Aperçu général des soins de longue durée au Québec - Par Paul Arbec General Overview of Long-Term Care in Quebec
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Aperçu général des soins de
longue durée au Québec
General Overview of Long-Term Care in Quebec
Par Paul ArbecLE GROUPE SANTÉ ARBEC
3 générations de la famille Arbec
Chef de file dans les services de santé privés
aux aînés de Lanaudière et des Laurentides
Plus de 900 salariés
11 établissements de santé incluant un tout
nouveau CHSLD en construction à St-Jérôme
Centres d’hébergement et de soins de
longue durée (CHSLD)
Ressources intermédiaires (RI)
Résidences pour aînés (RPA)
RPA : offre de service de soins seulement –
rôle de soutienNOTRE CLIENTÈLE Adultes en perte d’autonomie liée au vieillissement atteints de différentes formes de démence ou de déficiences physiques Clientèle dont l’état biopsychosocial amène des conséquences en raison de l’impossibilité de trouver, en demeurant dans son milieu, un mode d’adaptation permettant de rétablir un équilibre fonctionnel
LE SUCCÈS D’UNE COLLABORATION PUBLIC-PRIVÉ
Étude sur le partenariat - 4 février 2016
Condition de succès et obstacles aux collaborations public-
privé en santé au Québec
Groupe Santé Arbec, Collaborer en maximisant la valeur pour
l’usager
Réalisée par Pôle Santé HEC Montréal, en partenariat avec
CEPSEM et la Fédération des chambres de commence du Québec
(FCCQ)
Faciliter la gestion contractuelle
Innover et faire preuve d’audace
Nourrir la confianceLE SUCCÈS D’UNE COLLABORATION PUBLIC-PRIVÉ
À l’unanimité, les partenaires
s’entendent pour dire que ce partenariat Groupe Santé Arbec a démontré
a été mené avec succès. Le fait que, avec clarté sa compétence en
pour chacun, le client soit au centre de
toutes les décisions, permet aux parties matière d’hébergement de
impliquées de résoudre aisément les personnes âgées en perte
problématiques rencontrées. Bref, en fin d’autonomie et a su incorporer
de compte, chacun travaille à assurer la
meilleure qualité des soins et services dans sa proposition de services une
offerts aux usagers, ce qui fait en sorte fine analyse de ce qui apporte de
que, même si Groupe Santé Arbec est la valeur à l’usager et de ce qui en
une entreprise à but lucratif, les visions
des deux partenaires sont les mêmes et apporte moins, en se basant sur
facilitent grandement la collaboration, des données probantes.
selon le coordonnateur clinico-
http://polesante.hec.ca/wp-content/uploads/2010/02/Rapport-de-recherche-Conditions-de-
administratif du programme SAPA succ%C3%A8s-et-obstacles-au-partenariat-public-8-f%C3%A9vrier-2016.pdfLE SUCCÈS D’UNE COLLABORATION PUBLIC-PRIVÉ Contrairement au 5 projets partenariat publics privés antérieurs, les 3 derniers projets d’achats de places octroyés au Groupe Santé Arbec ont été gagnés avec des devis de performance tenant compte du prix pondéré et de la qualité du projet déposé. Contrats d’une durée de 20 ans Devis de performance permettant plus de latitude et de créativité au promoteur que les appels d’offres antérieurs Ces projets ont eu une forte influence sur les modifications apportées récemment et ceux à venir au guide d’aménagement des CHSLD du Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec (MSSS) Ce modèle fait en sorte que nous ne sommes plus dans le cadre d’appel du plus bas soumissionnaire : on tient maintenant compte de la qualité 2 appels d’offres sont actuellement en vigueur – les contrats seront octroyés durant la période estivale 2017
NOTRE GESTION
Notre gestion repose sur les principes suivants :
Gestion participative misant sur la
responsabilisation
Développement des compétences
Reconnaissance et valorisation de notre
personnel
Créativité et prise de décisions
Transparence et efficacité dans nos
communicationsCODE D’ÉTHIQUE
Quand un geste est posé, il doit
l’être en harmonie avec le code
d’éthique et il doit être posé en
pensant prioritairement à :
L’intérêt du résident
La sécurité de l’organisation et
de ses membres
L’intérêt des partenaires internes
L’intérêt des familles
L’image du Groupe Santé
ArbecRÉALISATIONS ET PROJETS
NOUS AVONS À CŒUR D’AMÉLIORER DE FAÇON
CONTINUE LA QUALITÉ DU MILIEU DE VIE DES
RÉSIDENTS ET LES SERVICES ET SOINS QUI
LEUR SONT DISPENSÉS.
Faits saillants
Les trois CHSLD du Groupe Santé Arbec, dont
deux qui étaient en opération depuis
seulement un an, ont été agréés par Agrément
Canada avec un taux de réussite de 93 %.
