MON DOSSIER FAMILLE Rentrée 2013/2014

 
MON DOSSIER FAMILLE Rentrée 2013/2014
Rentrée 2013/2014

                               MON DOSSIER
                               FAMILLE
                               Un interlocuteur unique pour votre dossier Famille :

                              Pôle accueil familles
                              01 60 92 80 71 • accueilfamilles@mairie-orsay.fr

Mairie d’Orsay
Direction de l’enfance
2 place du Général Leclerc 91400 Orsay
www.mairie-orsay.fr

                                                                                      1
MON DOSSIER FAMILLE Rentrée 2013/2014
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Chers parents,

La démarche que nous avons entamée a un objectif simple : la simplification

Dans cette perspective, plusieurs outils concrets ont été mis en place : le présent dossier famille est
l’un d’eux. Vous avez ainsi entre vos mains l’ensemble des informations que vous recherchez ainsi
que l’ensemble des formulaires à remplir.

Inscription à la restauration scolaire, aux centres de loisirs, calcul du quotient … nous avons tenté de
minimiser le temps que vous devez passer pour tout cela. Par ailleurs, si vous avez une
interrogation, besoin de précisions, vous serez reçu au Guichet unique de l’enfance, mis en place, lui
aussi, pour vous simplifier vos démarches et vous apporter des réponses claires.

Vous trouverez également sur le site de la commune un simulateur en ligne de calcul du quotient, le
paiement en ligne.

Nous continuerons dans le sens de la simplification pour les usagers des services publics.

Je vous souhaite d’excellentes vacances et dès à présent une bonne rentrée 2013-2014 lors de
laquelle nous aurons très certainement l’occasion de nous rencontrer.

Elisabeth Delamoye
Adjointe au maire chargée de la petite enfance, des affaires scolaires et périscolaires.

Elisabeth.delamoye@mairie-orsay.fr
Permanence sur RDV au 01 60 92 80 87 le mercredi matin de 10 h à 12 h

                                                                                                           3
La restauration scolaire / Le temps du repas 11h30-13h30
              Inscription avant le 13 juillet 2013 via la fiche  ci-jointe.
              Modifications possibles par écrit jusqu’au 26 août 2013 auprès du pôle accueil familles.

• Les différents abonnements / pour répondre à vos besoins réguliers
Vous choisirez alors entres les abonnements 1,2, 3 ou 4 jours par semaine.
Ces abonnements impliquent le choix de jours fixes.

• Fréquentation occasionnelle / pour répondre à vos besoins ponctuels
   - Inscription plus de 10 jours avant la date souhaitée : tarif du repas majoré de 5 % (tarif (1).
   - Inscription à moins de 10 jours de la date souhaitée : tarif du repas majoré de 10 % (tarif (2).

 Attention ! L’inscription est obligatoire pour toutes fréquentations à la restauration scolaire.

Votre enfant souffre d’allergie alimentaire ?
Afin que l’équipe éducative soit avertie et s’organise en fonction des besoins de votre enfant, un Projet d’Accueil Individualisé (PAI)
doit être mis en place. Pour cela, veuillez contacter dès la rentrée, la directrice ou le directeur de l’école fréquentée par votre enfant
pour l’avertir que vous souhaitez la signature d’un PAI.
Il doit être établi par le médecin scolaire ou le médecin de la PMI à partir des besoins thérapeutiques précisés dans l’ordonnance
signée du médecin traitant qui suit l’enfant dans le cadre de sa pathologie, après validation.
Si votre enfant bénéficiait d ‘un PAI 2012/2013, il devra être renouvelé par un avenant qui vous sera transmis par le directeur de
l’école au mois de juin.

      ►détails des modalités d’inscription via la fiche  ci-jointe.

BON A SAVOIR

Les menus de la restauration scolaire sont téléchargeables sur www.mairie-orsay.fr en accès direct dès la page d’accueil !
Ils sont également en accès direct sur la newsletter d’Orsay, envoyée chaque 15 du mois sur votre messagerie : abonnez-vous sur
www.mairie-orsay.fr

Les accueils périscolaires
              Inscription avant le 13 juillet 2013 via la fiche  ci-jointe.
              Modifications possibles par écrit jusqu’au 26 août 2013 auprès du pôle accueil familles.

• Le matin, avant l’école / 7h30-8h20

          - Pour les enfants scolarisés en maternelle : inscription le matin même auprès de l’animateur. Accueil au sein des
          structures d’accueil de loisirs.

          - Pour les enfants scolarisés en élémentaire : inscription le matin même auprès de l’animateur. Accueil au sein des écoles
          élémentaires.

•Le soir, après l’école / 16h30-18h30

          - Pour les enfants scolarisés en maternelle : inscription le matin auprès de l’enseignant. Accueil aux centres de loisirs.
          Goûter fourni par la commune.

          - Pour les enfants scolarisés en élémentaire : inscription le matin même auprès de l’enseignant. Accueil, au sein des écoles
          élémentaires.16h30 à 17h : goûter (fourni par les parents) – 17h à 18h : étude – 18h à 18h30 : temps périscolaire.

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Les centres de loisirs
- Pour l’accueil du mercredi et durant les vacances scolaires.

