JOURNAUX SUISSE VOS PUBLICATIONS SONT EN DE BONNES MAINS - Die Post
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JOURNAUX SUISSE
VOS PUBLICATIONS SONT
EN DE BONNES MAINS
Édition janvier 2019
SOMMAIRE
Journaux Suisse
Presse 5
Un service de distribution complet
Définition 6
Quand un journal est-il un journal?
Légalisation 7
Légalisations reconnues par La Poste
Distribution des quotidiens aux trimestriels 8
Offres et prestations de la Poste
Présentation correcte 10
Les conditions d’un acheminement sans accrocs
Adressage correct 11
Outils de la Poste
Impression de l’adresse 12
Voici quelques règles pour garantir une
distribution fiable et ponctuelle de vos journaux
Emballagesenplastique/filmsplastiques 15
Informationssurlavoied’acheminement 16
Important pour l’expédition
Préparation du dépôt des envois 17
La dernière touche avant l’expédition
Bordereau de dépôt et procès-verbal de tri 18
L’essentiel en bref
Aide en ligne pour le tri préalable 20
Simple, pratique et rapide
Formation de liasses, de sacs, 21
de conteneurs collectifs et de palettes
Optimisez la livraison de vos journaux
Étiquettesdeliasseetfichesdesac 23
Quelles sont les indications requises?
Annexes aux journaux 25
Agrafées, collées ou jointes
Grands tirages: un accès universel 27
Le mailing combiné destiné à la distribution
aux non abonnés
Adresses de contact 28
ConseilPRESSE
UN SERVICE DE DISTRIBUTION COMPLET
Les journaux et périodiques sont des supports de communication importants et
fiables. Une distribution rigoureuse et ponctuelle des publications permet de
fidéliser les lecteurs et de renforcer votre position concurrentielle. Cette brochure
a pour vocation de vous accompagner tout au long de la distribution.
Tarifs et prestations – Aide à la presse Dispositions complémentaires applicables
en Suisse à la presse
Les journaux peuvent bénéficier de prix préférentiels Cette brochure récapitule les dispositions applicables
et d’une offre de prestations particulière. La presse à tous les journaux et périodiques (bénéficiant ou
régionale et locale et la presse associative à but non non de l’aide à la presse). Autres documents sur le
lucratif bénéficient en outre de l’aide indirecte à la thème:
presse. Ont droit au rabais, les journaux et pério- – «Prix pour les journaux en abonnement»
diques qui remplissent les critères fixés dans la loi sur – «Conditions pour journaux et périodiques /
la poste et l’ordonnance y relative. La décision quant Contrat d’éditeur»: un document séparé est établi
à l’octroi ou non de l’aide à la presse est du ressort pour chaque titre de journal et requiert
de l’Office fédéral de la communication. Vous trouve- la signature de l’éditeur. En cas de modifications,
rez de plus amples informations sur www.bakom. l’éditeur informe le Centre de compétences jour-
admin.ch -- > Poste et aide à la presse. naux concerné. La validité de ce document est ef-
fective dès qu’il a été signé par la Poste et renvoyé
à l’éditeur
– Conditions générales (CG): Les conditions géné-
rales de la Poste «Prestations du service postal»
s’appliquent à titre complémentaire. Elles se
trouvent sur www.poste.ch/cg.DÉFINITION
QUAND UN JOURNAL EST-IL UN JOURNAL?
Qui dit publication périodique ne dit pas automatiquement journal. Des facteurs
tels que la fréquence de parution, le tirage minimal, la légalisation de l’édition
en abonnement permettent de qualifier une publication de journal.
Sauf dispositions contraires, les périodiques sont – sont considérées comme journaux les publications
assimilés aux journaux. Sont considérées comme qui ne sont pas gratuites
périodiques les publications qui se distinguent des – ayant un tirage d’au moins 1000 exemplaires en
journaux surtout par leur mode d’impression: abonnement. L’attestation officielle du tirage doit
d’une manière générale, les périodiques sont impri- être certifiée par un service de contrôle indépen-
més sur du papier couché (papier glacé), et leur dos dant et reconnu
est soit broché, soit collé.
Les journaux doivent être expédiés régulièrement au
Sont considérées comme journaux, les publications destinataire par voie postale en vertu d’un abonne-
qui: ment payant.
– paraissent au moins une fois par trimestre
– ne pèsent pas plus de 1 kg avec les annexes Ne sont pas considérées comme journaux notam-
– font l’objet d’une expédition d’au moins ment les publications:
1000 exemplaires à au moins 1000 abonnés – dont le contenu ou la présentation donne l’impres-
(par édition, au minimum 1000 exemplaires aux sion que la partie rédactionnelle sert principale-
abonnés ou aux membres, un mélange des deux ment à faire de la publicité pour des produits, des
étant admis) services ou des manifestations (type catalogue)
– ne servent pas de façon prépondérante à des fins – qui sont éditées par des particuliers, des firmes
commerciales ou publicitaires, l’objectif rédaction- ou des organisations, par eux-mêmes ou pour
nel étant d’informer régulièrement l’opinion leur compte, et qui servent principalement à
publique des événements de l’actualité, des phé- recommander leurs produits ou leurs services
nomènes de société et de traiter des sujets spéci- (publicité propre)
fiques. Dans ce cadre, l’appréciation d’un journal – dont la parution s’étend sur moins d’un an (publi-
se fonde sur: l’impression générale et sur le respect cations indépendantes pour un événement limité
des principes rédactionnels caractéristiques de la dans le temps)
presse qui garantissent, l’actualité, le suivi de l’in- – dont la majeure partie de l’édition en abonnement
formation et la diversité des sujets traités. Dans ce est envoyée à des tiers
but intervient une rédaction ou une agence de
presse qui en est garante
– ont une partie rédactionnelle représentant au
moins 15% de la publication. Sont réputées
parties rédactionnelles les parties que la rédaction
responsable choisit, élabore ou conçoit aux fins
d’informer, de distraire ou d’instruire les lecteurs.
Ne sont pas considérées comme telles toutes les
sortes de publicité ouverte ou camouflée, notam-
ment les réclames, annonces et autres articles
concernant une entreprise, ses produits et ses
prestations, qui vont manifestement au-delà des
besoins d’information usuels des lecteurs
6 Journaux SuisseLÉGALISATION
LÉGALISATIONS RECONNUES PAR LA POSTE
À partir de la deuxième année de parution, l’édition en abonnement doit être
légalisée chaque année. Toutes les légalisations sont à remettre avant le 31 août.
