La Conférence - Conférence du jeune barreau de Bruxelles
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La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 1
La Conférence
Magazine de la Confé
rence du jeune barre
au de Bruxelles
c. Janv. Fév. #2
2013 - (Trimestriel) Dé
Année judiciaire 2012-
Berryer
Saint-Nicolas
Rentrée solennelle de la Conférence
du jeune barreau de Bruxelles
Dossier Avocats Sans Frontières
Mini-recyclages
Cycle culturel
© Gil KNOPS
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 2
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stagiaires en première année de stage, qui ouvrent un ING Lion Account ou un Compte Vert ING à usage privé entre le 01/07/2012 et le 31/12/2012 (sous réserve
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agences ING. iPod est une marque déposée d’Apple Inc.
Les services Privalis d’ING sont réservés aux professions libérales juridiques.
ING Belgique SA, Banque - Siège social : avenue Marnix 24, 1000 Bruxelles. RPM Bruxelles - TVA BE 0403.200.393. - BIC: BBRUBEBB – IBAN: BE45 3109 1560 2789.
Editeur responsable : Inge Ampe, Cours Saint-Michel 60, B-1040 Bruxelles, Belgique – 705837F – 07/12
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 3
Sommaire
20 Visite guidée de l’exposition
Dossiers Permeke
10 Avocats Sans Frontières – 20 Visite de la maison particulière
20 ans déjà 20 Visite d’un atelier d’artiste
23 Voyage en russie
Activités
Echos 13 Rentrée solennelle de la Cultures croisées
04 Compte rendu de la régate Conférence du jeune barreau 21 Les coups de cœur d’une libraire
05 Compte rendu du championnat de Bruxelles 22 Woody Allen : «to rome with
de karting 15 Colloque love»
06 Compte rendu Etretat 16 La Berryer 23 Lasne au-delà des clichés
08 Compte rendu de l’accueil 17 Mini-recyclages 24 Côté resto
des stagiaires 19 Après-midi Saint-Nicolas 25 Agenda culturel
09 Compte rendu 1ère réunion fidh 19 Palais littéraire et arstistique 20 La minute investissement
Editorial #2
Chers confrères,
L’été est terminé, l’automne bien entamé et l’hiver frappe bâtonnier.
à nos portes. Exceptionnellement, la salle des pas perdus sera
Trois mois déjà. Diantre, que le temps passe vite à vos remplacée cette année par les Musées royaux d’Art et
côtés ! d’Histoire, au Cinquantenaire, et le cocktail sera suivi
Le plus beau compliment que l’on puisse faire à la d’une soirée endiablée au Gotha. Ce futur haut lieu des
Conférence, c’est un sourire. Et des sourires, il y en a soirées bruxelloises nous permettra de continuer la fête
eu. A la barre d’un voilier, au volant d’un bolide, à la cime jusqu’à l’aube.
d’une falaise, aux abords de notre vestiaire, aux alentours Viendront également remplir vos agendas un palais
d’un théâtre, voire même sur les bancs de la formation littéraire et artistique qui vous emportera de la Grèce
permanente. antique aux cathédrales, et d’Icare à Saint-Omer, puis
Rencontres, découvertes et partages étaient au rendez- quelques visites d’ateliers d’artistes et de collections
vous et vos sourires nous ont donné envie d’en faire privées.
tellement plus. Les amateurs de formation permanente ne seront pas
Alors, en route pour de nouvelles aventures. en reste avec notamment des mini-recyclages sur le
Il se murmure dans les méandres du palais que le grand bail commercial, la cyber-surveillance et les successions
Saint-Nicolas viendra ce 5 décembre au vestiaire. Alors, et, pourquoi pas, un colloque de droit pénal sur ces
ne ratez pas cette occasion de faire découvrir les lieux à mystérieuses infractions TVA.
vos enfants, sages ou moins sages. Enfin, l’engagement, notre engagement. Les projets
Et puis, que serait un mois de décembre sans ses deviennent des actes et notre cellule de la Fédération
gladiateurs de l’éloquence ? J’ai, d’ores et déjà, le plaisir Internationale des Droits de l’Homme prend forme.
de vous annoncer que la conférence Berryer se tiendra le Nous vous en parlerons dans ce périodique avant de
13 décembre et accueillera notre tout fraîchement émoulu vous présenter une autre association très active dans ce
vice-premier ministre. domaine. Comment, en effet, ne pas mettre à l’honneur
Et pour clôturer l’année, notre cycle culturel nous mènera « Avocats sans frontières » pour ses vingt ans
à l’exposition Permeke, expressionniste flamand unique d’existence.
en son genre. Alors, n’hésitez plus et venez nous rejoindre...
Après quelques vacances bien méritées, nous vous
attendrons tous pour un grand moment de la vie de notre
barreau, la rentrée solennelle. Christophe Marchand, Votre bien dévoué,
notre orateur de rentrée, vous fera vibrer à l’occasion d’un
discours engagé avant de laisser la place au cocktail du Vincent Bodson
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 4
Compte-
rendu
Régate à Nieuport
Le
barreau
« C’est pas l’homme qui prend la mer, c’est la mer qui
prend l’homme » (refrain connu, Renaud bien sûr).
Nous, la mer (du Nord), elle nous a pris un samedi de
septembre à Nieuport. Imaginez le spectacle :
prend
le « soleil donne » (Voulzy), un ciel bleu mais pas trop,
une mer couleur « éléphant gris-vert » (Souchon), un
joli clapot, 10 à 15 nœuds de vent d’ouest (juste assez
pour s’amuser mais pas trop pour ne pas incommoder
l’eau
les apprentis « voileux ») et des dizaines de bateaux sur
l’eau profitant de ce magnifique week-end d’arrière-
saison. Parmi eux, cinq voiliers affrétés au profit de
l’association « Force Douce » qui vise, par la pratique
de la voile, au développement personnel des jeunes
en difficulté physique, mentale ou sociale. A leur bord,
des avocat(e)s (sans toge et même pas en ciré, pour la
plupart). Certains sont des marins confirmés. D’autres
découvrent. « La plaisance, c’est l’pied (marin de
préférence) »
(Renaud à nouveau).
