SDIS/CHU-SAMU RECUEIL DES PROCÉDURES PARTAGÉES - SAMU 38

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SDIS/CHU-SAMU RECUEIL DES PROCÉDURES PARTAGÉES - SAMU 38
RECUEIL DES PROCÉDURES PARTAGÉES
         SDIS/CHU-SAMU

                                          SAMU 38

      Recueil de fiches relatives aux actions partagées
            du SDIS 38 et CHUGrenoble-SAMU
SDIS/CHU-SAMU RECUEIL DES PROCÉDURES PARTAGÉES - SAMU 38
RECUEIL DES
     PROCEDURES
      PARTAGEES                                    SAMU 38

                  DISPOSITIONS GENERALES

   Le Recueil des Procédures Partagées SDIS/CHU est organisé en
                              3 livres :

     A – Les procédures opérationnelles
     B – Les procédures qualitatives
     C – Textes réglementaires

          A – LES PROCEDURES OPERATIONNELLES

1 - RECEPTION DE L'APPEL
2 - TRAITEMENT DE L'APPEL
3 - ENGAGEMENT DES MOYENS
4 - REPONSE ADAPTEE
5 - TRAITEMENT DE L'INTERVENTION
6 - INTERVENTIONS IMPLIQUANT DE NOMBREUSES VICTIMES

              B – LES PROCEDURES QUALITATIVES

1 – FORMATION
2 – ANALYSE
3 – INDICATEURS

                  C – TEXTES REGLEMENTAIRES

1 – SYNTHESES
SDIS/CHU-SAMU RECUEIL DES PROCÉDURES PARTAGÉES - SAMU 38
RECUEIL DES
      PROCEDURES
       PARTAGEES                                               SAMU 38

                                SOMMAIRE

A - LES PROCEDURES OPERATIONNELLES
1          RECEPTION DE L'APPEL

     101   Architecture acheminement appel
     102   CRRA et CTA de secours

2          TRAITEMENT DE L'APPEL

     201 Interconnexion des grilles d'appel
     202 Interconnexion téléphonique : régulation a priori, a posteriori, PDS
     203 Prise en charge et régulation d’un appel pour suspicion d’arrêt cardiaque
     (suspendue)

3          ENGAGEMENT DES MOYENS

     301   Procédure de départs réflexes des moyens
     302   Procédure de déclenchement des carences ambulances privées
     303   Remontée information
     304   Moyens héliportés
     305   Renfort

4          REPONSE ADAPTEE

     401 Modalités d'engagement et d'emploi des ISP dans le secours et les soins
     d'urgence
     402 Modalités d'engagement et d'emploi des MSP et MCS

5          TRAITEMENT DE L'INTERVENTION

     501   Fiches bilans
     502   Protocoles
     503   Messages
     504   Rapport d'intervention
     505   Évacuation d'urgence d'un AVC
     506   Exposition des personnels à un risque éventuel de méningite
     507   Arrêt cardio-respiratoire

                               - mise à jour du 10/07/2015 -
SDIS/CHU-SAMU RECUEIL DES PROCÉDURES PARTAGÉES - SAMU 38
RECUEIL DES
      PROCEDURES
       PARTAGEES                                                    SAMU 38

                                  SOMMAIRE
6          INTERVENTIONS IMPLIQUANT DE NOMBREUSES VICTIMES

     601   Traçabilité et aide à l'orientation de nombreuses victimes
     602   Nombreuses victimes – fonctions non-soignantes des personnels de santé
     603   Nombreuses victimes – organisation des soins médicaux
     604   Nombreuses victimes – phases d'intervention

B - LES PROCEDURES QUALITATIVES
1          FORMATION

     101   Échange cadres/permanenciers/opérateurs/techniciens
     102   Glossaire, table de correspondance
     103   Exercice

2          ANALYSE

     201 Tableau de bord des incidents
     202 Réunion 15/18
     203 Rapport d'évaluation
     204 Suivi des anomalies SDIS sur les interventions de secours à personne
     205 Suivi des anomalies SDIS sur le traitement des demandes de secours à
     personne

3          INDICATEURS

     301   Mise en place des indicateurs prônés par le référentiel quadripartite

C - TEXTES REGLEMENTAIRES
1          SYNTHESES

     101 Constats et mise en œuvre en Isère de la circulaire du 5 juin 2015
     relative à l'application de l'arrêté du 24 avril 2009 relatif à la mise en œuvre
     du référentiel portant sur l'organisation du SAP et de l'AMU

                                 - mise à jour du 10/07/2015 -
SDIS/CHU-SAMU RECUEIL DES PROCÉDURES PARTAGÉES - SAMU 38
PROCEDURE DE DEPARTS
                                RPP - A 301
                                               REFLEXES DES MOYENS
                      SAMU 38

 Date de diffusion : 19/12/2014               Rédigé par : Mlle Cornuet
 Version : 3                                  Vérifié par : Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux
 Nombre de pages : 1/3                        Approuvé par : SDIS-SAMU-CHU

       I.      OBJET

Dresser une liste commune SDIS de l'Isère - CHU de Grenoble d’événements induisant un
départ immédiat des moyens respectifs dans le cadre des Secours à Personne et de l’Aide
Médicale Urgente

       II.     CHAMP D'APPLICATION

       – CRRA
       – CTA

       III.    REFERENCES

       – Organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente
         Référentiel commun quadripartite SDIS- SAMU – 25 juin 2008
       – Arrêté sur l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente du
         24 avril 2009

       IV.     MODALITES

En présence d'un tel événement :

Si l'appel est réceptionné au CTA, l'opérateur engage immédiatement un effecteur du SDIS
puis transmet l'appel et/ou les informations au Centre 15 qui en fonction des caractéristiques
de l’événement complète le départ par un moyen SMUR.

Si l'appel est reçu au Centre 15, l'assistant de régulation médicale sollicite d'emblée le CTA
pour l'engagement d'un effecteur du SDIS avec le cas échéant un complément SMUR.

Dès qu'un VSAV* du SDIS est alerté dans le cadre de ces départs réflexes, celui-ci doit dans
tous les cas se rendre sur les lieux pour infirmer ou confirmer la situation. Son engagement
ne peut être annulé après son départ.
Selon les circonstances et après échange verbal entre le médecin régulateur et l'ISP CODIS, il
est possible d'annuler l'engagement d'un VSM.

La liste des événements induisant un départ immédiat des moyens n'a pas de caractère
exhaustif. L'intime conviction, de l'opérateur ou de l'assistant de régulation médicale, de la
nécessité de l'engagement immédiat d'un vecteur peut justifier un départ réflexe (après
accord du chef de salle pour l'opérateur).

Rappel : un bilan secouriste doit être transmis systématiquement par le chef d’agrès
au CRRA 15, pour tout type d’intervention secours à personne, le plus tôt possible et
a fortiori avant tout transport.