La Poste reconnaît les légalisations suivantes:
Légalisation par la société REMP à Zurich Légalisations spéciales
REMP SA se tient à La société REMP (Recherches et études des médias
disposition pour de publicitaires) est un organisme à but non lucratif, Presse associative et presse des fondations
plus amples informa- neutre et reconnu, opérant dans le secteur des à tirage limité
tions par téléphone au
médias. Aucune autre organisation ne proposant Pour les publications associatives à tirage limité (mini-
043 311 76 76 ou par
e-mail à l’adresse
actuellement de services similaires sur le marché, mum 1000 et maximum 3000 exemplaires), il est
remp@remp.ch la Poste recommande de collaborer avec cette possible de retirer auprès de la société REMP une at-
société. La date limite de déclaration est fixée au testation à prix avantageux. À cette fin, il convient de
30 juin de chaque année. En ce qui concerne les fournir les statuts de l’association et de la fondation,
titres légalisés pour la première fois, il suffit de faire la liste des membres, des donateurs et bienfaiteurs
soi-même une déclaration provisoire du tirage pour ainsi que les rapports des vérificateurs de comptes et
la première année. des caissiers approuvés par l’assemblée générale de
l’association. Le nombre des membres, des donateurs
En cas d’écarts notables entre les chiffres de cette et bienfaiteurs doit être présenté de manière transpa-
déclaration et les chiffres effectifs calculés par REMP, rente.
la Poste se réserve le droit de procéder ultérieure-
ment à des rectifications et de facturer la différence. Publications de collectivités de droit public
à leursmembres
Légalisation notariale De telles publications, qui sont envoyées à tous les
La notice concernant Si la collaboration avec la société REMP n’est pas membres sur décision de l’organe compétent, néces-
la légalisation conte- prioritaire, la légalisation de l’édition en abonnement sitent également un contrôle des tirages. Il peut être
nant toutes les infor- peut être rédigée par un notaire. Il s’agit en définitive effectué pour les publications officielles, les feuilles
mations correspon-
de déterminer le nombre réel d’abonnés ou de paroissiales, etc. par les autorités compétentes, en
dantes est disponible
sur Internet sur
membres. Vis-à-vis du notaire, il convient de prouver règle générale les communes politiques. Le nombre
www.poste.ch/presse l’existence d’un fichier des abonnés et le paiement des membres d’une commune ou d’une paroisse
> Distribution quoti-
-- des abonnements. S’il s’agit de la presse associative auxquels est adressée la publication doit être men-
dienne de journaux ou de la presse des fondations, ce sont les statuts de tionné de manière transparente.
en Suisse --> Quoti- l’association ou les actes de fondation, la liste ainsi
diens en abonnement que les contributions des membres, des donateurs et Si aucun organe ne peut confirmer les données
> Bon à savoir
--
bienfaiteurs qu’il faudra fournir. La légalisation nota- (églises non étatiques par exemple), il est possible, en
riée à l’attention de la Poste doit donc comporter des cas de tirage restreint, d’appliquer le principe réservé
informations transparentes à ce sujet et, en particu- à la presse associative et à la presse des fondations.
lier, préciser clairement le nombre des abonnés ou Cependant, cette forme de légalisation s’applique,
des membres. dans ce cas également, exclusivement aux publica-
tions atteignant un tirage compris entre 1000 et
3000 exemplaires.
Autres légalisations
La Poste ne reconnaît aucune autre forme de légali-
sation ou de déclarations spontanée telles que les dé-
clarations tenant lieu de serment. La vérification du
caractère plausible des données par la Poste est ex-
clue.DISTRIBUTION DES QUOTIDIENS AUX TRIMESTRIELS
OFFRES ET PRESTATIONS DE LA POSTE
Chaque journal possède son propre mode de parution. Pour y répondre,
La Poste a développé des services et des offres adéquats. Nous nous occupons
de la distribution et proposons de nombreuses autres solutions.
Pour que la Poste puisse respecter l’offre de presta- Quotidiens
tions ci-contre, les journaux doivent être déposés Distribution le jour de la parution
à temps. À cet effet, la Poste convient d’une filiale
Mention d’affranchissement JA
de dépôt et d’une heure de dépôt avec l’éditeur.
Les prestations ci-après s’appliquent aux journaux. Distribution le samedi: oui
Journaux paraissant chaque semaine ou tous les quinze
jours
Distribution le premier jour ouvrable qui suit celui du dépôt
Mention d’affranchissement JAA
Distribution le samedi: non
Journaux paraissant chaque mois ou plus rarement
Distribution jusqu’au troisième jour ouvrable qui suit celui du
dépôt
Mention d’affranchissement: JAB
Distribution le samedi: non
Distribution matinale de quotidiens
Distribution le jour de parution (offre de prestations et prix
d’entente avec l’éditeur)
Mention d’affranchissement JA
Distribution le samedi: oui
Distribution le dimanche: oui
8 Journaux SuisseDistribution des quotidiens aux trimestriels
Quotidiens Journaux gratuits
Les journaux qui paraissent deux fois ou plus par Les journaux gratuits font partie des envois non
semaine sont, du lundi au samedi, distribués le jour adressés. L’éditeur et la Poste conviennent ensemble
de leur parution à condition d’avoir été déposés à des prestations qui sont proposées au prix du
temps. marché.
Journaux paraissant chaque semaine ou tous Solutions de gestion des abonnements
les quinzejours La Poste propose aux éditeurs des solutions de gestion
Les journaux paraissant chaque semaine ou tous les des abonnement efficaces et simples:
quinze jours sont distribués le premier jour ouvrable – des services Cloud pour la distribution des abonne-
qui suit celui du dépôt à condition d’avoir été dépo- ments, la planification et la logistique
sés à temps. Aucune distribution n’est effectuée le – aucun investissement requis pour entretenir une
samedi. propre infrastructure ou un propre personnel
– des prestations sur mesure performantes
Journaux paraissant chaque mois ou plus – des solutions conviviales ayant fait leurs preuves
rarement sur le marché et développées en continu
Les journaux qui paraissent moins d’une fois par – un Service à la clientèle axé sur les besoins des mé-
quinzaine sont distribués au plus tard le troisième dias
jour ouvrable qui suit celui du dépôt, à condition
d’avoir été déposés à temps. Aucune distribution Obtention d’abonnement
n’est effectuée le samedi. La Poste propose diverses solutions pour favoriser
la souscription d’abonnements. La palette des offres
Distribution matinale englobe tant des mesures standard que des mesures
La distribution matinale constitue l’activité principale individualisées d’incitation à la souscription d’abon-
de deux société du groupe Poste CH SA: nements.
