NOTRE SÉLECTION POUR VOUS ACCOMPAGNER EN 2020 - Infopro Digital
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NOTRE SÉLECTION
POUR VOUS ACCOMPAGNER EN 2020
Références de l’assurance
Distribution / Intermédiation
Gestion / Finance
Assurances de personnes
Assurances de dommages
Automobile
editionsargus.com
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 1 17/12/2019 12:19
2
BASE DE RÉGLEMENTATION
Base de réglementation Assurance
Un fonds documentaire sans équivalent
sur reglementation-assurance.com
Codes commentés
Ouvrages thématiques
MENSUEL • NOVEMBRE-DÉCEMBRE 2016 • N°889-890 • 19 EUROS
www.argusdelassurance.com ■ HEBDOMADAIRE ■ 10 février 2017 ■ N° 7493 ■ 6 €
Jurisprudence
automobile
Revues : L’Argus de l’assurance
www.jurisprudence-automobile.fr
■ Dossier
SOLVABILITÉ 2 Véhicule
Administrateurs autonome
+ Jurisprudence automobile
êtes-vous bien
3D ILLUSTRATION IT / FOTOLIA
formés? ■ Actualité ■ Jurisprudence
Fraude à l’assurance La décision du mois
La Cour européenne Loi Badinter, l’occupant
des droits de l’Homme d’un véhicule arrêté
à la manœuvre n’en est pas nécessairement
AUTO le conducteur
Le zéro de conduite ■ Tribune
rapporte gros Vers le boom des pièces
de réemploi
ÉPARGNE et de l’échange standard ?
PRIIP’s, en attendant
la décision de Bruxelles
960 000 décisions
de jurisprudence
•4
codes officiels commentés par les meilleurs experts : Code des assurances, Code de la route, Code de la mutualité et le livre IX
du Code de la Sécurité sociale, Code monétaire et financier et l’accès à l’intégralité des textes du Code civil
et du Code de la consommation.
•8
ouvrages de référence juridiques et pratiques sur les thématiques essentielles de l’assurance : Assurances,
Assurances de personnes, Réglementation automobile, Manuel de l’assurance automobile, Les assurances de responsabilité
de l’entreprise, Risques et assurances construction, La distribution en assurance, banque et finance et Pratique de l’assurance santé.
• les articles issus des revues L’Argus de l’assurance (rubrique réglementation) et Jurisprudence automobile.
• l’accès aux décisions de la Cour de cassation, du Conseil d’État et des juridictions du fond et la possibilité de filtrer
sur la sélection de L’Argus.
LES + PRODUIT :
• Une actualisation en continu
• La mise à jour quotidienne des textes officiels des codes
• Des actualités quotidiennes
• Une newsletter bimensuelle de veille réglementaire
• Un mode de recherche performant
• Une recherche transversale par mots-clés sur tous les fonds
• Accès aux versions antérieures et futures des codes
• Des liens vers les revues : L’Argus de l’assurance et Jurisprudence automobile et vers les jurisprudences les plus pertinentes
• Des fonctionnalités pratiques et intuitives
• Créez vos propres dossiers de travail
• Créez vos alertes
999€TTC l’abonnement d’un an
à l’offre intégrale au lieu de 1425€
soit 30% de remise - Réf. : BDR01
(Tarif réservé aux nouveaux abonnés)
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 2 17/12/2019 12:19
3
VOTRE ABONNEMENT AUX CODES COMMENTÉS
COMPRIS DANS VOTRE FORMULE
12 MOIS AUX CODES COMMENTÉS :
L’ouvrage papier pour disposer de toute la réglementation
à portée de main
• Le texte officiel intégral des codes, assorti d’annexes thématiques indispensables
à leur compréhension.
• Les commentaires, article par article, rédigés par les meilleurs spécialistes.
• Une lecture simplifiée avec intitulés d’articles, plans des commentaires apparents
et index thématique.
www. Un accès web d’un an sur reglementation-assurance.com
au contenu enrichi de votre ouvrage pour être informé
en temps réel
• Une mise à jour permanente du texte officiel.
• Les liens vous redirigent instantanément vers la jurisprudence et le contenu des revues
L’Argus de l’assurance ou Jurisprudence automobile.
• 3 modes de recherche : par mots-clés, numéro d’article et plan du code.
• Une newsletter bimensuelle de veille réglementaire.
VOTRE ABONNEMENT AUX DROIT & PRATIQUE
COMPRIS DANS VOTRE FORMULE
24 MOIS AUX DROIT & PRATIQUE :
L’ouvrage papier pour disposer d’un contenu exhaustif
et transversal pour chaque thématique
• Une analyse des sujets de fond et d’actualité, renforcée par l’éclairage
de la jurisprudence et de la pratique métier.
• Une dimension opérationnelle immédiate, liée à l’expertise d’une équipe
pluridisciplinaire d’auteurs spécialistes de leur matière.
s
www.
Un accès web de 2 ans sur reglementation-assurance.com
au contenu enrichi de votre ouvrage
• Les liens vous redirigent instantanément vers la jurisprudence et le contenu des revues
L’Argus de l’assurance ou Jurisprudence automobile.
• 3 modes de recherche : par mots-clés, numéro de paragraphe et plan de l’ouvrage.
• Une newsletter bimensuelle de veille réglementaire.
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 3 17/12/2019 12:19
4
CODES COMMENTÉS
Code de la mutualité - Code de la Sécurité sociale
(Livre IX) commenté 2019
Le seul code commenté dédié aux mutuelles et aux institutions de prévoyance
Ce code constitue un outil de travail unique offrant une vision à 360°
Nouvelle de la réglementation applicable aux acteurs de l’économie sociale.
