L'agglomération de l'Ouest - UN TERRITOIRE EN PLEIN ESSOR - ILE DE LA RÉUNION - TCO
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L’agglomération
de l’Ouest
U N T E R R I T O I R E E N P L E I N E S S O R
1
I L E D E L A R É U N I O N L’agglomération de l’Ouest
2
L’agglomération de l’Ouest
SOMMAIRE
01 02 03
LE TCO UN PROJET DE TERRITOIRE LE FONCTIONNEMENT
UN ESPACE POUR ÉCRIRE UN AVENIR DE L’AGGLOMÉRATION
COMMUNAUTAIRE COMMUN
LES ASSEMBLÉES
LE GRAND OUEST LE DIAGNOSTIC DÉLIBÉRANTES
• Un héritage de l’histoire et de la • Territoire : la place des habitants • Principes
nature de l’Ouest • Le conseil communautaire
• Un moteur économique • Environnement : des atouts • Le bureau
• Une fracture territoriale et sociale inestimables, des conflits d’usage • Les commissions
• Economie : les rendez-vous • Le président
L’INSTITUTION manqués avec l’emploi • Les vice-présidents et les autres
• Le TCO : une communauté • Social : entre développement et membres du bureau
d’agglomération décrochage
• Les compétences de la LES SERVICES
collectivité FACE AUX DÉFIS : DEUX • L’organigramme
• Les chiffres clés GRANDES AMBITIONS • Les services publics du TCO
• Les finances de la collectivité • Répondre aux besoins
• La gouvernance • Contribuer au développement de
La Réunion
DE QUELLE MANIÈRE Y
PARVENIR ?
• Des choix politiques audacieux
• Construire l’agglomération
ACTIONS ET PROJETS
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L’agglomération de l’Ouest
4
L’agglomération de l’Ouest
LE TCO
UN ESPACE
COMMUNAUTAIRE
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L’agglomération de l’Ouest
LE GRAND OUEST Le foncier urbain, ayant toujours été une denrée
rare dans un territoire très prisé, il est donc
Un héritage de l’histoire et de la nature devenu très cher au gré du développement
Reconnu des lagons au Piton via les savanes, des activités et des habitats. Le tissu urbain se
les ravines et les remparts, le grand paysage répartit de la manière suivante :
de l’Ouest «frappe l’imagination» et attire la
reconnaissance nationale, voire internationale ; • Le littoral, accueillant 45% de la population,
ce qui lui vaut l’obligation de préservation et est le reflet des activités économiques,
de valorisation de ses espaces naturels. Des touristiques et commerciales qui s’y trouvent.
plantations de la colonie, des usines sucrières Demain, grâce à l’Ecocité, c’est une des plus
et du « marronnage » d’hier à la constitution grosses réserves foncières de La Réunion qui
des quelques 40/45 quartiers d’aujourd’hui, le sera aménagée (800 ha non urbanisés).
territoire Ouest porte à la fois les atouts et les
faiblesses de son propre développement. Son • Dans le même temps, 55% de la population,
agriculture historiquement en proie à de multiples dispersée sur les mi-pentes et les Hauts, ne
crises, installée sur les meilleurs plateaux des bénéficient pas des commodités du mode urbain.
bas et des hauts, reste vulnérable aux aléas Cette dichotomie territoriale est source de
climatiques. Berceau du peuplement de l’Île de difficultés en termes d’aménagement et de
La Réunion, la côte Ouest est la côte la plus structuration d’un territoire souffrant de 20
prisée des touristes intérieurs et extérieurs. années de retard en réseaux et équipements
Son cadre de vie et ses paysages exceptionnels divers. La majorité de la population habite là
associés à un riche patrimoine muséal et naturel où il y a très peu d’emplois et où aucun grand
font la réputation de la microrégion. équipement structurant n’existe. L’aménagement
est vécu chaque jour comme une « machine »
Un moteur économique à générer des déplacements et des coûts de
L’Ouest est un territoire hautement stratégique fonctionnement importants pour les services
grâce au port industriel et commercial, vecteur publics de base (déchets, transports scolaires et
d’emplois, et seule porte d’entrée maritime des urbains, eau, assainissement, etc…).
biens et marchandises de l’île. La démographie Ce paradoxe territorial grève aussi bien le budget
dynamique de La Réunion laisse espérer des collectivités que celui des ménages.
demain un développement favorable de l’activité Le chômage, la précarité, les transferts sociaux,
portuaire pouvant impacter le territoire par la l’insalubrité des habitats disséminés dans les bas
création d’emplois indirects. Ainsi, l’Ouest garde et les hauts demeurent des maux permanents.
son leadership sur ce positionnement local en Attractive, la microrégion Ouest est l’une des
matière de tourisme et d’économie portuaire et plus défavorisées de La Réunion.
logistique. Malgré des atouts qui existent (foncier, espace
libre, projets et chantiers structurants, ville en
Une fracture territoriale et sociale devenir, potentiel de développement commercial
Le tissu urbain s’étend sur 13,5% de sa surface et touristique, agriculture différenciée), le
globale et constitue une source de conflits territoire a encore du mal « à transcender ses
permanents avec l’espace agricole et naturel. acquis » et à prendre la voie du développement
attendu.
