Mode d'emploi Transport aérien de piles et batteries au Lithium - Chronopost

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Mode d'emploi Transport aérien de piles et batteries au Lithium - Chronopost
Transport aérien
  de piles et batteries au Lithium
  Mode d’emploi

DIN-FME-094
V4                  Evolution de réglementation IATA au 01/01/2017
Mode d'emploi Transport aérien de piles et batteries au Lithium - Chronopost
DIN-FME-094
                                                                                          V3

Introduction
Le présent document est basé sur les dispositions énoncées dans l’édition 2016- 2017 des
instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses
de l’OACI (les Instructions techniques) et la 58e édition de la Réglementation pour le transport
des marchandises dangereuses de la réglementation IATA.

Ce document tient compte des évolutions de la réglementation          IATA intervenues au 1er
Janvier 2017, qui impactent le transport de piles et batteries au Lithium par voie aérienne.

Il est de la responsabilité du chargeur de veiller au conditionnement des piles et batteries au
Lithium qu’il expédie et de les déclarer à Chronopost en conséquence.
Chronopost ne peut accepter de prendre en charge toutes batteries ou piles susceptibles
d’être endommagées ou défectueuses (ex. : rappels de produits par les fournisseurs).

                02/01/2017
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Ce document a pour but de montrer
                                              A partir de la
comment         se      conformer      aux    page suivante,
dispositions s’appliquant au transport
par avion des batteries au lithium,.
Il ne         remplace en aucun cas
                                              Laissez-vous
l’expertise    de    votre    interlocuteur   guider !
Chronopost qui saura vous guider
pour l’envoi de ces marchandises
sensibles.                                     En cliquant sur les
                                                 zones bleues

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Quelle est la typologie du lithium à transporter ?

              Lithium ION                      Lithium METAL

       Batterie rechargeable.              Batterie non-rechargeable.

       Communément utilisée avec les       Batterie ayant une durée de vie plus
       équipements électroniques           importante que les batterie Ion, et
       courants (ordinateurs portables,    qui peuvent se trouver dans des
       téléphones, Mp3, caméscope, …)      jouets électroniques, caméras, ...

                                                                              02/01/2017
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Quelle est la puissance de vos batteries / piles?

          > 100 Wh (Batterie)                                    ≤ 100 Wh (Batterie)
             > 20 Wh (Pile)                                         ≤ 20 Wh (Pile)

     Communément, la puissance de votre batterie est inscrite au
     dos de celle-ci

     NB1: La plupart des batteries de téléphones et autres
     équipements électroniques ont une puissance inférieure à 100Wh.

     NB2: Si la puissance de la batterie n’est pas indiquée en Wh,
     veuillez appliquer la formule suivante :
               Wh (Watt heure) = Ah (Ampère heure) x V (Volt)

                                                                                       02/01/2017
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Quelle est la teneur en lithium de vos batteries / piles?

           > 2 gr. (Batterie)                  ≤ 2 gr. (Batterie)
             > 1 gr. (Pile)                      ≤ 1 gr. (Pile)

                                                                    02/01/2017
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Comment sont conditionnées vos batteries / piles?

     Batterie / Pile       Batterie / Pile       Batterie / Pile
        Seul(e)           Avec équipement       Dans équipement

                                                               02/01/2017
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Comment sont conditionnées vos batteries / piles?

     Batterie / Pile       Batterie / Pile       Batterie / Pile
        Seul(e)           Avec équipement       Dans équipement

                                                               02/01/2017
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Vers quelle destination voulez vous expédier?

         France               Zone A*                  Zone B*

                              * Dans quelle zone est situé votre
                                   pays de destination ?

                                                                   02/01/2017
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Vers quelle destination voulez vous expédier?

        France                Zone A*                  Zone B*

                              * Dans quelle zone est situé votre
                                    pays de destination ?

                                                                   02/01/2017
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Combien de batterie/pile contiendra votre colis?

       ≤ 2 Batteries par colis             > 2 Batteries par colis
                 Ou                                  Ou
         ≤ 4 Piles par colis                 > 4 Piles par colis

                                                                     02/01/2017
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Quelle quantité sera présente dans vos colis?