Pour les enfants scolarisés en maternelle

                            Rentrée 2013 : vous envisagez d’inscrire votre enfant au centre de loisirs ?
                                           Retournez avant le 13 juillet 2013 les fiches  et .

                                                 INFORMATION IMPORTANTE

 Attention ! Afin de prendre en compte la forte augmentation des inscriptions le mercredi dans les accueils de loisirs
maternels et maintenir la qualité de ces accueils dans le respect des règles de sécurité, la ville en modifie son
fonctionnement à partir du 3 septembre 2013.
Ce nouveau dispositif permettra de mieux anticiper les besoins en matière d’animation, de personnel, de sorties à programmer pour
accueillir les enfants dans les meilleurs conditions.

       Règlement de fonctionnement ci-joint.

Une inscription préalable obligatoire pour les mercredis (fiche  ci-jointe) :

Deux formules sont proposées :

   - un abonnement sur l’année : l’enfant est inscrit tous les mercredis de l’année
   avec une possibilité d’annuler 3 mercredis durant l’année scolaire sans justificatif mais en prévenant au plus tard 10 jours avant
   l’absence de l’enfant.
   L’inscription à l’abonnement annuel se fait dès la réception du dossier famille.
   Possibilité d’inscription tout au long de l’année auprès du pôle accueil familles ou sur le site de la mairie tout en respectant les
   délais (10 jours minimum avant le début de la fréquentation de l’enfant).

   - inscription occasionnelle : l’inscription devra se faire au préalable selon les mercredis choisis (inscription au minimum
   10 jours avant le mercredi de fréquentation de l’enfant) et selon les places disponibles au pôle accueil famille ou sur le site de la
   mairie.
   - La facturation sera faite selon le nombre de jours d’inscription de l’enfant.
   En cas d’absence une déduction sera faite sur présentation d’un certificat médical.

    Accueil au sein des centres de loisirs :
   - En journée avec repas : 7 h30 à 18 h 30.
   - En demi-journée avec repas 7 h30 à 13 h30 ou 12 h 18 h30.

• Les vacances scolaires
                                            CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES 2013/2014 
                                                                 ZONE C
                        Toussaint : du samedi 19 octobre au lundi 4 novembre 2013
                        Noël : du samedi 21 décembre 2013 au lundi 6 janvier 2014
                        Hiver : du samedi 15 février au lundi 3 mars 2014
                        Printemps : du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2014
                        Eté : à partir du samedi 5 juillet 2014
                        Une journée de cours sera rattrapée le mercredi 13 novembre 2013 et
                        le 11 juin 2014.
                            Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le
                                                     matin des jours indiqués.

      Les inscriptions pour chaque période de vacances se font selon les dates du tableau ci-dessous.
      Formulaires disponibles sur www.mairie-orsay.fr, dans les centres de loisirs ou au pôle accueil familles de
      la Direction de l’Enfance à l’Hôtel de ville. (A retourner au pôle accueil familles ou au sein des centres de loisirs).

                                    PERIODES D’INSCRIPTIONS POUR LES VACANCES SCOLAIRES 2013/2014
                        Toussaint : du lundi 16 septembre au vendredi 4 octobre 2013
                        Noël : du lundi 18 novembre au vendredi 6 décembre 2013
                        Hiver : du lundi 13 janvier au vendredi 31 janvier 2014
                        Printemps : lundi 10 mars au vendredi 28 mars 2014
                        Eté (juillet et août) : lundi 12 mai au vendredi 6 juin 2014

 Attention ! Les demandes parvenues après les dates limites d’inscription ne pourront être acceptées qu’en
fonction des places disponibles. Toute absence doit être justifiée par un certificat médical. En l’absence de celui-
ci, toute journée sera facturée.

                                                                                                                                          5
Pour les enfants scolarisés en élémentaire : accueil au CESFO
●Accueil au centre de loisirs du CESFO : le mercredi et les vacances scolaires.

Les modalités d’inscription - 2 étapes sont nécessaires :

●En mairie :
  - calcul du quotient familial au pôle accueil familles à partir du 26 août 2013.

●Au Cesfo :
  - inscription et préinscription des enfants auprès du secrétariat avec la carte du quotient remise par le pôle accueil familles.
            Accueil au sein du comité d’entraide sociale de la faculté d’Orsay (CESFO)
            Université Paris- sud
            Bâtiment 304 - ORSAY
            Tél : 01-69-15-55-33 • enfance-cesfo.asso@u-psud.fr
            htpp : // www.cesfo.u-psud.fr

Le quotient familial
Le calcul du quotient familial permet d’appliquer aux familles les tarifs des activités au regard de leurs revenus pour les prestations
suivantes :

       - Restauration scolaire,
       - Accueils du matin et du soir,
       - Classes de découvertes,
       - Accueils de loisirs (mercredis et vacances scolaires) en structures municipales et CESFO,
       - Les colonies de vacances pour les enfants de 6-14 ans,
       - Conservatoire de musique de la Vallée de Chevreuse,
       - Activités organisées par le service jeunesse,
       - Activités organisées par le centre municipal d’initiation sportive, CMIS.

