OMD actu - L'analyse des données pour une gestion efficace des frontières Organisation mondiale des douanes
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Février 2017 | n° 82 | www.wcoomd.org
OMD actu
L'analyse des données
pour une gestion efficace
des frontières
Organisation mondiale des douanes
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OMD actu N° 82 Février 2017
Sommaire
04 Flash infos
07 Dossier
16
32 Point de vue
Les statistiques miroirs,
22
34 Focus un outil d’aide à RPCV/PNR : aperçu du
l’analyse du risque en dispositif français et des
46 Panorama douane défis à relever
67 Événements
46 51
Faciliter le commerce Comment la CBP
dans un contexte de a transformé ses
menace sécuritaire : procédés au nom de la
l'expérience tunisienne compétitivité
DOSSIER : ANALYSE DES DONNÉES POINT DE VUE FOCUS : ENVIRONNEMENT
07 Le Secrétaire général fait part 32 Les technologies 34 La douane au service
de ses réflexions sur l’importance émergentes peuvent de l’environnement, pour un
de l’analyse des données, thème de transformer la gestion des meilleur avenir pour tous
l’année 2017 de l’OMD frontières... À condition que
40 Projet INAMA : analyse
les services s’y préparent
10 Expériences nationales : de la situation et premiers
Canada, Côte d’Ivoire, France, résultats
Nouvelle-Zélande et Singapour
44 Protection de la couche
26 Acquérir des compétences d’ozone et atténuation du
en analyse des données : comment changement climatique : le
l’OMD contribue à approfondir les rôle de la douane
connaissances dans ce domaine
28 Informatique cognitive : vers une
nouvelle époque de facilitation et de
contrôle
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anglais aux administrations des douanes, aux organisations réservés pour tous pays. Toute demande concernant la
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3
FLASH INFOS
Un nouveau module SYDONIA pour accélérer
le traitement des envois de secours
Par Virginie BOHL,
CHEF DE PROJET SECOURS D’URGENCE AU BUREAU
DE LA COORDINATION DES AFFAIRES HUMANITAIRES
DES NATIONS UNIES
LORS DES GRANDES crises humanitaires,
qu’il s’agisse de catastrophes naturelles
ou de situations d’urgence complexes, la
remise de nombreux articles de secours
à leurs destinataires est retardée par la
douane. Dans certains cas, la mainlevée
de ces articles n’est réalisée que des mois
après leur arrivée. Dans le pire des cas, ils
© USCBP
ne parviennent jamais aux populations
touchées.
Une fois ce nouveau module intégré au au profit des victimes ou l’admission
Ces retards sont dus au fait que, souvent, système SYDONIA, ce dernier pourra : temporaire de matériel de secours, aux
les autorités douanières ne sont pas procédures douanières qui leur sont
suffisamment préparées à traiter des • enregistrer à l’avance les organisations applicables selon la législation douanière
articles de secours arrivant en masse suscept ibles de pa r t iciper au x du pays (par exemple : exonération de
et en très peu de temps. Le cas des opérations de secours menées par les taxes et/ou droits d’importation). Ainsi
Philippines après le passage du typhon Nations Unies afin de se préparer aux le traitement et la mainlevée des articles
Haiyan en novembre 2013 donne une urgences éventuelles ; de secours deviennent entièrement
idée des volumes en jeu : la Douane avait automatisés et sont effectués sans délai
recensé un fret aérien et maritime dix • enregistrer la durée de la situation par les autorités douanières.
fois supérieur à la normale. d’urgence et les articles de secours
énumérés par le gouvernement comme La douane aura aussi une vision plus
Nouveau module SYDONIA besoins prioritaires, avec leurs codes SH précise des envois de secours entrants
Une nouvelle initiative pourrait aider respectifs et les volumes demandés ; et pourra partager ces informations très
les pays utilisant le Système Douanier utiles avec d’autres autorités nationales
Automatisé SYDONIA à mieux gérer • associer à la situation d’urgence une et gest ionna ires de prog ra mmes
l ’ent rée d ’a r t icles de secours. Le liste d’organisations pré-autorisées internationaux comme, par exemple, les
Bureau de la coordination des affaires (Nat ions Un ie s , orga n i s at ions gestionnaires du Module mondial de la
humanitaires (BCAH) et la Conférence intergouvernementales, organisations logistique, le mécanisme de coordination
des Nations Unies sur le commerce et non gouvernementales, etc.) ; dirigé par le Programme alimentaire
le développement (CNUCED) ont en mondial (PAM) des Nations Unies et
effet entrepris d’examiner ensemble • permet t re au x orga nisat ions dont le but est de garantir une réponse
c om me nt a mé l iore r c e s y s t è me hu m a n it a i re s re mpl i s s a nt le s logistique efficace dans les missions
informatique de gestion douanière, conditions requises ou aux donateurs humanitaires d’urgence.
développé il y a 35 ans par la CNUCED de déposer des déclarations pré-
et utilisé aujourd’hui dans plus de 95 simplifiées à l’arrivée et d’indiquer Lancement du nouveau système
pays, pour faciliter le traitement des clairement sur ces déclarations que Le prototype logiciel a été testé et
envois internationaux de secours en leur chargement contient des « envois sera progressivement intégré dans les
cas d’urgence humanitaire. de secours humanitaires » ; systèmes SYDONIA dans le monde
entier. Des procédures et directives
C et te col laborat ion a about i au • reconnaître ces envois et établir un seront établies et testées lors d’exercices
développement d’un nouveau module ordre de priorité pour leur traitement de simulation pour s’assurer que les
logiciel, appelé « système automatisé par la douane et par d’autres services autorités nationales et les organismes
de traitement des envois de secours gouvernementaux. de transport sont à l’aise avec le système
d’urgence » ou ASYREC. Comme son et sont prêts à l’utiliser.