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L’agglomération de l’Ouest
7 L’agglomération de l’Ouest
UNE INSTITUTION Une communauté d’agglomération doit, selon
l’article L 5216-1 du Code général des collectivités
Le TCO : une communauté territoriales :
d’agglomération • rassembler au minimum 50 000 habitants ;
Créé le 31 décembre 2001, le Territoire de • comporter une commune d’au moins 15 000
la Côte Ouest (TCO) est une communauté habitants ;
d’agglomération. • être géographiquement d’un seul tenant et
C’est un établissement public de coopération sans enclave.
intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, qui Par la population comme par le degré de
dispose du droit de prélever l’impôt. coopération, elle se trouve à un niveau
intermédiaire entre la communauté de communes
et la communauté urbaine.
Chiffres clés
5 communes
Les compétences de la collectivité 216 068 habitants (25 % de la population
Le TCO exerce des compétences en matière de : Réunionnaise)
• développement économique,
• aménagement de l’espace communautaire, La Possession : 32 608 hab.
• équilibre social de l’habitat, Le Port : 35 963 hab.
• politique de la ville, Saint-Paul : 106 104 hab.
• création ou aménagement et entretien de voirie, Trois-Bassins : 7 294 hab.
• transports publics urbains et scolaires Saint-Leu : 34 099 hab.
• environnement et cadre de vie
• culture et sport 53 606 hectares
• aide sociale 42 260 demandeurs d’emploi
• coopération internationale 15 000 entreprises.
• accès à l’outil informatique via les espaces La région Ouest représente 28 % des salariés
cyber-base® de l’île avec 41 500 salariés dans le secteur
privé.
Le TCO accueille 41 % des zones d’activités
de l’île en superficie.
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L’agglomération de l’Ouest
LES FINANCES DE
LA COLLECTIVITÉ Fiscalité
Budget primitif 2017 = 217,6 M€
= 60%
Fonctionnement = 138,2 M€ Dotations État
Investissement = 79,4 M€ = 15%
Trois recettes principales
Autres
• La fiscalité
Plus de la moitié des recettes du TCO proviennent
= 11%
de la fiscalité, essentiellement de la TEOM (taxe Emprunts
= 8%
d’enlèvement des ordures ménagères) et du VT
(versement transport)
• Les dotations de l’Etat Subventions
= 6%
La deuxième source de recettes est issue des
dotations de l’Etat. Ces dotations continuent de
diminuer.
• L’emprunt
Le volume d’emprunt contracté par la collectivité
reste important. Il devra être maîtrisé pour les
prochains exercices, ce qui implique un recours Transport public
aux subventions.
& environnement
= 47%
DEUX POSTES Frais structure / dette
DE DÉPENSES
IMPORTANTS
= 17%
Reverst fiscalité aux
• Le fonctionnement
63% des dépenses sont affectés au communes
fonctionnement. Deux postes concentrent
l’essentiel des coûts : les déchets et le transport. = 11%
• Les reversements aux communes Autres dépenses
L’autre principal volet de dépenses de la
collectivité concerne les reversements de la = 11%
fiscalité aux communes membres.
Autres compétences
= 14%
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L’agglomération de l’Ouest
LA GOUVERNANCE
Le président
Joseph Sinimalé
Les vice-présidents
1er Vice-Président, 2ème Vice-Président,
Thierry ROBERT Fabrice
Politiques Publiques fixées MAROUVIN-VIRAMALE
par le TCO à l’échelle de Ecocité
la Commune de Saint Leu
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L’agglomération de l’Ouest3ème Vice-Présidente,
Vanessa MIRANVILLE
Politiques Publiques fixées par
le TCO à l’échelle de
la Commune de La Possession
4ème Vice-Président, 5ème Vice-Président,
Olivier HOARAU Daniel PAUSÉ
Politiques Publiques fixées par le TCO à Politiques Publiques fixées par le TCO à
l’échelle l’échelle
de la Commune de Le Port de la Commune de Trois-Bassins
11
L’agglomération de l’Ouest6ème Vice-Président, 7ème Vice-Président,
Henry HIPPOLYTE Yoland VELLEYEN
Energie Coopération décentralisée
8ème Vice-Président, 9ème Vice-Présidente,
Philippe LUCAS Françoise LUN-SIN
Environnement LAMBERT
Déplacements
10ème Vice-Président,
Cyrille MELCHIOR
Finances
12
L’agglomération de l’Ouest11ème Vice-Présidente 12ème Vice-Président,
Patricia HOARAU Guy SAINT ALME
Culture Aménagement
13ème Vice-Présidente, 14ème Vice-Président,
Josie BOURBON Thierry MARTINEAU
Insertion par l’économie Sport et loisirs
15ème Vice-Président,
Fayzal AHMED-VALI
Gestion patrimoniale
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L’agglomération de l’Ouest14
L’agglomération de l’OuestUN PROJET
DE TERRITOIRE
POUR ÉCRIRE
UN AVENIR
COMMUN
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L’agglomération de l’OuestLE DIAGNOSTIC En revanche, la vigilance sur l’implantation des
activités humaines est de mise, même si le
Territoire : la place des tissu urbain ne s’étend que sur 13,5% de sa
habitants de l’Ouest surface globale. Si l’on devait surveiller certains
Avec une densité de 403 habitants/km², le indicateurs, témoins de la difficile cohabitation
territoire de la Côte Ouest figure en bonne entre enjeux de développement et enjeux
place parmi les autres microrégions de l’île. environnementaux, on retiendrait :
Quant à La Réunion, avec ses 338 habitants au • L’impact des intrants des activités agricoles,
km² en 2016, elle affiche une des densités les • La faible part des transports collectifs 7%,
plus importantes de tout l’Outre-mer (117 hab. / • Le rendement technique médiocre du réseau
km² en métropole). d’eau potable : 62%,
La question de l’occupation de l’espace, • La part des énergies fossiles : 90%
marquée par d’énormes contrastes de densité • La part de l’assainissement collectif, peu
à La Réunion, est à la croisée des défis développé : 45%,
environnementaux, économiques et sociaux de • Le poids des déchets : 402 kg de déchets/
l’Ile. Si le relief, l’Histoire et l’économie sucrière habitant dont la progression suit un rythme dans
ont conduit à concentrer 82% de la population l’ensemble supérieur à celui de la population.
