Master Mention Droit notarial - M1 Droit Patrimonial, Immobilier et Notarial M2 Droit Notarial
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Master Mention Droit notarial M1 Droit Patrimonial, Immobilier et Notarial M2 Droit Notarial
M1 Droit Patrimonial, Immobilier et Notarial Objectifs de la formation La Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion de Nancy prépare dans le domaine Droit, Économie, Gestion (DEG) au Master mention Droit Notarial En Master 1 - Droit Patrimonial, Immobilier et Notarial Et en Master 2 – Droit Notarial La mention Droit Notarial a pour objectif d’assurer aux étudiants une solide formation juridique fondamentale et préprofessionnelle, leur permettant d’accéder aux professions notariales ou encore d’envisager d’autres professions juridiques, notamment dans le domaine de l’immobilier et de la gestion du patrimoine (Gestionnaire de patrimoine-Conseiller en gestion de patrimoine, Juriste immobilier, Juriste patrimonial, Juriste construction et urbanisme, Juriste bancaire, Juriste en droit des affaires, Avocat spécialisé en droit immobilier, droit de la famille ou droit de l’urbanisme, Généalogiste, etc ...). Organisation du Master 1 Le Master 1 est un diplôme de niveau Bac + 4. Il est structuré en deux semestres d’enseignement et validé par l’obtention de 60 crédits ECTS (système de transfert de crédits européens) soit 30 crédits ECTS par semestre. Chaque semestre est composé d’Unités d’Enseignement (UE) qui ont chacune une valeur définie en crédits ECTS. L’étudiant titulaire d’un Master 1 peut s’orienter vers une voie à finalité professionnelle (Master professionnel) ou une voie à finalité recherche (Master recherche). Conditions d’admission - Prérequis Conditions de candidature : Télechargez «12, le guide de la procédure de sélection» sur fac-droit.univ-lorraine.fr Sélection en M1 Les étudiants remplissant les conditions de candidature déposent, entre le 12 avril 2020 et le 12 mai 2020, sur la plateforme e-candidat, un dossier de candidature pour le M1 sur le site de Nancy. L’étudiant pourra être soumis à un test complémentaire de connaissance et/ou être convoqué à un entretien avec un jury de site (8 ou 9 juin 2020) sans pouvoir choisir la date. En cas d’absence au test ou à l’entretien, il est réputé se désister de sa candidature. La commission pédagogique de site de la mention, statuant sur la qualité du cursus, de la motivation, et au vu du projet professionnel, acceptera ou non l’inscription dans le M1. Les réponses sont attendues le 12 juin 2020 (pour une licence obtenue avant le 2 juin 2020) ou le 12 juillet 2020 (autre cas). Attention : la capacité d’accueil maximale de la mention est de 30 places.
Pluralité de candidatures
L’étudiant qui candidate dans plusieurs M1 droit et/ou science politique (à Nancy et/ou Metz) dépose autant de
candidatures. Il devra indiquer son ordre de préférence entre tous les M1 de Nancy et Metz. Toute acceptation
dans un M1 droit ou science politique emporte automatiquement suppression de toutes les candidatures dans
les M1 droit ou science politique moins bien classées par l’étudiant.
Redoublants dans la même mention
Les étudiants déjà inscrits en M1 qui y seront ajournés en 2020 seront autorisés ou non à se réinscrire dans le
même M1 (sur le site où ils sont déjà inscrits) par le jury de mention. En cas d’autorisation, qui n’est pas de
droit, ils seront considérés comme ayant subi la sélection dans la mention où ils redoublent.
Redoublants M1 dans une autre mention
Les étudiants qui souhaitent refaire un M1 dans une autre mention suivront la procédure de sélection dans
e-candidat.
Orientation vers les M2 de la mention
L’étudiant est réputé, en s’inscrivant dans le M1, candidater d’office pour tous les M2 de la mention (de Nancy
comme de Metz). Il sera appelé à indiquer son ordre de préférence pour TOUS les M2 dans le courant de
l’année. Mais l’orientation entre les M2 de la mention sera décidée après les résultats de M1 et relèvera de la
seule décision d’une commission de mention commune à Nancy et Metz, en connaissance des vœux émis,
mais sans que ceux-ci soient opposables à la commission.