 Attention ! En cas de non-calcul du quotient familial au 1er octobre 2013, il sera appliqué automatiquement
le tarif maximum pour l’ensemble des prestations, sans possibilité de rétroactivité.

                                                 Calcul du quotient familial
                                           du 26 août 2013 au 24 septembre 2013
2 possibilités pour faire calculer votre QF :
• Venir à l’Hôtel de ville / pôle accueil familles aux heures d’ouverture.
• Si vous avez un enfant en crèche vous pouvez déposer une copie de tous les documents nécessaires au calcul du quotient auprès de
la directrice de la crèche (attention ce quotient familial ne concerne pas les prestations Petite Enfance).

Documents à fournir :
• avis d’imposition 2013 sur revenus 2012 et/ou justificatifs de revenus de substitutions (bourses d’études, - Allocation Parentale
d’Education (APE), allocation de parent isolé, allocation adulte handicapé, Revenu de Solidarité Active(RSA),
• livret de famille,
• justificatif de domicile de moins de trois mois ou attestation d’hébergement de moins de trois mois,
• jugement en cas de séparation ou de divorce,
• certificat de scolarité pour les enfants à charge de plus de 16 ans,
• attestation CAF,
• attestation carte vitale.

Les revenus pris en compte (calculés à partir du dernier avis d’imposition)
    - les traitements, salaires, pensions, retraites et rentes avant déduction des 10% ou des frais réels,
    - les revenus imposables nets suivants : les placements financiers, les plus-values et gains divers (ventes de valeurs mobilières…)
       les bénéfices industriels et commerciaux ; les bénéfices non commerciaux des professions libérales et assimilées ; les bénéfices
       agricoles ; les revenus fonciers,
    - les revenus de source étrangère et revenus provenant des territoires et collectivités territoriales d’outre-mer.
    En cas d’absence de revenus, les ressources de substitution suivantes sont prises en compte : bourses d’études, allocation
    parentale d’éducation, allocation de parent isolé, allocation adulte handicapé, Revenu de Solidarité Active (RSA).
    En cas de parents divorcés ou séparés
    Garde exclusive de l’enfant par l’un des deux parents, les ressources prises en compte sont celles de la personne qui a la garde de
    l’enfant, ainsi que la pension alimentaire éventuelle.
    Garde partagée, les ressources prises en compte sont celles des deux parents. En cas de demande, deux quotients familiaux
    pourront être calculés, rattachés à deux prestations familiales différentes (restauration occasionnelle (1) suivant planning fourni
    par les parents, étude…).
    En cas de famille recomposée, les revenus pris en compte sont ceux du nouveau foyer.

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• Les charges à déduire du revenu
    - les pensions alimentaires versées aux enfants, ascendants et conjoint ou ex-conjoint.
    - l’abattement accordé aux personnes âgées ou invalides mentionné sur l’avis d’imposition.

• Le coefficient d’occupation du foyer
   La somme des revenus est divisée par un coefficient d’occupation du foyer, établi comme suit :

     Couple ou famille monoparentale :                                                                              2,6 parts
     chaque enfant à charge ou majeurs rattachés fiscalement au foyer                                               1 part
     sauf enfant en garde partagé                                                                                   0,5 part

                 part supplémentaire y compris pour les enfants en garde partagée

     3e enfant :                                                                                                    +0,5 part
     4e enfant et suivants                                                                                          +1 part par enfant
     enfant handicapé :                                                                                             +1 part

• En cas de déménagement hors commune en cours d’année scolaire :
   - avant le 1er janvier de l’année scolaire, le quotient familial devient caduc et le tarif « extérieur » est appliqué.
   - après le 1er janvier, le quotient familial s’applique jusqu'à la date de fin de validité.

Les tarifs
La restauration scolaire 2013/2014

                                                          Tarifs Orcéens                                                                 Tarifs extérieurs
                                                                                      Tarif         Tarif                                                         Tarif         Tarif
       Nombre de                          Abonnement mensuel                       occasionnel   occasionnel               Abonnement mensuel                  occasionnel   occasionnel
                                                                                        1             2                                                             1             2
   facturation/an : 10
     (de sept à juin)        4 jours        3 jours       2 jours     1 jour         5%      10%               4 jours     3 jours     2 jours     1 jour         5%           10%
                                                                                  Tarif minimum
Prix unitaire                      0,77 €      0,77 €        0,77 €      0,77 €      0,81 €         0,85 €       8,05 €       8,05 €      8,05€        8,05€       8,45 €        8,85 €
Nombre de repas
annuel                             139,0       104,3           69,5        34,8                                    139,0       104,3        69,5        34,8
Montant mensuel                  10,70 €      8,03 €         5,35 €      2,68 €                                   111,90     83,96 €     55,95 €     28,01 €
Montant annuel
(10 mois)                       107,03 €     80,31 €       53,52 €     26,80 €                                   1118,95 839,61 €       559,48 €    280,14 €
                                                                                Tarif intermédiaire
Prix unitaire                      4,57 €      4,57 €        4,57 €      4,57 €        4,80 €        5,03 €
Nombre de repas
annuel                             139,0       104,3           69,5        34,8
Montant mensuel                  63,52 €     47,46 €        31,76 €     15,83 €
Montant annuel
(10 mois)                       635,23 €    474,57 €       317,62 €   158,34 €
                                                                                  Tarif maximum
Prix unitaire                      7,59 €      7,59 €        7,59 €      7,59 €        7,97 €        8,35 €
Nombre de repas
annuel                             139,0       104,3           69,5       34,8
Montant mensuel                 105,50 €     78,43 €        52,75 €     26,17 €
Montant annuel
(10 mois)                      1 055,01 €   784,37 €       527,51 €   261,70 €

