La Conférence - Conférence du jeune barreau de Bruxelles
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La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 1 La Conférence Magazine de la Confé rence du jeune barre au de Bruxelles c.- Mars #2 2014 - (Trimestriel) Dé Année judiciaire 2013- Echos © Rafael Bolivar - mr.bolivar@gmail.com Dossier : les nouvelles technologies Rentrée solennelle Colloque : la réforme des marchés publics
La Conférence #2 - www.cjbb.be Editorial 3 Sommaire 23 Colloque : la réforme Dossier des marchés publics 10 Les nouvelles technologies 24 Midis de la formation Echos 05 Le billet d’humeur Activités Diver(tissement)s 06 Compte-rendu : 17 Rentrée solennelle de la 28 Jeux week-end de détente conférence du jeune barreau 30 Un avocat averti 08 Compte-rendu : quizz musical 19 Conférence Berryer 31 Interview croisée 09 Compte- rendu : 20 Saint-Nicolas - patinoire 33 Evelyne fait son cinéma l’accueil des stagiaires 22 Ciné-club 34 Deux avocats un resto Editorial Chers amis, Les années s’enchaînent mais ne se ressemblent pas… centre de Bruxelles, pour un dîner suivi, non pas d’une traditionnelle revue, mais d’un concert, et non Le temps passe vite, les mois défilent, et nous sommes des moindres : Monsieur Louis BERTIGNAC, chanteur déjà à l’aube du moment le plus important de l’année : la et musicien mythique, ancien membre du groupe rentrée solennelle. Téléphone, que toutes les générations connaissent, enflammera la soirée. Entre une rentrée judiciaire chargée, un petit week- end en Zélande inoubliable, un accueil des stagiaires Nous danserons ensuite jusqu’au bout de la nuit… convivial et une belle première soirée dansante, la commission administrative vous a préparé une rentrée J’espère donc sincèrement pouvoir compter sur votre inoubliable. présence lors de cette soirée qui n’a d’autre but que de célébrer notre beau Barreau. Cette rentrée sera inaugurée dès le 16 janvier 2014 par un concours de plaidoiries à l’image de notre pays… Dans l’intervalle, la fin de l’année est synonyme de fêtes surréaliste. et de famille. Les confrères francophones d’Europe et d’Outre Je vous souhaite donc à tous d’excellentes fêtes de fin Atlantique tenteront de nous démontrer que le d’année et formule le vœu de vous voir très nombreux à surréalisme n’est pas exclusivement belge. nos activités. Ensuite, le 17 janvier se déroulera la séance solennelle de rentrée au cours de laquelle notre confrère Me Olivia VENET prononcera son discours. Le soir, nous vous accueillerons au Brussels Event Votre dévouée présidente, Brewery, ancienne brasserie bruxelloise située au Muriel BIALEK
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 4 • Copieurs • Imprimantes • Multifonctions • Solutions software • Vente de papier et consommables toutes marques • Audit printing gratuit sans engagement d’achat sur simple rdvs. • Kopieertoestellen-multifunctionals • Software oplossingen • Verkoop van papier en verbruiksartikelen voor alle merken • Gratis audit printing zonder enig commitment tot aankoop op afspraak. -21% Montant de la TVA offerte jusqu’au 31/12/2013 pour tout contrat sur notre gamme PROMOTION multifonctionnelle A3 et A4. (Mentionnez le code promo « CFCI ») PROMOTIE De btw zal geschonken worden op alle contracten tot 31/12/2013 op het hele gamma van multifunctionele producten zowel op A3 als A4. (Vermeld de promo code « CFCI ») Document Office Solution is what we do ! S.A D&O Partners N.V l Av. de la Couronne 530-534 Kroonlaan l Bruxelles 1050 Brussel T 02 643 42 42 l F 02 643 42 43 l do_partners@xeroxbrussels.com l www.dopartners.be Redécouvrez le « De Page » La référence en droit civil Customisation possible DE Convivial PAGE Traité de droitFacile civil belge d’utilisation Tome II : Les obligations 5 POSTES + 1 an de maintenance Volumes 1 à 3 POUR et support Pierre Van Ommeslaghe inclus SEULEMENT 99€ / MOIS* Installation et formation Retrouvez toute la collection De Page sur incluse ! www.bruylant.be Vient de paraître P s € s ²DITION www.bruylant.be Software de gestion pour les avocats Démo gratuite et sans engagement Ce> traité Gestion administrative des dossiers et clients, gestion des documents et e-mails en liaisonaavec pour objet Word, Excelun exposé systématique, circonstancié et synthétique et Outlook. du droit des sur rendez-vous à votre cabinet ! obligations. Il se caractérise > Modèles personnalisés de lettre et depar une vue non seulement scientifique, mais aussi pragmatique de procédure. cette importante > Gestion partie du des états d’honoraires droit privé. et rappels des impayés. Plus d’informations : > Gestion des prestations et des frais par dossier et par avocat, avec valorisation. Taux collaborateur distinct. S.A D&O Partners N.V > Agenda et planning des délais et actions à accomplir. Av. de la Couronne 530-534 - 1050 Bruxelles T 02 643 42 42 - F 02 643 42 43 > Gestionetdes Informations archives avec commandes : réactivation possible de dossiers archivés. Ouvrages disponibles en version électronique do_partners@xeroxbrussels.com > Comptabilité simplifiée commande@larciergroup.com : livre journal, frais généraux, amortissements,... sur www.stradalex.com www.dopartners.be c/o>Larcier Liaison optionnelle Distribution avec lesprl Services logiciel de comptabilité générale WINBOOKS. Fond Jean-Pâques, 4 – 1348 Louvain-la-Neuve – Belgique Tél.*0800/39 Nos prix s’entendent HTVA. Offre valable sur les contrats sur 36 mois. Rachat possible à l’échéance. 067 – Fax 0800/39 068 Document Office Solution is what we do !
