INVESTISSEUR MON ITINÉRAIRE - Mme - Nexity

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INVESTISSEUR MON ITINÉRAIRE - Mme - Nexity
MON ITINÉRAIRE
INVESTISSEUR
2019
Mme

                 *
INVESTISSEUR MON ITINÉRAIRE - Mme - Nexity
MON ITINÉRAIRE
INVESTISSEUR
2019

                 *
INVESTISSEUR MON ITINÉRAIRE - Mme - Nexity
Bien investir :
MON
ITINÉRAIRE
pas à pas.
Cette année, vous avez décidé de vous lancer dans un
projet immobilier, une valeur sûre pour se constituer
un patrimoine. Vous avez raison. Tous les voyants sont
au vert : dispositifs fiscaux reconduits, taux d’intérêt
historiquement bas...
Pour ce projet, vous désirez vous entourer des meilleurs
services et conseils, et c’est bien normal.
Nexity, 1ère plateforme de services à l’immobilier, vous
guide pas à pas pour concrétiser ce projet en toute
sérénité.
Ce projet est-il bien défini ? Encore un peu flou ? À ses
prémices ? Soyez rassurés, nous sommes là pour vous
accompagner. Depuis plus de 30 ans, Nexity Conseil
& Patrimoine répond aux attentes de ses clients en
                                                                         Sommaire
                                                                    4                                                      8                10                14
         proposant des biens et services adaptés à
          chaque situation.
          Directement en ligne, depuis notre plateforme
                                                                         Pourquoi                                          Choisir          Bénéficier        Être bien
          bieninvestir.nexity.fr, notre conseillère Anna
                                                                         investir dans                                     le bien adapté   des dispositifs   accompagné
           affine avec vous votre projet, afin de vous
                                                                         l’immobilier ?                                    à son projet     gouverne-         par Nexity
                    remettre un itinéraire personnalisé.
                                                                                                                                            mentaux
                       Nexity Conseil & Patrimoine
                       apporte toutes les réponses à
                     vos questions. Découvrez-les vite !
                                                                                                                                                                           *3
                                                            Draguignan - Le Domaine de Garance - Illustration : Spectrum
INVESTISSEUR MON ITINÉRAIRE - Mme - Nexity
MON ITINÉRAIRE
                                                                                                                                                                                                                              INVESTISSEUR 2019

                                  Pourquoi
                                  INVESTIR
                                  dans l’immobilier ?
                                  Pour mener votre projet dans des conditions
                                  optimales et bénéficier des meilleurs conseils,
                                  il est nécessaire de bien identifier votre objectif
                                  principal afin de définir votre profil investisseur.                                                                                                                                                               *
                                                                                                                                                                                                                        ATHIS-MONS / 91 - VERSION SEINE

                                                                                                                        €                                                                      €
    Vous souhaitez                                         Vous voulez                                         Vous souhaitez                   Vous voulez vous                       Vous préparez                 Vous voulez acheter
    vous constituer                                         protéger                                              réduire                       créer des revenus                      votre retraite                 pour habiter, votre
     un patrimoine                                        votre famille                                         vos impôts                      complémentaires                                                        achat sera votre
                                                                                                                                                                                                                     résidence principale
 L’achat immobilier constitue                  L’investissement locatif vous                                Il existe plusieurs dispositifs       L’immobilier locatif offre       Le système de retraite actuel
 un excellent investissement                   permet de vous constituer un                                      gouvernementaux de               une belle opportunité de       peut sembler incertain en raison
qui contribue à la construction                 patrimoine à transmettre et                                        défiscalisation qui         complément de revenus sur le      de l’inversement de la pyramide          Pour acheter votre
     de votre patrimoine.                       ainsi protéger votre famille.                                 permettent de réduire vos       long terme. Vous profitez d’une    des âges. Il n’y a pas d’âge pour       résidence principale,
                                                 De plus, si vous contractez                                    impôts en concrétisant        rémunération complémentaire,       commencer à anticiper l’avenir.      le Prêt à Taux Zéro (PTZ)(3)
 En effet, la pierre reste une                    un prêt immobilier, vous                                       votre investissement          grâce aux loyers et économies     Aussi, l’immobilier est considéré    vous permet d’emprunter
  une valeur refuge que vous                      souscrivez une assurance                                       comme les dispositifs               d’impôts réalisées.         comme l’un des placements les          jusqu’à 40 % de votre
 pouvez conserver sur le long                 décès-invalidité** qui garantit                                 Pinel(1) et Censi-Bouvard(2).                                     plus sûrs pour obtenir des revenus     acquisition à taux 0 %(3).
    terme ou transmettre                                                                                                                       Pour cela il faut bien choisir
                                              la totalité de la somme versée                                                                                                    stables au moment de la retraite.
        à vos enfants.                                                                                             Découvrez-les               son programme immobilier
                                               lors de votre investissement.                                                                                                       Il est en effet moins sensible
                                                                                                                 en détail page 10.           pour maximiser son potentiel
     Par ailleurs, avec le                                                                                                                                                       aux aléas de la conjoncture que
                                                   Ainsi, en cas de décès                                                                        locatif : emplacement,
 dispositif Pinel(1), vous avez                                                                                                                                                  d’autres produits de placement.
                                                  ou d’invalidité, vous ne                                                                     proximité des commodités,
 la possibilité de louer à vos                  transmettez pas de dettes                                                                          services, logements             Un double avantage : vous
 ascendants et descendants.                     à vos proches qui pourront                                                                     confortables aux dernières          complétez vos revenus en
                                              jouir pleinement et librement                                                                               normes.                prévision de la retraite et vous
                                               du bien immobilier transmis.                                                                                                      vous constituez un patrimoine
                                                                                                                                                                                         à transmettre.

                                      **selon les conditions de l’établissement prêteur et des assureurs.
                                                                                                                                                                                                                                                     5
INVESTISSEUR MON ITINÉRAIRE - Mme - Nexity
MON ITINÉRAIRE
                                                                                                                                                                INVESTISSEUR 2019

                                           Savez-vous qu’il est possible
 Les                                       d’investir dans l’immobilier
 avantages du                              neuf sans apport et à crédit ?   Choisir l’emplacement idéal                           Bien étudier son financement

