Communiqué - Association of Canada ...
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Communiqué
Association des arpenteurs des terres du Canada Vol. 20 No. 1
Un message de la présidente, Tania Bigstone
Normalement, quand une personne prend la relève d’un chef TABLE DES MATIÈRES
de la trempe d’Anne, le défi est de taille... cependant,
puisqu’elle et moi sommes sur différents « cadres de référence Un message de la présidente ...................1
verticaux », je pense que je dois définir l’héritage d’Anne d’une Prix David Thompson ...............................3
manière différente. Résumé des réunions du Conseil ............4
Notes du directeur exécutif ......................7
Anne m’a légué la responsabilité de la prise en charge du Résultats du vote sur les amendements
« Nuage d’idées ». Ce « nuage » regorge d’idées, de aux règlements administratifs et au
commentaires, d’objectifs et de l’orientation future de règlement ATC ...........................................8
l’Association qu’Anne, le Conseil et les membres ont définis au Certification des hydrographes................9
cours de la dernière année. Il contient les lignes de pensées Conférence nationale des arpenteurs-
directrices du Conseil, mais aussi, les changements dans les géomètres 2016 .........................................10
méthodes que certains de nos comités doivent entreprendre. Il Le Prix du mérite Tim Koepke ..................11
comprend également la vision d’avenir pour l’Association et ses
Membre honoraire à vie ............................11
membres.
Conférence nationale des arpenteurs-
géomètres 2017 .........................................12
Le personnel de l’AATC et divers comités ont travaillé fort sur GeoEd ........................................................12
les initiatives liées au plan stratégique. Bien que le travail ait Initiative de reconnaissance des titres
été ardu, je tiens à dire que je pense que nous sommes sur la
de compétence acquis à l’étranger ..........13
bonne voie.
Bourses d’études de la Fondation de
l’A.A.T.C .....................................................14
Yvon Sanfaçon ..........................................14
Au cours de cette dernière année, nous avons vu
des changements au sein du comité de liaison avec
les autochtones — où nous visons à ce qu’il soit
digne de son nom en effectuant réellement la liaison
avec les Premières nations, au lieu de simplement
discuter des idées entre nous et les divers
ministères. Des exemples de ceci sont les
séminaires exceptionnels organisés par le comité de
liaison avec les autochtones au CNAG 2016, et qui
ont vu les présentateurs et certains membres de
l’AATC échanger idées et infocontact après les
séances. C’était excitant et encourageant à voir.
Nous avons également créé de nouveaux sous-
comités pour répondre à l’évolution démographique
des membres de l’Association, ainsi qu’en réponse à
la question de notre pertinence en tant qu’arpenteurs
des terres du Canada et pour examiner nos
honoraires professionnels.
Tania Bigstone, présidente de l’AATC, présentant un cadeau à la
Nous avons également prévu que nous avons
présidente sortante, Anne Cole.
besoin d’une présence virtuelle accrue qui se
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rapporte à la refonte de notre site Web, ainsi qu’aux crédits de PPC en ligne et au portail d’apprentissage ajoutés à
GeoEd.
Présenter l’AGA à Edmonton alors que je deviens présidente est plutôt approprié pour moi. Je suis allé au NAIT et
commencé ma carrière au bureau d’Edmonton de RNCan. J’ai fait mon entrée dans la profession à un moment où les
femmes étaient plus ou moins bien accueillies dans les bureaux d’arpentage — le bureau de RNCan ne m’a offert que
du soutien dans la profession d’arpenteur-géomètre. J’ai beaucoup appris du personnel de RNCan ou on m’a
considérée comme une égale. Je tiens à dire « Merci » à Peter Sullivan, Rick Beaumont, Jim Mackenzie, Al Bowler et
le personnel des différents bureaux de RNCan pour leur soutien. Les connaissances, le leadership et les expériences
sont quelque chose que je n’oublierai jamais. Un remerciement spécial à Jan Wentzel du bureau d’Ottawa de RNCan,
qui m’a fourni un soutien infaillible et de l’encouragement au fur et à mesure de la progression de ma carrière.
J’apprécie notre amitié et nos collaborations professionnelles toujours renouvelées.
Bien que je vive maintenant en Nouvelle-Écosse, mes racines sont en Alberta. J’ai grandi dans une petite ville environ
à une heure au sud-est d’Edmonton. Mon père est originaire de la nation Crie de Bigstone dans le nord de l’Alberta, et
ma mère est d’une petite ville à l’extérieur de Christchurch, Nouvelle-Zélande. Comme j’ai grandi avec ma mère, je n’ai
pas été exposée à mon héritage des Premières nations. Il n’y avait pas beaucoup de gens des Premières nations dans
mon école et en ville.
Ce ne fut qu’avec mon travail avec le Centre de ressources de gestion des terres des Premières nations et les
communautés des Premières nations avec lesquelles nous interagissons, que je trouvai la fierté de mon héritage et
l’appartenance à une Première nation. Au fil de mes discussions avec diverses collectivités des Premières nations, il
devint évident qu’une seule et même approche apprêtée à toutes les sauces ne fonctionne pas. Chaque communauté
est unique, tout comme le sont ses besoins. Certaines communautés veulent que l’AATC les aide à comprendre
comment lire les plans d’arpentage sachant que ces plans d’arpentage sont nécessaires et quels sont les rôles et les
responsabilités des différentes parties sont en ce qui concerne les levés. D’autres communautés créent cependant
leurs propres systèmes SIG, créent de solides partenariats d’affaires avec des entreprises d’arpentage et connaissent
les processus mieux que certains des arpenteurs.
Une de mes initiatives cette année sera d’essayer de combler les lacunes en matière de communication et d’éducation
sur des sujets et processus liés à l’arpentage entre les Premières nations et les membres de l’AATC.
Un autre objectif sera de maintenir et de travailler sur l’expansion de la reconnaissance nationale de l’Association
comme étant un chef de file dans de nombreux domaines et initiatives, telles que le travail effectué en ce qui concerne
la certification hydrographique.