nom l’indique, ce système automatisera En outre, le module permet d’associer
l’établissement de priorités pour les différents types d’articles de secours, En savoir +
envois de secours et leur traitement. tels que des marchandises importées bohl@un.org
4
OMD actu N° 82 Février 2017
Une nouvelle nomenclature Dernières adhésions aux
instruments de l’OMD
internationale entre en vigueur
Convention de Kyoto révisée
LA NOUVELLE ÉDITION du Système harmonisé • des Notes explicatives qui constituent Samoa
(SH) de l’OMD est entrée en vigueur l’interprétation officielle du Système Date d’adhésion : 5 janvier 2017
le 1er janvier 2017. Elle comprend 242 harmonisé ; 105e Partie contractante
séries d’amendements relatifs à une
large gamme de produits et groupes de • du Recueil des Avis de classement Bénin
produits parmi lesquels figurent : qui contient une liste des décisions Date d’adhésion : 27 octobre 2016
de classement les plus importantes et/ 106e Partie contractante
• les poissons et produits de la pêche ; ou difficiles prises par le Comité du
• les produits forestiers ; Système harmonisé ; Népal
• le s pro du it s ut i l i s é s d a n s le s Date d’adhésion : 3 février 2017
traitements antipaludéens ; • de l’Index alphabétique qui facilite 107e Partie contractante
• les substances contrôlées en vertu de la recherche dans la Nomenclature
la Convention sur l’interdiction des du SH ou dans les Notes explicatives C onvent ion su r le Sy stème
armes chimiques ; des produits ou articles qui y sont harmonisé
• les produits chimiques dangereux mentionnés ;
contrôlés en vertu de la Convention Burundi
de Rotterdam ; • La base de données en ligne du SH qui Date d’adhésion : 18 janvier 2017
• les polluants organiques persistants regroupe tous les outils disponibles sur 155e Partie contractante
(POP) contrôlés en vertu de la le SH.
Convention de Stockholm ; En savoir +
• les carreaux en céramique ; Les informations relatives à l’évolution communication@wcoomd.org
• les lampes à diodes émettrices de de la mise en œuvre de la version
lumière (LED) ; 2017 du SH, ainsi que celles relatives à
• les trépieds, bipieds et monopodes ; l’application des Recommandations du
• les véhicules hybrides, hybrides SH dans chacun des pays ayant adhéré
rechargeables et à moteur entièrement à la Convention, sont publiées sur le site
électrique Internet de l’OMD sous la forme d’une
matrice.
Les outils visant à faciliter le classement
des marchandises dans le SH ont été mis En savoir +
à jour et sont en vente via la boutique en hs@wcoomd.org
ligne de l’OMD. Il s’agit : http://wcoomdpublications.org
SH 2017 :
242 séries d’amendements
Agriculture Produits chimiques Machines Autres
85 45 35 32
Bois Transport Textiles
22 8 15
5
DOSSIER
Analyse des
données
6
OMD actu N° 82 Février 2017
Saisir les opportunités offertes par
l’analyse des données pour une
gestion efficace des frontières
Par Dr Kunio Mikuriya, La liste des activités des fonctionnaires des
SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE L’ORGANISATION MONDIALE DES douanes qui ont été mis à l’honneur à l’occasion
DOUANES
de la JID pour s’être distingués par leurs efforts
TOUTE ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE est source de données, dans le domaine de l’analyse des données illustre
y compris le mouvement de personnes et de la diversité et la complexité du travail entrepris
marchandises. Qui plus est, la convergence de au sein des administrations douanières à cet
plusieurs technologies accélère la production de égard. Ces agents ont, par exemple :
données. Selon les experts, le volume de données
continue de doubler tous les trois ans à mesure • utilisé l’analyse afin de mieux déceler les
que les informations aff luent des plateformes tentatives de contrebande de cigarettes ;
numériques, des capteurs sans fil, des applications
de réalité virtuelle et des milliards de téléphones • mené une étude sur la manière d’améliorer
mobiles. En outre, la capacité de stockage de les dépôts de garantie sur les huiles minérales
données a augmenté, contrairement à son coût, importées temporairement ;
qui a, quant à lui, chuté. À ce jour, les analystes de
données disposent d’une puissance de calcul sans • renforcé les cont rôles a posteriori en
précédent et conçoivent des algorithmes toujours déterminant des critères et en établissant des
plus sophistiqués. profils aux fins du contrôle du mouvement du
fret ;
Les données n’ont rien de nouveau : depuis des
années, entreprises et gouvernements tirent • exploité les données historiques en matière
parti de l’analyse des données afin d’établir de lutte contre la fraude afin de prédire le
l’ordre de leurs priorités, de faciliter la prise comportement des opérateurs et des voyageurs ;
de décisions, de mesurer leur performance, de
planifier leurs budgets, d’élaborer des prévisions • mis au point des outils qui soutiennent
et de mener leurs opérations à bien. La douane directement les activités d’analyse des données,
dispose déjà d’un volume important de données, tels que des bases de données ou encore des
à commencer par celles soumises dans le cadre systèmes permettant l’échange d’informations
de la procédure de dédouanement. Elle peut, en de douane à douane ;
outre, accéder aux données disponibles auprès
d’autres services gouvernementaux ou encore • t e n d u l a m a i n à d ’a u t r e s a g e n c e s
dans les bases de données disponibles sur le gouvernementa les en v ue d ’encourager
marché et sur les plateformes d’informations de l’échange d’informations ;
source ouverte telles que les archives publiques
numérisées et les médias plurilingues. • appliqué l’étude sur le temps nécessaire à la
mainlevée de l’OMD afin de déterminer le
Compte tenu de tous ces éléments, je suis temps nécessaire au dédouanement et à la
conva incu que nous devons cont inuer à mainlevée de marchandises ;
améliorer nos techniques et nos pratiques
d’analyse des données. C’est la raison pour • évalué les risques liés aux voyageurs et contribué
laquelle j’ai choisi, comme slogan de l’OMD au ciblage et à l’identification de fret à haut
cette l’année, « l’analyse des données au service risque.
