Le Chasseur Haut-Alpin - FDC 05 - FDC05

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Le Chasseur Haut-Alpin - FDC 05 - FDC05
Le Chasseur
                     Haut-Alpin
   Le Magazine
cynégétique des
  Hautes-Alpes

     Fédération Départementale des Chasseurs des Hautes-Alpes - 2020

FDC 05
En actions !

Petit
et Grand Gibier
Situation
dans
les Hautes-Alpes

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Actualités

                                                         Information Jeunesse de Gap, elle a
                                                         ensuite travaillé 6 ans à Digne-les-
                                                         Bains au sein d’un garage automobile
                                                         et d’une concession de quad comme
                                                         conjoint collaborateur.
                                                         En 2006 elle a réintégré la Ville de
                                                         Gap où elle a effectué diverses
                                                         missions auprès du personnel et
                                                         comme chargée de recrutement.
                      Jennifer CHAIX :                   Aujourd’hui elle a souhaité changer
                    nouvelle assistante                                                                Retrouvez l’actualité
                                                         de direction d’où sa candidature à la             de la chasse
                        administrative                   fédération qu’elle est ravie d’avoir
                                                                                                      et de la faune sauvage
             Jennifer CHAIX, 52 ans a rejoint            intégrée.
             l’équipe fédérale en juin dernier au        Elle assurera entre autres la compta-
                                                                                                      des Hautes-Alpes sur :
             poste d’assistante administrative.          bilité de la fédération, ainsi que le    www.fdc05.com
             Originaire de Saint-Quentin dans            suivi des documents administratifs
             l’Aisne et ayant vécu 15 ans en Haute-      des ACCA (statuts, règlement intérieur
             Savoie, elle est aujourd’hui installée à    et de chasse etc) et des financements    FÉDÉRATION DES CHASSEURS
             Gap.                                        extérieurs.                                  DES HAUTES-ALPES
             De formation administrative, après 10       Nous lui souhaitons la bienvenue au
             ans comme responsable du Bureau             sein de la Fédération

                             2 professionnels à votre service :                                   62, Route de Sainte-Marguerite,
                                                                                                             05010 GAP
                                Armurerie Chevallier Alain                                              Tél. : 04.92.51.33.62
                                                                                                   courriel : accueil@fdc05.com
                        Diplomé de l’École d’Armurerie de Saint-Étienne                                  Max MERCURIO :
                         Fabrication, restauration, réparation d’armes                                  Président de la FDC 05
                                     Maison fondée en 1988                                               Thierry CHEVRIER :
                                                                                                  Directeur des services de la FDC 05
                                                  06 17 79 55 82                                             Rédaction :
                                                                                                     Raymond ABERT, Olivier BARRAL,
                                                                                                   Lionel BLANCHOZ, Michel BOUCHE

                                         CHASSE-TIR                      5                          Thierry CHEVRIER, Bernard COMTE,
                                                                                                   Régis FAURE, Pierre-Frédéric GALVIN,
                             Vente d’armes             Tir sportif                                           Nicolas GIRARD,
                                                                                                    Dominique GUILLET, David HALTER,
                              et munitions        Armes et munitions                                         Max MERCURIO.
                               de chasse               de cat. B                                           Crédit photos :
                                     Optiques - Accessoires                                                Thierry CHEVRIER,
                                                  04 92 53 53 37                                    Marc CORNILLON, Dominique GEST,
                                                                                                  Jean GUILLET, Pierre MENAUT, ACA 05,
                                                                                                         ACCS 04/05, ADCGG 05,
                               49-51, bd de la Libération - GAP                                           AFACCC 05, FDC 05.
             2-   Le Chasseur Haut-Alpin - 2020
Le Chasseur Haut-Alpin - FDC 05 - FDC05
Edito

                                                                                                                                      Éditorial
                              A      mies chasseresses, amis chasseurs
                              Notre pays traverse depuis ce printemps
                              une pandémie meurtrière sans précédent
                              qui affecte durablement notre vie
                              quotidienne : notre santé bien sûr ainsi que     et des autres mesures adaptées, le réseau

Sommaire
                              notre économie jusqu’à l’environnement, la       des référents dégâts poursuivra son action
                              chasse et la biodiversité.                       pour anticiper le plus possible les
                              Mes premières pensées vont naturellement         problèmes.
 Page 2                       vers celles et ceux qui ont perdu un être        Concernant le dossier loup, je resterai actif
Actualités                    cher et/ou qui souffrent de la maladie ou de     avec tout le CA tant au niveau local que
 Page 3                       l’isolement. Je veux également remercier et      national pour aboutir, je l’espère, à une
Editorial                     saluer celles et ceux qui se sont battus et se   régulation efficace de l’espèce. Localement,
 Page 4/5
                              battent encore contre ce fléau pour que          nous devons rester présents aux côté des
FDC 05                        nous puissions continuer à vivre.                éleveurs pour les aider à protéger leur
 Page 6/7
                              Durant l’année écoulée la FDC 05 a               activité indispensable à l’économie départe-
Situation du grand gibier     concrétisé plusieurs actions majeures au         mentale.
dans les Hautes-Alpes         service de la chasse, des chasseurs et de la     L’organisation de la chasse dans notre beau
                              biodiversité comme le découpage des pays         département riche en biotopes variés allant
 Page 8/9
                              cynégétiques ou l’inauguration du centre de      de la très haute montagne au milieu
Situation du petit gibier
                              formation du Poët etc. Ces différentes           méditerranéen, doit évoluer vers plus de
dans les Hautes-Alpes
                              réalisations sont abordées dans ce numéro.       souplesse en termes de périodes et de
 Page 12/13
                              L’année 2019 aura également été marquée          modes de chasse. Ceci est notamment
Arrêté
                              par la réforme nationale de la chasse qui        nécessaire pour maintenir l'équilibre agro-
ouverture
fermeture chasse
                              impacte d’ores et déjà durablement notre         sylvo-cynégétique.
2020/2021                     activité bien au-delà du permis de chasser à     Pour mener à bien toutes nos missions et
                              205€. En effet, de nouvelles missions de         réformes, je dois compter sur une plus forte
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                              service public sont désormais confiées aux       mobilisation des chasseurs vis-à-vis des
Réforme nationale
                              fédérations des chasseurs comme la gestion       consultations publiques numériques.
de la chasse
                              des plans de chasse, des ACCA/AICA ou            L’avenir de notre activité se joue aujourd’hui
 Page 16/17                   encore la formation continue des chasseurs.      et demain également sur ce terrain. Ne
Sécurité à la chasse :
                              A l’avenir, votre fédération va bien entendu     perdons pas cette bataille et sachons
les règles d’or
                              poursuivre les différentes réformes              comme nous l’avons toujours fait et comme
 Page 18                      entreprises au plan fonctionnel, technique et    nous le montre régulièrement la nature,
Devenir chasseur(esse)        de communication. Nous devrons en                nous adapter !
 Page 19                      particulier décliner localement les nouvelles    Je vous souhaite une bonne lecture de ce
La kératoconjonctivite        dispositions statutaires de la réforme de la     nouveau numéro ainsi qu’une excellente
 Page 20/21/22/23             Chasse.                                          saison de chasse, respectueuse de la faune,
Actualités des associations   La défense de la chasse au petit gibier de       de la sécurité et des autres usagers de la
spécialisées                  plaine et de montagne reste également une        nature.
 Page 24                      de nos priorités. En matière de prévention                   En Saint Hubert
Info-Coronavirus              des dégâts, en plus du tir d’affût qui sera                  Max MERCURIO
                              possible en mars, de la chasse à l’approche               Président de la FDC 05
                                                                                                  Le Chasseur Haut-Alpin - 2020 - 3
Le Chasseur Haut-Alpin - FDC 05 - FDC05
Bilan d’activités 2019
FDC 05

