LEXIQUE DES TERMES sigles, acronymes et abréviations fréquemment utilisés au ministère de la Culture - Ministère de la Culture

 
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LEXIQUE DES TERMES sigles, acronymes et abréviations fréquemment utilisés au ministère de la Culture - Ministère de la Culture
LEXIQUE DES TERMES
                               sigles, acronymes et abréviations
                               fréquemment utilisés au ministère
                               de la Culture

    Novembre 2018

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A                                 AMOA/E: Assistance à Maîtrise d’Ouvrage /
                                                         d’Oeuvre
AAS : Association pour l’Action Sociale
                                                         AN : Archives Nationales
culturelle et sportive du personnel du
Ministère
                                                         ANMT : Archives Nationales du Monde du Travail
ABF : Architecte des Bâtiments de France
                                                         ANOM : Archives Nationales d’Outre-Mer
AC : Administration Centrale
                                                         AO : Appel d’Offres
ACMH : Architecte en Chef des Monuments
                                                         AP : Autorisation de Paiement
Historiques
                                                         APBnF : Association du Personnel de la
AD : Archives Départementales
                                                         Bibliothèque nationale de France
AE : Autorité d’Emploi
                                                         APIE : Agence du Patrimoine Immatériel de
Acte d’Engagement (marché, fait partie du
                                                         l’État
DCE)
Autorisation d’Engagement (budget et
                                                         APJA : Actualité de la Presse Juridique et
comptabilité)
                                                         Administrative
ADELE : ADministration ELEctronique
                                                         Architel : Système téléphonique du Ministère,
(dématérialisation et modernisation des
                                                         installé en 2015
procédures d’achat public)
                                                         ARPEGE : Outil de programmation budgétaire
ADEME : Agence de l’Environnement et de la
                                                         ministériel
Maîtrise de l’Énergie
                                                         ATEP : Autorisation de Travaux en Espaces
ADER : ADministration En Réseau internet
                                                         Protégés
interministériel permettant aux services des
administrations centrales et aux services
                                                         ATSM : Adjoint Technique d’accueil de
déconcentrés de communiquer par intranet
                                                         Surveillance et de Magasinage
AFR : Académie de France à Rome
                                                         AUE : Architecte Urbaniste de l’État
AGLAE : Accélérateur grand Louvre d’analyse
                                                         AVAP : Aire de mise en Valeur de l’Architecture
élémentaire (équipement du C2RMF)
                                                         et du Patrimoine
AJAP : Album des Jeunes Architectes et Paysagistes
                                                         AP 2022 : Action publique 2022
AMOA/E : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage/
d’Œuvre

ALLODISCRIM / ALLOSEXISM : Cellule d’écoute
d’alerte et de traitement des discriminations et
des violences sexuelles et sexistes.

                                                     2
B                                CAP (Le) : Collectif des Associations du
                                                          Personnel du Ministère
BAS : Bureau de l’Action Sociale
                                                          CAPA : Cité de l’Architecture et du Patrimoine
BAT : Bon à Tirer
                                                          CAPADOCE : CAtalogue PArtagé de la
BC : Bon de Commande                                      DOcumentation en administration CEntrale du
                                                          Ministère
BE : Bons-Enfants
                                                          CAUE : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et
BIEP : Bourse Interministérielle de l’Emploi Public       de l’Environnement

BnF : Bibliothèque nationale de France                    CBCM : Contrôleur Budgétaire Comptable
                                                          Ministériel
BFS : Bureau du Fonctionnement des Services
                                                          CCAG : Cahier des Clauses Administratives
BO : Bulletin Officiel                                    Générales

BOAMP : Bulletin Officiel des Annonces des                CCAP : Cahier des Clauses Administratives
Marchés Publics                                           Particulières

BOP : Budget Opérationnel de Programme                    CCIL : Cellule des Correspondants Informatiques
                                                          Locaux
BPI : Bibliothèque Publique d’Information
                                                          CCP : Cahier des Clauses Particulières
BEP : Bureau des Études et des Projets                    Commission Consultative Paritaire

BQC : Bureau de la Qualité Comptable
                                                          CCTDC : Conseil des Collectivités Territoriales
                                                          pour le Développement Culturel
BSU : Bureau des Services aux Utilisateurs
                                                          CCTG : Cahier des Clauses Techniques Générales
                         C                                CCTP : Cahier des Clauses Techniques
                                                          Particulières
C2RMF : Centre de Recherche et de
Restauration des Musées de France
                                                          CDOM : Commission Départementale des
                                                          Objets Mobiliers
Camus : Projet de regroupement de
l’administration centrale du ministère sur 3 sites
                                                          CER : Centre d’Exploitation Réseaux
CAOA : Conservateur Antiquités et Objets
d’Art                                                     CERFA : Centre d’Enregistrement et de Révision
                                                          des Formulaires Administratifs
CAP : Commission Administrative Paritaire
                                                          CET : Compte Épargne Temps
CADA : Commission d’Accès aux Documents
Administratifs                                            CF : Contrôle Financier

