POTAGÈRES 2021 ET SPÉCIALITÉS BIO CATALOGUE NOUVEAUTÉS - Prosem
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www.prosem fr Alexandre Coze Responsable des ventes 06 40 71 82 54 Germain RISCH a.coze@prosem.fr 06 42 02 14 05 g.risch@prosem.fr Arnaud Maestripieri 06 76 25 18 41 a.maestripieri@prosem.fr Emmanuel Dorel 06 82 32 86 90 e.dorel@prosem.fr Estève Lambert 06 42 09 68 67 e.lambert@prosem.fr Jean-Baptiste Deschamps 07 86 52 55 96 jb.deschamps@prosem.fr Jean-Marie Beaupère 06 78 30 68 31 jm.beaupere@prosem.fr Jean-Noël Graf 06 16 19 47 10 jn.graf@prosem.fr Joël Bonneau 06 07 39 76 70 j.bonneau@prosem.fr Joël Frontini 06 42 87 85 73 j.frontini@prosem.fr Jonathan Brenner 06 70 23 04 34 Service commercial j.brenner@prosem.fr 03 89 29 87 06 info@prosem.fr Direction Serge Pilat commande@prosem.fr René Richert 06 80 46 03 97 17 rue André Kiener 06 09 69 53 84 s.pilat@prosem.fr 68000 COLMAR r.richert@prosem.fr Légende : Variété population, Non Hybride Non Traité vers Bio NT : Non Traité CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021
VILLE Aubergine Aubergine TRAVIATA F1 Bio Variété type demi-longue sans épines, plus précoce que la plupart des réfé- rences pour culture sous abri et plein champ. Plante vigoureuse aérée limitant les maladies fongiques. Très bonne nouai- son et rendement supérieur aux références du marché. Fruits denses et brillants de 250-300 gr. Aubergine BARTOK F1 Bio Variété facile à cultiver pour culture de plein champ et abri. Sans épines. Port de plante aéré, facile à récolter. Type demi longue de 300 – 350 gr. Carotte VILLE Résistances : IR : Alternariose (Ad) et Cercosporiose (Cc) Carotte KAROMIX F1 NT Carotte SPEEDO F1 Bio Mélange très coloré, idéal pour faire des bottes. Pourcen- Nantaise de saison. Cycle de 110 – 120 jours. Feuillage tage des couleurs adaptés par rapport aux demandes du très vigoureux avec une attache solide. Belle racine lisse et marché avec les variétés Romance, Creampack, Purple uniforme de 18 – 20 cm. Peu sensible à la montaison. Elite, Rubyprince et Snow Man. VILLE Carotte DOLCIVA Bio Carotte SAT 506 Bio Type Nantaise très homogène. Racine bien boutée, juteuse Type Flakkee. Amélioration du type Rothild, mi- précoce. et aromatique. Feuillage fort et robuste. Cycle de 105 – 115 Plus homogène. Racine légèrement conique, très aroma- jours. Semis mars à juillet. Fort potentiel de rendement. tique. Haute teneur en matières sèche. Semis mars à mai. CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021 1
Celeri Rave VILLE Celeri Rave PORTHOS Bio Celeri Rave CALGARY F1 Belle racine ronde. Feuillage peu volumineux et tolérant C’est une variété Hybride de saison (plantation fin avril – septoriose. Arôme de céleri bien développé. mai), à forte vigueur et au feuillage vert foncé érigé. Elle est dotée d’une rave ronde de gros calibre ayant les racines très groupées qui lui confère une facilité et une rapidité de parage. Sa qualité interne est remarquable de par sa blan- cheur éclatante, se creusant peu. Rendement élevé. Variété adaptée au marché de frais et d’industrie. Courgette Résistances : IR : ZYMV WMV CMV PRSV Px Résistances : IR : Px CMV ZYMV WMV PRSV Courgette LINGODOR F1 Bio Courgette KEESHA F1 Bio Variété originale, produisant des fruits cylindriques jaune vif d’excellente qualité. Plante vigoureuse et productive, résis- Plante générative à fort rendement. Port de plante érigé tante aux virus. Pour culture sous abri et de plein champ. facilitant la récolte. Malgré ses quelques épines, le port de plante aéré permet de ne pas abimer les fruits. Très belle qualité de fruits avec un bon niveau de conservation. Tenue remarquable à l’oïdium ainsi qu’aux virus. Pour culture de printemps, d’été et d’automne. VILLE Résistances : IR : ZYMV / WMV / CMV / PRSV / Px Courgette CYRIAC F1 Résistances : IR : Px / ZYMV / WMV / PRSV Plante érigée et compacte aux entrenœuds courts, de vigueur moyenne. Port ouvert. Bon rendement commercial. Courgette FENNA F1 Bio Cycle court et rapide. Fruit à la présentation attractive, brillant, de couleur vert homogène et cylindrique. Bonne conserva- Variété avec peu d’épines à port de plante bien aéré et tion. Fruit facilement accessible et récoltable à la main. Pour érigé. Fruit vert foncé de très belle qualité ayant une bonne les cultures de plein champ de saison. Culture possible sous tenue après récolte. Très bonne tenue à l’oïdium. Pour abri en automne dans le Sud. Sa résistance aux 4 virus en culture d’été et d’automne. font une variété idéalement adaptée aux zones à risques, en particulier pour la production de plein été. 2 CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021