* ou son équivalent
SDIS/CHU-SAMU RECUEIL DES PROCÉDURES PARTAGÉES - SAMU 38
PROCEDURE DE DEPARTS
                                        RPP - A 301
                                                                    REFLEXES DES MOYENS
                            SAMU 38

Date de diffusion : 19/12/2014                                    Rédigé par : Mlle Cornuet
Version : 3                                                       Vérifié par : Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux
Nombre de pages : 2/3                                             Approuvé par : SDIS-SAMU-CHU

                                      Motifs de départ réflexe des moyens

                                                                                                      VSAV ou
                    SINISTRE                                     PRECISION SINISTRE                               SSSM   SMUR
                                                                                                     équivalent

                                                       sans précision                                    X         X

Arrêt cardio respiratoire                              de l’adulte, de l'enfant ou du nourrisson
                                                       devant témoin ou découverte récente sans          X         X      X
                                                       notion de rigidité cadavérique ;

                                                       hémorragie "bénigne"                              X
Hémorragie qui ne cède pas à la compression
manuelle
                                                       hémorragie "avec gravité"                         X         X      X
Inconscience : ne répond pas à une question
                                                                                                         X         X
simple et ne réagit pas à la stimulation
Difficultés respiratoires avec présence de signes
de gravité : sueurs, cyanose, agitation, difficultés                                                     X         X
pour parler
Section complète de membre ou du tronc                                                                   X         X      X

Ecrasement permanent d'un membre ou du tronc                                                             X         X      X

                                                                                                         X
Noyade
                                                       récente, sortie de l'eau et détresse vitale       X         X      X

                                                                                                         X
Pendaison
                                                       récente, dépendu                                  X         X      X

Accident électrique avec tension>500 V ou foudre                                                         X         X      X

                                                                                                         X         X
Accident avec plaie par arme
                                                       avec détresse vitale                              X         X      X

Défenestration ou chute de 3 mètres et plus                                                              X         X      X

Accident avec matière dangereuse                                                                         X

                                                                                                         X

Accident de circulation                                accident cinétique élevée                         X         X      X

                                                       avec piéton ou conducteur 2 roues inertes         X         X      X
Accident grave de machine agricole à usage
                                                                                                         X         X      X
professionnel ou à usage privé
Personne restant à terre suite à une chute à
                                                                                                         X
domicile
Accouchement imminent ou en cours                                                                        X         X      X
Pauvreté d'information : doute sur la gravité des
                                                                                                         X
lésions, informations insuffisantes
Danger secondaire : mesures pour faire face à
                                                                                                         X
une possible aggravation ou à une menace
Tout secours à personne sur la voie publique                                                             X
Tout secours à personne dans un lieu sensible
(stades, gymnases, établissements scolaires)
lorsque la nécessité d'intervention sera avérée par                                                      X
la gravité de l'atteinte ou par l'environnement
particulier de l'accident
PROCEDURE DE DEPARTS
                           RPP - A 301
                                            REFLEXES DES MOYENS
                 SAMU 38

Date de diffusion : 19/12/2014            Rédigé par : Mlle Cornuet
Version : 3                               Vérifié par : Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux
Nombre de pages : 3/3                     Approuvé par : SDIS-SAMU-CHU

Diffusion       CTA/CRRA                                                       19/12/2014
Classement      Recueil des procédures partagées 15-18

Rédaction    Mlle Cornuet                                                      Octobre 2014
Vérification Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux                              Novembre 2014
Approbation SDIS-SAMU-CHU                                                      04/12/2014

Historique      Version N° 3                                                   19/12/2014
                Version N° 2                                                   01/06/2010
                Version N° 1                                                   30/04/2009
PROCEDURE DE DECLENCHEMENT
                           RPP - A 302       DES CARENCES AMBULANCES
                 SAMU 38                     PRIVEES
Date de diffusion : 02/11/2009             Rédigé par : C. Gaudillat –-C.Chapuis
Version : 3                                Vérifié par : D.Lebeau- R.Delmas -V.Danel
Nombre de pages : 1/3                      Approuvé par : SDIS – SAMU –CHU

      I.      OBJET

Organisation de la demande et du déclenchement des VSAV intervenant en carence
d’ambulances privées

      II.     CHAMP D'APPLICATION

     – Secteurs : SAMU – Centre 15 / SDIS – CTA / ATSU
     – Domaine : Transports sanitaires

      III.    MODALITES

Procédure partagée SDIS-SAMU définissant les règles d’engagement des VSAV dans le cadre
des carences d’ambulance privée.

      IV.     CORPS DE LA PROCEDURE

Le CRRA 15 prescrit un transport pour hospitalisation par une ambulance privée. Cette
prescription comprend un délai de prise en charge au domicile (ce délai ne peut pas être
inférieur à 30 minutes).

Le transporteur sanitaire de garde, d’astreinte ou du secteur de l’appel (durant les périodes
hors garde) est systématiquement appelé par le CRRA 15. Il fera part au PARM de son
acceptation ou de son refus de la course en motivant ce dernier (pas d’équipage disponible,
délai trop court, équipe déjà engagée, etc…)

Le délai entre la prescription et la transmission au transporteur sanitaire (ou la recherche
d’un transporteur sanitaire disponible) ne peut pas excéder 10 minutes dans le cadre des
transports prescrits avec un délai de prise en charge de 30 minutes maximum. Ce délai de
recherche ne pourra excéder 15 minutes dans le cadre des transports prescrits avec un délai
supérieur à 30 minutes. Il ne peut y avoir de demande d’engagement d’un VSAV pour
une carence d’AP pour un transport prescrit avec un délai supérieur à une heure.

En cas d’impossibilité d’engagement d’un transporteur sanitaire dans les délais précités, le
PARM demande au CTA l’engagement d’un VSAV en carence. Le stationnaire demande l’avis
du chef de salle et ce dernier donne au PARM le nom du VSAV engagé avec son délai de
disponibilité.

Le VSAV engagé sur la carence transmettra un bilan secouriste exhaustif au CRRA15

Sur les carences en territoire éloigné (zone montagneuse), le Centre 15 peut mettre à
disposition une AP du secteur grenoblois en convergence du VSAV pour le libérer plus
rapidement. Les zones de convergence sont celles habituellement pratiquées par les SP et
sont validées sur décision conjointe entre le chef de salle et le Centre 15.
PROCEDURE DE DECLENCHEMENT
                           RPP - A 302    DES CARENCES AMBULANCES
                 SAMU 38                  PRIVEES
Date de diffusion : 02/11/2009           Rédigé par : C. Gaudillat –-C.Chapuis
Version : 3                              Vérifié par : D.Lebeau- R.Delmas -V.Danel
Nombre de pages : 2/3                    Approuvé par : SDIS – SAMU –CHU
PROCEDURE DE DECLENCHEMENT
                             RPP - A 302    DES CARENCES AMBULANCES
                  SAMU 38                   PRIVEES
 Date de diffusion : 02/11/2009            Rédigé par : C. Gaudillat –-C.Chapuis
 Version : 3                               Vérifié par : D.Lebeau- R.Delmas -V.Danel
 Nombre de pages : 3/3                     Approuvé par : SDIS – SAMU –CHU

       V.      REFERENCES

Convention tripartite 15/18/ADTSU
Annexe 11 convention tripartite
Référentiel SAP-AMU

 Diffusion       SDIS- SAMU Centre 15                                       02/11/2009
 Classement      Classeur Procédure Centre 15 et SDIS ainsi que procédure partagée 15/18
                 site PUSS

 Rédaction    C.Gaudillat – C.Chapuis
 Vérification V.Danel – D.Lebeau - R.Delmas                                        30/10/2009
 Approbation SDIS - CHU                                                            30/10/2009