         et actions 2020
         Différentes actions se sont concrétisées en 2019, au service de la chasse, des chasseurs
         et de la biodiversité :
          Suivi et gestion de la faune et des milieux, délimitation des pays cynégétiques.
          Inauguration du centre de formation du Poët, 77% de réussite à l’examen du
         permis de chasser.
          600 personnes formées : permis de chasser, sécurité à la chasse, piégeage,
         chasse à l’arc, hygiène de la venaison etc.
          1000 hectares de cultures protégés (clôture, répulsif).
          Veille sanitaire de la faune sauvage et sécurité publique : expertises/ clôture et
         échappatoires à faune sur l’A51, canal EDF de Curbans.
          Refonte du site internet.

                                                                                                                         Inauguration
                                                                                                                         du Centre
                                                                                                                         de Formation
                                                                                                                         du Poët

         Conseil d’Administration
         En raison de l’épidémie de Covid 19, le conseil d’administration     Rapports du commissaire
         de la FDC 05 s’est tenu à titre exceptionnel (en lieu et place de      aux comptes sur l’exercice clos,
                                                                              Cotisations statutaires 2020/21,
         l’assemblée générale, conformément à la loi) le 26 mai dernier
         à Gap.
         Plusieurs dispositions (accessibles sur l’espace adhérent de la      Budget prévisionnel 2020/21,
         FDC) ont ainsi été approuvées :                                      Propositions de modifications du SDGC,
          Nouveaux statuts et règlement intérieur de la FDC 05,              Nouveaux modèles de statuts
          Rapport moral du Président et bilan d’activités,                     et de règlement intérieur et de chasse des ACCA/AICA.
         4-   Le Chasseur Haut-Alpin - 2020
Le Chasseur Haut-Alpin - FDC 05 - FDC05
Activités
des commissions

                                                                                                                                                                                                 FDC 05
et services
L’activité générale des services de la FDC                      L’investissement fourni par les adminis-                           patrimoine, personnel, formation, com-
05 en 2019 est représentée dans le                              trateurs et les membres des commissions                            munication) représente 1000 heures de
graphique ci-dessous.                                           fédérales en 2019 (petit gibier, grand gibier,                     travail bénévole au service de la chasse.

                                                                                                                                   Principales actions
                                                                                                                                   pour 2020
                                                                                                                                    Réorganisation des suivis grand gibier,
                                                                                                                                    Mise en œuvre locale
                                                                                                                                     de la réforme de la chasse,
                                                                                                                                    Poursuite du déploiement
                                                                                                                                     de l’espace adhérent,
                                                                                                                                    Mise en route du nouveau centre de
                                                                                                                                     formation du Poët + autres formations,
                                                                                                                                    Actions de communication,
                                                                                                                                    Participation aux réunions et groupes
                                                                                                                                     de travail régionaux et nationaux,
                        Activités des services de la FDC05 en 2019                                                                  Expertises, études techniques.

                                                       ROULEZ EN 2020                                                              PAYEZ EN 2021*
     NOUVEAU TOYOTA PROACE CITY                                                                         TOYOTA PROACE
     MEDIUM 100 D-4D DYNAMIC                                                                            COMPACT 100 D-4D BUSINESS

          À PARTIR DE                 139€ HT/
                                      119€               MOIS(l)                                          À PARTIR DE                 139€ HT/           MOIS(l)
                 Gamme Nouveau Toyota PROACE CITY :                                               Gamme PROACE : consommations (L/100 km) et émissions de CO₂ (g/km)
   consommations (L/100 km) et émissions de CO₂ (g/km) en conditions mixtes                         en conditions mixtes selon norme WLTP : de 6,3 à 7,5 et de 164 à 198.
              selon norme WLTP : de 5,5 à 7,4 et de 144 à 167..                                   (1)   Exemple pour une location longue durée sur 60 mois & 75000 km pour un PROACE
          (1) Exemple pour une location longue durée sur 60 mois & 75000 km                              Compact 1.5L 100 D-4D Business neuf au prix exceptionnel de 16 782,16 € HT,
               pour un PROACE CITY Medium 1.5L 100 D-4D Dynamic neuf                                             tenant compte d’une remise exceptionnelle de de 10 285,84 € HT.
                           au prix exceptionnel de 13558,4 €,                                               1er loyer majoré de 5 000 € exigé à la livraison, suivi de 6 loyers de 0€,
                 tenant compte d’une remise exceptionnelle de 7626,6 €.                                    puis 53 loyers de 138,18 €. Montants exprimés en HT (hors assurances).
        1er loyer majoré de 5 000 € exigé à la livraison, suivi de 6 loyers de 0€,              Modèle présenté : Toyota PROACE Medium 1.5 L 120 D-4D France Gris Métallisé avec aména-
                               puis 53 loyers de 138,18 €.                                      gementintérieur en bois neuf au prix exceptionnel de 18 642,16 € HT, remise de 11 425,84 € HT
                                                                                                déduite à 165,13 €/mois, LLD* 60 mois & 75 000 km 1er loyer majoré de 5 000 €.
                              * Offre valable dans la limite des stocks disponibles dans le réseau participant, non cumulable et réservée aux professionnels
                      Montants exprimés en HT (hors assurances).

                              pour toute commande d’un véhicule neuf à partir du 18/05/2020 au 30/06/2020, assortie d’une livraison à partir du 05/06/2020.
                Sous réserve d'acceptation par TOYOTA FRANCE FINANCEMENT, RCS 412 653 180 - intermédiaire d’assurance européen : n° D-P3GY-MUFY9-27 consultable sur www.orias.fr.

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Le Chasseur Haut-Alpin - FDC 05 - FDC05
Grande Faune

               Situation du grand gibier
               dans les Hautes-Alpes
               La FDC 05 conduit des suivis de populations des cerfs, chevreuils, chamois,
               mouflons et sangliers sur le long terme afin de les gérer au mieux.
               En raison de l’épidémie de Covid 19 et des mesures de confinement,
               certains suivis n’ont pu être réalisés cette année. L’antériorité des suivis annuels
               permet toutefois de dégager des tendances d’évolution des populations.
                                                                                                     département, liées à de multiples
                    Espèces             Niveau actuel           Tendances d’évolution                facteurs : prédation, météo etc.
                                       des populations   des populations (5 dernières années)
                    Chevreuil                  Moyen                                                Cerf
                       Cerf                    Moyen                                                L’espèce progresse globalement sur

                                                                          
                                                                                                     l’ensemble du département en
                     Sanglier                  Elevé                                                 particulier dans le sud des Hautes-Alpes.
                    Chamois                    Elevé                                                L’abondance des populations est quant

                                                                          
                                                                                                     à elle stable ou en baisse sur les massifs
                    Mouflon                    Faible                                                historiques de présence de l’espèce

                     
                                                                                                     (Bochaine, Dévoluy, Chaudun, Sauvas).