Courgette STRIKE F1 Plante vigoureuse. Fruits de forme cylindrique, de couleur vert clair strié de vert foncé, et de bonne conservation. Grande fleur à l’attache solide avec une très bonne tenue après récolte, pour une commercialisation des fruits avec fleur. Variété présentant une bonne résistance aux virus, idéale pour les cultures de plein champ. Résistances : IR : ZYMV / WM Cresson Courge potimarron VILLE Résistances : IR : ZYMV, PRSV, WMV Cresson SPRINT Bio Courge potimarron FLEXI KURI F1 Bio Variété à cycle rapide, très uniforme. Rapide et facile à cou- Résistance intermédiaire aux virus. Variété précoce. Plante per. Pour barquette et semis direct. coureuse. Calibre du fruit homogène avec une forme plate à bombé, d’épaisseur de chair remarquable. Couleur orange intense à peau lisse et très attrayante. Chair dense et uniforme. Poids : 1,2-1,4 Kg. Rendement élevé avec une bonne conservation. Son goût reste typique du potimarron. Courge potimarron Courge Butternut TREVOR F1 Bio Fruit de taille moyenne à gros (1.25 kg – 1.75 kg) destiné Courge Butternut NUTTERBUTTER Bio au marché de frais. Homogène, la forme massue s’adapte parfaitement au conditionnement ainsi qu’à la découpe, Sélection homogène à cycle de 90 jours environ. Fruits de présentation sous film. Sa couleur orange remarquable 0.8 – 1.5 kg. Belle coloration interne et externe. Très bonne met en évidence une petite cavité grainière. Sa précoci- qualité gustative. té intermédiaire lui confère une forte productivité par des nouaisons tardives sur une plante coureuse. CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021 3
Edamame Edamame CHIBA GREEN Bio Variété adaptée aux climats tempérés, plante bien droite et compact. Gousses d’un vert vif. Grain vert clair de bon calibre à la saveur raffinée et corsée. Laitue VILLE Résistances : Résistances : HR : 16 – 36 EU / Nr :0 / Pb HR : Bl : 16 – 36 EU / Nr : 0 / Pb ; IR : LMV :1 Laitue Feuille de Chêne CAMELAI Bio Laitue TOMBELO Bio Pour des récoltes sur le cœur de l’hiver. Plante bien struc- Complément en saison de Gabino, pour récolte d’été. Des- turée au remplissage précoce. Dessous rond facilitant la sous bien plat facilitant la manipulation. Très bon compor- récolte. Maintien de l’intensité de coloration toute la saison. tement au tipburn et à la montaison. Facile à travailler. Belle Remplace Zoumaï. présentation. VILLE Résistances : Résistances : HR : Bl : 16 – 35 EU / Nr :0 ; IR : LMV :1 HR : Bl : 16 – 36 EU / Nr :0 ; IR : LMV :1 Laitue Batavia MIGNONE Bio Laitue Lollo Bionda LABIBA Bio Type batavia blonde demi ouverte, pour récolte de mai à Pomme assez grosse, cycle rapide. Bonne tenue à la né- septembre. Bon comportement au jaunissement et à la crose interne. Bonne tenue après coupe. Belle présenta- montaison. Bonne tenue au champ. Port assez érigé avec tion. Pour plantation de février à fin août. un bon volume. Laitue Lollo Rossa THEA Bio VILLE Belle coloration, dotée d’un volume de plante conséquent. Souple d’utilisation. Pour une plantation de mars à mi-août. Résistances : HR : Bl : 16 – 36 EU / Nr :0 4 CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021
Maïs Melon VILLE Résistances : HR : Fom:0,1; IR: Px:1,2,5/Ag Melon COSTIBEL F1 Bio Variété attractive à forte végétation, avec un taux de nouai- son élevé et un bon potentiel de rendement. Fruits à la chair orange intense, aspect lisse et côtelé avec une robe vert Maïs MEZDI Bio pâle. Texture de chair ferme. Belle intensité aromatique aux Variété extra doux, cycle de 100 jours environ. Epis de notes musquées. grande taille à grains jaune. Oignon jaune VILLE Variété Population Oignon jaune RESTORA F1 Bio oignon jaune RIJNSBURGER 5 race BINGO Bio Type Américain, oignon mi- précoce (P1) de jours longs et Très belle sélection de type P3 à bulbe bien rond. Très de conservation à long terme comme Mustang. De forme homogène et très productif. Excellente conservation. ronde à ronde iconique, cette variété possède une très bonne qualité et tenue de peau. Fermeté et rendement un peu plus élevé que Mustang. Haute résistance au mildiou. Poirée Poirée VERTE À CARDE BLANCHE race LARGO Bio VILLE Sélection très homogène et vigoureuse. Cardes longues, larges et bien blanches avec un limbe vert foncé. Semis de février à août. Bonne tenue à la montée à graines CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021 5