Contrôle continu intégral
Le niveau Master 1 droit est organisé en contrôle continu intégral à Nancy. En contrepartie, il n’existe qu’une
seule session d’examens.Semestre 7
tous les cours durent 24 h sauf langues
Unité fondamentale - 15 ECTS
Successions et libéralités 1
Droit de la consommation 1
Droit des assurances
Contrats civils
Régimes matrimoniaux
Unité approfondissement - 6 ECTS
Gestion locative
Droit fiscal patrimonial
Unité d’ouverture - 6 ECTS
Droit du marché de l’art et du patrimoine
Droit du numérique
Unité langues - 20h - 3 ECTS
Langue vivante : Anglais, Allemand, Espagnol, Italien.
Option facultative
L’étudiant peut suivre un cours en langue étrangère, ou philosophie du droit, droit et littérature, théâtre
Semestre 8
tous les cours durent 24 h sauf langues
Unité fondamentale - 15 ECTS
Successions et libéralités 2
Droit de la consommation 2
Droit international privé
Voies d’exécution
Procédures collectives
Unité approfondissement - 6 ECTS
Droit immobilier
Droit patrimonial approfondi
Unité d’ouverture 2 matières à choisir sur 3 - 6 ECTS
Pratique notariale
Droit de l’urbanisme
Droit de la dépendance
Unité langues - 20h - 3 ECTS
Langue vivante : Anglais, Allemand, Espagnol, Italien.
Unité facultative
L’étudiant choisit :
Option projet tuteuré : (y compris law clinic et carrefour des droits)
ou
Option recherche : un cours complémentaire d’initiation à la recherche
ou
Option professionnelle : un stage de 4 semaines (140 heures)M2 Parcours Droit Notarial
Objectifs et débouchés de la formation
Le Master 2 Droit Notarial offre une formation pluridisciplinaire, à la fois théorique et pratique, qui permet au
diplômé d’assurer tous types d’emplois exigeant un haut niveau de connaissances juridiques.
Il a bien sûr pour objectif prioritaire l’accès à la profession notariale. Il constitue en effet la 1ere étape de
la voie universitaire de la formation notariale, celle-ci se prolongeant par les 4 semestrialités du DSN (Diplôme
Supérieur du Notariat) qui peuvent être suivies à la Faculté de droit de Nancy.
Toutefois le caractère hautement polyvalent de la formation permet aussi d’envisager des débouchés dans
d’autres professions juridiques, notamment dans le domaine de l’immobilier et de la gestion du patrimoine.
Points forts de la formation
Le programme et l’équipe pédagogique
Un programme pluridisciplinaire et des méthodes pédagogiques interactives, qui favorisent une analyse
transversale des questions juridiques abordées, développent la capacité d’argumentation et le raisonnement
juridique, privilégient le travail de groupe et la prise de parole.
Un programme très riche qui, outre l’approfondissement des matières classiques, présente aussi de
nombreuses spécificités, par exemple : un enseignement en informatique notariale et en gestion d’une étude,
une ouverture sur le droit international, comparé et local, ou encore un travail poussé, individuel et collectif,
en langue étrangère appliquée.
Une équipe pédagogique aussi exigeante que bienveillante, qui est composée à parité d’enseignants-
chercheurs de l’Université de Lorraine et d’intervenants professionnels (notaires, avocats fiscalistes, conseillers
en gestion de patrimoine, expert-comptable,… ) et qui propose ainsi une approche complémentaire des
différents thèmes de réflexion.
La mise en situation par un stage en cours d’année
Un stage de 8 semaines en étude qui s’effectue de décembre à février, autrement dit entre les 2 semestres.Mais aussi …
Les évènements organisés par la dynamique association des étudiants du Master2 (ADENN), membre de
l’association nationale des étudiants en droit notarial (ADN)
Une journée professionnelle à Paris.
Un voyage d’études à l’étranger, destiné à sensibiliser les étudiants, in situ, à d’autres systèmes juridiques,
ex : séjours à Edimbourg et à Londres, avec conférence donnée en anglais par les étudiants devant l’association
des juristes franco britanniques.
La participation à des concours aussi bien régionaux (challenge ACE) que nationaux (prix « Jean-Louis
Magnan » de l’ARNU ; prix du meilleur étudiant juriste de droit immobilier, avec des étudiants primés
plusieurs années consécutives).