édition Il intègre les dernières évolutions législatives et réglementaires, notamment :
- l’arrêté du 21 décembre 2018 relatif au rapport sur l’organisation
des dispositifs de contrôle interne de lutte contre le blanchiment
des capitaux et le financement du terrorisme et de gel des avoirs ;
- la loi n° 2018-699 du 3 août 2018 visant à garantir la présence
des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement
et à simplifier les modalités de leur nomination ;
- le décret n° 2018-431 du 1er juin 2018 relatif à la distribution d’assurances ;
- l’ordonnance n° 2018-361 du 16 mai 2018 relative à la distribution
d’assurances ;
- le décret n° 2018-284 du 18 avril 2018 renforçant le dispositif français de
lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Un ensemble d’annexes thématiques complète les textes codifiés : activités
des mutuelles du livre III ; comptabilité et gestion financière ; prévoyance
complémentaire ; protection du consommateur, ...
Auteurs
LES + PRODUIT :
• Ce code intègre la directive sur la distribution d’assurances, et précise
Laurence Chrébor,
son impact sur les mutuelles et institutions de prévoyance
Avocat associé, Fromont Briens • Des commentaires article par article à la lumière de la jurisprudence
Christine Reulier-Gonnard,
Directeur technique du secteur
et du droit comparé (avec le Code des assurances)
assurance, Groupe Tuillet Audit • Des intitulés d’articles pour des recherches contextualisées
membre de Grant Thornton
Guillaume Leroy, • Ce code est actualisé en continu dans sa version web sur
Actuaire associé, Actense reglementation-assurance.com
CHOISISSEZ LA FORMULE QUI VOUS CONVIENT
Papier + Digital 12 mois Papier
Réf. WCM1ADL1AI Réf. CM743284
279 €TTC 169 €TTC
Mai 2019
13e édition - 1 760 pages au lieu de 329 €TTC
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 4 17/12/2019 12:19
5
CODES COMMENTÉS
Code des assurances commenté 2020
Le premier code commenté à jour de la loi PACTE
Le code des professionnels de l’assurance depuis plus de 40 ans
Au plus près de la pratique professionnelle des acteurs de l’assurance
Nouvelle
et de leurs partenaires, la 36e édition annuelle de ce code est à jour
édition des derniers textes législatifs et réglementaires :
-l’ordonnance n° 2019-766 du 24 juillet 2019 et le décret n° 2019-807
du 30 juillet 2019 portant réforme de l’épargne retraite ;
- la loi n° 2019-733 du 14 juillet 2019 relative au droit de résiliation
sans frais de contrats de complémentaire santé ;
- l’ordonnance n° 2019-575 du 12 juin 2019 relative aux activités
et à la surveillance des institutions de retraite professionnelle ;
- la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance
et la transformation des entreprises ;
- la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022
et de réforme pour la justice.
Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont
rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences
pertinentes.
Les intitulés d’articles, les bibliographies actualisées, les annexes thématiques
et l’index de plus de 3 000 entrées, font de ce code commenté un véritable
outil de travail opérationnel et performant.
+
Auteurs
Sous la direction scientifique LES PRODUIT :
de Jean Bigot, Professeur émérite
à l’Université Paris I,
• Des intitulés d’articles pour des recherches contextualisées
Pascal Dessuet, • Droit comparé avec le Code de la mutualité et le Code de la Sécurité sociale
Nathalie Eymard-Gauclin,
Vincent Heuzé,
• Des commentaires orientés « pratique professionnelle »
Daniel Langé, • Un index de mots-clés
Guillaume Leroy,
Gilbert Parléani,
• Ce code est actualisé en continu dans sa version web sur
Jean Péchinot, reglementation-assurance.com
Christine Reulier-Gonnard,
Jean-Paul Thomas,
Jean-Philippe Vauthier
CHOISISSEZ LA FORMULE QUI VOUS CONVIENT
Papier + Digital 12 mois Papier
Réf. WCA1ADL1AJ Réf. CA743291
Octobre 2019
279 € TTC
179 €TTC
36e édition - 2 032 pages au lieu de 329 €TTC
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 5 17/12/2019 12:19
6
CODES COMMENTÉS
Code de la route commenté 2020
Inclus l’Infracode, 200 cas pratiques de jurisprudence illustrée
Cet ouvrage propose une approche complète
de la matière, exposée en trois parties, qui font
Nouvelle de ce code un véritable outil de travail opérationnel
édition et performant : le texte officiel et intégral commenté
par des spécialistes reconnus de la matière, enrichi
de l’analyse de la jurisprudence la plus pertinente
et d’intitulés d’articles, des annexes thématiques
indispensables à la compréhension des sujets, et
l’Infracode, illustration pratique de la jurisprudence
en matière d’accidents de la circulation à l’aide
de 200 schémas commentés.
Auteurs
Jean-Baptiste le Dall, CHOISISSEZ LA FORMULE QUI VOUS CONVIENT
Gérard Defrance, Lionel Namin
et Philippe Ravayrol Papier + Digital 12 mois Papier
Réf. WCR1ADL1AI Réf. CR743307
Novembre 2019 274 € TTC
159 €TTC
37e édition - 1 696 pages
au lieu de 324 €TTC
Code monétaire et financier commenté 2020
Décrypter la réglementation des services financiers
Les organismes d’assurance (entreprises d’assurance,
mutuelles, institutions de prévoyance) sont entrés dans
l’ère des services financiers. Pour les accompagner
Nouvelle dans leur activité, le Code monétaire et financier des
édition
Éditions de L’Argus de l’assurance commente
la réglementation relative aux produits et services
du secteur financier ainsi que les règles applicables
aux acteurs et à leurs activités. Cette 2e édition
est à jour de la loi PACTE.
