LEXIQUE DES TERMES sigles, acronymes et abréviations fréquemment utilisés au ministère de la Culture - Ministère de la Culture
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LEXIQUE DES TERMES sigles, acronymes et abréviations fréquemment utilisés au ministère de la Culture Novembre 2018 Disponible en ligne sur Sémaphore Vie pratique > Bienvenue au Ministère > J’arrive Dans le pied de page > Outils
A AMOA/E: Assistance à Maîtrise d’Ouvrage / d’Oeuvre AAS : Association pour l’Action Sociale AN : Archives Nationales culturelle et sportive du personnel du Ministère ANMT : Archives Nationales du Monde du Travail ABF : Architecte des Bâtiments de France ANOM : Archives Nationales d’Outre-Mer AC : Administration Centrale AO : Appel d’Offres ACMH : Architecte en Chef des Monuments AP : Autorisation de Paiement Historiques APBnF : Association du Personnel de la AD : Archives Départementales Bibliothèque nationale de France AE : Autorité d’Emploi APIE : Agence du Patrimoine Immatériel de Acte d’Engagement (marché, fait partie du l’État DCE) Autorisation d’Engagement (budget et APJA : Actualité de la Presse Juridique et comptabilité) Administrative ADELE : ADministration ELEctronique Architel : Système téléphonique du Ministère, (dématérialisation et modernisation des installé en 2015 procédures d’achat public) ARPEGE : Outil de programmation budgétaire ADEME : Agence de l’Environnement et de la ministériel Maîtrise de l’Énergie ATEP : Autorisation de Travaux en Espaces ADER : ADministration En Réseau internet Protégés interministériel permettant aux services des administrations centrales et aux services ATSM : Adjoint Technique d’accueil de déconcentrés de communiquer par intranet Surveillance et de Magasinage AFR : Académie de France à Rome AUE : Architecte Urbaniste de l’État AGLAE : Accélérateur grand Louvre d’analyse AVAP : Aire de mise en Valeur de l’Architecture élémentaire (équipement du C2RMF) et du Patrimoine AJAP : Album des Jeunes Architectes et Paysagistes AP 2022 : Action publique 2022 AMOA/E : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage/ d’Œuvre ALLODISCRIM / ALLOSEXISM : Cellule d’écoute d’alerte et de traitement des discriminations et des violences sexuelles et sexistes. 2
B CAP (Le) : Collectif des Associations du Personnel du Ministère BAS : Bureau de l’Action Sociale CAPA : Cité de l’Architecture et du Patrimoine BAT : Bon à Tirer CAPADOCE : CAtalogue PArtagé de la BC : Bon de Commande DOcumentation en administration CEntrale du Ministère BE : Bons-Enfants CAUE : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et BIEP : Bourse Interministérielle de l’Emploi Public de l’Environnement BnF : Bibliothèque nationale de France CBCM : Contrôleur Budgétaire Comptable Ministériel BFS : Bureau du Fonctionnement des Services CCAG : Cahier des Clauses Administratives BO : Bulletin Officiel Générales BOAMP : Bulletin Officiel des Annonces des CCAP : Cahier des Clauses Administratives Marchés Publics Particulières BOP : Budget Opérationnel de Programme CCIL : Cellule des Correspondants Informatiques Locaux BPI : Bibliothèque Publique d’Information CCP : Cahier des Clauses Particulières BEP : Bureau des Études et des Projets Commission Consultative Paritaire BQC : Bureau de la Qualité Comptable CCTDC : Conseil des Collectivités Territoriales pour le Développement Culturel BSU : Bureau des Services aux Utilisateurs CCTG : Cahier des Clauses Techniques Générales C CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières C2RMF : Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France CDOM : Commission Départementale des Objets Mobiliers Camus : Projet de regroupement de l’administration centrale du ministère sur 3 sites CER : Centre d’Exploitation Réseaux CAOA : Conservateur Antiquités et Objets d’Art CERFA : Centre d’Enregistrement et de Révision des Formulaires Administratifs CAP : Commission Administrative Paritaire CET : Compte Épargne Temps CADA : Commission d’Accès aux Documents Administratifs CF : Contrôle Financier 3
CGEIET : Conseil Général de l’Économie, CNMH : Commission National des Monuments de l’Industrie, de l’Énergie et des Historiques Technologies(anciennement CGIET) CNMN : Centre Nationale du Microfilmage et de CHORUS : Système d’information budgétaire, la Numérisation financière et comptable de l’État CNV : Centre National de la chanson, des CHORUS DT : Application de gestion des Variétés et du Jazz Déplacements Temporaires CNSAD : Conservatoire National Supérieur d’Art CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Dramatique Conditions de Travail CNSMDL : Conservatoire National Supérieur de CHSCTM : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Musique et de Danse de Lyon Conditions de Travail Ministériel CNSMDP : Conservatoire National Supérieur de CIA : Complémentaire indemnitaire annuel la Musique et de Danse de Paris CIE : Conseil Immobilier de l’État CODIR : COmité de DIRection CIL : Correspondant Informatique Local COINF : COrrespondant INFormatique CIR : Compte Individuel Retraite COMOP : COMité OPérationnel CMN : Centre des Monuments Nationaux CONA : Conseil de l’Ordre National des Architectes CMP : Code des Marchés Publics CONDORCET : Nom du schéma directeur des CMRH : Comité Ministériel des Ressources systèmes d’information 2016-2018 Humaines COPIL : COmité de PILotage CNAC : Centre National des Arts du Cirque COSIFORM : COmmission pour la SImplification CNAC-GP : Centre National d’Art et de Culture des FORMalités Georges Pompidou CP : Crédits de Paiement (budget et CNAP : Centre National des Arts Plastiques comptabilité) CNAS : Comité National d’Action Sociale CPPAP : Commission Paritaire des Publications et Agences de Presse CNC : Centre National du Cinéma et de l’image animée CRDOA : Commission de Récolement des Dépôts d’Œuvres d’Art CND : Centre National de la Danse CRMH : Conservateur régional des Monuments CNIL : Commission Nationale de l’Informatique Historique et des Libertés CNL : Centre National du Livre 4
CRPS : Commission Régionale du Patrimoine et DGLFLF : Délégation Générale à la Langue des Sites Française et aux Langues de France CSA : Conseil Supérieur de l’Audiovisuel DGME : Direction Générale de la Modernisation de l’État, ministère du Budget, des Comptes CSB : Conseil Supérieur des Bibliothèques publics et de la Réforme de l’État CSI : Cité des Sciences et de l’Industrie DGMIC : Direction Générale des Médias et des Industries Culturelles CSPLA : Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique DGP ou DGPat : Direction Générale des Patrimoines CT : Comité Technique DICOM : Délégation à l’Information et à la CTAC : Comité Technique d’Administration COMmunication Centrale DIN : Département de l’Innovation Numérique CTM : Comité Technique Ministériel (ex DPN) Cultures : magazine des personnels du Ministère DINSIC : Direction INterministérielle du Numérique et du Système d’Information et de D Communication de l’État DAC : Direction des Affaires Culturelles DNO : Directive Nationale d’Orientation DAT : Département de l’Action Territoriale DUA : Durée d’Utilité Administrative DCE : Dossier de Consultation des Entreprises DUERP : Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels DD : Développement Durable DRAC : Direction Régionale des Affaires DL : Dépot légal Culturelles DEDAC : Département de l’éducation et du Directeur/trice Régionale des Affaires développement artistiques et culturels Culturelles DEPS : Département des Études, de la Prospective DRASSM : Département des Recherches et des Statistiques Archéologiques Subaquatiques et Sous- Marines DGAFP : Direction Générale de l’Administration et de la Fonction Publique DSM : Département Stratégie et Modernisation DGCA : Direction Générale de la Création Artistique 5
E FORMACTION : Site web de gestion et de recensement des offres de formations du Ministère EA : Entreprise Adaptée EAC : Éducation Artistique et Culturelle FIPHFP : Fond pour l’Insertion des Personnes ENSA : École Nationale Supérieure Handicapées dans la Fonction Publique d’Architecture École Nationale Supérieure d’Art ENSAD : École Nationale Supérieure des Arts G Décoratifs GED : Gestion Électronique de Document ENSB-A : École Nationale Supérieure des GRH : Gestion des Ressources Humaines Beaux-Arts GOiA : Gestion et Organisation de l’information ENT : Espace Numérique de Travail Administrative EP : Établissement Public EPA : Établissement Public Administratif H HADOC : HArmonisation des DOnnées EPCC : Établissement Public de coopération Culturelles base de terminologies scientifiques Culturel (projet en cours) EPIC : Établissement Public à caractère HFSD : Haut Fonctionnaire de Sécurité et de Industriel et Commercial Défense EPPGHV : Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de La Villette HFSSI : Haut Fonctionnaire pour la Sécurité des Systèmes d’Information ESTEVE : Evolution du Système de Traitement de l’Evaluation dématerialisée (application de HFDD : Haut Fonctionnaire au gestion des entretiens professionnels) Développement Durable ESAT : Établissement et Service d’Aide par le Travail I ETP : Équivalent Temps Plein ICCEAAC : Inspecteur et Conseiller de la Création, F des Enseignements Artistiques et de l’Action Culturelle FEMIS : École nationale supérieure des IFSE : Indemnité de Fonctions, de Sujétions et métiers de l’image et du son (ENSMIS) d’Expertise FNAC : Fonds National d’Art Contemporain 6