 Historique      Version 3                                                         21/10/2009
MODALITES D'ENGAGEMENT ET
                           RPP - A 401        D'EMPLOI DES ISP DANS LE
                 SAMU 38                      SECOURS ET LES SOINS D'URGENCE
Date de diffusion : 25/06/2015              Rédigé par : Med-col Roux – Mlle Cornuet
Version : 3                                 Vérifié par : Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux
Nombre de pages : 1/3                       Approuvé par : SDIS-SAMU-CHU

      I.      OBJET

Cadre réglementaire et détermination des modalités d'engagement des ISP dans le secours et
les soins d'urgence

      II.     CHAMP D'APPLICATION

SDIS-SSSM/ SAMU-Centre 15

      III.    MODALITES

On entend par « réponse adaptée », le fait de pouvoir adapter le niveau de réponse des
secours en fonction de la situation, avec 3 réponses complémentaires possibles : secouriste,
paramédicale et médicale.
La réponse paramédicale n’a pas pour vocation à se substituer à une réponse médicale.
Cette procédure cesse à partir de la présence d'un médecin sur les lieux, l'infirmier se met à
la disposition du médecin présent sur les lieux.

1 – Compléments juridiques :

L’infirmier SP protocolé est habilité par le médecin chef du SDIS.
Le Protocole de soins d’urgence constitue une prescription médicale dont l’unique prescripteur
est le médecin chef du SDIS.
Son application ne peut donc pas être assujettie à l’accord d’un autre médecin (médecin
régulateur).

Le médecin régulateur n’est pas assimilé à un médecin prescripteur de traitement dans le
cadre de l’AMU. Il n’existe pas de lien hiérarchique entre le médecin régulateur et l’ISP.

L’ISP n’est pas autorisé à quitter le champ d’application de ses protocoles de soins d’urgence.
De fait, les interventions du médecin régulateur ne sont possibles que si elles sont prévues
par écrit dans la rédaction des protocoles. Néanmoins, il est convenu qu'en fonction des
circonstances et de l'évolution de la situation, d'autres propositions thérapeutiques pourront
être formulées par le médecin régulateur.
L’ISP doit joindre le médecin prescripteur ou son représentant (médecin d’astreinte
départementale) pour tout complément d’information nécessaire au déroulement du
protocole.

Le médecin régulateur coordonne la prise en charge médicale :
     – il décide s’il faut déclencher des moyens médicaux.
     – il veille au respect des délais pour se rendre sur les lieux : le cas échéant, il peut
       solliciter les moyens SDIS en complément.
     – il détermine l’orientation de la victime.
MODALITES D'ENGAGEMENT ET
                            RPP - A 401         D'EMPLOI DES ISP DANS LE
                  SAMU 38                       SECOURS ET LES SOINS D'URGENCE
Date de diffusion : 25/06/2015                Rédigé par : Med-col Roux – Mlle Cornuet
Version : 3                                   Vérifié par : Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux
Nombre de pages : 2/3                         Approuvé par : SDIS-SAMU-CHU

2 – Types d’engagement des ISP dans le secours et soins d'urgence :

Il est possible de définir 4 types d’interventions ISP :

     – « en attente d’un SMUR » :
Quand le délai du SMUR engagé est > 20 mn (en prenant appui sur les cartes isochrones)
l’ISP peut être déclenché soit dans le cadre d’un départ réflexe, soit en renfort par le CTA.

     – « en attente de disponibilité d’un SMUR » :
Après concertation avec le médecin régulateur, en l’absence de SMUR de 1er intention.

     – « en renfort de secours médicaux » :
Lorsque la situation implique plusieurs victimes graves avec présence d’un SMUR.
Déclenchement, à la demande du CRRA ou sur initiative du CTA.

     – « intervention paramédicale avec relève médicale différée » :
Le déclenchement d’un moyen médical, après régulation médicale, n’est pas indispensable.
La relève médicale peut se différer (ex : à l’arrivée aux urgences, avec médecin de garde,
maintien à domicile avec contact du médecin régulateur avec le médecin traitant).
Ex : mise en œuvre d’un protocole « douleur », complément de bilan, traitement de
l’hypoglycémie, …
Déclenchement à la demande du CRRA ou sur initiative du CTA.

3 – Coordination entre le CTA et le CRRA :

3.1 - PRINCIPES GENERAUX :

En vue de renforcer la complémentarité des moyens médicaux et paramédicaux ainsi que de
rationaliser les réponses apportées, les échanges entre le CTA et le CRRA sont primordiaux.
En conséquence, les deux services veillent à s'informer réciproquement des engagements et
désengagements de leurs moyens selon les modalités suivantes :

     – information du SAMU par le SDIS :
L'information de l'engagement ou du désengagement d'un VSM doit être systématiquement
passée à l'ARM radio par l'ISP CODIS en journée ou par le chef de salle du CTA la nuit
(n'entrent pas dans ce cadre les engagements par l'opérateur CTA dans les situations de
départ réflexe).

     – information du SDIS par le SAMU :
L'information de l'engagement ou du désengagement d'un SMUR (quel que soit le vecteur
utilisé), en complément d'un moyen sapeur-pompier, doit être systématiquement passée par
le SAMU à l'ISP CODIS en journée, la nuit la ligne de ce dernier bascule sur le chef de salle
CTA. Le vecteur utilisé et le lieu de départ doivent également être indiqués.
MODALITES D'ENGAGEMENT ET
                           RPP - A 401       D'EMPLOI DES ISP DANS LE
                 SAMU 38                     SECOURS ET LES SOINS D'URGENCE
Date de diffusion : 25/06/2015              Rédigé par : Med-col Roux – Mlle Cornuet
Version : 3                                 Vérifié par : Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux
Nombre de pages : 3/3                       Approuvé par : SDIS-SAMU-CHU

3.2 - COORDINATION RELATIVE A L'ENGAGEMENT D'UN VSM :

     – « en complément d'un moyen sapeur-pompier lors de la demande de secours,
       en dehors d'une situation de départ réflexe VSM » :
L'ISP CODIS peut engager un VSM de sa propre initiative (sans solliciter l'avis du médecin
régulateur) notamment pour les situations de traumatologies "bénignes".

     – « sur demande du chef d'agrès VSAV » :
Hors situation d'urgence vitale constatée à son arrivée sur les lieux, aucun renfort médical ou
paramédical ne peut être engagé sans transmission préalable d'un bilan succinct du chef
d'agrès au CRRA par canal SSU (à défaut, par téléphone).
A l'issue dudit bilan, le médecin régulateur se positionne tout d'abord sur l'engagement d'un
SMUR. Puis, l'engagement d'un VSM doit faire l'objet d'une discussion entre l'ISP CODIS et le
médecin régulateur (si ce dernier est injoignable au delà de 5 minutes, la décision relève
alors de l'appréciation de l'ISP CODIS).

     – « en renfort d'une AP » :
 AP mobilisée avec un délai d'arrivée sur les lieux supérieur à 30 minutes :
l'engagement d'un VSM ne peut intervenir que si l'AP est déjà sur les lieux et a préalablement
transmis un bilan au CRRA.
 AP mobilisée avec un délai d'arrivée sur les lieux inférieur ou égal à 30 minutes :
l'engagement d'un VSM peut intervenir dès réception de la demande de secours.