 NEUF                                                                       Prenez le temps de vous rendre sur place pour
                                                                            vérifier l’environnement, les transports , les
                                                                            commerces, les écoles… qui accentuent l’attrait
                                                                            de votre achat. La qualité de l’adresse est gage
                                                                            du potentiel locatif de votre bien.
                                                                                                                                  Les taux généralement bas proposés à l’heure
                                                                                                                                  actuelle par les banques favorisent les emprunts.
                                                                                                                                  En interrogeant plusieurs établissements
                                                                                                                                  bancaires, vous pourrez obtenir le prêt le plus
                                                                                                                                  avantageux. Pour vous accompagner, Nexity a
> Vous profitez des dispositifs de                                                                                                développé Solutions Crédit(a) : une offre
  l’Etat mis en place pour encourager                                                                                             de service unique pour faciliter votre recherche
  l’investissement et de leurs avantages
                                                                            Accorder toute son importance                         de financement et identifier le meilleur montage
                                                                            à la qualité                                          de prêts. Grâce au réseau de partenaires de Nexity
  (réduction d’impôts...).                                                                                                        Solutions Crédit(a), vous bénéficiez d’avantages
                                                                            En choisissant Nexity, vous avez l’assurance          spécialement négociés :
> Les frais de notaire sont réduits dans                                    de produits de qualité qui se distinguent par :
  le neuf par rapport à l’achat d’un                                                                                              > Votre conseiller dédié vous rappelle sous 48 h
  logement ancien.                                                          > L’architecture en harmonie avec                     > Vous avez accès à des conditions uniques
                                                                              l’environnement et la qualité des matériaux           réservées aux clients Nexity (taux, assurance,
> Les garanties constructeur                                                  utilisés                                              frais de dossier...)
  (garantie biennale, garantie                                              > Des prestations offrant un haut niveau              > Le taux d’emprunt fixé à la date de signature
                                                                              de confort                                            sera celui pratiqué, et ce même si les taux ont
  décennale et garantie de parfait                                                                                                  augmenté
                                                                            > Des espaces communs agréables :
  achèvement) vous permettent                                                 espaces verts, parties communes spacieuses          > Vous commencez à rembourser votre prêt au
  d’acheter en toute sérénité.                                                et lumineuses                                         moment de la livraison de votre logement

> La RT 2012, répondant aux
                                                          Faire le bon      Pour y vivre ou pour investir, Nexity propose des
                                                                                                                                  Se renseigner sur le prix au m2

                                                          CHOIX
  dernières normes en vigueur,                                              surfaces et des agencements très variés. Quel que
  assure un confort optimal et                                              soit votre projet, tous les choix sont possibles en
                                                                            fonction de vos attentes et de votre budget.          Le prix au m2 vous permet de situer le prix de vente
  des économies d’énergies.                                                                                                       par rapport au marché du neuf dans la localité
                                                                                                                                  ou le quartier de la résidence.
> Dans certaines communes, la taxe                                          Veiller au potentiel locatif
  foncière est exonérée pendant
  2 ans. Pensez à vous renseigner et                                        L’emplacement du logement détermine                   Calculer la rentabilité de votre achat
  à en faire la demande auprès de votre                                     sa valeur pérenne et sa rentabilité. Nexity veille
                                                                            à vous proposer des biens situés dans les zones       Afin de calculer la rentabilité de votre
  centre des impôts pour en bénéficier.                                                                                           investissement, voici quelques règles :
                                                                            où la demande locative est bien soutenue.
                                                                            Les adresses sont choisies avec soin, à proximité
                                                                            des commodités du quotidien.                          > Calculez précisément toutes les charges de
                                                                            Chaque logement est adapté aux attentes des             copropriété, frais de gestions, assurances
                                                                            investisseurs : logements compacts ou maisons         > Estimez bien vos loyers avec votre gestionnaire
                                                                            familiales, résidences avec services pour seniors,      en respectant les plafonds
                                                                            résidence équipées pour les étudiants...              > Ne prenez pas en compte uniquement
                                                                                                                                    l’avantage fiscal

                                                                                                                                                                                         7
INVESTISSEUR MON ITINÉRAIRE - Mme - Nexity
MON ITINÉRAIRE
                                                                                                                                                                                                                                                                                        INVESTISSEUR 2019

Définir le
BIEN      IMMOBILIER
                                                                                                                                                                                                                                                               Que vous recherchiez
                                                                                                                                                                                                                                                               un appartement
                                                                                                                                                                                                                                                               ou une maison,

adapté à ses objectifs                                                                                                                                                                                                                                         pour vivre seul
                                                                                                                                                                                                                                                               ou en famille,
                                                                                                                                                                                                                                                               Nexity vous propose
                                                                                                                                                                                                                                                               des logements
De multiples possibilités d’investissement s’offrent à vous : des                                                                                                                                                                                              pour toutes vos envies
appartements ou des maisons partout en France, des résidences gérées                                                                                                                                                                                           immobilières.
dans les grandes métropoles. Quel que soit votre projet, Nexity vous
propose une multitude de produits pour répondre à toutes vos attentes.

  APPARTEMENT                                                                    RÉSIDENCE                                                                 RÉSIDENCE
  OU MAISON :                                                                    ÉTUDIANTS :                                                               SERVICES SENIORS :
  Nexity vous propose des adresses partout                                       Nous exploitons des résidences étudiants dans                             Des appartements meublés et
  en France dans des quartiers choisis pour                                      plus de 58 villes en France avec Nexity Studéa(4),                        adaptés aux besoins des seniors qui
  leur attractivité et leur proximité avec les                                   gestionnaire leader sur son marché. Idéalement                            ont la nécessité d’être entourés tout
  bassins d’emploi.                                                              situés près des universités, des commerces et                             en préservant leur autonomie. Nos
  Appartements connectés ou maisons                                              des transports, ces logements disposent de                                résidences regroupent des services pour
  individuelles, faites votre choix parmi                                        tous les équipements nécessaires. Des espaces                             améliorer le bien-être des résidents, de
  plus de 5 000 logements.                                                       communs sont prévus pour le travail en co-                                vastes espaces clubs, une cafétéria…
                                                                                 working et les moments de détente.                                                                                                                                                                            *
                                                                                                                                                                                                                      MARSEILLAN / 34 - MILLÉSIME

                                                                                                                                                                                                                      Et la nue-propriété ?
                                                                                                                                                                                                                      Investir en nue-propriété est une
                                                                                                                                                                                                                      solution intéressante pour se constituer
                                                                                                                                                                                                                      un patrimoine sans contraintes.
                                                                                                                                                                                                                      L’usufruitier et le nu-propriétaire
                                                                                                                                                                                                                      acquièrent chacun une quote-part d’un
                                                                                                                                                                                                                      bien pour une durée définie. L’usufruitier
                                                                                                                                                                                                                      en aura la pleine jouissance et sera
                                                                                                                                                                                                                      responsable de son entretien (loyers,
                                                                                                                                                                                                                      charges, impôts) sur la période. A la fin du
                                                                             *                                                                         *                                                          *   contrat, le nu-propriétaire décidera
  BORDEAUX / 33 - BORDORIVA                                                      MASSY / 91 - M31                                                          CLUSES / 74 - L’ATELIER                                    de vendre, habiter ou louer le logement.
                                                                                 Illustration : Anawa - Architectes : Ardel et Le Bihan Architectes,       Architecte : Alain Daragon, Illustration : Spectrum.       Architecte : Serrado Architecture, Illustration : Cyril Montels
  Architectes : Flint, Lambert Lenack, Guller-Nadau Lavergne, Alonso Sarraute,
  Studio Nine Dots, CinnoZucchi, AFAA. Perspectiviste : Asylum.
                                                                                 Michel Guthmann Architecture urbanisme, Nicolas Reymond
                                                                                 Architecture et urbanisme.                                                                                                                                                                                            9
INVESTISSEUR MON ITINÉRAIRE - Mme - Nexity
MON ITINÉRAIRE
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               INVESTISSEUR 2019

                                                  Quel
                                                 DISPOSITIF         FISCAL
                                                 pour mon investissement ?
                                                   Découvrons ensemble les avantages et les différences                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      *
                                                   des dispositifs gouvernementaux.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       ATHIS-MONS / 91 - DOMAINE DE MONS

                                                                  Dispositif PINEL(1)                                         Dispositif Censi-Bouvard(2)                                                        Statut LMNP(5)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Quelques cas pour bien comprendre :
                                                                                                                           Immobilier neuf ou réhabilité et