Pastèque VILLE Pastèque PS 19-45 * NT Pastèque ORININJA F1 NT De forme ovale à pépin et de couleur striée bien tranchée. Type Edible seeds : micro-pépins comestibles. Vigueur Son poids moyen est de 2 à 3 Kg. Variété très précoce moyenne, précoce en tunnel froid et plein champ, très au cycle de 60 jours. Plante peu vigoureuse et productive. bonne nouaison et rendement dans tous types de condi- Chair très rouge, juteuse et très gustative. tions. Fruits très gustatifs à chair rouge intense légèrement croquante avec un taux de sucre élevé. VILLE Résistances : IR : Fon 0-1 Pastèque DEMRE F1 Bio Pastèque SERENADE F1 NT Fruit ovale dans le type Crimson sweet. Plante vigoureuse La pastèque Serenade F1 est une pastèque à chair rouge et précoce. Fruits de 12 – 15 kg, vert foncé strié vert clair, sans pépins et sucrée (entre 12 et 13 sur l’échelle de Brix). chair rouge foncé. Le fruit est rond, vert et sombre avec des rayures légère- ment marquées. Fruits de 7 à 8 kg, récolte 75 jours après semis. Pollinisateur obligatoire (PS 19-45 par exemple). Pastèque TRESOR F1 NT Variété vigoureuse. Rendement élevé. Fruit très homogène en forme et couleur strié vert clair très attrayante. Chair très rouge et très sucrée. Pollinisateur obligatoire (PS 19-45 par exemple). * variétés en cours d’inscription 6 CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021
Poireau VILLE Poireau HERBSTRIESEN 2 race BASEL Bio Variété d’automne précoce. Fût long sans bulbe à la base. Très productif. Poireau BLAUGRÜNER HERBST race GENT Bio Variété d’automne vert foncé avec un beau feuillage au port dressé. Plante robuste VILLE sans formation de bulbe à la base. Bonne tenue au champ. Facile à éplucher. Poireau BLAUWGROENE WINTER race FANTIC Bio Très belle sélection de poireau d’hiver, très homogène ayant une très bonne tenue au froid. Feuillage vert-bleu foncé. Fût assez long au port bien dressé. Poivron VILLE Poivron HAMIK F1 Bio Type mini poivron (6 x 3 cm) snacking vert devenant orange à maturité. Pour production sous abri ou plein champ. Fruit majoritairement sans graines. Très bonne saveur, un peu sucrée. Excellente qualité gustative. Résistances : IR : Tm 0 CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021 7
Radis Radis PROMINENCE F1 NT De texture croquante et sucrée, ce nouvel hybride est très uniforme et assure un rendement élevé. Semis recommandés : de début d’été à fin août. Radis TRIUMPHATOR F1 NT Radis BLUE CANDLE F1 NT Radis PRELUDE F1 NT De goût soutenu à poivré, cette variété Attrayant de par sa couleur pourpre, Sa couleur remarquable d’un rouge est spécialement recommandée en cette variété de texture croquante et su- soutenu ne s’abime pas lors du lavage jours décroissants. De par son calibre crée peut se conserver jusqu’à la sortie et du brossage. Prelude est doté d’une de fruit, elle assure un fort potentiel de d’hiver. Il est préférable de la récolter en très bonne tolérance à la montaison et rendement. légère sous maturité pour conserver sa à la galle. Sa conservation est possible Semis recommandés : de mi-juillet à fin douceur. plusieurs mois. Semis recommandés : août. Semis recommandés : de fin juillet à fin de fin juillet à fin août. août. Radis PS 1326* F1 NT VILLE Cette dernière nouveauté de couleur pourpre soutenue en chair surprendra les amateurs de radis. Elle élargie l’offre de vos étals sur la période hivernale de par sa bonne conser- vation. Croquante et sucrée. Homogène, de forme bien boutée. Tolérant à la montaison. Semis recommandés : de fin juillet à fin août. * variétés en cours d’inscription 8 CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021