Diffusion       CTA/CRRA                                                         25/06/2015
Classement      Recueil des procédures partagées 15-18

Rédaction    Med-col Roux – Mlle Cornuet                                         01/06/2015
Vérification Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux                                Juin 2015
Approbation SDIS-SAMU-CHU                                                        24/06/2015

Historique      Version N° 3                                                     25/06/2015
                Version N° 2                                                     13/02/2015
                Version N° 1                                                     29/06/2009
MODALITES D'ENGAGEMENT ET
                           RPP - A 402
                                             D'EMPLOI DES MSP ET MCS
                 SAMU 38

Date de diffusion : 13/02/2015              Rédigé par : Mlle Cornuet
Version : 1                                 Vérifié par : Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux
Nombre de pages : 1/4                       Approuvé par : SDIS-SAMU-CHU

      I.      PREROGATIVES

MSP et MCS disposent des mêmes prérogatives à savoir la prise en charge de victime dans
l'attente d'un SMUR (lorsqu'il existe un gain de rapidité notamment dans les secteurs isolés),
ou en complément de SMUR en cas de situations à multiples victimes.

Il s'agit d'une logique de proximité avec la victime et de complémentarité avec le SMUR.
Il est utile de rappeler que les transports médicalisés en Isère relèvent de l'unique
compétence SMUR.

Il importe de préciser que le MSP n'a pas vocation à être engagé pour de la permanence de
soins ou la rédaction d'actes administratifs (certificats de décès par exemple).

      II.     MODALITES D'ENGAGEMENT

- ENGAGEMENT DU MSP :
Le MSP est déclenché par le CTA uniquement, via l'ISP CODIS en journée et via le chef de
salle la nuit.
Le cas échéant, le SAMU doit contacter le CTA qui a la charge de répondre sur la disponibilité
ou non du MSP.

- ENGAGEMENT DU MCS :
Le MCS est déclenché par le CRRA.

      III.    FORMATIONS

Le SAMU et le SDIS s'accordent pour favoriser toutes actions permettant une meilleure
connaissance réciproque entre les MSP et le SAMU.
MODALITES D'ENGAGEMENT ET
                             RPP - A 402
                                                D'EMPLOI DES MSP ET MCS
                 SAMU 38

Date de diffusion : 13/02/2015                 Rédigé par : Mlle Cornuet
Version : 1                                    Vérifié par : Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux
Nombre de pages : 2/4                          Approuvé par : SDIS-SAMU-CHU

      IV.     LISTE DES MSP ET MCS EN ISERE

                     LISTE DES MSP OPERATIONNELS AU 01/09/2014

             GRADE                        MSP                         Affectation
         MED-CNE-V         ALVARO Joseph                   FRETTE, LA - LE BIEL
         MED-LCL-V         ANDREANI Pierre                 TULLINS
         MED-CNE-V         ANSELMET Patrick                AVENIERES, LES
         MED-CDT-V         ANTHONIOZ-BLANC Pierre          TOUR DU PIN, LA - LES VALLONS
         MED-CNE-V         COHN Joffrey                    BOURGOIN JALLIEU
         MED-CDT-V         COSENTINO Yves                  JEAN DE BOURNAY, SAINT
         MED-CNE-V         COULON Thierry                  CHASSE SUR RHONE
         MED-CNE-V         DARGAISSE Isabelle              VINAY
         MED-CNE-V         DARRAILLANS Didier              BOURGOIN JALLIEU
         MED-CNE-V         EL AOUFIR Jamal                 CHABONS
         MED-CNE-V         ESCALON Jean-Louis              VALBONNAIS
         MED-CNE-V         FOULON Stéphane                 LANS EN VERCORS
         MED-CNE-V         FRANCISCO Xavier                NIVOLAS VERMELLE
         MED-LCL-V         GIROUD Marc                     BOURGOIN JALLIEU
         MED-CNE-V         GONIN Jean-Paul                 TOUR DU PIN, LA - LES VALLONS
         MED-CNE-V         JALBERT Paul                    VILLARD DE LANS
         MED-CDT-V         LIMOUZIN Xavier                 PONT EN ROYANS, LE
         MED-CNE-V         MAINDET Caroline                JARRIE
         MED-CDT-V         MANDRILLON Jean-Yves            MONTALIEU VERCIEU
         MED-CDT-V         MATHEY Christel                 PONTCHARRA
         MED-LCL-V         MONNET Marie-France             PEAGE DE ROUSSILLON, LE
         MED-CDT-V         ORIOL Jean-Michel               SEPTEME-OYTIER
         MED-CNE-V         PASCAULT Yann                   LANS EN VERCORS
         MED-CNE-V         PASTEL Elisabeth                GEORGES D'ESPERANCHE, SAINT
         MED-CNE-V         PRIEUR Francine                 ROYBON
         MED-CDT-V         REPELLIN Dominique              MENS
         MED-CNE-V         RIGOT Jean-Christophe           PONT DE CHERUY
         MED-CNE-V         ROUGNY Jean-Paul                VILLARD DE LANS
         MED-CNE-V         SAMMUT Stephane                 VIENNE
         MED-CNE-V         SAUNIER Jean-Jacques            HEYRIEUX-GRENAY
         MED-CNE-V         SOUBIE Jean-François            VAULNAVEYS
MODALITES D'ENGAGEMENT ET
                                 RPP - A 402
                                                        D'EMPLOI DES MSP ET MCS
                     SAMU 38

 Date de diffusion : 13/02/2015                        Rédigé par : Mlle Cornuet
 Version : 1                                           Vérifié par : Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux
 Nombre de pages : 3/4                                 Approuvé par : SDIS-SAMU-CHU

                                 LISTE DES MCS SAISON 2014-2015

Dr Prénom            NOM            Adresse 1           Adresse 2               CP      VILLE

                                                        460 rte des Fonderies
Dr Colin             CHAUMONT       Cabinet Médical                             38114   ALLEMOND
                                                        Royales

                                                        460 rte des Fonderies
Dr Jean-François     FAGE           Cabinet Médical                             38114   ALLEMOND
                                                        Royales

                                    Cabinet Médical de
Dr Delphine          BOUREZ                            Route du Signal          38750   ALPE D'HUEZ
                                    la Meije

                     DUMOULIN-      Cabinet Médical de
Dr Edmond                                              Route du Signal          38750   ALPE D'HUEZ
                     MINGUET        la Meije

                                    Cabinet Médical de
Dr Brigitte          ACHKAR                            Route du Signal          38750   ALPE D'HUEZ
                                    la Meije

                                    Centre Médical des
Dr Olivier           ROBERT                            Aenue des Marmottes      38750   ALPE D'HUEZ
                                    Bergers

                                    Cabinet Médical le Les Orgières - La
Dr Jean Luc          NUSSELEIN                                                  38142   AURIS EN OISANS
                                    Jandri             station

                     EYBERT-        12 impasse de la
Dr Catherine                                            Route de la Sure        38880   AUTRANS
                     PRUDHOMME      Molière

                                    Cabinet Médical
Dr Gérard            COLAS                              716 av. du Père Tasse   38410   CHAMROUSSE
                                    Roche Béranger

                                    Cabinet Médical
Dr Shirley           ROQUE                              716 av. du Père Tasse   38410   CHAMROUSSE
                                    Roche Béranger