                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Le dispositif PINEL :
                                                     Logements neufs, réhabilités ou en                                    achevé depuis 15 ans au moins.
                                                     l’état de futur achèvement (VEFA)                                     Logement meublé de type                                                                                                                                                                                                                                                              (1)
                                                                                                                                                                                                 Immobilier neuf meublé de
                                                     acquis entre le 10 septembre                                          résidence services (étudiants,
             CRITÈRES                                2014 et le 31 décembre 2017.                                          ou seniors).
                                                                                                                                                                                                 type résidence services (étudiants
                                                                                                                                                                                                 ou seniors)
                                                     La loi Pinel est prorogée pour                                        Le dispositif Censi-Bouvard
                                                     4 ans, soit jusqu’au 31/12/2021                                       est prolongé pour 4 ans soit                                                                                                                                             Il vous permet d’obtenir une réduction d’impôts jusqu’à 21 %(1), soit jusqu’à
                                                                                                                           jusqu’au 31/12/2021                                                                                                                                                      63 000 €(1) du montant de votre investissement sur une période de 6, 9 ou 12 ans.
          DURÉE
      D’ENGAGEMENT                                   6, 9 ou 12 ans                                                        9 ans                                                                 9 ans                                                                                              Vous avez aussi la possibilité de louer le bien à un ascendant ou un descendant,
       DE LOCATION                                                                                                                                                                                                                                                                                  sous certaines conditions.
                                                     Réduction d’impôts :
           AVANTAGES                                 12% -> 6 ans                                                          Réduction d’impôts de 11%
                                                                                                                                                                                                 Récupération de la TVA
            FISCAUX                                  18% -> 9 ans                                                          + récupération de la TVA
                                                     21% -> 12 ans
                                                                                                                                                                                                                                                                                    Antonia et Pierre
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Prix de l’appartement : 157 000 €**
                                                                                                                           Les recettes locatives doivent                                                                                                                                                                                                                                 studio (lot n° 201) 30 m2 + 10 m2
                                                     Logements situés en zone A bis, A                                     être inférieures à 23 000€ et ne                                      Les recettes locatives doivent être
           CRITÈRES                                  ou B1. Acquisition de 2 logements                                     pas représenter plus de 50% des                                       inférieures à 23 000€ et ne pas
                                                                                                                                                                                                                                                                                    Ils souhaitent faire                                                                                  Frais de notaire                                                                                                4 520 €
                                                                                                                                                                                                                                                                                    des économies
         D’ÉLIGIBILITÉ                               maximum dans l’année, dans la
                                                     limite de 300 000€
                                                                                                                           revenus globaux. Acquisition d’un
                                                                                                                           ou plusieurs logements dans la
                                                                                                                                                                                                 représenter plus de 50% des
                                                                                                                                                                                                 revenus globaux                                                                    d’impôts et                                                                                           Apport                                                                                                              0€
                                                                                                                           limite de 300 000€                                                                                                                                       se construire
                                                                                                                                                                                                                                                                                    un patrimoine.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          BILAN FINANCIER AU TERME DE LA 9ème ANNÉE
                                                   Dispositifs fiscaux et prélèvement à la source : un atout pour votre projet                                                                                                                                                                                                                                                            Trésorerie moyenne mensuelle
                                                                                                                                                                                                                                                                                    Ils sont propriétaires
                                                   d’investissement                                                                                                                                                                                                                 depuis six ans et
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Moyenne des loyers encaissés
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     +                           541 €
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          (Loyer de départ 529 €, revalorisé 0,50% l’an)
                                                   Le prélèvement à la source a un impact bénéfique sur votre investissement immobilier.                                                                                                                                            ont décidé d’acheter
                                                   Cette nouvelle réforme vous permet de bénéficier d’un gain de trésorerie mensuel et                                                                                                                                              un appartement neuf avec Nexity sous le
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Moyenne des économies d’impôt
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          (Réduction d’impôt + déficit foncier imputable)                                            +                           242 €
                                                   votre taux d’endettement reste inchangé. Vous profitez d’une avance de 60% de votre                                                                                                                                              dispositif Pinel(1). Ils ont fait leur calcul :
                                                   crédit d’impôt dès le mois de janvier, avec paiement du solde en août.                                                                                                                                                           ils pourront déduire 28 260 €** de leurs