       ≤ 2 Batteries par colis            > 2 Batteries par colis
                 Ou                                 Ou
         ≤ 4 Piles par colis                > 4 Piles par colis

                                                                    02/01/2017
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Récapitulatif des pays Zone « A »

                                                         ZONE A
AFGHANISTAN             CONGO             GUERNESEY            MADERE                OUZBEKISTAN            TADJIKISTAN
ALBANIE                 CONGO (RDC)       GUINEE               MALAISIE              PAKISTAN               TCHAD
ALGERIE                 COOK (îles)       GUINEE BISSAU        MALAWI                PALAU                  TIMOR ORIENTAL
ALLEMAGNE               CROATIE           GUINEE EQUATORIALE   MALDIVES              PAPOUASIE              TONGA
ANGOLA                  CUBA              INDE                 MALTE                 POLOGNE                TUNISIE
ARMENIE                 DANEMARK          INDONESIE            MARSHALL (îles)       RWANDA                 TUVALU
AUSTRALIE               DJIBOUTI          IRLANDE              MAURITANIE            SAIPAN                 UKRAINE
AUTRICHE                ERYTHREE          ISLANDE              MEXIQUE               SALOMON, îles          VANUATU
                                                               MICRONESIE (îles
AZERBAIDJAN             ESTONIE           ISRAEL                                     SAMOA (Occidentales)   VATICAN
                                                               Carolines)
BANGLADESH              ETHIOPIE          ITALIE               MOLDAVIE              SAMAO AMERICAINES      YEMEN
BHOUTAN                 FEROE (îles)      JERSEY               MONGOLIE              SAN MARIN              ZAMBIE
                                                                                     SAO TOME ET
BIELORUSSIE             FIDJI             KAZAKHSTAN           MONTENEGRO                                   ZIMBABWE
                                                                                     PRINCIPE
BOSNIE-HERZEGOVINE      FINLANDE          KIRGHIZISTAN         MOZAMBIQUE            SERBIE / KOSOVO        ROUMANIE
BOTSWANA                GAMBIE            KIRIBATI             MYANIMAR (BIRMANIE)   SIERRA LEONE
BIULGARIE               GEORGIE           LAOS                 NAMIBIE               SLOVAQUIE
BURUNDI                 GHANA             LESOTHO              NAURA                 SLOVENIE
CANARIES (île)          GIBRALTAR         LETTONIE             NEPAL                 SOMALIE
CAP VERT                GRANDE BRETAGNE   LIBERIA              NIGERIA               SRI LANKA
CENTRAFRIQUE            GRECE             LIBYE                NORFOLK (île)         SUEDE
CHRISTMAS (île)         GROENLAND         LITUANIE             NORVEGE               SWAZILAND
COCOS (KEELING), îles   GUAM              MACEDOINE            NOUVELLE ZELANDE      SYRIE

                L’Espagne hors Madrid et
                Barcelone fait également partie
                de la ZoneA

                                                                                                                       02/01/2017
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 Récapitulatif des pays Zone « B »
                                                                    ZONE B
ANDORRE                      COTE D'IVOIRE                HAITI                           MARTINIQUE              SINGAPOUR
EMIRATS ARABES UNIS          CHILI                        HONGRIE                         MONTSERRAT              SENEGAL

ANTIGUA et BARABUDA          CAMEROUN                     IRAK                            MAURICE                 SURINAM

BONAIRE (Antilles NL)        COLOMBIE                     IRAN                            NOUVELLE CALEDONIE      EL SALVADOR

CURACAO (Antilles NL)        COSTA RICA                   JAMAIQUE                        NIGER                   TURQUES ET CAIQUES
SABA (Antilles NL)           CHYPRE                       JORDANIE                        NICARAGUA               TOGO
ST EUSTACHE                  REP TCHEQUE                  JAPON                           PAYS BAS                THAILANDE
ARGENTINE                    DOMINIQUE (île de la)        KENYA                           OMAN                    TURQUIE