                                                                                                     Mouflon
                                                                                                     Les populations sont faibles et en
                                                                                                     diminution. Le dernier suivi de la
                                                                                                     population du massif du Béal traversier
                                                                                                     a mis en évidence une baisse
                                                                                                     importante de la population de 40%.
                                                                                                     La mise en place d’un suivi annuel par
                                                                                                     indice ponctuel d’abondance (IPA)
                                                                                                     permettra de suivre plus finement
                                                                                                     l’évolution de la population dans
                                                                                                     l’espace et dans le temps.

                                                                                                     Sanglier
                                                                                                     Les populations ont globalement progressé
                                                                                                     sur l’ensemble du département au cours
                                                                                                     des 5 dernières années.
                                                                                                     Après une augmentation significative
                                                                                                     des dégâts en 2017 et 2018, la situation
               Chamois                                      Chevreuil                                2019 s’inscrit dans la moyenne de ces dix
                                                                                                     dernières années.
               Les populations sont globalement stables     Les populations sont globalement
               avec des niveaux élevés.                     stables sur l’ensemble du département.   L’espèce fait l’objet d’un plan de gestion
                                                            Le niveau d’abondance évolue d’élevé à   départemental qui organise sa chasse et
               Les dénombrements de chamois
                                                            moyen.                                   la prévention des dégâts aux cultures.
               programmés ce printemps n’ont pu
               être réalisés en raison du confinement-      Toutefois, on observe des différences    Ce plan de gestion est actualisé chaque
               covid-19.                                    d’abondance entre le nord et le sud du   année et validé par arrêté préfectoral.
               6-   Le Chasseur Haut-Alpin - 2020
Le Chasseur Haut-Alpin - FDC 05 - FDC05
Grande Faune
                                                Nouveaux pays cynégétiques
                                                Un nouveau découpage est désormais opérationnel en matière de suivi et de
                                                gestion du grand gibier dans les Hautes-Alpes. Il compte 14 pays cynégétiques
                                                « cervidés-sanglier » et 19 pays cynégétiques « chamois-mouflon ».

   
  Saisie obligatoire
  des prélèvements
  sur l’espace
  adhérent
  A compter de la saison 2020-21, les
  cartons de tir papier de déclaration
  des prélèvements d’ongulés soumis à
  plan de chasse seront supprimés. Les                                                      Pays cynégétiques
  détenteurs cynégétiques devront
  obligatoirement déclarer tous leurs
                                                                                        « cerf, chevreuil, sanglier »
  prélèvements sur le registre de mise à
  disposition des bracelets (pour
  contrôle et pour conserver une trace
  écrite) et sur l’espace adhérent de la
  FDC dans les 48 heures suivant le
  prélèvement de chaque animal.
  Les locataires de lots domaniaux
  devront quant à eux déclarer leurs
  prélèvements à l’ONF dans les 48
  heures pour la saisie en ligne.
  Les déclarations de sortie de chasse et
  de prélèvements sanglier inscrites sur
  les carnets de battue devront
  également obligatoirement être saisies
  sur l’espace adhérent de la FDC. Les
  détenteurs n’auront plus à renvoyer
  leur carnet ni leur bilans papier à la
  FDC.

Nous remercions chaleureusement
l’ensemble des contributeurs bénévoles
et professionnels aux suivis                                                                 Pays cynégétiques
de populations d’ongulés sauvages.
                                                                                           « chamois, mouflon »
                           Dominique GUILLET,
               Technicien Grande Faune FDC 05
                                                                                                       Le Chasseur Haut-Alpin - 2020 - 7
Le Chasseur Haut-Alpin - FDC 05 - FDC05
Petite Faune

               Situation du petit gibier
               dans les Hautes-Alpes
               Depuis plusieurs années, la FDC 05 conduit des suivis de populations
               de petite faune sédentaire de plaine et de montagne afin de les gérer au mieux.

                          Espèces                    Niveau actuel                 Tendances d’évolution
                                                    des populations         des populations (3 dernières années)
                          Lièvre                        Moyen                                  
                         Bécasse                        Moyen                                  
                         Turdidés                       Moyen                                  
                        Tétras Lyre                     Moyen                                  
                        Bartavelle                      Faible                                 

               D’où viennent les oiseaux migrateurs
               prélevés dans les Hautes-Alpes ?
               Chaque année plusieurs oiseaux migrateurs bagués de différentes espèces chassables sont                      Au niveau du délai le plus
               prélevés dans les Hautes-Alpes. Il s’agit d’une bague numérotée apposée sur la patte de l’oiseau             important (port de bague)
               par un organisme habilité afin d’étudier leurs déplacements et leur survie.                                  entre le moment du baguage
               Les retours de bagues de ces oiseaux par les chasseurs à la Fédération fournissent                           et le prélèvement est de
               de précieuses informations sur leur provenance, permettant ainsi de suivre grâce à une base                  459 jours soit un peu plus
               de données internationale (via le Muséum d’Histoires Naturelles), l’évolution des couloirs                   d’un an.
               de migrations.
               Voici donc les résultats des retours de bagues des oiseaux prélevés à la chasse dans les Hautes-
                                                                                                                            Bécasse
               Alpes au cours des dernières années (voir également carte).                                                  des bois

                                                            
                                                                                                                            10 bécasses baguées ont été
               Grives                                                                                                       prélevées ces dernières
               Depuis 2001, 11 Grives                                                                                       années      dans      notre
               baguées ont été prélevées                                                                                    département : 2 provenaient
               dans les Hautes-Alpes : 10                                                                                   d’Espagne et 8 de France
               Litornes et 1 Mauvis. Elles                                                                                  (dont    2    dans    notre
               provenaient de Belgique (3),                                                                                 département).
               d’Allemagne (2), d’Italie (2),                                                                               La Bécasse des bois est en
               de Norvège (2), d’Angleterre                                                                                 effet l’espèce la plus baguée
               (1) et de Suisse (1).                                                                                        en France. L’oiseau qui a
               La plus grande distance                                                                                      parcouru le plus de
               parcourue par une grive                                                                                      kilomètres entre le lieu de
               entre son lieu de marquage                                                                                   marquage et le lieu de
                                                                                          Cinq avaient été baguées en
               et son lieu de prélèvement               Caille                            Italie et 1 en France. L’oiseau
                                                                                                                            prélèvement à fait 964 km.
               est de 2583 km. La durée de                                                                                  Au niveau du délai le plus
               marquage la plus longue                  des blés                          qui a parcouru la plus grande     important (port de bague)
               enregistrée dans les Hautes-             Depuis 2006, 6 cailles des blés   distance entre son lieu de        entre le moment du baguage
               Alpes est de 1137 jours soit             baguées ont été prélevées         marquage et son lieu de           et le prélèvement est de 1370
               environ 3 ans.                           dans le département.              prélèvement à fait 560 km.        jours soit environ 4 ans.
               8-   Le Chasseur Haut-Alpin - 2020
Le Chasseur Haut-Alpin - FDC 05 - FDC05
Petite Faune
                                                                                                               Bécasse
                                                                                                               des bois
                                                                                                                    Caille