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Moyenne des charges diverses locatives
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          (Frais de gestion, assurance, TF, impôts)                                                  -                           161 €
                                                                                                                                                                                                                                                                                    impôts sur 9 ans. En effet, leur studio à
(1) Le dispositif dit PINEL est codifié à l’article 199 novovicies du Code Général des Impôts, il est réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent avant le 31 décembre 2021, un logement neuf dans une résidence devant faire l’objet d’une
labellisation BBC EFFINERGIE 2005 ou construite conformément à réglementation thermique dite RT 2012, destiné à être loué nu à titre de résidence principale à des locataires présentant un niveau de ressources plafonné et moyennant des montants de
                                                                                                                                                                                                                                                                                    Athis- Mons leur coûte 157 000 €** et ils
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Mensualité fixe d’emprunt (161 520 € sur
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          25 ans à 1,81%, assurance comprise)                                                        -                           710 €
loyers également plafonnés. Le logement doit être situé en zone dite tendu (zone A, A BIS et B1). Les logements neufs situés en zone B2 et C restent éligibles (toutes les autres conditions étant par ailleurs remplies) dès lors que le permis de construire a été                peuvent déduire jusqu’à 18 %(1) du prix
déposé avant le 31 décembre 2017 et l’acte de vente définitif signé avant le 31 décembre 2018. Le dispositif PINEL permet de bénéficier d’une réduction d’impôts de 12% si l’engagement de location est pris pour six ans ou de 18% si cet engagement
est pris pour 9 ans. L’engagement de location peut être prorogé pour atteindre une durée de 12 ans. La prorogation de l’engagement de location ouvrant droit à une nouvelle réduction d’impôts. Le pourcentage de réduction s’apprécie par rapport au coût
d’acquisition dans la limite d’un montant de 300 000 € et dans la limite d’un prix de 5 500 €/m². Le contrat de location doit être signé dans les 12 mois suivant la date d’achèvement de l’immeuble ou de son acquisition si elle est postérieure. L’éligibilité
                                                                                                                                                                                                                                                                                    d’achat !                                                                                             Soit une participation moyenne
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          mensuelle investie dans l’opération                                                        =                     88 €***
au dispositif de réduction d’impôt dépend du lieu de situation du logement. En outre les logements acquis à compter du 1er janvier 2015 peuvent être donnés en location à des ascendants et des descendants. La réduction d’impôt est accordée au titre de
l’année d’achèvement du logement, ou de son acquisition si elle est postérieure, et imputée dans un premier temps sur l’impôt dû au titre de cette même année, puis sur l’impôt dû au titre de chacune des années suivant la période de son engagement de                     Athis - Mons / 91 - Domaine de Mons - Illustration : Arka Studio - Architecte : Geru Architectes.
location à raison d’une fraction (1/6e ou1/9e) de son montant total au titre de chacune de ces années, sans report possible. Le bénéfice de cette incitation fiscale entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0
A du CGI. Comme toute acquisition immobilière, réaliser un investissement locatif suppose d’apporter une attention particulière notamment de s’assurer de votre capacité d’emprunt. Par ailleurs et pour calculer la rentabilité escomptée d’un investissement                LE NON-RESPECT DES ENGAGEMENTS DE LOCATION ENTRAÎNE LA PERTE DU BÉNÉFICE DES INCITATIONS FISCALES. L’ATTENTION DE L’ACQUÉREUR EST ATTIRÉE SUR LES RISQUES
immobilier, il convient de prendre en compte le contexte fiscal (se renseigner sur les taxes locales applicables dont la taxe foncière, sur votre régime fiscal concernant les revenus locatifs et le cas échéant l’ISF…), le contexte économique (vérifier le niveau des     AFFÉRENTS À UN INVESTISSEMENT LOCATIF (EX. : NON-RESPECT DES CONDITIONS D’OCTROI DE L’INCITATION FISCALE, Y COMPRIS DES CONDITIONS DE MISE EN LOCATION, ABSENCE
loyers pratiqués dans le secteur qui peuvent être inférieurs au plafond des loyers du dispositif PINEL, et plus généralement tenir compte des intérêts d’emprunt, des charges de copropriétés non récupérables, du coût de l’assurance propriétaire non occupant,
des éventuels frais de gestion…). (2) Le dispositif Censi-Bouvard est un dispositif de réduction d’impôts tel que prévu à l’article 199 sexvicies du Code Général des Impôts réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent en France jusqu’au                 DE LOCATAIRE, LOYERS IMPAYÉS, ÉVOLUTION DÉFAVORABLE DU MARCHÉ LOCATIF) SUSCEPTIBLES D’ENTRAÎNER LA PERTE DU BÉNÉFICE DES INCITATIONS FISCALES ET/OU LA REMISE
31 décembre 2019, un logement neuf compris dans certaines résidences services et qui s’engagent à le donner en location dans le cadre d’un bail commercial à l’exploitant de la résidence pour une période de 9 ans minimum. Le taux de la réduction d’impôt                  EN CAUSE DE L’ÉQUILIBRE FINANCIER DE L’INVESTISSEMENT. VOIR CONDITIONS SUR NEXITY.FR.
est de 11%, la réduction est calculée sur le coût d’acquisition (prix de vente HT + frais d’acquisition) du logement dans la limite de 300 000 €. Le bénéfice de cette incitation fiscale entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux
prévu à l’article 200-0 A du CGI. La location doit prendre effet dans le mois qui suit la date d’achèvement de l’immeuble ou de son acquisition si elle est postérieure, pour les logements acquis neuf ou en l’état futur d’achèvement. Comme toute acquisition              ** Tarif donné à titre indicatif, sous réserve de stock disponible. *** Sur la base d’une simulation réalisée conformément aux conditions aux conditions du dispositif PINEL (article 199 Novovicies du Code Général des Impôts), pour un investisseur
immobilière, réaliser un investissement locatif suppose d’apporter une attention particulière notamment de s’assurer de votre capacité d’emprunt. Par ailleurs et pour calculer la rentabilité escomptée d’un investissement immobilier, il convient de prendre en            dont la TMI est de 14% et l’impôt sur le revenu annuel s’élève au minimum à 4 210 € ; avec des frais de gestion, d’assurance loyers impayés et de vacance de 12,6% du montant des loyers ; une taxe foncière équivalente à un mois de loyer ;
compte le contexte fiscal (se renseigner sur les taxes locales applicables dont la taxe foncière, sur votre régime fiscal concernant les revenus tirés de la location qui seront des BIC et non des revenus fonciers, et le cas échéant l’ISF…), et plus généralement tenir   une revalorisation annuelle de l’investissement de 0,50% l’an. Financement réalisé avec un prêt amortissable à taux fixe d’un montant de 161 520 € sur 25 ans, remboursable en 300 mensualités de 710,15 €, assurances incluses. TAEG 2,35%,
compte des intérêts d’emprunt, des charges de copropriétés non récupérables, du coût de l’assurance propriétaire non occupant, des éventuels frais de gestion…. En outre cet investissement qui permet de récupérer la TVA nécessite d’établir des déclarations
fiscales particulières, il est donc conseillé de s’adjoindre un expert-comptable à cet effet. Pour conserver le bénéfice de la récupération de TVA le bien doit être loué à un exploitant pendant au moins 20 ans. Enfin le non renouvellement du bail commercial peut        Coût total 51 525 € intérêts et assurances inclus. La cotisation d’assurance décès, perte totale et irréversible d’autonomie est de 0,30% l’an du capital emprunté pour un capital assuré à 100 %. Simulation faite sans tenir compte d’éventuels
entraîner le versement d’une indemnité d’éviction au profit de l’exploitant de la résidence. (5) Le statut LMNP est ouvert au contribuable qui affecte des logements à une location meublée et dont les revenus de ces locations ne dépassent pas 23 000€ TTC                 frais de dossiers bancaires. Cette simulation est communiquée à titre informatif ; elle est établie sur la base de taux moyens du marché constatés au 12/02/2019 pour diverses situations comparables. Cette présentation indicative ne constitue
                                                                                                                                                                                                                                                                              en aucune façon une offre commerciale ou publicitaire de financement et n’a aucune valeur contractuelle.
par an et 50% de leur revenu global. L’activité de Loueur en Meublé Non Professionnel relève fiscalement de la catégorie des Bénéfices Industriels et Commerciaux définis à l’article 34 du Code Général des Impôts. En outre le dispositif LMNP dans le cadre de
l’acquisition d’un logement neuf situé dans certaines résidences gérées et qui est donné en location à un gestionnaire au travers d’un bail commercial d’une durée de 9 ans minimum permet sous conditions de récupérer la TVA .                                                                                                                                                                                                                                                                                              11
INVESTISSEUR MON ITINÉRAIRE - Mme - Nexity
MON ITINÉRAIRE
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   INVESTISSEUR 2019

