Livret d'accueiL du patient - LE CHILLON - | UGECAM Bretagne Pays de la ...
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LE CHILLON LES EUMÉNIDES
Centre de Soins de Suite Centre de Soins de Suite
et de Réadaptation et de Réadaptation
Livret d’accueil
du patient
Un établissement de l’UGECAM Bretagne Pays de la Loire
www.ugecam-brpl.fr
22
is se m en t en 20
Le n o u v el éta bl
Madame, Monsieur, vue de votre sortie. Chacun s’efforcera
L’ensemble du personnel du centre de d’être à votre écoute, de rendre votre
Soins de Suite et de Réadaptation le séjour aussi agréable que possible et
Chillon/Les Euménides vous souhaite la cherchera, grâce à vos observations,
bienvenue. à améliorer la qualité des soins et la
Ce livret a été réalisé à votre intention qualité des services.
et celle de vos proches pour faciliter Nous sommes très attentifs à votre
vos démarches et votre adaptation au satisfaction, tant par rapport aux
sein de l’établissement. La direction, soins que vous allez recevoir qu’à la
les équipes médicales et soignantes qualité de votre séjour parmi nous.
et l’ensemble du personnel, associés C’est pourquoi nous vous remercions
dans une démarche institutionnelle de remplir avant votre départ, le
d’amélioration continue de la qualité questionnaire remis à la fin de votre
et de sécurité des soins, sont à votre séjour et de le remettre au secrétariat
service. administratif ou de le laisser dans votre
Notre priorité est votre santé. Soyez chambre. Grâce à vos remarques, nous
assuré·e que tous les professionnels pourrons ainsi progresser et rendre le
de l’établissement seront mobilisés meilleur service à nos patients et à leur
pour vous apporter les meilleurs soins entourage.
et l’accompagnement dont vous aurez Très bon séjour.
Bien
besoin tout au long de votre séjour et en
Bien cordialement,
La directrice,
venue
Élodie Chiron
2 Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
Présentation de
l’établissement
Le Centre du CHILLON/LES EUMENIDES est un établissement Sanitaire Privé d’Interêt Collectif
(ESPIC) à but non lucratif accueillant des personnes à partir de 18 ans. Il assure une activité
de soins avant un retour à domicile ou en structure d’hébergement.
L’établissement dispose de :
• soins de suite et de réadaptation polyvalent,
• soins de suite et de réadaptation spécialisés dans le traitement des affections liées aux conduites
addictives, à temps complet sur le site du Louroux-Béconnais et à temps partiel sur les sites d’Angers,
Saumur et Cholet.
En 2021, l’activité du Chillon sera relocalisée sur le site des Capucins à Angers, le centre s’appelera
« Les Euménides ».
Sommaire
Mot d’accueil..................... p 2 La lutte contre la douleur... p 12 Charte de la personne
hospitalisée....................... p 20
Présentation de L’établissement
l’établissement ................... p 3 est vigilant........................ p 13 L’UGECAM,
Mon admission.................... p 4 Mieux connaître un groupe engagé.............. p 22
A mon arrivée...................... p 5 mes droits..................p 14 à 15
L’UGECAM Bretagne
Mes interlocuteurs............... p 6 J’ai la parole...............p 16 à 17 Pays de la Loire................. p 23
Ma sécurité......................... p 7 Ma sortie........................... p 18
Mon séjour...................p 8 à 11 Le bon soin au bon patient. p 19
Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
3
Mon
admission
« A votre arrivée, le personnel de l’accueil vous assiste dans les démarches administratives. »
Horaires d’accueil Documents à fournir :
Le secrétariat est ouvert • v otre pièce d’identité,
du lundi au vendredi • votre carte vitale,
de 8h30 à 17h15.
• votre carte de régime complémentaire : mutuelle ou complémentaire
santé solidaire en cours de validité.
Vous remettrez tout document nécessaire à la continuité de votre prise
Personne à prévenir en charge.
Au moment des formalités Les médicaments à votre disposition et les ordonnances seront remis à
administratives, indiquez-nous l’équipe soignante.
le nom et les coordonnées d’une
personne à contacter
en cas de besoin.
Vous avez la possibilité d’ouvrir un Dossier
Médical Partagé (DMP) en vous adressant
auprès de l’accueil de l’établissement.
Ce carnet de santé numérique, gratuit et
confidentiel, conserve, centralise et sécurise
toutes vos informations de santé. Vous
pouvez les partager avec les professionnels
de santé de votre choix, et ainsi être soigné DM P
plus efficacement.
+ d’infos sur www.dmp.fr
4 Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
Mon
arrivée
Les frais de séjour* Le forfait journalier
Le service admission vous donnera toutes les explications quant aux La loi du 19 janvier 1983 a créé
frais que vous aurez à supporter, selon votre situation. N’hésitez pas à un forfait journalier hospitalier.
vous faire préciser, dès l’entrée, la part éventuelle des frais qui resterait Cela signifie que chaque patient
à votre charge selon la prise en charge de votre organisme. doit verser pour chaque journée
d’hospitalisation à temps
Le transport complet une somme définie par
décret ministériel, sauf prise en
Pour tout examen médical réalisé en lien avec l’hospitalisation, le
charge totale ou partielle par un
transport est organisé par l’établissement. L’utilisation d’un véhicule
organisme complémentaire.
personnel est aussi possible. Pour tout autre motif vos déplacements
sont à votre charge.