de la gestion efficace des frontières », thème
qui a été présenté officiellement à l’occasion Il est important de mettre en exergue la valeur
de la Journée internationale de la Douane ajoutée du travail de ces agents douaniers
(JID) le 26 janvier 2017, et qui s’inscrit dans la ainsi que les avantages que pourrait tirer notre
continuité du thème qui avait été choisi en 2016, communauté du partage des connaissances sur les
© Mischa Keijser / Cultura Creative
« La douane numérique : pour un engagement méthodes et technologies d’analyse des données.
progressif ». J’aimerais d’ailleurs souligner le rôle crucial que
jouent aujourd’hui les instruments modernes
d’analyse des données. Ces dernières années, nous
7
DOSSIER
De plus en plus
d’administrations douanières
avons assisté à l’émergence d’une gamme ont adopté des techniques PICARD, axée sur la recherche, se
complète de nouveaux outils offrant des d’exploration de données ou pencheront sur le sujet.
possibilités d’exploiter au maximum les
informations disponibles. De plus en l’analyse prédictive qui visent Toutefois, l’OMD ne sera pas la seule
plus d’administrations douanières ont à donner une signification à organisation à porter son attention
adopté, par exemple, des techniques sur l’analyse des données en 2017.
d’exploration de données (data mining) des données brutes à l’aide J’ai été informé du fait que certaines
ou l’analyse prédictive (predictive de systèmes informatiques organisations douanières régionales ont,
analytics), qui visent à donner une elles aussi, prévu des événements autour
signification à des données brutes à l’aide spécialisés, ou encore de ce thème. L’Organisation douanière
de systèmes informatiques spécialisés, l’informatique cognitive qui d’Océanie, par exemple, organisera son
ou encore l’informatique cognitive qui propre événement au mois de mai. Je ne
a recours à des algorithmes permettant a recours à des algorithmes peux qu’encourager ce genre d’initiatives
d’analyser des données non structurées. permettant d’analyser des et exhorter d’autres parties prenantes à
Les données, utilisées en association suivre cet exemple.
avec ces techniques d’analyse et d’autres données non structurées.
technologies émergentes, peuvent Au cours de l’année, l’OMD saisira
nous permettre de progresser encore toutes les occasions qui se présenteront
davantage dans la poursuite des objectifs pour continuer de promouvoir, parmi
principaux de notre mission. ses outils, ceux qui peuvent contribuer
à promouvoir l’utilisation de l’analyse de
Conditions essentielles données, tels que :
La numérisation des données est l’une
des bases essentielles sur laquelle • le Réseau douanier de lutte contre
repose le succès de toute organisation les données recueillies. Je voudrais la fraude (CEN) de l’OMD, base de
qui voudrait tirer profit des avancées ici insister sur le fait que le personnel données mondiale sur les saisies
en matière d’analyse des données. Les de la douane devrait progressivement douanières ;
données qui ne peuvent être assimilées acquérir les compétences requises pour
par un système TI rendent impossible exploiter tout le potentiel de l’analyse des • l’Étude sur le temps nécessaire pour
toute analyse efficace. La numérisation données et des outils informatiques. la mainlevée des marchandises de
des informations et des processus l’OMD, qui fournit une méthode
constitue, à l’instar de la migration des Pour optimiser le recours à l’analyse pour mesurer la durée moyenne entre
données vers le « nuage » ou vers toute de données, il s’agit, par ailleurs, de l’arrivée des marchandises et leur
autre plateforme facilement accessible, disposer de données de bonne qualité, mainlevée ;
l’une des conditions préalables au succès disponibles rapidement. En outre,
de l’analyse des données. les services aux frontières doivent • l ’a na lyse m i roi r, qu i i mpl ique
harmoniser les données (en utilisant l’utilisation des codes du SH et qui
Les outils d ’ana lyse des données le Modèle de données de l’OMD) et permet à un pays de comparer ses
devraient aussi avoir accès à diverses développer les compétences nécessaires importations (ou exportations) avec
bases de données (par exemple, une pour relever les défis informatiques les exportations (ou importations)
base de données sur les saisies, une inhérents à ce genre de projet. Enfin, les rappor tées pa r ses pa r tena ires
base de données sur les personnes administrations des douanes doivent commerciaux afin d’identifier des
suspectes ou une base de données en veiller au respect des lois sur la vie privée écarts en termes de quantité, de poids,
matière d’évaluation) afin de pouvoir et sur la confidentialité des données, ou de valeur, écarts qui pourraient
y découvrir des informations et des de manière à garder la confiance de la révéler les mouvements ou pratiques
tendances cachées. En d’autres termes, société. frauduleux ;
l’automatisation de l’extraction et de
l’analyse des données douanières est Méthodes et outils • le recours à des techniques de mesure
d’une importance capitale. L’analyse des données, les conditions de la performance pour améliorer les
essentielles à son optimisation et les défis procédures douanières et l’éthique des
Les administrations douanières doivent connexes feront l’objet d’une discussion agents, telles que celles exposées dans
faire de l’analyse des données une approfondie au sein de l’OMD durant le Guide de l’OMD sur la mesure de la
priorité stratégique et se doter à cet effet l’année 2017 et lors des événements tels performance et la contractualisation ;
d’une technologie de pointe, adopter que la Conférence sur la technologie de
les politiques adéquates en matière l’information et de la communication, la • le Modèle de données de l’OMD,
d’informatisation et recruter les experts Conférence mondiale sur le transit et le qui soutient l’analyse de risque en
nécessaires pour la collecte et l’analyse Forum sur la technologie et l’innovation. améliorant la collecte des données et
des données, le but étant d’agir sur la Même l’École du savoir pour la douane en permettant de les échanger entre
base des informations fournies par et le secteur privé et la Conférence agences gouvernementales.