Presto Presse-Vertriebs AG et Epsilon SA. Votre Veuillez vous adresser à votre conseillère ou votre
conseillère ou conseiller à la clientèle vous fournira conseiller à la clientèle ou encore au Centre de com-
volontiers des renseignements complémentaires. pétences journaux pour obtenir plus de renseigne-
Informations complémentaires: ments.
www.prestoag.ch
www.epsilon-sa.chPRÉSENTATION CORRECTE
LES CONDITIONS D’UN ACHEMINEMENT SANS ACCROCS
Le format, le volume et la présentation d’un journal offrent des possibilités multiples
et lui confèrent une identité visuelle distincte. Afin d’assurer l’acheminement
de votre journal sans encombres et en temps voulu, il importe de respecter certains
principes.
Généralités Emballage
Les journaux doivent, notamment en ce qui concerne Les journaux et périodiques jusqu’au format B5
le format et le conditionnement, être conçus de peuvent être déposés sans emballage, même s’il est
manière à pouvoir être transportés par la Poste. préférable qu’ils soient emballés. Les journaux (hors
périodiques) non emballés de format in-plano sont
Indications nécessaires admis jusqu’à concurrence du format B4 (250 ×
Chaque journal doit contenir les indications suivantes: 353 mm), s’ils pèsent en moyenne plus de 100 g. En
– le titre, le numéro et la date sur la page de titre dessous de 100 g, La Poste examinera et autorisera
ou le titre sur la page de titre et le numéro et au cas par cas le dépôt sans emballage. Pour toutes
la date sur la première page de texte les autres situations, les journaux et périodiques
– dans l’impressum, la mention de l’éditeur, de la dépassant le format B5 doivent être emballés.
périodicité et du prix de l’abonnement ou la dési-
gnation du cercle des membres, respectivement L’emballage doit être adapté au contenu de l’envoi et
des bienfaiteurs, de la collectivité (p. ex. «Bulletin le protéger contre les effets du transport. Il doit être
adressé aux membres de la Société / les donateurs fermé de toutes parts et pouvoir être traité par les
et bienfaiteurs de ...») machines.
Format
Les dimensions des journaux déposés peuvent
atteindre au maximum 250 × 353 mm (format B4).
10 Journaux SuisseADRESSAGE CORRECT
OUTILS DE LA POSTE
Il importe, en corrélation avec la distribution du courrier, de s’assurer de l’adressage
correct des journaux. Pour ce faire, nous vous accompagnons dans le cadre de
la gestion des adresses ou des demandes de réexpédition.
Mise à jour et rectification des adresses
Les conseillères et Le Centre de compétences Adresses de la Poste
conseillers à la clientèle propose divers outils de gestion des adresses.
du centre de compé-
Vous trouverez des informations détaillées sur
tences Adresses vous
informent volontiers www.poste.ch/gestion-adresses.
de manière détaillée:
058 386 67 67 Retours de journaux
Les journaux non distribuables sont renvoyés à l’ex-
péditeur par défaut. Les envois refusés ou non retirés
sont payants. Après concertation avec la Poste, un
code Datamatrix peut être apposé sur les journaux
pouvant être traités mécaniquement, qui peuvent
alors faire l’objet de prestations intéressantes dans le
traitement des retours. Veuillez vous adresser à votre
conseillère ou votre conseiller à la clientèle ou encore
au Centre de compétences journaux pour obtenir
plus de renseignements.IMPRESSION DE L’ADRESSE
VOICI QUELQUES RÈGLES POUR GARANTIR UNE DISTRIBU-
TION FIABLE ET PONCTUELLE DE VOS JOURNAUX
Suivant la présentation du journal, nous vous proposons différentes options
d’adressage et de placement de l’adresse.
Généralités Position de l’adresse sur les publications non
Les journaux doivent en principe être adressés indivi- emballées sous forme de journal ou de cahier
duellement. En ce qui concerne la police de carac- (admis jusqu’à concurrence du format B5).
tères et l’adressage, il y a lieu de se conformer aux Si aucune enveloppe ou pellicule n’est utilisée,
dispositions pour les envois de lettres. Voir à cet l’adresse doit être disposée de la manière suivante:
égard les dispositions «Adressage correct» sur
www.poste.ch/presentationlettre -- > Adressage cor- S’il s’agit d’un format vertical
rect des envois --> Documents. La taille des caractères L’adresse, dans la partie supérieure du journal, doit
peut varier entre 2 mm (env. 9 points) au minimum être bien lisible et disposée de manière que le pli
et 7 mm (env. 28 points) au maximum. La taille idéale soit à droite.
des caractères s’établit à 10 points.
1 Mention d’affranchissement (forme rectangulaire)
suivant la fréquence de parution
JA de 2 à 6 fois par semaine
JAA toutes les semaines ou toutes les deux semaines
1
Monsieur JA JAB une fois par mois à quatre fois par an
Alexandre Rossier 2 CH-2400 Le Locle
Route du Jura 17 2 Filiale à laquelle les retours doivent être réexpédiés.
1005 Lausanne 3 Si une partie du dépôt est envoyée à l’étranger, la mention
d’affranchissement doit comporter la mention supplémen-
taire «PP/Journal».
3 Logo de la Poste ou variante de texte «Poste CH SA»
Etiam rhoncus ratust aut et faciet
Tellus eget
aborum, cum et veri
dolorro quam, volor
La taille minimale des caractères de la marque
Donec vitae rempernam fuga. Ut d’affranchissement est de 3 mm (12 points).