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 5 SI TU VAS A RIO… Billet d’humeur Alors, « on » est au Brésil ! : cause était entendue. C’était plié Depuis Croatie – Belgique (0-2), la de football qui aura lieu du 12 juin au 13 Coupe du Monde la Belgique était qualifiée pour la s de Dilma Rousseff. juillet de l’année prochaine au pay pays de Galles, en ultime match au Heysel, contre le La chose a été fêtée à l’issue d’un ur, proc hes du Roi, Elio di Rupo, de foul e et ave c, dans la tribune d’honne prés enc e de la gran a été un peu gâchée, et Isab elle de Sae dele er. Je dis ça, je dis rien, mais la fête Rud y Verv oort îne privée RTL-TVI, qui y ont assisté en regardant la cha je trouve, pour les téléspectateurs visée. A la pause, le monopole de la retransmission télé laquelle, en l’occurrence, avait le pelouse immense du terrain, la communication, tout seul sur la numéro de Stromae, maestro de t garçon, a été interrompu. dans son costume tricolore de peti le. Non : fort minable. par la plui e, qui tom bera it plus tard. Par les publicités. Formidab Pas heureux pour Marc Wilmots, nul et la pluie, justement, on était Quoi qu’il en soit, malgré le match été attiré par la danse des pas s’attarder au Sénat où il avait qui a décidément bien fait de ne où l’on avait gardé de lui le is Michel, et de revenir au football sept voiles que lui avait faites Lou t heu reux aussi pour Lukaku ntueux et courageux. On étai souvenir d’un joueur valeureux, tale pan y. Et pour De Bruyne. ava it vu éclo re au Spo rting d’An derlecht. Et pour Kom que l’on , le grand gardien de but. Et pour Courtois ! Thibaut Courtois bière, en revanche, bof ! ers, qui braille et biberonne de la Formidable ! La horde des support s savez, ce chanteur à Dario Moreno (1921-1968), vou Je ne sais pas pourquoi j’ai pensé ena ire un moment de notre son père , juif esp agn ol par sa mère) qui fut le part métis (turc par chotte à la recherche de que s Brel pou r être son San cho Pança quand Jacky était don Qui Jac t: sa splendeur, Dario Moreno chantai l’inaccessible étoile. Au temps de « Si tu vas à Rio N’oublie pas de monter là haut Dans un petit village Caché sous les fleurs sauvages Sur le versant d’un coteau… » Si vas à Rio… …tu verras le génie des Belges. Olivier Collon
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 6 W-e de détente en Compte-rendu Zélande ” Les premiers seront les derniers. Adage vérifié puisque ceux de nos amis qui sont partis bien à temps ont failli arriver après ceux qui restaient encore sagement travailler, du moins s’ils passaient par Anvers. Mais tous nous avons été récompensés du trajet :hôtel magnifique, retrouvailles et ambiance chaleureuses, buffet généreux et gourmand. Le temps n’a pas voulu être en reste et a été très beau tout le week-end. Une nuit plus tard, que l’on ait dormi ou dansé, et après un solide buffet déjeuner plein de tentations, voilà la troupe prête à embarquer, non pas sur un de ces porte-containers impressionnants qui passaient à quelques encablures de l’hôtel situé en bord de mer, mais sur une belle grande barque de bois pour parcourir les canaux de Middelburg, avec guide charmant et interprète privée. A l’accostage nous attendait l’apéritif, parce que, comme l’a confirmé une voix de la Conférence, on ne plaisante pas avec ces choses-là. Middelburg, qui nous avait ainsi été contée, s’est révélée à l’ arpentage une bien sympathique bourgade, très coquette, très ..hollandaise . Après un agréable repas, qui nécessita deux restaurants vu le nombre de confrères affamés, voici le jeune barreau scindé ; les sportifs d’un côté, les flâneurs de l’autre .
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 7 Les premiers sur la plage à se faire les muscles pour dompter, qui une planche avec une voile, qui une monture. Les autres batifolant au gré des petites villes ou villages alentours, tous pour profiter de ces beaux moments. Le soir a trouvé une compagnie ravie de ces instants partagés. Et le lendemain, à nouveau deux groupes. Quelques fourmis retournant à leurs conclusions et de nombreuses cigales continuant à musarder, récompensées, outre d’un dernier bon repas, par un soleil éclatant permettant de prendre dehors , l’apéritif ( cfr . plus haut )et le café pour les plus épicuriens. Bref un week-end de détente où l’on oublie tout le reste- même parfois ses clés pour les plus détendus. Malgré ces mésaventures, voici encore un adage vérifié : les absents ont toujours tort ! Danièle Staquet
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 8 Compte-rendu Quizz musical Ce mardi 22 octobre, c’est en bravant la Sébastien Michez qui coupe l’herbe que nous attendant à table bonbons et pluie que nous nous rendions au Petit sous le pied à une salle bouillonnante en tranches de cake ! Chapeau Rond Rouge pour une grosse buzzant les deux premières chansons On fait le point sur les scores, la Pink affaire : le Quiz musical de la Conférence. après 2 secondes d’introduction. Ok la Team, les B&B et Link se partagent la tête Ce n’est pas nouveau, les avocats aiment compétition est lancée, Pink Team en du classement. Et c’est reparti ! la musique. La présence régulière – tête. Les Julie&Co enchaînent, suivies du Jusqu’à cette catégorie « reprises sur relevant parfois du squatting – de nombre cabinet Link. Le niveau est assez équilibré, YouTube », le but étant de retrouver la d’entre eux dans un désormais célèbre l’événement rassemblant à l’évidence des chanson originale, où Me Justine Philippart karaoké de la place de la Trinité en atteste. mordus de musique. - honneur aux revuistes de tous temps - a L’endroit qui nous accueille en cette soirée Et pendant ce temps-là, Me Gauthier fait preuve de sa connaissance extensive d’octobre est chaleureux et assez cosy. Lambeau nous parlait avec émotion de la série Glee ! Nécessaire à ce type d’activités, la salle de son mariage et Me Cédric Lefebvre La fin de cette épreuve sonne le glas du n’est pas grande. Mais c’est que ce quizz approvisionnait son équipe en bières. jeu tel qu’on le connaissait jusque là : a attiré du monde… Nous sommes répartis L’équipe Dal&Veldekens a du mal à se le cabinet Link en tête. en 8 groupes parmi lesquels on retrouve réveiller et, ayant peine à trouver le chemin Maître Jonathan nous annonce que la les cabinets (et affiliés) Dal&Veldekens, du buzz, se voit aidée de Maître Jonathan, partie se clôture par un « tout ou rien » : Crowell Moring, Link, KHK, Altea et ce qui leur permet d’engranger quelques 8 chansons décisives, le groupe qui d’autres ensembles composites tels points. Il ne fallait pas plus pour les lancer. remporte cette série sera déclaré grand Julie&Co, la Pink Team et la délégation du Les catégories se suivent et ne se gagnant… Grand froid dans la salle. Carrefour. ressemblent pas : on entend