IGA : Inspection Générale de l’Administration LOLF : Loi Organique relative aux Lois de Finances IGAC : Inspection Générale des Affaires Culturelles LRMH : Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques IGAS : Inspection Générale des Affaires Sociales M IGH : Immeuble de Grande Hauteur MAESTRO : Logiciel de gestion du IM : Intérêts Moratoires portefeuille des projets informatique INA : Institut National de l’Audiovisuel MAP : Modernisation de l’Action Publique INHA : Institut National de l’Histoire de l’Art MAPA : MArché à Procédure Adaptée INP : Institut National du Patrimoine MC : Ministère de la Culture INPI : Institut National de la Propriété MCC : Ministère de la Culture et de la Industrielle Communication INRAP : Institut National de Recherches MCI : Mission de la Communication Interne Archéologiques Préventives MSSI : Mission pour la Sécurité des Systèmes ISST : Inspecteur Santé et Sécurité au Travail d’Information MH : Monument Historique J MICORE : Mission Interministérielle de JEP : Journées Européennes du Patrimoine COordination de la RÉforme territoriale JO : Journal Officiel MIQCP : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques JOUE : Journal Officiel de l’Union Européenne MN : Mobilier National L MOA : Maîtrise d’Ouvrage / Maîtrise d’Œuvre MOZART : Méthode de gestion des projets LCAP : Loi relative à la liberté de la création, à informatiques propre au ministère de la l’architecture et au patrimoine Culture et de la Communication Libre Office : Suite bureautique utilisée au MUCEM : MUsée des Civilisations de l’Europe et Ministère de la Méditerranée 7
RI : Responsable Informatique (exclusivement dans les DRAC ou DAC) O Règlement Intérieur RIE : Réseau Interministériel de l’État ONP : Opéra National de Paris Office National de Paye RIFSEEP : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de OPPIC : Opérateur du Patrimoine et des l’Expertise et de l’Engagement Professionnel Projets Immobiliers de la Culture OS : Organisation Syndicale RIME : Répertoire Interministériel des Métiers de l’État P RGAA : Référentiel Général d’Accessibilité pour les Administrations PAE : Plan Administration Exemplaire RGI : Référentiel Général d’Interopérabilité PAP : Plan Annuel de Performance RGPP : Révision Générale des Politiques PCE : Plan Comptable de l’État Publiques PLF : Projet de Loi de Finance RMN-GP : Réunion des Musées Nationaux- Grand Palais PLU : Plan Local d’Urbanisme RPS : Risques Psycho-Sociaux PMG : Pôle Mutualisé de Gestion RSSI : Responsable de la Sécurité des PV : Procès Verbal Systèmes d’Information Q QP : Questions Parlementaires S SAE : Système d’Archivage Électronique R SAFIG : Service des Affaires Financières, Immobilières et Générales RC : Règlement de Consultation des marchés SAJI : Service des Affaires Juridiques et publics Internationales RAP : Rapport Annuel de Performance SamFm : Logiciel de réservation des salles de Redevance d’Archéologie Préventive réunion du Ministère en administration centrale RENOIRH :RENOuveau Interministériel de gestion Sauvadet (loi) : Loi de 2012 relative à l’accès à des Ressources Humaines (système de gestion l’emploi titulaire RH du Ministère) 9
Séquence : Infolettre interne du ministère SRA : Service Régional de l’Archéologie SCN : Service à Compétence Nationale SRH : Service des Ressources Humaines SCPCI : Service de la Coordination des SRMH : Service Régional des Monuments Politiques Culturelles et de l’Innovation Historiques SD : Service Déconcentré (DRAC/DAC, les STAP : Services Territoriaux de l’Architecture STAP/UDAP) et du Patrimoine (devenus UDAP) SDSI : Sous-Direction des Systèmes Sympa : Système de gestion de listes de d’Information diffusion du Ministère Schéma Directeur des Systèmes d’Information Sémaphore : Portail intranet du Ministère T SG : Secrétariat Général Télém@c : Application d’agenda et de messagerie du Ministère SGG : Secrétariat Général du Gouvernement Thunderbird : Application de messagerie SGMAP : Secrétariat Général pour la Modernisation de l’Action Publique TIC : Technologies de l’Information et de la Communication SI : Système d’Information TMA : Tierce Maintenance Applicative SIG : Service d’information du Gouvernement TNS : Théâtre National de Strasbourg SIAF : Service Interministériel des Archives de France TSCBF : Technicien des Services Culturels et des Bâtiments de France SIAM : Système Informatisé des Archives du Ministère SLL : Service du Livre et de la Lecture U SMF : Service des Musées de France UDAP : Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine (anciennement STAP) SNTD : Stratégie National de Transition écologique vers un Développement Durable UO : Unité d’Œuvre SOLIMP : SOLutions d’IMPression SPSI : Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière SIRH : Système d’information des Ressources Humaines 10
Notes V VA : Validation d’Aptitude VITAM : Valeurs Immatérielles Transmises aux Archives pour Mémoire, plate-forme d’archivage électronique VSS : Violences sexistes et/ou sexuelles Z Zéphyrin : Application du Ministère qui permet aux agents d’envoyer ou de recevoir un fichier volumineux à un interlocuteur externe ou interne 11
Notes Notes 12
Des suggestions, des corrections pour améliorer ce document ? Contacter la Mission de la communication interne mci@culture.gouv.fr ministère de la Culture Secrétariat général Délégation à l’information et à la communication Mission de la communication interne 182 rue Saint-Honoré, 75001 Paris
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