Le pourtour (lignes) de la marque d’affranchissement
musanto tem qui ut doit avoir une épaisseur minimale de 1,5 point.
alibus aut alicid untem
am, nobis et apienem-
musanto tem qui ut alibus aut alicid untem
am, nobis et apienemquo cumeni dic totatet,
consequia dollacipiet haribus, is eiumqua
tionet laborep rerem. Pel ilignate ratust aut
cilla doluptatem sum volora ipsus. Piet, tecus voluptae officatem
Pa corum atum voluptatet earum et exceatquunt, siminve nissima
venimet derorrundi rehenis aut gnature es de etus, core eat ea aut
eruntio nseque aut alis simo inctem earitat ecusam, autatem et ex eum
velest, es issequi dolorum ilis et adia necab id essimus. Et expla
debitatur rerro blanda commodi quam labo. Delectate que magnieni
ciaepre et ut quo omni optas porro cone pa volores sectotatet as as et
bearum hil iur, cullam re, quos plam faccae apis ditiunt et ea vollit,
volest, utecatemolum ni inverro occusam ium et quam explab imus,
12 Journaux SuisseImpression de l’adresse
Monsieur
40 mm
Alexandre Rossier JAB
Route du Jura 17 CH-2400 Le Locle
1005 Lausanne
Info
Cras dapibus
cilla doluptatem sum volora ipsus. Pa
corum atum voluptatet earum et veni
met derorrundi rehenis aut eruntio
nseque aut alis simo inctem velest, es
issequi dolorum ilis debita tur rerro
blanda commodi ciaepre et ut quo
omni optas porro bearum hil iur,
cullam re, quos volest, utecatemol um
ni inverro viduntdbi untisci taspici
cilla doluptatem sum volora ipsus. Pa
corum atum voluptatet earum et veni
met derorrundi rehenis aut eruntio
nseque aut alis simo inctem velest, es
issequi dolorum ilis debita tur rerro
blanda commodi ciaepre et ut quo
omni optas porro bearum hil iur,
cullam re, quos volest, utecatemol um
ni inverro viduntdbi untisci taspici
andictur, nestius alitam eseque. Ces Cilla doluptatem sum volora ipsus. Pa Git, necta volorru ptatur rectet aut eturi ut
aperro occulparum, omnit quodiscim corum atum voluptatet earum et veni met liquibus ut rerepudit, alibustrum audisi
ipsamet quunte ideles perrovit a derorrundi rehenis aut eruntio nseque aut oditis dolorec ullaut. Pa corum atum
sequist litatem fuga. alis simo inctem velest, es issequi dolorum voluptatet earum et veni met derorrundi
ilis debita tur rerro blanda commodi rehenis aut eruntio nseque aut alis simo
Git, necta volorru ptatur rectet aut ciaepre et ut quo omni optas porro bearum inctem velest, es issequi dolorum ilis debita
eturi ut liquibus ut rerepudit, hil iur, cullam re, quos volest, utecatemol tur rerro blanda commodi ciaepre et ut quo
alibustrum audisi oditis dolorec ullaut um ni inverro viduntdbi untisci. Ces aperro omni optas porro bearum hil iur, cullam re,
officienisto tem quiam renia secusci occulparum, omnit quodiscim ipsamet quos volest, utecatemol emporeic tem quos
llestio temporeic tem quos min quunte ideles perrovit a sequist litatem min corissim um ni inverro viduntdbi
corissimet lisciam quibus et alitatio fuga. Git, necta volorru ptatur rectet aut untisci.
consers peliqua tioreici delenderovit eturi ut liquibus ut rerepudit, alibustrum.
autemperior rehene susaperiti core Git, necta volorru ptatur rectet aut eturi ut
omnis rest et am que con renectus. liquibus ut rerepudit, alibustrum.
Monsieur
Alexandre Rossier JAA CH-2400 Le Locle
Route du Jura 17
molorer itatqui dolum aliquis mos
elissimolori utaquaersped ut ea
tatur apiet, sitiunt dolore, qui
solora auta videm et auda sa sit
eos min net ut laut ant omnis ab in
pelenimagnam volorem facepro
blamus eum facias atest, utae. Nis
nos utectat ustiam hillibus, seribu
sdae eaque optatur re audis pora
consed minveleceri ipsae lia neca
ssit velectatum quo blabo. Itati nis
aboreictet everum volent arum
taecus rendae pa commoluptas
dolora sit faccae ommos veliqui
omnis et asi quam qui nest volup
tati abo. Facimped et maio tem
sim consedis volorpo restemquid
tem ut experia dolori as et et, omni
1005 Lausanne
conseratet et endita in res dolorep
Delectate que magnieni cone pa volo
Etiam rhoncus
Donec vitae
Tellus eget
BLATT voluptae officatem exceatquunttem et ex eum et adi
Position de l’adresse sur les journaux
non emballés de format in-plano
(admis jusqu’à concurrence du format B4;
périodiques exceptés)
L’adresse, dans la partie supérieure du journal,
doit être bien lisible et disposée de manière
que le pli soit à droite.Impression de l’adresse
Position de l’adresse sur les journaux expédiés
Avantgarde
Le périodique dans des enveloppes ou sous pellicule
JAA
Édition ABC
CH-2400 Le Locle (admis jusqu’à concurrence du format B4).
Rue du Parc 19 Utilisez-vous une enveloppe en papier ou une pelli-
Case postale
1211 Genève 1 cule en matière plastique non transparente? Si oui,
positionnez l’adresse dans le sens de la longueur. Ex-
pédiez-vous le journal sous une pellicule transpa-
Monsieur
Alexandre Rossier
rente? Si oui, la fiche-adresse ou la bande grise non
Route du Jura 17 transparente doivent être disposées dans le sens de la
Case postale
1000 Lausanne 20 longueur selon l’exemple à la page suivante. Le titre
et l’éditeur doivent être indiqués sur l’enveloppe/
Zone de codage (laisser libre) la pellicule. Les journaux et les périodiques expédiés
Jusqu’au format B5: 140 mm × 15 mm
Au-delà du format B5 jusqu’au format B4: 140 mm × 35 mm dans des enveloppes sont soumis, en ce qui concerne
la présentation, aux dispositions de la «spécification
Présentation» sur www.poste.ch/presentationlettre -- >
Présentation des lettres. Le bon à tirer doit être
demandé au préalable au Centre de compétences
journaux.
Position de l’adresse sur les journaux expédiés
dans des enveloppes
JAA
CH-2400 Le Locle
(au-delà de B5 jusqu’à B4)
S’il utilise une enveloppe, l’expéditeur peut aussi ap-
Zone de lecture: 128 mm
poser l’adresse en format vertical. Le titre et l’éditeur
doivent être indiqués sur l’enveloppe.
1 Monsieur
Alexandre Rossier
Route du Jura 17
1 L’adresse peut être décalée vers la droite jusqu’à la
Zone de codage (laisser libre)
Case postale
1000 Lausanne 20
zone de codage.
2 Mention d’expéditeur en bas à gauche. Lorsque
35 mm × 140 mm
l‘adresse est disposée dans le sens de la longueur
(jusqu‘au format B4), voir l’exemple ci-contre.
