Mémoire en réponse à l'avis de la MRAe
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Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance
190, rue Frédéric Mistral
13370 Mallemort
RESTRUCTURATION DE LA DIGUE DES CARRIERS DE MALLEMORT (13)
-
DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
-
Mémoire en réponse à l’avis de la MRAe
Document n° 2019_269 Avril-22
EKOS Ingénierie Le Myaris - 355, rue Albert Einstein 13852 Aix en Provence Cedex 3
Tél. 04.42.27.13.63 www.ekos.fr
Restructuration de la digue des carriers de Mallemort (13) SMAVD
Demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse MRAe
IDENTIFICATION
Révision
Date Chef de
N° Affaire du Auteur Superviseur Utilisation
d’émission projet
document
2019_269 09/05/22 1 E. MOREL C. RAVIART O. CORREGE Restreinte
Nombre de pages : 27
Nombre d’annexe(s) : 0
INTERVENANTS EKOS
Directeur des opérations
Olivier CORREGE
Superviseur
Chef de projet
Elodie MOREL
Relecteur
Chargée d’études
Claire RAVIART
Auteur/superviseur des réponses
AUTRES INTERVENANTS
NATURALIA Ecologue
G. DURAND
ENVIRONNEMENT Auteur des réponses concernant le milieu naturel
L. BERNARD SMAVD Ingénieur maîtrise d’œuvre
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Demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse MRAe
TABLE DES MATIERES
1. PREAMBULE ................................................................................................................................................... 4
2. MEMOIRE EN REPONSE .................................................................................................................................... 5
3. ADDENDUM – SYNTHESE DE L’ETUDE APPROPRIEE DES INCIDENCES NATURA 2000 AU SEIN DE L’ETUDE D’IMPACT ........... 10
3.5. Représentativité et fonctionnalité des espèces et habitats d’intérêt communautaire des sites
Natura 2000 au droit de la zone d’étude ...................................................................................................... 11
2.3 Incidences brutes du projet sur les habitats et espèces des sites Natura 2000 ............................... 24
2.4 Evaluation des impacts résiduels du projet ..................................................................................... 26
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Demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse MRAe
1. PREAMBULE
Le projet de restructuration de la digue des carriers à Mallemort (13) fait l’objet d’une demande
d’autorisation environnementale relevant de l’article L.181-1 du code de l’environnement (IOTA). Le
projet relève d'un examen au cas par cas au titre des rubriques 47 a. et 21 e. de l’annexe à l’article
R.122-2 du code de l’environnement. Toutefois, compte tenu de la nature des impacts pressentis, le
SMAVD a réalisé une étude d’impact sans effectuer de demande préalable d’examen au cas par cas.
Le projet intègre une demande de dérogation à la destruction et l’altération des habitats ou d’espèces
protégés au titre du L.411-1 du code de l’environnement.
Le projet est porté par le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD). La
demande et les études annexes ont été réalisées entre 2020 et 2021. La Mission régionale d’autorité
environnement (MRAe) de Provence-Alpes-Côte d’Azur a analysé le dossier de demande et son étude
d’impact et a émis un avis délibéré en date du 16 mars 2022.
Dans le cadre de l’enquête publique, le rapport d’évaluation environnementale, l’avis de la MRAe et
un mémoire en réponse à ce dernier doivent être portés à la connaissance du public.
L’objet du présent mémoire en réponse à l’avis de la MRAe sur le projet de restructuration de la digue
des carriers à Mallemort est :
✓ D’apporter des éléments d’information complémentaires, explicitant les choix effectués dans
la phase d’élaboration du projet et améliorant la compréhension par le public des conclusions
de l’étude d’évaluation environnementale ;
✓ De préciser les ajustements qui sont envisagés dans le projet pour prendre en compte les
remarques de la MRAe et pour renforcer la prise en compte de l’environnement dans le projet
d’aménagement.
Pour faciliter la lecture du mémoire, les réponses apportées à l’avis de la MRAe sont toutes rédigées
de façon similaire sous forme de tableau :
Partie de l’avis concernée par Extrait de l’avis appelant une Réponse apportée par le maître
une recommandation réponse d’ouvrage
… … …
Si des précisions sont à apporter au corps de l’étude d’impact, alors un addendum est alors proposé
en partie 3.
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2. MEMOIRE EN REPONSE
Partie de l’avis concernée par une
Extrait de l’avis appelant une réponse Réponse apportée par le maître d’ouvrage
recommandation
Afin de ne pas surcharger le corps de l’étude d’impact et de nuire à sa clarté, il a été choisi de ne pas les intégrer entièrement les
études spécifiques à l’étude d’impact, mais de les présenter en annexe de celle-ci. Les éléments des études spécifiques essentiels
à la compréhension et à la justification du projet, à l’évaluation des impacts et aux mesures ont été intégrés dans le corps de
l’étude d’impact. Cela peut prendre la forme d’extrait de ces études, ou bien de synthèses.
Les éléments essentiels des études annexes ont été intégrées au corps de l’étude d’impact aux paragraphes suivants :
✓ Annexe 1 « Avant-Projet de la restructuration de la digue des carriers » :
o Intégré de manière synthétique dans la « Partie II – Description du projet » (pages 17 à 33 de la version
numérique de la PJ4 Etude d’impact),
o Intégré sous forme d’extraits dans la « Partie VI – Solutions de substitution et justification du projet » (pages
392 à 402 de la version numérique de la PJ4).
o Synthétisé dans la « Partie V – Analyse des incidences », paragraphe 1.2 Incidences et mesures sur le sol et le
sous-sol, 1.2.1 Incidences et mesures en phase travaux, page 208 de la version numérique de la PJ4 Etude
d’impact,
✓ Annexe 2 « Analyse hydromorphologique de la Durance dans le secteur de la digue des carriers » :
o Synthétisé dans la « Partie I – Préambule », paragraphe 1. Objet de l’étude et contexte général du projet,
o Synthétisé dans la « Partie III – Description de l’état actuel », paragraphe 2.5.5. Données hydromorphologiques,
pages 70 à 73 de la version numérique de la PJ4 Etude d’impact.