                                                                                                                           (2)

                                                                                                                                    *                                                                                                                                                                                                                 *
                                                                                                                     MASSY / 91 - M31                                                                                                                                                             DINARD / 35 - LA BELLE ÉPOQUE

Quelques cas pour bien comprendre :                                                                                                                                        Quelques cas pour bien comprendre :
                                                                                                                    Fanny et Thomas                                                                                                                                                                                            Georges

Le dispositif                                                                                                       Ils souhaitent se
                                                                                                                    constituer des revenus
                                                                                                                                                                           Le statut LMNP :                                                                        (5)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Jeune grand-père, il
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               décide d’investir dans

CENSI-BOUVARD :
                                                                                                                    complémentaires pour                                   (Loueur en Meublé Non Professionnel)                                                                                                                l’immobilier pour se
                                                                                   (2)
                                                                                                                    la retraite et préparer                                                                                                                                                                                    constituer des revenus
                                                                                                                    l’avenir de leur enfant.                               Ce dispositif vous permet d’investir en résidence                                                                                                   complémentaires
                                                                                                                    Ils achètent un studio                                                                                                                                                                                     pour la retraite. En se
                                                                                                                    à 129 800€** dans une
                                                                                                                                                                           gérée (résidences services seniors, résidences
Il vous permet d’investir en résidence gérée                                                                                                                                                                                                                                                                                   projetant, il envisage
                                                                                                                    résidence étudiants                                    étudiants…) et de récupérer la TVA sur                                                                                                              d’occuper lui-même son logement en
(résidences services seniors, résidences                                                                            à Massy. Grâce au Censi-Bouvard(2),
                                                                                                                                                                           l’investissement(5). Les revenus entrent dans la catégorie                                                                                          résidence services seniors pour ses vieux jours.
étudiants…), de récupérer la TVA sur votre                                                                          ils récupèrent la TVA au taux en vigueur sur                                                                                                                                                               Il achète un appartement 2 pièces à quelques
                                                                                                                    leur investissement et obtiennent 11 %                 des BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) et                                                                                                   centaines de mètres du centre-ville de Dinard.
investissement et d’obtenir 11 %(2) de réduction                                                                    de réduction d’impôts(2) du prix de revient
                                                                                                                                                                           bénéficient de la déduction de toutes les charges et de                                                                                             Grâce au statut LMNP(5), il récupère la TVA au
d’impôts du prix de revient du logement,                                                                            du logement étalé sur 9 ans.                                                                                                                                                                               taux en vigueur sur l’investissement(5).
                                                                                                                                                                           la possibilité d’amortir l’immobilier et le mobilier.
répartis sur 9 ans.
                                                                                                                                                                             PRIX DU 2 PIÈCES (LOT N° 102) DE 49,79 M2 : 228 333 € HT (ANNEXE INCLUS) + MOBILIER : 5 500 € HT
                                                                                                                                                                                                   STATUT FISCAL LMNP - SIMULATION SUR 30 ANS***
                                                                                                                                                                                                       PHASE D’ÉPARGNE PENDANT 21 ANS
                INVESTISSEMENT                                                            MISE                                      RÉPARTITION DE                                 Trésorerie moyenne mensuelle                            Fiscalité
                  PLAFONNÉ À                                                          EN LOCATION                                VOTRE INVESTISSEMENT                        Moyenne des loyers encaissés             + 759 €                                            + Total des loyers encaissés
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Total des capitaux investis
                   300 000 €                                                                                                           SUR 9 ANS                             (Loyer initial 759 €, revalorisé 0,00%/an)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        dans l’opération :
                                                                                                                                                                             Moyenne des charges locatives              - 54 €                                       - Total des charges déductibles                                    74 589 €
                                                                                                                                                                             (frais de copropriété, assurances, taxe fonc.)                                           (Charges locatives et d’emprunt)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Taux de rendement net
                                                                                          Signature                                         11%                              Mensualité fixe d’emprunt
                                                                                                                                                                             (assurance décès-invalidité comprise)
                                                                                                                                                                                                                    - 1 001 €                                                - Amortissement                                            moyen des capitaux
                                                                                                                                                                                                                                                                      (immob. 30 ans, mobilier 7 ans)
                                                                                           du bail                                          de réduction                                                                                                                                                                                investis : 9,0%

                                                                >                                                   =
                                                                                         commercial                                         d’impôts(2)                      Soit une épargne mensuelle moyenne
                                                                                                                                                                             investie dans l’opération        = 296 €
                                                                                                                                                                                                                                                            = Imposition
                                                                                                                                                                                                                                                            Réserve d’amortissement :
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        0%
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   15 010 €
              RÉSIDENCES ÉTUDIANTS
                                                                                                                                            Loyers                                                       PHASE DE RENDEMENT PENDANT 9 ANS
                                                                                                                                            garantis                                    Trésorerie moyenne mensuelle                    Fiscalité
                                                                                                                                                                                                                                                                       + Total des loyers encaissés                                     Total des revenus nets
                                                                                                                                                                             Moyenne des loyers encaissés             + 759 €
                                                                                                                                            Récupération                     (Loyer initial 759 €, revalorisé 0,00%/an)                                              - Total des charges déductibles
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        de charges et d’impôts :
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        73 775 €
                                                                                                                                            de la TVA(2)                     Moyenne des charges locatives              - 63 €                                               - Amortissement                                            Taux de rendement net
                                                                                                                                                                             (frais de copropriété, assurances, taxe fonc.)                                           (dont réserve d’amortissement)
        RÉSIDENCES SERVICES SENIORS                                                                                                                                                                                                                                                                                                     moyen des capitaux
                                                                                                                                                                             Soit revenu moyen mensuel net                               = 696 €                                                                                        investis : 11,0%
                                                                                                                                                                                                                                                            = Imposition                                                    2%
                                                                                                                                      Économisez                             (hors prélèvements fiscaux)

                                                                                                                                   jusqu’à 33 000€ ! (2)
                                                                                                                                                                                                       PATRIMOINE IMMOBILIER D’UNE VALEUR DE 228 333 € (HORS PLUS-VALUE POTENTIELLE)
                                                                                                                                                                           Illustration : Domitys

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  at
Illustration : Berga & Gonzalez - Architecte : Hardel et Le Bihan Architectes, Michel Guthmann et Nicolas Reymond
                                                                                                                                                                           LE NON-RESPECT DES ENGAGEMENTS DE LOCATION ENTRAÎNE LA PERTE DU BÉNÉFICE DES INCITATIONS FISCALES. L’ATTENTION DE L’ACQUÉREUR EST ATTIRÉE SUR LES RISQUES AFFÉRENTS À

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  a
                                                                                                                                                                           UN INVESTISSEMENT LOCATIF (EX. : NON-RESPECT DES CONDITIONS D’OCTROI DE L’INCITATION FISCALE, Y COMPRIS DES CONDITIONS DE MISE EN LOCATION, ABSENCE DE LOCATAIRE, LOYERS
LE NON-RESPECT DES ENGAGEMENTS DE LOCATION ENTRAÎNE LA PERTE DU BÉNÉFICE DES INCITATIONS FISCALES. L’ATTENTION DE L’ACQUÉREUR EST ATTIRÉE SUR LES RISQUES AFFÉRENTS À      IMPAYÉS, ÉVOLUTION DÉFAVORABLE DU MARCHÉ LOCATIF) SUSCEPTIBLES D’ENTRAÎNER LA PERTE DU BÉNÉFICE DES INCITATIONS FISCALES ET/OU LA REMISE EN CAUSE DE L’ÉQUILIBRE FINANCIER
UN INVESTISSEMENT LOCATIF (EX. : NON-RESPECT DES CONDITIONS D’OCTROI DE L’INCITATION FISCALE, Y COMPRIS DES CONDITIONS DE MISE EN LOCATION, ABSENCE DE LOCATAIRE, LOYERS   DE L’INVESTISSEMENT. *** Simulation réalisée dans le cadre du régime d’imposition BIC en loueur meublé non professionnel, pour un investisseur dont la TMI est de 14% et l’impôt sur le revenu annuel
IMPAYÉS, ÉVOLUTION DÉFAVORABLE DU MARCHÉ LOCATIF) SUSCEPTIBLES D’ENTRAÎNER LA PERTE DU BÉNÉFICE DES INCITATIONS FISCALES ET/OU LA REMISE EN CAUSE DE L’ÉQUILIBRE           s’élève au minimum à 4 883 € ; avec des frais de gestion, d’assurance loyers impayés et de vacance de 0% du montant des loyers ; une taxe foncière équivalente à un mois de loyer ; une revalorisation
                                                                                                                                                                           annuelle de l’investissement de 0,00% l’an. Financement réalisé avec un prêt amortissable à taux fixe d’un montant de 203 189 € sur 20 ans, remboursable en 240 mensualités de 1 050,81 €, assurances                  (
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   s
FINANCIER DE L’INVESTISSEMENT.
                                                                                                                                                                           incluses. TAEG 2,26%, Coût total 49 005 € intérêts et assurances inclus. La cotisation d’assurance décès, perte totale et irréversible d’autonomie est de 0,36% l’an du capital emprunté pour un capital assuré
**Studio 2406 sous réserve de stock disponible.
                                                                                                                                                                           à 100 %. Simulation faite sans tenir compte d’éventuels frais de dossiers bancaires. Cette simulation est communiquée à titre informatif ; elle est établie sur la base de taux moyens du marché constatés
                                                                                                                                                                           au 14/02/2019 pour diverses situations comparables. Cette présentation indicative ne constitue en aucune façon une offre commerciale ou publicitaire de financement et n’a aucune valeur contractuelle.           13
INVESTISSEUR MON ITINÉRAIRE - Mme - Nexity
MON ITINÉRAIRE