                                               
                                                                                                                    des blés

                                                                                                                         Grives

Que faire en cas
de découverte d’un oiseau
bagué mort ?
En cas de découverte d’un oiseau bagué mort, vous devez
contacter :
l l’OFB s’il s’agit d’une espèce protégée,                            Provenance des oiseaux migrateurs bagués
l la FDC du département de découverte s’il s’agit d’une            prélevés dans les Hautes-Alpes entre 2001 et 2019
espèce chassable.
Ces organismes vous demanderont ensuite de transmettre          Nous remercions l’ensemble des participants bénévoles
différentes informations (espèce, date et lieu de découverte,   et professionnels aux différents suivis ainsi que les chasseurs
numéro de bague etc) ainsi que la bague et vous rensei-         qui nous retournent les bagues des oiseaux migrateurs prélevés
gneront en retour sur la provenance de l’oiseau.                                   Pierre-Frédéric GALVIN, Technicien Petite Faune FDC05

                                  TIR CLUB ALPIN
                                  Jean-François ASTIER - Robert BORANIAN
                                  6500 m2 de terrain, ouvert aux adhérents
                                  et licenciés Fédération Française de Tir.
                                  Pack découverte du Tir Sportif pour tireurs non adhérents.

 l 32  Pas de Tir 25 m
 l 6 Pas de Tir 25/50 m

 l 6 Pas de Tir 100 m
                                                                                                                                      Architecte Erick Bellonger

 l Stand aménagé
   avec tir
   sur GONG métallique
    Comité d’Entreprise ou Séminaire, pour des journées découverte du Tir Sportif,
                                  nous contacter :
      Tél./Rens. : 04 92 53 51 83 - 06 08 63 72 34
                                       astier.jeanfrancois@wanadoo.fr
   Sortie GAP (1 km) - Route de la Luye (direction Barcelonnette)
                                                                                                          Le Chasseur Haut-Alpin - 2020 - 9
Le Chasseur Haut-Alpin - FDC 05 - FDC05
10 -   Le Chasseur Haut-Alpin - 2020
Le Chasseur Haut-Alpin - 2020 - 11
Réglementation
                                                                                                         Attention : concernant les périodes de chasse du grand gibier, arrêté susceptible d’être modifié en cours de saison

12 -
                                                                                                                                                                                      (se référer le cas échéant à l’arrêté modificatif et aux supports de diffusion de la FDC)
                                PRÉFETE DES HAUTES-ALPES
                                                                                                      CONDITIONS FIXEES PAR L’ARRETE ANNUEL PREVU PAR L’ARTICLE R424-6 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
                                La préfète des Hautes-Alpes
                                                                                                      POUR LA CAMPAGNE D’OUVERTURE ET DE CLOTURE DE LA CHASSE POUR LA SAISON 2020-2021
                                Article 1 – La période d’ouverture générale de la chasse à tir est fixée, pour le département des Hautes-Alpes :                 sur tout le pays cynégétique correspondant et sur l’ensemble des territoires des communes concernées. La chasse                              Article 2 – Par dérogation aux dispositions citées ci-dessus, les espèces de gibier figurant au tableau ci-après ne
                                du deuxième dimanche de septembre (13 Septembre 2020) à 7 heures au deuxième dimanche de janvier (10                             au vol est ouverte à compter de la date d’ouverture générale de la chasse dans le département des Hautes-Alpes                               peuvent être chassées que pendant les périodes et aux conditions spécifiques de chasse suivantes fixées
                                Janvier 2021) au soir. La chasse est interdite le vendredi pour toutes les espèces et en tous lieux. La chasse est au-           jusqu’au dernier jour de février. La chasse au vol est ouverte à compter de la date d’ouverture générale de la                               par arrêté préfectoral individuel d’attribution de plan de chasse et arrêté préfectoral instaurant un plan de gestion
                                torisée les jours fériés (sauf le vendredi). Lors d’un comptage de grand gibier, la chasse est interdite toute la journée        chasse dans le département des Hautes-Alpes jusqu’au dernier jour de février.                                                                cynégétique pour certaines espèces :