ARUBA                        DOMINICAINE (REP)            CAMBODGE                        PANAMA                  TRINITE ET TOBAGO
BARBADE                      EQUATEUR                     COMORES                         PEROU                   TAIWAN
Belgique                     EGYPTE                       ST CHRISTOPHE ET NEVIS          POLYNESIE FRANCAISE     TANZANIE
Belgique (Premium)           Espagne (20%)                COREE DU SUD                    PHILIPPINES             OUGANDA
BURKINA FASO                 Espagne (80%)*               KOWEIT                          ST PIERRE ET MIQUELON   ETATS-UNIS
BAHREIN                      GABON                        CAYMAN (îles)                   PORTO RICO              URUGUAY
BENIN                        GRENADE                      LIBAN                           PALESTINE               ST VINCENT ET GRENADINE
BERMUDES                     GUYANE                       STE LUCIE                       PORTUGAL                VENEZUELA
BRUNEI                       GUADELOUPE                   LIECHTENSTEIN                   PARAGUAY                VIERGES (îles), GB
BOLIVIE                      ST BARTHELEMY                LUXEMBOURG                      QATAR                   VIERGES (îles), USA
BRESIL                       ST MARTIN (FR)               MAROC                           REUNION                 VIET NAM
BAHAMAS                      GUATELEMA                    MADAGASCAR                      RUSSIE                  WALLIS ET FUTUNA
BELIZE                       GUYANA                       ST MARTIN (NL)                  ARABIE SAOUDITE         MAYOTTE
CANADA                       HONG KONG                    MALI                            SEYCHELLES              AFRIQUE DU SUD
SUISSE                       HONDURAS                     MACAO                           SOUDAN                  ZIMBABWE

 * Seul Madrid et Barcelone font partie de la zone B, le reste fait partie de la Zone A
                                                                                                                                   02/01/2017
DIN-FME-094
                                                                                                                       V3
 Récapitulatif des pays Zone « A »

                                                         ZONE A
AFGHANISTAN             CONGO             GUERNESEY            MADERE                OUZBEKISTAN            TADJIKISTAN
ALBANIE                 CONGO (RDC)       GUINEE               MALAISIE              PAKISTAN               TCHAD
ALGERIE                 COOK (îles)       GUINEE BISSAU        MALAWI                PALAU                  TIMOR ORIENTAL
ALLEMAGNE               CROATIE           GUINEE EQUATORIALE   MALDIVES              PAPOUASIE              TONGA
ANGOLA                  CUBA              INDE                 MALTE                 POLOGNE                TUNISIE
ARMENIE                 DANEMARK          INDONESIE            MARSHALL (îles)       RWANDA                 TUVALU
AUSTRALIE               DJIBOUTI          IRLANDE              MAURITANIE            SAIPAN                 UKRAINE
AUTRICHE                ERYTHREE          ISLANDE              MEXIQUE               SALOMON, îles          VANUATU
                                                               MICRONESIE (îles
AZERBAIDJAN             ESTONIE           ISRAEL                                     SAMOA (Occidentales)   VATICAN
                                                               Carolines)
BANGLADESH              ETHIOPIE          ITALIE               MOLDAVIE              SAMAO AMERICAINES      YEMEN
BHOUTAN                 FEROE (îles)      JERSEY               MONGOLIE              SAN MARIN              ZAMBIE
                                                                                     SAO TOME ET
BIELORUSSIE             FIDJI             KAZAKHSTAN           MONTENEGRO                                   ZIMBABWE
                                                                                     PRINCIPE
BOSNIE-HERZEGOVINE      FINLANDE          KIRGHIZISTAN         MOZAMBIQUE            SERBIE / KOSOVO        ROUMANIE
BOTSWANA                GAMBIE            KIRIBATI             MYANIMAR (BIRMANIE)   SIERRA LEONE
BIULGARIE               GEORGIE           LAOS                 NAMIBIE               SLOVAQUIE
BURUNDI                 GHANA             LESOTHO              NAURA                 SLOVENIE
CANARIES (île)          GIBRALTAR         LETTONIE             NEPAL                 SOMALIE
CAP VERT                GRANDE BRETAGNE   LIBERIA              NIGERIA               SRI LANKA
CENTRAFRIQUE            GRECE             LIBYE                NORFOLK (île)         SUEDE
CHRISTMAS (île)         GROENLAND         LITUANIE             NORVEGE               SWAZILAND
COCOS (KEELING), îles   GUAM              MACEDOINE            NOUVELLE ZELANDE      SYRIE

                 L’Espagne hors Madrid et
                 Barcelone fait également partie
                 de la ZoneA

                                                                                                                       02/01/2017
DIN-FME-094
                                                                                                                                  V3
 Récapitulatif des pays Zone « B »
                                                                    ZONE B
ANDORRE                      COTE D'IVOIRE                HAITI                          MARTINIQUE              SINGAPOUR
EMIRATS ARABES UNIS          CHILI                        HONGRIE                        MONTSERRAT              SENEGAL

ANTIGUA et BARABUDA          CAMEROUN                     IRAK                           MAURICE                 SURINAM

BONAIRE (Antilles NL)        COLOMBIE                     IRAN                           NOUVELLE CALEDONIE      EL SALVADOR