Dr Jacques-Olivier   BAUMY          Chemin de St Roch                           38970   CORPS

Dr Roch              BLANCHIN       Cabinet Médical                             38650   GRESSE EN VERCORS

Dr Cédric            DEVAUX         SCM L'Oursière      35 rue Léon Rognin      38250   LANS EN VERCORS

Dr Stéphane          FOULON         SCM L'Oursière      35 rue Léon Rognin      38250   LANS EN VERCORS

Dr Mickaela          GOTZ           SCM L'Oursière      35 rue Léon Rognin      38250   LANS EN VERCORS

Dr Sébastien         GUYOT          SCM L'Oursière      35 rue Léon Rognin      38250   LANS EN VERCORS

Dr Yann              PASCAULT       SCM L'Oursière      35 rue Léon Rognin      38250   LANS EN VERCORS

                                    Cabinet Médical du
Dr Jean-Noël         JOLY                              3 rue des Vikings        38860   LES 2 ALPES
                                    Lauvitel

                                    Centre Médical du
Dr Brigitte          SALZARD-JOLY                     3 rue des Vikings         38860   LES 2 ALPES
                                    Lauvitel
MODALITES D'ENGAGEMENT ET
                               RPP - A 402
                                                 D'EMPLOI DES MSP ET MCS
                     SAMU 38

Date de diffusion : 13/02/2015                 Rédigé par : Mlle Cornuet
Version : 1                                    Vérifié par : Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux
Nombre de pages : 4/4                          Approuvé par : SDIS-SAMU-CHU

Dr            Prénom           NOM         Adresse 1         Adresse 2       CP         VILLE
                                           38 route des                                 LIVET ET
Dr            Ahmed            MAAZOUZ                       Riouperoux      38220
                                           Alpes                                        GAVET
Dr            Carole           CLEMENT     Rue de l'Eglise                   38112      MEAUDRE
Dr            Caroline         PEDUSSAUT   Rue de l'Eglise                   38112      MEAUDRE
                                           12 rue du                                    ST ETIENNE DE
Dr            Myriam           GRANJEAN                                      38590
                                           Vieux Chêne                                  ST GEOIRS
                                                                                        ST PIERRE DE
Dr            Fanny            ARNOUX      Cabinet Médical Le Bourg          38380
                                                                                        CHARTREUSE
                                           SCM des bains
                                                             297 rue pouteil            VILLARD DE
Dr            Monika           BICHON      - Maison                          38250
                                                             noble                      LANS
                                           médicale
                                           SCM des bains
                                                             297 rue pouteil            VILLARD DE
Dr            Nathalie         CASSON      - Maison                          38250
                                                             noble                      LANS
                                           médicale
                                           SCM des bains
                                                             297, rue                   VILLARD DE
Dr            Paul             JALBERT     - Maison                          38250
                                                             Pouteil-Noble              LANS
                                           médicale
                                           SCM des bains
                                                             297, rue                   VILLARD DE
Dr            Jean-Paul        ROUGNY      - Maison                          38250
                                                             Pouteil-Noble              LANS
                                           médicale

Diffusion       CTA/CRRA                                                             13/02/2015
Classement      Recueil des procédures partagées 15-18

Rédaction    Mlle Cornuet                                                            Décembre 2014
Vérification Pr Danel – Col Lebeau - Med-col Roux                                    Janvier 2015
Approbation SDIS-SAMU-CHU                                                            12/02/2015

Historique      Version N° 1                                                         13/02/2015
RPP - A 505       ÉVACUATION D’URGENCE D’UN AVC
                 SAMU 38

Date de diffusion : 08/02/2012             Rédigé par : F. Loïzzo, C. Roux, V. Danel
Version : 1                                Vérifié par : F. Loïzzo, C. Roux, F. Meynet
Nombre de pages : 1/2                      Approuvé par : D. Lebeau, C. Roux, V. Danel

      I.      CONTEXTE

Conformément au cadre juridique en vigueur, la destination d’une victime est déterminée
après bilan par le médecin régulateur du CRRA, en prenant en compte dans la mesure du
possible le souhait de la victime.
Les VSAV effectuent des évacuations d’urgence en intégrant par ailleurs les contraintes de
couverture opérationnelle.
Le développement de filières de soins peut conduire des VSAV à évacuer des victimes sur des
établissements de référence très éloignés de leur secteur opérationnel, engendrant de fait des
conséquences certaines sur la disponibilité des sapeurs pompiers et la couverture
opérationnelle.

      II.     CLARIFICATION DES CHAMPS DE COMPÉTENCE

L’action des sapeurs pompiers s’effectue dans le cadre du secours à personnes.
La notion de filière de soins implique une organisation préalable faisant l’objet d’une
officialisation sous forme d’adhésion ou de convention entre les divers interlocuteurs. Ces
démarches relèvent de l’organisation des soins entre établissements de santé, sous l’autorité
de l’Agence Régionale de Santé (ARS). Le SDIS de l’Isère n’a fait l’objet d’aucune
contractualisation sous quelque forme que se soit pour intégrer une quelconque filière de
soins, contrairement aux partenaires de la santé.

Cette procédure est donc une convention particulière de fonctionnement entre le SAMU 38 et
le SDIS 38.

      III. PRISE EN CHARGE D’UNE VICTIME SUSCEPTIBLE D’INTÉGRER LA
      FILIÈRE DE SOINS « AVC »

Eu égard à l’intérêt de la victime et en tenant compte des contraintes opérationnelles du
SDIS, il est acté que les victimes suspectées de présenter un AVC peuvent être évacuées par
un VSAV, après régulation médicale du CRRA, vers l’Unité Neuro-Vasculaire (UNV) de
proximité, à savoir :

Nord Isère : CH neurologique (Lyon) et CH Vienne
Sud Isère : CHU de Grenoble
Haut Grésivaudan : CH Chambéry
Zone comprise entre St Marcellin et Valence : CH Valence

En cas d’indisponibilité de l’UNV de proximité, le CRRA assure une convergence avec une
ambulance privée. En cas d’impossibilité, la victime est transportée vers le service d’urgence
désigné par le CRRA.
RPP - A 505      ÉVACUATION D’URGENCE D’UN AVC
                 SAMU 38

Date de diffusion : 08/02/2012            Rédigé par : F. Loïzzo, C. Roux, V. Danel
Version : 1                               Vérifié par : F. Loïzzo, C. Roux, F. Meynet
Nombre de pages : 2/2                     Approuvé par : D. Lebeau, C. Roux, V. Danel

Diffusion       SDIS/SAMU                                                        08/02/2012
Classement      Recueil des procédures partagées 15-18/ site PUSS

Rédaction    F. Loïzzo (CRRA), C. Roux (SSSM), V. Danel (SAMU)                   2012
Vérification F. Loïzzo (CRRA), C. Roux (SSSM), F. Meynet (CTA)                   Janvier 2012
Approbation SDIS-SAMU-CHU                                                        07/02/2012

Historique      Version N° 1                                                     08/02/2012
EXPOSITION DES PERSONNELS À
                           RPP - A 506       UN RISQUE EVENTUEL DE
                 SAMU 38                     MENINGITE
Date de diffusion : 01/02/2012             Rédigé par : A.VAGNEUR
Version : 1                                Vérifié par : D. PHAM
Nombre de pages : 1/3                      Approuvé par : V.DANEL, Ch.ROUX

      I.      CONTEXTE

Sur intervention, les équipes SDIS et SMUR peuvent être exposées à un risque infectieux
notamment à un risque éventuel de méningite. Il apparaît opportun que les deux entités se
coordonnent pour une approche cohérente et homogène face à une telle situation.
Cette procédure est une déclinaison de la circulaire du ministère de la santé. Ce texte de
référence permet de dégager un consensus opposable vis à vis de la prise en charge des
victimes et des sujets exposés.
Cette procédure s’applique aux équipages VSAV, VSM et SMUR.