Tomate VILLE Résistances : Résistances : HR : ToMV : 0-2 ; Ff :A-E ; Va :0 ; Vd :0 ; Fol : 0-1 ; For HR : ToMV : 0-2 ; Ff :A-E ; Va :0 ; Vd :0 ; Fol : 0-1 ; For ; IR: TSWV; On Tomate LORETO F1 Bio Tomate SPARTA F1 Bio Plante indéterminée, bien aérée. Fruits ovales, bien rouge Variété rustique, productive et de très bonne qualité gusta- de 70 – 90 gr. Bonne fructification. Très tive. Fruits ronds bien rouge de 100 – 120 gr. bonne qualité gustative. Tomate MOUNTAIN MAGIC F1 Bio Type cocktail ronde rouge de 50 – 70 gr. Type indétermi- née. Fruits ferme avec une très bonne tenue après récolte. Très bonne qualité gustative. Résistances : HR : Fol : 0, 1 ; ToMV ; Va :0 ; IR : Pi VILLE Tomate AMIROU F1* NT Variété indéterminée dans le type mini San Marzano. Plante très vigoureuse fructifiant très bien en forte chaleur. Fruits fermes de 18 – 22 gr, avec une bonne tenue au cracking et tenant très bien à la grappe. Très belle couleur rouge. Facilement plus de 15 – 18 fruits par grappe. Très bonne qualité gustative. * variétés en cours d’inscription CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021 9
Tomate Tomate CŒUR DE BŒUF sélec. CARDINALE Bio Tomate NOIRE DE CRINÉE sélec. YALTA Bio Première sélection de notre programme d’amélioration de Belle sélection du type Noire de Crimée avec un peu plus variétés non hybrides. Nous avons amélioré la vigueur, de vigueur. Plante plus homogène et une meilleure nouai- l’homogénéité. Meilleure nouaison que le standard, ce qui son. donne une productivité améliorée (rendement total et baisse des déchets). Fruits assez homogènes d’une belle colora- tion rouge. Résistances : HR : ToMV :0-2 / Va :0 / Vd :0 / Fol :0 / For / Pf:A-E ; IR :Ma/Mi/Mj / TYLCV Tomate ANANAS ANASUN NT Tomate MARNOUAR F1 Bio Sélection plus régulière et plus homogène d’Ananas, dis- Tomate côtelée de couleur noire très productive. Poids ponible en GSPP. Plante plus équilibrée et une fructification moyen de 190 à 250 gr. plus régulière. Belle présentation commerciale. Plante moderne et productive avec une vigueur constante. 10 CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021
Basilic Une nouvelle génération de basilics avec une résistance (IR) au mil- VILLE diou (Peronospora belbahrii) et à la fusariose (Fusaium oxysporum). Ces dernières décennies le mildiou est apparu sur le basilic causant des grosses pertes pour la production. Issus de l’Université Bar-Ilan en Israel, résultant de croissement avec de souches sauvages ré- sistantes et des basilics de type Grand vert. Ces croisements don- naient habituellement des plantes stériles, mais la prouesse des chercheurs a été de trouver une nouvelle méthode afin de produire des graines. Cette série de basilics ayant gardé les caractéristiques des type Ge- novese (grande feuille bombée) a prouvé qu’elle possède le meil- leur niveau de résistance actuel du marché, une très bonne tenue des plants et feuilles après récolte avec en plus un excellent niveau d’arômes. Basilic PROSPERA ® F1 19-46C Bio Sélection très compacte (15 – 25 cm) à entre-nœuds très courts. Idéal pour la production en pots. Feuilles un peu plus grandes que le 19-23C (6 - 9 cm de long). Pour les semis en toutes saisons et particulièrement adapté aux semis de novembre à mars. VILLE Basilic PROSPERA ® F1 19-23C Bio Sélection compacte (20 - 30 cm) ayant des entre-nœuds courts. Adapté pour la vente en frais (bouquets, blister), ain- si qu’à la production en pots. Très bonne tenue des feuilles après récolte. Pour des semis en toutes saisons Basilic PROSPERA ® F1 20-32H Bio Variété haute dans le standard des type Grand vert. Cycle assez rapide. Très bonne conservation post récolte. Pour des semis en toutes saisons. Basilic ROSALIE Bio Plante compacte à port bien érigé. Tige assez forte et feuilles peu bombées de couleur rouge foncé. Pour culture en pots et frais. CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021 11