sur la frange côtière et les mi-pentes, on peut
souligner que les zones inhabitées couvrent par Economie : les rendez-vous
ailleurs la moitié de sa superficie. manqués avec l’emploi
Toutefois, la lutte contre l’étalement urbain - le Avec le seul port marchand de l’île (53 800 021T/
mitage - au détriment des espaces naturels et an),
des terres agricoles est toujours à l’ordre du jour41% des zones d’activités (377 hectares)
dans l’Ouest. Cette sobriété foncière, gage de du territoire et 15 000 entreprises (services,
développement durable d’un territoire, est donc commerces, construction, industries, transports),
au coeur d’arbitrages difficiles entre préservationl’Ouest se hisse sans difficultés à la première
de l’environnement, développement économique place sur le plan du dynamisme démographique
et accueil des nouvelles générations d’habitants. et économique.
L’autre moteur économique de l’Ouest reste le
Environnement : des atouts tourisme avec une majorité des lits d’hôtels :
inestimables et des conflits d’usage 27 hôtels classés (dont 13 de 3 et 4 étoiles et
Figurer au patrimoine mondial de l’UNESCO 1 de 5 étoiles), 600 500 nuitées/an en moyenne.
pour « ses pitons, cirques et remparts » a supposé Quant à l’agriculture avec ses 10 000 ha de surface
pour La Réunion des choix clairs de préservation dédiés et ses 1 470 exploitations agricoles, elle
d’un patrimoine naturel exceptionnel, avec des s’est concentrée et tente de préserver le sens
outils, au premier rang desquels apparaissent le du projet d’intérêt général (PIG) de basculement
Parc National, la Réserve Naturelle Marine et la des eaux de l’Est vers l’Ouest qui a conduit à
Réserve de l’Etang de St-Paul. la protection de plus de 7000 hectares de terres
Si l’endémisme est rapporté à l’échelle des agricoles.
Mascareignes, l’indice de biodiversité de 46%, Pour autant, l’Ouest n’est pas épargné par la crise
donne une valeur environnementale indéniable économique et souffre de ses trop nombreux
au territoire. Le nombre d’espèces endémiques rendez-vous manqués avec l’emploi local.
par km2 y est trois fois plus élevé qu’à Hawaï
et cinq fois plus qu’aux Galápagos. La moitié
du territoire jouit ainsi d’une reconnaissance de
son intérêt écologique.
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L’agglomération de l’OuestUN TERRITOIRE DE 53 606 HECTARES
POUR 216 068 HABITANTS
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L’agglomération de l’OuestEntre décrochage et DE QUELLE MANIÈRE
développement
Le revenu moyen annuel/habitant de 18 000 € Y PARVENIR ?
masque des disparités très nettes entre
les communes. Avec 42 260 demandeurs Des choix politiques audacieux
d’emplois toutes catégories confondues Moins consommer d’abord, mieux produire
répertoriés dans l’Ouest, le chômage (30%) est ensuite : inverser le regard habituel, et faire que
à la hausse avec ses corolaires en matière de les projets de développement respectent nos
logement social (7000 demandes enregistrées) ressources et valorisent nos espaces naturels.
et d’habitat insalubre (9000 logements). Les consommations sont nécessaires pour notre
Les paramètres sociaux très contrastés restent développement mais elles doivent limiter les
globalement médiocres sur le territoire du TCO. pressions – pollutions que subissent les milieux
Ces éléments de diagnostic démontrent le niveau naturels et urbains. Le milieu naturel qui se
de complexité dans lequel s’inscrit le territoire ; dégrade fragilise la vie de l’Homme en l’attaquant
ils obligent à avoir une ambition plus forte. Ils sur sa santé ou sur ses biens matériels.
forcent à rechercher et à trouver des solutions
ou des projets différenciés dans l’Ouest, mais Construire l’agglomération : Pour répondre
plus complexes dans leur mise en oeuvre que aux besoins démographiques et sociaux et
sur d’autres territoires de l’Ile. contribuer au développement de La Réunion, la
Terres agricoles sanctuarisées, ravines sèches communauté d’agglomération doit véritablement
et humides, lagon, cirques, remparts de l’Ouest, construire son armature urbaine. Il s’agit de
démographie dynamique, rareté de l’argent promouvoir l’intensification de l’aménagement
public, iniquités spatiales et sociales, potentiel urbain et favoriser le rééquilibrage territorial et
de développement économique non exploité, social vers les espaces et les hommes à tous
autant d’atouts à conjuguer, de contraintes à points de vue (services, commerces, transports
maîtriser et qui poussent à porter très haut le collectifs).
niveau d’ambitions de l’action publique.