8
OMD actu N° 82 Février 2017
© David Plas
Se tenir au courant des tendances, ses outils d’analyse et des évolutions cognitive et décrit comment son
suivre les pratiques futures à cet égard ; utilisation peut favoriser la facilitation
Dans les mois à venir, une partie de et le contrôle des échanges.
notre travail consistera à mettre en • la Douane de Côte d’Ivoire apporte des
avant tout projet lié à l’analyse des éclaircissements sur son utilisation de Conclusion
données susceptible d ’inspirer les l’analyse miroir ; Au vu de son importance croissante,
administrations douanières et à suivre le thème de l’analyse des données sera
et à disséminer les bonnes pratiques • la Douane de Singapour nous fournit également abordé cette année lors
dans ce domaine. J’invite donc tous les un aperçu général de sa politique des réunions de nos comités et de nos
Membres de l’OMD à partager, au cours d’analyse des données en termes groupes de travail. L’OMD s’évertuera
de l’année 2017, leurs expériences sur la de technologies uti lisées et de à utiliser l’ensemble de ses outils de
façon dont ils tirent parti du potentiel compétences requises ; communication afin de diffuser les
des données afin d’atteindre leurs connaissances acquises et les pratiques
objectifs et de répondre aux attentes des • la Douane française se penche sur partagées au cours de ces réunions.
opérateurs commerciaux, des acteurs du l’analyse des données relatives aux
secteur du transport et de la logistique et passagers aériens et au personnel de Pour conclure, j’aimerais remercier
des gouvernements. Certains Membres bord et nous renseigne sur la mise sincèrement tous les collaborateurs ayant
ont déjà partagé leur expérience, dans les en œuvre de son programme sur les participé à l’élaboration de ce dossier sur
pages mêmes de notre magazine : renseignements préalables concernant l’analyse des données et tous les autres
les voyageurs (RPCV) et sur les auteurs qui ont accepté de nous faire
• l’Agence des services frontaliers du Dossiers passagers. part de leur expérience sur différentes
Canada nous explique comment elle questions douanières à travers leurs
se réorganise autour des données Cette édition comporte également articles. Vos contributions nous aident
qu’elle reçoit, les plaçant au centre de un article d’une experte associée qui à garantir que l’OMD reste au cœur de
sa stratégie ; travaille en ce moment au Secrétariat l’expertise douanière, comme centre de
de l’OMD. Elle y explique comment partage de connaissances, d’échange
• la Douane néo-zélandaise nous le programme de renforcement des d’informations et de recherche, ce dont
informe du perfectionnement de son capacités lui a permis de perfectionner notre Organisation ne peut que vous
guichet unique, qui lui permettra de ses compétences analytiques. Enfin, dans savoir gré.