Aneth Persil VILLE Persil ROBIK Aneth TETRAKRO Bio Sélection très uniforme et rustique. Taux de matière sèche Variété très productive ayant une floraison tardive. Rem- plus élevé que les standards d’où une meilleure tenue place Herik. Adaptée aux cultures d’industrie, marché de après coupe. Tiges solides. Feuilles vert foncé avec une frais et le pot. Feuillage assez foncé, de belle présentation. très belle frisure. Coriandre VILLE * variété en cours d’inscription Coriandre ESTIK (COR 20-27) Bio Coriandre PRINTIK (COR 20-32) Bio Plante assez compacte ayant la meilleure tenue à la montée Dans le type Eagle avec une meilleure tenue à la montée à graines. Bonne tenue après coupe. Très aromatique. Pour à graines. Plante un peu plus précoce que Estik et un peu semis toute l’année et particulièrement pour les récoltes plus haute. Pour des semis de printemps et d’automne en d’été. complément d’Estik. Patate douce Patate douce BEAUREGARD Chair de couleur orange vive au goût sucré apprécié du plus grand nombre de consommateurs, d’excellente qualité gusta- tive. Disponible en plants bio, merci de contacter votre commercial 12 CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021
Conditions générales de vente 1 - PREAMBULE : peut être convenu d’un supplément par conditionnement tuelle ; - l’utilisation des Semences en vue de la produc- Retours : Toute commande implique l’acceptation sans réserve pour la façon. tion, de la sélection ou de la multiplication des variétés Quel qu’en soit le motif, nous n’acceptons aucun retour par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux pré- (traitement, culture, conditionnement…) ; sans accord préalable écrit de notre part. Les Semences sentes conditions générales de vente qui prévalent sur 5 - PORT ET EMBALLAGE : • La revente des Semences, sauf accord préalable ex- retournées doivent l’être en port payé par l’Acheteur. tout autre document de l’acheteur, et notamment sur Pour toute commande, nous facturerons, en plus des près et écrit entre le Vendeur et l’Acheteur ; Contestations : toutes conditions générales d’achat, sauf accord déro- marchandises, une somme forfaitaire correspondant • Le stockage en vue de poursuivre un ou plusieurs des En cas de contestation sur une partie d’une de nos li- gatoire exprès et préalable de notre société. aux frais de préparation et d’expédition, selon nos tarifs objectifs cités ci-dessus. vraisons, l’Acheteur est obligé de payer à échéance la Les présentes conditions générales de vente s’ap- en vigueur au moment de la livraison. À défaut, l’Acheteur s’expose à des poursuites judiciaires. quantité de Semences non contestée. pliquent à toutes les ventes de produits par la société L’Acheteur s’engage également à informer le Vendeur 6 - ANNULATION DE COMMANDE : 15 - LIVRAISONS : Professionnel Semences SAS (PROSEM) sauf accord de toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle Toute annulation totale ou partielle de commande de Nos livraisons sont effectuées dans les conditionne- spécifique préalable à la commande convenue par écrit dont il a connaissance, et à pleinement coopérer afin de plants de la part du client à moins de 6 semaines avant ments indiqués dans nos CGV ; Pour les conditionne- entre les parties. défendre les droits du Vendeur de toute violation. livraison entraîne de plein droit une indemnité fixée à ments spécifiques, il peut être convenu d’un supplément En conséquence, la passation d’une commande par un 50 % de la valeur de la commande annulée sans que le 11 - CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ : par conditionnement à façon. Pour les commandes client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier, aux Vendeur ait à fournir la preuve qu’il a subi une perte en Il est expressément convenu entre le Vendeur et l’Ache- spécifiques, il sera facturé une somme forfaitaire cor- présentes conditions générales de vente, sauf conditions raison de cette annulation. teur que les Produits sont vendus avec une clause de respondant aux frais de préparation et d’expédition des particulières consenties par écrit par notre société Toutefois si les produits de la commande annulée sont réserve de propriété. En conséquence, le Vendeur reste semences indiqués dans nos tarifs à l’acquéreur. Tout autre document que les présentes invendables, le Vendeur se réserve la possibilité d’exiger propriétaire des Produits jusqu’au complet paiement du Délai : conditions générales de vente et notamment catalogues, la réparation intégrale du préjudice subi. prix. 