Des visites ministérielles de chaque
établissement avec très peu de recomman-
dations, voire même des félicitations pour le
travail colossal fait en peu de temps
permettant de procéder à deux ouvertures
simultanément.Le vieillissement de la population
VIEILLISSEMENT DE LA POPULATION AU CANADA Pour la première fois de l’histoire du Canada, le nombre de personnes âgées dépasse celui des enfants 2,4 millions de Canadiens de 65 ans et plus auront besoin de soutien aux soins continus rémunérés d’ici 2026 À l’horizon 2046, ce nombre atteindra près de 3,3 millions Les dépenses consacrées aux soins continus des aînés devraient passer de 28,3 milliards de dollars en 2011 à 177,3 milliards de dollars d’ici 2046 Sources: Conference Board du Canada Alliance canadienne pour des soins de santé durables (ACSSD) – série d’études sur l’avenir des soins aux aînés Statistiques Canada
Démographie au Québec
DÉMOGRAPHIE Pourcentage de la population
DU QUÉBEC de plus de 65 ans entre 1971 et 2061
30%
D’ici 2021, la
population de 25%
65 ans et plus
s’élèvera à 20%
1,5 million de
personnes au 15%
Canada,
représentant ainsi
19 % de la 10%
population
québécoise 5%
0%
1971 1981 1991 2001 2011 2021 2031 2041 2051 2061
Source : Statistiques Canada, 2011 et Institut de la statistique du Québec8 007 656
8 550 000
8 780 000
8 800 000
8 690 000
8 530 000
9 000 000
7 396 415
7 067 396
6 547 207
8 000 000
6 137 305
7 000 000
6 000 000
5 000 000
4 000 000
2 175 150
2 146 430
2 112 000
2 001 840
1 581 750
3 000 000
1 152 102
931 948
812 751
2 000 000
628 532
490 984
1 000 000
0
1971 1981 1991 2001 2011 2021 2031 2041 2051 2061
Proportion de la population de 65 ans et plus Population totale du Québec
Source : Statistiques Canada, 2011 et Institut de la statistique du QuébecPOPULATION ÂGÉE DE 65 ANS ET PLUS AYANT DES
BESOINS DE SOINS DE LONGUE DURÉE, QUÉBEC, 2006
À 2041 Source : Statistiques Canada, 2011 et Institut de la statistique du Québec
542252
553061
576648
519024
490750
600000
425444
405219
500000
358752
351311
341050
326013
302751
400000
289160
287345
262081
248646
247416
226542
214686
206735
300000
173653
168433
151652
131639
200000
100000
0
2006 2011 2016 2021 2026 2031 2036 2041
Population totale ayant des besoins de soins de longue durée (souvent des difficultés pour les activités de vie quotidienne)
Population totale ayant des besoins de soins de longue durée (incapacité sévère ou très sévère)
Population totale ayant des besoins de soins de longue durée (besoin d'aide pour les activités de vie quotidienne)QUELQUES CHIFFRES
En 2011 : la population de 65 ans et plus représentait
14 % de la population québécoise
• 8 % avaient des besoins de soins de longue durée, dont 3 % avaient une
incapacité sévère ou très sévère
Au 31 mars 2014 : il y avait 36 841 places en CHSLD
publics et privés conventionnés
• 90 % des places étaient occupées par des personnes de plus de 65 ans.
Sources :
MSSS, Rapport statistiques annuel des centres hospitaliers et des centres d’hébergement et de soins de longue durée et
d’activités en CLSC.