Contribuer à l’épanouissement des habitants
et au rayonnement du territoire : Le grand
FACE AUX DÉFIS, territoire Ouest rayonne par ses atouts naturels
DEUX GRANDES et sa richesse économique.
AMBITIONS Mais le rayonnement est vain si les habitants
du territoire n’en profitent pas et s’ils n’en
• L’ambition de répondre à la pression des sont pas les ambassadeurs. Ainsi, le projet
besoins démographiques et sociaux de territoire s’attache à consacrer une part
• L’ambition de contribuer au développement de des richesses captées au développement des
La Réunion en exploitant les atouts de l’Ouest activités et pratiques de culture, sport, loisirs et
Et ce pour inscrire le territoire Ouest dans : d’éducation. La contribution du TCO à l’échelle
• LA DURABILITÉ, c’est-à-dire la recherche de du grand territoire ne serait rien sans les actions
l’équilibre entre développement et protection de communales qui sont le socle de la proximité
l’environnement, afin de laisser aux générations avec les habitants.
futures un héritage commun préservé.
• L’ÉQUITÉ, c’est-à-dire s’obliger à accorder à Il en résultera pour le territoire de construire
chaque collectivité, groupe social ou individu un une meilleure relation entre l’homme, la
juste traitement proportionné à ce qu’il peut nature et la ville.
raisonnablement prétendre.
• L’EFFICACITÉ, c’est à dire prévoir et localiser Préserver et valoriser le capital nature
les actions et dépenses publiques là où elles 70 % du territoire sont couverts par les espaces
permettront d’exercer un effet de levier maximum naturels, et comptent de nombreux sites
au risque sinon de saupoudrer et de disperser exceptionnels tels que « Le cirque de Mafate
les moyens publics. et le lagon ».
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L’agglomération de l’OuestL’urbain occupe 13,5% du territoire, Intensifier le développement économique
l’agriculture valorisant le reste Le Territoire de Côte Ouest détient sans
Plages et étang, planèze et ravines, remparts contestation deux atouts phares : l’économie
pitons et cirques, sont autant de composantes industrialo-portuaire et l’économie des loisirs et
du grand capital nature du territoire de l’Ouest. du tourisme.
Le tableau environnemental du territoire est, Au-delà de ces avantages comparatifs l’Ouest
tout à la fois, riche et fragile depuis les espaces de La Réunion entend, par ailleurs, développer
naturels du Parc National avec le cirque de Mafate l’économie productive tertiaire notamment celle
et Maïdo jusqu’aux zones humides, lagons et liée aux activités portuaires industrielles et
récifs des deux réserves naturelles. Longtemps logistiques.
ce capital a été dégradé, depuis quelque temps
il a été bien identifié et donne maintenant lieu à Renforcer et diversifier l’économie productive
la mise en oeuvre de politiques de protection et • Développer l’appareillage commercial en
de valorisation. cohérence avec l’armature urbaine ;
• Confirmer la 1ère place de l’Ouest dans
Cultiver la valeur environnementale l’économie des loisirs et du tourisme ;
• Contribuer à garantir les valeurs écologiques et • Contribuer à développer l’économie agricole.
paysagères
• Ménager toutes les ressources naturelles Susciter une meilleure harmonie entre
• Augmenter l’efficacité de la lutte contre les l’homme, la nature et la ville.
pollutions s’agissant en particulier des eaux usées • Ambition Environnementale : l’Ouest de La
et pluviales, dans la logique de la démarche de Réunion, un territoire grandeur nature ;
gestion intégrée mer littoral (GIML) ; • Ambition Economique et sociale : l’Ouest de La
• Accroître la résilience du territoire vis-à-vis Réunion, un territoire en essor ;
de tous les risques naturels et industriels, en • Ambition Urbaine : l’Ouest de La Réunion, un
l’adaptant au changement climatique. territoire à bien vivre
Promouvoir un territoire équitable, celui tout
à la fois, des proximités et des mobilités
La dépendance à l’automobile s’est fortement
accrue et impacte le budget des familles et leur
temps de déplacement.
Il convient de contribuer à réduire ce déséquilibre :
plus de proximité aux emplois et services dans
les mi pentes et les hauts, plus de proximité au
logement dans le Coeur d’agglomération et les
deux pôles secondaires.
Cultiver la valeur sociale doit permettre de
concilier deux désirs : « toute la ville à côté de
chez soi » et « la ville de toutes les opportunités
au bout des transports » :
• vers une meilleure équité territoriale et sociale,
• vers une moindre progression des mobilités
mécanisées obligées,
• vers une meilleure efficience des services
collectifs à réseaux,
• vers une offre résidentielle renouvelée et
diversifiée.