*Pour plus d’informations sur les frais
Lors de votre sortie définitive, le transport (ambulance, taxi...) est à vos
de séjour et les modalités de prise
frais avec possibilité de prise en charge par votre organisme de sécurité en charge par l’Assurance Maladie,
sociale sur prescription du médecin de l’établissement. n’hésitez pas à consulter le site
www.ameli.fr
Présence confidentielle
Vous pouvez demander que votre présence dans l’établissement ne
soit mentionnée à aucun tiers, signalez-le lors de votre admission.
Dans ce cas, le dossier d’admission est constitué normalement avec
une mention relative à « l’admission sous secret » qui sera signalée
aux services concernés de façon à ce qu’aucune indication ne soit
transmise sur votre présence au sein de l’établissement.
Le dépôt d’objets de valeur
N’apportez que des objets strictement utiles à votre hospitalisation.
Conservez un minimum d’argent et d’objets de valeurs auprès de vous.
Il est possible d’effectuer des dépôts et retraits au coffre de
l’établissement du lundi au vendredi. Des conseils et recommandations
pourront être donnés par l’équipe. La responsabilité de l’établissement
ne peut être engagée en cas de disparition des effets et biens que vous
auriez conservés.
Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
5
Mes
interlocuteurs
Les étudiants et Une équipe médico-psycho-sociale est à votre disposition pour
vous accompagner dans le projet personnalisé de soins et
stagiaires répondre à vos besoins durant votre séjour.
L’établissement accueille des
stagiaires dans le domaine de Les professionnels médicaux et paramédicaux
la santé. Ces stagiaires peuvent
L’équipe pluridisciplinaire est composée de : aide médico-
être amenés à participer à votre
psychologique, aide-soignant·e, agents de service hospitalier,
accompagnement dans le respect
assistant·e social·e, art thérapeute, cadre de santé, diététicien·ne,
de la confidentialité. Vous pouvez
infirmier·ière, coordinatrice infirmier·ière, masseur-kinésithérapeutes,
vous y opposer.
médecins, neuropsychologue, professeur d’activité physique adapté,
pharmacien·ne, préparateur·trice en pharmacie, psychologue,
L’accompagnement secrétaire médical·e...
social
L’assistant·e social·e peut Les professionnel·les administratif·tives et
vous accompagner dans vos logistiques
démarches d’accès aux droits
Le personnel administratif est composé de secrétaire administratif·tive,
(santé, aides à domicile,
ordonnateur·trice.
logement, emploi…) afin
d’organiser au mieux votre sortie. Ils collaborent activement aux soins et au confort en assurant la
restauration, l’entretien et la maintenance des locaux : cuisinier, agents
de service hôtelier, technicien·ne de maintenance.
Comment reconnaître les professionnels ?
Chacun de vos interlocuteurs porte une blouse ou un badge qui vous
permettra de l’identifier. Pour des questions d’organisation, il n’est pas
possible de choisir son ou ses thérapeutes.
Médecin,
Aide-soignant·e Agent des services
masseur kinésithérapeute, Infirmier·ière
Aide médico-psychologique hospitalier et hôtelier
pharmacien
6 Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
Ma
sécurité
L’établissement met en oeuvre les moyens préventifs afin de Votre prise en charge
garantir la sécurité des biens et des personnes. En respectant
les consignes qui vous sont communiquées, vous contribuerez, médicamenteuse
vous aussi, à la prévention des risques dans l’établissement. Afin d’assurer la sécurité
de votre prise en charge
Les consignes générales médicamenteuse :
Il est recommandé d’éviter tout comportement susceptible de perturber Lorsque vous venez de votre
la bonne marche de l’établissement. En cas de manquement grave au domicile, apportez simplement
bon fonctionnement du Chillon, de mise en danger d’autres patients les ordonnances de tous vos
ou du personnel par des actes ou des comportements incompatibles traitements en cours. Inutile de
avec les normes de sécurité et le respect d’autrui, une interruption du venir avec vos médicaments
séjour immédiate peut être décidée par le directeur ou son représentant personnels. Ils vous seront
(cadre d’astreinte). retirés pendant le séjour puis
remis à la sortie à la condition
Le bon soin, au bon patient qu’ils soient prescris par le
médecin de l’établissement sur
Être bien identifié garantit le bon soin, au bon moment, au bon patient. l’ordonnance de sortie.