Je pense que notre Association fait face à des obstacles majeurs tels que l’affirmation de notre pertinence et
l’importance du travail que nous faisons, nos changements constants de la démographie et de la réduction de nos
charges de travail quotidiennes. Mais, depuis l’obtention de mon brevet en 2004, je sais que nous sommes une
association forte, avec un Conseil dévoué, et des membres qui sont passionnés par le travail que nous faisons. Nous
pouvons nous adapter à la situation. Ça pourrait ne pas être une année facile, mais je suis impatiente de relever le défi
et j’espère que vous l’êtes tous autant que moi.
Je tiens à exprimer un grand merci à Joe Iles, qui a maintenant quitté le Conseil. Joe et moi sommes arrivés au
Conseil en même temps, et il sera difficile de terminer ce voyage sans lui. Il était une excellente ressource pour le
Conseil et pour moi. Toutefois, étant donné que j’ai le numéro de téléphone cellulaire de Joe, il ne s’en tirera pas aussi
facilement qu’il le pense.
Je tiens à remercier Jean-Claude et le personnel de l’AATC, Kevin, Martha et Teri pour toute leur aide, et ce, avant
même mon admission au Conseil. Je sais qu’ils me rendront la vie plus facile cette année, car je sais que je peux
continuer à compter sur eux pour leur inlassable éthique de travail, organisation et capacité de faire fonctionner
l’Association comme une machine bien rodée.
J’aimerais remercier les membres de m’avoir élue au Conseil. J’espère pouvoir compter sur votre confiance et votre
appui.
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Je tiens également à remercier mon acolyte, Andrew Morse. Il a la capacité de me calmer dans mes moments de
stress, et il a la capacité de me mettre au défi au besoin. Vu qu’il est arpenteur-géomètre lui aussi, nous
communiquons avec le même jargon d’arpentage et il est fasciné par les mêmes choses liées à l’arpentage qui
mèneraient une personne normale à mourir d’ennui en écoutant nos conversations. Merci de ton appui. Mon accession
à la présidence n’en sera que plus facile.
Et enfin, la dernière, mais non la moindre, je tiens à remercier Anne Cole pour sa direction et son leadership au cours
de cette dernière année. J’ai apprécié ton leadership, ton ingéniosité et ton intégrité. Je suis heureux de t’avoir comme
présidente sortante, puisque je sais que je pourrai toujours compter sur ton aide. Merci donc — J’ai hâte à l’année qui
s’amorce.
Tania L. Bigstone, ATC, PEILS
Présidente
Prix David Thompson
L’Association des arpenteurs des terres du Canada et Géomètres professionnels du Canada sont fiers d’annoncer les
gagnants de la huitième édition des prix David Thompson. Les prix ont été présentés lors de la Conférence nationale
des arpenteurs-géomètres à Edmonton, le 5 mai 2016.
Des prix nationaux en géomatique David Thompson sont décernés dans les catégories suivantes pour l’excellence
dans la profession d’arpenteur-géomètre :
« Innovation en géomatique » reconnaît un projet qui a exigé le plus d’innovation, soit par des méthodes
innovatrices dans un projet d’arpentage ou de techniques jamais ou rarement utilisées pour résoudre un
problème d’arpentage.
« Applications en arpentage foncier présentant un défi considérable » reconnaît un projet qui applique des
méthodes d’arpentage foncier et de la technologie pour résoudre un problème technique présentant un défi de
taille.
« Apport à la société » reconnaît un projet qui a eu l’impact le plus positif sur la société, telle qu’une
implication importante dans de nouvelles infrastructures dans les pays du Tiers-Monde, une contribution
majeure en cas de catastrophe naturelle, ou de transfert technologique ou de renforcement des capacités
dans des communautés désavantagées
Innovation en géomatique
Dans la catégorie Innovation en géomatique, le
gagnant était Ryan Schuler de Sub-Arctic Surveys Ltd
pour le projet intitulé « Surveillance des déformations
de routes d’hiver dans les Territoires du Nord-Ouest ».
Sub-Arctic Surveys Ltd. a développé une procédure qui
permet des observations précises, à haute fréquence,
de la déviation de la glace, recueillies indépendamment
des conditions météorologiques, de la circulation des
convois, ou d’autres limitations, telle que la glace
dangereuse. Les données recueillies ont permis une
analyse impossible à réaliser avec les méthodes de
mesure traditionnelles. Les données fournissent des informations qui peuvent être utilisées pour éprouver et mettre à
jour les théories traditionnelles d’ingénierie de la glace en ce qui a trait à la capacité maximale de chargement et les
limites de vitesse, en plus de fournir des informations sur les conditions de glace à problème.
Un des finalistes pour ce prix était Robert Halliday de Tulloch Engineering pour le projet « Développement minier
Magino et Richmond », qui consistait en la création d’un plan d’exploitation minière qui devait tenir compte des conflits
entre des droits de surface et les droits miniers en utilisant des informations provenant de sources multiples. Un autre
finaliste était Paul Dixon d’Opus Stewart Weir Ltd. pour « L’arpentage d’une frontière isolée entre les territoires du
Nunavut et du Nord-Ouest », d’une longueur de 1 700 km.
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Applications en arpentage foncier présentant un défi considérable
Dans la catégorie « Applications en arpentage
foncier présentant un défi considérable », le
gagnant était Paul Dixon d’Opus Stewart Weir Ltd.
pour le projet intitulé « L’arpentage d’une frontière
isolée entre les territoires du Nunavut et du Nord-
Ouest »,
Cet arpentage cadastral historique d’une partie de
la frontière entre les Territoires du Nord-Ouest et le
Nunavut a été mené dans l’un des endroits les plus
reculés de l’Arctique canadien. Il comprenait la
détermination d’une base d’opérations d’une
étendue d’environ 1 700 km afin de répondre aux exigences de l’arpentage foncier et de la démarcation des cinq
segments de frontières artificielles et naturelles.
Un des finalistes pour ce prix était Robert Halliday de Tulloch Engineering pour le projet « Développement minier
Magino et Richmond », qui consistait à la création d’un plan d’exploitation minière qui devait tenir compte des conflits
entre des droits de surface et les droits miniers en utilisant des informations provenant de sources multiples. Un autre
finaliste était Carlo Monette d’Altus Geomatics pour le projet « Arpentage pour l’échange de terrains – Première Nation
Makwa Sahgaiehcan », un projet où l’utilisation d’un drone a permis de surmonter les défis posés par des obstacles
naturels.
