Pour accompagner les communes et les intercommunalités, Dispositifs 2019
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Pour accompagner
les communes
et les intercommunalités,
Dispositifs 2019
Mise aux normes et extension de la salle Paccou, Arneke
© Département du Nord 2018
Pour mieux vous accompagner,
nos dispositifs s’adaptent à vos besoins
PLUS D’ÉQUITÉ
entre les territoires, avec une attention particulière
pour les territoires les plus en difficulté
- Abaissement de 30% à 20% de l’autofinancement
minimum (pour le maître d’ouvrage)
-C
ofinancements possibles entre le Département et la
Région, l’Etat, l’Europe... pour certains projets (autres
fonds publics, mécènes, etc.)
Cité minière, Bruay-sur-l’Escaut
© Département du Nord 2018
PLUS DE SERVICES
AUX HABITANTS
avec des Projets Territoriaux
Structurants pour améliorer
leur cadre de vie
Piste cyclable, Pont-à-Marcq
© Département du Nord 2018
Maison de Services Au Public d’Hondschoote Salle de sports Léo Lagrange, Allennes-les-Marais
© Département du Nord 2018 © Département du Nord 2018
PLUS DE LISIBILITÉ
avec une seule période pour
déposer toutes vos demandes :
1er février – 1er avril 2019 sur
aster.lenord.fr
2
36,4 M€ d’aides
programmés
pour 2019
« Pour le cadre de vie de nos communes, le Département
s’appuie sur trois axes forts et concrets : le soutien aux grands
projets d’infrastructures, comme le Canal Seine-Nord-Europe
ou le déploiement de la fibre, l’investissement pour la voirie
départementale et les collèges, et enfin le soutien aux projets
que vous portez localement.
Cette dernière priorité est l’objet de cette brochure que j’ai
le plaisir de vous faire parvenir. Vous y redécouvrirez nos
dispositifs d’aide à l’investissement mais aussi l’offre d’ingénierie
que nous mobilisons pour donner toutes les chances de succès
à votre projet.
Soutenir vos projets, ceux du quotidien mais aussi ceux qui font
rayonner nos territoires, c’est assurer aux Nordistes où qu’ils
habitent un cadre de vie agréable. Cette mission fait partie de
l’ADN de notre collectivité. J’y demeure très attaché. »
Jean-René Lecerf
Président du Département du Nord
p. 4-5........... Vous appuyer dans vos projets
SOMMAIRE p. 6.............. Les élus à votre écoute
p. 7-16.......... Guide Pratique
3
Accompagner votre projet
En amont de votre demande de subvention et de la réalisation,
le Département du Nord et ses partenaires peuvent vous
accompagner dans votre projet.
L’ingénierie territoriale départementale vous ouvre l’accès
à toutes les compétences utiles, par le biais d’agents
départementaux ou d’acteurs locaux partenaires.
répond rapidement à vos questions juridiques et
vous conseille dans la définition de vos projets en
vous proposant un apport en ingénierie territoriale.
iNord est une agence départementale. p. 14
accompagne votre démarche
de projet dans ses dimensions
architecturale, urbaine, paysagère
et environnementale. p. 15
réalise des opérations d’aménagement,
de construction ou de réhabilitation
pour le compte de collectivités
territoriales, dans le cadre d’une mise
en concurrence. p. 15
4
Financer votre projet
L’Aide Départementale aux Villages
et Bourgs (ADVB)
Pour les projets relatifs au patrimoine public
(aménagement, entretien, rénovation) dans les
539 communes de moins de 5 000 habitants du
département. Plus de 750 000 Nordistes résident
dans ces communes.
Construction d’une micro-crèche,
Péronne-en-Mélantois
© Département du Nord 2018
35
millions
d’euros
Les Projets Territoriaux Structurants (PTS)
Un fonds dédié aux projets qui rayonnent à l’échelle
de plusieurs communes et renforcent l’attractivité
du département. Les PTS s’adressent aux communes,
groupes de communes ou aux intercommunalités.
Deux types de projets peuvent être soutenus :
- les PTS à enjeux stratégiques territoriaux, en lien
Construction d’une médiathèque, Cuincy
© Département du Nord 2018 avec les besoins du territoire ;
- les PTS à enjeux stratégiques départementaux, en lien
avec des compétences ou des priorités départementales.
L’Aide à l’Aménagement de Trottoirs (AAT)
le long des routes départementales
Une enveloppe destinée aux communes ou
aux intercommunalités, hors territoire de la MEL,
qui réalisent des aménagements de trottoirs
sur des emprises routières départementales.
