Modifications TARMED LAMal au 01.01.2018 - Caisse des ...
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Modifications TARMED LAMal au 01.01.2018 Version 01.09.00_BR Caisse des Médecins . Société coopérative · Romandie Chemin du Curé-Desclouds 1 . 1226 Thônex . Tél. 022 869 46 30 . Fax 022 869 45 07 www.caisse-des-medecins.ch . romandie@caisse-des-medecins.ch
Le Conseil fédéral fait usage pour la deuxième fois de sa compétence subsidiaire et adaptera à partir du 01.01.2018
la structure tarifaire TARMED dans le domaine de la LAMal. Concernant la LAA, la LAM et la LAI, la version
actuelle du TARMED (01.08.00_BR) reste valable au moins jusqu’au 31 mars 2018.
Ce document a pour objectif d’attirer l’attention sur les changements les plus importants.
Nos explications ne sont pas exhaustives, vous trouverez plus de précisions ainsi que le nouveau
navigateur TARMED sous :
www.fmh.ch/fr/tarifs_ambulatoires/tarmed-tarif/navigateur-banque_tarmed.html
1 Facteur de valeur intrinsèque uniforme pour toutes les prestations
Dorénavant toutes les prestations sont enregistrées avec un facteur de déductibilité uniforme.
La standardisation des facteurs de déductibilité conduit à une évaluation uniforme des
prestations médicales. Cela entraîne une réduction massive des prestations médicales pour
certaines maladies.
2 Réduction de 7 % du PM en cas de prestation de services
par le médecin praticien
Si une prestation est fournie par un médecin ayant le titre de médecin praticien, le PM pour
ce service doit être réduit de 7 %. Cela signifie qu’il est obligatoire d’entrer dans le système
d’enregistrement des prestations de service avec un visa et en spécifiant l’exécutant.
Cela nécessite une adaptation du logiciel et des processus. Merci de respecter les consignes
correspondantes !
3 Ponction et prélèvement sanguin par du personnel
non médical – 00.0715 / 00.0716
L’interprétation « applicable uniquement par un laboratoire médical dans le cadre du diagnostic
de présence conformément à l’article 54, paragraphe 1, point a), de l’OAMal et au chapitre
5.1.2 de la liste des analyses » est supprimée. Par conséquent, les prélèvements sanguins
capillaires et veineux effectués par du personnel non médical peuvent désormais toujours
être facturés. La prise de sang par du personnel non médical peut aussi être facturée si l’analyse
s’effectue dans un laboratoire extérieur et pas au cabinet médical.
2 Caisse des Médecins | Modifications TARMED LAMal au 01.01.2018 Version 01.09.00_BR4 Instruction d’auto surveillance, auto traitement par
un spécialiste – 00.0610
La position tarifaire 00.0610 est désormais tarifée dans l’unité fonctionnelle « salle de consultation »
et plus dans l’unité fonctionnelle UBR (salle d’examen et de traitement) médecine de premier
recours. L’interprétation indique maintenant que cette position sert à expliquer l’utilisation et
le fonctionnement des aides techniques au patient.
5 Rapport médical sur formulaire – 00.2206
La position tarifaire 00.2205 jusqu’ici facturée à l’acte, est désormais facturée au temps avec
une limitation (max. 2 fois par séance) et sous un nouveau numéro (00.2206).
6 Matériel à usage courant et implants – IG 20
Les consommables peuvent être facturés séparément si le prix d’achat (TVA comprise) par
article dépasse CHF 3.00. Le prix unitaire est calculé sur la base de la quantité d’achat annuelle
après déduction des remises et des réductions de prix. Cela signifie qu’aucun supplément
de 10 % sur le prix d’achat du matériel à usage courant et des implants ne peut être facturé.
7 Indemnisation séparée pour la psychiatrie – 02.0015
Une nouvelle position tarifaire 02.0015 pour « Indemnité de déplacement pour le spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, par période de 5 min » est introduite. L'interprétation correspond
à celle de la position 00.0095.