défiler le C’est finalement l’équipe B&B, au terme Huit équipes prêtes à tout donner, il ne dernier Will.i.am, la B.O. de Gladiator (ou d’un suspense intenable, qui remporte manquait plus que les explications du était-ce The Rock), le petit bonhomme cette épreuve, 1 point devant l’équipe maître de cérémonie. en mousse de l’illustre Patrick (Jean) Link. Parlons d’un match serré… Ce ne fut pas mince affaire : Jonathan – Sébastien, ou encore l’inoubliable Il s remportent donc le prix tant convoité : notre hôte – , n’ayant pas forcément pris Bruxelles de Monsieur Brel… une bouteille de champagne lors de la la mesure de la difficulté à faire taire un Maître Jonathan nous avait informé de soirée de Rentrée Solennelle de janvier. avocat, a pourtant tenté à maintes reprises la possible attribution de points frotte- L’équipe Altea est désignée équipe la plus d’obtenir un semblant de silence… Las manche ou leur retrait en cas de mauvaise fair-play, peut-être pour adoucir leur statut très certainement d’attendre, il se lance foi caractérisée. C’est l’équipe du cabinet de lanterne rouge… alors dans l’énumération des consignes KHK qui obtiendra le premier, sur une pour la soirée, la première consistant belle prestation de Me Mélinée Nazarian, Il est 23h15, le bar est ouvert, il fait à l’appeler « Maître », un comble ! On et le Carrefour se verra ôter 10 points pour désormais 45°, témoin de l’excitation qui l’apprend également, nous enchaînerons avoir osé contester une décision arbitrale a animé les participants, épuisés mais les catégories en tous genres, pour finir de notre maître du jeu. ravis, pendant ces deux heures de jeu. sur un tout ou rien décisif, mais cette C’est alors le temps de la pause, la Ce fut donc une grande soirée. La information plutôt vague échappe à la température ambiante est montée à 38°, Présidente nous a promis une réédition plupart d’entre nous. la majorité sort s’aérer. au second semestre, on attend déjà Quelle belle surprise à notre retour, la l’ouverture des inscriptions ! Il est 21h et des poussières, Conférence pense à nos réserves pour il fait 30° dans la salle. l’hiver puisqu’après les cacahuètes et La sauce est lancée ! et c’est Me autres chips de la première partie, voilà Jessica Lesage
La Conférence #2 - www.cjbb.be Echos 9 Compte-rendu accueil des stagiaires Les mois de septembre déroulait cette année le 11 Mes Guillaume Beauthier et plus tard enfin arrive le réconfort et d’octobre permettent octobre et n’a pas dérogé à la Céline Beaujean lauréats du avant quarante années d’effort : traditionnellement aux tradition ! prix Boels, se sont donné la la Conférence a accueilli les stagiaires fraichement émoulus Au cours de la visiste du réplique pour une reconstitution stagiaires pour un walking de découvrir les différentes Palais se sont succédé des plus vraie que nature du fameux dinner des plus agréables. juridictions bordant la place couloirs lumineux, menant à exercice de plaidoirie, le stress Le dîner aux jeux d’hiver a réuni Poelaert. des chambres de plaidoirie en moins. des confrères de toutes les D’aucuns, aventuriers dans aussi fraiches que dépourvues Avant cela, les stagiaires ont générations, la présence des l’âme, se sont lancés seuls d’âme, mais également pu faire connaissance avec plus jeunes ayant été rendue dans cette conquête du d’obscurs dédales aboutissant Muriel Bialek et Benoit Lemal possible grâce à l’intervention Nouveau Monde. sur des bancs déformés par le respectivement présidente et du Carrefour des stagiaires. D’autres ont bénéficié des temps, dont on suppose qu’ils vice-président de la Conférence conseils d’un maître de stage ont accueilli tant le notable que ainsi qu’avec Mme Colot Bivort S’en est suivi une soirée particulièrement attentionné. le cleptomane. et les délégués des stagiaires et mémorable qui n’a pas manqué D’autre encore ont eu la chance Ensuite, Monsieur le Bâtonnier faire le point également sur leurs d’initier nos jeunes recrues à d’arpenter les allées de nos a fait découvir aux stagiaires le obligations sociales et fiscales. la convivialité et à l’amitié qui bâtiments judiciaires aux côtés fameux fer à cheval ainsi que, À 17h55, la salle s’est petit caractérisent notre barreau. de guides de choix : une équipe quel privilège, l’intimité de son à petit vidée pour une ruée La journée s’est finalement composée de commissaires bureau et sa vue époustouflante vers les cafés alentours pour cloturée aux petites heures sur de la Conférence du Jeune sur Bruxelles. un Croatie-Belgique qui fera un bilan des plus réussis. Barreau et de membres du L’après midi s’est poursuivie par date dans la petite histoire du Carrefour des stagiaires. l’assistance à un exercice de football. L’accueil des stagiaires se plaidoiries fictif au cours duquel Nonante minutes et deux buts Jérôme HENRI
La Conférence #2 - www.cjbb.be Dossier 10 Dossier les nouvelles technologies C’est incontestable, les nouvelles technologies sont de de l’appareil judiciaire belge : le projet Phénix. Supposé plus en plus présentes dans notre vie quotidienne, privée instaurer le dossier judiciaire électronique, accélérer et comme professionnelle. Nous sommes ainsi toujours plus simplifier le travail du personnel judiciaire et les échanges nombreux à profiter de ces facilités : agenda électronique, entre l’ordre judiciaire, les auxiliaires de la justice (avocats, emails, partage de fichiers, vidéo-conférences, etc. Mais huissiers, notaires, experts) et le justiciable, ce projet n’a cela va plus loin. Aujourd’hui, les avocats partagent : ils se jamais vu le jour et ne semble pas encore prêt - à ce stade « tag » à la justice de paix, « tweet » sur le déroulement – à renaître de ses cendres. de leur audience, « like » les photos de leurs confrères en vacances et commentent en direct les activités du Jeune Les avancées technologiques suscitent encore aujourd’hui barreau … de nombreuses questions . A quoi pourrait ressembler le cabinet d’avocats de demain ? Une dématérialisation Le 25 mars 1983, le Périodique de la Conférence faisait totale des ressources d’un cabinet est-elle envisageable un état des lieux des nouvelles technologiques dans la vie et souhaitable ? Quels nouveaux outils pouvons-nous de l’avocat. Me Georges Bernard s’interrogeait ainsi sur encore utiliser pour faciliter notre travail ? Comment cela l’opportunité ou non pour un cabinet d’avocats d’investir se passe-t-il dans certains systèmes judiciaires étrangers dans un ordinateur. Que les choses ont changé en trente ? Et la Conférence dans tout ça ? ans ! Sans volonté aucune d’exhaustivité, c’est ce que nous Et le monde judiciaire dans tout cela ? En 2000, la allons tenter de découvir au travers de ce dossier spécial Belgique a tenté un premier pas vers l’informatisation « nouvelles technologies ».
