NOUVEAUX ACTEURS ET APPROCHES DU KYC - LUTTE ANTI-BLANCHIMENT ET FINANCEMENT DU TERRORISME - EIFR
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PARIS, MAI 2020 LUTTE ANTI-BLANCHIMENT ET FINANCEMENT DU TERRORISME NOUVEAUX ACTEURS ET APPROCHES DU KYC
LUTTE ANTI-BLANCHIMENT : ENJEUX 2020 ET NOUVELLES APPROCHES
EDITO
Les institutions financières ont fait des efforts importants ces
SOMMAIRE
dernières années pour adapter leurs dispositifs d’anti-
blanchiment et financement du terrorisme aux évolutions
successives des réglementations. Il est temps de prendre du
recul pour dessiner les modèles opérationnels qui
permettront de regagner en efficacité.
Après plusieurs années de contrôles de l’ACPR et d’efforts
3 6
importants réalisés par les institutions financières pour améliorer 5ème DIRECTIVE LCB-FT :
leurs dispositifs de sécurité financière, la profession semble prête
à recevoir le GAFI (Groupe d’Action Financière) pour sa mission ENJEUX ET IMPACTS POUR LES
courant 2020, au point même d’avoir été félicitée par l’ancien INSTITUTIONS FINANCIÈRES
directeur de TRACFIN en juin 2019 pour la bonne coopération
installée entre les différentes parties prenantes.
Même si une nouvelle réglementation a été transposée en droit
français en février 2020 (5ème directive LCB-FT) et apporte son lot
de vigilances additionnelles, celle-ci ouvre également la voie à
7 13
des simplifications importantes et donne l’opportunité de revoir EXTERNALISATION DU KYC :
et d’optimiser les dispositifs existants, avec la mobilisation de
dispositifs publics et le recours à la coopération entre acteurs. QUELLES OPPORTUNITÉS POUR LES
INSTITUTIONS FINANCIÈRES ?
Ces leviers d’efficacité et ces pistes d’optimisation des process KYC
seront d’autant plus utiles dans un contexte post crise Covid-19.
En particulier, l’externalisation des process et le KYC partagé
sont des leviers à examiner :
• En effet, de multiples initiatives d’externalisation ont été
réalisées avec succès ces dernières années, pour traiter les 14 18
entrées en relation ou les remédiations KYC, avec des gains
importants (coûts opérationnels, agilité) KYC DES PERSONNES MORALES :
• Par ailleurs, après plusieurs années de projets, des initiatives QUAND LE KYC PARTAGÉ DEVIENT
très prometteuses de KYC partagé des personnes morales ont UNE RÉALITÉ
émergé et devraient commencer à démontrer leur potentiel
dès 2020.
A travers ce livre blanc, Exton vous propose
d’explorer ces opportunités et de poser les briques
d’un modèle opérationnel KYC conforme, simple et
efficace. Pour plus d’informations :
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021 ENJEUX ET IMPACTS DE LA 5 ème DIRECTIVE LCB-FT
5ÈME DIRECTIVE LCB-FT : QUELS ENJEUX POUR LES INSTITUTIONS FINANCIÈRES ?
La 5ème directive LCB-FT du Parlement européen et du institutions financières, accès public,…), et
Conseil a été adoptée en mai 2018 et transposée en surveillance renforcée sur certaines transactions
février 2020 en droit français.
• Adaptation de la réglementation à des évolutions
Les récents scandales de blanchiment et de fraude fiscale récentes du marché sur des produits portant un
des « Panama Papers » et de la risque important de blanchiment d’argent (crypto
« Danske Bank », ainsi que les nouveaux moyens de actifs, cartes prépayées)
financement du terrorisme ont poussé le régulateur à
établir cette nouvelle directive pour compléter le • Simplification des processus d’entrée en relation
dispositif existant. digitale des personnes physiques et morales, à la
suite d’allègements proposés par l’ACPR dans la
Plusieurs enjeux clés de vigilance y sont adressés, liés aux transposition française de la directive
évolutions récentes du marché et à des vulnérabilités
constatées sur les précédents dispositifs de lutte anti- • Harmonisation des pratiques de surveillance entre
blanchiment et financement du terrorisme : Etats membres, avec notamment une
• Correction de vulnérabilités persistantes constatées interconnexion et une facilitation des accès aux
sur les dispositifs existants : renforcement des registres nationaux des Bénéficiaires effectifs au
vigilances sur les transactions émises ou reçues par niveau européen
des pays tiers à haut risque, évolutions du registre
des Bénéficiaires effectifs des personnes morales
(obligation de mise à jour du registre pour les
La 5ème directive LCB-FT a été transposée en droit français en février 2020. Elle apporte à la fois des
vigilances additionnelles à respecter, mais aussi des nouvelles sources de données permettant aux
institutions financières d’améliorer la connaissance client et de simplifier les entrées en relation
Une directive qui permet principalement d’optimiser l’efficacité des dispositifs LCB-FT
| Principales mesures de la 5ème directive LCB-FT
VIGILANCES ADDITIONNELLES OPPORTUNITÉS DE SIMPLIFICATION ET D’EFFICACITÉ
• Elargissement du périmètre • Interconnexion des registres de
d’application aux acteurs du Bénéficiaires effectifs entre
crypto-marché : fournisseurs de États membres (plateforme
services de change et européenne au plus tard le 10
fournisseurs de portefeuilles mars 2021)
• Renfort de vigilance sur les
cartes prépayées
Correction des Simplifications sur
vulnérabilités l’EER digitale
persistantes de la (PP et PM(1))
4ème directive
Adaptation de la
Harmonisation
réglementation
• Renforcement des mesures de • Personnes Physiques : des pratiques
aux évolutions du
vigilance à l'égard des clients établis
marché suppression des vigilances de surveillance
dans des pays tiers à risque additionnelles à l’EER digitale si entre États
recours à un moyen
• Évolutions du registre des d’identification substantiel au