Le corps principal de l’étude d’impact est insuffisamment renseigné par ✓ Annexe 3 « Etude hydraulique de la restructuration de la digue des carriers » :
1.5. Complétude et lisibilité de l’étude d’impact
des informations importantes contenues dans plusieurs de ces annexes.
o Synthétisé dans la « Partie V – Analyse des incidences », paragraphe 1.3 Incidences et mesures sur les eaux
superficielles, 1.3.2 Incidences et mesures en phase de fonctionnement, pages 235 à 245 et pages 250 à 252 de
la version numérique de la PJ4 Etude d’impact,
o Synthétisé dans la « Partie V – Analyse des incidences », paragraphe 1.5 Incidences et mesures sur les risques
naturels, 1.5.2 Incidences et mesures en phase de fonctionnement, pages 267 à 270 et 274 à 277 de la version
numérique de la PJ4 Etude d’impact,
o Synthétisé dans la « Partie VII – Compatibilité au SDAGE, SAGE et PPRI », paragraphe 4.3 Analyse de la
compatibilité avec le règlement du PPRI, page 413 de la version numérique de la PJ4 Etude d’impact.
✓ Annexe 4 « Etude géotechnique G1 PGC » et annexe 5 « Etude géotechnique G2 PRO » :
o Synthétisé dans la « Partie III – Description de l’état actuel », paragraphe 2.4 Contexte géotechnique, pages 56
à 58 de la version numérique de la PJ4 Etude d’impact,
o Synthétisé dans la « Partie V – Analyse des incidences », paragraphe 1.2 Incidences et mesures sur le sol et le
sous-sol, 1.2.1 Incidences et mesures en phase travaux, page 209 de la version numérique de la PJ4 Etude
d’impact,
o Synthétisé dans la « Partie V – Analyse des incidences », paragraphe 1.2 Incidences et mesures sur le sol et le
sous-sol, 1.2.2 Incidences et mesures en phase de fonctionnement, pages 215 à 218 de la version numérique
de la PJ4 Etude d’impact.
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✓ Annexe 6 « Volet naturel de l’étude d’impact » :
o Synthèse de l’étude reprise dans la « Partie III – Description de l’état actuel », paragraphe 3 Milieu naturel,
pages 117 à 131 de la version numérique de la PJ4 Etude d’impact,
o Synthétisé dans la « Partie V – Analyse des incidences », paragraphe 2 Incidences et mesures sur le milieu
naturel, pages 281 à 327 de la version numérique de la PJ4 Etude d’impact,
o Synthétisé dans la « Partie V – Analyse des incidences », paragraphe 10 Estimation du coût des mesures, page
386 de la version numérique de la PJ4 Etude d’impact,
o Synthétisé dans la « Partie IX – Auteurs, méthodes et bibliographie », paragraphe 2.2 Milieu naturel, pages 423
à 430 de la version numérique de la PJ4 Etude d’impact.
✓ Annexe 7 « Evaluation appropriée des incidences Natura 2000 » : Cette annexe n’a pas fait l’objet d’une synthèse ou
d’une intégration dans le corps de l’étude d’impact. Il s’agit d’un oubli. Une synthèse de cette étude spécifique est
proposée dans l’addendum présenté ci-après. Sa localisation d’insertion dans le corps de l’étude d’impact est précisée.
La mise en œuvre des travaux à partir des épis existants devrait limiter la production de matières en suspension, même si leur
La MRAe recommande de développer la justification de compatibilité au
émission dans la Durance semble inévitable. Néanmoins, celle-ci devrait être supportée par les habitats périphériques au chantier
SDAGE au sujet des moyens de préservation des milieux humides fermés
1.7. Articulation avec le SDAGE car il s’agit d’un remaniement très local, de faible ampleur (travaux au droit des épis s’étendant sur quelques semaines) et qui ne
situés au niveau des épis vis-à-vis des matières en suspension générées
devrait pas pénaliser les habitats humides intercalés entre les épis. Les travaux n’auront pas plus d’effet qu’une mise en
en phase travaux.
suspension de particules lors d’un épisode annuel de crue.
Le présent projet va permettre de limiter fortement les risques de capture de la gravière, cette capture pouvant stopper pendant
plusieurs décennies le transit de graviers dans la Durance, ce qui aurait des conséquences catastrophiques sur la situation
hydromorphologique de ce cours d’eau. Le projet permet donc de limiter le risque d’incision du lit, d’abaissement de la nappe et
d’assèchement des sols.
L’écrêtage, le recul des épis et le renforcement de la digue permettront le maintien partiel des formations végétales en place
issus des conditions d’artificialisation de l’endiguement. Sont attendues une légère augmentation des espaces soumis aux
processus naturels hydrogéomorphologiques dynamiques de la Durance (faciès en tresse), une atténuation de la complexité et
La MRAe recommande de mieux justifier les effets positifs annoncés dans de la diversité actuelle de la mosaïque d’habitats ainsi que la composition spécifique des communautés. Une banalisation des
2.1.1. Eaux superficielles l’étude d’impact sur la restauration hydromorphologique de la Durance, habitats est attendue avec la recrudescence des charriages et dépôts de bancs de galets faiblement végétalisés, profitables
qui constituent l’un des objectifs du projet. notamment à certaines communautés animales comme les invertébrés (Tridactyle panaché, cicindelles sp.) ou les oiseaux (Petit
Gravelot).