La Conférence #2 - www.cjbb.be Dossier 11 Le cabinet papiers ». Suivant un système d’autorisation très vais m’installer dans une salle de réunion du cabinet Comment le client accueille-t- il cette manière innovante de virtuel - sécurisé, tout est rendu accessible aux avocats Prætica (situé au Sablon), je branche mon portable travailler ? Le client utilise-t-il fréquemment la possibilité qui interview de concernés, de partout, via sur un des multiples grands lui est laissée de consulter Internet (avec évidemment écrans à disposition de tous son dossier en ligne ? Me Englebert plusieurs niveaux de et je travaille comme si j’étais sécurité et de sauvegarde, à mon cabinet, avec un Mes clients ont tous très bien internes et externes). Les accès immédiat à tous mes accueilli ces innovations: communications avec les dossiers, toutes les pièces, 1°) ils ont constaté que cela clients se font principalement actes de procédure, etc. ne changeait rien à ma et prioritairement par e-mails. Il y a un autre avantage, plus disponibilité pour eux, au Si nécessaire, par téléphone. prosaïque mais très précieux: contraire ; 2°) ils en ont tiré un Le cabinet « physique » est lorsque vous terminez vos bénéfice financier immédiat réduit à son strict minimum : conclusions et que vous dès lors que les ayant il n’y a plus de secrétaire avez étalé sur votre bureau supprimés pour nous, nous interne ni de réceptionniste/ ou sur une grande table ne facturons plus aucun frais téléphoniste. toutes les pièces du dossier, de secrétariat aux clients. il faut encore tout ranger Il est vrai que la réussite Quels sont les avantages et correctement (pour s’y de la formule dépend sans pratiques de cette formule retrouver plus tard). Lorsque doute en partie du type pour l’ensemble des vous ouvrez toutes les de clientèle. Pour mes membres de votre cabinet ? pièces du dossier à l’écran clients, essentiellement Si la dématérialisation de votre ordinateur, elles en droit des médias et en totale des ressources d’un Personnellement, je travaille se reclassent parfaitement droit intellectuel, il n’y a eu cabinet d’avocats existe, elle depuis juillet 2011 seul à seules lorsque vous aucun problème. Cela faisait reste encore relativement Namur. Mais je suis relié fermez l’application. Il faut toutefois très longtemps qu’ils marginale. Pour en savoir par un réseau interne au évidemment respecter dès ne venaient (quasi) plus à plus, nous avons interrogé cabinet Prætica de Bruxelles le départ une nomenclature des réunions à mon cabinet. Me Jacques Englebert. où travaille ma principale bien précise pour la Je suis intimement convaincu Avocat au barreau de collaboratrice. A Bruxelles, création et l’identification de que nos clients n’ont plus Bruxelles pendant 23 ans, seuls les stagiaires ont un chaque fichier et il s’impose besoin que leurs avocats Me Englebert s’est installé bureau attitré au cabinet. Le d’avoir deux (grands) disposent de bureaux il y a deux ans à Namur au reste de l’espace est occupé écrans de qualité pour somptueux, dans les plus sein du cabinet Praetica par des salles de réunions à travailler confortablement. chers (à défaut d’être beaux) (www.praetica.com). Il nous la disposition des associés Personnellement, j’ai profité quartiers de la capitale. explique ce que pourrait être et des collaborateurs, qui de mon passage en tout Un hall d’entrée en marbre le cabinet de demain : un « travaillent essentiellement numérique pour migrer sur ou une salle de rénion cabinet virtuel ». chez eux. Mac, mais on a le choix entre pharaonique n’ont jamais Il y a un régisseur pour Mac, PC ou Linux puisque le contribué à la qualité d’une Pourriez-vous nous présenter s’occuper de toutes système est multi plate-forme. consultation en droit. Ils en quelques mots la méthode les tâches qu’implique Prætica met par ailleurs un influencent par contre la de fonctionnement de votre l’organisation d’un cabinet, en point d’honneur à utiliser, note finale ! C’est ce que cabinet Prætica à Namur ? En dehors du travail intellectuel au maximum, des logiciels les clients comprennent très quoi consiste concrètement proprement dit. Etant seul, libres. bien. Ils sont par ailleurs un cabinet « virtuel » et je n’ai pas besoin d’un tel Pour moi, cela m’a très sensibles au fait que en quoi est-il différent d’un service à Namur. permis, après 23 ans de leurs avocats se concentrent cabinet traditionnel ? Je suis en contact journalier barreau à Bruxelles au exclusivement sur ce avec ma collaboratrice, sein d’associations d’une pourquoi ils nous consultent La priorité est mise sur le par vidéo conférence. quinzaine d’avocats, de : l’apport intellectuel pour travail intellectuel de l’avocat. Pratiquement, c’est m’installer seul à Namur résoudre leurs problèmes Tout ce qui est annexe est exactement la même chose tout en m’adossant à une ou les conseiller dans leurs supprimé ou réduit au strict que si elle passait sa tête à structure dématérialisée mais activités. nécessaire. Pour y arriver, la porte de mon bureau pour très utile : en quelques heures concrètement, l’intégralité du me poser une question ou mon nouveau cabinet était L’accès direct par le client à cabinet est informatisé, toute discuter d’un dossier. entièrement opérationnel. son dossier est une option la production intellectuelle Lorsque je viens plaider à Enfin, et ce n’est évidemment que je n’utilise pas pour le et toutes les pièces des Bruxelles et qu’il y a quelques pas négligeable, cela permet moment. Mes clients ne sont dossiers sont numérisées. heures d’attente entre l’appel de sérieuses économies en pas demandeurs outre que la Il n’y a plus de « dossiers du rôle et les plaidoiries, je frais de fonctionnement. généralisation des échanges
