LE SERVICE DE MÉDECINE DE PRÉVENTION - www.cdg86.fr
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LE SERVICE DE MÉDECINE
DE PRÉVENTION
Votre CDG, assembleur de solutions RH
sur le territoire
www.cdg86.fr
Le service de médecine de prévention a pour mission
d’éviter toute altération de la santé des agents du fait
de leur travail.
L’équipe pluridisciplinaire de santé au travail
(médecins et infirmiers) œuvre dans le respect du
secret médical et de l’intérêt exclusif de la santé.
LE CADRE JURIDIQUE
• Code général de la fonction publique.
• Décret n°85-603 du 10 juin 1985 relatif à l’hygiène et à la sécurité du
travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la
fonction publique territoriale.
• Décret n°85-1054 du 30 septembre 1985 relatif au reclassement des
fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions.
• Décret n°87-602 du 30 juillet 1987 pris pour l’application de la loi n° 84-53
du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique territoriale et relatif à l’organisation des comités médicaux, aux
conditions d’aptitude physique et au régime des congés de maladie des
fonctionnaires territoriaux.
LE RÔLE ET LES MISSIONS DU SERVICE MÉDECINE DE PRÉVENTION
Sous la coordination des médecins du travail, le service de médecine de prévention assure :
1) La surveillance médicale des agents de façon
- à s’assurer de l’adéquation entre l’état de santé de chacun et son poste de travail ;
- à permettre la traçabilité des expositions professionnelles ;
- à effectuer une veille sanitaire en santé au travail.
2) L’activité de tiers temps, consacrée à l’action en milieu de travail (visite de poste et de site), participation aux instances
médicales, aux CST, rencontre avec des équipes, des responsables, …
3) Le conseil à l’autorité territoriale, aux agents et à leurs représentants en ce qui concerne les conditions de travail.
Le service de Médecine de prévention au CDG86 - page 2
A noter :
Le contrôle des arrêts de travail, la qualification des arrêts de travail (CMO, CLM, CLD, AT, MP), l’aptitude à la fonction
publique (visite de stagiairisation) ou l’aptitude aux fonctions, relèvent de la compétence du médecin statutaire agréé par la
préfecture et non du médecin du travail.
CMO : Congé de Maladie Ordinaire - CLM : Congé de Longue Maladie - CLD : Congé de Longue Durée - AT : Accident de Travail
- MP : Maladie Professionnelle.
Les infirmiers en santé au travail réalisent :
• des entretiens infirmiers de santé au travail :
- entretiens de prise de poste ;
- entretiens périodiques de suivi des agents ;
• des entretiens d’écoute et d’orientation
à la demande des agents ;
• des actions en milieu du travail :
- études de postes ;
- visites de sites ;
• des actions de sensibilisation et d’éducation à la santé
en ce qui concerne la prévention des risques professionnels, éventuellement
aussi en santé publique, par exemple : bruit, risques psycho-sociaux...
L’ORGANISATION DES VISITES MÉDICALES
Sauf motif valable, l’agent est tenu de se rendre aux visites médicales de
médecine de prévention.
Il appartient à la collectivité de s’assurer que tout agent convoqué se présente à la
visite médicale programmée.
Des autorisations d’absence sont accordées par l’autorité territoriale pour permettre
aux agents de bénéficier des examens médicaux et des visites avec le médecin ou
un membre du service de médecine de prévention.
Les convocations sont transmises par le service médecine de prévention aux
collectivités ; à charge, pour elles, d’en informer leurs agents.
En cas d’absence ou d’impossibilité d’un agent à se rendre à sa visite médicale, il
doit être remplacé par un autre agent dans la mesure du possible.
Les modifications de programmation
La convention d’adhésion indique que toutes les visites programmées sont facturées.
De même, les examens complémentaires demandés par les médecins de prévention
sont à la charge des collectivités.
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LES DIFFÉRENTS TYPES DE VISITES
Les visites médicales de prise de poste
POUR LES AGENTS PUBLICS (FONCTIONNAIRES OU POUR LES AGENTS CONTRACTUELS DE DROIT PRIVÉ
CONTRACTUELS) : (apprentis, emplois aidés, assistantes maternelles...) :
Un agent nouvellement recruté bénéficie : La visite d’embauche doit être effectuée pendant la
- d’une première visite médicale avec le médecin agréé ; période d’essai sauf pour les agents mineurs, les postes
celui-ci statue sur l’aptitude aux fonctions ; exposants au travail de nuit ou aux CMR pour lesquels la
- d’une seconde visite médicale avec le médecin du travail; visite doit se faire avant l’embauche.
celui-ci se prononce sur la compatibilité entre l’état de
santé de l’agent et le poste travail. Pas de visite avec le médecin agréé.