Le Chasseur Haut-Alpin - 2020
                                             Espèces                                      Dates                      Dates                                         Modes                                            Extrait des conditions spécifiques fixées par arrêté d’attribution du plan de chasse ou par le plan de gestion cynégétique
                                    et territoires concernés                           d’ouverture               de fermeture                                et jours autorisés                                                                     (Pour la CHASSE EN TEMPS DE NEIGE, se reporter à l’article 8)
                                                                                                                                                                                                                   GRAND GIBIER
                                                                                                                                              Seule l’utilisation des munitions à balles ou flèches avec pointes de chasse à lames est autorisée
                                  CHAMOIS                                                   01.09.2020                 30.11.2020                             Chasse à l’affût ou à l’approche                     Le tir du chevreau n’est autorisé qu’à partir d’une date fixée par le détenteur qui ne pourra être antérieure au second dimanche d’octobre (11/10/2020). À compter du jour où l’ACCA/Sté de Chasse décidera de tirer le chevreau, le
                                                                                                                                                                       tous les jours                              tir de la chèvre sera interdit sur la commune ou sur la partie de commune du pays cynégétique concerné. Dans ces conditions, le détenteur doit obligatoirement prévenir le Service Départemental de l’Office Français de la
                                                                                                                                                                    (sauf le vendredi)                             Biodiversité, une semaine au moins avant la mise en place de cette mesure. Le tir de la femelle suitée, qu’elle soit ou non isolée de la harde, ainsi que l’ablation des mamelles de la chèvre et du pinceau pénien du mâle sur le
                                                                                                                                                                                                                   terrain, sont interdits.La chasse du chamois pourra être pratiquée dans les réserves de chasse et de faune sauvage, après demande motivée établie au moment de la demande de plan de chasse, et sur autorisation préfectorale
                                                                                                                                                                                                                   individuelle. Se référer à l’arrêté fédéral individuel d’attribution du plan de chasse.
                                  MOUFLON                                                   01.09.2020                 30.11.2020             Chasse à l’affût ou à l’approche tous les jours (sauf le vendredi)   Se référer à l’arrêté préfectoral individuel d’attribution du plan de chasse
                                  CHEVREUIL                BROCARD                          01.07.2020                 31.08.2020                            Chasse à l’affût ou à l'approche                      La chasse anticipée du chevreuil est réalisée selon une autorisation préfectorale individuelle au détenteur du droit de chasse. Elle pourra être pratiquée dans les réserves de chasse et de faune sauvage, après demande
                                                                                                                                                                        tous les jours                             motivée établie au moment de la demande de plan de chasse, et sur autorisation préfectorale individuelle. Elle s’effectuera uniquement à l’affût et à proximité des parcelles à protéger Cet affût aura été communiqué aux
                                                                                                                                                                      (sauf le vendredi)                           services de la DDT, de l’OFB et au Parc National des Écrins pour les communes en zone d’adhésion. Les tirs sont autorisés à partir d’une heure avant le lever du soleil au chef-lieu du département et ce jusqu’à 09h00 et de 18h00
                                                                                                                                                                                                                   à une heure après le coucher du soleil au chef-lieu du département. Le tir occasionnel du sanglier pourra être réalisé uniquement en possession du bracelet « chevreuil » conformément à l’article 23 du Plan de Gestion
                                                                                                                                                                                                                   Cynégétique « Sanglier »
                                                   BROCARD et CHEVRILLARD                   01.09.2020          2ème samedi de septembre                     Chasse à l’affût ou à l’approche                      Sur autorisation préfectorale individuelle au détenteur du droit de chasse
                                                                                                                       12.09.2020                              tous les jours (sauf le vendredi)                   Se référer à l’arrêté fédéral individuel d’attribution du plan de chasse
                                                                                         Ouverture générale            31.10.2020             Chasse à l’affût ou à l’approche tous les jours (sauf le vendredi)   Se référer à l’arrêté fédéral individuel d’attribution du plan de chasse.
                                                                                            13.09.2020                                                Chasse en battue les lundi, mercredi, samedi,
                                                                                                                                                         dimanche et jours fériés (sauf le vendredi)
                                                                                            01.11.2020             Fermeture générale                              Tout mode de chasse                             Se référer à l’arrêté fédéral individuel d’attribution du plan de chasse.
                                                                                                                        10.01.2021                             tous les jours (sauf le vendredi)
                                  CERF ELAPHE                                               01.09.2020            2ème samedi d’octobre                      Chasse à l’affût ou à l’approche                      Sur autorisation préfectorale individuelle au détenteur du droit de chasse
                                                                                                                        10/10/2020                             tous les jours (sauf le vendredi)                   Se référer à l’arrêté fédéral individuel d’attribution du plan de chasse.
                                                                                      2ème dimanche d’octobre           31.10.2020            Chasse à l’affût ou à l’approche tous les jours (sauf le vendredi)   Se référer à l’arrêté fédéral individuel d’attribution du plan de chasse.
                                                                                             11.10.2020                                               Chasse en battue les lundi, mercredi, samedi,
                                                                                                                                                         dimanche et jours fériés (sauf le vendredi)
                                                                                            01.11.2020             Fermeture générale                              Tout mode de chasse                             Se référer à l’arrêté fédéral individuel d’attribution du plan de chasse.
                                                                                                                       10.01.2021                              tous les jours (sauf le vendredi)
                                   DAIM                                                     01.09.2020             Fermeture générale                              Tout mode de chasse                             Se référer à l’arrêté fédéral individuel d’attribution du plan de chasse.
                                                                                                                       10.01.2021                              tous les jours (sauf le vendredi)
                                  SANGLIER                 TOUS LES PAYS                    01.06.2020                 30.06.2020                                      Chasse à l’affût                            En prévention des dégâts aux cultures, pour les détenteurs d’une autorisation préfectorale individuelle selon les articles 26 à 32 du plan de gestion cynégétique.
                                                           CYNEGETIQUES                     01.07.2020                 14.08.2020                              tous les jours (sauf le vendredi)                   Formulaire de demande disponible à la D.D.T.
                                                            « CERVIDES »                    15.08.2020          2ème samedi de septembre            Chasse en battue uniquement les lundi, mercredi,               Le tir à l’approche lors d’une action de chasse à l’approche aux ongulés soumis à plan de chasse
                                                                                                                       12.09.2020                  samedi et dimanche et jours fériés (sauf le vendredi)           en possession d’un bracelet de plan de chasse est possible selon l’article 23 du Plan de Gestion Cynégétique Sanglier.
                                                                                         Ouverture générale            31.10.2020                     Chasse autorisée les lundi, mercredi, samedi                 Le tir à l’approche lors d’une action de chasse à l’approche aux ongulés soumis à plan de chasse en possession d’un bracelet de plan de chasse est possible selon l’article 23 du Plan de Gestion Cynégétique Sanglier.
                                                                                            13.09.2020                                                 et dimanche et jours fériés (sauf le vendredi)              Pour prévenir les dégâts aux cultures, la chasse dans les réserves de chasse et de faune sauvage, pour les détenteurs d’une autorisation préfectorale individuelle pourra être pratiquée en battue, ou à l’affût,
                                                                                            01.11.2020             Fermeture générale                                 Chasse autorisée                             selon les articles 40 à 47 du plan de gestion cynégétique « sanglier ».
                                                                                                                       10.01.2021                              tous les jours (sauf le vendredi)                   Formulaire de demande disponible à la DDT.
                                                       PAYS CYNEGETIQUES                    11.01.2021            Dernier jour de février           Chasse en battue uniquement les lundi, mercredi,               Selon bilan mi-chasse
                                                       « CERVIDES » N° 1 A 9                                           28.02.2021                  samedi et dimanche et jours fériés (sauf le vendredi)           conformément article 18 du Plan de Gestion Cynégétique Sanglier
                                                       PAYS CYNEGETIQUES                    11.01.2021            Dernier jour de février           Chasse en battue uniquement les lundi, mercredi,               Prolongation automatique
                                                      « CERVIDES » N°10 A 14                                           28.02.2021                  samedi et dimanche et jours fériés (sauf le vendredi)           conformément article 18 du Plan de Gestion Cynégétique Sanglier
                                                   TOUS LES PAYS CYNEGETIQUES               01.06.2021                 30.06.2021                                      Chasse à l’affût                            En prévention des dégâts aux cultures, pour les détenteurs d’une autorisation préfectorale individuelle selon les conditions fixées par l’arrêté préfectoral en vigueur portant ouverture anticipée de la chasse à tir du sanglier
                                                           « CERVIDES »                                                                                        tous les jours (sauf le vendredi)                   à l’affût. Formulaire de demande disponible à la D.D.T.