L’aménagement des trottoirs
1,4
© Istock 2018 millions
d’euros
5
Des élus à votre écoute
« Encore une fois en 2019, ce sont 35 millions d’euros
qui seront consacrés à l’aménagement du territoire. Un
montant sanctuarisé pour les années à venir, car si le Nord
rayonne, c’est bien grâce à ses communes et EPCI. C’est
pourquoi nous continuons à soutenir et accompagner vos
projets, pour à la fois répondre aux attentes des nordistes
mais aussi faire travailler les entreprises du territoire et
bénéficier du développement économique ! »
Christian POIRET
1er Vice-président chargé
des Finances et de l’Aménagement Pour me joindre :
du Territoire Coline Craeye, collaboratrice de Christian Poiret
03 59 73 88 81 / coline.craeye@lenord.fr
« Le Département est un acteur important en matière
d’infrastructures, il entretient les voiries départementales
et leurs ouvrages d’art, réalise des grands projets de
maillage territorial, engage avec les communes et leurs
intercommunalités des projets routiers d’intérêt local (mise
en sécurité, accessibilité...).
Le dispositif d’aide à l’aménagement de trottoirs (AAT)
permet de soutenir les communes et leurs intercommunalités
souhaitant réaliser des aménagements piétonniers le long
des routes départementales.
Le dispositif a connu un très large succès en 2018 avec
un budget rehaussé à 2,1 millions d’euros. Arnaud DECAGNY
Vice-président chargé
Unissons nos énergies pour nos voiries. »
des Infrastructures
et des Routes
Pour me joindre :
Emmanuel Potel, collaborateur d’Arnaud Decagny
03 59 73 67 90 / emmanuel.potel@lenord.fr
6
Réhabilitation de l’ancien presbytère en mairie, Rejet de Beaulieu
© Département du Nord 2018
GUIDE PRATIQUE
p. 8............. Dispositif ADVB
p. 9............. Dispositif PTS à enjeux territoriaux
p. 10........... Dispositif PTS à enjeux départementaux
p. 12........... Dispositif Aide à l’aménagement de trottoirs
p. 14-15...... L’agence iNord et ses partenaires
7
ADVB (2019)
Collectivités éligibles Communes de moins de 5 000 habitants
Construction, rénovation, entretien ou
aménagement du patrimoine communal :
plateaux sportifs, écoles, salles de fêtes,
Projets éligibles églises, cimetières
Espaces publics qualitatifs : cheminement
doux, place, parvis, trottoirs… hors chaussée
circulée par les VL et PL
Acquisitions foncières, travaux sur
équipement communal à usage privé
Travaux exclus du financement
(commerces, logements), main-d’œuvre
communale, assainissement, etc.
Montant minimum de travaux 8 000 € HT
Montant maximum de la subvention 300 000 € HT
Maximum de 30 à 50% en fonction
Taux maximum de subvention
de la richesse de la commune
LE SAVIEZ-VOUS ?
En 2018, 202 projets ont été soutenus
par l’ADVB !
8 Guide pratique
PTS à enjeux territoriaux (2019-2020)
Communes de toute taille, groupements de
Collectivités éligibles
communes, EPCI à fiscalité propre
Équipements ou ensemble d’équipements
maillant le territoire ou en réseau, projet
urbain global.
Projets éligibles
Le projet doit rayonner à l’échelle de plusieurs
communes, comporter des clauses sociales et
être mûr techniquement
Acquisitions foncières, main- d’œuvre
communale, travaux à réaliser dans
Travaux exclus du financement
les dépendances du domaine routier
départemental
•A déquation au territoire (cohérence avec les
enjeux stratégiques du territoire du SCoT)
• Aspect structurant (rayonnement et clauses
Critères d’éligibilité
sociales notamment)
• Qualité du projet (maturité et viabilité
économique)
Stratégie territoriale, attractivité du territoire,
besoins des habitants, intégration dans son
environnement, mise en réseau, impact sur le
Modalités d’appréciation
contexte socio-économique local, délais de
réalisation, cofinancements, fonctionnement,
développement durable, innovation…
•1 000 000 € HT en construction
Montant minimum des dépenses • 500 000 € HT en rénovation
• Pas de montant minimum pour les études
3 000 000 € HT (majoré de 10% si projet
Montant maximum de la subvention
innovant à l’échelle départementale)
• Jusqu’à 40 % (50% si projet innovant)
Taux maximum de subvention
• Jusqu’à 50% pour les études
En 2018, le Département a accompagné 25 projets territoriaux
structurants pour un montant de 13,3 millions d’euros.