        CHOISIR NEXITY,
                                                                                                                                                                                                      INVESTISSEUR 2019

                                                                                                                           À vos côtés, PARTOUT EN FRANCE !

        le partenaire qui vous accompagne                                                                                  LES ÉQUIPES NEXITY SONT

        tout au long de votre projet
                                                                                                                           À VOTRE DISPOSITION,
                                                                                                                           AVEC DES CONSEILLERS
                                                                                                                                                                    Cherbourg
                                                                                                                           QUI VOUS ACCOMPAGNERONT
                                                                                                                           DANS LA RÉALISATION
                                                                                                                           DE VOTRE PROJET.
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  vos besoins et vos préoccupations.                                                                                       plus de 5 000 logements neufs                   La Rochelle
                                                             PART DE MARCHÉ :                                              partout en France
  Notre expertise dans les domaines de la
                                                             12,7% en immobilier résidentiel                               Des adresses soigneusement
  transaction, de la gestion, de la promotion, de            NOMBRE DE RÉSERVATIONS :                                      sélectionnées
  l’aménagement et du conseil font de Nexity le              19 609 logements neufs en France                              Des conseils immobiliers, des
  premier acteur intégré du secteur immobilier,                                                                            informations sur les dispositifs
  engagé envers tous ses clients mais aussi vis-à-vis        COLLABORATEURS :                                              fiscaux, un accompagnement pour
  de l’environnement et de toute la société.                 + de 10 000                                                   le financement par Nexity Solutions(c)
                                                          * Chiffres 2018.
                                                                                                                           Des études patrimoniales
                                                                                                                           personnalisées et gratuites
                                                                                                                           Des solutions de gestion

  Mon itinéraire pour devenir investisseur, ÉTAPE PAR ÉTAPE :

  Rencontre      Mon conseiller      Choix du       Mon conseiller           Je choisis     Demande de        Réception         Signature        À 4 mois de        À la livraison de       Aide à la
du conseiller      réalise un       dispositif        Nexity me              et réserve    l’offre de prêt        et             de l’acte       la livraison,      l’appartement :       déclaration
 pour définir      diagnostic        adapté à      propose un bien           mon bien         auprès de      acceptation       d’acquisition   Nexity* débute        mise en place       des revenus(e)
mes objectifs     patrimonial       mon projet       adapté ainsi                         l’établissement     de l’offre                       les démarches          du locataire       si vous optez
                  personnalisé                     que la gestion(b)                          bancaire         de prêt                              pour la            par Nexity*         pour cette
                     et sans                       et les solutions                                                                            recherche d’un                                 offre
                  engagement                            crédit(a)                                                                                 locataire*
                                                     avec Nexity
                                                     Solutions(c)

                                                                                                                                                                                                          Vous êtes
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                                                                                                                                                                                                                       15
INVESTISSEUR MON ITINÉRAIRE - Mme - Nexity
GARANTIES                                                              SÉCURISER
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                                                                                                                                                       INVESTISSEUR 2019

Des
UNIQUES                                                                 son investissement
                                                                        avec l’offre de gestion Nexity
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                                                                         Le mandat SÉRÉNITÉ(6), réservé exclusivement aux clients investisseurs des
                                                                         programmes neufs Nexity, vous permet de sécuriser vos revenus. Vous optimisez
Nexity vous propose un éventail de solutions et d’offres performantes    ainsi la rentabilité de votre bien tout en bénéficiant d’un gain de temps, de
pour chaque étape de votre projet immobilier : de sa concrétisation à    conseils de spécialistes ainsi que de garanties en cas d’impayés.
sa gestion sur le long terme.

                                                                         Les + Nexity
       SÉCURITÉ                         ASSISTANCE
       LOCATIVE                         24/24H                                               • Aide à la déclaration des revenus fonciers
                                                                                             • Compte rendu de gestion mensuel
Pour l’achat d’un logement      Nexity vous offre en
neuf et dans le cadre de son    partenariat avec Europ                                       • Conservation des archives
mandat de gestion sérénité,     Assistance, un service
Nexity vous garantit de         unique et exclusif de
trouver le premier locataire    dépannage d’urgence à
dans les 30 jours suivant la    domicile 24 heures sur 24
livraison. A défaut, Nexity     et 7 jours sur 7 la première
s’engage à vous verser le       année qui suit la livraison de          Vos questions, nos réponses
loyer estimé à compter du       votre logement neuf (d).
31ème jour, et ce jusqu’à                                               Comment garantir mes revenus locatifs au quotidien(6) ?
6 mois(b).
                                                                        Nexity s’engage à vous verser 100% de vos loyers et de vos charges locatives chaque
                                                                        mois et sans délai en cas d’impayés ou de loyer partiellement payé, tant que le
                                                                        locataire est en place.

        SOLUTIONS                     EXPERTISE                         Comment me protéger contre les imprévus(6) ?
        CRÉDIT                        DÉCLARATION(e)                    Nexity a mis en place une assurance Protection Juridique et Dégradations immobilières :
                                                                        - Prise en charge des frais et honoraires d’auxiliaires de justice en cas de litige amiable
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                                                                        votre logement. A défaut, nous vous versons le loyer estimé jusqu’à ce qu’un locataire
                                                                        soit trouvé, et cela, jusqu’à 6 mois.