Apport à la société
Dans la catégorie Apport à la société, le gagnant était Ryan Schuler (voir photo à droite
où Ryan reçoit une plaque de la présidente de l’AATC, J. Anne Cole) de Sub-Arctic
Surveys Ltd pour le projet intitulé “Surveillance des déformations de routes d’hiver dans
les Territoires du Nord-Ouest”. Sub-Arctic Surveys Ltd. a développé une procédure qui
permet des observations précises, à haute fréquence des déviations de la glace,
recueillies indépendamment des conditions météorologiques, de la circulation des
convois, ou d’autres limitations, telle que la glace dangereuse. Les données recueillies
ont permis une analyse qui impossible à réaliser avec les méthodes de mesure
traditionnelles. Les données fournissent des informations qui peuvent être utilisées pour
éprouver et mettre à jour les théories traditionnelles d’ingénierie de la glace en ce qui a
trait à la capacité maximale de chargement, les limites de vitesse, en plus de fournir des
informations sur les conditions de glace à problème.
Un des finalistes pour ce prix était Robert Halliday de Tulloch Engineering pour le projet
“ Développement minier Magino et Richmond”, qui consistait en la création d’un plan
d’exploitation minière qui devait tenir compte des conflits entre des droits de surface et
les droits miniers en utilisant des informations provenant de sources multiples. Un autre
finaliste était Paul Dixon d’Opus Stewart Weir Ltd. pour “L’arpentage d’une frontière
isolée entre les territoires du Nunavut et du Nord-Ouest”, d’une longueur de 1 700 km.
Tout arpenteur-géomètre breveté, membre d’une association (ou ordre) professionnelle
d’arpentage canadien, et qui présente un projet qui a été complété au cours des trois (3)
dernières années sera considéré comme admissible à un prix. La date limite de mise en
candidature est le mercredi 11 janvier 2017.
L’Association des arpenteurs des terres du Canada, l’AATC, est une association
professionnelle de juridiction fédérale. Elle est composée de 640 membres répartis aux
quatre coins du Canada qui ont une expertise en arpentage, en photogrammétrie, en
télédétection, en géodésie, en hydrographie et en systèmes d’information fonciers. Pour
plus d’information, visitez : www.acls-aatc.ca.
Créée, mise sur pied et exploitée par des arpenteurs-géomètres canadiens, l’association des Géomètres
professionnels du Canada a pour mission de constituer une communauté forte et diversifiée de géomètres
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professionnels qui ont misé sur l’excellence de leur travail pour dépasser les attentes de leur clientèle, visitez :
http://www.psc-gpc.ca/surveyors/
Pour les détails sur les prix nationaux en géomatique David Thompson, visitez :
http://davidthompsonawards.ca/accueil/
Résumé des réunions du Conseil
Le 27 août 2015 : GoToMeeting
Étude et entente avec le comité des Règlements administratifs et de la législation sur les amendements aux
articles 25 et 52 de la Loi sur les ATC et l’article 7.1 des Règlements administratifs.
On a dû abréger la réunion à cause de problèmes de communication.
Le 24 septembre 2015 : GoToMeeting
Rapport présenté par Hal Janes sur les activités de GPC.
Jean-Claude Tétreault et la présidente, Anne Cole, ont été nommés pour rédiger l’ébauche de la soumission à
EDSC pour l’obtention de financement du gouvernement fédéral pour l’initiative sur la reconnaissance des
titres de compétence étrangers.
Revue du progrès des initiatives liées au plan stratégique.
Le 19 octobre 2015 : GoToMeeting
Présentation du nouveau look du portail GeoEd.
Décision d’appuyer la demande de GPC de participer à la table du Conseil canadien sur la géomatique.
Le 5 et 6 novembre 2015 : Face à face
Décision de nantir une bourse de 1 000 $ afin de permettre à un jeune arpenteur de participer à la Conférence
des jeunes arpenteurs de la FIG.
Examen et approbation de la composition des comités et groupes de travail de l’AATC et de leurs présidents.
Approbation du mandat d’un nouveau groupe de travail qui établira de nouveaux groupes régionaux.
Étude d’une série d’amendements proposés aux Règlements administratifs. Rétroaction acheminée au comité
des Règlements administratifs et de la législation.
Décision de mettre sur pied deux groupes de travail en réponse aux énoncés de Geoff Coles de AINC lors de
la CNAG 2015 :
o Étude des coûts des levés sur les terres autochtones
o Étude sur la capacité des ATC.
Étude d’un programme de certification présenté par le comité de PPC. Plus de travail est requis.
Discussion des recommandations du groupe de travail sur les Finances et les RH. Le Conseil a décidé d’agir
sur les recommandations suivantes :
o Augmenter les frais facturés au CCEAG pour le soutien administratif
o Approbation de la ligne directrice pour la gestion du Fonds d’investissement de l’AATC pour le Fonds
d’investissement présenté par le groupe de travail.
Décision de devenir membre de GeoAlliance.
Approbation de la recommandation du comité d’examen d’offrir un brevet d’ATC à Ron Robichaud d’Amherst,
Nouvelle-Écosse.
Le Conseil a étudié la Vision et la Mission tirées de la session de planification stratégique précédente.
Mise à jour des initiatives pertinentes à la planification stratégique.
Décision d’offrir le statut de membre honoraire à vie à Jean-Noël Lechasseur.
Approbation de l’organigramme de la certification des hydrographes qui servira de base à la demande de
l’AATC auprès de l’IBSC.
Le 30 novembre 2015 : GoToMeeting
Approbation des amendements proposés aux articles 13.7 et 13.8 des Règlements administratifs.
Étude d’un programme éducatif proposé sur la gestion des terres devant être présenté par le Groupe
technique des Premières nations. Lettre doit être expédiée manifestant l’intérêt de l’AATC au projet.
Étude de nouvelles recommandations par le groupe de travail des Finances et des RH. Aucune décision pour
le moment.
Le Conseil a instruit le service d’examen de la pratique de procéder à des examens sur le terrain des membres
de l’AATC de la Saskatchewan.
Le 11 janvier 2016 : GoToMeeting
Approbation de la recommandation du comité d’examen d’offrir un brevet d’ATC aux candidats suivants :
o José M’Bala d’Ottawa
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o Anthony Best de Yellowknife et
o Jennifer Rosenbrantz de Calgary
Étude d’une série d’amendements proposés aux Règlements administratifs. Rétroaction acheminée au comité
des Règlements administratifs et de la législation.