Auteurs
Sous la direction CHOISISSEZ LA FORMULE QUI VOUS CONVIENT
de Luc Grynbaum
Papier + Digital 12 mois Papier
Réf. WCF1ADL3AC Réf. CMF743543
Juin 2020 259 € TTC
169 €TTC
2 édition - 1 888 pages
e
au lieu de 309 €TTC
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 6 17/12/2019 12:20
7
DROIT & PRATIQUE
Assurances de personnes 2020-2021
Une vision exhaustive des enjeux juridiques, techniques et fiscaux
des assurances de personnes
Maîtrisez le cadre réglementaire des assurances de personnes
Véritable outil de travail pour les professionnels de l’assurance, cet ouvrage
s’articule autour de trois parties :
- les règles générales des contrats, de la souscription au règlement
des sinistres, incluant les opérateurs du marché, les règles techniques
des assurances de personnes, vie et non-vie ;
- les assurances individuelles : contrats vie, santé, individuelle accident,
GAV, dépendance, obsèques et régimes fiscaux afférents ;
- les assurances collectives : règles juridiques (souscription, adhésion, loi
Evin), contrats d’assurance collectifs des salariés et spécifiques (prévoyance
complémentaire, retraite par capitalisation, Madelin, Perp, emprunteurs).
Tout est mis en œuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement
à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté
du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées.
Auteurs
Sous la direction de
LES
•
+ PRODUIT :
Cet ouvrage est à jour des dernières réformes notamment la loi Pacte
François Couilbault, avocat au
Barreau de Paris, docteur en droit, du 22 mai 2019 qui réforme l’épargne retraite, la réforme du 100% santé
une équipe pluridisciplinaire de et la réforme fiscale sur la flat tax.
professionnelles universitaires et
• C’est un ouvrage exhaustif qui s’adresse aux trois familles d’organismes
avocates : Édith Bocquaire, Nadia
Hadj-Chaib Candeille et Anna assureurs (compagnies, mutuelles, institutions de prévoyance).
Ferreira • Il est complété d’un index de mots-clés très complet, et de références
textuelles, jurisprudentielles et bibliographiques dans le corps de l’ouvrage.
CHOISISSEZ LA FORMULE QUI VOUS CONVIENT
Papier + Digital 24 mois Papier
Réf. APE1ADL1AE Réf. AP743581
290 € TTC
175 €TTC
Février 2020
6e édition - 1 394 pages
au lieu de 340 €TTC
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 7 17/12/2019 12:20
8
DROIT & PRATIQUE
Réglementation automobile 2019-2020
Maîtrisez les aspects juridiques et techniques de l’automobile
Nouvelle Une analyse à 360° par des spécialistes pour mieux piloter
édition votre activité
L’ouvrage se compose de 6 parties essentielles à la compréhension
de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes :
- le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation
et permis de conduire) ;
- la vente (les obligations du vendeur et de l’acheteur) ;
- l’après-vente automobile (les différents acteurs et leurs obligations
notamment les nouvelles obligations introduites par le règlement
n° 2016/679 dit RGPD pour le réparateur automobile) ;
- les accidents de la circulation et l’assurance (véhicule et personne
assurés, procédure d’indemnisation, fonds de garantie) ;
- l’environnement et l’automobile (activités automobiles classées
et obligations environnementales) ;
- la fiscalité du véhicule (TVA, impôts directs, taxe sur les véhicules
de société).
Tout est mis en œuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement
à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, focus
pratiques sur des sujets clés, clarté du plan, références de jurisprudence
et bibliographie contextualisées.
+
Auteurs
Sous la coordination
de Lionel Namin. LES PRODUIT :
Yann Borrel,
Simon Caqué, • Un outil de travail à la fois complet, précis et accessible
François Couilbault,
Jean-Baptiste le Dall, • Une équipe d’auteurs praticiens du droit de l’automobile
David Deharbe,
Lou Deldique, • Des focus pratiques sur des sujets clés (RGPD, réforme du droit des contrats …)
Nathalie Giroudet-Demay,
Wanda Hannecart-Weyth,
Mathieu Le Tacon,
Christophe Lièvremont,
François Nonin,
Emmanuelle Peronet, CHOISISSEZ LA FORMULE QUI VOUS CONVIENT
Philippe Ravayrol
et Jérémy Taupin Papier + Digital 24 mois Papier
Réf. WRA1ADL2AC Réf. RA743376
290 €TTC 175 €TTC
Juin 2019
4e édition - 1 178 pages au lieu de 340 €TTC
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 8 17/12/2019 12:20
9
DROIT & PRATIQUE
Assurances 2019-2020
À jour de la réforme Distribution Assurance
Une vision à 360 degrés de la réglementation de l’assurance
Véritable outil de travail pour les professionnels de l’assurance, cet ouvrage
offre une vision à la fois transversale et détaillée de tous les types de risques
(non-maritimes) assurables sur le marché de l’assurance avec les couvertures
(contrats d’assurance) correspondantes, à travers une présentation
qui combine rigueur juridique et accessibilité pratique.
L’ouvrage se compose de quatre parties essentielles à la compréhension
de la matière :
- l a réglementation du marché de l’assurance (organismes assureurs,
distribution et intermédiation, contrôle, principes généraux applicables
à l’assurance) ;
- le contrat d’assurance (souscription, vie, déclaration et règlement
du sinistre, continuation ou fin de contrat, litige… à la lumière des dispositions
des Codes des assurances, de la mutualité et de la Sécurité sociale) ;
- l es assurances des consommateurs (vie et non-vie : habitation, automobile,
loisirs, santé, épargne-retraite, dépendance, emprunteur…) ;
- les assurances des entreprises (activités, personnes, biens).
Tout est mis en œuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement
à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté
du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées.