Bénéficiaires effectifs (accès public, sens du règlement « eIDAS »
généralisation aux trusts et fiducies,
obligation de mise à jour du registre • Personnes Morales : un recueil
pour les institutions financières...) de l’extrait du registre officiel
de moins de 3 mois devient
• Surveillances renforcées à l’égard de équivalent à la vérification de
la clientèle, pour certaines l’identité en face à face
transactions : schéma inhabituel ou
transaction sans motif licite apparent
(1) Personnes Physiques et Personnes Morales
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03DES VIGILANCES ADDITIONNELLES ET DES OPPORTUNITÉS D’EFFICACITÉ
A Des contrôles et vigilances additionnels tout au long de la relation client
DES VIGILANCES RENFORCÉES SUR LES PAYS TIERS • Une extension de l’obligation de conservation des
A HAUT RISQUE informations concernant les BE aux trusts et fiducies,
pour prévenir le blanchiment de capitaux et le
En premier lieu, la 5ème directive LCB-FT renforce les financement du terrorisme par le biais de structures
vigilances sur la clientèle des pays tiers à haut risque opaques
recensés par la Commission européenne. Ainsi,
• Une obligation pour les institutions financières de
lorsqu’une relation d’affaires ou une transaction implique
signaler toute divergence qu’elles rencontreraient
un pays tiers à haut risque, les institutions financières
entre les informations sur les BE disponibles dans le
devront :
registre central et les informations qu’elles auraient
• Obtenir des informations supplémentaires sur le à leur disposition
client et les Bénéficiaires effectifs (BE) : nature • La nécessité de récupérer une preuve du registre des
envisagée de la relation d’affaires, origine des fonds BE pour toute nouvelle entrée en relation
et du patrimoine du client et des Bénéficiaires
effectifs, ainsi que les raisons des transactions SUR DES NOUVEAUX ACTEURS & PRODUITS
envisagées ou réalisées
• Obtenir, d’un membre d’un niveau élevé de leur Les mesures de vigilance doivent être renforcées lorsque
hiérarchie, l’autorisation de nouer ou de maintenir la des fonds semblent provenir du marché des cryptoactifs.
relation d’affaires
Par ailleurs, des vigilances additionnelles doivent être
• Mettre en œuvre une surveillance renforcée de la appliquées sur les cartes prépayées : les établissements
relation d’affaires en augmentant le nombre et la financiers ne doivent accepter les paiements au moyen de
fréquence des contrôles effectués cartes prépayées anonymes émises dans des pays tiers
(hors UE) que lorsque ces cartes répondent à des
SUR LES BÉNÉFICIAIRES EFFECTIFS DES PERSONNES exigences équivalentes à celle de l’UE.
MORALES, POUR LES TRUSTS ET FIDUCIES
NOTAMMENT ET SUR CERTAINES TRANSACTIONS
De manière générale, l’accès aux informations sur les BE Les transactions opérées selon un schéma inhabituel ou
est nécessaire pour pouvoir identifier toute situation LCB- n’ayant pas d’objet économique ou licite apparent
FT suspecte. La 5ème Directive poursuit notamment doivent également faire l’objet de vigilances
l’objectif de renforcer les vigilances sur les BE avec : additionnelles.
| Des vigilances additionnelles avec des impacts sur les process et les outils des institutions financières
DES VIGILANCES
DES IMPACTS SUR LES PROCESS ET LES OUTILS
RENFORCEES
Front Middle Back Outils
• Informations additionnelles • Identification des clients • Evolution éventuelle
sur les clients et leurs concernés du moteur de score
• Contrôles additionnels sur les données et • Adaptation des outils
PAYS TIERS A Bénéficiaires effectifs
• Contacts clients pour documents collectés par le Front de workflow
• Augmentation des
HAUT RISQUE fréquences de revue
collecter les données et (nouvelles fréquences
pièces justificatives de revues KYC)
• Extension aux trusts et • Matching (hebdo, mensuel) des données BE • Evolution des outils
BENEFICIAIRES fiducies
• Vérification du registre BE
• Identification des clients
vs. Registre des BE pour interagir avec le
registre des BE (one
concernés
EFFECTIFS • Preuve à l’EER de la • Collecte de la preuve à l’entrée en relation shot, hebdo,
consultation du registre de la consultation du registre des BE mensuel,…)
• Vigilances additionnelles
NOUVEAUX sur cartes prépayées • Contacts clients pour • Vérifications complémentaires sur les cartes
• Vigilances additionnelles
ACTEURS sur les fonds provenant des
investiguer l’origine des
fonds
prépayées et les fonds provenant du marché
des cryptos actifs
• Evolution des outils
ET PRODUITS crypto-plateformes
pour identifier les
produits/transactions
et clients concernés
• Vigilances additionnelles • Contact client en cas de détection d’une transaction « inhabituelle » ou sans
TRANSACTIONS sur transactions objet licite apparent
inhabituelles ou sans objet
DOUTEUSES licite apparent • Contrôles additionnels de 1er et 2nd niveau sur les transactions concernées
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04B Une simplification possible de l’entrée en relation à distance
POUR LES PERSONNES PHYSIQUES…
Dans de nombreux pays de l’Union européenne, la prise Cette préconisation ouvre la voie à une simplification du
en compte des nouvelles technologies de vérification processus d’entrée en relation à distance pour les
d’identité à distance lors de la transposition de la 4ème personnes physiques : les délais d’ouverture de compte
directive LCB-FT a ouvert un large éventail de moyens devraient être réduits significativement (de plusieurs
d’identification. jours à quasi immédiat) ainsi que la charge de contrôles
KYC (un gain estimé de 20 à 30 minutes de temps
En France, jusqu’à présent, le Code monétaire et financier opératoire).