Le SMAVD, à travers de nombreux projets dont celui présenté ici, cherche à restaurer les fonctionnalités du lit de la Durance
depuis de nombreuses années. Aujourd’hui, 30% du lit de la Durance a retrouvé un écoulement en tresse, contre seulement 3%
il y a 30 ans. Le retour d’expérience du SMAVD montre que les travaux de restauration engagés permettent effectivement
d’améliorer les écoulements et les fonctionnalités de la Durance, après des années d’exploitation de gravières en lit mineur et
majeur.
La MRAe recommande de préciser, si nécessaire à l’aide d’une expertise Fort de leurs nombreux retours d’expérience, il a été montré l’impossibilité de réalisation d’un traitement particulier des MES
2.1.1. Eaux superficielles technique appropriée, les modalités de traitement des matières en dans le cours de la Durance, les travaux se déroulant en bordure de lit et partiellement en eau, et les mouvements de matériaux
suspension avant rejet dans le milieu récepteur sensible proche des épis. générant des MES dans la Durance pouvant être comparés à ceux d’une crue annuelle.
L’étude d’impact ne comporte pas de carte de synthèse générale Des cartes de synthèse des enjeux écologiques ont été produites dans le cadre de l’analyse de l’état initial du milieu naturel. Il
permettant de visualiser et de spatialiser la sensibilité écologique de n’a pas été jugé nécessaire ici de produire une carte des sensibilités écologiques, les enjeux identifiés sur site permettant
l’aire d’étude. On notera que, selon le VNEI, « l’aire d’étude correspond à d’apprécier les impacts du projet et les mesures nécessaires pour limiter les effets de celui-ci. L’analyse des sensibilités a donc
la zone dans laquelle des investigations exhaustives ont été réalisées en été faite au travers de l’analyse des enjeux du territoire étudié.
2020 pour la flore et la faune », ce qui apporte peu d’éléments quant à la
justification du périmètre pris en compte. Par ailleurs, son emprise Rappelons ci-après la justification du choix de l’aire d’étude fournie dans l’étude d’impact en « Partie IX – Auteurs, méthodes et
limitée aux abords immédiats de la digue des Carriers présente une bibliographie », 2.1 « Méthodologie de recueil des données et bibliographie - Milieu naturel », page 423/437 de la version
2.2.1. Habitats naturels, espèces
superficie nettement inférieure à celle de l’aire d’étude retenue dans numérique du document :
l’étude d’impact. « L’aire d’étude correspond à la zone au sein de laquelle des investigations exhaustives ont été menées en 2020 pour la faune et
La MRAe recommande de compléter l’étude d’impact par des documents la flore. Elle se compose de la digue et ses abords, d’une partie de la carrière exploitée, des habitats compris entre les épis 1 à 5
de synthèse de la sensibilité écologique et de justifier l’emprise du et d’une partie du lit vif de la Durance (fig. 6).
secteur choisi pour les investigations de terrain en regard de la zone A l’intérieur de cette aire d’étude, est distinguée une aire d’étude principale qui correspond à l’aire des travaux envisagés à savoir
d’étude retenue. une bande de 10 mètres de part et d’autre des ouvrages, nécessaires à l’accomplissement des travaux (pistes de circulation
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comprises). C’est à l’intérieur de cette enveloppe surfacique que les inventaires ont été les plus poussés et qu’a été réalisée la
cartographie des habitats naturels.
Le reste de la surface est considérée comme une aire d’étude élargie (ou fonctionnelle), intégrant l’aire d’influence du projet, en
phase travaux mais aussi en phase d’exploitation. La nouvelle configuration des ouvrages va engendrer une modification
structurelle des écoulements et entrainer la modification du trait de berge et des milieux interstitiels. Il convient de prendre en
compte les habitats et les cortèges sur une surface plus importante que la seule emprise des travaux afin d’intégrer les
fonctionnalités des espèces évoluant en périphérie.
Par ailleurs, une aire d’étude éloignée a également été considérée dans les analyses pour prendre en compte le plan de circulation
des engins prévus en phase de travaux. En effet, la majeure partie des déplacements se feront sur la piste principale qui longe
l’actuelle digue, avec des points d’accès depuis la carrière Lafarge à l’Est et depuis le plan d’eau ouest en suivant la ligne TGV pour
un accès par l’Ouest. »
La zone d’étude retenue dans l’étude d’impact pour le volet général est une zone d’étude davantage élargie par rapport à la zone
d’étude du volet naturel de l’étude d’impact, puisqu’elle englobe l’étude de plusieurs thématiques environnementales à la fois.
Elle englobe :
✓ L’ensemble de l’emprise de la digue actuelle (de la section amont à la section 5 de la digue) et future ;
✓ L’ensemble de l’emprise des zones chantier (zones déboisées et zone de base vie) ;
✓ La zone d’exploitation de carrière de LAFARGE et les deux lacs de gravière Est et Ouest ;
✓ Les pistes et chemins d’accès à la digue ;
✓ La Durance.
Ainsi, il est certains de prendre en compte l’ensemble des enjeux.
La zone d’étude a été réduite pour le milieu naturel pour des questions de pertinences de secteurs d’inventaires et d’étude.