                                                                                                                                                                      17
MENTIONS LÉGALES
* L’ensemble des illustrations, photos, vues et représentations tant intérieures qu’extérieures est donné, sont donnés à titre indicatif, non     (4) NEXITY-STUDEA : Société Anonyme au capital de 13.175.000 euros – Siège social : 19, rue de Vienne – TSA 10034 – 75801 PARIS Cedex
contractuel.                                                                                                                                      08 – 342 090 834 RCS PARIS, représentée par son Président et Directeur Général Monsieur Pascal PEDOUX - Carte professionnelle N° CPI
(1) Le dispositif dit PINEL est codifié à l’article 199 novovicies du Code Général des Impôts, il est réservé aux contribuables domiciliés        7501 2016 000 005 503 délivrée par la CCI de Paris-Île-de-France, portant sur les activités de transactions sur immeubles et fonds de
en France qui acquièrent avant le 31 décembre 2021, un logement neuf dans une résidence devant faire l’objet d’une labellisation BBC              commerce et gestion immobilière. Garanties financières : CEGC « Socamab » : 16 rue Hoche, Tour Kupka B – TSA 39999, 92919 La Défense
EFFINERGIE 2005 ou construite conformément à réglementation thermique dite RT 2012, destiné à être loué nu à titre de résidence                   Cedex. Assurance responsabilité civile professionnelle N° 127.124.674 auprès de MMA IARD et MMA IARD Assurances Mutuelles, dont les
principale à des locataires présentant un niveau de ressources plafonné et moyennant des montants de loyers également plafonnés.                  sièges sociaux sont situés 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans CEDEX 9.
Le logement doit être situé en zone dite tendu (zone A, A BIS et B1). Les logements neufs situés en zone B2 et C restent éligibles (toutes        (5) Le statut LMNP est ouvert au contribuable qui affecte des logements à une location meublée et dont les revenus de ces locations ne
les autres conditions étant par ailleurs remplies) dès lors que le permis de construire a été déposé avant le 31 décembre 2017 et                 dépassent pas 23 000€ TTC par an et 50% de leur revenu global. L’activité de Loueur en Meublé Non Professionnel relève fiscalement de
l’acte de vente définitif signé avant le 31 décembre 2018. Le dispositif PINEL permet de bénéficier d’une réduction d’impôts de 12%               la catégorie des Bénéfices Industriels et Commerciaux définis à l’article 34 du Code Général des Impôts. En outre le dispositif LMNP dans le
si l’engagement de location est pris pour six ans ou de 18% si cet engagement est pris pour 9 ans. L’engagement de location peut être             cadre de l’acquisition d’un logement neuf situé dans certaines résidences gérées et qui est donné en location à un gestionnaire au travers
prorogé pour atteindre une durée de 12 ans. La prorogation de l’engagement de location ouvrant droit à une nouvelle réduction d’impôts.           d’un bail commercial d’une durée de 9 ans minimum permet sous conditions de récupérer la TVA . L’attention de l’acquéreur est attirée sur
Le pourcentage de réduction s’apprécie par rapport au coût d’acquisition dans la limite d’un montant de 300 000 € et dans la limite               les risques afférents à un investissement locatif (ex. : non-respect des conditions d’octroi de l’incitation fiscale, y compris des conditions
d’un prix de 5 500 €/m². Le contrat de location doit être signé dans les 12 mois suivant la date d’achèvement de l’immeuble ou de son             de mise en location, défaillance de l’exploitant, loyers impayés, évolution défavorable du marché locatif) susceptibles d’entraîner la perte
acquisition si elle est postérieure. L’éligibilité au dispositif de réduction d’impôt dépend du lieu de situation du logement. En outre les       du bénéfice des incitations fiscales et/ou la remise en cause de l’équilibre financier de l’investissement.
logements acquis à compter du 1er janvier 2015 peuvent être donnés en location à des ascendants et des descendants. La réduction                  (6) L’offre du mandat Sérénité, réservée aux clients investisseurs des programmes neufs Nexity, est valable à compter du 14/12/2015 sous
d’impôt est accordée au titre de l’année d’achèvement du logement, ou de son acquisition si elle est postérieure, et imputée dans un              réserve de la signature d’un mandat Sérénité avec NEXITY LAMY d’une durée d’un an renouvelable, six mois avant la livraison du bien. Cette
premier temps sur l’impôt dû au titre de cette même année, puis sur l’impôt dû au titre de chacune des années suivant la période de son           offre inclut les garanties locatives suivantes : versement mensuel du montant garanti (loyers + charges diminués des appels provisionnels
engagement de location à raison d’une fraction (1/6e ou1/9e) de son montant total au titre de chacune de ces années, sans report possible.        de charges émis par le syndic et des honoraires de gestion du présent mandat) sous réserve de l’existence d’un bail en cours, dès le
Le bénéfice de cette incitation fiscale entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A       premier jour de l’exigibilité du loyer (loyer déterminé par Nexity Lamy selon les critères habituels et objectifs dépendant de chaque marché
du CGI. Comme toute acquisition immobilière, réaliser un investissement locatif suppose d’apporter une attention particulière notamment           locatif local) et gestion des impayés de loyers (souscription pour le compte du mandant, d’une garantie des loyers impayés en inclusion,
de s’assurer de votre capacité d’emprunt. Par ailleurs et pour calculer la rentabilité escomptée d’un investissement immobilier, il convient      subrogation du mandataire dans les droits et obligations du mandant y afférents). Ces garanties s’appliquent dès lors que le locataire a été
de prendre en compte le contexte fiscal (se renseigner sur les taxes locales applicables dont la taxe foncière, sur votre régime fiscal           sélectionné par NEXITY LAMY ou s’il est en place, si le Locataire est à jour du règlement de ses loyers, charges et taxes annexes à la date
concernant les revenus locatifs et le cas échéant l’ISF …), le contexte économique (vérifier le niveau des loyers pratiqués dans le secteur qui   d’effet du mandat de gérance et n’a pas connu d’incidents de paiement (au moins deux termes impayés) au cours des six mois précédant
peuvent être inférieurs au plafond des loyers du dispositif PINEL, et plus généralement tenir compte des intérêts d’emprunt, des charges de       la date d’effet du mandat de gérance. Cette condition ne sera pas exigée pour tous les baux précédemment assurés au titre d’un contrat de
copropriétés non récupérables, du coût de l’assurance propriétaire non occupant, des éventuels frais de gestion …). LE NON-RESPECT DES            garantie des loyers impayés. Nexity s’octroie la possibilité, en tenant informé le propriétaire, de revoir le montant du loyer si les conditions
ENGAGEMENTS DE LOCATION ENTRAINE LA PERTE DU BENEFICE DES INCITATIONS FISCALES. L’ATTENTION DE L’ACQUEREUR EST ATTIREE                            de commercialisation ont évolué, compte tenu du marché locatif local avant la signature effective du mandat. Par ailleurs, en cas de défaut
SUR LES RISQUES AFFERENTS A UN INVESTISSEMENT LOCATIF (EX. : NON-RESPECT DES CONDITIONS D’OCTROI DE L’INCITATION FISCALE,                         de relocation immédiate à la sortie du précédent locataire, Nexity vous indemnise jusqu’à un mois de loyers et charges par année civile au
Y COMPRIS DES CONDITIONS DE MISE EN LOCATION, ABSENCE DE LOCATAIRE, LOYERS IMPAYES, EVOLUTION DEFAVORABLE DU MARCHE                               prorata du temps d’inoccupation, sous réserve que le bien soit en état de commercialisation et que le loyer corresponde au marché locatif
LOCATIF) SUSCEPTIBLES D’ENTRAINER LA PERTE DU BENEFICE DES INCITATIONS FISCALES ET/OU LA REMISE EN CAUSE DE L’EQUILIBRE                           local. Ce versement est réalisé sur le compte du client. Il intervient pour chaque lot principal.