Auteurs
Sous la direction scientifique
de Luc Grynbaum, Professeur
à l’Université Paris Descartes, Avocat of
LES
•
+ PRODUIT :
L’expertise d’une équipe pluridisciplinaire de professionnels
Counsel au sein de la société De Gaulle
Fleurance & Associés. • Tout le droit des assurances en un seul volume
Axelle Astegiano-La Rizza, • Index de mots-clés, références textuelles, jurisprudentielles
Aziz Belayachi,
et bibliographiques dans le corps de l’ouvrage
Sabine Bertolaso,
François Couilbault,
Laurent François-Martin,
Stéphanie Hourdeau,
Philippe Laroche,
Joël Monnet,
Lionel Namin, CHOISISSEZ LA FORMULE QUI VOUS CONVIENT
Agnès Pimbert
et Philippe Ravayrol Papier + Digital 24 mois Papier
Réf. ASP1ADLIAF Réf. AS743031
290 € TTC
175 €TTC
Septembre 2018
6e édition - 1 740 pages au lieu de 340 €TTC
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 9 17/12/2019 12:20
10
RÉFÉRENCES DE L’ASSURANCE
La révolution digitale Comprendre et intégrer
dans l’assurance la révolution assurtech
À PARAÎTRE NOUVEAUTÉ
Marie-Laure Dreyfuss Hamza Akli et Luc Bigel
2 édition - Mars 2020
e
Septembre 2019
316 pages 128 pages
75 € Réf. FD743048 39 € Réf. ES743345
Parmi les multiples défis auxquels les assureurs sont Cet ouvrage décrypte le phénomène des assurtech,
confrontés, celui de comprendre, de choisir et de mettre ces start-up de l’assurance qui s’appuient sur les nouvelles
en œuvre l’évolution technologique est l’un des plus technologies et qui viennent concurrencer les assureurs
importants. Les acteurs de l’assurance de toute taille et de traditionnels.
toute nature, se sont emparés du digital, conjuguant les Il vise à offrir aux professionnels de l’assurance une clé
exigences d’une réglementation très présente et toujours de lecture transversale pour appréhender le triptyque :
renforcée (RGPD par exemple) à celles de l’impérieuse évolution technologique sur le marché de l’assurance,
nécessité d’évoluer. Le secteur concerné par les innovations risques associés et réponses réglementaires, juridiques
en matière de stockage et de traitement de la donnée se ou contractuelles de manière à permettre une application
transforme et innove. raisonnée de l’assurtech et un développement sans risques.
Appliquer le RGPD Technique et pratique
dans l’assurance de la réassurance
Nordine Benhatta
et Hugues Chamba Évelyne Mlynarczyk
2018 2014
128 pages 432 pages
39 € Réf. ES743208 75 € Réf. 2EA18201N
Tout en reprenant les principes fondamentaux du RGPD, Matière riche et complexe, la réassurance est parfois peu
cet ouvrage est un véritable guide ponctué de conseils ou mal connue, même des professionnels de l’assurance.
et d’exemples tirés du vécu des assureurs, permettant Cet ouvrage analyse les aspects techniques (les formes
notamment de comprendre le sens et les enjeux de réassurance, la tarification), juridiques (le contrat
de ce texte, de s’organiser pour conduire ou superviser et ses clauses), financiers (réassurance financière,
efficacement un projet de mise en conformité. solvabilité du réassureur) et certains risques particuliers
Au-delà des contraintes, les opportunités constituées (réassurance étatique, réassurance vie, risques
par le RGPD sont également développées émergents...).
tel que le renforcement de la protection
des données personnelles des assurés.
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 10 17/12/2019 12:2011
RÉFÉRENCES DE L’ASSURANCE
Les grands principes Les grands principes
du Risk management de l’assurance
NOUVELLE ÉDITION
NOUVEAUTÉ
rançois Couilbault,
F
Catherine Véret Jost Stéphanie Couilbault-Di Tommaso
et Eric Godbille et Virginie Huberty
Octobre 2019 14e édition - Mai 2019
768 pages 454 pages
85 € Réf. FD743055 69 € Réf. FD743369
Traité opérationnel et pédagogique bilingue français-anglais, Cet ouvrage de référence qui constitue un outil
l’ouvrage propose de développer une vision globale indispensable pour les professionnels et les étudiants,
et évolutive sur le Risk management mais aussi de rappeler offre une vision à 360° du marché de l’assurance et permet
les fondamentaux, de distiller la culture du risque, de clarifier de mieux comprendre les techniques propres à chaque type
le lien entre concepts, actions et acteurs, et d’enrichir de risques (juridiques, techniques, économiques
les méthodes de manière innovante et structurée. ou sociaux). Cette 14e édition intègre les nouvelles règles
Ce guide pratique permet de penser le risque et sa maîtrise sur la distribution d’assurances introduites en droit français
tout en s’adaptant aux évolutions de l’environnement global. par l’ordonnance du 16 mai 2018, les dernières évolutions
sur les contrats responsables mais aussi le nouveau régime
de la fiscalité de l’assurance vie.
Les grands principes RSE et assurance
du marketing de l’assurance
À PARAÎTRE
Christian Parmentier,
Alexandre Rispal Pauline Becquey
et Marie Huyghues-Beaufond et François Garreau
3e édition 2017 Juillet 2020
352 pages 432 pages
69 € Réf. FD742706 75 € Réf. FD743642
Nature des produits, cycle de production inversé, La Responsabilité Sociale d’Entreprise est une notion
encadrement réglementaire, modes de distribution, image encore trop méconnue. Elle concerne la responsabilité
de la profession... Le marketing dans l’assurance nécessite des entreprises vis-à-vis des effets qu’elles exercent
d’être adapté en conséquence. sur la société. Ou comment une entreprise intègre
Actualisée, cette 3e édition intègre les nombreuses de façon volontaire, des préoccupations sociales et
évolutions induites par l’émergence du digital. Illustré environnementales dans ses activités commerciales et
d’exemples et enrichi de témoignages de praticiens dans ses relations avec les différentes parties prenantes
reconnus, cet ouvrage, issu de la pratique professionnelle, à l’activité. L’ouvrage a vocation à expliquer cette
apporte des réponses opérationnelles. responsabilité pour les entreprises d’assurance et à montrer
comment cela peut être une opportunité de transformation
de l’entreprise.