ne reconnaissait comme équivalent au face-à-face lors de
l’entrée en relation, que le recours à l’identité Des acteurs publics et privés ont déjà été agréés en
électronique de niveau élevé au sens du règlement niveau substantiel par l’ANSSI (ex. La Poste Identité
européen eIDAS. À défaut, il exigeait l’utilisation de deux Digitale) ou souhaitent obtenir l’agrément à court terme
mesures de vigilances complémentaires parmi les six (Ariadnext,…).
disponibles depuis octobre 2018.
Ces acteurs pourraient fournir un nouveau service de
Or, il apparaît que les solutions d’identité électronique vérification d’identité à distance aux institutions
de niveau élevé, qui ne sont aujourd’hui atteignables que financières, via la plateforme France Connect : les
par des institutions publiques, ne seront pas disponibles modalités doivent encore être définies (modèle
à court terme : selon l’ACPR, le projet ALICEM pourrait opérationnel, partage de valeur,…).
voir le jour d’ici 1 à 2 ans, et le projet d’identité
numérique de l’État, du programme interministériel
d’identité numérique, pourrait encore prendre plusieurs …ET POUR LES PERSONNES MORALES
années pour être déployé. Enfin pour les personnes morales, un recueil du registre
officiel de moins de 3 mois auprès des greffes sera
La transposition de la 5ème directive en droit français équivalent à la vérification de l’identité en face à face du
préconise de considérer au même niveau la vérification représentant légal ce qui devrait également simplifier les
d’identité par une solution de niveau substantiel eIDAS parcours.
et le face à face, permettant de ne pas appeler de
mesures de vigilances additionnelles.
| Pour les Personnes Physiques, les solutions digitales apportant un niveau de garantie
substantiel eIDAS simplifient les entrées en relation digitales à distance
Le client charge son L’application lit, Le client se photographie Une vigilance
justificatif dans vérifie et collecte les et l’application authentifie complémentaire doit
l’application données (OCR) l’identité (biométrie) être réalisée
▪ Pièce justificative
4ème directive supplémentaire
AML Nom ▪ Certification de la
copie du
Prénoms document officiel
Date de ▪ 1er paiement
CNI, passeport,
naissance d’opération
carte de séjour ▪ …
Date de validité
…
Solution de niveau substantiel : exemple avec la Poste identité digitale
Transposition Nom
Suppression de la
française de Prénoms
vigilance
la 5ème CNI, passeport, Date de complémentaire
naissance
directive carte de séjour
Date de validité
• 2ème vérification de la
… pièce en face à face :
rencontre avec le facteur
ou en bureau de poste
• Validation
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A noter : L’exemple ci-dessus est celui de la Poste Identité Digitale. D’autres solutions ne nécessitant pas la vérification en face à face pourraient
émerger
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05Des nouvelles sources de données KYC des personnes morales pour les
C institutions financières
La 5ème directive prévoit une interconnexion entre États signaler toute divergence qu’elles rencontreraient entre
membres des registres nationaux des BE, avec la mise en les informations sur les BE disponibles dans le registre
œuvre d’une plateforme européenne au plus tard le 10 central et les informations qu’elles auraient à leur
mars 2021. disposition : cela devrait améliorer significativement la
qualité et la complétude des bases nationales
Ce nouveau dispositif devrait permettre d’étendre existantes.
significativement le périmètre géographique des données
accessibles aux institutions financières, qui travaillaient Ainsi, ce nouveau registre interconnecté pourrait devenir
plutôt sur des bases nationales, et qui auront accès aux à court/moyen terme une source de données de
registres officiels des Bénéficiaires effectifs des sociétés référence pour la collecte et la vérification des BE des
dans un périmètre européen. sociétés clientes des institutions financières et pour
d’autres secteurs d’activité.
Par ailleurs, comme mentionné précédemment, les
institutions financières auront également l’obligation de
EN CONCLUSION : 5ÈME DIRECTIVE, UNE ÉVOLUTION VERS PLUS DE COOPÉRATION
Même si la 5ème directive renforce les vigilances des La transposition en droit français de la 5ème directive
institutions financières, elle porte aussi des facteurs de donne ainsi l’opportunité de revoir et d’optimiser
simplification et de coopération, pour adapter les l’ensemble des processus KYC pour :
dispositifs anti-blanchiment aux impératifs d’efficacité et
• Améliorer l’efficacité et les coûts de traitement des
d’efficience du secteur.