      II.     ORGANISATION DES STRUCTURES

Chaque entité (services hospitaliers et SDIS) a la responsabilité d’apporter la protection
adéquate à ses équipes en intervention.
Concernant le SDIS, le Service de Santé et de Secours Médical assure le suivi médical des
personnels sapeurs pompiers aussi bien en intervention que dans le cadre de la médecine
préventive. Une astreinte médicale départementale est assurée 24h/24h et joignable via le
CODIS, pour toute problématique médicale, en complément de l’infirmier CODIS. Toute
interrogation du personnel SDIS s’identifiant comme tel doit être renvoyée vers cet
interlocuteur.
Concernant le SAMU, c’est le médecin SMUR ou à défaut celui du Centre 15 qui est le référent
pour l’équipe SMUR en intervention.

      III.    INFORMATION MUTUELLE

Lors de la connaissance d’une exposition éventuelle ou confirmée d’un équipage VSAV ou VSM
à une infection à méningocoque, l’équipe médicale ou le CRRA veille à prévenir directement et
systématiquement l’infirmier CODIS ou le médecin d’astreinte départemental via le CODIS. Le
SSSM se charge d’une part d’informer les agents exposés ainsi que la hiérarchie et d’autre
part de prendre les mesures de prévention adaptées.

      IV. MISE EN ŒUVRE DES MESURES VIS À VIS D’UNE EXPOSITION DES
      INTERVENANTS

La transmission est aérogène par les sécrétions rhino-pharyngées et directe.

La contamination dépend donc :
     – d’une exposition à une courte distance (moins d’un mètre) en face à face,
     – d’une exposition prolongée de plus d’une heure,
     – de contacts potentiellement contaminant : bouche à bouche, aspiration
        endo trachéale, intubation sans masque de protection.
EXPOSITION DES PERSONNELS À
                            RPP - A 506      UN RISQUE EVENTUEL DE
                  SAMU 38                    MENINGITE
Date de diffusion : 01/02/2012              Rédigé par : A.VAGNEUR
Version : 1                                 Vérifié par : D. PHAM
Nombre de pages : 2/3                       Approuvé par : V.DANEL, Ch.ROUX

1 – Lors de l’intervention :

1.1- Pour le patient : le port d’un masque de type chirurgical est indispensable pour éviter
toute projection de sécrétions rhino-pharyngées. La pose d’un masque d’oxygène ou d’un
dispositif d’intubation sur la victime constitue aussi une protection similaire vis à vis des
intervenants.

1.2- Le port d’un masque de type chirurgical peut se justifier pour les intervenants réalisant
des gestes potentiellement contagieux (intubation ou aspiration endo trachéale) ou si une
protection n’a pas pu être mise à la victime. En revanche, il n’est pas recommandé de recourir
à d’autres mesures vestimentaires pour les personnels (type blouse ou charlotte) en dehors
du port des gants.

2 – Après intervention :

2.1- Antibioprophylaxie :
Elle peut être proposée en fonction du risque de contamination (cf IV). Chaque entité
s’organise pour mettre à disposition ces médicaments si besoin. L’antibioprophylaxie doit être
réalisée dans les plus brefs délais, autant que possible dans les 24 à 48 heures suivant le
diagnostic.
Concernant l’exposition des sapeurs pompiers au regard des critères d’évaluation du risque de
contamination et des caractéristiques des interventions SAP en Isère, seule la réalisation d’un
bouche à bouche justifie une telle antibiothérapie.
Pour les équipages SMUR, la récente conférence de consensus de janvier 2011 permet
d’établir que l’antiobioprophylaxie ne se justifie que :
      – si le personnel a procédé à une intubation ou une aspiration endo-trachéale sans
         masque de protection
      – si le personnel a procédé à un bouche à bouche
      – si l’exposition à courte distance, moins d’un mètre, en face à face, a duré plus d’une
         heure.
Il est à souligner que l’usage intempestif et à mauvais escient de cette prévention est source
d’effets secondaires non négligeables (apparition notamment de résistance aux antibiotiques).

2.2- Vaccination :
Cette mesure peut être proposée en complément d’une antibiothérapie. Elle est destinée aux
sujets contacts qui se trouvent de façon régulière et répétée dans l’entourage proche de la
victime.
Cette mesure ne concerne pas, de principe, les intervenants des deux structures.

2.3- Mesures inefficaces et inutiles :
     – la mise en quarantaine ou l’éviction des sujets ayant été exposés
     – la désinfection spécifique des engins, locaux (hors procédure de désinfection
       habituelle) ou des effets personnels (le germe est très fragile et ne résiste pas à l’air
       ambiant ou sur une surface inerte)
     – le retrait d’un engin ou la fermeture de locaux.
Les sujets ayant été au contact d’un tel cas d’infection ne sont pas contagieux pour leur
entourage proche.
EXPOSITION DES PERSONNELS À
                           RPP - A 506      UN RISQUE EVENTUEL DE
                 SAMU 38                    MENINGITE
Date de diffusion : 01/02/2012            Rédigé par : A.VAGNEUR
Version : 1                               Vérifié par : D. PHAM
Nombre de pages : 3/3                     Approuvé par : V.DANEL, Ch.ROUX

Diffusion       SDIS/SAMU                                                   01/02/2012
Classement      Recueil des procédures partagées 15-18 / site PUSS

Rédaction    A.VAGNEUR                                                      2012
Vérification D.PHAM                                                         Janvier 2012
Approbation SDIS-SAMU-CHU                                                   01/02/2012

Historique      Version N°1                                                 01/02/2012
RPP - A 507        ARRÊT CARDIO-RESPIRATOIRE
                 SAMU 38

Date de diffusion : 04/04/2014               Rédigé par : ISP Monin
Version : 1                                  Vérifié par : Pr Danel - Col Lebeau - Med-col Roux
Nombre de pages : 1/3                        Approuvé par : SDIS - SAMU - CHU

      I.      OBJET

Définir les procédures d'intervention à appliquer par les sapeurs-pompiers en présence d'une
victime en ACR.

      II.     PRINCIPE GÉNÉRAL

Une réanimation secouriste doit être réalisée sur une victime présentant tous les signes d'un
ACR, sauf dans les cas cités dans la partie III (absence de réanimation secouriste).

Le premier moyen sapeur-pompier déclenché pour intervenir sur un ACR ne peut en aucun cas
être annulé.

Tout en étant un motif de départ réflexe, ces interventions imposent une régulation médicale a
posteriori.