                                                                                                                                                                                                                   PETIT GIBIER
                                                                                                                                            TIR A BALLE INTERDIT – Renseigner le carnet de prélèvement nominatif comme indique dans l’article 3
                                  Petit Gibier de Montagne :
                                  MAMMIFÈRES DE MONTAGNE
                                      MARMOTTE DES ALPES                                 Ouverture générale            11.11.2020                Chasse autorisée les lundi, mercredi, samedi et dimanche          Déterrage interdit.
                                                                                            13.09.2020                                                      et jours fériés (sauf le vendredi)
LIEVRE VARIABLE                                  Ouverture générale             11.11.2020                 Chasse autorisée les lundi, mercredi, samedi et dimanche    Prélèvement limité à une pièce par jour et par chasseur.
                                                                                               13.09.2020                                                        et jours fériés (sauf le vendredi)               Se référer au plan de gestion cynégétique «petite faune».
                                       GALLIFORMES DE MONTAGNE
                                           TÉTRAS -LYRE                                                                                                                                                           La période d’ouverture et les plans de chasse sont soumis aux résultats des comptages estivaux relatif à la reproduction et prennent en considération les recommandations de l’Observatoire des Galliformes de Montagne.
                                                                                                                                                                          Chasse autorisée                        Espèces soumises au plan de chasse avec système de pré-marquage. Se référer à l’arrêté fédéral d’attribution.
                                                                                             Dernier dimanche                                                 les lundi, mercredi, samedi et dimanche             Préalablement à chaque sortie, le chasseur doit s’assurer auprès du responsable du plan de chasse ou de son délégué, que le quota attribué n’a pas été atteint.
                                           PERDRIX BARTAVELLE                                                              11.11.2020                                                                             Pour chaque espèce, lorsqu’il ne reste plus qu’un seul oiseau à prélever sur le territoire de chasse le système de pré-marquage n’est plus applicable.
                                                                                         de septembre 27.09.2020                                                            et jours fériés
                                                                                                                                                                          (sauf le vendredi)                      Tout chasseur en action de chasse à l’espèce considérée doit alors être porteur du bracelet de marquage définitif.
                                           LAGOPÈDE ALPIN                                                                                                                                                         Prélèvement limité à un oiseau par jour et par chasseur. Se référer au Plan de Gestion Cynégétique « Galliformes de montagne »
                                                                                                                                                                                                                  Le tir de la femelle de tétras, ainsi que des jeunes non maillés est interdit.
                                           GELINOTTE DES BOIS                                                                                   NON CHASSEE                                                       Plan de chasse nul
                                       Petit Gibier de Plaine :
                                       PERDRIX GRISE                                                                                                                      Chasse autorisée                        Prélèvement limité à 2 oiseaux par jour et par chasseur.
                                                                                            Ouverture Générale             11.11.2020                                les lundi, mercredi, samedi                  RAPPEL : Les lâchers de perdrix rouge sont interdits en tous temps sur les territoires des pays cynégétiques du Briançonnais, Queyras, Dévoluy, Champsaur, Valgaudemar.
                                                                                               13.09.2020                                                            et dimanche et jours fériés                  Sont interdits en tout temps à plus de 1000 mètres d’altitude, les lâchers de perdrix rouge sur le canton d’Embrun et sur les communes de Gap, Pelleautier, La Freissinouse, Rabou, Manteyer,
                                       PERDRIX ROUGE
                                                                                                                                                                           (sauf le vendredi)                     La Roche-des-Arnauds, Montmaur, Réotier, Saint-Clément-Sur-Durane, Savines-le-Lac, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Réallon, Saint-Appolinaire et Le Sauze-du-Lac,
                                       LAPIN DE GARENNE                                                              1er dimanche de décembre                                                                     Prélèvement limité à une pièce par jour et par chasseur sur les territoires de Veynes et la Bâtie-Neuve.
                                                                                                                             06.12.2020                                   Chasse autorisée
                                       LIEVRE COMMUN                                        Ouverture Générale      2ème dimanche de décembre                        les lundi, mercredi, samedi                  Prélèvement limité à une pièce par jour et par chasseur.
                                                                                               13.09.2020                    13.12.2020                              et dimanche et jours fériés                  Se référer au plan de gestion cynégétique « petite faune ».
                                       FAISAN                                                                            Fermeture Générale                                (sauf le vendredi)
                                                                                                                             10.01.2021
                                       Gibier d'eau :                                       Ouverture générale             31.10.2020                     Chasse autorisée les lundi, mercredi, samedi,
                                                                                               13.09.2020                                                   dimanche et jours fériés (sauf le vendredi)
                                                                                               01.11.2020                  20.02.2021                    Chasse autorisée tous les jours (sauf le vendredi)
                                       Gibier de passage :
                                       BECASSE DES BOIS                                     Ouverture générale             31.10.2020                     Chasse autorisée les lundi, mercredi, samedi            Prélèvement limité à 3 oiseaux par jour et par chasseur sur le département et à 30 oiseaux par saison et par chasseur sur l’ensemble du territoire national.
                                                                                                13.09.2020                                                 et dimanche et jours fériés (sauf le vendredi)         Après la fermeture générale, la chasse n’est autorisée que dans les bois de plus de 3 hectares
                                                                                                01.11.2020                 20.02.2021                    Chasse autorisée tous les jours (sauf le vendredi)       uniquement avec un chien des groupes 7 ou 8, dits chiens d’arrêt ou de rapport, muni d’un collier à grelots.
                                       CAILLE DES BLES                                    Dernier dimanche d’août   2ème samedi de septembre                              Chasse autorisée                        Prélèvement limité à 5 oiseaux par jour et par chasseur.
                                                                                                30.08.2020                 12.09.2020                                  les samedi et dimanche                     Avant l’ouverture générale, chasse uniquement avec un chien des groupes 7 ou 8, dits chiens d’arrêt ou de rapport.
                                                                                            Ouverture générale                                                            Chasse autorisée                        Après la fermeture générale, chasse autorisée uniquement au poste.
                                                                                                                           31.10.2020                                                                             Toutefois, il est permis l’utilisation d’un chien des groupes 7 ou 8, dits chiens d’arrêt leveur de gibier ou de rapport, muni d’un grelot pour le rapport dans un rayon de 50 m autour du poste
                                                                                                13.09.2020                                                    les lundi, mercredi, samedi et dimanche
                                                                                                01.11.2020                 20.02.2021                    Chasse autorisée tous les jours sauf le vendredi
                                       AUTRES OISEAUX DE PASSAGE                            Ouverture générale             31.10.2020                     Chasse autorisée les lundi, mercredi, samedi,
                                                                                                13.09.2020                                                  dimanche et jours fériés (sauf le vendredi)
                                                                                                01.11.2020                 20.02.2021                                     Chasse autorisée                        Après la fermeture générale, chasse autorisée uniquement au poste. Toutefois, il est permis l’utilisation d’un chien des groupes 7 ou 8, dits chiens d’arrêt leveur de gibier ou de rapport,
                                                                                                                                                                    tous les jours sauf le vendredi               muni d’un grelot pour le rapport dans un rayon de 50 m autour du poste.

                                                                                                                                                                                                                 AUTRES GIBIERS
                                       BLAIREAU - FOUINE                                    Ouverture générale         Fermeture Générale                  Chasse autorisée les lundi, mercredi, samedi,
                                       MARTRE                                                  13.09.2020                  10.01.2021                        dimanche et jours fériés (sauf le vendredi)                                                                                                                                                                                             TIR A BALLE INTERDIT
                                       CORNEILLE NOIRE                                      Ouverture générale             31.10.2020                                      Chasse autorisée                                                                                                                                                                                                         à l’exception du blaireau
                                       PIE BAVARDE                                             13.09.2020                                                       les lundi, mercredi, samedi, dimanche                                                                                                                                                                                     Renseigner le carnet de prélèvement nominatif
                                       ETOURNEAU SANSONNET                                      01.11.2020                 20.02.2021                                      Chasse autorisée                       Après la fermeture générale, seule la chasse au poste est autorisée. Les postes doivent être des abris réels aménagés de la main de l'homme                                    comme indique dans l’article 3
                                       GEAI DES CHENES                                                                                                               tous les jours sauf le vendredi              à l'avance où le chasseur doit se rendre le fusil démonté ou dans une housse.
                                       RENARD                                                   01.07.2020          2ème samedi de septembre                               Chasse autorisée                       Dans le cadre et selon les conditions d’une autorisation préfectorale de chasse individuelle du chevreuil
                                                                                                                           12.09.2020                                tous les jours sauf le vendredi              Le tir occasionnel du renard pourra être réalisé uniquement en possession du bracelet « chevreuil »
                                                                                            Ouverture générale             31.10.2020                                      Chasse autorisée
                                                                                               13.09.2020                                                       les lundi, mercredi, samedi, dimanche
                                                                                               01.11.2020             Fermeture Générale                                   Chasse autorisée
                                                                                                                           10.01.2021                               tous les jours (sauf le vendredi)
                                                                                                13.01.2021            Dernier jour de février                              Chasse autorisée                       Uniquement lors des battues spécifiques au grand gibier, le tir du renard est autorisé uniquement à balles ou à flèches avec pointes de chasse à lames
                                                                                                                           28.02.2021                           les lundi, mercredi, samedi, dimanche