Corporation d’hébergement, Changements climatiques, Répertoire des guides de planification immobilière, Avril 2011.Situation politique
STRUCTURE Structure du système de santé et services sociaux au Québec
PLUSIEURS RÉFORMES EN SANTÉ
1992 : Fusion des CLSC et CHSLD
2005 : Naissance des centres de santé et services sociaux (CSSS) – Fusion
des centres hospitaliers, CLSC et CHSLD pour assurer une gestion par
territoire donné
2015 : Création des centres intégrés de santé et services sociaux (CISSS)
et des centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux
(CIUSSS)
On passe de 182 à 34 centres : 13 CISSS, 9 CIUSSS, 7 établissements non
fusionnés et 5 établissements non visés par la loiORIENTATIONS MINISTÉRIELLES AU NIVEAU DE L’HÉBERGEMENT Le MSSS a promis la création de 1 500 nouvelles places en CHSLD ou ressources intermédiaires Budget restreint pour les CHSLD Alourdissement de la clientèle Injection budgétaire nécessaire afin de maintenir un niveau de services de qualité 2 forums tenus récemment portant sur les meilleures pratiques en CHSLD (décembre 2016) et sur les services de soutien à domicile (mai 2017)
ORIENTATIONS MINISTÉRIELLES AU NIVEAU DE
L’HÉBERGEMENT
3 plans directeurs d’investissement :
55 M$ pour la création de 1 500 nouvelles places en
hébergement, CHSLD et RI à travers le Québec
65 M$ pour l’embauche de personnel additionnel clinique pour
les CHSLD publics et privés conventionnés selon les échelles
établies par monsieur Philippe Voyer
100 M$ d’investissement afin de désengorger les hôpitauxAÎNÉS EN ATTENTE D’UNE PLACE AU QUÉBEC PAR
RÉGION
01 Bas-Saint-Laurent 11
02 Saguenay-Lac-St-Jean 11
03 Capitale Nationale 447
04-17 Mauricie et Centre-du-Québec 51
05 Estrie 163
06 Montréal 904
07 Outaouais 31
08 Abitibi-Témiscamingue 57
09-10 Côte-Nord et Nord du Québec 14
11 Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine 23
12 Chaudières-Appalaches 37
13 Laval 137
14 Lanaudière 134
15 Laurentides 292
16 Montérégie 684
TOTAL : 2 996
Source : MSSS, 14 avril 2017OÙ VIVENT CES AÎNÉS EN ATTENTE D’UNE PLACE? 1 608 à domicile 574 à l’hôpital 222 dans un CHSLD temporairement 167 dans une ressource intermédiaire 425 ailleurs… Source : MSSS, 14 avril 2017
LE MANQUE DE PLACE
En 2016 : on comptait 302 751 personnes de
65 ans et plus ayant des besoins de soins en longue
durée avec incapacité sévère ou très sévère
Les places du réseau public ne parviennent qu’à
combler 12 % de la demande
En janvier 2017, le MSSS annonce la fermeture de
400 lits en CHSLD pour mettre fin aux chambres de
plus de deux résidents
Près de 3 000 personnes attendent une place… au
public seulement
Le marché privé est la soupape de notre système
de santé public :
Les urgences sociales sont souvent dirigées vers
les établissements privés non conventionnés et
parfois les RPAParc immobilier
NOMBRE DE PLACES AU QUÉBEC 33 350 lits en CHSLD publics 6 800 en CHSLD privés conventionnés 3 530 en CHSLD privés non conventionnés 333 ressources intermédiaires (RI) en perte d’autonomie lié au vieillissement (PALV): 5 750 unités Source : MSSS
NOMBRE DE PLACES AU QUÉBEC Diminution de 663 places en CHSLD durant la dernière année Sur ±45 000 places en hébergement, environ 15 000 sont dans des bâtisses désuètes ou vétustes non conformes à la règlement actuellement en vigueur Des 3 530 places en établissements privés non conventionnés : environ 2 000 lits sont achetés par le réseau public de façon ponctuelle et temporaire Source : MSSS
Modèles d’hébergement
au QuébecTYPES D’HÉBERGEMENT CHSLD publics établissements gérés par les CISSS et CIUSSS CHSLD privés conventionnés établissements gérés par 35 différents promoteurs ou groupes privés CHSLD privés non conventionnés établissements gérés par des promoteurs privés
TYPES D’HÉBERGEMENT
Ressources intermédiaires (RI) et
ressources de type familial (RTF)
ressources gérées par des promoteurs
privés, des coopératives et des
organismes à but non lucratif (OBNL),
en collaboration avec les CISSS et
CIUSSS (volet clinique)
Résidences pour aînés (RPA) et RPA avec
soins
établissements gérés par des
promoteurs et groupes privés ou des
sociétés boursièresSTATISTIQUES - RÉSIDENCE POUR AÎNÉS (RPA)
Au Québec : 1 837 RPA, pour un total
de 121 210 unités disponibles
87 % des résidents ont 75 ans et plus
100 000 unités locatives devront être
construites dans les
15 prochaines années afin de garder
les mêmes conditions de marché
Marché en pleine croissance
5,3 personnes âgées de 75 ans et plus
pour chaque unité locative existante
en RPA
Le ratio varie de 3,1 à 16,5
dépendamment des régions