Les accueils périscolaires 2013/2014

                        Tarif Orcéen                                              Tarif extérieur

          Abonnement mensuel (plus de 4 jours)                      Abonnement mensuel (plus de 4 jours)

                  Minimum     Maximum         Occassionnel                         Abonnement        Occassionnel
Accueil matin                                                   Accueil matin
                   11,55 €      19,27 €          3,12 €                               20,77 €           3,36 €
Etude du soir                                                   Etude du soir
1er enfant         21,22€      28,99 €           5,10€          1er enfant            30,73€            5,40 €
Etude du soir                                                   Etude du soir
2eme enfant        17,82 €     23,69 €           5,10€          2eme enfant           25,32 €           5,40€

                                                                                                                                                                                           7
Les moyens de paiement

Tous les paiements sont à adresser au régisseur de la régie famille.
Outre les moyens classiques de paiement (espèces, chèques) que vous pouvez envoyer ou déposer à l’Hôtel de
ville, la mairie d’Orsay propose aux familles orcéennes le règlement par prélèvement automatique et le paiement
en ligne sur un portail sécurisé.

• Le prélèvement automatique
Remplir la fiche     ci-jointe. A ne remplir qu’en cas de première demande ou de modifications des coordonnées bancaires.

• Le paiement en ligne via le portail famille
Le portail famille vous permet :
              -    d’accéder au compte famille,
              -    de consulter ou de modifier vos données personnelles et familiales,
              -    de consulter, d’ imprimer vos factures et visualiser l’historique de vos paiements,
              -    De payer en ligne en toute sécurité,
              -    D’adhérer au service de facturation électronique.

Par ailleurs, vous avez la possibilité de faire une simulation de votre quotient familial sur le site internet de la mairie :
www.mairie-orsay.fr

Connectez-vous sur www.mairie-orsay.fr. – puis cliquez sur « mon portail famille » et laissez vous guider.

8
Restez informés !
Petite enfance, scolaire, périscolaire, menus du mois, portail famille, changement exceptionnels d’horaires…etc.
Toute l’actualité famille de la mairie d’Orsay est sur votre magazine municipal, sur www.mairie-orsay.fr mais
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              - périscolaire
        Mais aussi :
              - jeunesse
              - travaux / circulation / service municipaux

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Règlement de fonctionnement
                                      des accueils de loisirs maternels (3-6 ans)

Les accueils de loisirs maternels (ALM) sont des établissements de la direction de l’Enfance gérés par la commune
d’Orsay qui assurent l’accueil des enfants orcéens de 3 à 6 ans le mercredi et durant les vacances scolaires.
Seuls les enfants déjà scolarisés y sont accueillis.

Ces structures fonctionnent conformément aux dispositions du code de l’action sociale et des familles relatif à
l’accueil des mineurs hors domicile parental.

Chaque quartier de la ville est doté d’un accueil de loisirs maternel :

- ALM du Centre « T’Choupy’s »: 4, rue Serpente, tél : 01 64 46 29 01
- ALM de Mondétour « Les P’tits Loups » : 2, avenue de Montjay, tél : 01 69 86 00 82
- ALM de Maillecourt « Les Ouistitis »: 23, rue Alain Fournier, tél : 01 60 10 43 58

LE FONCTIONNEMENT

Horaires d’ouverture :
Dans l’ensemble des structures, l’accueil est assuré de 7h30 à 18h30.

    En journée: 7h30 à 18h30 avec repas
    En demi-journée: 7h30 à 13h 30 et 12h00 à 18h30 avec repas

Le matin, l’accueil des enfants est échelonné de 7h30 à 9h30.
L’accueil en ½ journée ne sera pas possible lorsqu’une sortie aura été prévue dans le programme d’activités.

Les familles peuvent récupérer leur enfant à partir de 17h00. Un cahier d’émargement est à remplir par les parents à
l’arrivée et au départ de l’enfant.
Lors de la présence des parents dans l’enceinte du centre de loisirs, leurs enfants sont sous leur responsabilité.

Journée type :
L’accueil du matin : 7h30 à 9h30
Le temps d’animation : de 9h45 à 11h45
Le repas : 12h00 à 13h00
Le temps de la sieste pour les plus petits : 13h30 à 15h30 (réveil échelonné)
Le temps calme pour les plus grands : 13h30 à 14h00
Le temps d’animation : de 14h00 à 16h00
Le goûter : à partir de 16h00
Jeux libres : 17h00 à 18h30

LES INSCRIPTIONS
Il est obligatoire de remplir la fiche de renseignements et la fiche d’inscription (Fiche n°2 et n°3 du dossier
famille)
L’inscription sera définitive dès la réception de tous ces documents. A défaut, l’enfant ne pourra être
accepté à l’accueil de loisirs.
Toute modification en cours d’année doit être signalée au directeur du centre.