La participation aux ateliers des « Journées du notariat » ou à des colloques.
L’opportunité du DSN à Nancy
Si la réussite au M2 permet d’intégrer n’importe quel DSN, il est à noter que la poursuite de la formation
en DSN est, elle aussi, proposée à Nancy. L’étroite et constante collaboration entre les responsables respectifs
du M2 et du DSN, assure ainsi une parfaite coordination et complémentarité des enseignements proposés tout
au long des 3 années de formation.
Conditions d’admission, prérequis, modalités de
sélection
Etudiants ayant validé leur M1 en 2020.
Etudiants ayant validé leur M1 dans une autre mention (UL ou autre Université) en 2021.
Ce M2 est accessible aux titulaires d’un M1 Droit Notarial mais aussi plus généralement aux titulaires d’un M1
juridique ou d’un diplôme équivalent justifiant d’un bagage solide en droit civil, droit des affaires, droit fiscal,
et dont le cursus révèle à la fois les compétences, la motivation et une personnalité intéressante.
Les postulants doivent avoir suivi et validé les enseignements pertinents au regard des exigences de la
formation du M2.
L’admission d’étudiants en formation continue est également envisageable.
La sélection s’opère en deux temps : une présélection sur examen de dossier puis une sélection sur entretien.
Etudiants ayant validé leur M1 dans cette mention en 2021.
L’étudiant qui aura validé le M1 de la présente mention en 2021 aura le droit d’intégrer l’année suivante soit
le M2 Droit Notarial, soit le M2 Droit civil Général, soit le M2 Négociation et ingénierie patrimoniale de
la Mention Finance, mais la commission pédagogique choisira le M2 d’affectation, suivant les aptitudes et
mérites du candidat. Il pourra aussi candidater dans un M2 d’une autre mention, mais en passant à nouveau
par une sélection.Semestre 9
Droit patrimonial de la famille – 70h - 8 ECTS
Régimes matrimoniaux
Successions et libéralités
Liquidations civiles
Aspects de droit comparé et international
Droit des affaires – 80h - 8 ECTS
Entreprise individuelle-Fonds de commerce-Bail commercial
Sociétés civiles et commerciales
Aspects de droit comparé et international
Unité professionnelle de spécialisation – 60h - 8 ECTS
Déontologie et organisation d’une étude
Comptabilité notariale
Gestion du patrimoine
Unité langues - Informatique notariale – 45h - 6 ECTS
Langue
Informatique notarial
Semestre 10
Droit civil approfondi – 80h - 8 ECTS
Droit de la famille
Droit des personnes protégées
Contrat et obligations
Aspects de droit comparé et international
Droit immobilier – 82h - 8 ECTS
Droit des biens
Vente immobilière, copropriété. Urbanisme
Publicité foncière
Droit rural
Droit local (Alsace-Moselle)
Fiscalité notariale – 60h - 8 ECTS
Notions générales et transverses
Fiscalité des entreprises
Fiscalité immobilière
Fiscalité successorale
Fiscalité internationale
Rapport de stage et soutenance - 6 ECTS
La réglementation nationale limite la capacité d’accueil du M2 Notarial à 20 étudiants. Les étudiants ayant
obtenu le M1 et n’étant pas retenus pour le M2 seront affectés de droit au M2 Droit Civil Général ou avec un
contrat d’apprentissage en M2 Négociation et Ingénierie Patrimonial.M2 Parcours Droit Civil Général Objectifs de la formation Le master 2 « Droit Civil Général » est une formation orientée vers la recherche. Il a donc pour objectif de conduire les étudiants à décloisonner les différentes matières du droit civil, à aiguiser leur regard critique et à leur donner la capacité d’affronter les mutations actuelles du droit privé français (réforme du droit des obligations, patrimoines d’affectation, émergence du droit de l’environnement, contractualisation de la famille…). Cette approche transversale du droit civil est enrichie par les ouvertures aux autres matières qui « dialoguent » avec le droit civil (procédure civile, droit des affaires, droit du travail…) ainsi que par l’éclairage fourni par le droit comparé, la théorie du droit ou l’histoire du droit. Ces objectifs doivent être atteints par les séminaires dispensés par les enseignants du master 2, ainsi que par la rédaction d’un mémoire