Pour ma sécurité, lors de mon admission je présente une pièce Vos médicaments habituels
d’identité, et tout au long de mon séjour je décline mon identité à la pourront être remplacés
demande des professionnels. par d’autres médicaments
d’efficacité similaire par le
Sécurité incendie : les consignes à suivre médecin qui assurera votre
L’ensemble des locaux est équipé d’un système de détection incendie. suivi durant le séjour. Il vous
informera des changements de
Ne gênez pas le fonctionnement des portes coupe feu. En cas
traitement éventuels
d’incendie, gardez votre calme, prévenez le personnel et respectez les
consignes affichées derrière la porte de votre chambre. Pour votre sécurité vous ne
devrez pas prendre d’autres
Respectez impérativement les interdictions de fumer.
médicaments que ceux qui vous
Il est interdit : seront prescrits.
d’utiliser des bougies et autres appareils à flamme nue, A votre sortie, votre médecin
de se servir d’appareils électriques personnels sans autorisation. vous remettra une ordonnance
En cas d’incendie, gardez votre calme, prévenez le personnel et correspondant au traitement à
respectez bien les indications qui vous sont données. suivre jusqu’à une modification
éventuelle décidée par votre
Les urgences médicales médecin traitant.
Chaque chambre est équipée d’un système d’appel.
La nuit, les week-end et jours fériés, les urgences médicales sont
assurées par le personnel médical d’astreinte.
Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
7
Mon séjour
Le trousseau standard Les chambres
L’établissement fournit L’établissement dispose de chambres individuelles ou doubles. Dès
uniquement draps et couvertures. votre admission, une clé de chambre vous est remise. Elle devra être
Il vous appartient de venir avec restituée à l’accueil lors de votre départ. N’hésitez pas à signaler tout
votre trousseau personnel, un incident que vous pourriez constater afin que les techniciens puissent
nécessaire de toilette. Vous avez intervenir dans les meilleurs délais.
à votre disposition une machine à
laver, un sèche-linge ainsi qu’un La restauration
fer à repasser.
Un plateau repas vous sera servi en chambre.
Le téléphone Si vous êtes accueillies sur le secteur addictologie, les repas sont servis
en salle à manger aux horaires précisés sur les tableaux d’affichage.
A votre demande et dès votre
A l’occasion de votre premier repas, une place vous sera attribuée.
arrivée, une ligne peut vous être
Nous vous prions de conserver celle-ci ou d’aviser le personnel du
ouverte selon les tarifs affichés
désir d’être placé·e à une autre table.
à l’accueil. Un numéro d’appel
personnel vous est attribué Tout régime alimentaire fera l’objet d’une prescription médicale.
dès votre admission. Elle vous
permet de recevoir et de passer La télévision
des communications dans la Vous avez la possibilité de louer une télévision selon les tarifs affichés
limite d’un plafond. Au-delà, à l’accueil. Les personnes ayant opté pour la chambre particulière sont
de celle-ci, vous devez régler la exonérées de frais. Plusieurs espaces collectifs de détente, équipés
première facture et demander d’un téléviseur, sont à votre disposition. Signalez-nous tout mauvais
la prolongation de votre ligne fonctionnement. Pensez à réduire le son de l’appareil, à un niveau
téléphonique. Merci de ne pas acceptable pour vos voisins, surtout après 22h00.
utiliser votre téléphone portable
durant les soins et ateliers.
8 Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
Mon séjour
Les visites Beauté et esthétique
Vous pouvez recevoir votre famille et vos amis chaque jour de 14h30 Une pédicure ainsi qu’une
à 18h30. Nous invitons les visiteurs à respecter les temps de soins et coiffeuse interviennent chaque
de repas. Une possibilité vous est offerte d’inviter 1 à 3 personnes à semaine sur rendez-vous. Ces
déjeuner dans un espace privatif au sein de la salle à manger commune prestations restent à votre charge.
(sauf week-end et jours fériés). Pour connaître les modalités, le coût et Vous pouvez vous renseigner
les disponibilités, adressez-vous à l’accueil avant la date souhaitée. auprès des intervenants pour les
Les médecins peuvent recevoir les familles sur rendez-vous à prendre modalités de paiement. L’accueil
auprès des infirmiers. se charge de recueillir votre
inscription.
Les permissions de sortie
Les demandes sont à formuler auprès des soignants au moins 72 heures
Espaces de
à l’avance pour les permissions du week-end. Les permissions ne convivialité
peuvent excéder une seule nuit hors de l’établissement. Au-delà, il Vous avez accès à des espaces
s’agit d’une sortie définitive. de convivialité comprenant TV,
bibliothèque, billard américain
Le courrier et «baby foot». Des distributeurs
Le courrier qui vous est destiné vous sera remis chaque matin, à de nourriture et de boissons sont
l’accueil ou sera porté dans votre chambre. Pour l’expédition, une boîte à également à votre disposition.
aux lettres est installée près de l’accueil. La levée est effectuée chaque Nous vous invitons néanmoins à
jour vers 9h30. respecter le régime alimentaire
qui vous a été prescrit.
Les associations dans l’établissement
Les coordonnées d’associations de représentants d’usagers (UFC Que
Choisir, Fédération Nationale des Associations de Retraités, Addiction
Alcool Vie Libre) sont affichées dans le hall d’entrée.
Des associations néphalistes viennent régulièrement animer des temps
d’échange.
Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
9
Mon séjour
Les parkings Me repérer dans l’établissement
Un parking est à votre disposition
pour vous et votre famille à l’entrée
de l’établissement. La circulation Hébergement kinésithérapie Unité
médicalisée
automobile sur le site est limitée
aux seuls véhicules de service.
Des emplacements sont également
réservés aux personnes
à mobilité réduite devant le château.