Il est proposé aux familles un temps d’adaptation le mercredi de 9h30 à 11h30 afin de visiter l’accueil de loisirs et de
faire connaissance avec l’équipe d’animation et permettre à l’enfant de se familiariser avec la structure. Nous vous
invitons à vous rapprocher du directeur de l’accueil de loisirs afin de convenir d’un rendez-vous.
Les mercredis hors vacances scolaires
Deux formules sont proposées :
   - un abonnement sur l’année : l’enfant est inscrit tous les mercredis de l’année.
   L’inscription à l’abonnement annuel se fait dès la réception du dossier famille.
   Possibilité d’inscription tout au long de l’année tout en respectant les délais (10 jours minimum avant le début
   de la fréquentation de l’enfant).

    - inscription occasionnelle : l’inscription devra se faire au préalable selon les mercredis choisis (inscription
    au minimum 10 jours avant la journée d’accueil) et selon les places disponibles.

Les vacances scolaires
Les inscriptions pour les vacances scolaires se font environ un mois à l’avance selon le planning pré défini (cf dossier
famille).
Les demandes d’inscription parvenues après la date limite d’inscription ne pourront être acceptées qu’en fonction des
places disponibles.
Durant les vacances scolaires, lorsque les effectifs le justifient, les enfants sont regroupés sur un ou deux centres. Les
familles sont averties à l’avance.

Les fiches de renseignements et les fiches d’inscription sont également disponibles au pôle accueil
familles, sur le site de la mairie ou dans les accueils de loisirs.
En cas d’absence :
Une déduction sera faite automatiquement sur la présentation d’un certificat médical.

LA SANTE

Les centres de loisirs accueillent des enfants dont l’état de santé est compatible avec la vie en collectivité. De
manière générale, le directeur de la structure se réserve le droit d’apprécier l’état de santé de l’enfant et de ne pas
l’accepter en collectivité.

Les parents doivent signaler au directeur ou à l’équipe d’animation tout incident ou événement médical (vaccin,
chute, prise de médicament matin et soir….) ayant eu lieu en dehors de l’accueil du centre.

Lorsqu’un enfant est malade en cours de journée les parents sont prévenus. L’enfant peut être gardé au centre si son
état le lui permet.

En cas d’urgence, le directeur de la structure prend les mesures nécessaires en contactant le SAMU.

Afin d’assurer l’accueil en toute sécurité des enfants porteurs de handicap, de maladie chronique ou
d’allergie alimentaire, un Protocole d’Accueil Individualisé (PAI) est proposé aux parents.
Pour toutes allergies alimentaires, les familles devront fournir un panier repas.
INFORMATIONS ET RECOMMANDATIONS
Dans chaque centre se trouve un panneau d’affichage. Les parents sont invités à le consulter régulièrement pour
s’informer des planning d’activités, des menus ainsi que des informations relatives à la vie du centre.

Il est recommandé de mettre des vêtements adaptés aux activités de l’accueil de loisirs et de les marquer au nom de
l’enfant.
Par sécurité, les vêtements à cordon sont interdits, ainsi que les ports de bijoux et certains accessoires vestimentaires
jugés dangereux par l’équipe d’animation. En cas d’accident lié à leur port, le centre décline toute responsabilité.

 Direction de l’enfance
Pôle Accueil Famille : 01.60.92.80.71
accueilfamilles@mairie-orsay.fr
www.mairie-orsay.fr
Fiche 

                                                               Photo
                                                              Récente
Direction de l’Enfance                                       Obligatoire
Pôle accueil familles

                         Accueil de loisirs (Centre de loisirs maternels)
                                   année scolaire 2013/2014

                             FICHE DE RENSEIGNEMENTS

Etablissement scolaire 2013/2014 ………………………………………….
Niveau de classe en 2013/2014 …………………………………………….
ENFANT
Nom …………………………………………… Prénom ……………………………………
Adresse de l’enfant……………………………                …………………………………………………
………….. ………..…………………………… Date de naissance……………………………
                               PARENTS OU RESPONSABLES

PERE ou TUTEUR :                              MERE ou TUTRICE :
Nom…………………………………………..... Nom………………………………………….…
Prénom……………………………………….… Prénom……………………………………….....
Adresse……………………………………….… Adresse……………………………………….....
……………………………………………….… ……………………………………………….…
℡domicile:……….…………………………..... ℡domicile. :…….……………………………...
℡portable :…………………………………...                   ℡portable :…………………………………...
Employeur……………………………………… Employeur………………………………………
Adresse……………………………………….… Adresse……………………………………….....
℡travail :……………………………………..... ℡travail :….……………………...……………
mail :……………………………………….                        mail : …………………………………………..
N° Sécurité Sociale du chef de famille sur lequel l’enfant est inscrit……………………………….
…………………………………………………………….
N° Organisme d’affiliation SS………………… Code Gestion SS:………………………….….
Mutuelle et assurance responsabilité civile. . ……………………………………………………..
Joindre copie de l’attestation vitale
RENSEIGNEMENTS MEDICAUX CONCERNANT L’ENFANT
Médecin de famille :

Nom :………………………………………..Tél. :……………………………………………
Joindre obligatoirement la copie de vaccinations à jour de votre enfant (BCG, ROR, DT Polio) ou
      une attestation du médecin.