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L’agglomération de l’OuestChiffres clés
ÉCOCITÉ 4 358 204 passagers
Un grand projet pour La Réunion
17 700 élèves transportés quotidiennement
L’ambition du projet de territoire du TCO est de
134 bus
construire une ville innovante et durable dans le coeur
67 lignes régulières
d’agglomération tout en poursuivant la structuration des
215 lignes scolaires
mi-pentes, l’aménagement des Hauts et la valorisation du
6 agences commerciales
littoral touristique du Cap la Houssaye à la Pointe au Sel.
L’ÉcoCité du TCO devrait privilégier :
• des typologies d’immeubles très variées, correspondant
aux pratiques de chacun, réunies par un espace public fort
mais tolérant ;
• une circulation automobile maîtrisée, où le transport en
commun serait réparti d’une manière équitable ;
• des rues systématiquement plantées ;
• une véritable mixité entre activités et logements.
Ce projet s’étend sur trois communes de l’Ouest : les bas
de La Possession, la totalité de la commune du Port y
compris sa partie port industriel et ses zones d’activités, et
la zone de Cambaie.
Ce projet de développement urbain s’articule autour de 6
axes stratégiques :
• faire la ville jardin,
• faire la ville des proximités,
• faire la ville ludique et attractive,
• faire la ville moteur du développement économique local,
• faire la ville résiliente et économe,
• faire la ville mobile et accessible. ENVIRONNEMENT
Maintenir un service de qualité, faire de l’usager
Chiffres clés un acteur du changement et procéder à des
5000 hectares expérimentations ciblées
65 000 nouveaux habitants (dont 40 000 à Cambaie) Réduire les quantités de déchets : distribution de
15 000 logements composteurs et de poussins aux foyers volontaires ;
promotion des Trokali (espace de brocante gratuite) ;
incitation au tri des déchets
Réduire les consommations d’énergie : mise en œuvre du
Défi Familles à énergie positive
Equiper le territoire en moyens de collecte adaptés
et durables : nouvelles déchèteries, points d’apport
volontaire, …
Assurer un service de collecte efficace et soutenable :
mise en place d’une redevance spéciale pour les
professionnels ; test sur la diminution de collectes des
déchets encombrants dans un quartier proche d’une
déchèterie
Participer au développement d’un traitement efficace à un
coût maîtrisé
TRANSPORTS
Une agglomération durable au service de ses usagers
Mise en service du nouveau réseau kar’ouest
Acquisition de bus propres ; création de pôles d’échanges ;
de couloirs bus et de parkings relais ; réalisation
d’aménagements cyclables
Amélioration de la qualité du service : gestion automatisée
des demandes des usagers ; nouveaux arrêts sécurisés ;
installation de mobiliers confortables ; installation d’un
système d’information en temps réel et de billettique en
ligne
Etudes de projets innovants : tramway urbain, transport
par câble, …
Amélioration du transport scolaire : rationalisation et
optimisation des moyens
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L’agglomération de l’OuestLutter contre les nuisances environnementales : Anticiper les transferts de compétences
construction d’une fourrière animale et d’un refuge
Réduire l’empreinte carbone du territoire : dotation de Travailler au transfert de ces compétences gestion de
primes pour les chauffe-eau solaire pour les ménages l’eau et de l’assainissement
modestes ; engagement dans le processus de labellisation Poursuivre l’animation du Schéma d’Aménagement et de
CITERGIE ; acquisition de véhicules électriques pour les Gestion de l’eau (SAGE) et de la Gestion Intégrée Mer
déplacements professionnels des agents ; mise en place Littoral (GIML)
d’une station de recharge alimentée par de l’énergie
photovoltaïque
Chiffres clés (2015) ÉCONOMIE
182 635 bacs distribués Insuffler une véritable dynamique de filières et prendre
25 444 composteurs distribués en charge une nouvelle compétence en matière de
zones d’activités
Définir la stratégie économique
Créer un guichet unique de l’accueil aux entreprises et
encourager les synergies
Planifier, réaliser les études et les travaux sur les zones
d’activités (état des lieux, définition des orientations en
matière d’aménagement et de mode de gestion)
Favoriser la promotion d’une économie innovante et
durable
12 déchèteries
5 Trokali (espaces de brocante gratuite)
535 kg de déchets par habitant (en 2015)
1 centre de tri des emballages à recycler
1 fourrière animale intercommunale
AMÉNAGEMENT ET HABITAT
Harmoniser le développement du territoire et accroître
l’offre de logements
Mettre en œuvre le Schéma de Cohérence Territoriale
Lutter contre l’habitat indigne : accompagnement des
familles ; mobilisation du partenariat financier et des outils
dédiés
Conférence Intercommunale du Logement : construction
des règles d’organisation territoriale pour un meilleur
traitement des demandeurs de logement social
Réviser le Programme Local de l’Habitat
Elaborer les documents d’aménagement artisanal et
commercial de la micro-région Ouest et d’aménagement
des Hauts
EAU ET ASSAINISSEMENT
Chiffres clés (2015)
35 zones économiques : 13 zones artisanales, 8 zones
d’activité économique, 6 zones commerciales, 4 zones
industrielles et commerciales, 4 zones de fait.