                                                      3
CGEIET : Conseil Général de l’Économie,             CNMH : Commission National des Monuments
de l’Industrie, de l’Énergie et des                 Historiques
Technologies(anciennement CGIET)
                                                    CNMN : Centre Nationale du Microfilmage et de
CHORUS : Système d’information budgétaire,          la Numérisation
financière et comptable de l’État
                                                    CNV : Centre National de la chanson, des
CHORUS DT : Application de gestion des              Variétés et du Jazz
Déplacements Temporaires
                                                    CNSAD : Conservatoire National Supérieur d’Art
CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des        Dramatique
Conditions de Travail
                                                    CNSMDL : Conservatoire National Supérieur de
CHSCTM : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des       Musique et de Danse de Lyon
Conditions de Travail Ministériel
                                                    CNSMDP : Conservatoire National Supérieur de
CIA : Complémentaire indemnitaire annuel            la Musique et de Danse de Paris

CIE : Conseil Immobilier de l’État                  CODIR : COmité de DIRection

CIL : Correspondant Informatique Local              COINF : COrrespondant INFormatique

CIR : Compte Individuel Retraite                    COMOP : COMité OPérationnel

CMN : Centre des Monuments Nationaux                CONA : Conseil de l’Ordre National des
                                                    Architectes
CMP : Code des Marchés Publics
                                                    CONDORCET : Nom du schéma directeur des
CMRH : Comité Ministériel des Ressources            systèmes d’information 2016-2018
Humaines
                                                    COPIL : COmité de PILotage
CNAC : Centre National des Arts du Cirque
                                                    COSIFORM : COmmission pour la SImplification
CNAC-GP : Centre National d’Art et de Culture       des FORMalités
Georges Pompidou
                                                    CP : Crédits de Paiement (budget et
CNAP : Centre National des Arts Plastiques          comptabilité)

CNAS : Comité National d’Action Sociale             CPPAP : Commission Paritaire des Publications et
                                                    Agences de Presse
CNC : Centre National du Cinéma et de l’image
animée                                              CRDOA : Commission de Récolement des
                                                    Dépôts d’Œuvres d’Art
CND : Centre National de la Danse
                                                    CRMH : Conservateur régional des Monuments
CNIL : Commission Nationale de l’Informatique       Historique
et des Libertés

CNL : Centre National du Livre
                                                4
CRPS : Commission Régionale du Patrimoine et           DGLFLF : Délégation Générale à la Langue
des Sites                                              Française et aux Langues de France

CSA : Conseil Supérieur de l’Audiovisuel               DGME : Direction Générale de la Modernisation
                                                       de l’État, ministère du Budget, des Comptes
CSB : Conseil Supérieur des Bibliothèques              publics et de la Réforme de l’État

CSI : Cité des Sciences et de l’Industrie              DGMIC : Direction Générale des Médias et des
                                                       Industries Culturelles
CSPLA : Conseil Supérieur de la Propriété
Littéraire et Artistique                               DGP ou DGPat : Direction Générale des
                                                       Patrimoines
CT : Comité Technique
                                                       DICOM : Délégation à l’Information et à la
CTAC : Comité Technique d’Administration               COMmunication
Centrale
                                                       DIN : Département de l’Innovation Numérique
CTM : Comité Technique Ministériel                     (ex DPN)

Cultures : magazine des personnels du Ministère        DINSIC : Direction INterministérielle du
                                                       Numérique et du Système d’Information et de
                        D                              Communication de l’État

DAC : Direction des Affaires Culturelles               DNO : Directive Nationale d’Orientation

DAT : Département de l’Action Territoriale             DUA : Durée d’Utilité Administrative

DCE : Dossier de Consultation des Entreprises          DUERP : Document Unique d’Évaluation des
                                                       Risques Professionnels
DD : Développement Durable
                                                       DRAC : Direction Régionale des Affaires
DL : Dépot légal                                       Culturelles

DEDAC : Département de l’éducation et du               Directeur/trice    Régionale     des      Affaires
développement artistiques et culturels                 Culturelles