Source : Rapport sur le marché des résidents de personnes âgées, Publication
JLR, mai 2017STATISTIQUES SUR LA TAILLE DES RÉSIDENCES AU
QUÉBEC (MEMBRES DU RQRA)
Le pourcentage de gens de 75 ans et plus ayant choisi une résidence
pour aînés comme domicile (taux d'attraction) est de 18,4 %
Dans les autres provinces canadiennes, ce taux n'excède pas 9,1 %
Taille des résidences Total d’unités Total des résidences
De 1 à 49 unités 6 480 272
De 50 à 99 unités 11 927 166
De 100 à 299 unités 39 360 223
300 unités et plus 22 699 53
Total 80 466 714
Mise à jour : 13 janvier 2017
Sources :
Regroupement québécois des résidences pour aînés
Rapport sur les résidences pour personnes âgées 2016, SCHLRÉSIDENCE POUR AÎNÉS (RPA) AU QUÉBEC ET AU CANADA 61,2 % de la population aînée est propriétaire au Québec comparé à 69 % au Canada Au Québec, la location est plus recherchée qu’au Canada Ceci explique pourquoi nous avons recours davantage aux RPA au Québec. Les Québécois sont plus portés à la location plus que leurs homologues Canadiens Au Québec, les RPA comprennent entre 200 et 350 unités par projet tandis qu’ailleurs au Canada et dans certains États Américains, ce sont des projets de 125 à 150 unités
RÉSIDENCE POUR AÎNÉS (RPA) AU QUÉBEC ET AU CANADA Les normes de construction sont de plus en plus contraignantes, ce qui fait en sorte que les promoteurs visent à construire plus d’unités dans un seul projet afin de réaliser de meilleures économies d’échelles Par la force des choses, à cause du manque de lits en hébergement, le marché des RPA est en train de faire un virage vers une offre de services en santé 5 groupes détiennent plus de 50 % des unités sur le marché : COGIR, Réseau Sélection, Chartwell, Le Groupe Maurice et Le Groupe Soleil (famille Savoie)
Financement, ratios et admission
Modèles Nombre Total coût Coût mensuel Coût mensuel Ratio par 100 Provenance de
d’hébergement d’unités mensuel pour l’usager pour l’État personnes de la clientèle
65 ans et +
CHSLD publics 30 500 7 500,00 $ 1 836,90 $ 5 663,10 $ 2,8 CISSS
CHSLD privés 7 000 7 500,00 $ 1 836,90 $ 5 663, 10 $ 2,8 CISSS
conventionnés
CHSLD privés 4 000 5 250,00 $ 1 836,90 $ 3 413,10 $ S/O CISSS et
non demandes
conventionnés
Ressources 9 100 3 300,00 $ 1 215,60 $ 2 084,40 $ 0,8 CISSS
intermédiaires
(RI) et
ressources de
type familial
(RTF)
Résidences 121 210 3 000,00 $ 3 000,00 $ 0$ S/O Demandes
pour aînés
(RPA)
Résidences 7 000 6 000,00 $ 6 000,00 $ 0$ S/O CISSS et
pour aînés avec demandes
soins
Congrégations inconnu Inconnu Inconnu Inconnu Inconnu Inconnu
religieusesLe volet du soutien à domicile
On ne peut pas parler
d’hébergement sans
parler du soutien à
domicileSOUTIEN À DOMICILE 2015-2016 : Diminution de 8 500 personnes qui ont reçu du soutien à domicile public comparé à 2014-2015 3 688 personnes ont plus de 65 ans Investissements de 520 millions $ en soutien à domicile depuis 2014 selon le gouvernement du Québec Les données du MSSS montrent que certains postes de dépenses pour le soutien à domicile sont en croissance et d’autres, en décroissance. Les soins infirmiers, les services psychosociaux, la nutrition, par exemple, ont vu leurs budgets croître, alors que l’aide à domicile, le soutien aux familles de personnes handicapées et l’intervention communautaire ont subi des baisses. Source : Le Devoir, Amélie Daoust-Boisvert, 27 mai 2017
ÉVOLUTION DES MONTANTS POUR LE SOUTIEN À
DOMICILE (en millions)
2014-2015 2015-2016 Variation
(M$/%)
Soutien à l’autonomie des 763 758 - 5 M$/- 0,6 %
personnes aînées
Ensemble des clientèles 1 338 1 335 - 3 M$/- 0,2 %
Source : Aile parlementaire du Parti QuébécoisTendances pour l’avenir
DÉFIS ET OPPORTUNITÉS Désengagement de l’État par manque de moyens financiers Privatisation des ressources d’hébergement Parc immobilier vétuste Augmentation des normes et des règlementations (Agrément Québec, Agrément Canada, visites du Ministère) Davantage d’études et de meilleures pratiques documentées et disponibles Vieillissement accéléré de la population Augmentation des besoins en soins de longue durée
DÉFIS ET OPPORTUNITÉS La courbe des besoins va demander de l’agilité et de la créativité pour répondre à l’augmentation ultra rapide des besoins en soins d’hébergement Le secteur privé de l’hébergement comporte des avantages certains, notamment au niveau de sa flexibilité et de sa créativité pour répondre aux besoins des résidents
Période de questions
Paul Arbec Président-directeur général 450 803-7633 paul_arbec@ssss.gouv.qc.ca www.groupesantearbec.com
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