15 000 entreprises installées dans l’Ouest dont 1040 sur
nos zones économiques
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L’agglomération de l’OuestTOURISME
Conforter le leadership de la micro-région Ouest
Renforcer l’attractivité du territoire
Réaliser des aménagements touristiques (sentier littoral,
Bureau d’information touristique à Mafate, …)
Mettre en place la stratégie touristique
Chiffres clés
1 Office de Tourisme Intercommunal Classé en catégorie 1
3 bureaux d’information touristique
3 ports de plaisance
37 332 croisiéristes accueillis dans l’Ouest en 2016
INSERTION ET ÉCONOMIE
SOLIDAIRE
Encourager le retour à l’emploi des publics en difficulté
Mettre en œuvre le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi
Animer la GPEC
Lancer de nouveaux appels à projet
DÉVELOPPEMENT RURAL
Soutenir les initiatives et les activités dans les Hauts
grâce au programme LEADER
Chiffres clés (2015)
27 000 heures d’insertion « clausées » (soit 17 postes de
Animer le programme Leader
travail)
Soutenir et accompagner la réalisation des projets
9 Ateliers Chantier d’Insertion soutenus
individuels et collectifs pour le développement des Hauts
de l’Ouest
PORTS DE PLAISANCE
Réfléchir à un partenariat public/privé pour engager NUMÉRIQUE
un programme d’investissement ambitieux Développer une économie numérique
Améliorer les services aux usagers Développer une stratégie territoriale durable
Poursuivre les opérations de rénovation et de mises aux Rendre plus performants les aménagements et
normes des infrastructures infrastructures.
Etude de faisabilité pour la réalisation d’un port sec Constituer une base de données partagées
Chiffres clés Transformer nos cyberbase® en espaces de médiation
3 ports de plaisance la Pointe des Galets, de St Leu et de numérique facilitant le développement des usages
St-Gilles numériques
1050 emplacements (550 à Pointe des Galets sur les 2 Mettre en œuvre le télé-service de transports scolaires
darses, 150 à St-Leu et 350 à St-Gilles les Bains) Créer des espaces de coworking
Chiffres clés
5 cyberbase®
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L’agglomération de l’OuestCULTURE ET SPORT
Développer une identité communautaire
Valoriser nos richesses
Des équipements structurants :
Régie d’Enseignements Artistiques (REA)
L’Espace Numérique et Artistique de Trois-Bassins (LENA)
La construction du Centre Intercommunal d’Enseignements
Artistiques à Plateau-Caillou (CIEA)
Soutenir la création et la diffusion artistiques (Séchoir,
Lespas, Kabardock, dispositif Békali !)
Orienter nos interventions en faveur du développement
des sports de pleine nature
Optimiser la gestion des équipements dédiés aux sports
de pleine nature et de loisirs (Pôle Loisirs Nature de Dos
D’Âne, …)
Construire un espace de pratique des sports de glisse
(Skate park) sur le site sportif et de loisirs des Filaos à
Saint-Leu
Développer les manifestations avec des partenaires (cap
à l’Ouest, Jeux intervilles intercommunaux)
Chiffres clés
Cap à l’Ouest, c’est un weekend festif et sportif avec 2 trails
avec 700 participants, des activités nautiques gratuites et
des animations culturelles
L’enseignement artistique, c’est plus de 700 élèves, 34
intervenants, des programmes pédagogiques thématiques
sur la danse, musique, chant, théâtre, …).
COOPÉRATION
DÉCENTRALISÉE
S’ouvrir à la zone océan indien
Accompagner les communes membres dans leurs actions
internationales en leur offrant un support technique et
financier (La commune du Port pour ses actions avec
Tamatave et Durban ; la commune de La Possession pour
ses actions avec Victoria et Pietermarisburg ; la commune
de Saint-Paul pour ses actions avec Nosy-Be)
Décliner le projet communautaire Did it !, du TCO avec l’île
Sainte-Marie
Opérations de sensibilisation et lancement des études
préalables
• Mobilité des internationale des jeunes, des jumelages
scolaires entre les établissements de l’Ouest et de l’île
Sainte-Marie (projets pédagogiques sur l’éducation au
développement durable) et des échanges sportifs, culturels
ou solidaires entre jeunes réunionnais et malgaches.
• Jumelage des espaces numériques
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L’agglomération de l’Ouest24
L’agglomération de l’OuestLE FONCTIONNEMENT
DE L’AGGLOMÉRATION
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L’agglomération de l’OuestLES ASSEMBLÉES La répartition des sièges
En vertu de l’arrêté préfectoral du 29 janvier
DÉLIBÉRANTES 2014, la composition du Conseil communautaire
du TCO prévoit une assemblée de 64 élus.
Principes
Le TCO est administré par un organe délibérant Convocation
composé de conseillers communautaires élus au 5 jours francs avant la tenue d’un conseil ou
suffrage universel direct dans le cadre du scrutin d’un bureau, les conseillers communautaires
municipal. Les conseillers communautaires reçoivent une convocation.
sont élus en même temps et dans les mêmes
conditions que les conseillers municipaux, pour Procuration
un mandat de 6 ans. Les conseillers communautaires absents
peuvent se faire représenter, en remplissant la
Le Conseil communautaire procuration jointe au courrier de convocation.
