Le B-QUAADRIL, quelles implications pour nos services ? - 25-10-2018, Imagix Tournai - CHwapi

Le B-QUAADRIL, quelles
  implications pour nos
        services ?
      25-10-2018, Imagix Tournai

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Sommaire

1.   B-QUAADRIL ?
2.   Origine ?
3.   Contenu ?
4.   Mise en œuvre           Brieuc
                             Dumont

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1. B-QUAADRIL ?
https://www.health.belgium.be/fr/manuel-belge-daudit-clinique-en-imagerie-medicale

                                      3/18

“Belgian Quality Assurance Audit for
Diagnostic Radiology Improvement and
Learning".

                /18

1. B-QUAADRIL ?
Le QUAADRIL se concentre sur
• la gestion clinique et l'infrastructure,
• les procédures techniques et liées aux patients,
• l'enseignement et sur la recherche.

            Les normes "A" sont exigés par la législation, les publications techniques de
            l'IAEA ou d'autres organismes de normalisation externes. C’est pourquoi le non-
 Niveau A
            respect d'une norme "A" est considéré comme grave et nécessite la mise en
            place de mesures correctives urgentes.

            Les normes "B" sont non obligatoires, mais dont on s'attend à ce que tous les services
 Niveau B   les respectent. En cas de non-respect de ces normes, des mesures correctives sont
            recommandées.

            Les normes "C" sont complémentaires, mais pas essentielles. Des mesures correctives
 Niveau C
            peuvent améliorer le fonctionnement global du service.

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1. B-QUAADRIL
BUT ?

                   Le patient est
                   l’élément
                   essentiel de
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                   l’audit qualité.

2. Origine ?
•   20/07/01 RGPRI
    Arrêté royal du 20 juillet 2001 portant Règlement Général de la Protection
    de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger
    des Rayonnements Ionisants

Chapitre VI Applications de radiations ionisantes en médecine humaine et
vétérinaire

•   Article 50 Définitions et Champ d'application
    50.1 Pour l'application du présent chapitre, on entend par:
     – audit clinique: un examen ou un passage en revue systématique des procédures
         radiologiques médicales, qui vise à améliorer la qualité et le résultat des soins
         administrés au patient grâce à un examen structuré dans le cadre duquel les
         pratiques, les procédures et les résultats radiologiques sont comparés à des
         référentiels convenus de bonnes procédures radiologiques médicales et qui donne
         lieu à la modification des pratiques, si cela s'impose, et à l'application de nouveaux
         référentiels en cas de nécessité;
     – Des audits cliniques sont effectués dans les installations radiologiques définies par
                                              /18
         l'Agence et selon les modalités fixées ou approuvées par celle-ci.

Pour bientôt
           Dans le projet d’AR (2013/59/EURATOM)
Qui devrait être publié au premier quadrimestre 2019

https://afcn.fgov.be/fr/professionnels/projets-reglementaires/projet-dadaptation-
du-cadre-reglementaire-relatif-aux

Il y a de nombreuses références à l’audit….

• Art. 30.§2. Un audit clinique se déroule en
  trois phases successives complémentaires :
    – 1° auto-evaluation ;
    – 2° audit clinique interne
    – 3° audit clinique externe (5 ans)
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Pour bientôt
   Dans le projet d’AR (2013/59/EURATOM)

• Art. 30. §3. L’équipe d'audit interne se
  compose de membres du personnel ….

praticiens autorisés,
experts agréés en radiophysique médicale,
experts agréés en contrôle physique.
coordinateurs de qualité,
radiopharmaciens,
personnes habilitées (TIM, Infirmiers, personnes assimilées)

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Pour bientôt
    Dans le projet d’AR (2013/59/EURATOM)
• Art. 27. Sous Ia responsabilité médicale du
  praticien, il existe pour chaque pratique
  radiologique médicale: une procédure
  clinique écrite,
  – a) pour chaque équipement radiologique
    médical et pour chaque catégorie de patients
  – b) pour Ia radiologie interventionnelle …
  – c) pour l'administration de produits radioactifs
    non scellés, …
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Pour bientôt
    Dans le projet d’AR (2013/59/EURATOM)