KYC des personnes physiques et des personnes
Ces évolutions de cadre législatif sont favorables : morales
• A l’innovation : des simplifications sont attendues sur • Favoriser une meilleure maîtrise du risque de non-
les entrées en relation digitales conformité, à travers un meilleur accès aux données
• A la coopération et à la transparence : le registre des • Améliorer l’expérience client (réduction des délais
BE devient public, ce qui devrait améliorer également d’entrée en relation, du nombre de sollicitations sur
la qualité des données des sujets KYC,…)
LA 6ÈME DIRECTIVE DOIT DÉJÀ ÊTRE TRANSPOSÉE
POUR FIN 2020 AVEC UN RENFORCEMENT DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
D’ici décembre 2020, la lutte contre le blanchiment et • Une extension de la responsabilité pénale aux
le financement du terrorisme passera à la vitesse personnes morales (sociétés, sociétés intégrées)
supérieure avec la transposition complète de la 6ème ainsi qu'aux personnes physiques occupant certains
directive anti-blanchiment dans tous les pays de l’UE. postes (personne ayant un pouvoir de
représentation de la personne morale ou ayant
La 6ème directive vise à lutter contre le blanchiment de autorité pour prendre une décision au nom de la
capitaux au moyen du droit pénal, introduisant de personne morale)
nouvelles dispositions pénales pour les infractions des • Une meilleure coopération au sein de l’UE : la mise
personnes physiques et morales : en place de règles de coopération permettra de
déterminer quel État membre sera compétent
• Une définition harmonisée des infractions de lorsqu'une infraction relève de la compétence de
blanchiment de capitaux : la 6ème directive dresse plus d’un État membre.
une liste de 22 infractions de blanchiment de • Des mesures punitives renforcées : des nouvelles
capitaux que tous les États membres doivent ériger mesures pour les particuliers (peine maximale
en infraction pénale dans leur législation nationale d’emprisonnement de 4 ans) et les entreprises
(sauf si elles figurent déjà dans leur code pénal). (amendes pénales et non pénales)
Cette liste comprend la cybercriminalité, les
infractions environnementales, les infractions
fiscales, etc.
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Exton Consulting 062 EXTERNALISATION DU KYC : QUELLES OPPORTUNITÉS
POUR LES INSTITUTIONS FINANCIÈRES ?
L’EXTERNALISATION PEUT COUVRIR LA QUASI-TOTALITÉ DES OPÉRATIONS KYC
Nous l’avons vu précédemment : les exigences KYC se traitement des documents uploadés…)
sont renforcées et vont continuer à complexifier les ✓ À partir de bases de données externes (Infogreffe,
process KYC des institutions financières, avec des Altares, Infolegale, Bureau Van Dijk, France
conséquences significatives : détérioration de Connect...) pour compléter la connaissance client
l’expérience client, accroissement des charges, risques de (ex. collecte de données de Bénéficiaires effectifs
non-conformité… sur les personnes morales)
Dans ce contexte, l’externalisation du traitement KYC • Le traitement des dossiers : contrôles des pièces,
pour la clientèle de la banque de détail peut être un certification de l’identité du client au travers de
levier important d’efficacité et de gestion des capacités à contrôles biométriques, screening client sanction/
court ou long terme et mérite d’être examinée. embargo/PEP/informations défavorables…
Des acteurs de l’externalisation (par ex. Jouve, Tessi, • L’archivage digital des dossiers clients dans les SI de
Docaposte, Webhelp…) ont développé des capacités l’institution financière ainsi que le pilotage de
digitales et des moyens humains pour traiter les étapes l’avancement des traitements réalisés
opérationnelles du process KYC :
• Le contact des clients (par mail, SMS, téléphone…)
pour demander des données ou pièces justificatives
• La collecte de données et documents :
✓ Transmis par les clients (ouverture des courriers,
| Les acteurs de l’externalisation peuvent prendre en charge tout ou partie des process KYC
Contact Collecte données Traitement Archivage
Client et documents du dossier et Pilotage
Contact client : Collecte des données et Contrôles : Archivage des documents
- Mail documents KYC auprès - Pièces justificatives /données et des diligences
Étapes - SMS du client réalisées dans le SI des
- Fraude à l’identité
- Téléphone institutions financières
pouvant Collecte de données - Conformité et
- Courrier
être externes auprès de complétude du
traitées dossier
fournisseurs de données Pilotage de l’avancement
par ces (Infogreffe, Bureau Van Screening : des traitements réalisés
acteurs Dijk,…) pour compléter - Sanctions/embargos
la connaissance client /PEP/informations
défavorables
Outils d’OCR et Bases d’archivage
Solutions digitales biométriques pour permettant de remonter
selfcare client permettant contrôler les documents
Envoi automatique de à l’institution financière
l’upload des documents
SMS et de mails aux Outils de screening les documents et dossiers
Outils et moyens par le client
traités
clients Workflows permettant
digitaux Connexion à des bases
Outils de pilotage des
externes d’organiser les
traitements travaux réalisés
APIs permettant d’échanger avec les SI des institutions financières
Equipes dédiées :
- A l’ouverture des Equipes dédiées aux
Equipes pouvant réaliser
Equipes dédiées aux contrôles des documents
courriers clients du désarchivage (agence
contacts avec les clients qui n’ont pas pu être
Capacité et - Au suivi de ou stock central) pour
(envoi de courriers, vérifiés automatiquement
l’avancement des récupérer des pièces
moyens appels téléphoniques,..) par les solutions
remontées client justificatives
biométriques et OCR
humains dans l’outil digital
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Exton Consulting 07PANORAMA DES ACTEURS DE l’EXTERNALISATION KYC
Le marché de l’externalisation KYC est dominé en France entrants)
par 4 acteurs :
• Webhelp a une expertise historique de l’optimisation
• Jouve, Tessi et Docaposte sont des acteurs historiques de l’expérience client et des centres de contact
de la digitalisation des flux documentaires et
Ces acteurs ont tous développé leur offre KYC ces
travaillent depuis de nombreuses années avec les
dernières années, en réponse aux opportunités générées
institutions financières sur des activités liées aux
par le renforcement des exigences réglementaires sur le
paiements (traitement des chèques, dématérialisation
KYC.