CURACAO (Antilles NL)        COSTA RICA                   JAMAIQUE                       NIGER                   TURQUES ET CAIQUES
SABA (Antilles NL)           CHYPRE                       JORDANIE                       NICARAGUA               TOGO
ST EUSTACHE                  REP TCHEQUE                  JAPON                          PAYS BAS                THAILANDE
ARGENTINE                    DOMINIQUE (île de la)        KENYA                          OMAN                    TURQUIE

ARUBA                        DOMINICAINE (REP)            CAMBODGE                       PANAMA                  TRINITE ET TOBAGO
BARBADE                      EQUATEUR                     COMORES                        PEROU                   TAIWAN
Belgique                     EGYPTE                       ST CHRISTOPHE ET NEVIS         POLYNESIE FRANCAISE     TANZANIE
Belgique (Premium)           Espagne (20%)                COREE DU SUD                   PHILIPPINES             OUGANDA
BURKINA FASO                 Espagne (80%)*               KOWEIT                         ST PIERRE ET MIQUELON   ETATS-UNIS
BAHREIN                      GABON                        CAYMAN (îles)                  PORTO RICO              URUGUAY
BENIN                        GRENADE                      LIBAN                          PALESTINE               ST VINCENT ET GRENADINE
BERMUDES                     GUYANE                       STE LUCIE                      PORTUGAL                VENEZUELA
BRUNEI                       GUADELOUPE                   LIECHTENSTEIN                  PARAGUAY                VIERGES (îles), GB
BOLIVIE                      ST BARTHELEMY                LUXEMBOURG                     QATAR                   VIERGES (îles), USA
BRESIL                       ST MARTIN (FR)               MAROC                          REUNION                 VIET NAM
BAHAMAS                      GUATELEMA                    MADAGASCAR                     RUSSIE                  WALLIS ET FUTUNA
BELIZE                       GUYANA                       ST MARTIN (NL)                 ARABIE SAOUDITE         MAYOTTE
CANADA                       HONG KONG                    MALI                           SEYCHELLES              AFRIQUE DU SUD
SUISSE                       HONDURAS                     MACAO                          SOUDAN                  ZIMBABWE

* Seul Madrid et Barcelone font partie de la zone B, le reste fait partie de la Zone A
                                                                                                                                  02/01/2017
DIN-FME-094
                                                                                                      V3
Batteries Lithium ION / Zone B - UN 3481
- Batterie ≤ 100Wh / Pile ≤ 20Wh
- Batterie à côté de l’équipement

            Conditionnement                        Documentation                         Labels

Chaque batterie doit être individuellement   ▪ Le      formulaire  déclaratif
emballée dans un conditionnement qui         «     transport    de batteries
protège d’un court circuit.                  lithium » doit être joint aux
                                             documents d’expédition.
▪ Le colis doit être manipulé avec soin
                                           ▪ La mention : « Lithium ion
▪ Un risque d’inflammabilité existe si le  batteries in compliance with
colis est endommagé                        section II of PI-966 » doit être     L’étiquette lithium doit être
                                           inscrite sur la facture sous la      dûment remplie:
▪Des procédures spéciales qui doivent être désignation du produit.
suivies dans le cas où le colis serait                                          * Numéro ONU
                                                                                ** Numéro de téléphone
endommagé, y compris une inspection et
un ré-emballage si nécessaire.
Limite par colis :

▪ 5 kg net de batterie !

                                                                                                      02/01/2017
DIN-FME-094

Batteries Lithium ION – UN 3481
                                                                                                       V3

- Batterie ≤ 100Wh / Pile ≤ 20Wh
- Batterie dans équipement
- Batterie > 2 unités / Pile > 4 unités

             Conditionnement                        Documentation                          Labels

 Chaque batterie doit être individuellement   ▪ Le      formulaire  déclaratif
 emballée dans un conditionnement qui         «     transport    de batteries
 protège d’un court circuit.                  lithium » doit être joint aux
                                              documents d’expédition.
 ▪ Le colis doit être manipulé avec soin
                                            ▪ La mention : « Lithium ion
 ▪ Un risque d’inflammabilité existe si le  batteries in compliance with
 colis est endommagé                        section II of PI-967 » doit être     L’étiquette lithium doit être
                                            inscrite sur la facture sous la      dûment remplie:
 ▪Des procédures spéciales qui doivent être désignation du produit.
 suivies dans le cas où le colis serait                                          * Numéro ONU
                                                                                 ** Numéro de téléphone
 endommagé, y compris une inspection et
 un ré-emballage si nécessaire.
 Limite par colis :

 ▪ 5 kg net de batterie !