C’est le médecin agréé qui doit être saisi pour l’aptitude à
la stagiairisation.
La visite doit être réalisée avant la prise de poste pour
les agents exposés à des risques spécifiques (travail de
nuit, risques CMR (Cancérigènes, Mutagènes et toxiques
pour la Reproduction), pour les mineurs ou les agents
Bénéficiaire de l’Obligation d’Emploi (BOE).
Les visites d’information et de prévention (VIP)
Les VIP ont pour objet :
• d’interroger l’agent sur son état de santé ;
• de l’informer sur les risques éventuels auxquels l’expose son poste de travail ;
• de le sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre ;
• d’identifier si son état de santé ou les risques auxquels il est exposé nécessitent une orientation vers le médecin du
travail ;
• de l’informer sur les modalités de suivi de son état de santé par le service et sur la possibilité dont il dispose, à tout
moment, de bénéficier d’une visite à sa demande avec le médecin du travail.
POUR LES AGENTS PUBLICS (FONCTIONNAIRES OU POUR LES AGENTS CONTRACTUELS DE DROIT PRIVÉ
CONTRACTUELS) : (apprentis, emplois aidés, assistantes maternelles...) :
Les VIP ont lieu au minimum tous les 2 ans. Les VIP sont équivalentes à des visites de surveillance
médicale ordinaire et ont lieu tous les 5 ans (sauf décision
Les SMP (Surveillances Médicales Particulières) : contraire du médecin qui adapte le suivi si besoin).
- leurs périodicités est fixée par le médecin de prévention ;
- concernent les femmes enceintes, venant d’accoucher ou Les SIR (Suivis Individuels Renforcés) ont lieu tous les
allaitantes, les agents mineurs, les personnes reconnues 2 ans et doivent être réalisées en alternance médecin du
travailleurs handicapées, les agents relevant d’un congé travail et infirmier.
de longue maladie ou de longue durée, les agents exposés
à des risques spéciaux (travail de nuit, CMR…). Les SIA (Suivis Individuels Adaptés) pour les agents
travailleurs de nuit, agent en situation de handicap ou
titulaire d’une pension d’invalidité, suivi individuel adapté,
ont lieu dans un délai de 3 ans.
Le service de Médecine de prévention au CDG86 - page 4
Les visites de reprise de travail
POUR LES AGENTS PUBLICS (FONCTIONNAIRES OU POUR LES AGENTS CONTRACTUELS DE DROIT PRIVÉ
CONTRACTUELS) : (apprentis, emplois aidés, assistantes maternelles...) :
Les visites de reprise ne sont pas prévues par les textes Les visites médicales de reprise du travail sont à effectuer
de la fonction publique. dans les 8 jours à compter de la date de reprise :
Néanmoins, lorsqu’un agent estime que son état de santé - afin d’apprécier l’aptitude de l’agent à reprendre l’emploi
le nécessite ou après un arrêt long, le service de médecine qu’il occupait avant son arrêt et si nécessaire prescrire un
de prévention en effectue. aménagement de poste,
Dans ce cas, il prend rendez-vous auprès du service - après tout arrêt de 30 jours pour accident du travail ou
médecine de prévention. maladie ordinaire,
Si c’est à l’initiative de la collectivité, elle doit avoir l’accord - dans les suites d’un arrêt pour maladie professionnelle,
de l’agent pour prendre un rendez-vous. quelqu’en soit la durée,
Le service préconise aux agents d’anticiper et solliciter - après un congé de maternité.
une consultation de pré-reprise, bien en amont de son
retour au travail, si son état de santé laisse présager un
aménagement de son poste. Elle a pour but d’évaluer
l’adéquation entre l’état de santé et le poste de travail et
d’anticiper les aménagements.
Les visites à la demande des agents
Indépendant de la VIP, un agent peut bénéficier à sa demande d’une visite avec le médecin du travail ou un membre du
service médecine de prévention, sans que l’administration n’ait à en connaître le motif.
Par ailleurs, l’agent peut également demander la confidentialité de son rendez-vous.
Les visites à la demande de l’employeur
L’employeur peut demander une visite pour un agent, afin de statuer sur l’adéquation entre l’état de santé et le poste de
travail.
Cette visite s’impose à l’agent, et dans ce cas elle requiert pour être utile :
• une information de l’agent, par son employeur, sur la démarche engagée (demande de visite à la demande de
l’employeur, explications données à l’agent de ce qui motive cette demande, par exemple sur les comportements
inappropriés constatés, répercussions sur le travail et inquiétude pour le salarié) ;
• un écrit de l’employeur explicitant de façon factuelle les sujets d’inquiétudes, sans porter de diagnostic médical et
précisant si cela entraîne des répercussions sur le travail. Cet écrit sera partagé avec l’agent, il servira de support
d’échange entre le médecin du travail et l’agent.