L’établissement dégage toute
responsabilité en cas de vol, perte ou
détérioration (loi du 6/07/92). Aussi,
veillez à ne rien laisser de visible
dans votre véhicule stationné dans Entrée
l’enceinte de l’établissement. restauration
Espace
Accueil détente Parking
Les euménides
Gymnase
Balnéothérapie
atelier Espace
collectif détente Pôle médico-Psycho-Social
10 Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLONMon séjour
Les animaux Le tabac
Les animaux sont interdits dans l’enceinte de l’établissement, à
1
En application du Code
l’exception des chiens guides d’aveugles. de la Santé Publique et
du décret n° 2006-1386
Les règles de vie et le règlement intérieur du 15/11/2006 il est
interdit de fumer dans
Afin de préserver et respecter les libertés et la quiétude de chacun,
l’enceinte du bâtiment. L’usage du
usez avec discrétion des appareils de radio, de télévision ou autres
tabac est toléré dans des espaces
appareils sonores, des téléphones portables et particulièrement après
extérieurs identifiés.
22h00.
En tant que structure
Lors de l’entretien des chambres, il est demandé de faciliter et de de santé, le Chillon
respecter le travail des agents en rangeant sa chambre. Il vous est est engagée dans le
également demandé de respecter la propreté des lieux et notamment cadre de la prévention
d’utiliser les corbeilles à déchets et les boîtes à sable destinées à du tabagisme, l’équipe
recevoir les mégots. peut vous apporter tout soutien et
Ne conservez pas de denrées périssables dans votre chambre. information dans cette démarche.
Il est strictement interdit :
• d’introduire ou de consommer de l’alcool, ainsi que toute substance Les cultes
illicite. L’établissement respecte vos
• d’installer des appareils électriques dans les chambres. opinions et vos croyances. Si
• de vous introduire dans les locaux privés de l’établissement. vous souhaitez rencontrer un
représentant de votre culte, vous
• de sortir en dehors des limites de l’établissement sans autorisation
pouvez le contacter directement
préalable.
selon les coordonnées à
Respectez le matériel et les locaux mis à votre disposition, et les demander au secrétariat
mesures de sécurité affichées. administratif.
L’établissement est régi par un règlement intérieur. Nous vous invitons La libre pratique du culte est
à en prendre connaissance et à le respecter. Il peut être consulté sur garantie2 tant que l’expression des
demande à l’accueil et dans chaque unité d’hospitalisation. Le non convictions religieuses ne porte
respect de cette règle peut faire l’objet de mesures disciplinaires. pas atteinte à :
• la qualité des soins et aux
règles d’hygiène,
1
Cf. article R1112-48 du décret numéro 2003-462 du 21 mai 2003 relatif au code de la • la tranquillité des autres
santé publique qui précise que les animaux domestiques, à l’exception des chiens guides hospitalisés,
d’aveugles, ne peuvent être introduits dans l’enceinte de l’hôpital.
• au fonctionnement du service,
2
Circulaire N°DHOS/G/2005/57 du 2 février 2005 relatif à la laïcité dans les établissements • la planification des équipes
de santé. de personnels.
Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
11La lutte
contre
la douleur
Votre participation est essentielle, La douleur est un signal d’alarme, tout le monde ne réagit pas
nous sommes là pour vous écouter, de la même manière, vous êtes le/la mieux placé·e pour évaluer
vous soutenir, vous aider. et décrire votre douleur. Signalez-la dès son apparition. Vous
Article L.1110-5 du code
pouvez en parler à tout moment de votre prise en charge : plus
de la santé publique « …toute personne
a le droit de recevoir des soins visant à elle est traitée tôt, plus elle est facile à soulager.
soulager sa douleur. Celle-ci doit être en Prévenir, traiter et soulager votre douleur est possible.
toute circonstance prévenue, évaluée,
prise en compte et traitée… »
Prévenir
Les douleurs provoquées par certains soins ou examens : piqûres,
Le CLUD pansements…
Un Comité de LUtte contre la Les douleurs parfois liées à un geste quotidien…
Douleur (CLUD) existe au sein de
l’établissement. Traiter et soulager
Ce comité réfléchit, propose,
Après un examen médical ou un soin douloureux, un traitement
met en œuvre et suit des actions
médicamenteux peut être prescrit (médicamenteux ou non).
visant à améliorer la prise en
charge de la douleur.
Il sensibilise les soignants et met
Vous avez mal… Votre douleur, parlons-en
en place des protocoles de prise Tout le monde ne réagit pas de la même manière devant la douleur ;
en charge de la douleur. il est possible d’en mesurer l’intensité. Pour nous aider à mieux adapter
votre traitement, vous allez définir votre douleur, la décrire dans ses
caractéristiques et son intensité avec les outils d’évaluation mis en
place par l’équipe soignante.
Nous allons vous aider à ne plus avoir mal
ou à avoir moins mal
n répondant à vos questions.
E
En vous expliquant les soins que nous allons vous faire et leur déroulement.
En utilisant le ou les moyens les mieux adaptés.
Les antalgiques sont des médicaments qui soulagent la douleur.