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Notre société s’efforce de respecter les délais de livrai- jours à compter de la date d’émission de la facture, sans actualisations ou modifications constituera votre enga- Le Vendeur est en droit de recouvrir le paiement des son qu’elle indique à l’acceptation de la commande, en escomptes pour paiement anticipé. Toute prolongation gement à respecter les présentes mentions légales dans Produits avant même le transfert de la propriété des fonction du délai logistique de référence dans la profes- d’échéance accordée au moment de la commande don- leur nouvelle version. Produits au Vendeur. sion, et à exécuter les commandes, sauf force majeure, nera lieu à une majoration dont le taux est fixé à un taux Définitions » Produit » : graines, semences, plants, ma- L’Acheteur accorde au Vendeur, à ses agents et à ses ou en cas de circonstances hors de son contrôle, tels égal à trois fois celui de l’intérêt légal en vigueur plus tériel de plantation et/ou autres marchandises et/ou employés, une autorisation irrévocable d’accéder à tout que grèves, gel, incendie, tempête, inondation, épidémie, un (1) point, sauf mention contraire d’un taux supérieur services convenus. moment dans tout local où les Produits sont ou pour- difficultés d’approvisionnement, sans que cette liste soit sur la facture. raient être stockées afin de les inspecter en cas d’exer- limitative. 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Tout produit n’ayant bonne rentrée de nos marchandises et exécutées, sauf couvrement de 40 Euros due par l’Acheteur au Vendeur. soit le paiement des sommes qui lui sont dues, soit d’ob- pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec en cas de force majeure, avec la plus grande attention. Cette indemnité sera augmentée des frais de recouvre- tenir la restitution des matériels. Cette clause ne fait pas A.R. dans les 3 jours de sa réception auprès du trans- Les affaires traitées par nos Commerciaux ne nous en- ment excédant ce montant forfaitaire, sur présentation obstacle à la demande par le Vendeur de dommages et porteur, conformément à l’article L. 133-3 du Code de gagent qu’après confirmation par notre Société par une de justificatifs. Cette indemnité s’ajoutera aux pénalités intérêts destinés à réparer le préjudice subi. Commerce, et dont copie sera adressée simultanément Confirmation de saisie de commande. et intérêts de retard précités. à notre société, sera considéré accepté par le client. Les offres verbales expirent automatiquement si l’Ache- • En cas de défaut ou de retard de paiement, nous pour- 12 - GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITE : teur ne les accepte pas par écrit sous 7 jours. rons résilier les commandes en cours sans préjudice de Le Vendeur garantit à l’Acheteur la fourniture d’une mar- 16 - RETOUR ET MODALITES : Si l’Acheteur accepte l’offre, le Vendeur se réserve le toute autre voie d’action. chandise loyale, saine et marchande, et ce, en l’état de la Tout retour de produits doit faire l’objet d’un accord for- droit de retirer son offre sous 3 jours ouvrables après Recouvrement contentieux : connaissance technique lors de la période de production mel entre le vendeur et l’acheteur. Toute demande de réception de l’acceptation (par oral ou de façon écrite). Le recours à des procédures judiciaires pour parvenir au des Semences. Les photos, descriptions et recomman- retour devra être faite dans un délai de huit jours après Dans ce cas, aucun accord n’est signé entre les deux recouvrement des sommes dues donnera lieu au verse- dations mentionnées dans nos catalogues et docu- l’expédition. Seules les semences retournées en embal- parties. ment par le débiteur de dommages et intérêts destinés ments sont données à titre d’indication et ne peuvent lage d’origine intact feront l’objet d’un avoir n’excédant En cas de rendement déficitaire, nous sommes autorisés à couvrir les frais des actions engagées. en aucun cas être considérées comme contractuelles. cependant pas 70 % de la valeur initiale. Tout produit à faire subir à la commande une réduction proportion- En vertu des articles 1226 et suivants du Code Civil, ces Les