      III.    ABSENCE DE RÉANIMATION SECOURISTE

Les sapeurs-pompiers ne doivent pas débuter une réanimation secouriste :

 lorsque la victime présente l'un des signes cliniques suivants :
      * rigidité cadavérique ou toute raison permettant de supposer que les secouristes sont
en présence d'un cadavre ;
      * tête séparée du tronc ;
      * décomposition évidente des tissus.

 lorsque le SAMU le demande, via le CTA
      * avant l'arrivée du VSAV sur les lieux,
      * s'il est possible de transmettre cette consigne à l'équipage avant le début de la RCP
      * et qu'aucun geste n'a été entrepris par les témoins.

En se présentant sur les lieux, le chef d'agrès confirme au CRRA 15 la réalité de la situation et
s'assure que les témoins ont bien compris cette absence de réanimation.
RPP - A 507        ARRÊT CARDIO-RESPIRATOIRE
                 SAMU 38

Date de diffusion : 04/04/2014               Rédigé par : ISP Monin
Version : 1                                  Vérifié par : Pr Danel - Col Lebeau - Med-col Roux
Nombre de pages : 2/3                        Approuvé par : SDIS - SAMU - CHU

      IV.     ARRÊT D'UNE RÉANIMATION DÉBUTÉE

Une procédure de réanimation secouriste par les sapeurs-pompiers ne peut être interrompue
que dans les cas suivants :
       * soit reprise d'une activité cardiaque spontanée ;
       * soit ordre donné par un médecin identifié et présent sur les lieux ;
       * soit reconnaissance tardive d'une rigidité cadavérique, non décelée par les premiers
intervenants.

      DISPOSITION PARTICULIÈRE :

Dans l'éventualité où le médecin-régulateur du CRRA 15, compte tenu des données médicales,
veut interrompre la réanimation entreprise :
       1 - Il informe le chef d'agrès du VSAV de sa décision, via le CODIS.
       2 - Il demande au CODIS une conférence téléphonique avec le médecin d'astreinte
départementale du SDIS, amenant une décision médicale conjointe. Le CODIS prend acte de
la décision médicale et la transmet au chef d'agrès.
       3 - Il s'assure de la bonne compréhension de sa décision par les témoins.
       4 - Les sapeurs-pompiers interrompent alors la réanimation secouriste, avec tact et
bienveillance.
       5 - Il prend les mesures nécessaires pour qu'un médecin se rende sur les lieux, pour
constater le décès et rédiger le certificat.
       6 - Il précise le délai approximatif du passage du praticien, à la famille et aux sapeurs
pompiers. Selon ce délai, après concertation entre le CODIS et le chef d'agrès, l'équipage
VSAV peut quitter les lieux.

      V.      TRANSPORT DE PERSONNE DÉCÉDÉE

Une personne dont le décès a été constaté par un médecin, ou annoncé dans un bilan au
CRRA 15 ou au CODIS, doit être transportée dans un véhicule agréé.
Un véhicule de sapeurs-pompiers ne doit pas l'effectuer.

Dans le cas où le décès d'une victime survient en présence d'un médecin pendant l'évacuation,
celle-ci se poursuit jusqu'à destination. Le certificat de décès est rédigé à la structure
d'accueil, prévenue préalablement par le CRRA 15.

      VI.     CERTIFICAT DE DÉCÈS

Il incombe au médecin présent sur place d'établir le certificat de décès, y compris si l'identité
de la victime est inconnue. Dans ce cas, la mention obstacle médico-légal est cochée.
Le CODIS refuse toute sollicitation de médecin sapeur-pompier pour la rédaction d'un certificat
de décès.
RPP - A 507      ARRÊT CARDIO-RESPIRATOIRE
                 SAMU 38

Date de diffusion : 04/04/2014            Rédigé par : ISP Monin
Version : 1                               Vérifié par : Pr Danel - Col Lebeau - Med-col Roux
Nombre de pages : 3/3                     Approuvé par : SDIS - SAMU - CHU

Diffusion       SDIS/SAMU                                                       04/04/2014
Classement      Recueil des procédures partagées 15-18 / site PUSS

Rédaction    ISP Monin                                                          Février 2014
Vérification Pr Danel - Col Lebeau - Med-col Roux                               28/02/2014
Approbation SDIS-SAMU-CHU                                                       03/04/2014

Historique      Version N°1                                                     04/04/2014
TRAÇABILITE ET AIDE A
                            RPP - A 601       L'ORIENTATION DE NOMBREUSES
                  SAMU 38                     VICTIMES
                                            Rédigé par : Med-Lcl Roux
 Date de diffusion : 29/06/2010
                                            Vérifié par : Pr Danel - Col Lebeau Med-Lcl Roux –
 Version : 1
                                            Dr Mathey Lcl Terrien
 Nombre de pages : 1/3
                                            Approuvé par : SDIS - SAMU - CHU

La traçabilité des victimes s’effectue tout le long de la chaîne médicale des secours.
En vue d’améliorer la complémentarité et l’efficience des deux services dans le cadre de la
traçabilité de nombreuses victimes, il est décidé d’acter les mesures suivantes :

       I.      PROCESSUS DE RECENSEMENT

1-1- Informatisation de ce processus :

Le SDIS de l’Isère se dote du logiciel SP32 PMA de la société CS programme.
Cet applicatif associé à des puces RFID permet :
      – le recensement des victimes indépendamment de la localisation de la ou des victimes
        (chantier(s), PRV, PMA…).
      – une catégorisation des victimes (UA/UR/DCD/impliquée).
      – une traçabilité des victimes durant les différentes étapes de la prise en charge au sein
        de la chaîne médicale des secours (de l’avant jusqu’au lieu d’évacuation).
      – une synthèse des principaux symptômes et de l’orientation diagnostique pour chaque
        victime.
Ce support ne constitue pas un dossier médical informatisé.

1-2 – Livret de recensement des victimes :

La gestion informatisée des victimes est systématiquement doublée par un support écrit (livret
de recensement des victimes).

Ce livret, commun au SAMU et au SDIS, est présent :
      – au tri : il est géré par les officiers SSSM (utilisation d’une étiquette alphanumérique)
        en collaboration avec le médecin trieur du SAMU.
      – à l’évacuation : il est géré par le SAMU (utilisation d’une étiquette alphanumérique).

Dotation : 2 livrets entrée-sortie par VSM, PMA, VPC et 3 pour le SAMU (2 pour les lots
« éclaireur », 1 pour le VPC).

       II.  KIT D'IDENTIFICATION POUR LA TRACABILITE DE NOMBREUSES
       VICTIMES

Chaque victime est dotée d’un kit comprenant :
      – un bracelet identifiant
      – une pochette plastique à mettre autour du cou : 1 puce RFID avec un numéro
        alphanumérique, des cartons de catégorisation de l’avant (rouge = UA, jaune = UR,
        vert = impliqué, mauve = DCD), une mire de localisation et 10 étiquettes
        alphanumériques (dont 2 pour les livrets de recensement de victimes et 2 pour la fiche
        médicale).
TRAÇABILITE ET AIDE A
                            RPP - A 601       L'ORIENTATION DE NOMBREUSES
                  SAMU 38                     VICTIMES
                                             Rédigé par : Med-Lcl Roux
Date de diffusion : 29/06/2010
                                             Vérifié par : Pr Danel - Col Lebeau Med-Lcl Roux –
Version : 1
                                             Dr Mathey Lcl Terrien
Nombre de pages : 2/3
                                             Approuvé par : SDIS - SAMU - CHU

Le SDIS de l’Isère dote ses engins de kits à raison de 10 par VSAV, 25 par VSM et lots
ramassage. De plus, il en fournit 20 au SAMU de l’Isère pour les lots « éclaireurs ». Il s'équipe
également d’une réserve opérationnelle départementale.