Quelques minutes après 14h00 (on est rarement ponctuel heures plus tard, franchit en tête la ligne d’arrivée entre les
le week-end), c’est parti pour une régate aussi amicale estacades et qu’une lutte acharnée opposa sur le dernier
que sportive. Premier bord au près (le vent devant). Retour bord, pour la deuxième place, un First 47.7 et un MOD 35
au portant (le vent derrière). Puis allez et retour entre deux (lequel emporta la course en temps compensé).
bouées en face de l’estacade de Nieuport. « Le vent nous
portera » (Noir Désir). Ambiance à bord, genre course Après l’effort, le réconfort. « Donne du vin aux marins »
au large pour marin d’eau douce : « On borde ! ». « Loffe (librement adapté de Moustaki). Apéritif sur les bateaux (on
un chouia ». « On est en course, on reste concentré ». a rarement vu autant de monde sur (et dans) un First 47.7,
Traduction en langage de terriens : « Tire sur la rouge ! même au mouillage). Re-apéritif dans les dunes pour admirer
Laquelle ? Celle-là ? Non l’autre ! » « Pousse légèrement sur le coucher de soleil. Repas détendu et agréable dans un
ta barre ! ». « Arrêtez de bronzer et préparez-vous à virer ». restaurant sur la digue. Remise des prix. Et il se murmure que
les plus vaillants ont ensuite repris le bateau pour une dernière
L’histoire ne retiendra pas (mais les participants ballade en mer. « La nuit, barrer les étoiles »
certainement) que c’est un Class 40 skippé par Denis Van (Souchon, à nouveau).
Weynbergh (concurrent de la mythique Route du Rhum
en 2010 et de la dernière transat Québec/Saint-Malo avec
un équipage composé de diabétiques) qui, moins de deux Didier Willermain
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 5 Compte-rendu Karting A gauche de la piste en un entonnoir mais tout se gagnée ! demander s’il n’a pas en deuxième ligne, j’attends les passe bien. Chacun prend Le premier tour est bouclé même temps grimpé le ordres du starter. Autour de sa place dans la file indienne. et les cinquantenaires du Tourmalet et confectionné moi, quatorze karts dont les Sortie du tunnel, on cherche conseil de l’Ordre sont le budget de l’Ordre. moteurs tournent au ralenti. déjà l’ouverture, freiner, seconds malgrè leurs 90 kilos Nouveau relais en bagarre Plus personne d’autre sur la ne pas déraper, favoriser de moyenne. L’honneur est avec Vincent Bodson, notre piste. Devant nous, le public l’accélération, surtout ne pas sauf. Maintenant, il faut aller président, et Gil Knops, debout, s’est rassemblé pour déraper. Longue courbe à chercher Baker & Mc Kenzie. devenu un véritable Cador encourager les pilotes, pour gauche, freinage puissant. De virage en virage, l’écart de la piste. Et tout cela se applaudir celui qui sera en On plonge à la corde, les ne grandit pas. Alors allons-y terminera dans les pneus du tête au premier tour, pour deux karts se bousculent, comme au bon vieux temps. bord de piste. Sorti par une voir celui qui sera envoyé flan contre flan. Placé à A l’attaque, tout le temps à jeune consoeur, qui, disons, dans les pneus au premier l’extérieur, le concurrent l’attaque. Voilà les premiers ne m’avait pas vu ou plutôt virage. Etrange sensation doit s’incliner. On ferme la attardés, vite, on bouscule, n’a pas voulu me voir au que d’attendre au milieu de trajectoire au virage suivant on dépasse, on se fait taper, grand rire de Vincent et de cette piste sécurisée, fermée afin qu’il ne puisse à son tour ça passe. Où est Baker ? Gil. Mais qu’importe, le plaisir sur laquelle tous les regards « faire l’intérieur ». Une place Plus personne ! Mais qu’est de cet évènement fut total se concentrent. Le casque de gagnée ! ce qu’ils fument dans cette et, le spaghetti couronnant la étouffe les bruits et réduit le Ne pas déraper, rentrer tôt association ? Et Grégory soirée et la remise des prix fut champs de vision. Isolé dans dans le virage qui commande Lebrun n’a même pas encore un vrai bonheur… votre bulle, vous êtes l’acteur. la ligne droite, favoriser pris le volant. Le drapeau s’abaisse, le l’accélération. Enchaînement Mais le souffle commence à pied droit s’enfonce, le de petits virages et on coupe manquer. Juan Leclercq me Bon, non, peut-être pas le kart s’ébroue. On voudrait la trajectoire du concurrent relaie, puis notre bâtonnier spaghetti ! déjà avoir l’avantage mais à la sortie. C’est mon ami lui-même. A voir l’état dans les autres karts sont à vos Patrick Dewolf qui n’insiste lequel ce dernier se trouve côtés. L’entrée du tunnel est pas. Une autre place de à sa descente, on peut se Stéphane Boonen
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 6
Compte-
rendu
etretat
La Conférence du jeune barreau est par Bodson, les soixante participants se lumineux, la vitalité d’une mer d’émeraude
excellence le lieu où la confraternité se répartirent bientôt entre les trois hôtels et porteuse d’écume et d’embruns.
conjugue avec convivialité. le gîte qui leur avaient été réservés.
Fascinés, nous étions nombreux à
Outre ses activités scientifiques et Très vite, ils se retrouvèrent sur une imaginer d’illustres prédécesseurs,
culturelles, la Conférence organise terrasse pour entamer les libations, avant artistes, peintres, écrivains, compositeurs,
chaque année son traditionnel « week-end de poursuivre par l’apéritif et le traditionnel cinéastes, ces Courbet, Monet, Boudin,
de détente ». dîner d’accueil, dans une atmosphère de Maupassant, Gide, Leblanc,
agréablement animée. Offenbach, Lelouche,… un jour soumis
Cette fois encore, la joie et la bonne comme nous, à la magie du spectacle.
humeur étaient au rendez-vous en Le samedi matin, un programme
Haute-Normandie, à Etretat. minutieusement préparé nous permit de Pour ajouter à l’euphorie, toujours face à
découvrir les falaises d’Etretat et leurs la plage de galets qui couronne l’océan,
Les confrères avaient quitté la robe pour « portes » classées Grand Site National. les membres de la commission servirent
une tenue plus colorée, décontractée, et l’apéritif avant de nous conduire déjeuner
s’étaient apprêtés à vivre des moments La promenade guidée nous mena du sur la falaise « d’Aval » qui offre une vue
inoubliables... centre du village au sommet de la falaise splendide sur l’Arche, l’Aiguille, la
« d’Amont » où, adossés à la Chapelle- « Manneporte »…
Accueillis en soirée la vendredi 28 de-la-Garde, protectrice des marins, nous
septembre par le président Vincent eûmes le plaisir d’admirer, sous un soleil L’Aiguille, haute de 70 mètres, rendue
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 7
célèbre par Maurice Leblanc dans son de l’océan. Y furent servis fruits de mer, argentés et de pluviers dorés, tandis
roman « Le mystère de l’aiguille creuse », trilogie de poissons, tarte « yportaise » et que d’autres préférèrent dévaliser les
censée abriter le trésor des rois de autres mets de légende. boutiques et les épiceries fines.