Il en existe de différentes puissances. D’autres méthodes non
médicamenteuses sont efficaces et peuvent vous être proposées comme
par exemple la relaxation, les massages, le soutien psychologique, la
physiothérapie…
12 Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLONL’établissement
est vigilant
La prévention des infections L’éducation
associées aux soins thérapeutique
Une Équipe Opérationnelle en Hygiène Hospitalière (EOHH) Les programmes d’éducation
établit annuellement, dans un souci d’amélioration continue thérapeutique vous aident
de la qualité, un programme de surveillance, de prévention et à acquérir ou maintenir les
de dépistage des infections nosocomiales. Elle veille également compétences pour gérer au
à la formation du personnel dans ce domaine et évalue mieux la vie avec votre maladie
ses actions. Votre collaboration et celle de vos visiteurs sont chronique.
indispensables au succès de ces actions menées dans l’intérêt de Les professionnels de santé
tous. Le programme annuel de lutte contre les infections liées aux soins vous accompagnent pour vous
de l’établissement et le résultat du tableau de bord sont présentées proposer un programme le mieux
et validées par la commission médicale d’établissement et sont adapté à vos besoins
consultables sur les panneaux d’affichage.
La prévention des escarres
Le risque d’escarres est un risque majeur lors d’une hospitalisation.
Pour prévenir au maximum le risque, les personnels médicaux et
soignants travaillent ensemble pour mener des actions de prévention
par la formation des personnels, l’évaluation et la surveillance du risque
et l’évaluation continue des actions menées.
La prévention des troubles
d’alimentation - nutrition
Pour prévenir les risques nutritionnels, les diététiciennes, l’équipe
de restauration et les soignants travaillent ensemble en lien avec les
recommandations nationales en tenant compte des spécificités de
l’établissement.
Les vigilances sanitaires
Tout incident ou risque d’incident pouvant survenir au cours de la prise
en charge (prise de médicament, utilisation d’un matériel médical...)
fait l’objet d’une attention rigoureuse dans le cadre de la gestion de la
qualité et de la prévoyance des risques et des vigilances.
Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
13Mieux
connaître
mes droits
Les directives Les dispositions concernant vos droits et l’accès
aux informations de santé figurent dans la loi n°2002-303
anticipées du 4 mars 2002, modifiée par la loi n° 2016-87 du 2 février
Toute personne majeure peut, 2016, relative aux droits des malades et à la qualité du
si elle le souhaite, rédiger système de santé.
des directives anticipées pour
le cas où, en fin de vie, elle serait
hors d’état d’exprimer sa volonté. La personne de confiance
Ces directives indiquent Pendant votre séjour, vous pouvez désigner, dès l’admission par écrit,
ses souhaits concernant une personne de votre entourage en qui vous avez toute confiance,
les conditions de limitation pour vous accompagner tout au long des soins et des décisions à prendre.
ou d’arrêt de traitement. Elles Cette personne, que l’établissement considérera comme votre « personne
seront consultées préalablement de confiance », sera consultée dans le cas où vous ne seriez pas en mesure
à la décision médicale et leur d’exprimer votre volonté ou de recevoir l’information nécessaire à cette fin.
contenu prévaut sur tout autre La désignation que vous effectuerez doit être cosignée par la personne visée.
avis non médical. Elles peuvent Elle pourra, en outre, si vous le souhaitez, assister aux entretiens médicaux
être à tout moment modifiées afin de participer aux prises de décisions vous concernant. Sachez que vous
ou annulées. Si vous souhaitez pouvez annuler votre désignation ou en modifier les termes à tout moment.
que vos directives soient prises Si vous souhaitez en savoir plus sur la personne de confiance, parlez en
en compte, sachez les rendre aux professionnels. (cf article L.1111-6 du code de la santé publique)
accessibles au médecin
qui vous prendra en charge Votre droit d’accès au dossier médical
au sein de l’établissement : Un dossier médical est constitué au sein de l’établissement. Il
confiez-les lui ou signalez comporte toutes les informations de santé vous concernant. Il vous
leur existence et indiquez est possible d’accéder à ces informations. Elles peuvent vous
les coordonnées de la personne être communiquées soit directement, soit par l’intermédiaire d’un
à laquelle vous les avez confiées. médecin que vous choisissez librement sur demande écrite adressée
Si vous souhaitez en savoir plus à la direction. Vous pouvez également consulter sur place votre
sur les directives anticipées, dossier, avec ou sans accompagnement d’un médecin, selon votre
parlez en aux professionnels. choix. Les informations ainsi sollicitées ne peuvent être mises à
votre disposition avant un délai minimum de 48 heures après votre
(cf. article L.1111-11 du code
de la santé publique et loi Leonetti
demande mais elles doivent vous être communiquées au plus tard
n°2005-870 du 22 avril 2005) dans les huit jours. Si toutefois les informations datent de plus de cinq
ans, ce délai est porté à deux mois. Si vous choisissez de consulter le
dossier sur place, cette consultation est gratuite.
Votre dossier médical est conservé pendant vingt ans à compter de la date
de votre dernier séjour ou de votre dernière consultation externe.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les règles d’accessibilité à votre dossier
médical, parlez-en aux professionnels.