      III.    RELATION SAMU-SDIS

La liste de victimes est unique pour les deux services.

3-1 – Le SDIS :

Les officiers du Service de Santé et de Secours Médical, sous l’autorité du COS et en
collaboration avec les personnels du SAMU, sont chargés d’organiser et de structurer cette
traçabilité des victimes. Le recensement des victimes est initié au plus près possible du
sinistre puis complété au niveau du PMA (secrétariats entrée et sortie) par des officiers santé.
La responsabilité de la base de données informatique est assurée par le Service de Santé et
de Secours Médical.

3-2 – Le SAMU :

Les personnels du SAMU assurent :
       – la fonction de médecin trieur à l’entrée du PMA
       – la fonction de médecin évacuateur
       – le secrétariat sortie en lien avec le CRRA 15, en lien avec l’officier évacuation et un
         officier santé
       – la mission d’orientation et d’admission des victimes vers les établissements de soins
         receveurs.
Il est convenu que le SAMU pourra renforcer sa participation au système informatique dès que
possible. Le SAMU peut compléter la synthèse informatique avec les principaux symptômes et
l’orientation des victimes.
Il ne participe pas au recensement informatique des victimes.

      IV.     REMONTEE D'INFORMATION

Le Service de Santé et de Secours Médical veille à une remontée régulière des informations
auprès du COS, du DSM et du VPC SAMU, ainsi qu’à la demande auprès de tout responsable
SDIS et SAMU.
Compte tenu des conséquences humaines et médiatiques importantes, il apparaît
indispensable de veiller à la confidentialité du circuit de l’information. Pour des raisons de
cohérence, seul le COS assure la remontée de l’information auprès des autorités (DOS).
Le SAMU assure les transmissions des informations auprès des établissements de soins
receveurs.
TRAÇABILITE ET AIDE A
                           RPP - A 601      L'ORIENTATION DE NOMBREUSES
                 SAMU 38                    VICTIMES
                                          Rédigé par : Med-Lcl Roux
Date de diffusion : 29/06/2010
                                          Vérifié par : Pr Danel - Col Lebeau Med-Lcl Roux –
Version : 1
                                          Dr Mathey Lcl Terrien
Nombre de pages : 3/3
                                          Approuvé par : SDIS - SAMU - CHU

Diffusion       SDIS/SAMU                                                     29/06/2010
Classement      Recueil des procédures partagées 15-18/ site PUSS

Rédaction   Méd-Lcl Roux                                                      24/05/10
VérificationPr Danel – Col Lebeau - Méd-Lcl Roux – Dr Mathey – Lcl            14/06/2010
            Terrien
Approbation SDIS-SAMU-CHU

Historique      Version N°1                                                   30/05/2010
NOMBREUSES VICTIMES
                              RPP - A 602       FONCTIONS NON-SOIGNANTES DES
                    SAMU 38                     PERSONNELS DE SANTE
Date de diffusion : 02/11/2009                Rédigé par : Med-Lcl Roux
Version : 1                                   Vérifié par : Col Lebeau - Pr Danel - Med-Lcl Roux
Nombre de pages : 1/3                         Approuvé par : SDIS - SAMU - CHU

      I.       OBJET

Procédure partagée SDIS-SAMU définissant les fonctions non-soignantes des personnels de
santé en cas d'intervention impliquant de nombreuses victimes

      II.      CHAMP D'APPLICATION

SDIS-SSSM/ SAMU-Centre 15

      III.     MODALITES

Une intervention concernant de nombreuses victimes implique en complément et sous
l’autorité de la chaîne de commandement, un dispositif composé de personnels de santé des
deux services (SAMU-SDIS) pour des missions spécifiques non soignantes et non cumulables
avec des activités de soins.

Compte tenu des contraintes en effectif de chaque service, une mutualisation et une
complémentarité des personnels de santé des deux services s’impose de fait :

1 – Les fonctions indispensables à remplir en cas d’intervention impliquant de
nombreuses victimes :

      1°) Direction des secours médicaux

     – proposition de garde alternée SAMU-SSSM : (semaine blanche/semaine rouge)
     – liste nominative restreinte de médecins proposée par les deux services au préfet

Le DSM est désigné par le préfet et placé sous l’autorité du COS.
Il est identifié par une chasuble de couleur jaune portant l’inscription « DSM ».

Il apparaît nécessaire que cette notion de DSM (historiquement, restreinte au plan rouge) se
généralise aux interventions impliquant de nombreuses victimes (type plan NOVI).

Missions :

     – « le DSM est seul compétent pour prendre les décisions d’ordre médical. Il est placé
           sous l’autorité du COS pour toute décision n’ayant pas un caractère médical ».

     – assure la mise en place et le fonctionnement de la chaîne médicale, du ramassage à
       l’évacuation des victimes, la qualité des soins qui leurs sont prodigués et de leurs
       mises en condition.
NOMBREUSES VICTIMES
                            RPP - A 602           FONCTIONS NON-SOIGNANTES DES
                 SAMU 38                          PERSONNELS DE SANTE
Date de diffusion : 02/11/2009               Rédigé par : Med-Lcl Roux
Version : 1                                  Vérifié par : Col Lebeau - Pr Danel - Med-Lcl Roux
Nombre de pages : 2/3                        Approuvé par : SDIS - SAMU - CHU

      2°) Fonction Tri :

Elle est assurée par un médecin hospitalier.
Il se situe au niveau du secrétariat entrée du PMA.
Il est identifié par une chasuble de couleur blanche portant l’inscription « MEDECIN TRI »

Missions :
      – assure la catégorisation médicale des victimes.

      3°) Fonction Evacuation :

Elle est assurée par un médecin du SAMU ou un soignant du SAMU.
Il se situe au niveau du secrétariat sortie du PMA ou du CME.
Il est identifié par une chasuble de couleur blanche portant l’inscription « MEDECIN
EVACUATION »

Missions :

     – assure le choix des destinations des victimes en fonction de l’état des victimes et des
        disponibilités des structures de santé.

     – définit le type de conditionnement des victimes et le type de vecteur, en fonction de la
        gravité clinique.

2 – Autres fonctions assurées par des personnels santé du SDIS (SSSM) :

Afin de faciliter la coordination des personnels SSSM, la montée en puissance de la logistique
santé et la gestion informatisée de la liste des victimes, la notion d’officier santé est créée en
complément du médecin chef           ou   de son représentant, « le médecin départemental
d’astreinte ».
Officier santé : médecin, infirmier ou pharmacien du SSSM habilité par le DDSIS sur
proposition du médecin chef.

Les officiers santé sont engagés systématiquement en cas de plan NOVI ou plan ORSEC
nombreuses victimes :
     – au niveau du CODIS crise
     – sur le terrain :
         o au VPC SP
         o au PRV
         o au PMA
         o à l’évacuation (sortie PMA/CME)

Les officiers santé sont identifiés par une chasuble jaune « officier santé ».
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