France mis à jour par Arsène Lupin en
personne, ne manqua pas de piquer plus Il fut clos par les incontournables « toasts » En fin de matinée, la villa « Marie-Louise »
encore l’imagination réjouie d’une bonne empreints d’humour et de tendresse de nous accueillait une dernière fois pour
partie de l’assistance. notre cher président, du bâtonnier Michel un buffet campagnard sur une terrasse
Vlies, et de notre confrère, Jean-Marie ombragée, non loin de la falaise de craie
Diverses activités suivirent… Letier qui fêtait avec son épouse, son blanche, inondée d’une douce lumière…
quinzième « petit week-end ».
Balades sur les sentiers balisés de la C’est l’image qu’avec beaucoup d’autres,
falaise, initiation au golf sur le plus beau Les conversations se poursuivirent je conserverai de ce beau week-end.
terrain de France ( selon les Etretatais) tard à la villa « Marie-Louise », autour
- parcours aventure particulièrement de quelques Bénédictines, dans une Merci Vincent, et sa super commission
musclé ou visite du Palais Bénédictine ambiance toujours féerique, sous une pour ces instants privilégiés…
à Fécamp, le tout émaillé de quelques lune bienveillante…
dégustations...
Le lendemain matin, certains membres
Le banquet du samedi soir se tint au bord partirent à la découverte de goélands Colette FRAITEUR
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 8
Compte-
rendu
de l’Accueil
des
stagiaires
Assez curieusement, ma soirée d’accueil centaine de personnes étaient présentes,
des stagiaires n’a pas débuté par la avec pour seule envie de découvrir celles
traditionnelle visite du Palais dont les et ceux qui partageraient désormais leur
éloges n’ont pas manqués, mais par un métier. Et si les rencontres furent aisées,
bar glauque de la rue de Livourne dans alors même que nous ne nous étions pour
lequel j’ai retrouvé quelques amis. Aucun la plupart jamais vus, ce fut notamment
de nous n’ayant eu l’occasion de disposer grâce aux membres de la Conférence
d’une journée complète, nous avions qui n’hésitaient pas à venir discuter avec toutes les rencontres furent agréables et
décidé de rattraper notre retard sur les nous de nos premières impressions et malheureusement toujours trop courtes.
participants à la visite en nous retrouvant qui contribuèrent grandement à instaurer Un seul regret : que le dîner se soit
entre nous 30 minutes avant de découvrir l’atmosphère détendue qui régna pendant achevé à 23 heures. Heureusement, les
cette soirée entre jeunes avocats. toute la soirée. On retiendra notamment estaminets encore ouverts à cette heure-
un buffet délicieux, composé de sushis, là ne sont pas rares, et il m’est revenu que
J’avais un peu d’appréhension quant au de salades de pâtes et d’autres mets, la soirée put continuer de plus belle dans
fait de me retrouver entouré de jeunes et la bienveillance des serveurs, toujours un petit karaoké, où le bâtonnier aurait
stagiaires, à manger des sandwichs mous prompts à remplir nos verres. Des même partagé le micro avec quelques
pendant deux heures. C’est néanmoins discussions classiques sur les différences stagiaires fraîchement assermentés !
avec beaucoup de plaisir que j’ai de travail entre nos cabinets respectifs,
découvert une atmosphère beaucoup plus aux plus absurdes sur les constructions
conviviale que je ne l’imaginais. Près d’une en briquets à exposer dans le vestiaire, Pierre Bourgeois
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 9
Compte-rendu
de la premère réunion
FIDH
Le 20 janvier 2012, la première réunion de travail qui fut transféré, en mars réparti entre les membres du
Conférence du jeune s’est donc tenue. Maîtres 2002, d’une prison afghane groupe en fonction de leurs
barreau a conclu un Valérie KLEIN, Jean-Pierre vers le centre de détention connaissances linguistiques
accord de partenariat TAI, Alice GILOT, Tamara de Guantanamo Bay. Il qui présentent un intérêt tout
avec la Fédération LEIDGENS, Charlotte y restera enfermé durant particulier pour ce travail de
internationale des droits CRUCIFIX et Katia MELIS plus de trois ans et y sera recherche.
de l’homme. Il lui restait à y étaient présents avec sévèrement torturé. Le 25
le mettre en oeuvre. enthousiasme. Ce groupe avril 2005, il fut finalement Une deuxième réunion du
a pour objectif d’aider ramené en Belgique. Le 22 groupe de travail
Un appel aux volontaires bénévolement Maîtres Walter novembre 2011, ses avocats « GUANTANAMO » s’est
a donc été lancé dans VAN STEENBRUGGE et ont alors déposé une plainte tenue le mardi 20 novembre
le précédent numéro du Christophe MARCHAND avec constitution de partie 2012 au secrétariat de la
périodique de la Conférence qui travaillent en pro bono civile de 69 pages fondée Conférence du jeune barreau.
pour constituer une cellule sur un dossier présentant sur les articles 136quater,
FIDH-CJBB dont la première des questions importantes 136septies, 4° et 5° du Code D’autres dossiers suivront.