qui doit permettre d’améliorer les qualités de rédaction et de réflexion de chaque étudiant. Au-delà du parcours individuel de chaque étudiant du master 2, la formation initie au travail et à la recherche collective. Elle propose en effet de participer à l’organisation d’un colloque en partenariat avec l’Unité de droit civil, l’Institut François Gény. Perspectives offertes par le Master 2 Le master 2 Droit Civil Général constitue une préparation adaptée aux différents concours (magistrature, barreau), prépare une orientation vers le notariat. Il constitue en effet un excellent complément de formation pour les étudiants qui souhaitent s’orienter vers les carrières judiciaires classiques. Les rappels de méthode des exercices classiques, le contact permanent avec l’actualité juridique et l’importance accordée à la réflexion et au débat contribuent à préparer les étudiants aux différents examens ou concours. Le master 2 encore s’affirme comme la voie idéale pour prolonger le parcours dans le cadre d’une thèse de doctorat. Le mémoire permet à chacun d’apprécier son intérêt pour une recherche approfondie. La formation offre ainsi de solides bases en vue de la préparation d’une thèse, permettant aux meilleurs d’entre eux de solliciter l’octroi d’une allocation de recherche. Cette thèse peut être la première étape d’une future carrière universitaire. Conditions d’admissions Prérequis Etudiants ayant validé leur M1 en 2020. Etudiants ayant validé leur M1 dans une autre mention (UL ou autre Université) en 2021. Le parcours « Droit Civil Général », est ouvert aux étudiants ayant validé un M1 de Droit Civil ou un diplôme équivalent (appréciation au cas par cas). La sélection se fait sur dossier en fonction de la qualité des résultats sur l’ensemble du cursus puis sur entretien. Il est également ouvert aux étudiants ayant validé le M1 Droit Notarial et non retenu pour le M2 Droit Notarial.
Etudiants ayant validé leur M1 dans cette mention en 2021.
L’étudiant qui aura validé le M1 de la présente mention en 2021 aura le droit d’intégrér l’année suivante l’un
des M2 de la mention, mais la commission pédagogique choisira le M2 d’affectation, suivant les aptitudes et
mérites du candidat. Il pourra aussi candidater dans un M2 d’une autre mention, mais en passant à nouveau
par une sélection.
Semestre 9
Unité fondamentale – 80h - 18 ECTS
Droit des contrats
Régime général des obligations
Droit des biens
Droit des personnes et de la famille
Unité d’ouverture – 105h - 12 ECTS
Droit de la consommation
Droit du travail
Droit des affaires
Droit pénal des personnes (mutualisé M2 pénal)
Histoire du droit
Droit comparé
Responsabilité pénale
Semestre 10
Unité fondamentale – 80h - 5 ECTS
Droit des contrats spéciaux
Droit de la responsabilité
Droit des sûretés
Droit patrimonial de la famille
Unité d’ouverture – 45h - 5 ECTS
Droit des affaires
Procédure civile
Théorie du droit
Mémoire – 20h - 20 ECTS
Recherche et soutenanceM2 Parcours NEGOCIATION ET INGENIERIE
PATRIMONIALE
En savoir plus : http://iupfin.univ-lorraine.fr
Public concerné / Conditions d’accès
étudiants titulaires au 1er septembre d’un des diplômes suivants : M1 Finance, Droit, Economie, Gestion,
AES, écoles de commerce, diplôme d’ingénieur ou diplômes équivalents
accessible, après validation des acquis professionnels, aux cadres en fonction dans des établissements de
crédit, à condition qu’ils puissent impérativement se libérer pour suivre les enseignements
accès sur dossier et entretien avec des professionnels et des universitaires.
Objectifs
Le métier ciblé est celui de «conseiller en gestion patrimoniale - junior», ou «conseiller en développement
patrimonial», pour deux catégories de clients : des particuliers détenteurs d’un patrimoine et de revenus
conséquents, et des professionnels désireux de réaliser la transmission de leur entreprise. L’évolution de
la carrière professionnelle peut conduire à des postes de gestionnaire de patrimoine dans des services
spécialisés de banque privée mais aussi dans des cabinets de gestion de patrimoine indépendants et dans des
compagnies d’assurance.