8 Phytothérapie – 00.1870 / 00.1871 / 00.1872
La tarification de la phytothérapie est identique à celle des autres formes de médecine
complémentaire.
3 Caisse des Médecins | Modifications TARMED LAMal au 01.01.2018 Version 01.09.00_BR9 Examen par un spécialiste
Les prestations « Examen par un spécialiste » sont converties en unité de temps, facturables
par périodes de 5 minutes. Les limitations sont ajustées en conséquence. Dans le cas d’éléments
tarifaires distincts parmi lesquels le prestataire de services peut choisir, il doit consigner dans
le dossier du patient les examens effectués.
Ancienne position Nouvelle position Limitation
00.0410 Petit examen par le spécialiste 00.0415 Petit examen par le spécialiste 3 x par séance
de premier recours de premier recours pour les + de 6 x par 3 mois
6 ans et - de 75 ans, par période
de 5 min
00.0416 - de 6 ans et + de 75 ans 6 x par séance
12 x par 3 mois
00.0417 Cas exceptionnel nécessitant 6 x par séance
plus de soins 12 x par 3 mois
00.0420 Examen complet par le 00.0425 Examen complet par le 5 x par séance
spécialiste de premier recours spécialiste de premier recours, 10 x par 3 mois
par période de 5 min
00.0430 Petit examen rhumatologique 00.0435 Petit examen rhumatologique par 3 x par séance
par le spécialiste en rhumatologie le spécialiste en rhumatologie ou 6 x par 3 mois
ou en médecine physique et en médecine physique et réadap-
réadaptation tation, pour les + de 6 ans et - de
75 ans, par période de 5 min
00.0436 - de 6 ans et + de 75 ans 6 x par séance
12 x par 3 mois
00.0437 Cas exceptionnel nécessitant 6 x par séance
plus de soins 12 x par 3 mois
00.0440 Examen rhumatologique complet 00.0445 Examen rhumatologique complet 5 x par séance
par un spécialiste en rhumatologie, par un spécialiste en rhumatologie, 10 x par 6 mois
médecine physique et médecine physique et réadapta-
réadaptation tion, par période de 5 min
03.0010 Examen de l’enfant ou de 03.0015 Examen de l’enfant ou de 5 x par séance
l’adolescent jusqu’a 18 ans par l’adolescent jusqu’a 18 ans 10 x par 6 mois
le spécialiste en pédiatrie par le spécialiste en pédiatrie,
par période de 5 min
04.0010 Examen par le spécialiste en 04.0015 Examen par le spécialiste en 3 x par séance
dermatologie dermatologie, pour les + de 6 x par 3 mois
6 ans et - de 75 ans, par période
de 5 min
04.0016 - de 6 ans et + de 75 ans 6 x par séance
12 x par 3 mois
04.0017 Cas exceptionnel nécessitant 6 x par séance
plus de soins 12 x par 3 mois
07.0010 xamen par le spécialiste en
E 07.0015 Examen par le spécialiste en 3 x par 3 mois
chirurgie maxillo-faciale chirurgie maxillo-faciale, par
période de 5 min
09.0010 Examen par le spécialiste en ORL 09.0015 xamen par le spécialiste en
E 3 x par 3 mois
ORL, par période de 5 min
22.0010 Examen par le spécialiste en 22.0015 Examen par le spécialiste en 4 x par séance
gynécologie et obstétrique gynécologie et obstétrique, par 8 x par 6 mois
période de 5 min
24.0010 Examen par le spécialiste en 24.0015 Examen par le spécialiste en 3 x par 3 mois
orthopédie ou en chirurgie orthopédie ou en chirurgie, par
période de 5 min
4 Caisse des Médecins | Modifications TARMED LAMal au 01.01.2018 Version 01.09.00_BR10 Limites de facturation
La mention « Cette restriction ne s’applique pas aux spécialistes facturant par voie électronique »
sera supprimée. Cela signifie que la limite mémorisée ne peut plus être dépassée pour toutes les
positions. Les limites seront assouplies avec de nouvelles positions pour les enfants de moins
de 6 ans et les personnes de plus de 75 ans, pour qui l’expérience a montré que les besoins sont
plus élevés. De même, de nouvelles positions s’appliquent dans des cas exceptionnels pour
les patients âgés de plus de 6 ans et de moins de 75 ans nécessitant plus de soins. Les raisons
de l’augmentation du besoin de traitement d’un patient doivent être consignées dans le dossier
du patient et justifiées à l’assureur.