Avantgarde
Le périodique
Édition ABC 2
Rue du Parc 19
Case postale
1211 Genève 1
14 Journaux SuisseEMBALLAGES EN PLASTIQUE / FILMS PLASTIQUES
Le traitement mécanique des envois emballés sous plastique ou sous film plastique
est particulièrement problématique. L’emballage en plastique doit donc satisfaire
à des exigences minimales.
Emballages en plastique non transparents
Pour les emballages en plastique non transparents
au recto, les dispositions relatives aux emballages en
papier sont applicables en ce qui concerne la présen-
tation, l’adressage et la fermeture.
Emballages en plastique transparents et films
plastiques
Les emballages en plastique et les films transparents
sont soumis aux mêmes instructions de service que
les envois de la poste aux lettres. Les spécifications
exactes sont disponibles sur www.poste.ch/
> Emballage des lettres -->
presentationlettre --
Spécification «Présentation des lettres de A à Z».
Format jusqu’ à B5 horizontal sous emballage plastique
Zone publicitaire
min. 10 mm
Entreprise XYZ, NPA Localité Numéro du client
JAB
min. 10 mm
min. 3 mm
CH- NPA Lieu Madame
Rose Dutoit
Poste CH SA
Rue Modéle 12
9999 Lieu
Zone de codage 140 x 35mm
min. 40 mm
(doit rester libre)
Format dès B5 horizontal jusqu’à B4 sous emballage plastique
Zone publicitaire
10 mm
Entreprise XYZ, NPA Lieu
JAB Numéro du client
min.
min. 10 mm
CH- NPA Lieu min. 3 mm
Madame
Poste CH SA Rose Dutoit
Zone de codage 140 x 35mm
min. 40 mm
Rue Modèle 12
Zone de l’expéditeur (publicité autorisée) 9999 Lieu (doit rester libre)
Dimensions: 30 mm de haut et ¼ de la
largeur totale de l’envoi min. 10 mm
Journaux Suisse 15INFORMATIONS SUR LA VOIE D’ACHEMINEMENT
IMPORTANT POUR L’EXPÉDITION
L’information sur la voie d’acheminement n’est pas requise pour chaque envoi;
elle est toutefois indispensable pour les envois utilisés comme en-tête de liasse.
Ce faisant, veuillez respecter les directives suivantes.
Informations sur la voie d’acheminement intercalaire (voir aussi l’illustration de la page précé-
imprimées directement dente). Cette information doit être indiquée sur
Les illustrations ci-dessous montrent comment les l’exemplaire placé au-dessus de la liasse à condition
informations sur la voie d’acheminement (indications que celle-ci ne soit pas scellée par une étiquette
de l’étiquette de liasse) doivent être imprimées direc- de liasse. Il n’est pas nécessaire de reporter ces indi-
tement sur l’emballage en plastique ou sur la feuille cations sur les autres exemplaires.
Informations sur l’expéditeur Informations sur le destinataire Informations sur la voie d’acheminement
Avantgarde JAA
Le périodique CH-1110 Morges
Édition ABC 10 mm
Av. de la Gare 45 Monsieur
Case postale Jean Pittet
1110 Morges 1 Rue du Chêne 8
Zone de codage (laisser libre)
1145 Bière
Jusqu’au format B5: 140 mm × 15 mm
10 mm Au-delà du format B5 jusqu’au format B4: 140 mm × 35 mm
Journaux emballés sous plastique sans informations sur la voie d’acheminement
Avantgarde JAA
Le périodique CH-1110 Morges
PLZ
35
Édition ABC 10 mm
Av. de la Gare 45 Madame
Case postale Monique Tétaz
NPA
1110 Morges 1 Case postale
1740 Neyruz FR
10 mm
Journaux emballés sous plastique avec informations sur la voie d’acheminement (exemple: liasse pour territoire d’acheminement)
Avantgarde JAA
SSSSS 008 / 12 ex. Liasse 1/3
CH-1110 Morges
1040 Echallens
Le périodique
Édition ABC 10 mm
Av. de la Gare 45 Famille
Case postale Pierre Bornand
1110 Morges 1 Rue du Lac 7
1040 Echallens
1
10 mm Z A Y 9 8 5 6 3 0 6 0
Journaux emballés sous plastique avec informations sur la voie d’acheminement 1 Code à barres (facultatif)
(exemple: liasse pour circonscription de distribution)
16 Journaux SuissePRÉPARATION DU DÉPÔT DES ENVOIS
LA DERNIÈRE TOUCHE AVANT L’EXPÉDITION
Le dépôt ponctuel des journaux préalablement triés conditionne la bonne marche
de leur expédition.
Généralités Journaux non emballés de format in-plano
De plus amples infor- Les journaux doivent être traités et déposés confor- (périodiques exceptés)
mations sur le procès- mément aux instructions de la Poste. Notamment: Lors du dépôt de journaux non emballés de format
verbal de tri figurent être triés et enliassés d’après les numéros postaux in-plano, la Poste convient avec l’éditeur des modali-
dans les pages sui-
d’acheminement et, suivant le tirage pour l’expédi- tés d’expédition, du tri préalable et du conditionne-
vantes
tion de journaux avec adresse, être triés et enliassés ment particulier des exemplaires.
par circonscription de distribution et dans l’ordre de
distribution. En concertation avec le conseiller logis- Lieu de dépôt
tique Journaux, les liasses seront livrées en sacs, en La Poste désigne la filiale de dépôt en accord avec
multiliasses, en conteneurs collectifs ou sur palettes. l’éditeur. La dérogation relative au lieu de dépôt
Sur demande de l’éditeur, la Poste peut fournir ce (externalisation exceptionnelle, changement de
type de prestations préalables à des prix couvrant ses fournisseur) doit être signalée au Centre de compé-
frais, dans la mesure où cela s’avère possible du point tences journaux concerné afin qu’un point de dépôt
de vue de l’exploitation postale. Les quotidiens trans- temporaire puisse être défini.
portés de nuit seront livrés en sacs ou en multiliasses
dans tous les cas. Heure de dépôt
Les journaux doivent être déposés assez tôt pour que
Les journaux adressés doivent être déposés triés selon la distribution puisse se faire dans les délais. À cet
les circonscriptions de distribution et dans l’ordre de effet, la Poste convient d’une heure de dépôt avec
distribution. Le «Répertoire des rues avec données de l’éditeur.
tri» sert de base. Les journaux contenant des produits
dangereux (matières facilement inflammables, corro- Expédition des journaux en ligne
sives, toxiques, etc.) peuvent uniquement être ache- Pour les titres à tirage réduit, la Poste propose un ser-
minés comme colis. Ils sont soumis aux conditions vice en ligne (chargement des adresses par le client)
régissant le transport et la distribution des envois cor- pour la préparation des envois. Pour tout renseigne-
respondants. ment complémentaires, veuillez vous adresser à votre
Centre de compétences journaux.BORDEREAU DE DÉPÔT ET PROCÈS-VERBAL DE TRI
L’ESSENTIEL EN BREF
Vous pouvez utiliser le service en ligne «Bordereau de dépôt Journaux» dans
le Centre clientèle de la Poste pour le dépôt de journaux. Le procès-verbal
de tri vous donne un aperçu de l’envoi de votre journal et sert de preuve du tri
préalable.