FINANCIER DE L’INVESTISSEMENT.
                                                                                                                                                  (a) SOLUTIONS CREDIT est un service proposé par NEXITY SOLUTIONS - Société par actions simplifiée au capital de 37.000 € - Siège Social :
(2) Le dispositif Censi-Bouvard est un dispositif de réduction d’impôts tel que prévu à l’article 199 sexvicies du Code Général des Impôts        19 rue de Vienne – TSA 50029 - 75801 PARIS Cedex 08 - 491 345 302 RCS PARIS - N*ORIAS 08043629 - Intermédiaire en Opération de
réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent en France jusqu’au 31 décembre 2019, un logement neuf compris dans                  Banque (courtier) figurant sur la liste de l’ACP. NEXITY SOLUTIONS rappelle qu’aucun versement de frais de courtage ne peut être exigé d’un
certaines résidences services et qui s’engagent à le donner en location dans le cadre d’un bail commercial à l’exploitant de la résidence         particulier avant l’obtention d’un ou plusieurs prêts d’argent.
pour une période de 9 ans minimum. Le taux de la réduction d’impôt est de 11%, la réduction est calculée sur le coût d’acquisition (prix
de vente HT + frais d’acquisition) du logement dans la limite de 300 000 €. Le bénéfice de cette incitation fiscale entre dans le calcul          (b) NEXITY LAMY - Société par Actions Simplifiée au capital de 219 388 000 euros - Siège Social : 19 rue de Vienne – TSA 10034 – 75801
du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI. La location doit prendre effet dans le mois qui            PARIS Cedex 08 – SIREN 487 530 099 RCS PARIS - Carte professionnelle N°CPI 7501 2015 000 001 224 délivrée par la CCI de Paris-Île-
suit la date d’achèvement de l’immeuble ou de son acquisition si elle est postérieure, pour les logements acquis neuf ou en l’état futur          de-France, portant sur les activités de « Transaction sur immeubles et fonds de commerce » , « Gestion immobilière », « Prestations
d’achèvement. Comme toute acquisition immobilière, réaliser un investissement locatif suppose d’apporter une attention particulière               touristiques » et « Syndic de copropriété ». Garanties financières : CEGC « Socamab » : 16 rue Hoche, Tour Kupka B – TSA 39999, 92919
notamment de s’assurer de votre capacité d’emprunt. Par ailleurs et pour calculer la rentabilité escomptée d’un investissement                    La Défense Cedex.
immobilier, il convient de prendre en compte le contexte fiscal (se renseigner sur les taxes locales applicables dont la taxe foncière,           (c) NEXITY SOLUTIONS SAS au capital de 37 000 € - 19 rue de Vienne - TSA 50029 - 75801 PARIS Cedex 08 - RCS Paris 491 345 302 –
sur votre régime fiscal concernant les revenus tirés de la location qui seront des BIC et non des revenus fonciers, et le cas échéant             n°ORIAS 08043629 - Intermédiaire en Opération de Banque (courtier) figurant sur la liste de l’ACP.
l’ISF…), et plus généralement tenir compte des intérêts d’emprunt, des charges de copropriétés non récupérables, du coût de l’assurance           (d) Offre réservée aux occupants d’un logement neuf construit exclusivement par Nexity (hors résidences gérées et vente en bloc) et dont
propriétaire non occupant, des éventuels frais de gestion... En outre cet investissement qui permet de récupérer la TVA nécessite d’établir       le contrat de réservation est signé avant le 31/01/2020. Prestation proposée par Nexity Logement, SAS au capital de 6 561 944,00€
des déclarations fiscales particulières, il est donc conseillé de s’adjoindre un expert-comptable à cet effet. Pour conserver le bénéfice de      - 19 rue de Vienne - TSA 60030 - 75801 Paris Cedex 08 - RCS Paris 399 381 821, en partenariat avec Europ Assistance, SA au capital
la récupération de TVA le bien doit être loué à un exploitant pendant au moins 20 ans. Enfin le non renouvellement du bail commercial             de 23 601 857 €, entreprise régie par le Code des Assurances, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 451 366 405, sise
peut entraîner le versement d’une indemnité d’éviction au profit de l’exploitant de la résidence. LE NON RESPECT DES ENGAGEMENTS DE               1promenade de la Bonnette - 92230 Gennevilliers - n°ORIAS 07029463, gratuite pendant l’année suivant la livraison pour le propriétaire
LOCATION ENTRAINE LA PERTE DU BENEFICE DES INCITATIONS FISCALES. L’ATTENTION DE L’ACQUEREUR EST ATTIREE SUR LES RISQUES                           et le locataire occupant le bien concerné, optionnelle et payante les années suivantes. Ce service ne se substitue pas aux garanties liées à
AFFERENTS A UN INVESTISSEMENT LOCATIF (EX. : NON-RESPECT DES CONDITIONS D’OCTROI DE L’INCITATION FISCALE, Y COMPRIS DES                           l’acquisition d’un logement neuf. Le détail des conditions peut être consulté sur www.nexity.fr.
CONDITIONS DE MISE EN LOCATION, DEFAILLANCE DE L’EXPLOITANT, LOYERS IMPAYES, EVOLUTION DEFAVORABLE DU MARCHE LOCATIF)
SUSCEPTIBLES D’ENTRAINER LA PERTE DU BENEFICE DES INCITATIONS FISCALES ET/OU LA REMISE EN CAUSE DE L’EQUILIBRE FINANCIER                          (e) Pour l’achat d’un logement neuf dans le cadre d’un investissement, NEXITY Solutions vous propose l’établissement de votre déclaration
DE L’INVESTISSEMENT.                                                                                                                              d’impôt sur le revenu incluant les revenus fonciers de votre nouveau bien par un expert-comptable. Un expert-comptable prend en charge
                                                                                                                                                  la demande sous 48 H. La prestation proposée est de 480 € TTC. Elle inclut la déclaration d’impôt sur le revenu ainsi que la déclaration
(3) Prêt à Taux 0% octroyé pour l’achat ou la construction, en résidence principale, d’un logement neuf dans une résidence aux normes             des revenus fonciers pour un bien. Le prix par bien supplémentaire est de 150 €. Prestation proposée par Nexity Solutions, en partenariat
thermiques en vigueur, sous conditions. Le Prêt à Taux 0% est réservé aux personnes physiques qui n’ont pas été propriétaires de leur             avec la Compagnie Fiduciaire, à tous les clients investisseurs dans le neuf ayant signés un contrat de réservation jusqu’au 31/12/2019.
résidence principale au cours des 2 années précédant la demande de prêt, dans la limite d’un plafond de ressources. Le montant et                 NEXITY SOLUTION SAS au capital de 37 000 € -19 rue de Vienne - TSA 50029 - 75801 PARIS Cedex 08 - RCS Paris 491 345 302 – n°ORIAS
la durée du Prêt à Taux 0% varient en fonction de la zone géographique du logement et de la composition du foyer. Les ressources de               08043629 - Intermédiaire en Opération de Banque (courtier) figurant sur la liste de l’ACP, en partenariat avec Compagnie Fiduciaire, SA
l’acquéreur sont également prises en compte pour la durée du remboursement.                                                                       au capital de 7 000 000 €, 9 Allée Serr 33100 BORDEAUX, immatriculée au RCS de Bordeaux, sous le numéro 320 153 984 C – n°TVA
                                                                                                                                                  Intracommunautaire : FR 71 320 153 984, inscrite au tableau de l’Ordre des Experts-Comptables de la région Bordeaux - Aquitaine -
                                                                                                                                                  Membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                     19
DANS VOTRE

                                            0 800 491 491
                                                              VOUS ACCOMPAGNE

                                                              PROJET IMMOBILIER.
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