réunion s’est tenue le 19 relatives à la défense de pénal entre les mains d’un Il y a peu la Fédération
septembre 2012. Les droits fondamentaux. Plus juge d’instruction bruxellois.internationale des droits de
profils des bénévoles qui spécifiquement, ils se sont Les faits ont en effet trait àl’homme recherchait en effet
ont répondu à l’appel attelés à la rédaction d’un des crimes de guerre. un volontaire pouvant se
sont divers. Certains sont rapport relatif à l’état des rendre en urgence à Dar Es
stagiaires, d’autres ont des procédures menées à travers Les avocats du plaignant Salaam en Tanzanie pour
années d’expérience au le monde par les survivants ont toutefois besoin de procéder à l’écoute d’un
sein de grands cabinets de l’enfer carcéral de connaître la situation témoin clef dans le procès en
d’affaires. Certains ont déjà Guantanamo Bay. d’autres procédures cours au Congo en présence
une formation en droits de «GUANTANAMO» introduites d’un confrère congolais.
l’homme, la plupart n’en a Sans révéler le contenu du dans d’autres Etats (France,
aucune. Mais la motivation dossier (couvert par le secret Allemagne, Australie, Grande- Avis aux amateurs !
est immense chez chacun. professionnel) il concerne Bretagne, Espagne,...) afin
une plainte déposée par un de « nourrir » le dossier Renaud VANBERGEN et
Le 11 octobre 2012, une citoyen belge, né à Anvers, bruxellois. Ce travail a été Christophe MARCHAND
La Conférence #2 - www.cjbb.be Dossiers 10
Avocats
Sans
Frontières
fête
ses 20nans :
une visio
concrète de
l’accès à la
justice dans le
monde !
Dossier
ASF
Interview de M. le bâtonnier Pierre Legros, de Mme Francesca
Boniotti et M. Gilles Van Moortel réalisée par Gil Knops
Il y a exactement vingt ans, travaillent au siège de d’ASF. « Ensuite vint l’ère qui n’a rien à cacher ne saurait
des avocats et des bâtonniers l’organisation, situé près de la
des observateurs ; ceux-ci soustraire une victime au
de différents pays lancent Porte de Namur à Bruxelles. se rendaient aux quatre stéthoscope du médecin, ou
l’idée de créer Avocats Depuis les bureaux d’ASF, coins du monde afin de un justiciable au conseil d’un
Sans Frontières. Un groupe plus d’une centaine d’autres rendre compte de ces avocat appelé ».
d’avocats belges, menés volontaires sont engagés sur violations. Avec ASF débutait
notamment par le bâtonnier le terrain dans des projets en une nouvelle ère, celle des Depuis, ASF poursuit son
Pierre Legros, la concrétise RD Congo, en Ouganda, en praticiens. » A l’origine, ASF action pour la défense
lors de la rentrée solennelle Tunisie, au Népal, au Tchad, s’inscrit pleinement dans la des droits de l’Homme et
du barreau de Bruxelles de ou encore en Colombie. Bilan foulée du sans-frontiérisme. l’amélioration de l’accès à la
1992. Quelques mois plus d’un engagement concret Cette appartenance ressort justice, en particulier pour les
tard, avec un modeste budget pour plus d’accès à la justice clairement du message plus vulnérables : femmes,
de 250 euros octroyé par dans le monde. qu’adressa Bernard Kouchner mineurs en conflit avec la
les deux ordres bruxellois, à ASF en 1994: loi, personnes en détention
l’asbl Avocat Sans Frontières « La promotion des droits « Nous sommes respectueux illégale, victimes de violences
voit le jour. Aujourd’hui, humains a commencé avec des souverainetés et des sexuelles ou de crimes
Avocats Sans Frontières l’ère des pétitionnaires qui compétences judiciaires internationaux…
(ASF) est une organisation dénonçaient les violations des de chaque Etat (…). Nous
non gouvernementale droits de l’Homme en signant exigeons seulement qu’elles La partie visible de
à part entière et s’est des pétitions », explique s’exercent de manière plus l’iceberg
considérablement en guise d’introduction humanitaire et donc plus L’aventure ASF est
développée. 18 personnes Me Legros, co-fondateur humaine. Un gouvernement avant tout une aventureLa Conférence #2 - www.cjbb.be Dossiers 11
humaine. Au début, il s’agit International Legal Network, communauté internationale Society lancent un vaste
d’avocats - souvent belges qui rassemble aujourd’hui que des médias. projet de soutien et de
- qui effectuent des missions plus de 500 praticiens du droit protection des défenseurs des
d’assistance dans le cadre disponibles pour des missions « Ce type d’intervention droits de l’Homme dans cinq
de projets tels qu’Avocat de formation, d’analyse ponctuelle n’est que la partie pays africains. Cette initiative
pour avocat. Sur le terrain, juridique ou d’observations visible de notre travail », est une réponse aux besoins
ces acteurs assistent ou de procès. A titre d’exemple, précise la Directrice d’assistance d’avocats et
défendent de manière Me Hanan Talbi, du barreau générale d’ASF, Mme autres défenseurs des droits
ponctuelle des personnes se de Bruxelles et Me Delphine Francesca Boniotti. « La de l’Homme qui sont souvent
trouvant dans l’incapacité de Gessara, avocate congolaise, plupart de nos actions les cibles des pouvoirs locaux.
se défendre devant un tribunal représentent les frères et s’inscrivent dans le cadre En effet, bien que des efforts
indépendant et qui sont sœurs de l’activiste Floribert de programmes structurés, pour la démocratisation en
confrontées à des violations Chebeya dans un procès parfois transnationaux et en Afrique centrale et orientale
flagrantes de leurs droits. en cours à Kinshasa et qui partenariat avec des acteurs aient été réalisés, la situation
fait l’objet d’une importante locaux ». Ainsi, début 2012, de ces défenseurs reste
En 2010, ASF crée le réseau attention tant de la part de la ASF et la East Africa Law préoccupante : intimidations,
Malgré les violences qui frappent les populations à l’Est de la RD Congo, la justice continue à faire son travail, avec le
soutien d’ASF. Ainsi, le Tribunal militaire de Bunia condamne à perpétuité Kakado Tshopena, fondateur d’une milice
armée en Ituri, pour crimes internationaux. Bunia, RD Congo, 2010 © ASF / T. Mukendi
Pour les
justiciables les
plus pauvres, le
droit d’accéder
à la justice est
trop souvent
irréalisable. C’est
le cas au Népal,
où travaille ASF et
dont un tiers de la
population vit en
dessous du seuil
de pauvreté
© ASF / J.