Rappelons tout d’abord que seule une partie des travaux de restructuration de la digue sera réalisée en eau : la majorité des
terrassements seront exécutés hors d’eau. Néanmoins, tous les travaux concernant le démontage des épis et la pose de blocs,
aussi bien en protection longitudinale qu’en aménagement d’épis, se feront en partie dans l’eau.
L’ancrage des blocs d’enrochement des épis sera réalisé en eau, sous une côte inférieure aux niveau d’étiage. Pour ce faire, un
déblai sera taillé jusqu’à la profondeur voulue. Ensuite le fond de forme sera rempli par un assemblage de bloc pour former les
protections externes. Ces opérations seront effectuées par des pelles mécaniques bras long positionnées sur l’épi, pendant que
le godet travaillera dans l’eau jusqu’à ce que la côte projet soit atteinte.
L’analyse des impacts des Matières En Suspension (MES) est indiquée dans le volet général de l’étude d’impact, en partie V, pages
25 à 28/192, en lien avec les incidences et mesures sur les eaux superficielles. La conclusion des impacts est la suivante :
« Le projet en phase chantier générera un relargage temporaire de MES du fait des opérations de déblais/remblais de la digue.
Toutefois, l’impact de ce relargage est à évaluer au regard de l’état initial de la Durance dans la zone d’étude, marquée par des
La MRAe note également qu’aucune mesure spécifique n’est envisagée
concentrations élevées en MES du fait des restitutions régulières du canal EDF situé en amont. En considérant l’état initial de la
pour limiter les effets potentiellement négatifs de la pollution des eaux
2.2.1. Habitats naturels, espèces zone et le retour d’expérience, l’impact brut du chantier sur les MES en Durance est considéré comme faible. »
par les matières en suspension sur la biodiversité dans le secteur sensible
des épis. Il a été indiqué dans l’étude d’impact que les espèces comme les milieux sont, en Durance en aval de Mallemort, fréquemment
confrontés à des variations de turbidité et de taux de matière en suspension. L’opération, en plus d’être relativement faible du
point de vue des volumes de fines remobilisés (évalués à 0,4 g/l en conditions majorantes), ne viendra en aucun cas perturber la
qualité des milieux aquatiques, les potentialités piscicoles ou encore les conditions de reproduction, de croissance ou
d’alimentation de la faune piscicole.
Ainsi, du fait d’une concentration de MES peu élevée en phase travaux par rapport aux conditions habituelles de charge en fines
de la Durance, il n’a pas été présenté de mesure spécifique relative à la limitation des matières mises en suspension pendant les
travaux (indiqué dans le paragraphe relatif aux eaux superficielles). Ainsi, n’apparait pas dans la partie relative au milieu naturel
de mesure spécifique visant à limiter les effets des Matières En Suspension (MES) sur la biodiversité dans le secteur des épis.
Il ne semble pas pertinent de mettre en place des batardeaux pour ce projet, car leur mise en place génèrerait des impacts
négatifs plus importants que le gain escompté au vu de l’état initial de l’environnement de la zone de projet. La mise en place de
batardeaux pourrait impacter négativement les iscles au niveau des épis et dégrader le milieu naturel.
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Précisons que dans ce cas présent, les limites techniques de gestion des MES sont atteintes, ne permettant pas de traiter les MES
au vu de la configuration du site : les techniques pouvant être utilisées sur des canaux ou des petits cours d’eau ne sont pas
adaptées sur la Durance.
La MRAe considère que l’analyse produite, reposant sur des hypothèses
de réalisation des travaux délicates à réaliser en pratique, sans évaluation
précise des zones de tension potentielle entre zones de travaux et
secteurs écologiques sensibles, et sur la base d’un inventaire écologique Les travaux n’auront qu’une portée négative locale et limitée dans le temps (période de travaux), ce qui n’engendrera que des
2.2.1. Habitats naturels, espèces incomplet (poissons, frayères), conduit à une sous-estimation des nuisances réduites et non significatives sur les habitats présents dans la zone de chantier et de manière indirecte sur ceux qui se
incidences du projet sur les milieux humides et sur leurs cortèges trouvent en périphérie, principalement à l’aval des zones concernées et au sein des milieux humides.
d’espèces associées.
La MRAe recommande de préciser le niveau d’impacts résiduels sur les
milieux humides et leurs cortèges d’espèces associées.
Le linéaire projet s’inscrit en rive gauche de la Durance, rivière majeure de la région Sud dont le cours façonne une grande partie
des départements traversés et qui constitue notamment un axe majeur de déplacement et de flux fonctionnelles pour
d’importantes communautés végétales et animales. C’est notamment un trait d’union fondamental et structurant entre les
écosystèmes méditerranéens et les écosystèmes alpins.
A l’échelle du projet, les fonctionnalités existantes concernent aussi bien les cortèges terrestres que les cortèges aquatiques.
Pour les premiers, elles sont assurées aussi bien par la digue existante que la berge et sa végétation. La continuité y est linéaire,
non interrompue et la digue et ses épis ne font pas obstacles. La végétation s’est bien développée en pied et sur ses flancs,
L’étude d’impact ne comporte pas d’analyse détaillée du réseau local de l’inscrivant dans un corridor biologique utilisé par de nombreuses espèces animales aussi bien pour leurs déplacement quotidiens
continuités écologiques à l’échelle du site de projet. ou saisonniers que pour leurs autres activités fonctionnelles (alimentation, refuge, reproduction, transit, …). La plupart des
2.2.2. Continuités écologiques
La MRAe recommande de préciser le réseau local de continuités espèces contactées évolue sur cette interface boisée entre la plaine agricole au sud et le cours d’eau principal au nord. On
écologiques au voisinage immédiat de la digue des Carriers. précisera ici que cette interface est également l’habitat privilégié des espèces dites semi-aquatiques qui profitent des milieux
lentiques créés à l’abris des épis pour s’alimenter voire se reproduire (Castor d’Europe).