(cf articles L.1111-7 et R.1111-2 à R.1111-9 du code de la santé publique)
14 Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLONMieux
connaître
mes droits
Informatique et liberté Le don d’organes
Afin d’assurer votre prise en charge, l’établissement enregistre des Faire don de l’un de ses organes ou de
informations administratives et médicales qui vous concernent sur des certains tissus après le décès est un
supports informatiques (voir page 20). geste généreux et utile : il peut sauver la
Certaines de ces informations une fois anonymisées peuvent être vie d’une autre personne.
réutilisées à des fins de recherche, d’études ou d’évaluation dans Les prélèvements d’organes sont
les conditions mentionnées à l’article L. 1461-3 du code de la santé réglementés par la loi Caillavet du
publique. 22/12/1976 fixant le principe que
Le Délégué à la Protection des Données de l’établissement veille en toute personne venant à décéder est
toute indépendance à ce que les traitements de données à caractère présumée avoir consenti au prélèvement
personnel vous concernant respectent la loi « Informatique et Libertés » de ses organes. La loi du 29/7/1994
révisée en juin 2018. donne la possibilité d’effectuer des
prélèvements d’organes et de tissus
Conformément à cette loi, vous disposez des droits suivants :
sur toute personne majeure n’ayant
• Droit à l’information sur la finalité des fichiers constitués pas fait connaître de son vivant son
• Droit d’accès aux informations vous concernant refus de prélever par inscription au
• Droit de rectification de ces informations Registre National des Refus. Une
• Droit d’opposition pour des raisons légitimes, au recueil et au documentation sur le don d’organes est
traitement des données nominatives vous concernant, dans les à votre disposition dans les classeurs
conditions fixées par la loi. d’information. Vous pouvez également
consulter le site Internet de l’Agence de
Vous pouvez exercer ces droits sur demande écrite adressée au
la biomédecine :
Directeur de l’établissement.
www.agence-biomedecine.fr
L’établissement, les médias et le droit à l’image Le statut des majeurs
L’établissement peut être sollicité comme lieu de tournages ou de protégés
reportages. La réalisation de reportages ou tournages est soumise à
autorisation préalable de la direction de l’établissement et la direction L’établissement applique la
générale de l’UGECAM. Cette autorisation ne décharge pas le réglementation en vigueur concernant le
demandeur de l’obligation pour lui de vous demander votre autorisation statut des majeurs protégés.
individuelle expresse et écrite de photographier, filmer ou interviewer.
Vous avez le droit d’accepter ou de refuser. La recherche biomédicale
Au sein de cette UGECAM et de cet établissement, il arrive aussi que L’établissement est sollicité pour
nous souhaitions vous filmer, photographier, enregistrer ou interviewer participer à des Projets Hospitaliers
par nous-même ou par un intermédiaire, à des fins institutionnelles et Recherches Cliniques (PHRC). Lorsque
non commerciales. Dans tous les cas, votre autorisation écrite et signée de tels projets de recherche clinique
sera demandée. Vous avez le droit d’accepter ou de refuser. sont mis en place, l’accord du patient est
nécessaire.
*Une information détaillée et complète est disponible sur demande auprès de l’accueil
Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
15J’ai la
parole
Le médiateur La commission des usagers (CDU)
Le médiateur, saisi par la La CDU a pour mission de veiller à ce que vos droits soient respectés
Direction de l’établissement ou et de vous aider dans vos démarches. Elle peut être amenée dans
par l’auteur de la plainte ou de la certains cas à examiner votre plainte ou réclamation. De plus, elle doit
réclamation, rencontre ce dernier. recommander à l’établissement l’adoption de mesures afin d’améliorer
Sauf refus ou impossibilité de la l’accueil et la prise en charge des personnes hospitalisées et de leurs
part du plaignant, la rencontre proches.
a lieu dans les huit jours suivant Pour établir ces recommandations, la CDU s’appuie, en particulier,
la saisine. Si la plainte ou la sur toutes vos remarques ou propositions. C’est pourquoi il est très
réclamation est formulée par un important, que vous soyez satisfait ou non, de nous en faire part.
patient hospitalisé, la rencontre
Outre les médiateurs, la CDU se compose du directeur de l’établissement
doit intervenir dans toute la
et de deux représentants des usagers joignable à l’adresse :
mesure du possible avant sa
sortie de l’établissement. cdu.chillon@ugecam.assurance-maladie.fr
Le médiateur peut rencontrer les
proches du patient s’il l’estime Si vous n’êtes pas satisfait de votre prise en charge, nous vous invitons
utile ou à la demande de ces à vous adresser directement au responsable concerné. Vous pouvez
derniers. aussi adresser directement une plainte ou réclamation écrite à la
Direction de l’établissement ou la communiquer au responsable des
usagers. Renseignez-vous auprès du secrétariat administratif.
Le Direction de l’établissement veillera à ce que votre plainte ou
réclamation soit instruite selon les modalités prescrites par le Code de
la santé publique1.
Il fera le lien avec la Commission des Usagers (CDU). Elle pourra, le cas
échéant, vous mettre en relation avec un médiateur médecin ou non
médecin, membre de la CDU. Le (ou les) médiateur(s) vous recevront,
vous et votre famille éventuellement, pour examiner les difficultés que
vous rencontrez. Les résultats des enquêtes de satisfaction patients
sont communiqués aux membres de la Commission des Usagers2.