recueillir des données plus détaillées un autre article, un fournisseur d’outils
et de meilleure qualité, ainsi que de technologiques présente l’informatique
9
DOSSIER
L’analyse de données pour une gestion efficace
de la frontière, l’expérience canadienne
Par Charles Slowey,
DIRECTEUR GÉNÉRAL, DIRECTION DE LA GESTION MONDIALE DE LA FRONTIÈRE ET DE L’ANALYTIQUE DES
DONNÉES, AGENCE DES SERVICES FRONTALIERS DU CANADA
GÉRER EFFICACEMENT LA frontière requiert établi a été conçu pour permettre à Le premier d’entre eux, la gouvernance
la capacité d’identifier les personnes et l’Agence de tirer une plus grande valeur des données, passe, entre autres,
les marchandises qui la traversent, et de de ses données. La protection de la vie par l’établissement d’un Centre de
collecter et d’analyser une information privée et la sécurité des données sont gouvernance des données, par la mise
pertinente sur ces f lux, et ce, le plus au cœur de la stratégie, ainsi que l’idée sur pied d’une politique d’intendance
en amont possible de leur itinéraire selon laquelle les données permettent la des données et par le développement
de voyage. Les activités menées par les gestion efficace de la frontière. d’un modèle de données dont les jeux de
organismes responsables de la gestion de données sont conformes aux Modèles de
la frontière qui se veulent modernes ont Analytique des données données de l’OMD. À ce jour, l’ASFC est
ainsi évolué et reposent aujourd’hui sur Le terme « analytique des données » fait parvenue à renforcer la cohérence de ses
l’utilisation active de données soumises référence à l’utilisation de la technologie de politiques et son orientation stratégique
à l’avance. l’information pour exploiter des méthodes en matière de données en améliorant
statistiques, des algorithmes et d’autres les communications entre ses directions
Les agences douanières recueillent et outils mathématiques afin d’améliorer générales. Nous avons concentré nos
détiennent d’importantes quantités la prise de décisions. Cela comprend discussions sur l’intégrité et la gestion des
de données sur les voyageurs et les l’analytique traditionnelle, souvent appelée données de même que sur les meilleurs
marchandises. Afin que nous puissions « renseignement opérationnel » (ce qui s’est moyens d’automatiser les outils de saisie
véritablement profiter de cette grande produit) et l’analytique prévisionnelle (ce manuelle des données. Bref, nous avons
quantité de données, il nous faut qui se produira ou pourrait se produire). rassemblé les personnes les plus aptes à
adopter une culture organisationnelle discuter de la marche à suivre pour utiliser
qui soit fondée sur de solides principes Traditionnellement, nous acceptions nos données correctement.
de gest ion de l ’ i nformat ion. En une information provenant de différents
outre, en empruntant des méthodes circuits isolés, puis nous l’analysions Le second pilier, le renseignement
progressives comme « l'analytique des de façon compartimentée, par secteur opérationnel, implique la constitution
données » pour recueillir et exploiter d’activités. Le monde d’aujourd’hui est de d’un dépôt intégré de données qui
efficacement les données, nous pourrons plus en plus interconnecté et il est apparu comprend des données provenant
renforcer notre capacité à protéger évident que nous devions relier tous ces de différentes sources, y compris des
nos citoyens, améliorer les services lots de données et adopter une approche systèmes opérationnels, et des données
frontaliers et générer des recettes pour le globale pour gérer notre information. Le sur les ressources humaines et financières.
gouvernement. La transformation de nos fait de connecter toutes les données en Rapidement, l’Agence a été en mesure
« données brutes » en information permet notre possession nous permettrait, en de remplir les conditions techniques lui
de fonder notre prise de décisions sur des outre, de mieux contribuer à la sécurité permettant d’obtenir une vue d’ensemble
données probantes et vient soutenir les mondiale et de favoriser la libre circulation de toutes ses données opérationnelles,
fonctions hautement prioritaires pour les des personnes et des marchandises. financières et de ressources humaines.
organismes responsables de la gestion L’ASFC connaît donc actuellement un Nous avons également développé un
de la frontière que sont notamment changement de culture interne, l’objectif processus de visualisation pour nous
l’évaluation des risques, la gestion des étant de considérer les données comme permettre d’améliorer notre connaissance
ressources et l’élaboration de rapports une ressource organisationnelle qui peut des données disponibles. À terme, nous
sur la performance à l’attention du être utilisée dans l’ensemble des secteurs espérons pouvoir fonder sur ces données la
public. d’activités de l’Agence. prise de décisions quant au déploiement de
nos agents et de nos outils technologiques,
Afin de tirer profit de l’information Vers un processus décisionnel fondé de façon à répondre en temps réel à
dont elle dispose, l’Agence des services sur des données l’évolution de nos besoins opérationnels.
frontaliers du Canada (ASFC) a élaboré Partant du constat que nous sommes un
une stratégie en matière d’analyse de organisme « riche en données », doté de Le troisième pilier, l’analytique avancée,
données qui prévoit une structure de banques importantes d’information, la inclut un renforcement de notre capacité
gouvernance centralisée et oriente les stratégie de l’Agence en matière d’analyse d’analyse opérationnelle de même que
investissements dans trois domaines de données établit un cadre directeur l’étude du potentiel de certains outils
clés : la gouvernance des données, visant à améliorer la valeur des données comme l’analytique prédictive ou les
le renseignement opérationnel et que nous possédons. Elle comporte trois outils perfectionnés de visualisation.
l’analytique avancée. Ce cadre ainsi piliers. L’ASFC a, par ailleurs, lancé le projet de
10OMD actu N° 82 Février 2017
« Manifeste électronique », en coopération données que les organismes responsables à des gains notables d’efficacité dans un
avec l’OMD, pour établir un modèle de de la gestion de la frontière que nous certain nombre de secteurs. D’abord,
données standard pour l’ensemble des sommes recueillent. Il s’agit : nous nous attendons à être davantage
administrations. Ceci nous a permis en mesure de prédire le volume de trafic
de mener des évaluations poussées des • de désigner un maître d ’œuvre en temps réel, ce qui nous permettra de
risques à partir d’informations sur les ou « champion » qui comprenne mieux déployer nos ressources humaines
expéditions commerciales avant le passage l’importance des données dans le et technologiques. La détermination des
aux douanes. Nous avons également fait processus décisionnel et qui dispose de cas de nonconformité s’améliore, ce qui
usage de l’analytique prédictive et des l’autorité nécessaire ; nous laisse espérer une augmentation
« modèles » s’y rattachant pour dégager • d’établir une politique officielle de des recettes issues des vérifications
des tendances ou des anomalies au sein gouvernance des données pour s’assurer dans le secteur commercial. Nous
des lots de données existants. Nous avons d’avoir des données pertinentes, exactes perfectionnons également nos scénarios
notamment eu recours aux technologies (et par conséquent fiables) et de les de risque afin d’améliorer nos activités
d’analyse de données pour examiner obtenir en temps opportun ; de ciblage.