      Recommandations des Parents (antécédents médicaux, régime alimentaire particulier….)
      En cas d’allergies ou d’intolérances alimentaires, un Protocole d’Accueil Individualisé sera établi avec la
      famille (PAI).
      ………………………………………………………………………………………………………………
      ……………………………………………………………………………………
      En cas d’urgence la directrice de l’établissement prend les mesures nécessaires en contactant le SAMU.
      Rappel : Aucun enfant ne sera autorisé à quitter le centre de loisirs sans la présence de ses parents ou
      d’une personne habilitée.

      Personnes à joindre en cas d’urgence            Personnes habilitées à prendre votre enfant
      NOM :                                           NOM :
      QUALITE :                                       QUALITE :
      N° TELEPHONE :                                  N° TELEPHONE:
      NOM :                                           NOM :
      QUALITE :                                       QUALITE :
      N° TELEPHONE :                                  N° TELEPHONE :
      NOM :                                           NOM :
      QUALITE :                                       QUALITE :
      N° TELEPHONE :                                  N° TELEPHONE:

      Les parents ou les personnes habilitées doivent signer, le cahier d’émargement, à l’arrivée et au
      départ de l’enfant. Les enfants doivent avoir quitté le centre de loisirs à 18h30 au plus tard.

      Je soussigné(e)………………………………………………………..responsable de l’enfant, l’autorise à
      participer aux différentes activités proposées, déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche,
      autorise le responsable du Centre de Loisirs Maternels, à prendre le cas échéant, toutes mesures rendues
      nécessaires par l’état de santé de l’enfant.
Droit à l’image : autorise les agents
municipaux à prendre et à diffuser la/les
photographies prises lors des ateliers et                  Fait à Orsay, le …………………………..
sorties sur le temps périscolaire
(matin/soir) ainsi que les mercredis et                    Signature des parents :
congés scolaires sur laquelle (lesquelles)
figure mon enfant et en vue de la (les)
mettre, à titre gratuit, dans le cadre
exclusif de la communication de la
mairie, sur tous supports papier et/ou
électronique.
 Oui                 Non
Fiche 
Direction de l’enfance
Pôle accueil familles
                           Inscription aux activités
               Petite, moyenne et grande section de maternelle
                                            2013-2014
                    A compléter et à retourner avant le 13 juillet 2013
Nom et prénom de l’enfant ………………………………………………………………..
Ecole ……………………………………………niveau 2013/2014 ……………………….
Date de naissance…………………………………………………………………………...
Nom et prénom du responsable……………………………………………………………
Adresse ……………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………….
Mail …………………………………………………………………………………………
Téléphone domicile…………………………….. Portable ……………………………….

                               INSCRIPTION RESTAURATION
cochez votre choix
○ Fréquentation occasionnelle

○ Abonnement 1- choisissez 1 jour fixe ○ lundi          ○ mardi         ○ jeudi         ○ vendredi

○ Abonnement 2- choisissez 2 jours fixes ○ lundi ○ mardi                ○ jeudi         ○ vendredi

○ Abonnement 3- choisissez 3 jours fixes ○ lundi ○ mardi                ○ jeudi         ○ vendredi

○ Abonnement 4- Votre enfant déjeune chaque jour à la restauration scolaire.
Votre enfant souffre d’allergie alimentaire
Le projet d’accueil individualisé (PAI) sera établi par le médecin scolaire ou le médecin de la PMI à
partir des besoins thérapeutiques précisés dans l’ordonnance signée du médecin traitant qui suit
l’enfant dans le cadre de sa pathologie, après validation.
Si votre enfant bénéficiait déjà d’un PAI en 2012/2013, il devra être renouvelé par un avenant qui vous
sera envoyé mi-juin.

                         INSCRIPTION ACCUEIL PERISCOLAIRE
                                   MATERNELLE

                         ACCUEIL MATIN                        OUI      NON

                         ACCUEIL SOIR                         OUI      NON

           INSCRIPTION POUR LES MERCREDIS durant l’année scolaire
cochez votre choix
   o Abonnement annuel : votre enfant viendra tous les mercredis de l’année scolaire.

    o     Inscription Occasionnelle : inscription par internet, au pôle accueil familles et au
         centre de loisirs (10 jours avant) via la fiche .

J’atteste avoir pris connaissance du règlement de fonctionnement et en accepte les
modalités.

Date :                                          Signature des parents
Direction de l’Enfance                                                                                                      Fiche 
Pôle accueil familles

                             Inscription aux activités du CP au CM2
                                                              2013-2014
                                  A compléter et à retourner avant le 13 juillet 2013

Nom et prénom de l’enfant ……………………………………………………………………..
Ecole ……………………………………………niveau 2013/2014……………………………
Date de naissance……………………………….……………………………………………….
Nom et prénom du responsable …………………………………………………………………
Adresse .........................................................................................................................................
…………………………………………………………………………………………………...
Mail …………………………………………………………………………………………
Téléphone domicile…………………………….. Portable …………………………………….