Art. 28.
  §1. Pour toute pratique radiologique médicale, la
  dose au patient doit pouvoir être estimée de
  manière rétrospective. A cet effet, les procédures
  nécessaires doivent être établies.
Art. 29.
  §1. …des procédures doivent être établies pour
  pouvoir satisfaire aux études périodiques de
  dose au patient
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Pour bientôt
  Dans le projet d’AR (2013/59/EURATOM)

Art. 58.
– Pour toutes les expositions médicales,
  l'exploitant met en œuvre un système approprie
  d'enregistrement et d'analyse des évènements
  qui ont conduit ou auraient pu conduire à des
  expositions accidentelles ou non
  intentionnelles…..
Déclaration événements indésirables

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Contenu ?

                                                  Différentes phases
                    Auto-évaluation                Audit clinique interne          Audit clinique externe
  Niveau                Service                           Hôpital                        National

                 Personnel du service ?      Auditeurs d’autres services au         Auditeurs d’autres
Prestataire
                  tous les acteurs           sein de l’hôpital/l’établissement    hôpitaux/établissements

                 Processus continu et à      Un audit interne complet tous les
Fréquence
              accomplir avant chaque audit   X ans et un audit limité entre les       Tous les Y ans2
indicative
                    clinique interne                 audits complets
 Résultat      Rapport d’auto-évaluation          Rapport d’audit interne         Rapport d’audit externe
                            Points à améliorer  Actions d'amélioration

il importe que l’auto-évaluation soit connue et
supportée par l’ensemble du service et ne soit pas
considérée comme une tâche /18
                                purement administrative.

Briefing préalable
   Informer les membres du service (auto-évaluation)

                                    Collecte de données
   …
   Collecte et examen de la documentation

               Evaluation par l’équipe d’évaluation/d’audit pluridisciplinaire

Radiologue/connexiste :       Expert agréé en radiophysique             TIM, infirmier ou
 ..                                    médicale :                          assimilé :
 Audit de la pratique      Évaluation de la politique et des         …
   et de l’imagerie          procédures en matière de                  Évaluation des
 …                          radioprotection du patient                 procédures
                            Évaluation du contrôle de qualité, ..      radiographiques
                            Dosimétrie des patients                   Évaluation de la
                            …                                          qualité des images
                                                                       …

        Concertation périodique entre les membres de l’équipe d’évaluation/d’audit

     Entretien entre l’équipe d’évaluation/d’audit et les membres du service évalué
Rencontre avec les membres du service afin de récolter des informations complémentaires
         (en ce compris des mesures, si nécessaire) et d’obtenir des précisions

                                     Briefing de clôture
                             Finalisation et remise du rapport final
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Contenu ?

Les audits cliniques sont censés évaluer la
qualité et tous les éléments s’y rapportant
     personnel,
     équipement,
     procédures,
     protection et la sécurité des patients,
     prestation globale du service de radiologie,
     interactions avec les prestataires de services
      externes.

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Contenu ?

Le rapport d’auto-évaluation
• liste les manquements et insuffisances
• priorise les actions d'amélioration requises
  (crucial, important ou complémentaire) .
   • Les insuffisances susceptibles d’avoir de sérieuses implications
     pour le patient se voient automatiquement attribuer la priorité
     « crucial » ou « important ».
• Est destiné à l’usage propre du service.

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Contenu ?

   Equipe d’auto-évaluation ?
• Médecins,
• prestataires en imagerie médicale (TIM, infirmiers
  ou assimilés).
Si appareils émettant des RI
• + expert agréé (radiologie) en radiophysique
  médicale,
• + expert agréé en contrôle physique et agent(s) en
  radioprotection (une combinaison avec l'un des
  rôles précités est autorisée).
Dès l’entrée en vigueur de cette exigence émanant de l’AFCN. Jusque-là,
ce rôle est rempli par le « préposé /18
                                     à la surveillance ».

Contenu ?

RUBRIQUES NIVEAU A
1.Installation et appareils
2.Demande
3.Préparation et soins de suivi
4.Techniques d'examen
5.Personnel
6.Etablissement du rapport
7.Notification d'incidents et d'accidents
8.Conservation des documents
9.Exposition médicale, principes de dosimétrie et dosimétrie du patient
10.Documentation et directives

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