résultats obtenus par nos Acheteurs, des profes- retourné dans cet accord sera tenu à la disposition de nelle ; en cas de récolte nulle, nous sommes dégagés de frais sont fixés forfaitairement à 20 % des sommes sionnels, dépendent d’un grand nombre de paramètres l’acquéreur et ne donnera lieu à l’établissement d’aucun toute obligation de livrer. impayées aux échéances à titre de clause pénale. Ils et pas uniquement de la variété et de la qualité de la se- avoir. Les frais et risques de retour sont toujours à la Aucune indemnité ne pourra en conséquence être récla- s’ajoutent aux éventuels frais judiciaires et aux intérêts mence, mais aussi de facteurs difficiles ou impossibles charge de l’acquéreur. Aucun retour n’est accepté en mée par l’acheteur. de retard. à apprécier ou prévoir et pouvant varier notamment jeunes plants. La livraison ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour suivant les régions, tels que l’environnement, les condi- 8 - CONDITIONNEMENT : 17 - LOI APPLICABLE : de l’ensemble de ses obligations envers la société, qu’elle tions agronomiques et atmosphériques, l’évolution des L’Acheteur est seul responsable des conditions de stoc- Les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que qu’en soit la cause. connaissances techniques, les techniques et opérations kage et d’usage des Produits. Tout reconditionnement de toute vente sont soumises à la loi française. Le délai de livraison est donné à titre indicatif et sans culturales. De ce fait, les conseils, suggestions, cycles nos Produits par l’Acheteur entraîne l’annulation de toute garantie. de végétation et précocité ne sont proposés qu’à titre garantie. En cas de non-respect de cette obligation de 18 - LITIGES - ATTRIBUTION DE JURIDICTION indicatif. Ils ne sauraient ni constituer des engagements la part de l’Acheteur ou de la part des propres clients En cas de contestation de quelque nature qu’elle soit, les Pour les commandes de graines inférieures à 50 € HT, contractuels ni comporter une garantie de récolte. Eu de l’Acheteur, la responsabilité du Vendeur ne pourra parties s’efforceront dans un premier temps de parvenir un forfait de 9 € pour la préparation et le traitement égard à la nature des produits vendus, au fait que la en aucune manière être engagée pour ces Semences. à une solution amiable. s’ajoutera au frais de port. semence est un produit vivant soumis à de nombreux L’interdiction d’utiliser la marque Vendeur et/ou son logo Tous les litiges auxquels le présent contrat et les accords Les personnes avec lesquelles nous ne sommes pas en aléas extérieurs lors de son utilisation, la responsabilité s’applique également intégralement dans ce cas. qui en découlent pourraient donner lieu, concernant tant relations commerciales sont priées d’accompagner leur du Vendeur ne pourra être retenue qu’en cas de vice leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur réso- première commande de leur numéro Siret ou TVA et d’un 9 - PLAQUE DE CULTURE : prouvé ou de non-conformité établie. En tout état de lution, leurs conséquences et leurs suites seront soumis règlement égal au montant de sa valeur ou encore de La plaque de culture et transport de plants « rigide » est cause et en particulier en matière d’authenticité, de aux juridictions compétentes de Colmar. signer un formulaire de prélèvement automatique. et reste à tous moments la propriété du Vendeur et n’est pureté variétale, de pureté spécifique, de faculté ger- pas utilisable par un tiers sans un accord préalable écrit minative ou de résistances aux souches ou aux races 4 - PRIX : L’Acheteur accepte cette attribution de juridiction, sans du Vendeur. Le client doit stocker les plaques dans un de parasites reconnues à ce jour, la responsabilité du Les prix sont fixés dans nos tarifs publiés annuellement aucune restriction ni réserve. lieu propre et les tenir à disposition du Vendeur qui en Vendeur ne pourra dépasser le montant total de la four- et sont susceptibles de variation en cours de campagne. Si une ou plusieurs des dispositions des présentes CGV assurera le retour au centre de production. Une pénalité niture de l’article livré, à l’exclusion de toute indemnité ou Toute commande passée