Le Conseil communautaire règle, par ses Les procurations ne sont pas comptabilisées
délibérations, les affaires qui relèvent de sa dans le quorum.
compétence en application du principe de
spécialité. Quorum
Il se réunit au moins une fois par trimestre sur Pour qu’une assemblée puisse voter, il faut réunir
convocation du président, soit au siège de le quorum, soit plus de la moitié des membres
la communauté, soit dans un lieu choisi par physiquement présents (33 élus). Cette règle
le conseil communautaire dans l’une de ses s’applique également lors de la tenue d’un
communes membres. bureau.
Les séances sont publiques. À la demande
de cinq membres ou du président, l’organe
délibérant peut décider, sans débat et à la
majorité absolue, de se réunir à huis clos.
L’ÉLECTION DES ÉLUS COMMUNAUTAIRES AU
SUFFRAGE UNIVERSEL DIRECT
A la suite du transfert d’un nombre croissant de compétences des communes vers les
structures intercommunales, la question de la légitimité démocratique de l’intercommunalité
s’est posée. Le principe de l’élection des conseillers communautaires au suffrage universel
direct a finalement été voté dans le cadre de la loi portant réforme des collectivités territoriales
du 10 décembre 2010.
Pour la première fois depuis la création des intercommunalités à fiscalité propre, les conseillers
communautaires ont donc été élus au suffrage universel direct, sur une liste distincte, lors
des dernières élections municipales. Ce dispositif baptisé fléchage suit exactement la même
règle que celle appliquée pour le conseil municipal : elle est proportionnelle avec une prime
majoritaire de 50 % à la liste arrivée en tête.
Et c’est là qu’intervient le plus grand changement : dès lors qu’il y aura au moins deux
listes en concurrence dans une commune, des élus d’opposition pourront siéger au conseil
communautaire.
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L’agglomération de l’OuestLe bureau Le président
Le Conseil communautaire élit en son sein Le président est élu au scrutin secret à la majorité
un bureau composé d’un président, de absolue du conseil de communauté, parmi ses
vice-présidents et éventuellement d’autres membres, au cours de la première séance de
membres. Il se réunit tous les mois pour exercer l’organe délibérant.
des attributions déléguées par le Conseil • Il prépare et exécute les délibérations de
communautaire. Il est aussi un lieu de débat l’organe délibérant de la communauté.
entre ses membres afin de préparer et définir les • Il est l’ordonnateur des dépenses et prescrit
objectifs et les modalités d’action de la politique l’exécution des recettes.
communautaire. • Il est le supérieur hiérarchique des services de
la communauté.
Les commissions • Il représente la communauté en justice.
En début de mandat, le Conseil communautaire • Il peut recevoir délégation du conseil de
délibère sur le nombre, la composition et les communauté de certaines de ses attributions
attributions des commissions communautaires. • Il peut déléguer sa signature à certains
Ces commissions thématiques sont appelées personnels administratifs.
à étudier en amont les affaires qui seront
soumises au vote du Conseil communautaire Les vice-présidents et les autres membres
et sont présidées par les vice-présidents. Les du bureau
commissions ont pour rôle d’instruire les affaires Les vice-présidents et les autres membres du
qui leur sont soumises et préparent des rapports bureau sont successivement élus selon le même
relatifs aux projets de délibérations intéressant mode de scrutin que le président. Le nombre de
leurs secteurs d’activités. L’avis des commissions vice-présidents est librement déterminé par le
est formulé sur les projets de délibération. Leur Conseil communautaire dans la limite de 20 %
travail est transmis au Bureau communautaire de l’effectif total de l’assemblée délibérante et
qui décide de la suite à donner aux dossiers. d’un nombre maximum de 15 vice-présidents.
Les vice-présidents n’ont pas d’attribution
propre. Toutefois, le président peut leur accorder
personnellement des délégations de fonction.