En effet, si l’agent ignore le motif de sa visite (les inquiétudes de l’employeur à son égard, les éventuels reproches que
celui-ci formule sur son travail) il sera sur la défensive et dans le déni d’éventuelles difficultés. Le médecin du travail ne
pourra pas réaliser son travail.
Les visites préparatoires au suivi post exposition
Les agents ayant été exposés à des produits CMR au cours de leurs activités professionnelles doivent bénéficier d’une
consultation avant leur départ à la retraite afin de les informer des modalités du suivi recommandé.
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VISITES POUR LES A
SUIVI MÉDICAL ET PÉR
POSTE SA
PRISE DE POSTE
Visite
CAS GÉNÉRAL
dans les 2 mois après la prise de poste
CAS PARTICULIER
Agent mineur
Travailleur de nuit Visite
Agent en situation de handicap avant la prise de poste
POSTE AVEC RIS
PRISE DE POSTE
SURVEILLANCE MÉDICALE
PARTICULIÈRE (SMP)
Amiante
Plomb
Agent C.M.R.
Agents biologiques Examen médical
Exposition aux rayonnements
ionisants catégorie B dans les 2 mois après la prise de poste
Hyperbare
Risque de chute (montage /
démontage d’échafaudage)
CACES
Habilitation électrique
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AGENTS DE DROIT PUBLIC
RIODIQUE DE L’ÉTAT DE SANTÉ
ANS RISQUE
1 AN 2 ANS
2 ans maximum
Visite d’information
et de prévention
1 an maximum
Suivi Médical Particulier (SMP)
SQUE PARTICULIER
1 AN 2 ANS
1 an maximum Visite
Suivi Médical Particulier (SMP) annuelle
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VISITES POUR LES
SUIVI INITIAL ET PÉRIO
POSTE SA
SUIVI INDIVIDUEL SIMPLE
EMBAUCHE
SUIVI INDIVIDUEL SIMPLE (SI) Visite d’information et de prévention
- CAS GÉNÉRAL
dans les 3 mois après l’embauche
Attestation de suivi délivrée
SUIVI INDIVIDUEL ADAPTÉ
(SIA)
Agent mineur Visite d’information et de prévention
Travailleur de nuit avant la prise de poste
Agent en situation de handicap
3 mois maximum après l’embauche
Attestation de suivi délivrée
POSTE AVEC RIS
SUIVI INDIVID
EMBAUCHE
SUIVI INDIVIDUEL RENFORCÉ
(SIR)
Amiante
Plomb
Agents C.M.R.
Agents biologiques Examen médical d’aptitude
Exposition aux rayonnements
ionisants catégorie B avant l’embauche
Hyperbare
Fiche d’aptitude délivrée
Risque de chute (montage /
démontage d’échafaudage)
CACES
Habilitation électrique
Le service de Médecine de prévention au CDG86 - page 8
AGENTS DE DROIT PRIVÉ
ODIQUE DE L’ÉTAT DE SANTÉ
ANS RISQUE
- SUIVI INDIVIDUEL ADAPTÉ
3 ANS 5 ANS
5 ans maximum
Visite d’information
et de prévention
Attestation de suivi délivrée
3 ans maximum
Visite d’information
et de prévention
Attestation de suivi délivrée
SQUE PARTICULIER
DUEL RENFORCÉ
2 ANS 4 ANS
2 ans maximum 4 ans maximum
Entretien intermédiaire Examen médical
d’aptitude
Attestation de suivi délivrée
Fiche d’aptitude délivrée
Le service de Médecine de prévention au CDG86 - page 9LES ACTIONS DES MÉDECINS DU TRAVAIL
ET DES INFIRMIÈRES DE SANTÉ AU TRAVAIL (IDEST)
• Visites des locaux où travaillent les agents, dans l’optique d’une connaissance et
d’une amélioration des conditions de vie et de travail et d’une meilleure prévention des
accidents du travail.
• Surveillance de l’hygiène générale dans les locaux de la collectivité et dans les
restaurants.
• Conseils pour l’adaptation des postes, des techniques et des rythmes de travail à la
physiologie humaine.
• Conseils pour la protection des agents contre l’ensemble des nuisances et les risques
d’accidents ou maladies imputables au service.
• Conseils pour l’éducation sanitaire.