Après plusieurs mois de détention préventive, deux garçons de 12
Fournier.
et 13 ans accusés pour viol comparaissent enfin devant la Chambre
du conseil. Grâce à Me Suzanne Bukuru, avocate au barreau de
Bujumbura et collaborant avec ASF, ils bénéficient d’une assistance
judiciaire. Palais de Bubanza, Burundi, 2012 © ASF / H. Talbi
enlèvements, arrestations, incontournable à l’émergence pour les conflits en matière indépendante et impartiale »,
« fausses » procédures d’une paix durable, à pénale (violation des droits poursuit Mme Francesca
criminelles, meurtres sont l’éradication de la pauvreté de l’Homme et des libertés Boniotti. « Cette justice doit
autant de pratiques courantes et à un développement fondamentales) qu’en matière être capable d’assurer la
utilisées à leur encontre. économique et social durable. civile (conflits conjugaux, sécurité juridique et de garantir
Afin d’assurer la pérennité successoraux, fonciers, …). la protection et l’effectivité des
L’accès à la justice : la d’un système démocratique, droits fondamentaux - civils
clé d’un développement il est donc indispensable de « Notre objectif est de et politiques, économiques
durable résoudre les conflits en suivant contribuer à la mise en et sociaux -, dont le droit
Pour Avocats Sans Frontières, les procédures d’un système place d’institutions et de au procès équitable tel
l’instauration d’un état judiciaire indépendant, mécanismes permettant qu’énoncé à l’article 6 de la
de droit est un préalable juste et équitable - autant l’accès à une justice CEDH ».La Conférence #2 - www.cjbb.be Dossiers 12
Ainsi, fin 2009, ces objectifs recouvrent de
Avocats Sans grands enjeux humanitaires
Frontières tels que la réduction de
développe un l’extrême pauvreté et de la
vaste projet visant mortalité infantile, la lutte
à favoriser l’accès contre plusieurs épidémies
à la justice dans dont le SIDA, l’accès à
l’est du Congo. Ce l’éducation, l’accès à
projet n’a pu être la justice, l’égalité des
finalement lancé sexes, et l’application du
sur le terrain que développement durable.
fin de cette année « Plus que jamais, la question
Me Delphin Gessara, avocat collaborant d’ASF et Me Hanan Talbi, du barreau de Bruxelles, représentent les frères et quand les bailleurs de l’état de droit comme pilier
sœurs de Floribert Chebeya. C’est en « binôme » qu’ils sont à la recherche de la vérité sur les circonstances du décès institutionnels essentiel du développement
de l’activiste des droits de l’Homme congolais. Haute Cour militaire, Kinshasa, 2012 © Junior D. Kannah
ont enfin versé et de lutte contre la pauvreté
Pour atteindre cet objectif, Le nerf de la paix les premières « se pose. Car c’est l’état
ASF organise son action Les ressources financières tranches » financières. de droit qui peut permettre
autour de trois axes d’ASF (+/- 6 millions d’euros) « Les besoins du terrain ne la mise en œuvre effective
principaux: la sensibilisation proviennent principalement coïncident malheureusement de l’ensemble des droits
et l’éducation aux droits des de bailleurs institutionnels tels pas toujours avec les cycles fondamentaux », conclut
populations, notamment que le Fonds de contributions de décisions des bailleurs de Mme Boniotti.
par la formation de volontaires des Nations fonds », constate la Directrice
personnes relais au sein Unies pour les victimes de la générale d’ASF. On le voit, la route est encore
des communautés locales, torture, l’Union européenne, « C’est pourquoi Avocats longue mais la détermination
l’octroi de conseils juridiques ou encore le SPF Affaires Sans Frontières a besoin des et l’efficacité des équipes
et d’assistance judiciaire étrangères, Commerce dons privés. Le soutien de d’Avocats Sans Frontières
en renforçant les capacités extérieur et Coopération chaque barreau compte. Un en faveur du respect des
d’expertise des avocats et au Développement. En certain nombre nous aident droits de l’Homme et de la
des ONG sur le droit et les marge de ces contributeurs déjà et nous ne doutons démocratie sont plus vivaces
procédures, l’observation de institutionnels, les dons pas que la Conférence du que jamais.
procès, et la consultation de privés permettent à jeune barreau de Bruxelles se
dossiers ; et enfin, changer l’ONG de conserver une joindra à cet effort collectif ».
l’application du droit sur le indépendance dans sa
!
terrain par des rencontres capacité d’activité. « C’est Objectif post 2015
informelles avec les institutions primordial », insiste Francesca Si l’action d’ASF donne
et autorités nationales - ou Boniotti. « Si répondre à des résultats concrets pour
les équipes
internationales - afin de les un besoin spécifique en les justiciables les plus Pour soutenir
don en ligne
sensibiliser et d’obtenir une matière d’accès à la justice vulnérables, il n’en demeure d’ASF faites un
ww.asf.be
jurisprudence innovante, nécessite une expertise pas moins que les défis via leur site : w
que cela soit en matière de spécifique et que les bailleurs futurs restent nombreux.
crimes internationaux ou de institutionnels ne l’ont pas Avocats Sans Frontières
détention préventive en RD prévu, seul un financement sera particulièrement attentif
Congo, ou encore de justice par l’intermédiaire des en 2015 aux résultats des
transitionnelle au Rwanda. dons non institutionnels Objectifs du millénaire pour
permet une action plus le développement (OMD)
L’action d’ASF donne des rapide et opportune. Si ces adoptés en 2000 par 193
résultats tangibles. Ainsi, en financements alternatifs Etats membres de l’ONU
2011, les équipes d’ASF manquent, nous devons et par 23 organisations
en Ouganda et au Burundi attendre. » internationales. Pour rappel,
ont mené une campagne
de sensibilisation au droit
auprès de 34.000 personnes,
dont 10.600 détenus. Ce
ne sont pas moins de 6.000
consultations juridiques qui
ont pu être données et 2.000
personnes qui ont pu être
assistées dans le cadre de
procédures pendantes. Par
ailleurs, la torture vient enfin
d’être définie légalement
en RD Congo et fait l’objet
d’une incrimination particulière
dans le Code pénal suite aux La population du bassin minier tunisien réclame justice et fidélité aux martyrs tués lors de la répression de la révolte
nombreuses interventions sociale en 2008 et de la révolution en 2011. ASF travaille avec plusieurs ONG, dont la Ligue Tunisienne des Droits
de l’Homme, afin d’assurer une justice de transition dans le pays « phare » du Printemps arabe. 2012 © ASF / S.
d’Avocats Sans Frontières. RougeauxLa Conférence #2 - www.cjbb.be Activités 13
Rentrée
solennelle
de la
Conférence
du jeune
barreau
de Bruxelles
17 et 18 janvier 2013
Programme Inscriptions
Jeudi 17 janvier 2013 L’entrée est libre mais il est préférable de s’inscrire via le site :
15 heures : prix de plaidoirie www.cjbb.be ou éventuellement par e-mail :
inscriptions@cjbb.be ou par fax au secrétariat de la Conférence
Vendredi 18 janvier 2013 au : 02 519 85 61. En cas d’inscription par e-mail ou fax,
Matin : Colloque : La surpopulation carcérale : merci de préciser vos nom, prénom et adresse électronique.
quelles solutions ?