vaut acceptation des tarifs en sont nulles ou non valides ou déclarées comme tel par de 8,00 euros par plaque pourra être appliquée en cas de tout dommages et intérêts. cours au jour de ladite commande. Les prix sont indi- un tribunal, les autres dispositions des présentes CGV de non-retour. gardent cependant toute leur force et leur portée. qués en Euros et fixés hors taxes. La T.V.A. au taux en 13 - FORCE MAJEURE : Une pénalité de 14,00 euros par plaque sera appliquée vigueur, au jour de la facturation, ainsi que toute autre Les commandes seront exécutées sauf cas de force ma- dans le cas d’une utilisation de la part d’un tiers sans ac- Pour vos commandes PROSEM : taxe éventuelle s’appliquera. Les offres écrites expirent jeure, auquel cas la responsabilité du Vendeur ne saurait cord écrit du Vendeur et les caisses seront à retourner Tél. 03 89 29 87 06 automatiquement si l’Acheteur ne les accepte pas par être engagée. Sont considérés comme cas de force ma- aux frais du client aux centres logistiques du Vendeur. écrit sous 30 jours. jeure, à titre d’exemples non limitatifs, les faits de guerre, Professionnel semence SAS - 17 rue André Kiener Nos prix sont valables sauf erreur d’impression, et 10 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : grèves, pandémies, accidents et incendies dans toutes 68000 COLMAR - Tél. 03 89 29 87 06 jusqu’à impression du tarif suivant où l’article se trouve Marques – Logos : les entreprises intervenant dans la production et la dis- Email : info@prosem.fr mentionné. L’utilisation de la marque du Vendeur et/ou de son logo tribution des Produits, perturbations atmosphériques et PROSEM SAS au capital de 100 000 € - SIREN, RCS Colmar Le prix en vigueur est celui du dernier tarif imprimé se- par l’Acheteur devra toujours être soumise à l’accord accidents de culture apportant des modifications dans la et TVA FR 69 824044507 - Code APE : 4621Z lon la quantité commandée par commande. Ils pourront écrit préalable du Vendeur. quantité et la qualité des Produits vendues. exceptionnellement être modifiés sans préavis en cas de Protection des droits de l’obtenteur : Les photographies et descriptifs techniques ne sont don- variation tangible du cours des changes ou de modifica- 14 - RÉCLAMATIONS : Nos Produits sont destinés à une utilisation par des pro- nés qu’à titre indicatif et sont sans valeur contractuelle. tions importantes dans les conditions économiques et Toute réclamation portant sur l’aspect extérieur doit être fessionnels en vue de produire des plants végétaux et/ ©Copyright 2021 Professionnel semence SAS, Tous droits fiscales enregistrées par le vendeur. effectuée sur le bon de transport. Toute réclamation ou potagers. Tous les droits de propriété intellectuelle réservés. Conception Jocelyn Jagot - La Grosse Com - Les prix indiqués pour les différents produits s’appliquent portant sur la faculté germinative, la pureté spécifique, attachés aux Produits sont la propriété du Vendeur, qu’ils 68000 Colmar lorsqu’ils sont commandés en une seule fois et par livrai- l’authenticité, la pureté variétale devra être faite dans fassent ou non l’objet d’un titre de propriété intellec- Toute reproduction, partielle ou totale, par quelque son. Le prix indiqué dans une colonne est applicable à les délais normaux de semis et de contrôle faisant im- tuelle (brevet, marque, certificat d’obtention végétale…). moyen que ce soit de cette documentation, est stric- partir de la quantité portée en haut de la colonne. médiatement suite à la date de livraison, et au plus tard En conséquence, sont strictement interdits : - la repro- tement interdite. Pour chaque ligne de semences commandées, il sera au- dans un délai de 5 semaines de la livraison. Le respect duction et/ou l’utilisation des variétés protégées ou des ©Crédit photos : PROSEM SAS, Fotolia, Shutterstock, tomatiquement appliqué un prix minimum de 4 €. En cas de ces délais est prescrit sous peine d’irrecevabilité de marques déposées ou de tout titre de propriété intellec- jumpstory de commande dans des conditionnements spécifiques, il toute demande. CATALOGUE SEMENCES POTAGÈRES NOUVEAUTÉS ET SPÉCIALITÉS BIO 2021
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