• Conseils sur les projets de construction ou d’aménagements importants des bâtiments
de la collectivité et de modifications apportées aux équipements ainsi que ceux liés aux
nouvelles technologies.
• Propositions sur l’accessibilité des locaux aux agents handicapés.
• Participation aux réunions des CT en formation CHSCT ou réunion interne (pour
reclassement, situations difficiles…).
• Élaboration des fiches d’évaluation de risques professionnels.
• Rédaction d’un rapport annuel d’activité transmis à l’autorité territoriale.
• Collaboration avec les assistants de prévention, conseillers de prévention ou chargé
de l’inspection des règles d’hygiène et de sécurité.
LES ACTIONS DU SECRÉTARIAT
DU SERVICE DE MÉDECINE DE PRÉVENTION
Il assure :
• la coordination administrative de l’activité du service ;
• l’accueil des agents et des collectivités.
Le service de Médecine de prévention au CDG86 - page 10RATTACHEMENT À UN SECTEUR GÉOGRAPHIQUE
Le département de la Vienne est divisé en plusieurs secteurs définis par le service en fonction des effectifs d’agents
suivis. Lors de son adhésion, la collectivité a été rattachée à un ou plusieurs cabinets médicaux en fonction de l’affectation
géographique de ses agents.
La sectorisation n’est donc pas réalisée en fonction des limites géographiques des intercommunalités.
Afin d’assurer la continuité du suivi des agents par les médecins du service, les collectivités doivent respecter cette
affectation géographique.
Les plans d’accès aux cabinets médicaux sont disponibles sur le site internet du CDG86.
Cabinet à Naintré
Centre Paul Éluard
Dr Nadine CERTAIN
IDEST : Céline STEPHANT
Cabinet à Loudun
Communauté de Communes Cabinet à Dangé-Saint-Romain
Dr Jean-Luc JULINET Salle Jules Ferry
IDEST : Céline STEPHANT Dr Jean-Luc JULINET
IDEST : Céline STEPHANT
Cabinet à Chasseneuil-du-Poitou
Siège du CDG86
Dr Jean-Luc JULINET
Dr Nadine CERTAIN
IDEST : Céline STEPHANT
IDEST : Odile LE DEZ Cabinet à Chauvigny
EHPAD Les Châtaigners
Dr Jean-Luc JULINET
Cabinet à La-Villedieu-du-Clain IDEST : Céline STEPHANT
Maison des services
Dr Nadine CERTAIN
IDEST : Odile LE DEZ
Cabinet à Rouillé
Local 5 - Espace médico-social
Dr Nadine CERTAIN
IDEST : Odile LE DEZ
Cabinet à Gençay
Les Halles Cabinet à Montmorillon
CCAS
Dr Nadine CERTAIN
Dr Jean-Luc JULINET
Odile LE DEZ
IDEST : Odile LE DEZ
Cabinet à Charroux
Cabinet à Lussac-Les-Châteaux
Maison médicale
Locaux de la PMI
Dr Jean-Luc JULINET
Dr Jean-Luc JULINET
IDEST : Odile LE DEZ
IDEST : Odile LE DEZ
Le service de Médecine de prévention au CDG86 - page 11LE MÉMENTO DU SERVICE MÉDECINE DE PRÉVENTION
05 49 49 98 05 medecine@cdg86.fr LA
MÉ D
ECI
NE
DE
PRÉ
VEN
Le lundi : 13h30 - 17h AU TIO
N
CDG
Du mardi au vendredi : 8h30 - 12h / 13h30 - 17h 86
PIÈCES A FOURNIR PAR LES AGENTS LORS DE LEUR VISITE MÉDICALE
• Leur fiche de poste.
• Leur carnet de santé.
• La liste des équipements, produis et matériels auxquels il a accès dans le cadre de son activité.
• La Fiche de Données de Sécurité (FDS) des produits dangereux qu’il peut être amené à utiliser.
COMPOSITION DE L’ÉQUIPE MÉDICALE
2 médecins du travail :
• Docteur Jean-Luc JULINET, coordonnateur du service
• Docteur Nadine CERTAIN
2 infirmières de santé au travail : Odile LE DEZ et Céline STEPHANT
2 secrétaires : Christèle DIONNET et Pauline JAUDOIN
Réalisation Communication CDG 86 - Mise à jour Octobre 2022
Crédit photo : CDG 86, Freepik, All free download
Votre CDG,
assembleur de solutions RH sur le territoire
Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne
Téléport 1 - Avenue du Futuroscope - Arobase 1
CS 20205 - CHASSENEUIL DU POITOU
86962 FUTUROSCOPE Cedex 05 49 49 12 10 www.cdg86.frVous pouvez aussi lire