14h45 Hommage aux morts Renseignements complémentaires
15h séance solennelle. Discours prononcé par Me Christophe Consultez notre site : www.cjbb.be
Marchand ou contactez le secrétariat de la
20h réception donnée par Monsieur le bâtonnier Conférence du jeune barreau de Bruxelles
aux Musées royaux d’Art et d’Histoire, au Cinquantenaire Palais de Justice – place Poelaert- 1000 Bruxelles
23h30 soirée offerte à tous les avocats et invités belges et Tel : +32(0)2 508 66 43
étrangers au Gotha (anciennement Louise Gallery) Du lundi au vendredi de 9h30 à 12h30La Conférence #2 - www.cjbb.be Activités 14
Présentation Et puis il y a encore chez cet homme tout en contrastes,
notre orateur, un athée qui fut élevé chez les jésuites et même
de Christophe un temps mystique, avant de retourner sa veste et de s’en
prendre au fameux mythe du péché originel. On peut ainsi lire
sous sa plume dans un article intitulé « Drogue et plaisir » :
Marchand Il ne m’apparaît pas évident qu’à l’occasion de l’échange de
la pomme, Adam et Eve aient définitivement scellé le sort
Par Alain Vergauwen sensuel de l’humanité. La connaissance du bien et du mal (le
corps à corps originel) reste fichée au rayon de la culpabilité.
Comment vous inciter à venir La tradition religieuse biblique la considère comme une faute
écouter l’orateur de rentrée le 18 primitive dont chaque humain doit apprécier le fardeau et
janvier 2013, sans vous dire un mot serait aujourd’hui encore redevable. Il ne serait pas bon de
de ce dont il va vous parler ? se faire plaisir. C’est un peu ce que les lois sur les drogues
nous disent : quiconque aura détenu des produits stupéfiants
C’est à cet exercice périlleux que sans autorisation du ministre de la santé sera puni... Et c’est
l’on m’a demandé de me livrer en bien de cela qu’il s’agit : punir. Mais avec une exception,
quelques lignes. Les critiques de l’autorisation médicale. La pomme, bonne en médecine,
cinéma ou de théâtre ont la tâche deviendrait-elle nuisible pour le plaisir ? »
aisée, eux qui peuvent passer
allègrement du sujet à l’acteur et vice versa pour vous mettre Moi il m’intéresse, ce type qui refuse de traverser la rue dans
l’eau à la bouche. Ici, rien de tout cela, le thème et a fortiori le les passages cloutés et revisite les grands classiques de la
contenu du discours doivent rester - tradition oblige -, secrets sorte (je précise tout de même que je ne trahis rien. Il ne s’agit
jusqu’à la dernière seconde. pas là du thème du discours...)
Reste alors l’homme, notre orateur, Christophe Marchand. Tout ceci n’a pas empêché Christophe Marchand de faire
Mais au fond, à bien y réfléchir, la seule vraie question qui 17/20 chez Van Omm, ce qui n’est quand même pas donné
devrait guider votre choix en cet après-midi d’hiver n’est-elle à tout le monde. Certes me direz-vous, une « grande dis »
pas la suivante : ce type-là est-il en mesure de nous intriguer, en droit des obligations ne constitue pas, en soi, un gage
de nous surprendre, de nous séduire par son discours quel d’excellence oratoire. Je vous le concède. Mais j’y vois tout
qu’il soit ? de même le signe que le cerveau de notre orateur ne tourne
pas complètement à vide. Et quand on veut prendre la parole
Eh bien, quand on fouille un peu dans son passé comme à la séance de rentrée du jeune barreau, cet atout ne me
dans son présent, on ne peut pas s’empêcher de penser semble pas foncièrement inutile.
que ce gars-là vaut le détour, quoi qu’il dise. Permettez-moi
de vous les livrer en vrac, ces quelques petits indices qui me Enfin, dernier trait, dernier indice – et non des moindres -
laissent croire que ce type est vraiment un être singulier. qui devrait achever de vous convaincre, et que l’on peut
découvrir en poussant la porte d’une salle d’audience
D’abord il y a son look à la Jean-Louis Aubert, ses fringues correctionnelle. Cet homme, cet avocat, a la défense chevillée
venues d’un autre monde(la mode vintage à ce qu’il paraît), au corps. Depuis plus de 15 ans, il ne cesse d’arpenter les
comme une sorte de perpétuel retour aux sources chez couloirs des palais de justice de Bruxelles ou d’ailleurs (ah
ce descendant de la beat generation qui naquit à la fin de oui j’oubliais, notre orateur est polyglotte et même capable
l’été 1970. Certes, sous la toge on n’y voit que du feu, mais de vous chanter des comptines...en japonais !), il va partout
l’habit ne faisant pas toujours le moine, ce petit côté décalé à travers le monde (toujours sur la route, comme Kerouac
devrait déjà trancher avec l’austérité de la salle des audiences et sa beat generation, je vous le disais...), porter haut les
solennelles de la cour d’appel. Un indice disais-je, juste un couleurs de l’avocature, partout là où la défense des droits
indice... fondamentaux de ses clients – du plus petit vendeur de shit
au cerveau d’Al Qaida - est mise à mal.