La Conférence #2 - www.cjbb.be Dossier 12 Belgique - Outils : du nouveau dans la gestion des remplacements entre confrères ! Sortie par la grande porte il y a quelques années, c’est par la fenêtre que nous revient notre ancienne consoeur, Laetitia Massa, avec un projet destiné à améliorer notre agenda et notre rentabilité. Aux cotés d’Olivier Colot, son cofondateur, Laetitia Massa, précédemment avocate, membre du carrefour des stagiaires et de la commission « nouvelles technologies » du barreau de Bruxelles, a créé et développé un concept qui devrait nous faciliter la vie : Hearings. Tout avocat est régulièrement confronté à des urgences, à une accumulation de dossiers ou d’audiences à traiter ou tout simplement à des déplacements qui peuvent s’avérer peu utiles ou peu rentables voire difficiles à réaliser. Dans ces cas, de fichiers par emails réduit (qui arrive de toute façon par entrer en vigueur fin… 2009 ! trouver un confrère « loco » sensiblement l’intérêt pratique e-mail) ou un envoi postal Il faut évidemment investir relève parfois de l’exploit… de cette option (sauf à (personnellement je ne garde dans du matériel de qualité, Inversément, il arrive que décharger sur les clients des aucun double papier). dans la sécurité et les l’avocat dispose d’une tâches de classement dont souvegardes des données. matinée de libre ou d’une ils ne souhaitent pas, à juste Que répondriez-vous aux Il est également indispensable plaidoirie fixée en milieu de titre, s’occuper). avocats qui ont encore des de respecter des méthodes matinée ou d’après-midi. craintes face aux nouvelles de travail très précises, mais Le concept crée par Laetitia Cette méthode de technologies (notamment on s’y habitue facilement à Massa et Olivier Colot travail change-t-elle pour des raisons de fiabilité) ? condition qu’elles soient dès consiste à faire se rencontrer fondamentalement la relation le départ bien définies. l’offre et la demande avec les confrères? Comment Il est trop tard pour avoir Il y a actuellement sur le en mettant en place un cette méthode est-elle perçue des craintes. C’est le sens marché beaucoup de solutions calendrier commun de par ceux-ci ? Certains s’en de l’histoire. Dans quelques de qualité. Cela dit, le risque gestion de remplacements sont-ils déjà plaints ? années nous y serons tous, zéro n’existe pas. Mais il entre confrères. alors pourquoi attendre ? Il n’existait pas au sein des Non cela ne change pas faut évidemment espérer cabinets traditionnels. Le Puisqu’à l’heure actuelle les fondamentalement les que l’informatisation réelle cabinet de mon patron de plaidoiries virtuelles ne sont relations avec les confrères et effective des cours et stage a eu plusieurs fois la pas encore à l’ordre du jour et en général, cela se passe tribunaux ne se fasse plus visite nocturne de « curieux » et le dépôt de conclusions très bien. Evidemment, il faut trop attendre. Le projet qui n’ont pas été arrêtés par par courriel n’est pas encore parfois insister pour que les Phénix, qui prévoyait la l’alarme à la porte d’entrée. admis, cet outil d’utilisation communications se fassent possibilité d’introduire une J’ai le sentiement que mon simple peut s’avérer des plus exclusivement pas e-mails. action par voie électronique système est nettement mieux pratique ! Plus d’informations Réexpliquer, quelques fois et l’échange de tous les actes protégé. sur www.hearings.be. à certains, qu’il est inutile de de procédure et des pièce doubler un e-mail par un fax par cette même voie aurait dû Jean-Sébastien Lenaerts Valérie Vandiest
La Conférence #2 - www.cjbb.be Dossier 13 3 questions 1. Pensez-vous qu’un jour le barreau sera Certes, tout citoyen est confronté à ce danger mais A l’étranger : à complètement virtuel (dépôt de conclusions pour notre profession, il atteint ni plus ni moins l’un le Brésil Bernard un exemple par email, plaidoiries par de ses piliers : le secret vidéo-conférence) ? professionnel. Magrez à suivre ? Nous devons donc y Si je comprends bien le être attentif et surtout sens de votre question, commençons par le début : devons-nous craindre être tous sensibilisés à qu’un recours intensif aux la S.S.I. (sécurité des NTIC pourrait virtualiser les systèmes d’informations) relations entre les confrères dont le périmètre est et entre les avocats et les nettement plus vaste que les juridictions au point que le aspects de la signature et barreau y perde son âme ? l’archivage électronique. Pour ne pas le citer, le barreau de Paris n’édite plus d’annuaire au format papier 3. Existe-t-il encore depuis de nombreuses à l’heure actuelle des années. L’informatisation de avocats qui n’utilisent pas la gestion de notre barreau, d’adresse email ? de sa communication Spécialiste des nouvelles et également de l’aide J’ai le souvenir que Depuis quelques années technologies, Bernard juridique a souvent été lorsque le bâtonnier Marc déjà, la justice brésilienne Magrez, membre du conseil montrée non pas en WAGEMANS a lancé son cri est en marche vers la de l’ordre a occupé une exemple mais en modèle de guerre « Tous sur le Net numérisation. série de postes étroitement de modernité et de », nous étions 124 avocats Tout a commencé