Cf. articles R. 1112-79 à R. 1112-94 du Code de la santé publique
1
La liste des membres de la CDU est disponible en annexe.
2
16 Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLONJ’ai la
parole
L’expression de la plainte Le suivi de la plainte ou
Tout usager d’un établissement de santé doit être à réclamation
même d’exprimer oralement ses griefs auprès des
Dans les huit jours suivant la rencontre avec l’auteur
responsables des services de l’établissement. En
de la plainte ou de la réclamation, le médiateur en
cas d’impossibilité ou si les explications reçues ne
adresse le compte rendu au président de la CDU qui
le satisfont pas, il est informé de la faculté qu’il a,
le transmet sans délai, accompagné de la plainte ou
soit d’adresser lui-même une plainte ou réclamation
de la réclamation, aux membres de la commission
écrite au représentant légal de l’établissement, soit
ainsi qu’au plaignant.
de voir sa plainte ou réclamation consignée par écrit,
aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une Au vu de ce compte-rendu et après avoir, si elle
copie du document lui est délivrée sans délai. le juge utile, rencontré l’auteur de la plainte ou
de la réclamation, la commission formule des
(cf. articles R. 1112-91 du Code de la santé publique)
recommandations en vue d’apporter une solution au
Le traitement de la plainte ou litige ou tendant à ce que l’intéressé soit informé des
voies de conciliation ou de recours dont il dispose.
réclamation Elle peut également émettre un avis motivé en faveur
L’ensemble des plaintes et réclamations écrites, du classement du dossier.
adressées à l’établissement, est transmis à son Dans le délai de huit jours suivant la séance, le
représentant légal. Soit ce dernier y répond dans représentant légal de l’établissement répond à
les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la l’auteur de la plainte ou de la réclamation et joint à
possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, son courrier l’avis de la commission. Il transmet ce
soit il informe l’intéressé qu’il procède à cette courrier aux membres de la commission.
saisine. Le médiateur médecin est compétent pour (cf. article R. 1112-94 du Code de la santé publique)
connaître des plaintes ou réclamations qui mettent
exclusivement en cause l’organisation des soins et
le fonctionnement médical du service tandis que
le médiateur non médecin est compétent pour
connaître des plaintes ou réclamations étrangères à
ces questions. Si une plainte ou réclamation intéresse
les deux médiateurs ils sont simultanément saisis.
Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
17Ma sortie
Votre avis nous Votre sortie fait l’objet d’une décision médicale. Elle sera
préparée en amont avec vous et l’ensemble de l’équipe.
intéresse
Votre avis peut être recueilli
par oral ou par écrit par tout
Les formalités médicales
professionnel. Au moment de Pour votre sortie, il vous sera remis tout document nécessaire à
votre sortie, l’équipe, vous invitera la poursuite de vos soins : ordonnances, rendez-vous à venir… Un
à répondre à un questionnaire compte-rendu du séjour sera adressé au médecin qui vous suit
de satisfaction sur l’ensemble de habituellement. Il sera également intégré à votre DMP (Dossier Médical
votre prise en charge. Partagé) si vous en possédez un. Si vous ne souhaitez pas que ce
Celui-ci peut être rempli de façon compte rendu apparaissent dans votre DMP, merci d’en informer le
anonyme et déposé dans la boîte secrétariat administratif.
installée à cet effet,
près de l’accueil. Les formalités administratives
Il vous est demandé de libérer votre chambre pour 10h00, de passer
à l’accueil pour régler les frais éventuels et de remettre votre clé et
télécommande. Le secrétariat vous délivrera un bulletin de séjour.
Le médecin peut estimer nécessaire de prescrire, selon votre état de
santé, un retour à votre domicile en ambulance. Une prescription
médicale de transport vous sera remise afin d’obtenir le remboursement
par votre organisme d’assurance maladie. Le choix de la société
d’ambulance vous appartient.
L’hospitalisation à domicile
L’hospitalisation à domicile (HAD) est une structure de soins alternative
à l’hospitalisation. Elle permet d’assurer au domicile du patient des
soins médicaux et paramédicaux importants, pour une période limitée
mais renouvelable en fonction de l’évolution de son état de santé.
Elle a pour finalité d’éviter ou de raccourcir une hospitalisation en
établissement.
Elle se fait sur demande du médecin de l’établissement ou traitant,
en accord avec le médecin coordinateur du service d’HAD, si les
conditions sont réunies.
18 Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON19
Être bien identifié
garantit
le bon soin,
au bon moment,
au bon patient.
Pour ma sécurité
à mon admission Tout au long de mon séjour
JE PRéSENTE une pièce je décline mon identité
d’identité à la demande des
professionnels
carte d’identité
ou
passeport
ou
TITRE DE SÉJ
OUR F000000000 carte de séjour
XXXXXXXX
XXXXXXXX
XXXXXXXX20
L’établissement s’engage à respecter la charte de la personne hospitalisée. Retrouvez dans ce livret, les principes
généraux de la charte. Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée, disponible en plusieurs langues
et en braille, est accessible sur le site Internet : www.sante.gouv.fr, et consultable dans chaque service. Il peut
également être obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès de l’établissement.L’UGECAM,
un groupe
engagé
1er Opérateur privé Un groupe de l’Assurance Maladie
à but non lucratif
Organisme privé à but non lucratif, le GROUPE UGECAM
13 UGECAM en région rassemble 135 structures médico-sociales et 90 structures
sanitaires de l’Assurance Maladie, réparties sur 150 sites
90 structures sanitaires géographiques.