des factures fournisseurs…) et au traitement
documentaire (gestion électronique des documents,
archivage électronique, dématérialisation des flux
| Carte d’identité des principaux acteurs de l’externalisation du KYC sur le marché français
Chiffre
d’affaires ~1300 M€ ~520 M€ ~503 M€ ~120 M€
(Monde) 2018 (2019)
Nombre de
collaborateurs 55 000 5 000 4 500 2 000
2018
Source : Sites internet des acteurs de l’externalisation
Le périmètre des activités externalisées peut comprendre • Sur la collecte de données et documents et leur
tout ou partie des opérations de KYC décrites traitement, ils peuvent souscrire à des abonnements
précédemment, mais aussi correspondre à une activité auprès de fournisseurs de données et/ou s’adosser à
« one shot », par exemple en recherche de capacité et des acteurs spécialisés dans le contrôle d’identité
d’expertise pour des opérations de remédiation, ou bien d’une part et le contrôle documentaire d’autre part
« en run » pour gagner en efficacité sur les entrées en
• Ils peuvent aussi s’appuyer sur des acteurs de niche
relation ou les revues périodiques.
proposant des traitements de Back Office automatisés
On note que ces acteurs ont développé leurs propres (recherche et mise en qualité de BE…)
solutions ; mais ils peuvent également s’appuyer sur des
Les sociétés d’externalisation travaillent avec ces acteurs
acteurs spécialisés pour améliorer/compléter leur offre :
spécialisés selon différentes modalités : rachat,
• Sur le contact client, les acteurs de l’externalisation partenariats, utilisation de la solution spécialisée en
peuvent s’adosser à des plateformes téléphoniques marque blanche... et font ainsi bénéficier leurs clients de
pour réaliser des appels sortants et/ou des centres leur savoir-faire dans la gestion des processus KYC à
d’éditiques pour l’envoi/la réception de courriers aux travers l’agrégation des services et la mutualisation
clients d’investissements.
Contact Client Contrôle d’identité et des
justificatifs transmis
Exemples
d’acteurs Fournisseurs de données et Automatisation des tâches de back
spécialisés diligences KYC Office
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Exton Consulting 08EXTERNALISATION DU KYC : QUELLES TENDANCES ET VALEUR AJOUTÉE POUR
LES INSTITUTIONS FINANCIÈRES ?
UNE VALEUR AJOUTÉE DEMONTRÉE
Au cours des dernières années, de multiples actions très rapidement le temps de déployer la
d’externalisation ont vu le jour, que ce soit en « run » ou plateforme IT)
sur des actions de remédiation : ✓ Des process de collecte et de contrôle plus
• En Run : plusieurs banques de détail traditionnelles et automatisés et à la pointe de la technologie,
banques en ligne ont externalisé une partie de leurs nécessitant peu de développements internes
contrôles sur les entrées en relation, améliorant ✓ Des équipes spécialisées ayant une expérience
l’efficacité de leurs process importante du KYC, permettant d’améliorer la
qualité des contrôles réalisés et de standardiser
• En remédiation : de nombreuses institutions
les approches
financières ont externalisé leur remédiation KYC :
✓ Des coûts de remédiation de 20% à 40%(1) Fortes de ces premiers succès, certaines
inférieurs en moyenne à une remédiation institutions financières réfléchissent actuellement
interne à l’externalisation de leurs revues KYC.
✓ Une capacité à traiter des volumétries très
importantes dans des délais contraints (des
tasks forces externes peuvent être montées
DES LIMITES A CONSIDÉRER
Externaliser le KYC présente donc de nombreux de multiples contacts clients, impactant le coût de
avantages. Néanmoins, à long terme, l’externalisation traitement par dossier
peut avoir certaines limites :
• Une attention particulière doit être portée à la gestion
• Le modèle est fondé sur des économies d’échelle : les des données confidentielles transmises à ces sociétés
prestataires sont très performants pour traiter des
• Enfin, l’externalisation peut générer une perte de
volumétries importantes (un minimum de 50 000
maîtrise de la gestion des risques et des
dossiers à remédier) ; en deçà les coûts de setup des
compétences. Le recours à l’externalisation renforce
solutions d’externalisation sont en général trop
le besoin de mettre en œuvre des dispositifs de
importants et la réalisation en interne reste plus
contrôle des prestataires et des processus externalisés
attrayante financièrement
pour continuer à garantir un bon niveau de maîtrise
• Les acteurs généralistes sont surtout très performants des risques opérationnels et de non-conformité.
sur des dossiers « simples » (ex. : remédiation d’une
personne physique non protégée) : en effet, les
dossiers plus complexes (personnes morales,
personnes physiques protégées) peuvent nécessiter
A noter :
Les activités KYC généralement non couvertes par ces acteurs concernent des activités « cœur » compliance,
dont la maîtrise et les compétences restent en interne :
• Le scoring de risque de sécurité financière (les moteurs de score étant propriété des institutions financières)
• Les contrôles de 2nd niveau, réalisés directement par les équipes Compliance
(1) Source : Missions Exton Consulting en banque de détail
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Exton Consulting 09EXTERNALISATION DU KYC : UNE ANALYSE STRATÉGIQUE À MENER AU CAS PAR CAS
Le choix d’une externalisation KYC passe par une réflexion spécificités propres au KYC : quelles compétences
stratégique et opérationnelle de type « Make or Buy », spécifiques, comment gérer les contrôles et les risques,
sur tout ou partie des process KYC. quelles modalités d’accès et d’enrichissement des bases
de données et documentaires, quelle dynamique sur les
Les questions clés à adresser sont communes aux volumes à traiter…
démarches d’externalisation, avec cependant des
| Questions clés à adresser dans une démarche d’externalisation du KYC
Langue et Risque
Localisation Process
Quel est le risque
Les équipes Les processus d’outsourcer, notamment
externalisées sont- peuvent-ils être vis-à-vis des régulateurs ?
elles francophones ? encore optimisés ? Quelle perte de
compétences en interne ?