                                                                                                       02/01/2017
DIN-FME-094

Batteries Lithium METAL / Zone B – UN 3091
                                                                                                       V3

- Batterie ≤ 2 Gr. / Pile ≤ 1 GR.
- Batterie avec équipement séparé

             Conditionnement                        Documentation                          Labels

 Chaque batterie doit être individuellement   ▪ Le      formulaire  déclaratif
 emballée dans un conditionnement qui         «     transport    de batteries
 protège d’un court circuit.                  lithium » doit être joint aux
                                              documents d’expédition.
 ▪ Le colis doit être manipulé avec soin
                                            ▪ La mention: « Lithium métal
 ▪ Un risque d’inflammabilité existe si le  batteries in compliance with
 colis est endommagé                        section II of PI-969 » doit être     L’étiquette lithium doit être
                                            inscrite sur la facture sous la      dûment remplie:
 ▪Des procédures spéciales qui doivent être désignation du produit.
 suivies dans le cas où le colis serait                                          * Numéro ONU
 endommagé, y compris une inspection et                                          ** Numéro de téléphone
 un ré-emballage si nécessaire.
 Limite par colis :

 ▪ 5 kg net de batterie !

                                                                                                       02/01/2017
DIN-FME-094

Batteries Lithium METAL / Zone B – UN 3091
                                                                                                       V3

- Batterie ≤ 2 Gr. / Pile ≤ 1 Gr.
- Batterie dans équipement
- Batterie > 2 unités / Pile > 4 unités

             Conditionnement                        Documentation                          Labels

 Chaque batterie doit être individuellement   ▪ Le      formulaire  déclaratif
 emballée dans un conditionnement qui         «     transport    de batteries
 protège d’un court circuit.                  lithium » doit être joint aux
                                              documents d’expédition.
 ▪ Le colis doit être manipulé avec soin
                                            ▪ La mention: « Lithium métal
 ▪ Un risque d’inflammabilité existe si le  batteries in compliance with
 colis est endommagé                        section II of PI-970 » doit être     L’étiquette lithium doit être
                                            inscrite sur la facture sous la      dûment remplie:
 ▪Des procédures spéciales qui doivent être désignation du produit.
 suivies dans le cas où le colis serait                                          * Numéro ONU
                                                                                 ** Numéro de téléphone
 endommagé, y compris une inspection et
 un ré-emballage si nécessaire.
 Limite par colis :

 ▪ 5 kg net de batterie !

                                                                                                       02/01/2017
DIN-FME-094

Batterie Lithium Ion / Métal – Traitement standard
                                                                                                 V3

    Conditionnement                           Documentation                              Labels

 Pas de conditionnement
 spécifique.                  L’envoi est considéré comme standard selon la          Aucune
                              réglementation IATA.                                   étiquette ou
 L’emballage du colis doit                                                           label n’est à
 être rigide et ne doit       La typologie de l’envoi ne nécessite aucune            apposer sur le
 comporter aucun              documentation spécifique.                              colis.
 endommagement.

                             Attention: Les expéditions de colis lithium considérées comme standard
                             doivent être limitées à 2 colis par expédition.

                             Au-delà de 2 colis par expédition, chacun des colis devra être déclaré.

                             Suivez ce lien pour obtenir les éléments nécessaire à la déclaration.

                                                                                                 02/01/2017
DIN-FME-094
                                                                                                          V3
Expédition de plus de 2 colis lithium standard
Depuis le 1er janvier 2017, les colis lithium considérées comme standard doivent être déclarés si le
groupage est supérieur à 2.

            Conditionnement                            Documentation                          Labels

 Chaque batterie doit être individuellement      ▪ Le      formulaire  déclaratif
 emballée dans un conditionnement qui            «     transport    de batteries
 protège d’un court circuit.                     lithium » doit être joint aux
                                                 documents d’expédition.
 ▪ Le colis doit être manipulé avec soin

 ▪ Un risque d’inflammabilité existe si    le
 colis est endommagé
                                                                                    L’étiquette lithium doit être
                                                                                    dûment remplie:
 ▪Des procédures spéciales qui doivent être
 suivies dans le cas où le colis serait                                             * Numéro ONU
 endommagé, y compris une inspection et                                             ** Numéro de téléphone
 un ré-emballage si nécessaire.

                                                                                                          02/01/2017
DIN-FME-094
                                                                            V3
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par avion

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