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 11 17/12/2019 12:2012
DISTRIBUTION / INTERMÉDIATION
La distribution en assurance, Vendre à distance
banque et finance des produits d’assurance
NOUVELLE ÉDITION
À PARAÎTRE
Isabelle Monin Lafin,
Grégoire Dupont et Jérôme Speroni Esther Bendelac
5 édition - Février 2019
e Juin 2020
384 pages 128 pages
75 € Réf. FD743086 39 € Réf. ES743703
Cette 5e édition a pour objectif de présenter Cet ouvrage a pour objectif d’expliquer les spécificités
la réglementation relative aux intermédiaires d’assurance, inhérentes à la vente à distance avec des exemples
bancaires et financiers suite à l’intégration en droit français concrets en abordant notamment la réglementation
de la directive distribution en assurance (DDA) précontractuelle spécifique, les bonnes pratiques,
du 20 janvier 2016 par l’ordonnance du 16 mai 2018, la conformité de la distribution de produits
le décret du 1er juin 2018 et l’arrêté du 29 juin 2018. d’assurance au RGPD ou encore les spécificités de la vente
L’ouvrage aborde, dans le contexte actuel, les à distance pour certains contrats (vie, santé).
problématiques métiers des intermédiaires : statut, réseau
de distribution et de gestion, contrats avec les fournisseurs
et distributeurs, information et conseil du client.
Devoir d’information Distribution et gouvernance
et de conseil en assurance des produits d’assurance
Laëtitia Lafaille
François Couilbault et Axel Vigneron
2019 2018
128 pages 128 pages
35 € Réf. ES742423 39 € Réf. ES742782
Le distributeur d’assurance doit tout mettre en œuvre Cet ouvrage permet de comprendre le nouveau
pour fournir un conseil adapté aux besoins et objectifs de fonctionnement de la distribution des produits d’assurance :
son client. Le Code des assurances prévoit une obligation les modalités de rémunération, la formation professionnelle,
d’information et un devoir de conseil général s’appliquant le devoir de conseil, les obligations de surveillance
à tous les contrats (hormis les grands risques et la et de gouvernance des produits d’assurance...
réassurance). À jour de la réforme Distribution en assurance, Il est au cœur de l’actualité avec la directive
l’ouvrage explique les différentes étapes de ces obligations européenne «DDA» (Directive Distribution Assurance).
ainsi que des recommandations de l’ACPR.
Enfin,les « bonnes pratiques » à mettre en œuvre
par les professionnels sont déclinées à partir
d’exemples concrets.
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 12 17/12/2019 12:2013
GESTION / FINANCE
Les grands principes Les grands principes
de Solvabilité 2 de la comptabilité d’assurance
NOUVELLE ÉDITION NOUVELLE ÉDITION
Marie-Laure Dreyfuss Éric Williot
4e édition - Décembre 2019 8e édition - Octobre 2019
432 pages 448 pages
75 € Réf. FD743451 75 € Réf. FD743406
La directive Solvabilité 2 a modifié en profondeur les règles Ouvrage désormais de référence, cette 8e édition à jour
prudentielles propres aux assureurs et réassureurs. des dernières réformes (normes IFRS 9 et 17, Solvabilité 2)
À travers l’analyse des grandes étapes qui ont conduit présente et analyse toutes les règles juridiques
au régime prudentiel et l’étude de ses nouvelles exigences, et techniques propres à la comptabilité d’assurance
la 4e édition de cet ouvrage propose une vision globale, et s’articule autour de trois parties : les aspects comptables
claire et actualisée du régime Solvabilité 2 et de ses impacts spécifiques au secteur de l’assurance, la réglementation
concrets pour les organismes d’assurance. depuis la réforme Solvabilité 2, ainsi que la fiscalité
afférente à l’assurance.
À mettre entre les mains de tous les comptables
des sociétés d’assurance, mutuelles et institutions
de prévoyance.
Gérer les risques Mettre en place
sous Solvabilité 2 les 4 fonctions clés
de Solvabilité 2
Dominique Bui
Dan Chelly et Gildas Robert et Khalid El Jaouhari
2e édition 2017 2018
128 pages 128 pages
32 € Réf. ES742768 39 € Réf. ES742775
De façon pratique, cet ouvrage détaille l’ensemble des axes La réforme Solvabilité 2 a apporté de nouvelles règles
constitutifs d’une gestion des risques sous Solvabilité 2, de gouvernance et quatre fonctions clés ont été instituées.
des fondamentaux au cadre réglementaire jusqu’à la mise S’adressant aux 3 familles d’organismes assureurs,
en œuvre opérationnelle d’une gestion transversale l’ouvrage a pour objectif de proposer une analyse pratique
et intégrée des risques. Les auteurs détaillent des exigences réglementaires et précise à chaque fois
les différentes phases assorties de focus pratiques, les zones d’interprétation possibles, une synthèse des
techniques et pédagogiques issus des missions menées pratiques du marché ainsi que les principales problématiques
sur ces thématiques depuis de nombreuses années, observées en s’appuyant sur des illustrations provenant
avec aujourd’hui cette connaissance augmentée de la réalité d’un panel d’acteurs variés.
opérationnelle de la mise en œuvre.
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 13 17/12/2019 12:2014
GESTION / FINANCE
Les grands principes L’éthique des affaires
de l’actuariat dans l’assurance
À PARAÎTRE
Édith Bocquaire
et Marion Le Camus - Paradis Cédric Duchatelle
2 édition 2019
e Mars 2020
544 pages 128 pages
75 € Réf. FD743215 39 € Réf. ES743611
L’actuariat vie, non-vie, la gestion actif-passif et la maîtrise Le sujet de la compliance est un enjeu majeur pour les
des risques sont présentés simplement, avec des références entreprises, tenues de maîtriser le risque réglementaire.
juridiques et des illustrations chiffrées. En mettant en place une démarche d’éthique des affaires,
Depuis l’entrée en vigueur de la directive européenne l’entreprise va plus loin que la conformité et décide
Solvabilité 2, les exigences prudentielles annoncées de se positionner dans une démarche de protection
sont devenues la norme, la réglementation a évolué de la réputation de l’entreprise avec une vision à long terme
en conséquence ainsi que les reportings au superviseur. d’un développement durable et responsable de l’entreprise.
L’ouvrage s’appuie donc sur les principaux textes applicables L’ouvrage montre, de façon pratique, en quoi mettre
début 2019 et leurs applications concrètes, nourries en place une telle démarche peut permettre de développer
de la mise en pratique de la profession pendant un nouveau modèle de gouvernance.
ces trois années.