en liés à l’introduction des transparence. à avoir communiqué une 2006, lorsque la décision nouvelles technologies dans adresse email à notre Ordre. de numériser tout le la vie du barreau : En fait, à y regarder de Aujourd’hui, il reste fonctionnement de l’appareil directeur du Centre des plus près, nous sommes quelques irréductibles judiciaire a été prise par le nouvelles technologies, simplement en phase avec et même si je n’ai plus gouvernement brésilien. Le webmaster, membre de la l’évolution de la société civile. les chiffres exacts en projet a été lancé malgré commission des nouvelles Il serait, peut-être, temps que tête, ils doivent être bien les nombreuses résistances technologies. la Justice en fasse de même moins nombreux que des avocats plus anciens Il a été également le chef et ce d’autant plus que notre les 124 pionniers du craignant que la sécurité des de projet du « Bureau d’aide législateur a déjà introduit temps du bâtonnier Marc données ne soit pas assurée. juridique informatisé » la télécopie et le courrier WAGEMANS. Chaque tribunal a créé actuellement implanté dans électronique dans notre Code C’est un peu triste de voir son propre système de les 14 barreaux membres Judiciaire. que ces confrères se privent numérisation sur une période d’Avocats.be d’un outil de communication de transition de 8 ans pour Bref, il n’y a que les esprits aussi performant que permettre aux avocats ayant Pour ce dossier spécial chagrins qui pensent facile d’usage et obligent plus de difficultés avec les « nouvelle Technologie » que le barreau deviendra les confrères qu’ils nouvelles technologies de la Conférence lui pose 3 complètement virtuel par le rencontrent à devoir pouvoir se familiariser avec questions ! seul recours aux NTIC. Nous recourir à des méthodes de le nouveau procédé. Les avons tout à y gagner mais communication quelque peu deux systèmes, « papier » qui suis-je pour dire cela ? révolues. et « numérique », ont donc cohabité pendant presque 10 ans. 2. Quels risques Concrètement, à partir de apercevez-vous à 2009, toutes les procédures l’introduction des ont été scannées et nouvelles technologies introduites dans une base dans le métier de l’avocat ? de données. Depuis lors, l’arriéré judiciaire a fortement Si je fais abstraction des diminué. « mauvaises manipulations Gustavo Ferandes Meireles, informatiques», le plus gros avocat brésilien, nous risque est l’atteinte et la explique : « la numérisation divulgation des informations fonctionne très bien. que nous détenons.
La Conférence #2 - www.cjbb.be Dossier 14 Et la Conférence dans tout ça ? « savoir, c’est se souvenir » Aristote - Les discours de rentrée numérisés pour vous ! Chaque année, un(e) jeune avocat(e) se met à nu. En toute liberté, l’orateur de rentrée aborde le sujet de son choix, dans un discours qui est prononcé lors de la séance solennelle de rentrée. Le Président de la Conférence réplique, et le Bâtonnier prononce la conclusion. Ces discours sont les trésors de la Conférence. Quand on met la main sur un trésor, il faut veiller à le mettre en vitrine. Parmi tous les discours, délicat de faire un classement et périlleux d’émettre un avis Concrètement, chaque les pièces (scannées) un code d’erreur apparaît et toujours facile de se lancer avocat se connecte sur et automatiquement le sur l’écran de l’ordinateur et dans des critiques. le site internet ad hoc par dossier est envoyé au juge il suffit de noter ce code afin Disons le tout net : les l’introduction de sa carte compétent qui fixe une de prouver la panne si un discours des 20 dernières d’avocat qui contient une date d’audience. Il n’existe problème de prescription ou années sont grandioses. Il puce dans un lecteur de par conséquent plus de de délai devait survenir en faut être diplomate … carte. problème de compétence. suite de celle-ci. Il nous faut donc parler d’un Un autre avantage réside temps que les moins de 20 Une fois connecté, chaque dans le fait que les actes La numérisation de la justice ans ne peuvent pas connaître. avocat peut ouvrir un peuvent être déposés est très positive et même les Le titre attire souvent dossier, déposer une jusqu’à 23H59, nous avocats plus âgés s’y sont l’attention : propos sur la requête, vérifier si une ne sommes donc plus habitués. rumeur (J.T. 9/12/1989), nos nouvelle pièce n’a pas été tributaires de la fermeture Juges (J.T. 22/11/1986), déposée au dossier ou si des greffes à 16 heures. En tout état de cause, des la fraude fiscale ou le le greffe n’a pas ajouté une Concernant la sécurité : formations sont organisées devoir d’opposition ( J.T. nouvelle communication. chaque avocat n’a accès très régulièrement et le help 23/11/1985), Pourquoi, Caïn ? Lorsqu’on dépose une qu’à ses propres dossiers. desk fonctionne à merveille ». (J.T. 9/11/1968). nouvelle requête, il faut Il ne peut consulter ceux Sans être obséquieux, remplir toute une série des autres et les pièces soulignons la qualité du d’informations (valeur mentionnées confidentielles Propos recueillis par discours de 1991, son auteur du litige, matière, noms ne sont pas accessibles. Christine Molitor étant le Président d’honneur des parties (avec le Bien entendu, comme tout de notre association numéro du registre des ce qui est lié aux nouvelles « Le paradoxe de Babel » : personnes physiques technologies, il y a parfois quel discours !!! ou morales), y annexer des pannes. Dans ce cas, « Ca claque » dirait la jeune génération !!!