Décision d’envoyer une lettre exprimant les préoccupations de l’AATC au sujet d’un changement proposé dans
les statuts de l’ABCLS qui permettrait à ceux qui obtiennent leur diplôme du programme d’études au BCIT de
devenir un BCLS sans avoir besoin de passer par le CCEAG.
Le 2 février 2016 : GoToMeeting
Approbation du rapport annuel 2014-2015 de l’AATC.
Étude de l’ébauche du budget proposé pour 2016.
Jean-Claude Tétreault participera à la réunion de GeoAlliance à Calgary en mars.
Nomination de deux membres du Conseil pour étudier les candidatures au Prix Tim Koepke.
Nomination de la gestionnaire de l’examen de la pratique de l’AATC, Julia Meldrum comme registraire
suppléante lorsque le registraire officiel est en vacances ou en congé en 2016.
Le 1er mars 2016 : GoToMeeting
Étude de la deuxième ébauche du budget proposé pour 2016.
Approbation du mandat du groupe de travail sur les coûts d’arpentage.
Le Conseil s’entend pour recommander l’approbation des résolutions d’amendement aux Règlements
administratifs 2016-1 et 2016-6 par les membres. Les résolutions 2016-2 et 2016-4 exigent du travail
supplémentaire.
Décision de renouveler le statut de membre de l’AATC avec l’ACSG.
Approbation de Bruce Calderbank comme gagnant du Prix Tim Koepke pour 2016.
Approbation de la recommandation du comité d’examen d’offrir un brevet à Randy Waye de Miramichi,
Nouveau-Brunswick.
Le 24 mars 2016 : GoToMeeting
Le Conseil s’entend pour recommander l’approbation des résolutions d’amendement aux Règlements
administratifs 2016-2 et 2016-7 par les membres.
Élection de Marie Robidoux comme représentante de l’AATC auprès du Conseil d’administration du CCEAG.
Le 19 avril 2016 : GoToMeeting
Approbation du budget 2016 de l’AATC.
Approbation de la recommandation du comité d’examen d’offrir un brevet à Jonathan Tingley de Calgary,
Alberta.
Le Conseil s’entend pour recommander l’approbation de la résolution d’amendement au Règlement sur les
ATC R2016-1 par les membres.
Nomination de D. Fecteau comme liaison avec le Conseil auprès du comité des plaintes.
Nomination de G. Connolly au comité des plaintes et retrait de celui-ci du comité de discipline.
Le 6 mai 2016 : Face à face
Les nouveaux conseillers Robert Pinkerton et Carl Friesen sont accueillis au Conseil.
Débreffage du Conseil portant sur la CNAG 2016.
Décision de tenir la Conférence nationale des arpenteurs-géomètres de 2019 à Halifax au mois de mai, à une
date propice.
Examen de la composition des comités et groupes de travail de l’AATC et nomination des responsables de la
liaison avec le Conseil.
Décision d’aller de l’avant avec la motion des membres en session plénière d’expédier 5 000 $ à la Coix-
Rouge afin d’appuyer les efforts à Fort McMurray.
Le 24 mai 2016 : GoToMeeting
Nomination de Tania Bigstone au panel de sélection d’un nouveau conseiller non membre.
Approbation de la recommandation du comité d’examen d’offrir un brevet à Timothy M. Crowell de Halifax,
Nouvelle-Écosse et Yurendra Pandher d’Edmonton, Alberta.
Décision d’expédier une note aux membres leur demandant leurs commentaires sur les modifications
proposées à la Loi sur les ATC.
Le registraire a été mis au courant d’un cas de pratique illégale alléguée au Québec. Une lettre demandant à
l’individu de cesser cette activité sera expédiée.
Nouvelle nomination de Marie Robidoux et de Julian Goodyear au comité d’examen.
Nouvelle nomination de Marie Robidoux comme examinatrice spéciale pour l’examen sur les questions des
politiques autochtones.
Décision de contribuer 2 000 $ à la création du défi d’arpentage des Guides.
AOÛT 2016 COMMUNIQUÉ - 6
Le 28 juin 2016 : GoToMeeting
Approbation de la recommandation du comité d’examen d’offrir un brevet à Scott Maguire de Fort St. John,
Colombie-Britannique.
Faisant suite à l’approbation par les membres de la modification au Règlement R2016-1, le Conseil approuve
l’amendement.
Décision d’expédier un article à toutes les associations-sœurs sur l’exigence de détenir un permis de l’AATC
pour effectuer des levés cadastraux sur les terres du Canada.
Revue des salaires du personnel.
Approbation de la proposition du service d’examen de la pratique pour les examens sur le terrain en
Saskatchewan.
Le 19 juillet 2016 : GoToMeeting
Faisant suite à l’approbation par les membres des modifications aux Règlements administratifs 2016-1, -2, -3,
et -4, le Conseil approuve les amendements.
N’ayant reçu aucun commentaire de la part des membres, le Conseil a décidé de faire parvenir les
modifications proposées à la Loi sur les ATC au ministre de RNCan pour considération.
Le Conseil a reçu un breffage sur un projet pilote pour des levés dans la Réserve Wikwemikong. Décision de
faire parvenir une lettre à la communauté manifestant l’intérêt de l’AATC.
Approbation d’une proposition pour le développement d’un site Web pour la diffusion d’information foncière
pertinente aux « meilleures pratiques » sur l’utilisation et le développement des terres autochtones.