des schémas de fraude commerciale et • de former des équipes qui comprennent
nos modèles de ciblage, ainsi que pour la nature des données et la technologie Enfin, en produisant des rapports
améliorer l’affectation des ressources. s’y rattachant ; plus complets et plus exacts sur la
• de toujours respecter la vie privée et de performance des programmes de
Composants de base protéger l’information confidentielle. l ’Agence, nous sommes mieu x à
Au Canada, le fait de placer l’analyse même de ser vir nos citoyens. On
de données à l’avantplan du processus Le concept de « protection de la vie ne peut s’attendre à moderniser nos
décisionnel a exigé un changement privée dès la conception » est essentiel activités du jour au lendemain, mais
complet de mentalité : il s’agit désormais dans l’élaboration de politiques qui nous pouvons certainement prendre
de considérer les données comme un actif visent à tirer profit de l’utilisation de les bonnes mesures dès aujourd’hui,
organisationnel important pour gérer l’analyse de données. Au Canada, tout de sorte que nous puissions être des
plus efficacement la frontière. au long du processus que nous suivons partenaires efficaces dans l’économie
pour créer, à partir de rien, nos capacités mondiale de demain. L’ASFC considère
Il n’y a sans doute pas de marche à suivre en la matière, nous prenons toujours ce changement de culture - soit une
unique qui conviendrait à tous les pays qui en considération les répercussions utilisation accrue de l ’analyse de
souhaitent tirer profit de l’information à potentielles sur la vie privée et les données fondée sur une solide politique
leur disposition. Toutefois, nous sommes exigences législatives connexes. de gestion de l’information - comme un
d’avis qu’il existe quelques composants élément fondamental de tous ses efforts
de base pour assurer la conception et la Résultats attendus de modernisation, et notamment une
mise en place réussies d’une stratégie En intégrant l’analyse de données à nos avancée vers un gouvernement plus
d’analyse des données. Une fois ces activités régulières, nous nous attendons ouvert.
composants en place, il est possible, pour
une administration douanière, d’élaborer En savoir +
un plan adapté à ses besoins pour tirer CBSA Data Analytics inbox
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11DOSSIER
La modernisation de la gestion des frontières
en Nouvelle-Zélande est en marche
Par Murray Young,
CHEF DE L’INFORMATION, DOUANE NÉOZÉLANDAISE Permettre la délivrance en ligne des codes
fournisseurs s’est avéré être extrêmement
La Douane néozélandaise est sur le point de finaliser avantageux pour les opérateurs utilisant
le TSW. Le délai d’attente atteignait
un ambitieux projet de modernisation : le système auparavant jusqu’à un jour ouvrable.
Il a été réduit à quelques minutes. C’en
commun de gestion des frontières, ou JBMS pour Joint est fini des anecdotes selon lesquelles
des personnes demandant un code
Border Management System. Le système est doté de deux fournisseur tard le vendredi devaient
attendre le lundi pour l’obtenir.
composantes essentielles : d’une part un guichet unique,
Les nouvelles mesures qui permettent à
ou Trade Single Window (TSW), et d’autre part une l’industrie de gérer elle-même certaines
informations dans le TSW ont été très
fonctionnalité en matière de risque et de renseignement appréciées par l’industrie. Quant à la
Douane, elle en tire aussi des avantages :
qui repose sur de nouveaux outils sophistiqués certains des processus autrefois manuels
étant désormais en grande partie traités
permettant d’explorer les données, d’évaluer les risques par le biais du TSW, les dépenses liées
aux interventions manuelles ont disparu
et d’analyser les tendances. et les douaniers peuvent se consacrer à des
tâches bien plus importantes.
EN FÉVRIER 2015, LA Douane néozélandaise en douane d’enregistrer et de gérer Mise à niveau des outils d’analyse des
faisait le point, pour les lecteurs eux-mêmes certaines informations risques et du registre des données
d’OMD Actualités, sur l’avancement les concernant, ou concernant leurs En novembre 2015, nous avons franchi
du projet JBMS. Le projet, dont le clients, et de permettre aux opérateurs une nouvelle étape avec le lancement de la
coût s’élève à 104,1 millions de dollars commerciaux souhaitant envoyer des version améliorée de notre boîte à outils
néo-zélandais, a été conçu et mis en messages au système de créer leurs codes d’analyse des risques et renseignements
œuvre en partenariat avec le ministère fournisseurs via le TSW. Avant la mise en (R&I) et du registre des données qui en
néozélandais des industries primaires place de cette fonctionnalité, la Douane soutient l’utilisation. Le déploiement de
(MPI) auquel incombe la gestion des néozélandaise communiquait elle-même ces nouveaux outils a permis la mise sur
risques liés à la biosécurité que posent les codes clients aux importateurs, pied, en novembre 2016, d’une équipe
le fret, les navires, les passagers et les exportateurs et fournisseurs étrangers commune d’analystes composée de
envois postaux, et, notamment, les ainsi qu’aux organisations ou personnes membres de la Douane ainsi que de deux
denrées alimentaires importées. qui devaient lui envoyer leur demande autres autorités présentes aux frontières,
le plus souvent par fax ou courrier à savoir le service de l’immigration et
À l’époque, le volet guichet unique électronique. le MPI.