Pour le cortège des espèces aquatiques, les bras actifs de la Durance se trouvent parfois au contact de la digue parfois s’en
éloignent au gré des respirations de la rivière. Il n’en demeure pas moins qu’ils constituent des habitats fonctionnels pour une
communauté piscicole de premier ordre lié à des faciès lotiques au débit changeant. En bordure du lit vif et souvent contre la
digue, des milieux plus lents s’installent avec le temps, profitant des anciennes souilles d’extraction de graviers que la Durance a
comblé de ses sédiments, pour créer des biotopes plus propices à d’autres espèces liées aux milieux lentiques. C’est souvent dans
ces espaces protégés à l’abri des épis notamment que l’on peut trouver quelques frayères à poissons.
La trame bleue ne sera pas perturbée de manière significative car à l’échelle de la Durance et cette basse section, l’emprise des
travaux est très réduite. Les bras en eau ne seront pas impactés et toutes les fonctionnalités assurées actuellement seront
maintenues. De légères perturbations sont à prévoir concernant les MES mais il s’agira de désagréments passagers et absorbables
par l’hydrosystème.
Pour la trame verte, les sous-trames boisée et semi-ouverte verront certes une partie de leur surface détruite pour permettre les
La MRAe recommande de préciser les capacités de résilience des habitats travaux de confortement de la berge et l’arasement partiel des épis mais cela ne signifie nullement une interruption partielle ou
2.2.2. Continuités écologiques complète de la continuité végétale. En effet, la digue actuelle s’insère déjà dans un corridor végétal fonctionnel qui ne sera pas
d’espèces perturbés par la réalisation de projet.
interrompu. De plus, une revégétalisation partielle en pied d’ouvrage est attendue après la fin des travaux. Par ailleurs, une
limitation maximale des emprises de chantier sera assurée et contrôlée par une AMO environnementale. A cela s’ajoute une
durée des travaux limitée et située en période automnale et hivernale concernant les travaux directs sur le milieu naturel, soit à
l’écart de la principale période de sensibilité des espèces. Les travaux sur les épis auront lieu en été, suite au déboisement réalisé
à l’hiver précédent. Les atteintes aux fonctionnalités seront donc temporairement affectées certes mais cela ne remettra pas en
question les flux et axes de déplacement de la faune terrestre le long de la rive gauche.
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A l’échelle des surfaces d’habitats et des effectifs du site Natura 2000 tels qu’indiqués dans les FSD, les atteintes prévisibles et
La MRAe considère que cette évaluation est fragilisée par l’insuffisance
leurs conséquences sur les taxons d’intérêt communautaires sont mineures (toutes en deçà de 0,1% des surfaces et effectifs
de l’analyse des incidences potentielles du projet sur les milieux humides
globaux). Précisément sur les milieux humides les atteintes aux habitats communautaires humides et leurs cortèges sont
et leurs cortèges d’espèces associées.
respectivement de :
2.2.3. Evaluation des incidences Natura 2000 La MRAe recommande de préciser les incidences potentielles sur les deux
✓ Moins de 0,07% de l’habitat 92A0-Forêts-galeries à Salix alba et Populus alba
sites Natura 2000 concernés par le projet par une analyse plus détaillée
des atteintes aux milieux humides et aux espèces biologiques qu’ils ✓ 2 cellules de Castor d’Europe sur la centaine admise dans la ZSC
abritent.
✓ Quelques individus concernés pour les oiseaux et les chiroptères
Les principaux points marquants de l’étude d’incidences Natura 2000
En effet, la synthèse de l’évaluation appropriée des incidences Natura 2000 n’a pas été présentée dans le corps de l’étude
2.2.3. Evaluation des incidences Natura 2000 jointe en annexe 7 au dossier, doivent être retranscrits pour la bonne
d’impact. La synthèse est présentée en addendum, et annexée au présent mémoire en réponse.
information du public dans un chapitre spécifique de l’étude d’impact.
Il n’y a pas de vue rapprochée et immédiate significative, puisque la zone est située en milieu naturel, en bordure de cours d’eau,
peu accessible par tout un chacun. Les travaux ne seront ainsi visibles directement que des chasseurs ou des pêcheurs. Les vues
depuis les habitations les plus proches et les voies de circulation à proximité sont très limitées du fait de la végétation et de
l’absence de relief (zone de plaine).
Il a été présenté dans l’état initial les vues éloignées de la situation actuelle de la zone de projet les plus significatives, qui sont
depuis :
✓ Le pont suspendu de Mallemort, traversant la Durance, situé à plus de 1 km de la zone de projet,
✓ Le donjon de Mallemort, situé à environ 2 km de la zone de projet,
✓ Les hauteurs de la colline du Pas des Lanciers, à environ 2 km de la zone de projet,
✓ Le GR6 depuis la table d’orientation du Vieux Mérindol, située à environ 3,8 km de la zone de projet.
Il s’agit de vues éloignées, depuis lesquelles la ripisylve est visible, ainsi que les installations de la carrière Lafarge (vues sur les
Le rapport de présentation ne comporte pas de simulations paysagères
stocks de matériaux et les infrastructures depuis le donjon de Mallemort et le pont suspendu).