Notes du directeur exécutif
Le Conseil de 2016-2017
Les membres suivants ont été confirmés lors de l’AGA de mai dernier :
POST NOM RÉSIDENCE
Présidente Tania Bigstone Dartmouth, Nouvelle-Écosse
Présidente sortante J. Anne Cole Sudbury, Ontario
Vice-président Cameron Twa Yellowknife, Territoires du Nord-
Ouest
e
Conseiller 3 année Dominique Fecteau Mont-Tremblant, Québec
e
Conseiller 2 année G.C. (Carl) Friesen Whitehorse, Yukon
re
Conseiller 1 année Robert Andrew Pinkerton Calgary, Alberta
Conseiller nommé Geoffrey Connolly Cornwall, Île-du-Prince-Édouard
Conseiller nommé Inoccupé
Arpenteur général Peter Sullivan Edmonton, Alberta
Les nouveaux ATC:
Félicitations aux personnes suivantes qui ont reçu un brevet d’ATC depuis le dernier numéro de Communiqué :
Chadwick Lorne Johnson, Sherwood Park, Alberta
Andrew Christian, Edmonton, Alberta
Ronald Louis Joseph Robichaud, Amherst, Nouvelle-Écosse
José M’Bala, Ottawa, Ontario
Anthony Donald Best, Yellowknife, Territoires du Nord-Ouest
Jennifer Rosenkranz, Calgary, Alberta
Randy Wendell Waye, Miramichi, Nouveau-Brunswick
Jonathan Michael Tingley, Calgary, Alberta
Scott Anthony Maguire, Fort St. John, Colombie-Britannique et
Yurendra S. Pandher, Edmonton, Alberta
Bienvenu à la famille ATC.
Plaintes et discipline
L’AATC a reçu une plainte formelle en avril dernier. Le comité des plaintes de l’AATC examine actuellement ladite
plainte. Il n’y a pas d’autres dossiers de plainte et aucun cas de discipline en ce moment.
Jim MacKenzie prend sa retraite
AOÛT 2016 COMMUNIQUÉ - 7
J’ai assisté au lunch de retraite de Jim le 3 mai dernier. Jim était l’arpenteur général adjoint Ouest à la DAG. Bonne
retraite Jim !
RICS
Les membres de l’AATC ayant été membre depuis au moins 5 ans sont admissibles à devenir membres de la Royal
Institution of Chartered Surveyors (RICS). Si vous souhaitez bénéficier de cette occasion, la première étape consiste à
remplir le formulaire « RICS – Request for Membership Form – ACLS Direct Entry 2016 » disponible dans la section
« Formulaires » du site Web. Les sections intitulées « Academic Qualifications » et « Senior Professional Criteria »
peuvent être laissés en blanc, car ils ne sont pas nécessaires. Bien sûr, pour la section "Pathway" vous sélectionnez
« Geomatics ». Assurez-vous de compléter la section « Professional Experience » du moment où vous avez reçu votre
brevet d’AATC jusqu’à présent pour montrer que vous avez au moins 5 années d’expérience.
Expédiez votre formulaire dûment rempli et une copie de votre brevet d’ATC par courriel à Frederick (Fred) Cano à
fcano@rics.org avec RICS Amériques. Votre demande sera examinée et une fois approuvée pour l’adhésion, vous
recevrez un formulaire d’« Application for Direct Entry to RICS Membership ». Ne soyez pas alarmé par la section «For
the Proposer to Complete ». Si vous ne connaissez pas de membres de la RICS dans votre région, contacter Fred
Cano à New York au 646-786-8368 ou par courriel ; il vous mettra en contact avec un membre de la RICS. Avec la
lettre d’invitation envoyée avec ce formulaire, Fred va également vous fournir un lien Web spécifique pour votre cours
de déontologie qui doit également être complété.
Jean-Claude Tétreault, a.t.C., a.-g., MBA
Directeur exécutif
Résultats du vote sur les amendements aux règlements administratifs et au
règlement ATC
L’Association a reçu un total de 142 bulletins de vote électroniques pour des amendements au règlement ATC pour
permettre l’usage de signatures numériques par les détenteurs de permis de l’AATC. Une majorité de 2/3 est requise
des votes reçus pour approuver un amendement. Voici les résultats :
137 membres ont approuvé les amendements ;
5 membres n’ont pas approuvé les amendements.
En ce qui a trait aux amendements proposés aux règlements administratifs, l’Association a reçu un total de 90 bulletins
de vote électroniques. Une majorité de 2/3 est requise des votes reçus pour approuver un amendement. Voici les
résultats :
Résolution 1 pour la maintenance et la disponibilité des règlements administratifs de l’Association : 88
membres ont approuvé l’amendement et 2 contre pour un total de 90 votes
Résolution 2 pour proposer une version révisée combinée française-anglaise des règlements administratifs de
l’Association : 87 membres ont approuvé l’amendement et 0 contre pour un total de 87 votes.
Résolution 3 sur la participation des membres aux modifications à la législation : 90 membres ont approuvé
l’amendement et 0 contre pour un total de 90 votes.
Résolution 4 pour augmenter des cotisations annuelles pour membres réguliers et le permis d’exercice : 75
membres ont approuvé l’amendement et 15 contre pour un total de 90 votes.
Toutes les résolutions ont été approuvées par les membres de l’AATC. Les amendements aux règlements
administratifs contenus dans les résolutions 1, 2 et 3 sont entrés en vigueur le 1er août dernier. Les amendements de
la résolution 4 entreront en vigueur le 1er janvier 2017. Les amendements proposés au règlement ATC ont été
envoyés au ministre de RNCan pour son approbation.
Nous tenons à remercier tous les membres qui ont voté.
AOÛT 2016 COMMUNIQUÉ - 8Certification des hydrographes
L’Association arpenteurs des terres du Canada (AATC) a mis au
point un modèle de certification pour les hydrographes qui est
maintenant prêt à recevoir des demandes. Le programme est conçu
pour promouvoir la formation catégorie A ou B agréée par l’IBSC au
Canada, tout en standardisant les exigences et connaissances
requises pour les personnes possédant une formation et de
l’expérience non agréées en hydrographie. Le programme de
certification de l’AATC est ouvert aux hydrographes et arpenteurs
extracôtiers tant détenteurs que non-détenteurs de brevets au
Canada et de l’étranger.
Le Comité international FIG-OHI-ACI sur les normes de compétence
pour les hydrographes et les spécialistes en cartographie marine
(IBSC) a officiellement accordé son agrément au programme de
certification des hydrographes de l’AATC en avril 2016.
À gauche, le directeur exécutif de l’AATC, Jean-
Le Centre interdisciplinaire de développement en cartographie des Claude Tétreault, reçoit les félicitations du
océans (CIDCO) de Rimouski, Québec a obtenu la reconnaissance président de l’IBSC, Nicolas Seube à Brest,
catégorie B de l’IBSC de son programme de formation en France.
hydrographie en 2015 et la Marine Institute de Terre-Neuve a obtenu
la reconnaissance catégorie B de l’IBSC en 2016. Ce sont d’excellentes nouvelles pour la profession hydrographique
au Canada. L’étape suivante logique pour les diplômés de ces programmes est la reconnaissance par un organisme
national — la certification par l’AATC devient ainsi le choix qui s’impose.