Saisissez votre ordre en toute quiétude sur
www.poste.ch. Connectez-vous sur cette plateforme Bulletin de livraison Journaux form. n° 410
avec votre login ou enregistrez-vous pour obtenir
Expéditeur/Éditeur Numéro de journal: 45302
un nouveau login auprès de la Poste. Vous pouvez Tamedia SA Titre du journal:
N° d’édition:
Tages Anzeiger
186
Case postale 1510
mettre en ligne vos titres de journaux par l’inter- 8021 Zurich 1 Date de dépôt:
Format:
13.09.2013
supérieur à B5 et jusqu’à B4
médiaire de votre Centre de compétences journaux. (250 x 353 mm)
Déposant Informations pour le maintien des recettes
C’est avec plaisir que votre conseillère ou votre Tipografia SA Nombre total d’envois déposés: 15 065
Poids total: 2967,16 kg
conseiller à la clientèle répondra à vos questions.
Via Stampa 1
6600 Locarno
Numéro de référence de facturation: 501554289
Journaux Suisse
Le service en ligne «Bordereau de dépôt journaux» Poids/envois (g)
(sans annexes soumises
à la taxe)
Nombre d’exemplaires
en liasses par circonscription
de distribution (conformément
Nombre d’exemplaires Nombre
en liasses par localité d’exemplaires
(conformément au en liasses-solde
Exemplaires non
adressés (avec
liste d’abonnés)
Exemplaires
militaires
sur www.poste.ch est très utile pour préparer les dé- 187
au procès-verbal de dépôt)
5 100
procès-verbal de dépôt)
7 600 2 300 0 0
pôts de journaux. Vous gagnez du temps et créez les Annexes soumises à la taxe
meilleures conditions possibles pour une distribution Poids par annexe (g) Nombre d’exemplaires Mandant / Expéditeur de l’annexe Du même expéditeur /
mandant
efficace. 10
Journaux International
15 000 Modèle SA, 8057 Zürich
Les fonctions suivantes sont à votre disposition: Poids/envois (g) (y c.
emballage et annexes)
Nombre d’exemplaires Genre / Groupe de taxe Produit
– Création de bordereaux de dépôt 187
187
187
20
30
15
4270 / 8
4271 / 8
4270 / 19
Press Plus Prio / LP Allemagne
Press Plus Eco / LP Allemagne
Press Plus Prio / LP Italie
Créez par voie électronique un nouveau bordereau
de dépôt (bulletin de livraison) pour saisir vos Bulletin de livraison pour journaux
données de dépôt. Cette fonction remplace l’an-
cien bordereau de dépôt papier bleu Un exemplaire de contrôle adressé à la Poste (journal
– Saisie de toutes les données pertinentes pour avec enveloppe et encarts) accompagné du bulletin
la facturation de livraison et du procès-verbal de tri doivent être
Toutes les données sont saisies dans votre espace remis à chaque dépôt.
de travail et servent de base à la facturation; vous
disposez à tout moment d’une vue d’ensemble des Nouveau: vérification et tri préalable de vos
dépôts effectués adresses
– Création simplifiée des documents d’envoi Désormais, nous proposons une application gratuite en
Vous recevez un bulletin de livraison comportant ligne «Préparation du dépôt Journaux» permettant la
des informations détaillées à propos de votre vérification et le tri préalable des adresses pour l’envoi
expédition pour chaque dépôt; dans sa version de vos journaux. En option, vous avez la possibilité de
imprimée, ce bulletin sert de preuve de dépôt de faire corriger et actualiser vos adresses (service payant).
vos envois auprès du service de dépôt
– Journaux International Commandez dès aujourd’hui le nouveau service en
Saisissez ici vos envois Press International ligne «Préparation du dépôt Journaux» dans votre
centre clientèle sur www.poste.ch!
18 Journaux SuisseBordereau de dépôt et procès-verbal de tri
Procès-verbal de tri
Pour les journaux avec tri préalable, un procès-verbal
de tri, établi par l’expéditeur selon le modèle ci-après,
doit être remis à la filiale de dépôt avec le bordereau
de dépôt. Tout procès-verbal de tri personnalisé
requiert l’accord préalable de la Poste.
Post CH SA
PostMail
Hotline: 0848 789 999 ou sortfile.support@poste.ch
Le procès-verbal de tri doit être remis avec le bordereau de dépôt ou avec le bulletin de livraison
partiel en cas de livraison partielle
Numéro de référence de facturation de l’expéditeur 546332712
Expéditeur Déposant
Référence client/Remarques/Objet
Informations des étiquettes de liasse
Produit JAB
Date de dépôt : 13.02.2013
Version du fichier de tri: 21.01.2013
Nombre des liasses Envois
Nombre d’envois en liasses par circonscription de distribution 60 536
Nombre d’envois en liasses pour cases postales 8 223
Nombre d’envois en liasses par localité 49 2607
Nombre d’envois en liasses expédition 1 5
Nombre d’envois en liasses par territoire d’acheminement 6 90
Nombre d’envois en liasses par centre courrier 0 0
Nombre d’envois solde 1 16
Nombre total de liasses/envois 125 3477
Total Priority Nombre des liasses Envois
Europe 0 0
Autres pays 0 0
Total Priority Nombre des liasses Envois
Europe 0 0
Autres pays 0 0AIDE EN LIGNE POUR LE TRI PRÉALABLE
SIMPLE, PRATIQUE ET RAPIDE
Pour optimiser le tri préalable du dépôt des envois (gain de temps, réduction
des coûts et des effectifs), la Poste met à disposition le «Répertoire des rues avec
données de tri».
Vous trouverez des La Poste trie chaque jour des millions de journaux et
informations complé- de lettres: au service d’expédition d’après les numé-
mentaires sur le ros postaux d’acheminement, au service de distribu-
«Répertoire des rues
tion d’après les rues et les cases postales. Elle met
avec données de tri»
à l’adresse
à votre disposition le «Répertoire d’adresses avec
www.poste.ch/ données de tri» pour faciliter le tri préalable.