Positions + de 6 ans et - de 6 ans et + de 75 ans Cas exceptionnels
- de 75 ans Limitations nécessitant plus de soins
Limitations Limitations
00.0020 Consultation 5’ supplé- 00.0025 4 x / séance 00.0026 4 x / séance
mentaires
2 x / séance
00.0050
D iscussion préliminaire, 00.0055 12 x / cas 00.0056 12 x / cas
par 5’
6 x / cas
00.0070 isite 5’ supplémentaires 00.0075
V 6 x / séance 00.0076 6 x / séance
3 x / séance
00.0120 onsultation télépho-
C 00.0125 4 x / séance 00.0126 4 x / séance
nique 5’ supplémentaires
2 x / séance
00.0510 onsultation spécifique
C 00.0515 12 x / 3 mois 00.0516 12 x / 3 mois
par 5’
6 x / 3 mois
00.0530 onsultation génétique
C 00.0535 18 x / an 00.0536 18 x / an
et/ou prénatale, par 5’
9 x / an
00.0610
Instructions auto surveil- 00.0615
6 x / séance 00.0616
6 x / séance
lance, auto traitement, 12 x / 3 mois 12 x / 3 mois
par 5’
3 x / séance, 6 x / 3 mois
00.1370 uivi après soins / 15’
S 00.1375 8 x / séance 00.1376 8 x / séance
4 x / séance
00.1890
Consultation télépho- 00.1895 4 x / séance 00.1896 4 x / séance
nique médecine
complémentaire 5’ suppl.
2 x / séance
02.0060 Consultations télé- 02.0065 8 x / séance 02.0066 8 x / séance
phonique spécialiste
psychiatrie, par 5’
4 x / séance
02.0250
Consultation télépho-
nique psychologue ou
psychothérapeute, par 5’
4 x / séance
Positions - de 6 ans et + de 75 ans Cas exceptionnels
Limitations Limitations nécessitant plus de soins
Limitations
22.0030 Consultation gynécolo- 22.0035 12 x / an
gique spéciale, par 5’
6 x / an
22.0040 Consultation stérilité, 22.0045
8 x / séance
4 x / séance 32 x / cas
16 x / cas
5 Caisse des Médecins | Modifications TARMED LAMal au 01.01.2018 Version 01.09.00_BR11 Prestation médicale en l’absence du patient
Les positions tarifaires désignées comme « Prestations en l’absence du patient » sont divisées,
de sorte à ce que chaque prestation possible en l’absence du patient ait désormais sa propre
position tarifaire. Les prestations sont maintenant tarifées à la minute. Une limite cumulative
est appliquée et réduit de moitié la prestation précédente en l’absence du patient. Sont exclus
de cette réduction les enfants de moins de 6 ans, les patients de plus de 75 ans, les cas
exceptionnels ayant un besoin plus élevé de traitement et de performance en l’absence du
psychiatre, du psychologue / psychothérapeute en psychiatrie hospitalière ou du psychologue /
psychothérapeute délégué.