Appliquer la Data science Lutter efficacement contre
à l’assurance le blanchiment des capitaux
À PARAÎTRE À PARAÎTRE
David Dubois Aziz Belayachi et Mylène Bureau
Mai 2020 2e édition - Mai 2020
128 pages 128 pages
39 € Réf. ES743628 39 € Réf. ES743697
Les capacités technologiques augmentent très vite Le risque de blanchiment de capitaux (LAB)
et les bases de données se multiplient. Face à cette et de financement du terrorisme (FT) est un enjeu majeur
nouvelle masse importante de données, les modèles des acteurs de l’assurance. Ils sont tenus de satisfaire
actuariels classiques deviennent perfectibles grâce à des exigences croissantes et de mettre en place
à la « data science », c’est-à-dire la capacité de traiter un spectre un dispositif de lutte efficace et adapté à leurs activités.
de données plus large que celui couvert généralement L’ouvrage a pour objectif de permettre aux acteurs
par les actuaires. L’objectif de l’ouvrage est d’expliquer ce du marché de mieux appréhender leurs obligations
qu’est cette nouvelle discipline, complémentaire à l’actuariat ; réglementaires dans ce domaine afin de sécuriser
de présenter le métier de data scientist qui se développe leur dispositif interne.
dans les entreprises d’assurance ; et d’étudier les applications
pratiques que cela peut avoir dans le secteur de l’assurance.
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ASSURANCES DE PERSONNES
Fonctionnement et spécificités Protection sociale d’entreprise
des mutuelles et épargne salariale
NOUVEAUTÉ NOUVELLE ÉDITION
Thi-Ly Nguyen et Adrien Le Mauviel Sous la direction d’Anna Ferreira
Décembre 2019 2e édition - Janvier 2020
128 pages 592 pages
39 € Réf. ES743468 79 € Réf. FD743437
Souvent méconnues, les mutuelles régies par le Code de Ce manuel poursuit l’objectif de développer et
la mutualité représentent la majeure partie du marché d’expliquer pour chaque couverture de protection
de la complémentaire santé en France. Ces organismes sociale complémentaire (frais de santé, prévoyance
répondent à une réglementation spécifique, liée à un mode et retraite), et pour l’épargne salariale l’ensemble
de fonctionnement différent des autres types d’assureurs. des aspects qui sont à prendre en compte pour
L’ouvrage propose de se concentrer sur le fonctionnement une prise de décision pertinente pour l’employeur
de ces organismes et de mieux comprendre ce qui et pour les bénéficiaires que sont les salariés. Pratique
caractérise une mutuelle, quel peut être son objet, et exhaustif, cet ouvrage est à jour de la loi Pacte
comment fonctionnent les assemblées générales, et de la réforme du 100% santé.
comment est-elle administrée et comment peut-elle
se restructurer.
Comprendre la protection Pièges et astuces
sociale des travailleurs de la clause bénéficiaire
indépendants
Sylvie Dutoit Nadia Hadj-Chaib Candeille
2018 2017
128 pages 128 pages
39 € Réf. ES743154 32 € Réf. ES742454
Être travailleur indépendant, un statut de référence ? Cet ouvrage est indispensable à la compréhension
L’évolution du marché du travail et de l’économie des mécanismes de l’assurance vie et permet
montre que ce statut est de plus en plus fréquent. d’appréhender le lien avec le droit patrimonial de la famille.
Cet ouvrage essentiel expose la diversité de ces Le lecteur connaîtra les différents types de clauses,
travailleurs et présente leur régime de protection les formulations, leurs avantages et leur impact
sociale, obligatoire et complémentaire, en pleine sur la succession, les évolutions de jurisprudence,
évolution. Une période transitoire de 2 ans est les pièges à éviter et les astuces d’une bonne rédaction.
prévue depuis le 1er janvier 2018 pour intégrer
progressivement les travailleurs indépendants
dans le régime général de la Sécurité sociale.
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ASSURANCES DE PERSONNES
Comprendre et conseiller Comprendre et conseiller
la retraite supplémentaire l’assurance emprunteur
NOUVELLE ÉDITION
NOUVEAUTÉ
David Echevin, Olivier Sanson
Norbert Gautron et Stéphane Frey et Mélanie D’Hem
Septembre 2019 2e édition - Juin 2019
128 pages 128 pages
39 € Réf. ES743413 39 € Réf. ES743383
Cet ouvrage vise à expliquer la nouvelle donne Cet ouvrage pratique et accessible propose
en matière de retraite supplémentaire issue de la loi PACTE une analyse du marché de l’assurance emprunteur,
(loi pour la transformation et la croissance des particularités de ces contrats et des garanties
des entreprises du 22 mai 2019) pour permettre proposées. Cette 2e édition est à jour des dernières
aux réseaux de distribution notamment (agents généraux, évolutions législatives (dispositif Bourquin, évolution
courtiers, conseillers en gestion de patrimoine) du droit à l’oubli...), et offre aux organismes assureurs,
de comprendre les nouveaux principes mis en place intermédiaires ou gestionnaires, un tour d’horizon
par la loi et mieux répondre aux objectifs des assureurs complet des mécanismes du contrat en couverture
en matière de retraite supplémentaire. de prêt.
Pratique de l’assurance santé Précis d’évaluation
du dommage corporel
Édith Bocquaire, Nadine Charles Hélène Béjui-Hugues
et Roger Millot et Isabelle Bessières-Roques
4e édition 2017 6e édition 2016
372 pages 448 pages
75 € Réf. FD742720 69 € Réf. 2EA18205N
Suite à la généralisation de la complémentaire santé Cet ouvrage présente les principes du droit de la
obligatoire en entreprise et à la loi de modernisation responsabilité et des assurances nécessaires au praticien
de notre système de santé, cet ouvrage permet de l’expertise. L’accent est mis sur la méthodologie
de réactualiser le fonctionnement des régimes obligatoires de l’évaluation du dommage corporel.
et complémentaires et de comprendre leur articulation. L’ABC des termes médicaux en fin d’ouvrage aide
Il présente l’ensemble des acteurs ainsi que les procédures les juristes à déterminer, au vu du rapport d’expertise,
et les enjeux de l’assurance maladie. le dommage corporel à travers de nombreuses illustrations.