>
gestion-des-adresses--
Données d’adresses et Accès au «Répertoire des rues avec données
géodonnées de tri»
Vous pouvez télécharger gratuitement la version
actuelle du «Répertoire des rues avec données de tri»
dans le centre de téléchargement du service en ligne
«Données d’adresses et géodonnées» dans le Centre
clientèle de la Poste (www.poste.ch/services-en-ligne).
Pour cela, il vous suffit de posséder un compte utili-
sateur auprès de la Poste.
Le «Répertoire des rues avec données de tri» conte-
nant les données postales les plus récentes peut être
téléchargé chaque mois.
L’utilisation des données les plus récentes est indis-
pensable pour chaque expédition. La mise à jour
régulière des données permet aussi d’éviter que la
distribution des journaux soit retardée.
20 Journaux SuisseFORMATION DE LIASSES, DE SACS, DE CONTENEURS
COLLECTIFSET DE PALETTES
OPTIMISEZ LA LIVRAISON DE VOS JOURNAUX
Une distribution ponctuelle de vos journaux auprès de leurs destinataires requiert
une préparation de l’expédition conforme aux directives de la Poste. Découvrez ici
tout ce dont il faut tenir compte pour une expédition réussie.
Formation de liasses, de sacs, de conteneurs Étiquettes de liasses
collectifs et de palettes Les liasses doivent être munies d’étiquettes de liasse
La formation des contenants est en principe régie par des couleurs suivantes:
ce qu’on appelle le «plan de numérotation pour la
formation des liasses, des sacs, des conteneurs collec- Blanc Bleu
tifs et des palettes» et doit être fixée en accord avec JA JAB
la Poste en temps voulu. Vous trouverez ce plan de JAA
numérotation sur www.poste.ch/prestations-prealables.
Suivant la fréquence de parution, le rayon de diffu- Les étiquettes de liasse doivent être libellées en carac-
sion, etc., des plans d’expédition spéciaux peuvent tères noirs. La marque d’affranchissement et le titre
aussi être nécessaires. du journal figureront dans l’angle supérieur droit.
Le numéropostald’acheminementetlelieude
Formation de liasses destination seront imprimés en caractères aussi
Les journaux doivent être déposés en liasses ficelées grands que possible; ils doivent se différencier
en croix et munies d’étiquettes de liasse. L’épaisseur clairement des indications propres à l’éditeur, telles
et la grandeur de chaque envoi sont déterminantes que le numéro d’expédition et de séquence, etc.
en ce qui concerne le nombre de journaux par liasse. À droite et au-dessous du lieu de destination, il ne
Les liasses doivent être suffisamment solides (épaisseur faut apporter aucune mention ne faisant pas partie
minimale de 3 cm en règle générale) pour qu’elles ne des indications de destination. Pour les journaux
se défassent pas en cours de transport et que les jour- jusqu’à concurrence du format B5 (176 × 250 mm),
naux ne soient pas endommagés. Lors de la forma- il convient d’utiliser des étiquettes ayant au moins le
tion des liasses, il y a lieu de respecter les principes format A6 (105 × 148 mm), pour les journaux plus
ci-après: grands, des étiquettes de liasses de format approprié.
– cinq journaux ou plus pour la même localité
ou pour la même circonscription de distribution: Pour les tirages réduits, la Poste propose un service
une liasse directe en ligne (chargement des adresses par le client) qui
– Poids maximal d’une liasse: 5 kg facilite l’application correcte des directives: formation
de liasses, établissement des étiquettes de liasses et
Envoi collectif: procès-verbal de tri. Votre Centre de compétences
– Poids maximal d’un envoi collectif (plusieurs journaux vous fournira des informations complémen-
journaux pour le même destinataire, emballage taires.
compris): 2,5 kg
– La mention «Attention: envoi collectif à ne pas
ouvrir et à transporter dans le canal des lettres»
doit figurer sur l’envoi
Liasses par circonscriptions de distribution
Les journaux sont réunis dans des liasses pour chaque
circonscription de distribution.Formation de liasses, de sacs, de conteneurs collectifs et de palettes
Formation des contenants Adressage des contenants
En principe, les quotidiens (JA) transportés de Les sacs doivent être munis de fiches en papier
nuit doivent être déposés dans des sacs ou en solides sur lesquelles figurera la filiale de destination
multiliasses. (NPA et localité), la marque d’affranchissement ainsi
Si des sacs sont utilisés, il conviendra de libeller les que l’expéditeur (titre du journal). Le numéro postal
fiches en conséquence. Les sacs sont mis à disposition d’acheminement, le lieu de destination et la marque
par la Poste. Lors de la formation des sacs, il y a lieu d’affranchissement (JA, JAA, JAB) seront imprimés
de respecter les principes ci-après: en caractères aussi grands que possible. Il convient
– Trois liasses ou plus pour la même localité ou pour d’utiliser les fiches de sac au format 210 mm × 50 mm
la même circonscription de distribution: un sac et dans les couleurs suivantes:
direct
– Poids maximal par sac: 25 kg Blanc Bleu
JA JAB
Si des multiliasses sont utilisées, on placera sur la
JAA
liasse supérieure une étiquette supplémentaire avec
l’information d’acheminement (= contenu de la
multiliasse). Lors de la formation des multiliasses, Les multiliasses doivent être pourvues d’une étiquette
il y a lieu de respecter les principes ci-après: de liasse mentionnant la filiale de destination (NPA
– Trois liasses ou plus pour la même localité ou pour et localité), la marque d’affranchissement ainsi que
la même circonscription de distribution: une multi- l’expéditeur (titre du journal). Munir les conteneurs
liasse directe collectifs et les palettes d’une adresse indiquant les
– Poids maximal par multiliasse: 15 kg informations suivantes: filiale de destination (NPA et
localité), marque d’affranchissement et expéditeur
Tous les autres journaux (JAA et JAB) sont, (titre du journal). Vous trouverez les modèles sur
en principe,déposéssousformedeliassesdans www.poste.ch/prestations-prealables -- > Etiquettes
des conteneurs collectifs ou sur des palettes pour palettes et conteneurs collectifs.