Sourcing Coût Interne vs
•L’activité est elle
« cœur » ? Apporte-t- Externe
elle un avantage
compétitif ?
•Est-on obligé de
Externalisation Quel écart de coût entre
externalisation et interne ?
réaliser en interne ? du KYC
Digital Compétences Gouvernance
Les évolutions IT à
envisager sont-elles A-t-on le bon mix
Le dispositif de
moins couteuses en de compétences
pilotage est-il
interne ? au sein des
adéquat?
équipes ?
EN CONCLUSION
Dans un contexte de renforcement des Ce modèle peut néanmoins présenter certaines limites
réglementations, l’externalisation des traitements KYC dans le cas de faibles volumétries à traiter et de
pour les clientèles de la banque de détail peut être un dossiers complexes à remédier. Une attention devra
levier important d’efficacité et de gestion des capacités également être portée à la confidentialité des données
et mérite d’être examinée. et à l’articulation avec les compétences internes de
gestion des risques KYC.
Elle peut présenter de nombreux avantages, tant
en « Run » (entrées en relation, revues KYC) qu’en Il conviendra donc de mener une réflexion approfondie
remédiation « One shot » pour réduire les délais de avant tout projet d’externalisation du KYC pour évaluer
traitement, optimiser les coûts de traitement et les bénéfices et les risques encourus par
améliorer l’expérience client des entrées en relation et l’externalisation.
des revues périodiques.
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10ÉCHANGE
avec
Eric JAMET
DIRECTEUR MARKETING
TESSI FRANCE
1. En quoi votre offre répond aux enjeux du KYC et 3. Quels sont les facteurs clés de succès d’un projet
aux nouvelles exigences de la 5ème directive LCB- d’externalisation d’opérations de remédiation
FT ? KYC ?
Tessi est un partenaire majeur des banques et des Si l’on doit n’en citer qu’un, c’est certainement la capacité
assurances, pour l’optimisation des processus de back- du prestataire à opérer et s’engager. Le statut de PSEE*
office et des parcours clients. Nos offres permettent est une première garantie de trouver des cellules
d’automatiser les traitements, garantir la conformité et expertes et des outils conformes aux exigences des
variabiliser les coûts. S’agissant des opérations KYC, notre secteurs banques et assurances. Au-delà du statut, c’est
offre répond aux exigences de contrôle lors de l’entrée en alors sa capacité à adresser une maitrise globale et
relation, comme durant la relation d’affaires. Ainsi, Digital pluridisciplinaire des services qui doit être validée :
Banking by Tessi est une plateforme conçue pour opérer automatisation et pilotage des campagnes,
les campagnes de remédiation des personnes physiques, interopérabilité avec les SI clients, workflow adaptés à la
mais aussi des personnes morales. Elle orchestre le remédiation des personnes physiques ou morales,
déroulement des campagnes, gère des dispositifs intégration de services tiers de données, interfaces
multicanaux d’appel des pièces justificatives, automatise ergonomiques des parcours, activation d’outils de
la collecte des flux et les contrôles de complétude des communication multicanal (Editique, Emailing,
dossiers clients. Accompagnée d’expertises outsourcées, téléphone), contact center pour le helpdesk clients, suivi
elle répond aux nouvelles exigences LCB-FT comme le et traçabilité en temps réel…
renforcement de la traçabilité (piste d’audit),
l’identification des bénéficiaires effectifs pour les 4. Quels sont les nouveaux besoins clients et
personnes morales, ou encore la surveillance renforcée tendances que vous percevez, et comment votre
des opérations relatives aux PPE. offre évolue pour y répondre ?
2. Sur l’externalisation des opérations de La croissance de la demande de digitalisation des
remédiation KYC, pourriez-vous décrire les processus d’EER** accélère la nécessité d’automatiser la
bénéfices (qualitatifs / quantitatifs) de votre offre, vérification des données clients au plus tôt du parcours,
en vous appuyant sur un projet déjà réalisé ? pour prévenir les risques de fraude. Les nouveaux
services d’ID Numérique et de blockchain renforceront la
Le premier bénéfice est l’agilité. Nous avons permis à une sécurisation et conformité des contrôles. Au-delà de
grande banque de détail de tenir un objectif à fort enjeu l’EER, la disponibilité de ces innovations sous forme de
sur plus de 100 000 clients : fournir sous 48 heures pour services en mode API faciliteront une intégration dans les
toute demande d’audit, des documents clients vérifiés au SI au plus près des actes de gestion. C’est la raison pour
format dématérialisé. Après 3 mois de prestation laquelle, la plateforme Digital Banking by Tessi est
externalisée, une demande provenant de contrôleurs ouverte, modulaire et disponible sous forme de services.
américains était servie en moins de 2 heures ! Mais le vrai Nos investissements autour de l’IA, de la confiance
différenciant réside dans l’apport unique du couple numérique et dans l’expertise de nos agents sur les actes
« Plateforme digitale – Expertise outsourcée ». Tessi a de gestion, convergent en ce sens pour servir la
adressé la mise en conformité d’un établissement conformité KYC de nos clients.
financier suite à un contrôle ACPR, imposant la
remédiation KYC de plus de 60 000 dossiers clients *Prestataire de Services Essentiels Externalisés
entreprises. Deux cellules outsourcées de front et de ** Entrée En Relation
backoffice ont activé la collecte et la vérification des flux ;
nos outils d’OCR et d’IA ont automatisé l’extraction des
données et la réalisation des contrôles ; notre plateforme
a piloté le suivi des dossiers et l’interopérabilité avec le SI
de la banque.