Editions Argus - Catalogue Sélection 2020.indd 16 17/12/2019 12:2017
ASSURANCES DE DOMMAGES
Risques techniques, Assurer le risque
Audit et Assurance environnemental des entreprises
NOUVEAUTÉ
NOUVEAUTÉ
Denis Legrand, Franck Le Moine
et Patrick Thourot Sébastien Bécue et David Deharbe
Avril 2019 Mai 2019
294 pages 254 pages
75 € Réf. FD743130 69 € Réf. FD743116
Cet ouvrage présente les risques techniques de l’entreprise Cet ouvrage a pour objectif d’expliciter la consécration
tels que le bris de machine, la perte d’exploitation, législative du préjudice écologique par la loi du 8 août 2016
les risques liés aux marchandises transportées, etc. pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des
comme pourrait l’aborder un risk manager. Les auteurs, paysages, dont il convient de saisir les implications en
tous intervenants à l’ENASS, proposent au lecteur des termes de responsabilité et de mécanismes assurantiels.
grilles d’analyse donnant des clés pour auditer le risque Les auteurs, spécialistes du droit de l’environnement,
de chaque entreprise. Et, au regard de l’actualité, exposent tant les fondements de la responsabilité
cet ouvrage propose une analyse des risques nouveaux : environnementale que les conditions de son action.
cyber risque, risque environnemental, terrorisme, …
Gestion de sinistres : Guide de l’expertise
mode d’emploi construction
NOUVEAUTÉ
Bertrand Néraudau et Pierre Guillot François Reix
Avril 2019 2018
128 pages 128 pages
39 € Réf. ES743352 39 € Réf. ES743017
Conçu comme un véritable guide pratique et chronologique, L’évolution des dispositions légales et conventionnelles
cet ouvrage se limite essentiellement à l’assurance de a conduit à renforcer la professionnalisation du métier
dommages. Il sera particulièrement utile aux services de d’expert en assurance construction. Ces changements
gestion de sinistres (qu’ils soient propres à l’organisme obligent les professionnels du secteur à se mettre à jour
d’assurance ou externalisés à un intermédiaire constamment sur la pratique métier. Le lecteur trouvera
ou à un délégataire de gestion) et les aiguillera dans cet ouvrage, au travers d’une vision d’expert, quelques
sur le chemin qui mène de la déclaration au règlement considérations lui permettant de comprendre et d’exercer le
d’un sinistre, puis aux recours qui peuvent s’ensuivre. métier d’expert en assurance construction.
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AUTOMOBILE
Engins de déplacement Manuel
personnel motorisés de l’assurance automobile
La réglementation en pratique
À PARAÎTRE
Jean-Baptiste le Dall
et Fabien Romey Sylvie Chanh et Jean Péchinot
Juillet 2020 5e édition 2016
128 pages 432 pages
35 € Réf. ES743741 75 € Réf. 2EA18150N
L’utilisation des trottinettes à moteur, gyropodes, À jour des dernières évolutions législatives
gyroroues, et autres hoverboards se développe de plus en et jurisprudentielles, cette 5e édition est un véritable outil
plus en France. La réglementation applicable à ces engins de travail pour les professionnels de l’assurance automobile.
de déplacement personnel motorisés, très récente, est Cet ouvrage présente toute la technique et la pratique
encore mal connue. Faut-il une assurance obligatoire ? Sur de l’assurance automobile, de la souscription du contrat
quelles routes peuvent circuler ces véhicules ? À partir de au règlement des sinistres automobiles matériels
quel âge peut-on les utiliser ? Comment gérer et indemniser et corporels.
les accidents causés par ces engins ? L’ouvrage a vocation
à expliquer les règles applicables (Code de la route, Code
des assurances, Code pénal) et à analyser les premières
décisions des tribunaux sur ces sujets.
La revue dédiée au droit de l’automobile
Accidents de la circulation et assurance
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Annuaire des organismes d’assurance 2020
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Forme juridiq ue /
Capital social /
Branches exploitées
e, Retraite, Dépendance
Santé, Prévoyance, Epargn
Comité exécutif
Renaudin
Directeur général : André Etienne, François-
: Jean-Marc Robinet Dabat, Sophie de Saint
Directeur général adjoint i, Corinne Dajon, Philippe
: Jean-Marc Crestan Willems
Membres du Comex Silva, David Simon, Béatrice
uelle Saudeau, Claire
Marie Geslin, Emman
générale 01 76 60 86 03
Comité de direction : Patrice Bonin - Tél.
s retraite supplémentaire
Directeur des Activité Chabbert Entreprises d’ass
Bien Vieillir : Viviane 60 99 91 urance françaises
Directeur Mutuelle du Charles - Tél. 01 76 et étrangères
sements : Jean-Louis Chérier - Tél. 01 76
60 84 73 opérant en Franc
Directeur des investis té : Thierry e
Directeur commercial
des marchés de proximi
01 71 72 50 40
HELVETIA ASS
Pascal Chaum ény - Tél.
60 80 61 URANCES SA
Directeur juridique : : Philippe Da Costa - Tél. 01 76 19 Siège
nt 60 89 socia
76 60 95 10 l
Préside 76
Conseiller auprès du erre Diaz - Tél. 01 Dulchain - Tél. 01MEM
assuran ces santé prévoyance : Jean-Pi rcial : Virginie BRE DU GROU
Directeur pement comme PE HELVETIA
ng Groupe et du dévelop 25, quai Lamandé
Directrice du marketi 01 71 72 51 30
: Brigitte Filho - Tél. 53 25 29 45 76600 LE HAVR
Directeur de la retraite Giovannuzzi - Tél. 01 E (FRANCE)
de branches : David 60 91 41 Tél. 02 32 92 92
Directeur des accords Minjollet - Tél. 01 76 92
ons de la coiffure : Jacques - Tél. 01 43 95 78 53 Fax 02 35 21
Directeur des instituti complé mentair e : François Ringaud 60 84 00 38 04
s retraite 01 76 Emai
: Denis Saules - Tél.