Des exemples d’adres- On peut toutefois également utiliser des sacs.
sage de contenants et Déposez les sacs, également triés par plan de numé- Code à barres
de fiches de sac se rotation, dans des conteneurs collectifs ou sur des Dans la mesure du possible, les étiquettes de liasse
trouvent sur les deux
palettes. (y compris l’adresse des multiliasses) et les adresses
pages suivantes
des conteneurs collectifs et des palettes doivent être
Formation des conteneurs collectifs et des revêtues du type de code à barres utilisé par la Poste
palettes pour le tri interne. C’est avec plaisir que votre
Lors de la formation des conteneurs collectifs et des conseillère ou votre conseiller à la clientèle vous
palettes, il y a lieu de respecter les principes ci-après: enverra les instructions correspondantes.
– Poids minimum d’un conteneur collectif: 150 kg.
Poids minimum d’une palette: 200 kg.
– Poids maximum d’un conteneur collectif: 560 kg
(brut). Poids maximum d’une palette: 600 kg (brut).
22 Journaux SuisseÉTIQUETTES DE LIASSE ET FICHES DE SAC
QUELLES SONT LES INDICATIONS REQUISES?
Les inscriptions correctes des étiquettes de liasse et des fiches de sac conditionnent
la bonne marche de l’expédition. Étant donné que les étiquettes de liasse et les
fiches de sac diffèrent à la fois dans leur fond et dans leur forme, un certain
nombre de critères doit être pris en compte.
Les étiquettes de liasse doivent comporter les indications suivantes:
SSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS
JA
1 4 CH-2400 Le Locle
Liasse n°: Nombre: Ordre:
371 5 005532 5 Gazette
3 2 3
6 2800 Delémont
9
Liasse 1/3
Circonscripton 008 / 32 exemplaires
7 8
1 Désignation spéciale des liasses par circonscription
2 Nombre d’exemplaires par liasse
3 Informations facultatives
4 Marque d’affranchissement selon la fréquence de parution
du journal
5 Titre du journal
6 NPA et localité de destination
7 Circonscription de distribution
8 Total des exemplaires pour la filiale
9 Indication obligatoire pour les liasses par circonscription
de distributionÉtiquettes de liasse et fiches de sac
Liasses collectrices
S’il y a trop peu d’envois pour former des liasses pour JAA
CH-1860Aigle
circonscriptions de distribution ou des liasses pour
installations de cases postales, alors on formera des Avantgarde
liasses-soldes. On peut opérer les sélections suivantes
selon le plan de numérotation:
PLZ
NPA 40–44
– Liasses par centre
– Liasses de triage
– Liasses par territoire d’acheminement
– Liasses par localité
JA Liasse par centre
CH-1110 Morges
Le Courrier Fiches de sac
Les sélections suivantes sont possibles:
PLZ
NPA 102–109 – Sacs «localité»
– Sacs «TA»
Avantgarde JAA
1772 Grolley
Liasse de triage Fiche de sac par localité
Avantgarde JAA
JA
CH-2400 Le Locle
NPA 84
Gazette
39
PLZ Fiche de sac par territoire d‘acheminement
NPA
Le Mois JAB
NPA 85
Fiche de sac par territoire d‘acheminement
Liasse par territoire d‘acheminement
JA
CH-2400 Le Locle
Gazette
PLZ
NPA 1180
Rolle
Page de garde de la multiliasse
Liasse par localité
24 Journaux SuisseANNEXES AUX JOURNAUX
AGRAFÉES, COLLÉES OU JOINTES
Qu’il s’agisse de magazines, de flyers, de catalogues, de CD, etc., liés ou séparés;
vous disposez de nombreuses possibilités que vous pourrez utiliser vous-même
ou proposer à des tiers.
Conditions d’acceptation pour le transport – les annexes détachées qui sont comprises dans
par laPoste l’abonnement, dont la partie rédactionnelle repré-
Des annexes peuvent être jointes aux journaux, si leur sente au moins 15% de la publication et qui
forme, leurs dimensions et leur conditionnement proviennent du journal en question; l’impressum
n’entravent pas le transport par la Poste. de l’annexe doit mentionner l’éditeur et la
rédaction qui se déclarent ainsi comme étant à
Propres annexes et annexes de tiers l’origine de l’annexe et assument par conséquent
Il est fait la distinction suivante entre les propres la responsabilité juridique du contenu de celle-ci.
annexes et les annexes de tiers: Si l’annexe (p. ex. magazine TV commun) est
– les propres annexes émanent du journal en également jointe à d’autres journaux, l’impressum
question lui-même et sont remises aux lecteurs doit donner la liste des divers titres de journaux;
au titre d’un avantage supplémentaire gratuit si l’impressum fait défaut, l’annexe sera soumise à
– les annexes provenant de tiers présentent en la taxe correspondante
général un caractère publicitaire ou de vente – les annexes détachées qui servent exclusivement
à faire de la réclame aux fins de recruter de
Limitation du poids nouveaux abonnés pour le journal considéré ou de
Les annexes ne doivent en principe pas excéder nouveaux membres pour la collectivité qui publie
un poids de 100 g. Les conditions requises sont le journal
convenues au cas par cas entre la Poste et l’éditeur. – les annexes détachées qui ont pour but d’obtenir
Les annexes de plus de 100 g ne doivent pas être exclusivement le paiement du prix de l’abonne-
plus lourdes que le journal lui-même. Cette restric- ment au journal (p. ex. des bulletins de versement)
tion ne s’applique pas aux propres annexes. ou exclusivement le règlement de la cotisation des
membres
Annexes qui sont comprises dans le poids global – les enveloppes, fiches-adresse et pellicules d’expé-
du journal (annexes propres) dition provenant du journal correspondant et qui
Les annexes suivantes sont comprises dans le poids ne contiennent pas d’informations sur une autre
global du journal concerné: offre de produits ou de prestations de l’éditeur
– toutes les parties qui sont fixées (agrafées ou (autres titres de journaux, diffusion de livres, vente
collées) au journal. Le poids maximal pour les par- de produits, App Store etc.), ni d’informations sur
ties brochées ou collées est de 50 g. Par ailleurs, les une offre de produits ou de prestations de tiers
parties brochées ou collées ne doivent pas être plus
lourdes que le journal auquel elles sont annexées
– les divers cahiers ainsi que les parties du journal
qui, compte tenu de leur confection et de leur
mise en page, sont considérés comme appartenant
à la partie rédactionnelle du journal en question
(p. ex. cahier de mode ou de voyages analogue au
cahier économique ou au cahier des sports). Sauf
si leur contenu et leur mise en page ne relèvent
pas de la responsabilité de l’éditeur du journalVous pouvez aussi lire