Nouvelles prestations - de 6 ans et Cas exceptionnels
en l’absence du patient + de 75 ans nécessitant plus
(dignité « toutes ») de soins
00.0141 Etude de dossier, par 1 min 00.0131 00.0161
00.0142 Obtention d’informations 00.0132 00.0162
auprès de tiers, par 1 min
00.0143 Renseignements donnés 00.0133 00.0163
aux proches ou à d’autres
personnes de référence du
patient, par 1 min
Cumul maximal 60 x par 3 mois
Cumul maximal 60 x par 3 mois
Cumul maximal 30 x par 3 mois
00.0144 Discussions avec des thé- 00.0134 00.0164
rapeutes et des soignants,
Limitation GP-04
Limitation GP-10
Limitation GP-11
par 1 min
00.0145 Envoi chez un médecin 00.0135 00.0165
consultant, par 1 min
00.0146 Etablissement d’ordon- 00.0136 00.0166
nances ou prescriptions en
dehors des consultations,
visites et consultations
téléphoniques, par 1 min
00.0147 Prestations diagnostiques 00.0137 00.0167
d’instituts de pathologie,
d’histologie ou de cytolo-
gie, par 1 min
00.0148 Tumorboard, par 1 min 00.0138 00.0168
Nouvelles prestations en l’absence du patient (spécialiste en psychiatrie)
02.0071 Etude de dossier, par 1 min
02.0072 Obtention d’informations auprès de tiers, par 1 min
Cumul max. 180 x
Limitation GP-05
02.0073 Renseignements donnés aux proches ou à d’autres personnes de référence du patient,
par 3 mois
par 1 min
02.0074 Discussions avec des thérapeutes et des soignants, par 1 min
02.0075 Envoi chez un médecin consultant, par 1 min
02.0076 Etablissement d’ordonnances ou prescriptions en dehors des consultations, visites et
consultations téléphoniques, par 1 min
Nouvelles prestations en l’absence du patient
(traitement psychologue/psychothérapeute en psychiatrie hospitalière)
02.0161 Etude de dossier, par 1 min
Cumul max. 240 x
02.0162 Obtention d’informations auprès de tiers, par 1 min
Limitation GP-08
par 6 mois
02.0163 Renseignements donnés aux proches ou à d’autres personnes de référence du patient,
par 1 min
02.0164 Discussions des thérapeutes et soignants en dehors des rapports réguliers, par 1 min
02.0165 Interprétation de tests, par 1 min
02.0166 Rédaction de rapports détaillés, à moins d’avis contraire, par 1 min
6 Caisse des Médecins | Modifications TARMED LAMal au 01.01.2018 Version 01.09.00_BRNouvelles prestations en l’absence du patient (psychothérapie déléguée)
02.0261 Etude de dossier, par 1 min
Cumul max. 240 x
02.0262 Obtention d’informations auprès de tiers, par 1 min
Limitation GP-09
par 6 mois
02.0263 Renseignements donnés aux proches ou à d’autres personnes de référence du patient,
par 1 min
02.0264 Discussions avec thérapeutes et soignants en dehors des rapports réguliers, par 1 min
02.0265 Interprétation de tests, par 1 min
02.0266 Rédaction de rapports détaillés, à moins d’avis contraire, par 1 min
12 Suppléments d’urgence – 00.2510 / 00.2520 / 00.2540
L’interprétation des positions tarifaires comprenant la désignation « Indemnité forfaitaire de
dérangement en cas d’urgence » est précisée.
Cas d’urgence A :
S i en cas de contact direct entre le patient et le médecin, un trouble des fonctions
vitales est présent, à craindre ou ne peut pas être exclu, on se trouve désormais dans un cas
d’urgence. Cette position peut aussi être facturée en cas de maladie aiguë, de traumatisme
ou d’intoxication qui provoque ou qui peut provoquer la lésion d’un ou plusieurs organes. Dans
le domaine de la psychiatrie, on partira du principe qu’il s’agit d’une urgence en cas d’état
d’excitation, de mise en danger de soi-même ou d’autrui, de troubles de la conscience ou
d’états stuporeux catatoniques.
orsqu’il n’y a pas contact direct entre médecin et patient (p. ex. téléphone), les critères
L
actuels restent applicables.
Le spécialiste s’occupe immédiatement du patient ou lui rend visite.
Un contact immédiat médecin-patient est supposé.
Cas d’urgence B et C :
Lors d’un contact direct entre médecin et patient, le traitement immédiat est jugé médicale-
ment nécessaire par le spécialiste.