                                        INSCRIPTION RESTAURATION
cochez votre choix
○ Fréquentation occasionnelle

○ Abonnement 1- choisissez 1 jour fixe ○ lundi                                 ○ mardi               ○ jeudi                ○ vendredi

○ Abonnement 2- choisissez 2 jours fixes ○ lundi ○ mardi                                             ○ jeudi                ○ vendredi

○ Abonnement 3- choisissez 3 jours fixes ○ lundi ○ mardi                                             ○ jeudi                ○ vendredi

○ Abonnement 4- Votre enfant déjeune chaque jour à la restauration scolaire.

Votre enfant souffre d’allergie alimentaire
Le projet d’accueil individualisé (PAI) sera établi par le médecin scolaire ou le médecin de la PMI à
partir des besoins thérapeutiques précisés dans l’ordonnance signée du médecin traitant qui suit
l’enfant dans le cadre de sa pathologie, après validation.
Si votre enfant bénéficiait déjà d’un PAI en 2012/2013, il devra être renouvelé par un avenant qui vous
sera envoyé mi-juin.

                                   INSCRIPTION ACCUEIL PERISCOLAIRE
                                             ELEMENTAIRE

                                   ETUDE                                                OUI          NON

                                   ACCUEIL PERISCOLAIRE                                 OUI          NON
                                   MATIN
Fiche 
                            Inscriptions occasionnelles pour les mercredis
                                   aux accueils de loisirs maternels
                                              2013-2014
        (A adresser au pôle accueil familles de la mairie, 10 jours avant la date souhaitée, possibilité d’inscription sur le site de la mairie)

   Nom et prénom de l’enfant :
   Date de naissance :
   Adresse mail :
   Téléphone domicile :             Téléphone portable :
   Ecole maternelle d’origine :
    Centre  Maillecourt  Guichet  Mondétour

  Septembre 2013            Octobre 2013                   Novembre 2013                    Décembre 2013
   Mercredi 4               mercredi 2                    mercredi 6                     mercredi 4
   Mercredi 11              mercredi 9                    mercredi 13                    mercredi 11
   mercredi 18              mercredi 16                   mercredi 20                    mercredi 18
   mercredi 25                                             mercredi 27

  Janvier 2014              Février 2014                  Mars 2014                          Avril 2014
   mercredi 8               mercredi 5                   mercredi 5                        mercredi 2
   mercredi 15              mercredi 12                  mercredi 12                       mercredi 9
   mercredi 22                                            mercredi 19                       mercredi 30
   mercredi 29                                            mercredi 26

  Mai 2014                  Juin 2014                      Juillet 2014
   mercredi 7               mercredi 4                    mercredi 2
   mercredi 14              mercredi 11
   mercredi 21              mercredi 18
   mercredi 28              mercredi 25

J’atteste avoir pris connaissance des modalités d’inscriptions relatives à l’accueil de
loisirs maternel pour le mercredi.
Date                                   Signature obligatoire
Inscriptions occasionnelles pour les mercredis
                         aux accueils de loisirs maternels
                                 2013-2014
     (A adresser au pôle accueil familles de la mairie, 10 jours avant la date souhaitée, possibilité d’inscription sur le site de la mairie)

 Nom et prénom de l’enfant :
 Date de naissance :
 Adresse mail :
 Téléphone domicile :             Téléphone portable :
 Ecole maternelle d’origine :
  Centre  Maillecourt  Guichet  Mondétour

Septembre 2013         Octobre 2013                   Novembre 2013                     Décembre 2013
 Mercredi 4            mercredi 2                    mercredi 6                      mercredi 4
 Mercredi 11           mercredi 9                    mercredi 13                     mercredi 11
 mercredi 18           mercredi 16                   mercredi 20                     mercredi 18
 mercredi 25                                          mercredi 27

Janvier 2014            Février 2014                 Mars 2014                         Avril 2014
 mercredi 8             mercredi 5                  mercredi 5                       mercredi 2
 mercredi 15            mercredi 12                 mercredi 12                      mercredi 9
 mercredi 22                                         mercredi 19                      mercredi 30
 mercredi 29                                         mercredi 26

Mai 2014                 Juin 2014                   Juillet 2014
 mercredi 7              mercredi 4                 mercredi 2
 mercredi 14             mercredi 11
 mercredi 21             mercredi 18
 mercredi 28             mercredi 25

 J’atteste avoir pris connaissance des modalités d’inscriptions relatives à l’accueil de
 loisirs maternel pour le mercredi.
 Date                                   Signature obligatoire
Modalités d’inscription à la restauration scolaire

Fonctionnement

La restauration scolaire est un service proposé et assuré par la commune.
Les enfants sont accueillis sur chaque restaurant scolaire de 11h30 à 13h30 du lundi au vendredi hormis le
mercredi.
L’ensemble des repas est confectionné au sein de la cuisine centrale municipale.
Le contrôle de la qualité des repas est assuré par les chefs de cuisine, par la commission des menus et par une
diététicienne qui ont pour mission de veiller à l’équilibre nutritionnel, à la variété des menus et à la traçabilité
des denrées.
La surveillance des enfants est assurée par des agents d’animation, des ATSEM et des enseignants.