(schémas d’ambiance, coupes à l’échelle, montages photos….)
permettant de visualiser l’insertion paysagère du projet à l’état futur. Il Depuis les hauteurs de la colline du Pas des lanciers et du GR6 au Vieux Mérindol, la ripisylve est distinguable uniquement lorsque
serait particulièrement opportun de présenter un plan d’aménagement l’eau de la Durance l’est. Autrement, elle se fond dans le paysage local, entre bâtis, bosquets et haies diverses. Les infrastructures
2.3. Paysage paysager détaillé prenant en compte les contraintes de stabilité de la de la carrière ne sont pas particulièrement distinguables.
digue et l’insertion de la digue restructurée.
Rappelons que les travaux consistent en du déboisement sur 3 ha environ, et à des mouvements de matériaux d’origine naturelle
La MRAe recommande de préciser l’insertion paysagère du site aménagé (terre, roche, graviers) afin de reconstituer la digue et ses épis ainsi que les pistes d’accès.
à l’aide de simulations graphiques appropriées.
Ainsi, les travaux ont un caractère d’aspect « naturel » du fait de la non-installation de structure massive anthropisée (bâtiment,
activité industrielle, …). L’impact paysager sera alors limité à une vue sur de merlons à nu, et quelques engins de chantier en
période de travaux. Cette perception du projet restera lointaine et temporaire (travaux étendus sur 15 mois). En phase de
fonctionnement, les épis seront visibles temporairement, puis se végétaliseront à mesure du temps passé. La revégétalisation de
la ripisylve se fera par recolonisation spontanée, les sols limoneux (riches) étant propices à un développement très rapide de la
végétation. Ainsi, à long terme, le projet n’aura pas d’incidence sur le paysage local.
Ainsi, cette perception lointaine, ponctuelle, à caractère naturel dans les matériaux utilisés et surtout temporaire n’a pas été
modélisée dans le paysage local. Il est de plus très difficile de représenter nettement et distinctement un tel à une si longue
distance (plus d’un kilomètre).
Les digues font partie intégrante du paysage actuel : il n’est prévu aucun aménagement paysager particulier dans le cadre de ces
travaux. Seul un ensemencement des talus est prévu dont le but est le maintien des terres recouvrant les protections surfaciques
mis en place.
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AFF_2019_269Restructuration de la digue des carriers de Mallemort (13) SMAVD Demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse MRAe 3. ADDENDUM – SYNTHESE DE L’ETUDE APPROPRIEE DES INCIDENCES NATURA 2000 AU SEIN DE L’ETUDE D’IMPACT Sont présentés ici la synthèse de l’étude appropriée des incidences Natura 2000 et son emplacement dans le corps du dossier d’étude d’impact (PJ4). La synthèse nouvellement rédigée sera indiquée ci-dessous en bleu. Les parties relatives à l’étude d’impact actuel sont laissées en noir ou couleur d’origine du texte de l’étude d’impact. L’emplacement de l’insertion de la synthèse est indiqué en rouge. Ekos Ingénierie Page 10 sur 27 AFF_2019_269
Restructuration de la digue des carriers de Mallemort (13) SMAVD
Demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse MRAe
Partie III – Description de l’état actuel – à partir de la page 117/437 de la version numérique de l’étude
d’impact ou 82/153 de la Partie III :
Est présenté également une synthèse des données concernant les sites Natura 2000 à proximité de la
zone d’étude, synthèse issue de l’évaluation appropriée des incidences Natura 2000 présente en
annexe du présent dossier.
3.5. Représentativité et fonctionnalité des espèces et habitats d’intérêt communautaire des
sites Natura 2000 au droit de la zone d’étude
Les tableaux suivants synthétisent la représentativité des habitats et des espèces de la ZSC « la
Durance » et de la ZPS « la Durance » sur l’aire d’étude vis-à-vis de ces sites Natura 2000. Cette analyse
repose notamment sur l’état initial écologique de l’aire d’étude présenté précédemment.
Habitats de la ZSC « La Durance »
Tableau 1. Représentativité des habitats d’intérêt communautaire sur l’aire d’étude vis-à-vis du site NATURA
2000 « La Durance »
Nombre de sites Représentativité
NATURA 2000 où Localisation par du site d’étude
Code Couverture
Habitats inscrits au FSD l’habitat est rapport au site par rapport à la
EUR (% du SIC)
présent (Source : d’étude ZSC « La
INPN) Durance »
Eaux oligo-mésotrophes
calcaires avec végétation 3140 146 0,1% Présent Faible
benthique à Chara ssp
Lacs eutrophes naturels avec
végétation du Magnopotamion 3150 225 0,3% Présent Faible
ou de l'Hydrocharition
Forêts alluviales à Alnus
glutinosa et Fraxinus excelsior
91E0 517 0,5% Absent -
(Alno-Padion, Alnion incanae,
Salicion albae) *
Forêts-galeries à Salix alba et
92A0 86 26,3% Présent Modéré
Populus alba
Forêts à Quercus ilex et Quercus
9340 119* 1,1% Absent
rotundifolia
Rivières alpines avec végétation
ripicole ligneuse à Myricaria 3230 18 0,2% Absent
germanica
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Nombre de sites Représentativité
NATURA 2000 où Localisation par du site d’étude
Code Couverture
Habitats inscrits au FSD l’habitat est rapport au site par rapport à la
EUR (% du SIC)
présent (Source : d’étude ZSC « La
INPN) Durance »
Rivières alpines avec végétation
ripicole ligneuse à Salix 3240 57 0,1% Absent
elaeagnos
Rivières permanentes
méditerranéennes à Glaucium 3250 22 8,7% Présent Faible
flavum
Rivières des étages planitiaire à
montagnard avec végétation du
3260 287 0,1% Absent -
Ranunculion fluitantis et du
Callitricho-Batrachion
Rivières avec berges vaseuses
avec végétation du
3270 67 1,4% Absent -
Chenopodion rubri p.p. et du
Bidention p.p.