Je retiens aussi de sa jeunesse un goût certain pour Rien de ce qui est humain ne lui est étranger et vous aurez
l’aventure hors du temps, hors des lignes pourtant tracées tout compris quand je vous aurai dit que jeune stagiaire, notre
par son père, son grand-père, son arrière-grand-père, tous homme a mis ses pas de pénaliste dans ceux d’une certaine
bourgmestres de Chastre, une riante bourgade du Brabant Anne Krywin. Quand il prend la parole, on la retrouve aussitôt,
wallon. Le lignage, ce n’était pas pour lui, qui préférait défiler cette manière de plaider à mots feutrés, sans avoir l’air d’y
le week-end en armure, dans les rues de son village avec toucher, mais d’une redoutable efficacité. Bon sang ne peut
sa troupe des « Compagnons aventuriers du samedi », mentir...
déclamant à qui voulait l’entendre des comptines médiévales
aux accents mélodieux tels que : Alors voilà. S’il est vrai que ce n’est pas parce qu’on n’a rien
à dire qu’il faut nécessairement fermer sa gueule, il est encore
« Nous sommes les chanteurs de sornettes plus vrai qu’il faut impérativement l’ouvrir quand on a des
Faits pour divertir les passants choses à dire.
Et les fainéants à tout venant
Nous leur chantons nos chansonnettes » Ces choses-là, Christophe vous les dira avec son âme, avec
son cœur, avec sa passion. Avec ses mots à lui aussi, qui ne
Le seul qui, avec notre orateur, ait jamais osé chanter des sont pas seulement des mots bleus...
trucs pareils, n’est autre qu’un certain ...Fabrice Luchini,
qui se baladait lui aussi en armure dans ce film culte d’Eric Rendez-vous au palais le vendredi 18 janvier 2013.
Rohmer « Perceval le Galois ». Pour moi, c’est un signe. A 15 heures tapantes. Si le cœur vous en dit.La Conférence #2 - www.cjbb.be Activités 15
La surpopulation
carcérale :
quelldie18sjasnvoielu tionsà ?12h30
r 2013 de 9h
le vendre
de Bruxelles
au Palais de justice
Colloque
L’Institut des droits de l’homme entendre ces propositions et, si • Madame Annie DEVOS, directrice
du barreau de Bruxelles en possible, de les faire accepter par la générale des Maisons de Justice au
collaboration avec l’Institut des société civile en nous adressant à elle Ministère de la Justice (sous réserves),
droits de l’homme du barreau de par l’intermédiaire des médias.
Paris organise à l’occasion de la • Monsieur Luc HENNART, président
séance solennelle de rentrée de Dans cette optique, chacun des du tribunal de première instance
la Conférence du jeune barreau intervenants auxquels nous avons de Bruxelles (en ce qui concerne
de Bruxelles un Colloque sur pensé devrait pouvoir apporter son sa pratique de la procédure pénale
« La surpopulation carcérale : point-de-vue et ses suggestions accélérée) (sous réserves),
quelles solutions ? » à partir de son expérience propre
au sein de son domaine d’activité • Monsieur Lucien NOUWYNCK,
Président du colloque : dans le monde judiciaire, au sein de procureur général près la cour d’appel
le bâtonnier Yves OSCHINSKY l’administration pénitentiaire, dans de Bruxelles,
Directeur scientifique : l’enseignement ou dans les médias.
Me Réginald de BECO • Monsieur Jean-Marie DELARUE,
• Le bâtonnier Yves OSCHINSKY, contrôleur général des lieux de
président de l’Institut des droits de privation de liberté en France,
l’homme du barreau de Bruxelles, qui
À l’occasion de la séance solennelle présidera et ouvrira le colloque, • Un représentant de l’Institut des
de rentrée de la Conférence du droits de l’homme du barreau de
jeune barreau de Bruxelles, l’Institut • Monsieur Hervé LOUVEAUX, juge Paris,
des droits de l’homme du barreau d’instruction à Bruxelles et président
de Bruxelles en collaboration avec de l’Association Syndicale des • Monsieur Jean-Claude MATGEN,
l’Institut des droits de l’homme du Magistrats (ASM), journaliste et chroniqueur judiciaire à
barreau de Paris, a décidé d’organiser La Libre Belgique (sous réserves),
la matinée du vendredi 18 janvier • Madame Marie-Aude BEERNAERT,
2013 au Palais de justice de Bruxelles, professeur de droit pénal, vice-doyen • Madame Françoise TULKENS,
un colloque sur « La surpopulation de la faculté de droit de l’UCL vice-présidente honoraire de la Cour
carcérale : quelles solutions ? » et présidente, à partir de janvier 2013, européenne des droits de l’homme.
de la Commission Prisons de la Ligue
Le but de ce colloque n’est pas des droits de l’homme (LDH), Réginald de BECO
de faire un nouvel état des lieux, Administrateur de l’Institut des droits
un énième constat de la situation • Maître Juliette MOREAU, avocate de l’homme du barreau de Bruxelles
catastrophique des prisons dans pénaliste et représentante de la Directeur scientifique du colloque
notre pays, mais de nous orienter section belge de l’Observatoire
résolument vers la recherche de international des prisons (OIP), Ce colloque se tiendra le vendredi
solutions pratiques, susceptibles 18 janvier 2013, de 9h à 12h30
de déboucher sur des propositions • Monsieur Vincent SPRONCK, au Palais de justice de Bruxelles
concrètes à soumettre aux conseil-directeur et chef soit dans la salle des audiences
membres du Gouvernement et aux d’établissement faisant fonction de solennelles de la Cour de cassation
parlementaires. la prison de Forest-Berkendael à soit dans celle de la cour d’appel, en
Bruxelles, fonction du nombre de participants
Notre souci est également de faire inscrits.La Conférence #2 - www.cjbb.be Activités 16
La 13 décembre 2012 à
20h
Conférence
Berryer
L’invité :
Alexander De Croo
Lieu : Palais de Justice – parole pour éventuellement rectifier les quelques contre-
Salle des audiences solennelles de la cour d’appel vérités lancées au public.
Date : 13 décembre 2012
Horaire : 20h Les valeureux orateurs traiteront ensuite à leur choix l’un
Prix : membres 5 € - non membres 10 € des sujets imposés puis seront soumis aux critiques
grinçantes, mordantes voire, mais c’est plus rare, tendres
Une fois par an, la salle des audiences solennelles de la des secrétaires parisiens, eux-mêmes exposés en fin de
cour d’appel est envahie par un public étrange : soirée à une redoutable contre-critique, le dernier mot
« le peuple de Berryer ». revenant en guise de conclusion à l’invité d’honneur.