Modalités d’inscription

Plusieurs formules de fréquentations sont proposées aux familles :

         ► Abonnement 1 : 1 jour fixe par semaine
         ► Abonnement 2 : 2 jours fixes par semaine
         ► Abonnement 3 : 3 jours fixes par semaine
         ► Abonnement 4 : 4 jours par semaine
         ► Fréquentation occasionnelle

Les abonnements 1 à 4 impliquent le choix de jours fixes dans la semaine.
Si l’enfant doit venir exceptionnellement un jour supplémentaire ou en remplacement d’un autre jour, celui-ci
sera facturé au tarif occasionnel majoré en supplément du forfait.

Délai d’inscription :

Abonnement 1 à 4 jours :
Chaque famille doit inscrire son (ou ses) enfant (s) dans les délais fixés par la commune (cf « mon dossier
famille »).
En cas de changement de situation à la rentrée scolaire, des modifications pourront être apportées jusqu’au 13
septembre par écrit. Passé ce délai, l’inscription sera définitive.
Pour les enfants inscrits à l’école en cours d’année, le choix de l’abonnement doit être fait au plus tard dans les
quinze jours qui suivent l’inscription à l’école.

Restauration occasionnelle :
Afin de garantir un accueil de qualité pour les fréquentations occasionnelles, l’inscription doit être effectuée 10
jours avant la date souhaitée par courrier au pôle accueil familles de la mairie ou par mail à
accueilfamilles@mairie-orsay.fr.
Dans ce cas le tarif occasionnel 1 sera appliqué.

En cas de force majeure, une inscription à la restauration scolaire pourra intervenir le jour même auprès
de l’enseignant de la classe. Le tarif occasionnel 2 sera alors appliqué.

Changement de formule :
Pour répondre à des situations exceptionnelles, il est possible de modifier sa formule d’abonnement (changement
de situation professionnelle ou familiale, maternité).
Toute modification doit être adressée par courrier avec justificatifs à Monsieur le Maire. En cas
d’acceptation, elle prendra effet le 1er du mois suivant la demande.
La nouvelle formule sera applicable jusqu’à la fin de l’année scolaire.
Tarification

Les tarifs sont révisés chaque année, avant la rentrée des classes, et restent en vigueur pour toute l’année
scolaire.

Rythme hebdomadaire                          Facturation                Tarif
4 jours                                  100 % du forfait        Tarif de base
3 jours                                  75 % du forfait         Tarif de base
2 jours                                  50 % du forfait         Tarif de base
1 jour                                   25 % du forfait         Tarif de base
Repas occasionnel 1 (demande faite       5% du tarif             Tarif occasionnel 1
10 jours avant la date du repas)
Repas occasionnel 2 (demande faite       10% du tarif            Tarif occasionnel 2
moins de 10 jours avant la date du
repas)

Mensualisation :
L’abonnement de 1 à 4 jours donne lieu à 10 échéances d’un montant identique chaque mois.

Quotient familial :
Pour toutes les formules, y compris la formule occasionnelle, les tarifs sont établis en fonction du quotient
familial, calculé par le pôle accueil familles à la demande des familles.
Ce quotient est établi chaque année avant la date fixé par la commune (cf « mon dossier famille »).

Déduction pour absences

Pour des raisons de sécurité, toute absence d’un enfant à la cantine, un jour fixé dans le cadre de son forfait, doit
être signalée par écrit auprès du pôle accueil familles (mail : accueilfamilles@mairie-orsay.fr)

Décompte des absences :
Motifs d’absence ouvrant droit à déduction :
          ► Maladie de l’enfant.
          ► Circonstances exceptionnelles qui donneront lieu à un examen au cas par cas par l’Elu en charge de
la direction de l’Enfance.

Délais de carence et justificatifs
En cas d'absence de l'enfant de l'école et donc de la restauration scolaire, la journée pourra être décomptée sur
demande écrite ou par mail (accueilfamilles@mairie-orsay.fr). A partir du 2ème jour d’absence, un certificat
médical sera demandé pour valider la demande de déduction (documents originaux).

Les absences dues à des sorties organisées par l'école seront automatiquement décomptées sur le mois en cours.
Exemples :
►Journée de Grève : la journée d’absence sera déduite sur la facture du mois en cours.
►Sortie culturelle : la journée de sortie sera déduite sur la facture du mois en cours.
►classe de découverte : les journées seront déduites du mois en cours.

Modalités de paiement

Mode de règlement :
Une facture reprenant l’ensemble des services périscolaires est adressée mensuellement aux familles le mois
suivant.
Pour simplifier les démarches, la commune recommande le paiement par prélèvement automatique ou par le
biais du portail famille (internet).
Les autres modes de paiement sont les chèques et les espèces. Les chèques doivent être libellés à l’ordre du
régisseur de la régie famille.

Réclamations :
Toute réclamation est à formuler par écrit à la mairie au pôle accueil familles dans les 15 jours qui suivent la
réception de la facture.
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