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L’agglomération de l’OuestClé : La prise une décisiOn
Bureau Communautaire (BC)
(réunion 1 fois /mois sur
dossiers délégués par le CC)
Président
Commission thématique Commission de
(exécution
Projet/dossier composée de délégués
(1)
Coordination et de
des décisions
communautaires Propositions (2)
approuvées)
Conseil Communautaire (CC)(3)
(réunion 1 fois /trimestre sur
dossiers majeurs du TCO)
(1) Définie par délibération du CC - émet un avis consultatif
(2) Instance de décision informelle regroupant les 5 maires et les 1ers adjoints – prise de décision
selon le principe de l’unanimité – réunion 2 fois par mois (1er et 3ème jeudi de chaque mois)
(3) Vote les décisions notamment d’ordre budgétaire
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28
L’agglomération de l’OuestL’ORGANIGRAMME
PRÉSIDENT
CABINET
DU PRÉSIDENT Joseph Sinimalé
MISSION CONSEIL DÉVELOPPEMENT ET PROJET DE
DIRECTION TERRITOIRE
DIRECTION
DES RELATIONS
DE L’INFORMATION
PUBLIQUES
ET DE
INSTITUTIONNELLES ET
LA COMMUNICATION
INTERNATIONALES
CONTRÔLE DE GESTION
)…PILOTAGE STRATÉGIQUE DES EPL(
MISSION ÉCO CITÉ
RÉUNIONNAISE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
PROJET SPL
DIRECTION GÉNÉRALE
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ADJOINTE DIRECTION GÉNÉRALE DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
AFFAIRES GÉNÉRALES ET FINANCES ET DES SERVICES TECHNIQUES ET DU AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE
OPTIMISATION DES RESSOURCES ÉVALUATION DES POLITIQUES DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
PUBLIQUES
DIRECTION
DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET DIRECTION ÉCONOMIE
DES AFFAIRES GÉNÉRALES
DE L’EXÉCUTION BUDGÉTAIRE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET EMPLOI
ET TRANSVERSALITÉ
DIRECTION DIRECTION DE LA MOBILITÉ ET DES MISSION DU DÉVELOPPEMENT
DIRECTION DES RECETTES
DE LA COMMANDE PUBLIQUE TRANSPORTS NUMÉRIQUE ET DE L’INNOVATION
DIRECTION DES RESSOURCES DIRECTION DES SYSTÈMES
DIRECTION DES TRAVAUX DIRECTION VALORISATION
HUMAINES ET DE LA QUALITÉ D’INFORMATIONS
ET DU PATRIMOINE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
DE VIE AU TRAVAIL ET DES ORGANISATIONS
MISSION GEMAPI / TRANSFERTS DIRECTION DE LA PLANIFICATION DE
SERVICE MOYENS GÉNÉRAUX DE COMPÉTENCES EAU L’AMÉNAGEMENT URBAIN
ET ASSAINISSEMENT ET DE L’HABITAT
MISSION
RÉGIE DES PORTS LEADER ET DÉVELOPPEMENT
RURAL
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L’agglomération de l’OuestLES SERVICES PUBLICS DU TCO
Les 5 cyber-base® (plateforme d’accès La Déchèterie les Capucines
gratuit au web et à l’apprentissage des outils Trois-Bassins
multimédias)
La Déchèterie le Thénor
Saint-Leu
Cyber-base® de Saint-Leu
Tel : 0262 34 36 27 La Déchèterie de la Pointe des Châteaux
Saint-Leu
Cyber-base® de Trois-Bassins
La Déchèterie de la Chaloupe
Tel : 0262 55 26 79
Saint-Leu
Cyber-base® de Saint-Paul 5 Trokali : espaces de brocante gratuite
Tel : 0262 34 75 45
La fourrière animale intercommunale
Saint-Paul
Cyber-base® du Port
Tel : 0262 32 14 89
Cyber-base® de La Possession OFFICE DE TOURISME
Tel : 0692 03 50 93 INTERCOMMUNAL DE L’OUEST
accueil@ouest-lareunion.com
UN RÉSEAU DE 12 DÉCHÈTERIES 3 bureaux d’information
Numéro vert : 0 800 605 605 www.ouest-lareunion.com
- 0810 797 797
Le Centre de propreté de Saint-Laurent
Saint-Gilles : en plein coeur de la station
La Possession
La Déchèterie de la Zone Artisanale balnéaire
Le Port Saint-Leu : à l’entrée Nord de Saint-Leu
La Déchèterie de la Marine Le Port : centre ville
Le Port
Le Centre de propreté de l’Etang
St Paul CAMPING INTERCOMMUNAL
Le Centre de propreté du Guillaume
Le Guillaume - Saint-Paul ERMITAGE LAGON
Le Centre de propreté de Plateau Caillou Saint-Gilles - Les-Bains
Saint-Paul Tel : 02 62 96 36 70 / 06 93 10 10 87
Le Centre de propreté de Carrosse- www.campingermitage.re
Roquefeuil
St Gilles les Bains
Le Centre de propreté de l’Ermitage POINTS DE VENTE KAR’OUEST
Saint-Gilles-les Bains Sur tout le territoire
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L’agglomération de l’OuestB.P. 49 - 97822 Le Port cedex
Tél.: 02 62 32 12 12
Fax : 02 62 32 22 22
www.tco.re
courrier@tco.re
Document mars 2017 - service communication TCO
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L’agglomération de l’OuestPRESENTATION DE L’ILE DE LA RÉUNION
Superficie de l’île : 2 512 km² - Population : 835 103 hab.
Située dans l’archipel des Mascareignes, La Réunion est une île volcanique créée, par le volcan Le Piton des Neiges
culminant à 3 071 m.
Bénéficiant d’un climat tropical et située sur la route des cyclones, La Réunion abrite un endémisme exceptionnel.
L’île devient département français en 1946.
La population locale se caractérise sa jeunesse et la diversité de ses origines (à la fois européennes, ouest-africaines,
est-africaines, malgaches, indiennes, chinoises...). Cette diversité influence la culture réunionnaise caractérisée
notamment par sa langue, le créole réunionnais, sa cuisine ou encore sa musique (séga, maloya,…).
La Réunion est l’un des 34 «points chauds» de la biodiversité mondiale.
Aujourd’hui, son volcan, le Piton de la Fournaise, est l’un des plus actifs du monde, et attire chaque année de nombreux
touristes.
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L’agglomération de l’OuestILE DE LA RÉUNION
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L’agglomération de l’Ouest34
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