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11ÉCHANGE
avec
Xavier MONMARCHE Laurent NOE
DIRECTEUR EXECUTIF DIRECTEUR PROGRAMME
DEVELOPPEMENT JOUVE BANCAIRE JOUVE
1. En quoi votre offre répond aux enjeux du KYC et 3. Quels sont les facteurs clés de succès d’un projet
aux nouvelles exigences de la 5ème directive LCB- d’externalisation d’opérations de remédiation KYC ?
FT ? A l’appui de nos expériences avec des clients majeurs, 3
Nous avons mis en place une offre de services externalisée facteurs de succès nous paraissent déterminants :
pour adresser les sujets d’enrôlement client et de • Faire simple :
remédiation KYC (outils et plateforme de services). Cette
✓ Dans la définition des règles de gestion adaptées sans
offre est à la fois le fruit de nos investissements et travaux « surenchérir » sur les exigences régulateurs sur les
approfondis en R&D depuis 2 ans, mais aussi et surtout elle marchés de masse en particulier
s’appuie sur nos expériences opérationnelles avec nos
✓ Dans le choix de la stratégie de ciblage et de
clients principaux (SG, CA, BNPP, et plus récemment
communication : priorisation des clients à remédier,
BPCE). Notre offre permet de répondre aux enjeux
durée des campagnes, canaux de contacts
règlementaires (4ème et 5ème directive) à travers 2 axes
majeurs : • Penser « fluide » :
✓ La remédiation est un sujet réglementaire qui intéresse
• La capacité à collecter et à enrichir les dossiers clients
surtout la banque et l’enjeu c’est d’embarquer les
dans les SI bancaires des documents et données
clients dans cette opération sans que ce soit trop
obligatoires conformément aux demandes du régulateur ; contraignant
• La traçabilité du dispositif qui permet de démontrer les ✓ Les choix de communication et de collecte des
opérations externalisées par la banque. documents doivent être les plus fluides possibles pour
les clients
2. Sur l’externalisation des opérations de • Avoir le souci de la sécurité :
remédiation KYC, pourriez-vous décrire les bénéfices
✓ En ces temps de RGPD et d’actions de phishing qui se
(qualitatifs / quantitatifs) de votre offre, en vous multiplient, il est essentiel de rassurer le client sur le
appuyant sur un projet déjà réalisé ? fait que le process et les outils proposés sont sécurisés
Au travers de notre offre, nos clients bénéficient de la mise et qu’il est bien en interaction avec sa banque
en place d’un processus externalisé permettant de :
4. Quels sont les nouveaux besoins clients et
• Remédier en masse un grand nombre de clients dans un
tendances que vous percevez, et comment votre
espace-temps limité, sans effet d’éviction sur le
fonctionnement des réseaux d’agences (actions offre évolue pour y répondre ?
commerciales ou autres) Pour améliorer en continu notre offre de services et
répondre toujours mieux aux besoins de nos clients, nous
• Disposer d’un processus qui assure une traçabilité
avons différents axes de travail. La qualité et la quantité
complète des actions et résultats de la banque sur ce
des informations disponibles dans les SI des banques sont
sujet et ainsi disposer d’autant de « preuves » de bonnes
variables et nos clients recherchent leur optimisation.
diligences vis-à-vis des régulateurs
Nous travaillons en ce moment sur les sujets suivants pour
• Disposer d’une plate-forme industrialisée et durable qui ce faire :
permet un usage dans le temps, par exemple dans le
• Au-delà de l’analyse documentaire et l’extraction de
cadre des obligations de contrôle permanent
données, enrichir et fiabiliser par l’import de données
Nous traitons 100 % des dossiers clients qui nous sont externes tant pour les personnes physiques que pour les
confiés et au terme des actions de remédiation, plus de personnes morales (annuaires, infogreffe, dgfip…)
70 % d’un fonds de commerce peut être remédié • Pérenniser et faire évoluer les outils et processus au-delà
totalement en externe, le reste ayant fait l’objet d’une de la remédiation vers un usage « durable » dans le cadre
analyse et d’une préparation pour la banque qui lui des contrôles permanents ou périodiques.
permettra de finaliser le dossier client.
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avec
Aimé CENAC
RESPONSABLE MARCHÉ BANQUE
DOCAPOSTE
Docaposte, tiers de confiance numérique, propose la renforcée par notre propre IA (deep learning et
solution KYC la plus complète du marché, du conseil aux technologies de requêtage en langage naturel),
opérations liées aux process métier. permettant de vérifier l’authenticité d’un document et
la cohérence entre plusieurs pièces d’un même
Nous avons pensé notre offre en partant du constat que dossier.
réussir la digitalisation des processus bancaires nécessite Enfin, nous intégrons dans nos solutions de KYC nos
un accompagnement humain de premier plan, c’est assets complémentaires et uniques sur le marché qui
pourquoi nous l’avons enrichie avec une prestation de permettent d’offrir un parcours 100 % sécurisé :
conseil (réglementaire, métier) et de back office • L’ Identité Numérique La Poste, désormais équivalente
(analystes KYC). à une vérification en face à face
• Le coffre-fort numérique Digiposte qui permet, avec le
L’expertise de haut niveau des collaborateurs de Softeam,
consentement du client, de récupérer directement les
société de conseil et services qui a rejoint Docaposte fin
documents certifiés qui y sont déposés (CNI, bulletins
2019, permet d’accompagner nos clients avec une équipe
de paie…)
projet constituée de spécialistes métier, experts en
conseil réglementaire, SI et en transformation digitale. • Le service des facteurs assermentés pour collecter les
documents par scan, le flux de données étant
Innovante, la solution KYC de Docaposte allie à son directement renvoyé vers la plateforme.
expertise métier ses savoir-faire en matière de
plateformes numériques sécurisées et ses assets internes
différenciants.