Niveaux de certification
Le programme de l’AATC comporte deux niveaux de certification.
Niveau 1 — Hydrographe certifié (HC)
Un hydrographe certifié possède les compétences pour entreprendre et gérer des projets d’hydrographie. Trois
itinéraires mènent à ce niveau.
Cours de catégorie A
Les individus ayant réussi un cours de catégorie A reconnu par l’IBSC sont admissibles à une certification Niveau 1
s’ils cumulent jusqu’à deux années d’expérience pratique en hydrographie avec un niveau de responsabilité
substantiel jugé acceptable par le panel de certification des hydrographes du Canada (CHCP).
Cours de catégorie B
Les individus ayant réussi un cours de catégorie B reconnu par l’IBSC et qui possèdent un certificat d’achèvement du
Conseil canadien des examinateurs pour les arpenteurs-géomètres (CCEAG) sont admissibles à la certification
Niveau 1 s’ils cumulent jusqu’à trois années d’expérience dont deux d’expérience pratique en hydrographie avec un
niveau de responsabilité substantiel jugé acceptable par le CHCP.
Brevet ATC, BSc. en arpentage ou certificat d’achèvement du CCEAG
Les individus titulaires d’un brevet d’arpenteur des terres du Canada (ATC), ou d’un certificat d’achèvement du
CCEAG ou d’un diplôme de deuxième cycle (baccalauréat) en arpentage sont admissibles à la certification Niveau 1
s’ils ont réussi l’examen sur l’arpentage hydrographique avancé E2 du CCEAG et cumulent jusqu’à 5 années
d’expérience dont deux d’expérience pratique en hydrographie avec un niveau de responsabilité substantiel jugé
acceptable par le CHCP.
Niveau 2 Technicien certifié en hydrographie (TechCH)
Un technicien certifié en hydrographie possède les compétences pour appuyer les projets d’hydrographie.
Deux itinéraires mènent à ce niveau.
AOÛT 2016 COMMUNIQUÉ - 9Cours de catégorie B
Les individus ayant réussi un cours de catégorie B reconnu par l’IBSC sont admissibles à une certification Niveau 2
s’ils cumulent jusqu’à deux années d’expérience pratique en hydrographie avec un niveau de responsabilité
substantiel jugé acceptable par le CHCP.
Diplôme ou certificat en arpentage ou équivalence
Les individus qui ont réussi un programme de diplôme collégial de 2 ou 3 ans ou de certificat en arpentage ou
l’équivalent sont admissibles à la certification Niveau 2 s’ils ont réussi les examens du CCEAG portant sur les
sujets C1, C2, C4, C5, C6, C7, C12 et E2 ou ont réussi des cours reconnus par le CCEAG portant sur les sujets
suivants : C1 – Mathématiques ; C2 – Estimation des moindres carrés et analyse de données ; C4 – Systèmes de
coordonnées et projections cartographiques ; C5 – Systèmes d’information géospatiale ; C6 – Positionnement
géodésique ; C7 – Télédétection et photogrammétrie, C12 – Levés hydrographiques, et E2 Levés hydrographiques
avancés. Les candidats devront de plus cumuler jusqu’à deux années d’expérience pratique en hydrographie avec un
niveau de responsabilité substantiel jugé acceptable par le CHCP.
Pour des informations complètes sur le programme, téléchargez le manuel du candidat è partir du site Web de l’AATC.
Procédures de soumission
Le CHCP se rencontre tous les quatre mois afin d’étudier les candidatures et avise le comité d’examen de l’AATC de
ses décisions. La date de tombée des soumissions est fixée à un mois précédent chaque rencontre du CHCP. Les
dates de ces rencontres n’ont pas encore été fixées par le CHCP.
Les formulaires sont disponibles sur la page Formulaires du site Web. Allez à "Prgramme de certification des
hydrographes".
Conférence nationale des arpenteurs-géomètres 2016
Cette année, la Conférence nationale des arpenteurs-
géomètres a eu lieu à l’hôtel Sutton Place à Edmonton, Alberta
du 4 au 6 mai 2016.
Le thème de cette année était “La porte du Nord : à travers les
courants”. Les séminaires suivants ont été présentés :
Explorer le cadastre numérique au Canada
Fournissant une fondation pour le développement sur
les terres autochtones et
L’arpenteur extracôtier. Le nouveau programme de
certification des hydrographes a été lancé à ce
séminaire.
Nous avions l’honneur de la présence des deux conférenciers
de marque suivants :
Denis Hains, directeur général, Service
hydrographique du Canada. La position porte aussi le
titre d’hydrographe général du Canada. Le sujet de sa
présentation était : « Cartographie des Nouveaux
Mondes et de nouvelles perspectives » qui était une
présentation multimédia étonnante.
Robert Louie, LL.B., OC, de Kelowna, Colombie-
Britannique est le chef de la Première Nation de
La présidente de l’AATC, Tania Bigstone, présente un Westbank. Le chef Louie nous a parlé de la réussite
certificat de reconnaissance au conseiller sortant Gord de l’Initiative de gestion des terres des Premières
Stark nations.
Encore une fois cette année, les membres pouvaient assister à l’AGA de leur résidence ou bureau grâce à
GoToTraining. L’expérience du spectateur était meilleure que l’an dernier.
AOÛT 2016 COMMUNIQUÉ - 10Ce fut notre plus grande participation à la Conférence nationale avec 153 délégués. Merci à nos commanditaires,
exposants, et ceux qui y ont participé.
Le Prix du mérite Tim Koepke
En 2012, le « Prix du mérite Tim Koepke » a été créé pour reconnaître les
personnes qui ont apporté une contribution extraordinaire et fourni des
services exceptionnels à l’AATC. Le premier prix a été décerné à Tim Koepke
lors de la Conférence nationale des arpenteurs-géomètres en 2013.
Nous avons été honorés de présenter le Prix du mérite Tim Koepke 2016 à
Bruce Calderbank lors de la Conférence nationale des arpenteurs-
géomètres 2016 à Edmonton.