(TSW) du projet avait en grande partie
été finalisé pour ce qui avait trait aux
formalités liées à la douane, à la sécurité Avant le TSW
alimentaire et à la biosécurité. Depuis
lors, la réalisation du projet dans son Portail opéré
ensemble a bien progressé, trois de ses Des jeux
par un tiers Douane
d’informations
éléments clés étant désormais achevés ou différents Membres de
l’industrie
près de l’être. Des données Email, fax &
insuffisantes pour messages MPI
une évaluation des électroniques Système de biosécurité
Permettre à l’industrie de gérer elle- risques complète de formats
divers
même certaines informations Processus
de sélection Saisie des
E n j u i l l e t 2 015 , d e n o u v e l l e s manuelle du MPI Agences données du MPI
fonctionnalités ont été ajoutées au TSW. Gouverne- MPI Système
mentales sécurité
Il s’est agi de permettre aux agents étrangères des aliments
12OMD actu N° 82 Février 2017
Les trois autorités peuvent ainsi partager temps et davantage de données pour pour stopper le trafic de drogues
le coût de ressources spécialisées, tirer que le modèle fasse ses preuves. Au fur illégales et autres contrebandes avant la
parti de leurs compétences et capacités et à mesure que se développeront nos frontière a payé : des quantités notables
respectives en matière de R&I et mieux capacités et nos moyens, de nouveaux de méthamphétamines ont notamment
comprendre les risques grâce au recours modèles prédictifs seront mis au point, été saisies à maintes reprises. Le succès
aux outils analytiques et au partage des y compris des modèles relatifs au risque des mesures prises tient en grande partie
données. de perte de recettes et à l’importation au partage de l’information et au fait que
d’autres stupéfiants. les agents de la Douane néozélandaise
Ce sont littéralement des millions travaillent sur le terrain, dans d’autres
de transactions frontalières qui sont Il sera sans conteste nécessaire d’investir pays, pour contribuer aux opérations et
actuellement passées au crible pour davantage dans l’analyse des données au recueil du renseignement.
déceler, dans les données qu’elles pour étoffer les capacités dont nous
renferment, des ca rac tér ist iques disposons actuellement, mais les outils Cette approche « améliorée » de la GCF
indiquant un risque. Une bonne partie analytiques actuels, et les connaissances aura un impact direct sur la façon dont
de ces données est générée par le que nous avons acquises tout au long du seront utilisés les outils R&I qu’il reste à
biais du TSW, qui utilise les messages projet JBMS, nous ont donné une bonne développer dans le cadre de notre projet
électroniques de dédouanement et de longueur d’avance. JBMS. L’avancement dans la mise en
déclaration du fret de la version 3.2 du œuvre de ces outils a certes été ralenti
Modèle de données de l’OMD. Gestion coordonnée des frontières et au profit de l’achèvement du TSW, mais
outils R&I nous avons pu repenser certains aspects
La quantité de données disponibles En Nouvelle-Zélande, la campagne de leur conception, et leur mise en œuvre
augmentera lorsque le déploiement menée en faveur de l’amélioration de dans son ensemble. C’est ainsi que les
des dernières grandes fonctionnalités la gestion coordonnée des frontières futurs outils seront mis à la disposition
du TSW s’achèvera, début 2017, avec (GCF) plaidait notamment pour que de toutes les autorités néozélandaises
notamment l’introduction de nouveaux la GCF soit étayée par une gestion des présentes aux frontières et ont aussi été
types de « dépôts », terme qui décrit les risques axée sur le renseignement. Cette conçus pour la plateforme dont se sert le
différents jeux d’informations exigés approche d’une action fondée sur le personnel de première ligne.
par les différents services réglementaires renseignement sous-tend le travail de
(voir schéma page 14). La qualité des la Douane néozélandaise et des autres Nous prévoyons que ces outils seront
données augmentera encore lorsque autorités présentes aux frontières. La déployés sur une période de deux ans,
les opérateurs seront obligés d’utiliser collaboration ne se limite pas au recueil dans le cadre d’une série de projets de
les jeux de messages de la version de renseignements. En de nombreux petite taille, une fois le TSW terminé
3.2 du Modèle de données de l’OMD endroits les autorités néozélandaises et mis en service. Seront notamment
pour transmettre des informations au présentes aux frontières ont regroupé déployés :
système. leur personnel et elles partagent plus
que jamais leurs ressources. • un nouveau système d’alerte des
La Douane néozélandaise a décidé de risques ;
cibler tout d’abord les trafiquants de Cette nouvelle méthode de travail n’est • un système de gestion des tâches ;
méthamphétamine. À cet effet, nous pas confinée au territoire néozélandais. • un outil de gestion des entités ;
avons défini, en consultation avec le Des liens étroits ont été tissés avec • un système d’adressage ;
Service australien de l’immigration et de de nombreu s e s ad m i n i st r at ions • un outil de recherche permettant
la protection des frontières, un modèle douanières dans le monde entier, dont d ’e x p l o r e r d e s d o n n é e s n o n
prédictif axé sur les données relatives celles d’Australie, du Canada, de Hong structurées ;
au fret aérien. Les premiers résultats Kong, de Chine et des États-Unis. La • un système d’information géospatiale.
sont prometteurs, mais il faudra du collaboration instaurée avec ces autorités
Je suis convaincu que ces outils
Avec le TSW
apporteront une énorme valeur ajoutée
et engendreront des résultats concrets en
termes d’interventions aux frontières.