La Conférence #2 - www.cjbb.be Dossier 15 « Sans la liberté de blâmer, poétique ou anodin mais de il n’est point d’éloge flatteur ses prisons ». » nous rappelle chaque Comme la liste des invités jour Le Figaro, en citant de la Conférence pourrait Beaumarchais. être longue si nous Alors, comment percevoir avions l’audace de nos l’évolution de la qualité de prédécesseurs …. la plume du discours du 18 janvier 1991, de la réplique Il est des discours dont on a de 1998 (J.T., 1998, p. 49) peine à interrompre la lecture et de la conclusion de 2013 après l’avoir entamée…. (J.T., 2013, p. 39)? Essayez, vous verrez … Plusieurs belles plumes ont Ces discours sont en effet en effet occupé les différentes désormais disponibles sur le places du triptyque qui site de la Conférence (www. constitue le discours. cjbb.be). En 1959, sous le titre « Agir de la sorte, c’est pour Amour et artifice », Me la Conférence s’inscrire Alfred Terfve aborde dans la continuité et assurer l’insémination artificielle. son devoir de mémoire : se Dans sa conclusion, le souvenir de nos pères et Bâtonnier Nyssens évoque laisser une trace pour nos les exigences du foyer et de descendants. la famille : « O tempora, o La prochaine oratrice à mores » …. prendre place dans cette 1973 n’est pas une date auguste liste est Me Venet, anodine dans les annales qui prononcera son discours de la Justice belge. C’est le 17 janvier 2014 , avant le centenaire de l’épilogue que Me Bialek n’assure la judiciaire de la dispute réplique. amoureuse et bruxelloise de Les nouvelles technologies Verlaine et Rimbaud. Cette ont un mérite paradoxal : dispute s’est soldée par la nous permettre de mettre en condamnation de Verlaine à avant des trésors oubliés. une peine de deux ans de Savoir, c’est se souvenir disait prison ferme et à une amende Aristote. de 200 fb. En publiant tous les écrins Le poète a « goûté » à de virtuosité que sont les l’hospitalité des prisons discours, la Conférence belges (Bruxelles et Mons). démontrerait-elle son Sous le titre « autre chose », penchant aristotélicien le discours prononcé le 16 alors qu’on la croyait plutôt novembre 1973 dresse un platonique … portrait glorieux de Rimbaud. Beau débat pour animer les Dans sa réplique, le Bâtonnier soirées au coin de l’âtre en Kirschen écrit « Justice cette période de fin d’année, expéditive certes mais fort connectés sur le site internet sévère. Quelle peine serait de la Conférence ! infligée aujourd’hui au pauvre Verlaine ?» Et le Bâtonnier de souligner Benoît LEMAL l’audace du Président de la Vice-Président Conférence du Jeune Barreau de 1893 : 20 ans après le procès inique de 1873, la Conférence osa inviter à sa Post scriptum : pour les tribune « ( …) Paul Verlaine, exercices de plaidoirie, une condamné de droit commun référence à un discours de après un procès scandaleux, rentrée, et c’est un nouveau pour y traiter non d’un sujet bonus !!!
BMW Brussels La Conférence #1 - www.cjbb.be Echos 16 Louise Le plaisir Evere de conduire NE RÊVEZ PLUS DE VOTRE BMW, RENCONTREZ-LA. Si vous êtes entrepreneur indépendant ou que vous exercez une profession libérale, vous avez certaine- ment un agenda bien chargé. Vous n’avez donc pas toujours le temps de vous rendre dans une concession BMW pour choisir une voiture de société. Voilà pourquoi BMW Brussels lance le service A Date With BMW. Dites-nous le modèle que vous aimeriez rencontrer sur le formulaire en ligne du site www. bmwbrussels.be, et un de nos vendeurs viendra vous apporter la voiture au moment le plus approprié, chez vous ou au bureau. Bref, plus besoin de vous déplacer : vous avez tout le loisir de découvrir la voiture sous toutes ses coutures, de poser des questions au vendeur… et tout cela, sans le moindre engagement de votre part! RÉSERVEZ VOTRE RENDEZ-VOUS SUR WWW.BMWBRUSSELS.BE BMW Brussels Quartier Louise Succursale de BMW Belux #PVMFWBSEEF8BUFSMPP 1000 Bruxelles 5©M #.8&GꗅDJFOU%ZOBNJDT info@bmwbrussels.be Moins d’émissions. Plus de plaisir. www.bmwbrussels.be BMW Brussels Evere Meiser Succursale de BMW Belux #.8'JOBODJBM4FSWJDFTWPVTQSPQPTFEFTGPSNVMFTꠋOBODJ¨SFTOPWBUSJDFT"WFDMFTDPOUSBUTEѳFOUSFUJFOBWBOUBHFVY#.8 "WFOVF-.PNNBFSUT 4FSFOJUZ WPUSF#.8FTUNBJOUFOVFFOQMFJOFGPSNF7PUSF#.8C©O©ꠋDJFEVSBOUBOTEFTTFSWJDFTEFNPCJMJU©#.8.PCJMF$BSF 1140 Bruxelles Informations environnementales (AR 19/03/04) : www.bmw.be 5©M info@bmwbrussels.be www.bmwbrussels.be -,.Ѽ(,.$0
La Conférence #2 - www.cjbb.be Activités 17 16 et 17 janvier 2014 Rentrée solennelle de la Conférence du jeune Barreau Programme Toutes les inscriptions sont à effectuer via le site : www.cjbb.be ou éventuellement par e-mail : rentree2014@cjbb.be ou par fax au secrétariat de la Jeudi 16 janvier 2014 Conférence au : 02 519 85 61. Eu égard à l’ampleur de l’évènement, nous vous 17h : deuxième édition du concours international de recommandons vivement de vous inscrire via notre site plaidoiries surréaliste, chaque candidat représentant un internet de réservation et de paiement en ligne. Barreau francophone, palais de justice, salle 1.33 Une confirmation automatique de votre inscription vous sera adressée par courriel. Tarifs Vendredi 17 janvier 2014 Dîner de gala : 14h45 : hommage aux morts • Stagiaires membres de la Conférence et conjoints :95 € • Stagiaires non-membres de la Conférence :105 € 15h : séance solennelle de rentrée présidée par le Président • Membres de la Conférence et conjoints : 115 € de la Conférence du jeune Barreau de Bruxelles, Muriel • Non-membres de la Conférence et conjoints : 125 € BIALEK. • Pré-commande de cava pour le dîner et le concert : 45 € Discours prononcé par Me Olivia VENET. • Pré-commande de champagne Louis ROEDERER pour le (Palais de justice- salle des audiences solennelles de la dîner et le concert : 90 € cour d’appel - l’entrée est libre mais il est recommandé de s’inscrire préalablement.) 19h30 : cocktail et dîner de gala au Brussels Event Brewery, Concert de Louis BERTIGNAC rue Delaunoy 58 à 1080 Bruxelles (grand parking disponible et soirée dansante à 800 m et navettes mises à disposition) (ouverture des portes dès 23h00) : • Membres de la Conférence : 10€ 23h30 : concert de Monsieur Louis BERTIGNAC et soirée • Non membres de la Conférence : 15€ dansante