Bruce Calderbank est un membre actif de l’Association des arpenteurs des
terres du Canada avec de nombreuses heures de bénévolat à son actif depuis
1997. Il a servi de mentor à de nouveaux membres de l’Association et à ceux
qui tentent d’obtenir la reconnaissance par les examens professionnels de
l’AATC.
De 1997 à 2001, Bruce a été président du comité de perfectionnement
professionnel continu, période pendant laquelle il a également été membre du
comité des questions extracôtières. Entre 2003 et 2006, Bruce a consacré
1285 heures de bénévolat à la publication de Zone Extracôtière Canadienne,
Bruce Calderbank recevant le prix des Juridiction, Droits, et Gestion. Il a continué à siéger au comité des questions
mains de Tim Koepke extracôtières et en est maintenant président.
Au cours des deux dernières, Bruce a également été très impliqué dans le processus de soumission du programme de
certification des hydrographes de l’AATC présenté au IBSC, faisant partie de ce groupe de travail. En 2015, Bruce a
consacré plus de 100 heures à ce groupe de travail, et a fourni des informations précieuses à la révision du
programme pour les cours C12 et E2 afin de faciliter le processus d’accréditation.
Membre honoraire à vie
L’Association était fière d’introniser Jean-Noël Lechasseur comme nouveau
membre honoraire à vie à la Conférence nationale des arpenteurs-géomètres
de 2016 à Edmonton.
Jean-Noël Lechasseur est diplômé en arpentage de l’Université Laval, Québec
depuis 1976 et a reçu sa licence d’arpenteur-géomètre la même année. En
1981, il a obtenu son brevet d’arpenteur des terres du Canada. Il poursuivit ses
études et obtint sa maîtrise en administration des affaires, option finance de
l’école des Hautes Études Commerciales de l’Université de Montréal en 1986.
De 1971 à 1976, il a été à l’emploi de la firme Béliveau-Couture, arpenteurs-
géomètres à titre de stagiaire arpenteur-géomètre et à titre d’arpenteur-
géomètre responsable de 1976-1981. En 1981, il s’est lié à Gendron Lefebvre
inc. à titre de directeur adjoint du service de géomatique et directeur du même
service la même année jusqu’en 1992. De juin 1992 à 1999, suite à une
restructuration du service et au regroupement avec la firme Tecsult, il oeuvre à
titre de directeur adjoint et responsable des projets spéciaux au niveau national
et international.
Pour résumer ses activités para professionnelles au cours de sa carrière, Jean-
Noël a été président du comité de la revue de l’Ordre des arpenteurs-géomètres Jean- Noël Lechasseur recevant un
du Québec (OAGQ) (1978-1982) ; président du Conseil des Levés certificat confirmant qu’il est membre
Cartographiques du Québec (CLECQ) (1983) ; président du comité des honoraire à vie de la présidente
techniciens et technologues de l’ACSG (1985), président de l’Association des sortante Anne Cole
AOÛT 2016 COMMUNIQUÉ - 11Arpenteurs des Terres du Canada (AATC) (1988-1990) ; membre de la commission des examinateurs des arpenteurs
des terres du Canada (1991 – 1997 et 1999 à 2016) ; président du comité de publication de l’ACSG (1995) ;
coprésident du comité des bourses d’études de Géomatique Canada pour l’ACSG (1999-2008) ; coprésident du comité
des bouses commémoratives du fond Hans Klinkenberg (1999 à aujourd’hui); membre du comité des prix David
Thompson pour les arpenteurs des terres du Canada (2010 à aujourd’hui) ; Jean-Noël Lechasseur a été membre de
l’ACSG depuis 1976 et est membre du conseil d’administration de l’ACSG, section de Montréal (1981 à aujourd’hui),
président de la section (1983) et président de l’ACSG (1996-1997).
Conférence nationale des arpenteurs-géomètres 2017 : Les arpenteurs-
géomètres canadiens, la pierre angulaire d’un pays
La conférence nationale des arpenteurs 2017 : Un un événement historique que vous ne voulez pas manquer !
Joignez-vous à vos confrères de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, de l’Association des
arpenteurs-géomètres de l’Ontario et de l’Association des arpenteurs des terres du Canada pour célébrer la
contribution inestimable des arpenteurs à la construction de notre pays.
Pour la première fois, les associations d’arpenteurs
canadiennes, ontariennes et québécoises s’unissent
pour organiser une conférence qui soulignera le
courage, l’ingéniosité, la détermination et la
compétence de ces professionnels au développement
de ce qui est devenu le Canada
Dans le cadre des célébrations du 150e anniversaire
du Canada, Ottawa vous invite à cette conférence
unique : venez voir comment nos ancêtres ont
façonné le pays ; venez échanger avec vos confrères
canadiens ; venez en apprendre davantage sur les enjeux qui touchent, non seulement le Canada de demain, mais
aussi l’ensemble des pays de par le monde.
Venez vous divertir dans la Capitale. Les arpenteurs ont tant donné par le passé et ont tant à offrir pour le futur :
participez à ce moment historique !
Le thème de la conférence est : Les arpenteurs-géomètres canadiens, la pierre angulaire d’un pays. SVP, visitez :
http://www.arpenteurs2017.ca/ pour les détails. Nous attendons 1 000 délégués des 4 coins du Canada et du monde
pour nous aider à célébrer les réalisations de la profession d’arpenteur-géomètre et de son impact sur l’économie de
notre pays.
La conférence aura lieu les 1 et 2 mars 2017 au centre des congrès Shaw. L’AGA de l’AATC aura lieu une journée
avant soit le 28 février 2017.
Venez célébrer le 150e anniversaire du Canala l’an prochain !
GeoEd
Vu l’étendue géographique de ses membres, l’AATC améliorera la provision du PPC par l’entremise d’initiatives de
formation à distance. Parmi celles-ci, on trouve des cours offerts en partenariat avec des associations sœurs, des
universités ainsi que sur GeoEd.
GeoEd est une démarche collaborative qui vise à inclure toutes les associations provinciales et fédérales d’arpentage
du Canada pour promouvoir un perfectionnement professionnel continu accessible. L’initiative a été conçue et
développée par l’AATC lorsqu’elle a reconnu le besoin d’un forum national pour le perfectionnement professionnel
continu (PPC). L’AATC continue de maintenir le portail de ce qui, nous l’espérons, deviendra une approche
collaborative de partage des ressources et de l’expertise afin de développer une structure d’apprentissage nationale.