Compétences et débouchés
Le M2 NIP répond historiquement à la demande des banquiers, confrontés à une pénurie de compétences
sur le marché de la gestion patrimoniale. Les conseillers en gestion de patrimoine doivent connaître les
marchés et produits financiers, les techniques de gestion de portefeuille et d’allocations d’actifs, le droit des
régimes matrimoniaux, le droit successoral et les libéralités, l’optimisation fiscale et l’ingénierie sociale, les
mécanismes de transmission du patrimoine professionnel. Ils mettent en oeuvre des montages juridiques,
fiscaux et financiers pour optimiser les situations patrimoniales (ex : démembrement, SCI). Ils doivent en
outre maitriser les techniques de communication et de négociation face à une clientèle exigeante.
Les plus de la formation / observations
Formation dispensée en alternance sous contrat d’apprentissage (ou contrat de professionnalisation) avec
le CFA Banques Lorraine et le Centre de Formation de la Profession Bancaire (un mois en banque, un mois
en formation) ; l’intégration en CDI y est voisine de 100 %
Enseignement de la négociation explicitement appliquée à la gestion de patrimoine : dimension commerciale
du diplôme reconnue par la profession
Contenus très professionnels : logiciel Big Expert, participation au concours AGEFI - Actifs des jeunes
diplômés, études de cas transversales, perfectionnement en anglais bancaire et financier, veille
méthodologique, déontologie du métier, etc…
Relations très étroites avec les partenaires (cours, alternance, stages, insertion professionnelle)Semestre 9 Semestre 10
UE 901 UE 1001
Environnement de la gestion de patrimoine Négociation commerciale
9 ECTS 9 ECTS
77 heures 84 heures
Heures CM Heures CM Heures TD
Environnement économique de la ges- 21 Techniques commerciales et négo- 35
tion de patrimoine ciation
Marchés et actifs financiers 21 Négociation appliquée à la gestion 31,5
de patrimoine
Régimes matrimoniaux, successions et 28 Evolution de la relation client 7
libéralités
Démembrement de propriété 7 Financial English 2 10,5
UE 902 UE 1002
Diagnostic fiscal et social Gestion de portefeuille et de patrimoine
9 ECTS 6 ECTS
63 heures 66,5 heures
Heures CM Heures CM
Fiscalité de la gestion de patrimoine 28 Principes de gestion de portefeuille 21
Ingénierie sociale 14 Gestion des OPC 14
International Private Banking 21 Pratique de la gestion d’actifs 14
Etude de cas : concours AGEFI 17,5
UE 903 UE 1003
Produits et placements Transmission du patrimoine
6 ECTS 6 ECTS
35 heures 73,5 heures
Heures CM Heures CM
Produits bancaires et financiers 7 Transmission du patrimoine privé 17,5
Assurance-vie 14 Transmission du patrimoine professionnel 31,5
Immobilier et SCI 14 Diagnostic et ingénierie patrimoniale 24,5
UE 904 UE 1004
Outils de la gestion de patrimoine Expérience professionnelle
6 ECTS 9 ECTS
45,5 heures 7 heures
Heures CM Heures TD Heures CM
Mathématiques finan- 17,5 Méthodologie du mémoire 7
cières
Softwares and data 7 Mémoire
bases (Big Expert, Six
Financial Information,
Quantalys…)
Financial English 1 10,5 Stage
Ethics and compliance 10,5contacts pédagogiques
Responsable de la mention Droit Notarial
Monsieur Nicolas Damas
Maître de Conférences de Droit Pivé, Université de Lorraine nicolas.damas@univ-lorraine.fr
Responsable du parcours Droit Notarial
Madame Liliane NAU
Maître de Conférences de Droit Pivé, Université de Lorraine liliane.nau@univ-lorraine.fr
Contacts administratifs
Formation Initiale pour les étudiants :
dseg-masterdroitnotarial-contact@univ-lorraine.fr
Formation Continue pour les salariés, professions libérales, agents du service public,
demandeurs d’emploi :
Formation Continue Diplômante
Régine TIJOU regine.tijou@univ-lorraine.fr 03 72 74 19 31
Formation Continue Qualifiante par module
Régine TIJOU regine.tijou@univ-lorraine.fr 03 72 74 19 31
Formation Continue Qualifiante sur-mesure
Amélie CHEVRIER amelie.chevrier@univ-lorraine.fr 03 72 74 20 44
Plus d’informations sur notre site :
www.fac-droit.univ-lorraine.fr
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