Lorsqu’il n’y a pas contact direct entre médecin et patient (ex. téléphone), les critères
actuels restent applicables, c.à.d. que le traitement immédiat est médicalement nécessaire
et/ou jugé manifestement nécessaire par le patient, ses proches ou des tiers.
Le spécialiste s’occupe immédiatement du patient ou lui rend visite.
Un contact immédiat médecin-patient est supposé.
13 Productivité dans les salles d’opération (OP)
La reconnaissance des unités fonctionnelles en salles d’opération évolue comme suit :
OP I : augmentation de 45 % à 55 %
OP II : augmentation de 50 % à 60 %
OP III : augmentation de 55 à 65 %
Cela entraîne une réduction des prestations médicales.
7 Caisse des Médecins | Modifications TARMED LAMal au 01.01.2018 Version 01.09.00_BR14 Réduction des taux de coûts dans certaines unités fonctionnelles
Les taux de coûts des divisions dont les coûts d’investissement pour les installations, équipe-
ments et appareils sont supérieurs à CHF 750’000.– seront réduits de 10 %. Cette baisse
des taux de coûts se traduit par une réduction des prestations techniques dans certaines
divisions.
15 Examens CT et IRM – 39.4015 / 39.5015
Les minutages de prestation sont supprimés pour les examens CT et IRM au sens restreint.
Deux positions tarifaires distinctes sont introduites (comme positions supplémentaires aux
prestations principales) pour le cas où le médecin spécialiste en radiologie est présent durant
l’examen (minutage de 5 min). De plus, le minutage pour la rédaction du rapport est uniformisé
(CT 20 min, IRM 25 min).
16 Diminution du minutage pour les positions tarifaires sélectionnées
En raison des temps de traitement considérablement réduits depuis l’introduction de TARMED,
les positions suivantes réduisent le nombre de minutes en termes de valeurs moyennes pour la
prestation de ces services, ce qui conduit à une réduction des PM et PT :
Position Texte Remarque
08.2760 Extraction du cristallin ou phaco-émulsification, y compris implantation Remplacement
d’une lentille artificielle et mise en place d’un anneau capsulaire pour 08.2760,
08.2780, 08.2820
08.3350 Biopsie du corps vitré pour diagnostic cytologique Remplacement
08.3355 Injection intravitréenne séparée pour 08.3350
17.0090 ECG d’effort, ergométrie
17.0150 Interprétation du ECG Holter, de 16 à 24 heures
19.1010 Coloscopie totale
19.1200 Coloscopie, partielle ou gauche
19.1210 Coloscopie par une stomie
19.1100 + Ablation de polypes pédiculés lors d’une coloscopie, par polype
19.1120 + Ablation de polypes sessiles ne dépassant pas 1 cm de diamètre lors
d’une coloscopie, par polype
19.1130 + Ablation de polypes sessiles de plus de 1 cm de diamètre lors d’une
coloscopie, par polype
19.1310 + Ablation de polypes pédiculés lors d’une coloscopie, par polype
19.1330 + Ablation de polypes sessiles ne dépassant pas 1 cm de diamètre lors
d’une coloscopie, par polype
19.1340 + Ablation de polypes sessiles de plus de 1 cm de diamètre lors d’une
coloscopie, par polype
19.1480 + Ablation de polypes pédiculés lors d’une rectoscopie ou d’une
sigmoïdoscopie, par polype
19.1490 + Ablation de polypes sessiles ne dépassant pas 1 cm de diamètre lors
d’une rectoscopie ou d’une sigmoïdoscopie, par polype
19.1500 + Ablation de polypes sessiles de plus de 1 cm de diamètre lors d’une
rectoscopie ou d’une sigmoïdoscopie, par polype
32.0610 Radiothérapie stéréotaxique, première fraction
32.0615 Radiothérapie stéréotaxique, de la deuxième à la sixième fraction
32.1130 Prestation de base technique 0, radiothérapie stéréotaxique, patient Nouvelle position
ambulatoire
8 Caisse des Médecins | Modifications TARMED LAMal au 01.01.2018 Version 01.09.00_BRVous pouvez aussi lire