D’autres associations d’arpentage (Association of British Columbia Land Surveyors, Alberta Land Surveyors’
Association, Association of Ontario Land Surveyors, Association of Nova Scotia Land Surveyors, Association of Prince
AOÛT 2016 COMMUNIQUÉ - 12Edward Island Land Surveyors, l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec et Géomètres professionnels du
Canada) se sont jointes à GeoEd à titre de fournisseurs enregistrés.
Le portail GeoEd se remplit actuellement de cours en ligne portant sur une foule de sujets offerts d’un clic de la souris.
Aujourd’hui, 90 cours sont offerts sur GeoEd, comparativement à 23 l’an dernier, une progression de 391 %.
Ces cours consistent en des webinaires interactifs en direct, mais la plupart sont des cours en autoapprentissage avec
des enregistrements vidéo et autre matériel numérique. Les arpenteurs-géomètres peuvent s’inscrire à n’importe quel
cours et le compléter selon leur propre échéancier.
L’AATC a décidé de passer à la prochaine étape en créant un système de gestion de l’apprentissage fonctionnel qui
améliorera l’expérience des usagers en plus de permettre les contrôles. Le nouveau portail a été lancé en janvier
dernier.
GeoEd est l’outil préféré des arpenteurs-géomètres qui désirent profiter d’un processus de perfectionnement
professionnel facile d’accès partout au Canada. Veuillez visiter GeoEd à : www.geoed.ca
Initiative de reconnaissance des titres de compétence acquis à l’étranger.
En décembre 2014, la présidente du CCEAG a demandé l’appui de toutes les associations d’arpentage et certaines
universités pour demander du financement par l’intermédiaire du Programme de reconnaissance des titres de
compétences étrangers auprès d’Emploi et Développement social Canada (EDSC) de développer des outils pour
améliorer le processus d’évaluation pour les professionnels formés à l’étranger au niveau national.
Depuis, nous avons appris que CCEAG ne sera pas admissible à ce programme, car il ne dispose pas de personnel.
Puisque l’AATC fournit le soutien administratif pour les activités du CCEAG et a l’expérience avec un projet financé
avec EDSC (système d’examen en ligne), le Conseil de l’AATC a décidé de soutenir l’initiative du CCEAG dans la
préparation d’une proposition au programme de Reconnaissance des titres acquis à l’étranger exploité par le
gouvernement du Canada.
Le programme RTCE est conçu pour le « développement, la validation et la mise en œuvre d’outils de reconnaissance
des titres de compétences étrangers et de processus pour permettre aux autorités de réglementation et aux parties
prenantes dans les professions non réglementées pour évaluer et reconnaître les titres de compétences étrangers,
l’expérience de travail, les compétences et les connaissances des personnes formées à l’étranger de manière
cohérente, équitable, transparente et en temps opportun »
Le projet proposé, « Améliorer les outils et les processus pour évaluer et reconnaître les diplômes étrangers pour
l’entrée dans la profession de géomètre au Canada », devrait se baser sur le travail qui a été entrepris dans ce
domaine depuis avril 2008 par l’AOLS avec du financement provincial en partenariat avec l’Université York. Le projet
proposé vise à former un consortium d’associations sœurs et d’institutions universitaires à travers le Canada qui est
prêt à effectuer des changements visant à favoriser et à améliorer l’expérience du professionnel formé à l’étranger.
Alors que le projet proposé est destiné aux candidats formés à l’étranger, les livrables peuvent et devraient offrir des
avantages énormes aux candidats d’ici. Des méthodes d’évaluation alternatives, des méthodes et des systèmes de
distribution d’apprentissage plus flexibles pour la transférabilité de la reconnaissance à travers le Canada sont des
éléments que la plupart reconnaîtront comme précieux et en valant la peine.
Nous avons recueilli l’appui de toutes les associations, ainsi que de deux universités. Au moment de la rédaction du
présent rapport, nous travaillons sur l’application pour le programme de RPFC. Si nous réussissons, nous allons
former un consortium de représentants de divers organismes qui sont désireux de participer.
AOÛT 2016 COMMUNIQUÉ - 13Bourses d’études de la Fondation de l’A.A.T.C
Tous les ans, la Fondation de l’Association des Arpenteurs des Terres du Canada octroie les bourses de 1 500 $ à des
étudiants inscrits dans des programmes postsecondaires en géomatique. Cette année, le bureau de direction
reconnaît les récipiendaires suivants. Félicitations aux heureux gagnants et merci à tous les participants.
Les gagnants de bourses de cette année:
David Bowater Ivan Klemetsrud Mary McLennan
Université du Nouveau- British Columbia Institute of Université du Nouveau-
Brunswick Technology Brunswick
Pour obtenir un formulaire de demande et d’autres informations sur le programme de bourses d’études de la Fondation
de l’AATC, visitez le site Web de l’AATC à : https://www.acls-aatc.ca/fr/node/95
Yvon Sanfaçon
C’est avec beaucoup de tristesse que je vous annonce ce matin le
décès de notre ami et ancien collègue Yvon Sanfaçon (brevet
# 1243).
Yvon a joint les rangs de la fonction publique en 1971 travaillant
comme étudiant en Génie forestier à Environnement Canada. En
1973 il a travaillé comme étudiant en arpentage à Ressources
Naturelles Canada appelé à l’époque Énergie Mines et
Ressources. En 1975, soit à la fin de ses études universitaires
Yvon commença vraiment sa carrière en tant que chargé de
projets à la division des levés officiels. De 1980 à 1995, il fut
gestionnaire du programme d’arpentage et de 1996 à juin 2006,
gestionnaire du bureau régional de Québec. C’est en juin 2006
qu’il s’est retiré de la fonction publique après une fructueuse
carrière. Parallèlement à son travail, Yvon a fait un parcours
méritoire au sein de l’ordre des arpenteurs-géomètres du Québec.
Il a été un collègue de travail formidable et une ressource importante pour notre organisation. Il combattait un cancer
depuis environ 2 ans et s’est éteint ce matin auprès des gens qui lui sont chers.
Les funérailles auront lieu dans la région de Québec, les détails suivront.
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