                                     Article 3 – Carnet de prélèvement nominatif : Un carnet de prélèvement nominatif              Article 5 – Définition et organisation de la chasse à l'approche ou à l'affût                     territoire de la Société de Chasse et dont l’adresse doit être communiqué à la Fédération                      en temps de neige pour la saison de chasse 2020/2021 :
                                     petit gibier a été instauré dans le département des Hautes-Alpes. Les carnets sont            du grand gibier : La chasse à l’approche ou à l’affût s’effectue sans chien. Elle est             Départementale des Chasseurs et au Service Départemental de l’Office Français de la                            • la chasse du sanglier en battue durant toute la saison de chasse sur l’ensemble du
                                     délivrés par la fédération départementale des chasseurs. Retour obligatoire de ces            individuelle à l’exception du chamois, du cerf et du mouflon pour lesquels une équipe             Biodiversité. Un registre d’exécution de ce plan délivré par la Fédération départementale                      territoire (conformément aux articles 19 et 20 du plan de Gestion Cynégétique) ;
                                     carnets à la fédération départementale des chasseurs avant le 1er Mars 2021.                  de 2 chasseurs est autorisée. Se reporter au schéma départemental de gestion                      des Chasseurs, sera ouvert et tenu à jour. (Ce registre devra être présenté à tout agent                       • le tir occasionnel du sanglier lors d’une action de chasse à l’approche aux ongulés
                                     Tout prélèvement de Caille des Blés, de Lièvre variable, de Lièvre commun, Bécasse            cynégétique                                                                                       habilité à constater des infractions en matière de police de la chasse).                                       soumis à plan de chasse en possession d’un bracelet de plan de chasse (conformé-
                                     des Bois, perdrix rouge, perdrix grise doit être, sur le lieu même de la capture et           Article 6 – Modalités d’exécution des plans de chasse du grand gibier                             – Saisie obligatoire du constat de tir de chaque grand gibier soumis à plan de chasse
                                                                                                                                                                                                                                     prélevé, sur l’espace adhérent de la fédération des chasseurs des Hautes-Alpes                                 ment aux articles 20 et 23 du Plan de Gestion Cynégétique « Sanglier ») ;
                                     préalablement à tout transport, mentionné à l’encre indélébile, dans ce carnet de             – Tout bracelet sera retiré la veille au soir à la permanence du plan de chasse, et                                                                                                                              • l’exécution des plans de chasse mouflon, chamois, cerf, chevreuil et daim ;
                                     prélèvement nominatif.                                                                        en cas de non utilisation, sera restitué à la fin de chaque journée de chasse au                  (www.fdc05.com), dans les 48 heures suivant le prélèvement de l’animal ;
                                     Il doit être présenté à toute réquisition des agents chargés de la police de la chasse.                                                                                                                                                                                                                        • la chasse au gibier d’eau (seul le tir au-dessus de la nappe d’eau est autorisé).
                                                                                                                                   responsable du plan de chasse ou à son représentant.                                              Article 7 – Chasse au vol - Les détenteurs d’une autorisation de détention, de trans-
                                     En cas de non-retour, ce carnet sera facturé 20 € à son bénéficiaire pour la Fédération       – Les index correspondants au jour et au mois de la capture seront retirés du bracelet            port et d’utilisation de rapaces pour la chasse au vol, devront adresser à la fédération                       Article 9 : Conditions spécifiques relatives aux chasses dirigées de l’Office
                                     Départementale des Chasseurs des Hautes-Alpes l’année suivante.                               de marquage préalablement à sa pose sur l’animal.                                                 départementale des chasseurs un bilan de leurs prélèvements avant le 15 mars 2020.                             National des Forêts : Par dérogation aux dispositions de l’article 2, les quatre jours
                                     Article 4 – Est interdit le tir des ongulés porteur d’un système de marquage sauf à           – Présentation obligatoire le jour même des animaux tués au responsable du plan de                Article 8 - Chasse en temps de neige                                                                           de chasse autorisés indiqués sont remplacés par les lundi, mardi, mercredi et jeudi

Le Chasseur Haut-Alpin - 2020 - 13
                                     titre dérogatoire.                                                                            chasse ou à son représentant, préalablement à leur dépeçage, dans un lieu défini sur le           La chasse en temps de neige est interdite. Toutefois, à titre dérogatoire, sont autorisés                      sauf pour le lot 3 de Chaillol..
Règlementation

                 Réforme nationale
                 de la chasse
                    Plans                                                                   Permis de chasser
                    de chasse individuels                                                    Les tarifs des validations du permis de chasser (hors
                                                                                            assurance) pour la saison 2020-21 sont les suivants :
                    Les arrêtés de plan de chasse individuels « grand Gibier »
                                                                                            l   Validation départementale :
                    pour la prochaine campagne cynégétique 2020-2021
                    sont désormais délivrés par le Président de la FDC 05                          - Petit gibier : 133 €
                    et non plus par le Préfet.                                                     - Petit + grand gibier : 150 €
                                                                                            l   Validation nationale :
                    Le Préfet intervient en amont en fixant un quota
                    minimum et maximum d’attribution plan de chasse                              - Petit + grand gibier : 205,45 €
                    grand gibier par espèce et pays cynégétique, ce qui                     Vous pouvez valider votre permis de chasser en ligne
                    permet d’encadrer la gestion des espèces dans le                        sur www.fdc05/Valider son permis
                    département.                                                            Renseignements : 04.92.51.33.62, accueil@fdc05.com

                                     Office Français de la Biodiversité (OFB)
                                     Ce nouvel établissement public a été créé le 1er janvier 2020 en fusionnant l’Office National de la Chasse et de
                                     la Faune Sauvage (ONCFS) et l’Agence Française de la Biodiversité (AFB).
                                     Missions :
                                          l lla connaissance, la recherche et l’expertise sur les espèces, les milieux et leurs usages
                                          l la police de l’Environnement et la police sanitaire de la faune sauvage
                                          l l’appui à la mise en œuvre des politiques publiques
                                          l la gestion et l’appui aux gestionnaires d’espaces naturels
                                          l l’appui aux acteurs et la mobilisation de la société

                 14 - Le Chasseur Haut-Alpin - 2020
Règlementation
Nouveaux statuts
et règlements des ACCA/AICA
Les ACCA et AICA doivent impérativement mettre à jour leurs statuts et règlement intérieur et de chasse cette
année, les faire approuver lors de leur assemblée générale et les transmettre à la FDC 05 dûment complétés
et signés.
Principaux changements :
l Les Conseils d’Administration des ACCA sont désormais composés de 3, 6 ou 9 membres (au choix au moment
de la rédaction des statuts et validé en assemblée générale) au lieu de 6 ou 9 membres (au choix) jusqu’à présent.
l Les Conseils d’Administration des ACCA/AICA doivent désormais être renouvelés entièrement tous les 3
ans alors qu’ils devaient l’être par tiers tous les deux ans.
l Pour être élu administrateur de l’ACCA/AICA, le membre ne doit pas avoir été condamné depuis moins
de 5 ans pour une contravention de la cinquième classe ou pour un délit à raison d’infraction à la chasse ou
à la protection de la nature.
l Dorénavant, chaque membre présent lors de l’Assemblée Générale ne peut posséder plus d’un pouvoir.
Attention ! ceci est différent du nombre de voix.
l Les ACCA/AICA sont dorénavant régies par 2 documents : 1) statuts 2) Règlement Intérieur et de Chasse
(RIC) approuvés en assemblée générale au lieu de 3 documents jusqu’alors : 1) statut 2) Règlement
Intérieur, 3) Règlement de Chasse.