DEPS : Département des Études, de la Prospective       DRASSM : Département des               Recherches
et des Statistiques                                    Archéologiques Subaquatiques           et Sous-
                                                       Marines
DGAFP : Direction Générale de l’Administration
et de la Fonction Publique                             DSM : Département Stratégie et
                                                       Modernisation
DGCA : Direction Générale de la Création

Artistique

                                                   5
E                                 FORMACTION : Site web de gestion et de
                                                          recensement des offres de formations du
                                                          Ministère
EA : Entreprise Adaptée

EAC : Éducation Artistique et Culturelle
                                                          FIPHFP : Fond pour l’Insertion des Personnes
ENSA : École Nationale Supérieure                         Handicapées dans la Fonction Publique
d’Architecture
École Nationale Supérieure d’Art

ENSAD : École Nationale Supérieure des Arts
                                                                                 G
Décoratifs
                                                          GED : Gestion Électronique de Document
ENSB-A : École Nationale Supérieure des
                                                          GRH : Gestion des Ressources Humaines
Beaux-Arts
                                                          GOiA : Gestion et Organisation de l’information
ENT : Espace Numérique de Travail
                                                          Administrative
EP : Établissement Public

EPA : Établissement Public Administratif                                         H
                                                          HADOC : HArmonisation des DOnnées
EPCC : Établissement Public de coopération                Culturelles base de terminologies scientifiques
Culturel                                                  (projet en cours)

EPIC : Établissement Public à caractère                   HFSD : Haut Fonctionnaire de Sécurité et de
Industriel et Commercial                                  Défense

EPPGHV : Établissement Public du Parc et de
la Grande Halle de La Villette                            HFSSI : Haut Fonctionnaire pour la Sécurité des
                                                          Systèmes d’Information
ESTEVE : Evolution du Système de Traitement
de l’Evaluation dématerialisée (application de            HFDD : Haut Fonctionnaire au
gestion des entretiens professionnels)                    Développement Durable

ESAT : Établissement et Service d’Aide par le
Travail
                                                                                  I
ETP : Équivalent Temps Plein

                                                          ICCEAAC : Inspecteur et Conseiller de la Création,
                        F                                 des Enseignements Artistiques et de l’Action
                                                          Culturelle
FEMIS : École nationale supérieure              des
                                                          IFSE : Indemnité de Fonctions, de Sujétions et
métiers de l’image et du son (ENSMIS)
                                                          d’Expertise
FNAC : Fonds National d’Art Contemporain

                                                      6
IGA : Inspection Générale de l’Administration            LOLF : Loi Organique relative aux Lois de
                                                         Finances
IGAC : Inspection Générale des Affaires
Culturelles                                              LRMH : Laboratoire de Recherche des
                                                         Monuments Historiques
IGAS : Inspection Générale des Affaires
Sociales
                                                                                  M
IGH : Immeuble de Grande Hauteur
                                                         MAESTRO : Logiciel de gestion du
IM : Intérêts Moratoires                                 portefeuille des projets informatique

INA : Institut National de l’Audiovisuel                 MAP : Modernisation de l’Action Publique

INHA : Institut National de l’Histoire de l’Art          MAPA : MArché à Procédure Adaptée

INP : Institut National du Patrimoine                    MC : Ministère de la Culture

INPI : Institut National de la Propriété                 MCC : Ministère de la Culture et de la
Industrielle                                             Communication

INRAP : Institut National de Recherches                  MCI : Mission de la Communication Interne
Archéologiques Préventives
                                                         MSSI : Mission pour la Sécurité des Systèmes
ISST : Inspecteur Santé et Sécurité au Travail           d’Information

                                                         MH : Monument Historique
                           J
                                                         MICORE : Mission Interministérielle            de
JEP : Journées Européennes du Patrimoine                 COordination de la RÉforme territoriale

JO : Journal Officiel                                    MIQCP : Mission Interministérielle pour la
                                                         Qualité des Constructions Publiques
JOUE : Journal Officiel de l’Union Européenne
                                                         MN : Mobilier National
                           L                             MOA : Maîtrise d’Ouvrage / Maîtrise d’Œuvre

                                                         MOZART : Méthode de gestion des projets
LCAP : Loi relative à la liberté de la création, à
                                                         informatiques propre au ministère de la
l’architecture et au patrimoine                          Culture et de la Communication

Libre Office : Suite bureautique utilisée au             MUCEM : MUsée des Civilisations de l’Europe et
Ministère                                                de la Méditerranée

                                                     7
RI : Responsable Informatique (exclusivement
                                                     dans les DRAC ou DAC)
                       O                             Règlement Intérieur