Système des agences
TSW aux frontières
Priorité au guichet unique
Membres de Douane
l’industrie
Un format Réception Comme indiqué plus haut, la priorité a
de message MPI Importation Biosécurité
électronique Validation MPI Importation Aliments
été donnée à notre TSW, principalement
Enregistrement
& Des options
Maritime
parce que, si nous voulons exploiter au
Transfert
dépôt concernant
le mode de Autorités sanitaires portuaires maximum les outils R&I qu’il nous reste
connection Réponse Autres agences à implémenter, nous devons collecter via
le TSW deux ans de données formatées
selon la version 3 du Modèle de données de
13DOSSIER
Aperçu global du TSW
Industrie TSW Agences aux frontières
Enregistrement Enregistrement
Douane
Interface web
MPI
Dépôts Dépôts
Déclaration d’importation Maritime
Autorités sanitaires
Déclaration d’exportation portuaires
Réception
Information relative aux
Accises Validation
Déclaration de fret à
l’entrée Transfert
Notification préalable des
Connexion directe
arrivées
Notification préalable des
départs
Déclaration de fret à la Mise à jour
sortie
Notification Autres agences
Déclaration de fret à
(Partage d’informations)
l’exportation
l’OMD. Nous avons donc estimé qu’il était la Santé pourront avoir accès au TSW étroitement coopéré avec l’industrie
important de faire tout d’abord en sorte pour transmettre aux navires des pendant les différentes phases de
que l’information puisse circuler. Du fait instructions à propos des autorisations développement. Avec un groupe choisi
que les données formatées selon la version de mouillage, et les autorités maritimes d’opérateurs, nous avons procédé à des
3.2 du Modèle de données de l’OMD sont néozélandaises obtiendront des essais rigoureux afin de nous assurer
plus « riches », nous serons mieux à même données électroniques plus complètes que tout fonctionnait bien et d’éliminer
d’analyser et de comprendre le risque pour gérer leurs tâches de sécurité et d’éventuels problèmes inattendus avant
frontalier, et pourrons ainsi mieux cibler de facturation. la mise en service. Une fois le système
les interventions. achevé et en service, nous fixerons,
• Le dépôt des informations concernant toujours en consultation avec l’industrie,
À propos du TSW, nous effectuons les accises par l’industrie directement les dates auxquelles tous les opérateurs
actuellement les derniers préparatifs dans le TSW, la douane n’intervenant devront obligatoirement adopter les jeux
avant de lancer le système achevé (pour que de manière limitée. L’efficacité du de messages de la version 3.2 du Modèle
les marchandises ainsi que les aéronefs processus de déclaration des accises de données de l’OMD.
et les navires) dans quelques semaines s’en trouvera améliorée.
seulement. Comme l’indique le schéma Nous avons donc fort à faire ici, à la
illustratif, le TSW comptera, une fois • Des services d’autogestion offerts aux Douane néozélandaise, tandis que nous
achevé, quatre nouveaux dépôts. Ses opérateurs qui viendront s’ajouter nous apprêtons à franchir une nouvelle
fonctionnalités ont en outre été accrues à ceux lancés en mars 2015 et qui étape dans l’achèvement de notre TSW.
d’un bout à l’autre du système. permettront aux agents en douane et Cela n’a pas toujours été facile mais
aux opérateurs de gérer eux-mêmes en valait vraiment la peine. Nous ne
Celles qu’il reste à déployer permettront la façon dont leur personnel utilise le pourrons jamais vraiment dire que nous
de mettre en œuvre les éléments ci-après. système. avons fini de moderniser les frontières,
et j’ai hâte de voir où les prochaines
• La déclaration de fret à l’entrée (la • L’accès tot a l au x t r a ns ac t ions grandes avancées en matière de gestion
série de messages la plus complexe) : enregistrées dans le TSW pour les de frontières vont nous mener.
elle permet notamment de demander, fonctionnaires qui pourront ainsi aider
par voie électronique, l’autorisation de les opérateurs en cas de problèmes Pour de plus amples informations sur
retirer des chargements de l’entrepôt avec leurs messages. le TSW néozélandais, je vous invite
d ’un por t ou d ’une compagnie à consulter l’exposé que nous avions
aérienne, s’ils n’ont pas déjà été Fidèle au x pr i ncipes g u id a nt le préparé en décembre 2016 pour des
dédouanés. lancement de toute fonctionnalité dans représentants du Parlement de Nouvelle-
le JBMS, la Douane néozélandaise a Zélande : https ://vimeo.com/195691917.
• Les messages électroniques
permettant à l’industrie de déclarer En savoir +
l’arrivée ou le départ de navires : les www.customs.govt.nz/features/jointbordermanagement/Pages/default.aspx
agents du ministère néozélandais de Robert Lake, Conseiller, Ambassade en Belgique : robert.lake@customs.govt.nz
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