La Conférence #2 - www.cjbb.be Activités 18 ”Elle a toutes les qualités pour nous faire rêver d’un autre monde, le temps d’un discours et pourquoi pas, pour le reste de nos vies… Charmeuse, pétillante, engagée, rebelle mais réfléchie, moderne, toujours à l’écoute de son temps, cette femme-là ne prend jamais la parole pour ne rien dire ou pour s’attarder sur quelques considérations de bas étages. Il y a trop d’âme dans son regard, trop d’humanité dans ses veines pour imaginer un discours facile qui resterait à la surface de la terre sans atteindre les étoiles. Olivia Venet, c’est un peu notre Gisèle Halimi du barreau de Bruxelles version 2014 ! Elle sera « formidable » et « les minables » n’auront qu’à bien se tenir car à l’entendre, c’est assurément l’humain qui prendra son envol pour faire de l’ombre à la médiocrité, à l’injustice et aux sphères austères. Elle sera « formidable » et je vous promets de la vie, de la couleur et de la lumière dans le flot de ses paroles de femme libre et heureuse. Venez nombreux pour assister à ce grand moment de l’année judicaire, laissez vos dossiers et vos Smartphones sur vos bureaux, éteignez la lumière de vos écrans plats : cet après-midi du 17 janvier 2014, c’est de la salle des audiences solennelles de la cour d’appel que la lumière viendra. L’ORATRICE Ensuite, après l’avoir écoutée sans même entendre les mouches voler, vous vous DE RENTREE ? direz qu’elle était « formidable » et qu’il est inutile de revenir à vos affaires ! Et vous n’aurez alors plus qu’un seul désir pour entamer la nuit : chanter sur l’autre refrain de notre ami : Alors on danse…. ! FORMIDABLE… Cédric Vergauwen Pensez à l’UCL pour votre formation continue Vous qui êtes avocat, découvrez un aperçu de nos formations à votre intention démarrant début 2014 : CERTIFICAT D’UNIVERSITÉ CERTIFICAT D’UNIVERSITÉ EN DROIT BANCAIRE ET FINANCIER EN DROIT DES ASSURANCES Un programme permettant de comprendre les Pour maîtriser le cadre législatif et dispositions légales applicables aux marchés réglementaire du droit des assurances financiers et aux banques afin de mieux appréhender et de la responsabilité civile les objectifs et les enjeux de ce monde CERTIFICAT INTERUNIVERSITAIRE CERTIFICAT D’UNIVERSITÉ EN CONTENTIEUX EN EXPERTISE JUDICIAIRE – FORMATION DE BASE Une offre de cours variée et à la carte couvrant Une solide formation pour exercer les fonctions notamment le contentieux civil, pénal, administratif, d’expert judiciaire. Fruit d’un partenariat entre l’UCL, familial et européen l’Université de Namur et l’Université Saint-Louis +32 (0)10 47 91 27 formation-continue@uclouvain.be www.uclouvain.be/formation-continue-catalogue
La Conférence #2 - www.cjbb.be Activités 19 12 décembre 2013 à 20h Conférence Berryer Lieu : Palais de Justice Salle des audiences solennelles de la Cour d’appel Prix : • membres 5 € • non membres 10 € Puis, les valeureux orateurs bruxellois entrent en lice et dissertent avec humour et finesse sur l’un des sujets Une arène. imposés. Ils se livrent ainsi en pâture aux critiques La salle des audiences solennelles, chauffée à blanc. grinçantes des secrétaires parisiens qui, tour à tour, dissèquent leurs prestations. Des gladiateurs. Deux jeunes avocats bruxellois, aussi éloquents Mais la Berryer n’épargne personne. La soirée se clôture qu’intrépides. par une redoutable contre-critique qui remet les trublions à leur place. Des lions. Les douze secrétaires de la Conférence du stage de Paris, Les débats se déroulent sous l’œil d’un arbitre impitoyable : avides d’en découdre. le « Peuple de Berryer ». Un public quelque peu indiscipliné, qui manifeste bruyamment son amusement ou Un mystérieux invité d’honneur. son déplaisir lors des différentes interventions. Jeté au milieu de la bataille, il ne craint pas les vannes perdues. Peuple de Berryer, lève-toi ! Et un public en délire. Le Peuple de Berryer. Paiement préalable au crédit du compte de la conférence IBAN BE68 6300 2151 2134 BIC BBRUBEBB, avec la Dans la plus pure tradition du barreau de Paris, la référence «nom+prénom – Conférence Berryer». conférence Berryer est une joute oratoire où presque tous • PAF Membres : 5€ les coups sont permis. • PAF Non membres : 10€ Son programme est immuable. Un secrétaire parisien livre Inscriptions : une présentation caustique de l’invité, qui reçoit ensuite Inscriptions préalables obligatoires pour le 10 décembre la parole, afin de rectifier les contre-vérités qui émaillaient 2013 au plus tard. Toutes les inscriptions sont à effectuer nécessairement son portrait. via le site : www.cjbb.be
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