Rivières permanentes
méditerranéennes du Paspalo-
3280 17 1,8% Présent Modéré
Agrostidion avec rideaux boisés
riverains à Salix et Populus alba
Matorrals arborescents à
5210 95 0,1% Absent -
Juniperus spp.
Parcours substeppiques de
graminées et annuelles des 6220 94 0,2% Absent -
Thero-Brachypodietea
Prairies humides
méditerranéennes à grandes
6420 37 0,4% Absent -
herbes du Molinio-
Holoschoenion
Mégaphorbiaies hygrophiles
d'ourlets planitiaires et des 6430 535 0,1% Absent -
étages montagnards à alpin
Marais calcaires à Cladium
mariscus et espèces du Caricion 7210 107 0,1% Absent -
davallianae
Formations pionnières alpines
7240 20 0,1% Absent -
du Caricion bicoloris-atrofuscae
Pentes rocheuses calcaires avec
8210 276 0,1% Absent -
végétation chasmophytique
Grottes non exploitées par le
8310* 233 0,1% Absent -
tourisme
NB : en gras* = habitat prioritaire
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Demande d’autorisation environnementale -Pièce jointe n°4 : Etude d’impact - Partie III-Description de l’état actuel
Figure 1. Cartographie des habitats naturels et semi-naturels
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Espèces de la ZSC « La Durance »
Tableau 2. Représentativité des espèces sur l’aire d’étude vis-à-vis du site NATURA 2000 ZSC « La Durance »
Effectifs Statut sur la ZSC
(D’après
Importance
Protection les FSD et Milieux Localisation et
Etape migratoire
de l’aire
statut sur l’aire
Hivernante
Code (Annexes de DOCOB fréquenté
Résidente
Nicheuse
Espèces inscrites au FSD d’étude par
EUR la Directive de la ZSC s dans la d’étude et à sa
rapport à la
Habitats) « La ZSC proximité
ZSC
Durance
»)
Invertébrés
Vertigo Vertigo
1014 II - - Absente -
étroit angustior
Données
Grands
Cordulie à Oxygastra bibliographiques à
1041 II, IV Rare cours Négligeable
corps fin curtisii proximité de l’aire
d’eau
d’étude
Fossés et Données
Agrion de Coenagrion ruisseaux bibliographiques à
1044 II Rare Négligeable
Mercure mercuriale ensoleillé proximité de l’aire
s d’étude
Damier de la Euphydryas Pelouses
1065 II - Absente -
succise aurinia sèches
Laineuse du Eriogaster
1074 II, IV Très rare - Absente -
prunelier catax
Feuillus
Lucane cerf- Lucanus principale
1083 II Commune Absente -
volant cervus ment les
chênaies
Vieilles
Osmoderma
1084 Pique-Prune II, IV Très rare forêts de Absente -
eremita
feuillus
Grand Cerambyx
1088 II, IV Rare Ripisylve Absente -
capricorne cerdo
Écrevisse à Austropota
Ruisseaux
1092 pattes mobius II Très rare Absente -
annexes
blanches pallipes
Callimorpha
Ecaille Ripisylves,
6199 quadripunct II Présente Potentielle Négligeable
chinée friches,
aria
Poissons
Lamproie de Lampetra
1099 II, V Très rare Absente
rivière fluviatilis
Potentiellement
1103 Alose feinte Alosa fallax II, V Rare Négligeable
présent
Chondrosto
Potentiellement
1126 Toxostome ma II Commune Négligeable
présent
toxostoma.
Leuciscus Potentiellement
1131 Blageon II Commune Négligeable
souffia présente
Rhodeus
Potentiellement
1134 Bouvière sericeus II Rare Négligeable
présente
amarus
Barbeau Barbus
1138 II, V Rare Absente -
méridional meridionalis
Apron du Potentiellement
1158 Zingel asper II, IV Rare Négligeable
Rhône présent
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Effectifs Statut sur la ZSC
(D’après
Importance
Protection les FSD et Milieux Localisation et
Etape migratoire
de l’aire
statut sur l’aire
Hivernante
Code (Annexes de DOCOB fréquenté
Résidente
Nicheuse
Espèces inscrites au FSD d’étude par
EUR la Directive de la ZSC s dans la d’étude et à sa
rapport à la
Habitats) « La ZSC proximité
ZSC
Durance
»)
Potentiellement
1163 Chabot Cottus gobio II Rare Négligeable
présent
Amphibiens et Reptiles
Sonneur à Bombina
1193 II, IV très rare Absent -
ventre jaune variegata
Cistude Emys
1220 II, IV présente Absente -
d’Europe orbicularis
Mammifères
Présente, recensée
à deux reprises,
Petit Rhinolophus
1303 II, IV présente - espèce difficile à Faible
Rhinolophe hipposideros
détecter. Chasse et
transit.
Rhinolophus Présente, forte
Grand
1304 ferrumequin II, IV rare - représentativité, Faible
Rhinolophe
um chasse et transit.