Novembre 2019
Directeur des Activité 76 60 87 38 l contact@helvetia.fr
ces santé prévoyance Courmont - Tél. 01
Directeur métier assuran du pilotage : Benoit Internet www.helve
de la comptabilité et 66 tia.fr
Directeur des risques, y - Tél. 01 40 22 38 Année de créat
: Jean-Christophe Combe 60 88 87 ion 1986
Directeur informatique Warusfel - Tél. 01 76 Forme juridique
riat aux instances : Alexis
772 pages
SA à Direction
Directeur du Secréta d’adm
inistration génér
ale et Conseil
le groupe Capital socia
l 94 400 000 €
Sociétés composant FédéE PREVOY ANCE,
RANCE PRÉVOYANCE, ARPEG ratioMPJ,
n / ARIAL
Groupe auquel
ACTIVITÉS D’ASSU LA MONDIALE, AG2R MIAG, l’organisme appa
ALE, SGAPS AG2R ÈRE DE LA JUSTICE,
295 € SGAM AG2R LA MONDI MUTUELLE DU MINIST Branches exploitées rtient GROUPE
HELVETIA (SUISSE)
, VIASANTÉ MUTUELLE, PARTENAIRE, PRIMA
LA MONDIALE, AGMUT RTNER, LA MONDIALE
LA MONDIALE EUROPA Assurances des
CNP ASSURANCES, Risqu
aux véhicules, March es d’entreprises : Transporteurs
andises transportées et Logisticiens,
Réf. AN743314
Construction et Dommages aux
ACTIVITÉS FINANCIÈRES N D’ACTIFS, AG2R LA MONDIALE CASH Risques Techniques (Cargo), Fine art,
Plaisance, Portu biens, Dommages
GESTIO aire, Armateur,
AG2R LA MONDIALE Conseil d’administrat Pêche, Fluvial,
ALE
e
ES ZAR, SCI LA MONDI ion
SCI BATHAPrésid
ACTIVITÉS IMMOBILIÈR GESTION IMMOBILIÈRE, ent : Vince nt PARC
R, SCI
AG2R LA MONDIALE PISTES, SCI SEINE DOUME L’ESTER Letac - Tél. 02 32
SCI AG2R PATRIMOINE, E MICHELET, SARL LES NTHES DE EL, 92 92 92 - vincen
FAUBOURG, SCI FRANC SAS LES AGAPA
Directi t.letac@helvetia.fr
ACTIMMO, SARL 68 NTHES DE L’ESTEREL, on génér
IMMO,aleSCI LES
ERELLES, SCI LES AGAPA AMPÈRE, SAS AGLM 31
BRAUN, SCI LES CHANT NA, SCI AMPER E VILLIERS, SAS HOTEL Directeur général
LE MASSE : Vincent Letac -
SCI LE MASSENA, SAS Directeur génér Tél. 02 32 92 92 92 - vincent.letac
al délégué : Vince
nt Perrau - Tél. 02 @helv
Directions opéra 32 92 92 92 - vincen etia.fr
t.perrau@helveti
tionnelles a.fr
Directeur Administra
tif/Financier : Paul
Directeur Comptabilit André Berger - Tél.
é : Sylvie Pineiro 02 32 92 92 92
sylvie.pineiro@h (Responsable Comp - paul-andre.berger@
elvetia.fr tabilité Clients) - helvetia.fr
Directeur Confo Tél. 02 32 92 92
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deborah.crespeau rôle : Deborah Cresp
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caroline.fleury-ve ine Fleury-Verny le Audit Interne)
rny@helvetia.fr, (Responsable Contr -Tél. 02 32 92 92
helvetia.fr Claudia Roger ôle interne et Risk 92
(Responsable Juridi Management)
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ariat ) - claudia.roger@
Directeur de la Distrib : Rija Rakotomanana - Tél. 02
ution/des Résea 32 92 92 92 - rija.ra
Directeur des Opéra ux : Steven Ezann kotomanana@helv
tions : Pierre-Franç o - Tél. 02 32 92 etia.fr
Tél. 02 32 92 92 ois Breuneval (Direc 92 92
92 - teur IT, Service Suppo - steven.ezanno@helvetia.fr
Directeur des Risqu pierre-francois.breuneval@helveti
> 649 organismes assureurs : es : Caroline Fleury a.fr rts & Opérations)
Tél. 02 32 92 91 -Verny (Responsab
17 - caroline.fleury-ve le Contrôle intern
Directeur Inform rny@helvetia.fr e et Risk Manageme
atique/DSI/Data nt)
Tél. 02 32 92 92 : Pierre-François
92 - pierre-franc Breuneval (Direc
- 305 entreprises françaises d’assurance et de réassurance
Directeur Juridique ois.breuneval@h teur IT, Service Suppo
: Véronique Nouv elvetia.fr rts & Opérations)
helvetia.fr, Vince ellon (Directrice
nt Perrau (Directeur juridiq
Directeur Sinistres/In Marchés, Juridique ue) - Tél. 02 32 92 92 92 - veron
demnisations : Vince et Sinist ique.nouvellon@
nt Perrau (Directeur res) - vincent.perrau@helvetia.fr
- 310 mutuelles du Code de la mutualité (non substituées)
Tél. 02 32 92 92
92 - vincent.perr Marchés, Juridique
au@helvetia.fr et Sinistres)
- 34 institutions de prévoyance
302
> 188 organismes professionnels
> 22 000 dirigeants
LES + PRODUIT :
Pour chaque société présentée : Et, pour les plus importantes :
• Raison sociale et coordonnées complètes • Directions opérationnelles
• Forme juridique • Délégations régionales et départementales
• Branches et activités exploitées • Contacts par activités gérées
• Principaux dirigeants • Données comptables et financières
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