                                                                              Gestion
                                                                              des ACCA/AICA
                                                                              La FDC assure désormais la
                                                                              gestion des ACCA/AICA.
                                                                              Les     différentes     demandes
                                                                              (modification de réserve etc),
                                                                              transmission de documents
                                                                              (statuts, règlements) doivent
                                                                              dorénavant s’effectuer à la FDC
                                                                              05 et non à la DDT.
                                                                              Les détenteurs cynégétiques
                                                                              doivent en premier lieu envoyer
                                                                              leurs documents statutaires
                                                                              (statuts, règlement intérieur et de
                                                                              chasse) à la FDC qui les valide et
                                                                              les retourne “approuvés".
                                                                              Le détenteur doit ensuite
                                                                              transmettre ces documents à la
                                                                              Sous Préfecture (Bureau des
                                                                              associations).
                                                                                            Le Chasseur Haut-Alpin - 2020 - 15
Sécurité/Formation

                     Sécurité à la chasse :
                     les règles d’or
                     La sécurité des chasseurs et des autres usagers de la nature est une priorité
                     permanente pour la FDC 05 ainsi que pour tout chasseur.
                     Voici donc les règles fondamentales à respecter pour chasser en toute sécurité.

                     Pour tous                              l Hors action de chasse :   l Signalisation                  En savoir plus
                                                              arme déchargée,             de la zone de chasse
                     les chasseurs                            ouverte et chambre          (pose/dépose panneaux)         sur la
                     l                                                                                                   règlementation
                                                                                        l Se signaler aux voisins,
                         Port des effets                      vide visible
                                                            l Courtoisie                                                  Schéma départemental
                         fluorescents
                                                                                          matérialisation des angles
                     l   Manipulation de l’arme               avec les autres usagers     de sécurité de 30°             de gestion cynégétique,
                         canon vers le sol                                                et de la zone de tir
                         ou le ciel dans une zone                                                                        arrêtés préfectoraux
                                                            Mesures                     l Ne pas quitter                 d’ouverture/
                         sécurisée
                     l   Prise en compte
                                                            complémentaires               son poste avant le signal      fermeture de la chasse,
                         son environnement                  en chasse                     de fin de battue               sécurité à la chasse,
                         et identification                                              l Signaler au plus vite          plan de gestion de sanglier
                         des zones de tir
                                                            collective                    au responsable                 et le règlement intérieur
                     l   Tir fichant sur un animal          l Identification              de battue tout                 et de chasse
                         formellement identifié               des participants            évènement à même               de la société de chasse.
                         et entièrement visible               sur le carnet de battue     de nuire à la sécurité         (téléchargeables
                     l   Transport de l’arme                l Rappel des consignes        et/ou de perturber             sur www.fdc05.com)
                         totalement déchargée                 de sécurité                 le bon déroulement
                         et sous étui ou démontée             avant chaque battue         de la chasse

                                                                                                       La formation
                                                                                                       « responsables de battue » :
                                                                                                       une obligation !
                                                                                                       Elle vise à former et à sensibiliser les respon-
                                                                                                       sables de battues aux responsabilités ainsi
                                                                                                       qu’aux règles d’organisation de la sécurité en
                                                                                                       battue.
                                                                                                       La formation se déroule sur une journée au
                                                                                                       centre de formation de la FDC 05 du Poet
                                                                                                       avec des ateliers théoriques et pratiques.
                                                                                                       Plusieurs sessions sont proposées chaque
                                                                                                       année en octobre et en novembre.
                                                                                                       D’ici 2022, il est obligatoire que chaque
                                                                                                       société de chasse dispose de responsables
                                                                                                       formés : présidents et chefs de battue.
                                                                                                       Si vous n’avez pas encore suivi ce stage
                                                                                                       n’attendez plus, inscrivez-vous ainsi que
                                                                                                       vos chefs de battue !
                                                                                                       (modalités d’inscriptions sur www.fdc05.com)
                     Rappel des consignes de securité
                     16 -   Le Chasseur Haut-Alpin - 2020
Sécurité/Formation
Nouveau carnet de battue
Un nouveau carnet de battue est désormais disponible à la FDC 05
au prix de 10 €.
Obligatoire pour chasser en battue, il permet entre autres de
consigner les participants et le tableau de chasse de chaque
battue. Il rappelle également les règles d’organisation de la chasse
en battue ainsi que les consignes de sécurité à rappeler avant
chaque sortie.

                Matérialisation de la zone de tir en battue

    Lionel BLANCHOZ, Technicien Formation et Thierry CHEVRIER, Directeur de la FDC 05

                                                                                        Le Chasseur Haut-Alpin - 2020- 17
Permis de chasser

                                                           Devenir chasseur(esse)
                                                           Vous êtes passionné(e) de nature,
                                                           attiré(e) par une activité de plein air et conviviale
                                                           n’attendez plus, inscrivez-vous à la chasse accompagnée
                                                           et/ou au permis de chasser !

                    Chasse accompagnée
                    Elle est accessible à toute personne désireuse de découvrir la
                    chasse durant une saison.
                    l A partir de 15 ans (inscription possible dès 14 ans et demi),
                    l Formation d’une demi-journée au centre de formation du Poët,
                    l Chasse gratuite pendant une saison avec un parrain
                       (ou une marraine) détenteur (trice) du permis de chasser
                       depuis au moins 5 ans,
                    l Toutes les modalités sur www.fdc05.com.

                    Permis de chasser
                    l   A partir de 16 ans,
                    l   Formation théorique à la FDC 05,
                    l   Formation pratique au centre de formation du Poët :
                        un accent particulier est mis sur la sécurité et la manipulation   Permis de chasser
                        des armes de chasse,                                               La FDC 05 compte 20 formateurs (trices) bénévoles et 3
                    l   L’examen du permis de chasser se compose d’une seule               formateurs professionnels au permis de chasser. Chaque
                        séance qui regroupe des exercices pratiques et des questions       année près de 200 candidats des Hautes-Alpes sont ainsi
                        théoriques. Cette formule est centrée sur la sécurité              formés à l’examen du permis de chasser à la maison de la
                        et la maîtrise de l’arme par le futur chasseur,                    Chasse à Gap (théorie) et au centre de formation du Poët
                    l   Possibilité de chasser à l’arc après avoir                         (pratique). Ce dernier est également centre d’examen et
                        réalisé la formation spécifique chasse à l’arc,                    bénéficie désormais d’infrastructures « dernier cri » : salle de
                    l
                                                                                           formation, sanglier courant etc.
                        Toutes les modalités sur www.fdc05.com.

                                                                                                                        Un bon taux de
                                                                                                                        réussite à l’examen
                                                                                                                        Depuis     plusieurs   années
                                                                                                                        consécutives, la FDC 05
                                                                                                                        enregistre de bons résultats à
                                                                                                                        l’examen du permis de chasser
                                                                                                                        équivalents ou supérieurs à la
                                                                                                                        moyenne nationale.
                                                                                                                        En effet, depuis 3 années, près
                                                                                                                        80% des candidat(e)s en
                                                                                                                        moyenne réussissent leur
                                                                                                                        examen du permis de chasser
                                                                                                                        dans les Hautes-Alpes.
                             % de réussite à l'examen du permis de chasser dans les Hautes-Alpes
                        Nous remercions chaleureusement les formateurs et formatrices pour leur investissement              Lionel BLANCHOZ, Technicien Formation
                                  et grâce à qui nous obtenons ces bons résultats au fil des années.                     et Thierry CHEVRIER, Directeur de la FDC 05
                    18 -   Le Chasseur Haut-Alpin - 2020
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