135 structures Avec 13 UGECAM en région, le GROUPE UGECAM bénéficie
médico-sociales d’une implantation territoriale lui permettant d’assurer l’accès
150 sites géographiques aux soins à toute personne (enfants, adolescents, adultes
et personnes âgées), fragilisée médicalement et socialement
13 500 professionnels par la maladie ou le handicap.
14 500 lits et places
Une mission de service public Une proximité valorisée
Organisme privé à but non lucratif, le GROUPE
UGECAM assure une mission de service public Dans un souci d’efficacité et de qualité, le
bâtie sur les valeurs de l’Assurance Maladie : GROUPE UGECAM se positionne au plus près
égalité, solidarité, accessibilité. des populations pour garantir, suivre et anticiper
leurs besoins.
Un accès aux soins ouvert à Une prise en charge
tous, sans discrimination personnalisée
Le GROUPE UGECAM prend en charge les
patients, sans discrimination sociale, familiale, Le GROUPE UGECAM axe son développement
financière ou religieuse et veille à maintenir sur la prise en charge de la personne dans son
l’égalité d’accès à tous. intégralité. Grâce à la mise en commun des
compétences des professionnels de santé et de
Des soins conventionnés l’action sociale, tous les aspects qui participent
à la réinsertion sont pris en compte : médicaux,
Les soins sont pratiqués sans dépassement familiaux, financiers, professionnels…
d’honoraires.
22 Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLONL’UGECAM
Bretagne
Pays de la Loire
L’UGECAM Bretagne Pays de la Loire 10 établissements sanitaires
et médico-sociaux
L’ugecam Bretagne Pays de la Loire déploie ses activités sur
deux régions. Elle gère 10 établissements sanitaires et médico- 1540 lits et places
sociaux (voir carte au dos du livret d’accueil).
L’UGECAM Bretagne Pays de la Loire s’inscrit comme un partenaire
1400 salariés
de confiance : 100 métiers différents
promoteur de projets sur l’offre sanitaire et médico-sociale
acteur de référence pour les professionnels du secteur sanitaire et
médico-social
attentif et réactif pour répondre aux besoins spécifiques dans les
territoires de santé
porteur de valeurs qui conjuguent l’humanisme et la recherche
d’excellence
ambitieux, capable d’audace et d’initiatives novatrices
Président du Conseil :
Dominique Ristori
UGECAM Bretagne Pays de la Loire
2 Chemin du Breil - BP 60075
44814 Saint Herblain cedex
Démarche qualité et sécurité des soins
Tous les établissements sont engagés dans une démarche continue
d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Ils sont
certifiés par la Haute Autorité de Santé (les rapports sont consultables Eco Responsable :
sur le site Internet www.scopesante.fr). Depuis le 1er janvier 2010, L’UGECAM est engagé
les établissements ont pour obligation de mettre à disposition des
patients les résultats des indicateurs IQSS. Ils sont affichés dans nos dans une démarche de
établissements. développement durable.
*IQSS : Indicateurs de la Qualité et de la Sécurité des Soins
Livret d’accueil du patient • CSSR LE CHILLON
23Les établissements de l’UGECAM Bretagne Pays de la Loire
Conception : Communication - Septembre 2011 - Maquette : Sébastien Bégaud - Crédits photos : Sébastien Bégaud, Pixabay. Illustrations : Sophie Lemonnier, Freepik / Flaticon.
Centre de soins de suite et de réadaptation
Addictologie
L’escale
Centre de soins
de suite et de Centre de post-cure
réadaptation psychiatrique
EHPAD La Thébaudais
Kerampir
Pôle gériatrique rennais
Brest Saint-Brieuc Dinan
Quimper Pontivy Rennes
Pôle de réadaptation Laval
de Cornouaille Le Mans
Lorient
Centre de soins
de suite et de Vannes
réadaptation
Korn er HouËt
Angers
Centre de soins de suite et de réadaptation
Centre de soins Alcoologie/Addictologie
Nantes
de suite et de
réadaptation
LE Chillon
Le Bois Rignoux
Pôle de réadaptation
La Roche-sur-Yon Institut Thérapeutique
LA TOURMALINE Éducatif et pédagogique
Établissements mixtes : L’ALOUETTE
sanitaire & médico-social
direction régionale
Établissements sanitaires
Établissement médico-social
Un groupe de l’Assurance Maladie - Dernière mise à jour : 11 janvier 2021
Centre de soins de suite LE CHILLON/LES EUMÉNIDES
49370 VAL D’ERDRE AUXENCE
Tél. : 02 41 73 45 00
Fax : 02 41 73 45 97
direction.chillon@ugecam.assurance-maladie.fr
www.ugecam-brpl.frVous pouvez aussi lire