Aussi, en réponse aux besoins d’automatisation et
d’accélération des process, nous avons conçu et
développé une plateforme numérique hautement
sécurisée qui permet d’orchestrer l’intégralité du
processus de traitement des documents clients et qui
repose sur des workflows spécifiquement développés
pour les opérations KYC personnes physiques et
personnes morales, en plusieurs langues. Parfaitement
adaptée à la banque digitale, elle permet un parcours
sans couture pour le client.
Les deux autres enjeux du secteur sont d’obtenir les
pièces justificatives de leurs clients et de rafraîchir les
données existantes. Pour les y aider, Docaposte propose à
ses clients :
• Une expertise en call center qui permet d’externaliser
les appels sortants et le traitement de l’information
entrante. Notre équipe d’opérateurs peut également
gérer les courriers sortants, y compris les opérations
de back office associées.
• Une solution de capture documentaire,
reconnaissance et lecture automatique (LAD/RAD)
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133 KYC DES PERSONNES MORALES : QUAND LE KYC
PARTAGÉ DEVIENT UNE RÉALITÉ
PARTAGER LES INFORMATIONS KYC, UN ENJEU D’EFFICACITÉ IMPORTANT POUR LA
CLIENTÈLE ENTREPRISE ET POUR LEURS BANQUES
La clientèle Entreprise des banques s’étend des PME • Pour les institutions financières, des coûts KYC
jusqu’aux grands groupes internationaux. Cette clientèle très importants : les grandes banques mondiales
a la particularité d’être fortement multi-bancarisée et dépensent près de 90 Millions(2) de dollars par an
doit régulièrement partager ses informations KYC dans pour collecter, vérifier et stocker les données KYC
des formats variables (et une profondeur différente) avec des personnes morales (des temps opératoires de
chacune de ses banques et ses partenaires financiers. revue KYC PM compris entre 10h et 20h(3) par
client ; un coût/client estimé entre 500 et 2000$(3)
Ainsi, les plus grands groupes travaillent avec plus de 30 par revue KYC)
établissements financiers et fournissent les mêmes
informations réglementaires (souvent en grande majorité Dans ce contexte, la mutualisation du KYC des
publiques) à l’ensemble de leurs banques. personnes morales, qui permet un partage des
documents et données KYC au sein d’un groupe
Par ailleurs, les dernières directives LCB-FT n’ont eu de bancaire ou entre plusieurs établissements, doit
cesse de renforcer les diligences KYC pour ces clients, permettre :
avec des conséquences importantes :
• d’éviter la multiplication des sollicitations client
• Pour les clients Entreprises : pour obtenir les mêmes documents et données
✓ Une charge importante pour rassembler les KYC…
données KYC et les fournir aux banques : 77%(1) • …tout en réduisant significativement la charge de
des trésoriers d’entreprise considèrent qu’il s’agit contrôle des institutions financières ainsi que les
d’une des activités les plus pénibles de leur travail coûts et délais liés à la collecte, à la vérification, au
✓ Des entrées en relation potentiellement très stockage et à la gestion des informations clients.
longues (dans certains cas plus de 30 jours pour (1) AFTE 2018
ouvrir un nouveau compte) (2) Etude Refinitiv de 2017 réalisée auprès de plus de 1000 décideurs sur 10 pays
(3) Analyses Exton Consulting
Dans un contexte de complexification des diligences KYC et de multiplication des sollicitations des clients
personnes morales, la mutualisation des activités de collecte et de diligence KYC devrait apporter des gains
significatifs pour les groupes bancaires et leurs clients Entreprises.
Des initiatives très prometteuses émergent et devraient commencer à démontrer leur potentiel dès 2020.
DES APPROCHES INTRA-GROUPES ET MULTI-ÉTABLISSEMENTS
Pour traiter ces enjeux d’expérience client, de cohérence, • Le KYC partagé entre établissements est un
d’efficacité et de mutualisation, plusieurs approches ont dispositif de partage de KYC entre plusieurs groupes
été initiées ces dernières années : bancaires : les entreprises sont alors en relation, par
exemple, avec une plateforme d’intermédiation (ou
• Le KYC partagé en interne « ou Intra-Groupe »,
Tiers de confiance), qui collecte et traite les
consiste à mettre en œuvre un partage de la collecte
documents et données KYC, auprès des clients ou de
et des diligences KYC entre plusieurs entités d’un
bases tierces
même groupe (ex. : entre banque de détail, service
financier spécialisé, banque d’investissement) • Les informations sont ensuite rendues accessibles
aux établissements financiers partenaires qui sont
• Dans ce cas, une entité peut prendre la
abonnés au service
responsabilité du KYC pour l’ensemble du groupe :
elle collecte les données et documents KYC et réalise • A partir des données et documents récupérés, et de
les diligences KYC (scoring, screening…) premières analyses, les établissements financiers
réalisent alors chacun leurs propres diligences, selon
• Elle s’appuie pour cela sur des politiques groupes
leurs propres politiques KYC.
communes et cohérentes
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