Ce peuple bruyant et légèrement indiscipliné n’attend Cette année, la Conférence aura l’honneur d’accueillir le
qu’une chose, la Berryer. Un grand moment de l’année fraîchement émoulu Vice-premier Ministre et Ministre des
lors duquel il compte bien manifester bruyamment son pensions, Alexander De Croo.
amusement ou son déplaisir au cours des interventions
des uns et des autres. Paiement préalable au crédit du compte de la conférence
IBAN BE68 6300 2151 2134 BIC BBRUBEBB, avec la
Tournoi d’éloquence par excellence pour certains, cruels référence «nom+prénom – Conférence Berryer».
jeux du cirque pour d’autres, cette conférence nous vient
de la plus pure tradition du barreau de Paris. PAF Membres : 5€
PAF Non membres : 10€
Véritable joute oratoire, elle réunit un invité d’honneur,
les douze secrétaires de la Conférence des avocats Inscriptions :
du barreau de Paris, deux ou trois téméraires avocats Inscriptions préalables obligatoires pour le 10 décembre
bruxellois, authentiques gladiateurs du verbe, et vous, le 2012 au plus tard. Toutes les inscriptions sont à effectuer via
« peuple de Berryer ». le site : www.cjbb.be ou éventuellement par e-mail :
inscriptions@cjbb.be ou par fax au secrétariat de la
Tout commence par une présentation, souvent Conférence au : 02 519 85 61. En cas d’inscription
humoristique et caustique, par l’un des secrétaires par e-mail ou fax, merci de préciser vos nom, prénom et
parisiens de l’invité d’honneur à qui il sera alors donné la adresse électroniqueLa Conférence #2 - www.cjbb.be Activités 17
M i n i - re c y c l a g e s
2012, de 12h à 14h
les 3 & 18 décembre
Le contrat bail commercial :
ses écueils
La matière du bail commercial, réglementée par la loi du 30 avril
1951, est réputée pour sa complexité eu égard à sa technicité
ainsi qu’à la rigidité de sa réglementation et au formalisme qu’elle
impose. En témoigne notamment le nombre élevé de sinistres
déclarés aux compagnies d’assurance couvrant la responsabilité
professionnelle des avocats du barreau. Le droit du travail et cyber-surveillance
Cette loi est le résultat d’un difficile équilibre entre d’une part, les
intérêts de l’exploitant d’un fonds de commerce et d’autre part, Ce mini-recyclage consistera en un examen de différentes
ceux du propriétaire de l’immeuble dans lequel ce commerce hypothèses de conflit entre le respect de la vie privée du
est exploité. La plupart des dispositions de la loi sont impératives travailleur dans le cadre de l’utilisation au travail d’outils
tantôt en faveur du preneur, tantôt en faveur du bailleur, ce informatiques et le droit de contrôle de l’employeur. Il sera
qui peut mener à des situations aux conséquences parfois notamment question de la consultation des e-mails envoyés par
inattendues, sources de difficultés. le travailleur depuis son lieu de travail, des sites qu’il consulte ou
L’objet de ce mini-recyclage est de passer en revue les des données qu’il enregistre sur son ordinateur professionnel.
principales dispositions d’un contrat de bail commercial et de les L’objectif du mini-recyclage est d’attirer l’attention du praticien
commenter, notamment au regard de leur caractère impératif ou, confronté à cette matière sur certains réflexes à adopter.
plus rarement, supplétif afin de conseiller le praticien et, le cas
échéant, attirer son attention sur certains écueils. L’intervenant est Me Pierre DEGOUIS, avocat au barreau
L’intervenant est Me Marie CANIVET, avocat chez CMS de Bruxelles et coauteur de l’ouvrage intitulé « Nouvelles
DeBacker et membre du Collège des Experts de la Fédération technologies et leur impact sur le droit du travail ».
Belge de la Franchise.
Date : le 18 décembre 2012, de 12h à 14h
Date : le 3 décembre 2012, de 12h à 14h Lieu : Salle Marie Popelin (dans le bâtiment du Bureau d’aide
Lieu : Salle Marie Popelin (dans le bâtiment du Bureau d’aide juridique, situé rue de la Régence, 63, au -1)
juridique, situé rue de la Régence, 63, au -1)
Participation aux frais :
Participation aux frais : Stagiaires membres de la Conférence : 10 €
Stagiaires membres de la Conférence : 10 € Membres de la Conférence : 20 €
Membres de la Conférence : 20 € Non membres : 30 €
Non membres : 30 €
Sandwiches et boissons sont compris dans le prix du mini-
Sandwiches et boissons sont compris dans le prix du mini- recyclage
recyclage
Paiement préalable au crédit du compte de la Conférence du
Paiement préalable au crédit du compte de la Conférence du jeune barreau n°630-0215121-34 (IBAN BE 68 6300 2151
jeune barreau n°630-0215121-34 (IBAN BE 68 6300 2151 2134 – BIC BBRUBEBB) avec la référence « nom+prénom- mini
2134 – BIC BBRUBEBB) avec la référence « nom+prénom- mini recyclage cyber-surveillance »
recyclage bail commercial »
Formation permanente :
Formation permanente : La participation au mini recyclage donne droit à 2 points
La participation au mini recyclage donne droit à 2 points de formation permanente. Une attestation sera remise aux
de formation permanente. Une attestation sera remise aux participants le jour même.
participants le jour même.
Inscriptions :
Inscriptions : Inscriptions préalables obligatoires pour le 13 décembre au plus
Inscriptions préalables obligatoires pour le 28 novembre au plus tard. Toutes les inscriptions sont à effectuer via le site : www.
tard via le site : www.cjbb.be ou éventuellement par e-mail : cjbb.be ou éventuellement par e-mail : inscriptions@cjbb.be ou
inscriptions@cjbb.be ou par fax au secrétariat de la Conférence par fax au secrétariat de la Conférence au : 02 519 85 61. En
au : 02 519 85 61. En cas d’inscription par e-mail ou fax, merci cas d’inscription par e-mail ou fax, merci de préciser vos nom,
de préciser vos nom, prénom et adresse électronique. prénom et adresse électronique.Vous pouvez aussi lire
