versement ITE a été conditionné à la fourniture du rapport d’avancement dans le courant de l’année 2014 pour un projet ITE. Figure 8 : Pourcentage d’aide versée aux projets par rapport à la dotation totale. 21 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
Le total des décaissements des 3 volets Centres d’Excellence, Santé-Biotechnologies et Valorisation s’élève à près de 260 M€ pour la région Rhône-Alpes, soit 145 M€ de versements au cours de 2013 et 115 M€ pour la période 2011-2012. Au cours de l’année 2013 une dizaine de projets ont été conventionnés, la dotation totale des projets PIA du domaine ESR pour la région Rhône-Alpes passant ainsi de 765 M€ à un peu moins de 934 M€. A ce jour, il ressort que 28 % de cette dotation totale a d’ores et déjà été versée aux projets afin qu’ils mettent en œuvre les actions nécessaires à leurs réalisations. Le pourcentage d’aide versée par rapport à la dotation totale est indiqué par action sur la figure 8. Ce pourcentage varie de 3 à 70%. Le taux le plus faible correspond à l’action SATT dont le projet a été conventionné fin 2013 et le plus élevé à l’action Equipex. Cette action, rappelons-le, se déroule en deux phases, une première d’investissement et une seconde de fonctionnement. Pour de nombreux projets l’investissement se faisant pendant la première période du projet, il est cohérent d’avoir versé l’essentiel de la dotation à ce moment. 22 ANR – Synthèse du suivi PIA 2011-2013 Région Rhône-Alpes
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