                                                     RIE : Réseau Interministériel de l’État
ONP : Opéra National de Paris
Office National de Paye
                                                     RIFSEEP : Régime Indemnitaire tenant
                                                     compte des Fonctions, des Sujétions, de
OPPIC : Opérateur du Patrimoine et des
                                                     l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
Projets Immobiliers de la Culture

OS : Organisation Syndicale                          RIME : Répertoire Interministériel des
                                                     Métiers de l’État
                        P                            RGAA : Référentiel Général d’Accessibilité
                                                     pour les Administrations
PAE : Plan Administration Exemplaire
                                                     RGI : Référentiel Général d’Interopérabilité
PAP : Plan Annuel de Performance
                                                     RGPP : Révision Générale des Politiques
PCE : Plan Comptable de l’État                       Publiques

PLF : Projet de Loi de Finance                       RMN-GP : Réunion des Musées Nationaux-
                                                     Grand Palais
PLU : Plan Local d’Urbanisme
                                                     RPS : Risques Psycho-Sociaux
PMG : Pôle Mutualisé de Gestion
                                                     RSSI : Responsable de la Sécurité des
PV : Procès Verbal                                   Systèmes d’Information

                       Q

QP : Questions Parlementaires                                                 S
                                                     SAE : Système d’Archivage Électronique
                        R                            SAFIG : Service des Affaires Financières,
                                                     Immobilières et Générales
RC : Règlement de Consultation des marchés           SAJI : Service des Affaires Juridiques et
publics                                              Internationales
RAP : Rapport Annuel de Performance                  SamFm : Logiciel de réservation des salles de
Redevance d’Archéologie Préventive                   réunion du Ministère en administration centrale
RENOIRH :RENOuveau Interministériel de gestion       Sauvadet (loi) : Loi de 2012 relative à l’accès à
des Ressources Humaines (système de gestion          l’emploi titulaire
RH du Ministère)

                                                 9
Séquence : Infolettre interne du ministère          SRA : Service Régional de l’Archéologie

SCN : Service à Compétence Nationale                SRH : Service des Ressources Humaines

SCPCI : Service de la Coordination des              SRMH : Service Régional des Monuments
Politiques Culturelles et de l’Innovation           Historiques

SD : Service Déconcentré (DRAC/DAC, les             STAP : Services Territoriaux de l’Architecture
STAP/UDAP)                                          et du Patrimoine (devenus UDAP)

SDSI : Sous-Direction des Systèmes                  Sympa : Système de gestion de listes de
d’Information                                       diffusion du Ministère
Schéma Directeur des Systèmes
d’Information

Sémaphore : Portail intranet du Ministère                                   T
SG : Secrétariat Général                            Télém@c : Application d’agenda et de
                                                    messagerie du Ministère
SGG : Secrétariat Général du Gouvernement
                                                    Thunderbird : Application de messagerie
SGMAP : Secrétariat Général pour la
Modernisation de l’Action Publique                  TIC : Technologies de l’Information et de la
                                                    Communication
SI : Système d’Information
                                                    TMA : Tierce Maintenance Applicative
SIG : Service d’information du Gouvernement
                                                    TNS : Théâtre National de Strasbourg
SIAF : Service Interministériel des Archives
de France                                           TSCBF : Technicien des Services Culturels et
                                                    des Bâtiments de France
SIAM : Système Informatisé des Archives du
Ministère

SLL : Service du Livre et de la Lecture                                     U
SMF : Service des Musées de France                  UDAP : Unité Départementale de l’Architecture
                                                    et du Patrimoine (anciennement STAP)
SNTD : Stratégie National de Transition
écologique vers un Développement Durable            UO : Unité d’Œuvre

SOLIMP : SOLutions d’IMPression

SPSI : Schéma Pluriannuel de Stratégie
Immobilière

SIRH : Système d’information des Ressources
Humaines
                                               10
Notes
                        V

VA : Validation d’Aptitude

VITAM : Valeurs Immatérielles Transmises aux
Archives pour Mémoire, plate-forme d’archivage
électronique

VSS : Violences sexistes et/ou sexuelles

                        Z
Zéphyrin : Application du Ministère qui
permet aux agents d’envoyer ou de recevoir
un fichier volumineux à un interlocuteur
externe ou interne

                                                 11
Notes        Notes

        12
Des suggestions, des corrections pour améliorer
                ce document ?
 Contacter la Mission de la communication interne
               mci@culture.gouv.fr

                ministère de la Culture
                     Secrétariat général
     Délégation à l’information et à la communication
          Mission de la communication interne
            182 rue Saint-Honoré, 75001 Paris
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