Myotis
oxygnathus Bien représentée
1307 Petit Murin II, IV 150 ind. - Faible
(=Myotis sur l’aire d’étude
blythii)
Barbastella
1308 Barbastelle II, IV Présente - Absente -
barbastellus
Contactée de
Minioptère manière régulière
Miniopterus
1310 de II, IV Présente - (plusieurs Faible
schreibersii
Schreibers enregistrements
par nuit)
Myotis de Myotis
1316 II, IV 40 ind. - Absente -
Capaccini capaccinii
Contactée de
Murin à manière régulière
Myotis
1321 oreilles II, IV présente - (plusieurs Faible
emarginatus
échancrées enregistrements
par nuit)
Myotis
1324 Grand Murin II, IV 150 ind. - Absente -
myotis
Faible. Le
nombre de
cellules
familiale est
Deux cellules estimées à
Castor familiales sont plus de 100
1337 Castor fiber II, IV, V commune -
d’Europe concernées par sur
l’aire d’étude l‘ensemble
de ce site
Natura 2000
(source
DocOB).
1352 Loup gris Canis lupus II, IV rare - Absent -
Loutre Absente, recensée
1355 Lutra lutra II, IV Très rare - Négligeable
d’Europe à proximité
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Espèces de la ZPS « La Durance »
Tableau 3. Représentativité des espèces sur l’aire d’étude vis-à-vis du site NATURA 2000 ZPS « La Durance »
Statut sur la ZPS « la
Protection Durance » Importance
Effectifs Milieux Localisation et
de l’aire
Code EUR
(Annexe I
(D’après les FSD fréquentés statut sur l’aire
Hivernante
d’étude par
migratoire
Résidente
Espèces inscrites au FSD de la
Nicheuse
du site ZPS « La dans la d’étude et à sa
Etape
Directive rapport à
Durance ») ZSC proximité
Oiseaux) la ZPS
Lusciniole à Acrocephalus 20-40 c nicheurs,
A293 I Roselières Absente Négligeable
moustaches melanopogon présent migration
Phragmite Acrocephalus
A294 I Présente Roselières Absente Négligeable
aquatique paludicola
50-100 c
Martin- Etangs et
résidents, Alimentation et
A229 pêcheur Alcedo atthis I lit de la Négligeable
Présente transit
d'Europe Durance
hivernant
20-50 c nicheurs,
Anthus Zones
A255 Pipit rousseline I présente Absent Négligeable
campestris ouvertes
migration
Présente
Aquila résident, rare Zones
A091 Aigle royal I Absent Négligeable
chrysaetos hivernant et ouvertes
migration
En alimentation
Ardea 1-5 c nicheurs, Roselières
A029 Héron pourpré I et halte Négligeable
purpurea présent migration et étangs
migratoire
Héron crabier, 0 – 1 couple
Ardeola Etangs et
A024 Crabier I nicheur Absent Négligeable
ralloides ripisylves
chevelu 5 ind migration
Hibou des Zones
A222 Asio flammeus I présente Absent Négligeable
marais ouvertes
Plans
A060 Fuligule nyroca Aythya nyroca I 1-5 ind Absent Négligeable
d’eau
1 à 5 couples
Botarus nicheur, 10-20
A021 Butor étoilé I Roselières Absent Négligeable
stellaris ind hivernants,
rare migration
Plans
d’eau et lit
Grand-duc
A215 Bubo bubo I présent de la Absent Négligeable
d’Europe
Durance -
Falaises
7-15 c nicheurs,
Œdicnème Burhinus Zones
A133 I présente Absent Négligeable
criard oedicnemus ouvertes
migration
Alouette Calandrella Zones
A243 I 1-5c Absente Négligeable
calandrelle brachydactyla ouvertes
20 à 100 c
Engoulevent Caprimulgus nicheurs, Zones
A224 I Absent Négligeable
d’Europe europaeus présente ouvertes
migration
Plans
Guifette Chlidonias d’eau et lit
A196 I 11-50 ind Absente Négligeable
moustac hybridus de la
Durance
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Demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse MRAe
Statut sur la ZPS « la
Protection Durance » Importance
Effectifs Milieux Localisation et
de l’aire
Code EUR
(Annexe I
(D’après les FSD fréquentés statut sur l’aire
Hivernante
d’étude par
migratoire
Résidente
Espèces inscrites au FSD de la
Nicheuse
du site ZPS « La dans la d’étude et à sa
Etape
Directive rapport à
Durance ») ZSC proximité
Oiseaux) la ZPS
Plans
Chlidonias d’eau et lit
A197 Guifette noire I 11-50 ind Absente Négligeable
niger de la
Durance
Cigogne
A031 Ciconia ciconia I présente Marais Absente Négligeable
blanche
A030 Cigogne noire Ciconia niger I rare Marais Absente Négligeable
Circaète Jean- Circaetus Zones
A080 I présente Absent Négligeable
le-blanc gallicus ouvertes
5-15 ind
hivernants, 1 à 5c Ripisylves,
Busard des Circus
A081 I résidents zones Absent Négligeable
roseaux aeruginosus
présente ouvertes
migration
11-50 ind
Busard Saint- hivernants, Zones
A082 Circus cyaneus I Absent Négligeable
Martin présente ouvertes
migration
1 à 2 c nicheur,
Circus Zones
A084 Busard cendré I présente Absent Négligeable
pygargus ouvertes
migration
Estivant,
1 à 5 c nicheurs,
Rollier Coracias Zones nicheur,
A231 I présente Faible
d'Europe garrulus ouvertes alimentation,
migration
transit.
Râle des 1 à 5 ind Etangs et
A122 Crex crex I Absent Négligeable
genêts migration roselières
Dryocopus Milieux
A236 Pic noir I 7 à 15 c résidents Absent Négligeable
martius boisés
50-100 c
nicheurs,
Aigrette Egretta Etangs et Alimentation et
A026 I commune Négligeable
garzette garzetta ripisylves stationnement.
hivernation, 250
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