Guide pratique 9
PTS à enjeux stratégiques
départementaux (2019-2020)
Communes de toute taille, groupements de
Collectivités éligibles
communes et EPCI à fiscalité propre
3 volets :
• Mobilité (hors MEL) : aires de covoiturage,
mobilité cyclable (en lien avec le schéma
cyclable départemental)
• Éducation : équipements sportifs utilisés
Projets éligibles par les collégiens, sécurité aux abords des
établissements scolaires
• Accessibilité des services au public (pour
les territoires prioritaires du SDAASP1) :
Maisons de santé pluriprofessionnelle,
structures type Maison des Services
Au Public (MSAP)
Voir notice détaillée auprès de votre référent
territorial.
Critères d’appréciation Sont exclus du financement les acquisitions
foncières et le franchissement de RD à fort
trafic pour la partie cyclable
Montant maximum de la subvention 300 000 € HT
• Jusqu’à 40% pour les travaux,
Taux de subvention maximal
• 50% pour les études
L’INFO EN +
En 2019, le Département du Nord a prévu un budget
d’1,5 million d’euros au titre de ses politiques
environnementales, d’aménagement et de voirie
pour soutenir les infrastructures cyclables.
1. S
DAASP : Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public : quartiers en politique de la ville,
bassin minier, arrondissements de Cambrai et d’Avesnes, Flandre rurale
10 Guide pratiqueOù en est votre dossier ?
Selon l’état d’avancement de votre projet, vous pourrez bénéficier
d’une subvention PTS en 2019 ou 2020.
Dans tous les cas :
Je réponds à l’appel à projets sur
1 aster.lenord.fr entre le 1er février
Mon projet est mûr (DCE rédigés) et viable
économiquement. Il est financé dès 2019.
et le 1er avril 2019.
Mon projet n’est pas mûr ou en cours de
conception. Il est considéré comme à
Le 1er juillet 2019, le Département fort potentiel en 2019 et bénéficiera d’un
2 délibère sur les projets PTS retenus accompagnement en ingénierie. En 2020,
ou à fort potentiel. si le projet a avancé (RAO travaux), je
suis invité à actualiser ma demande de
subvention déposée en 2019 pour une
décision en juillet 2020. Aucun nouveau
projet ne pourra être déposé en 2020.
Arrondissement
Arrondissement de Lille
de Dunkerque Arnaud Lefebvre
David Duthoit 03 59 73 82 47
03 59 73 44 28
Arrondissement
de Douai
Wynnie Patte
03 59 73 30 03
VOS CONTACTS Arrondissement
de Valenciennes
Besoin d’un éclairage sur les
Isabelle Tison
dispositifs ADVB ou PTS ?
03 59 73 24 51
D’une aide pour constituer votre
dossier ou le déposer sur ASTER ?
Vos interlocuteurs administratifs :
Direction des Solidarités Territoriales
et du Développement Local
projetsterritoriauxstructurants@lenord.fr
ou villagesetbourgs@lenord.fr
03 59 73 82 50 - 03 59 73 82 51 Arrondissement
de Cambrai Arrondissement
Soutien technique : Alain Tilleman d’Avesnes
03 59 73 35 26 Florence Bovay
Guillaume Allossery 03 59 73 10 05
03 59 73 58 11
Guide pratique 11Aide à l’Aménagement des Trottoirs
(AAT) le long des RD (2019)
Communes de toute taille en dehors de
Collectivités éligibles
la MEL
Aménagement de bordures, caniveaux,
pistes cyclables sur trottoir, quais de bus,
Projets éligibles
trottoirs dans les emprises du domaine
routier départemental
•A ménagement de trottoirs : 10€/m2
• Blocs bordures caniveaux posés en limite
de chaussée : 30€/ml
• Bordures ou caniveaux posés seuls en
Travaux finançables limite de chaussée (15€/ml)
• B usage de fossé pour réalisation de
cheminement doux : 40€/ml
• Bordure de quai bus accessible PMR :
50€/ml
Mobilier urbain, éclairage public, espaces
Travaux non subventionnables
verts et plantations
Montant minimum de la subvention Projet supérieur à 8 000 € HT
Jusqu’à 50% du montant HT d e
Taux de subvention
l’aménagement subventionnable
105 projets ont été soutenus en 2018,
pour un montant de 2,1 millions euros de subventions.
12 Guide pratiqueVOS CONTACTS
Besoin d’information sur le dispositif d’aide à l’aménagement
des trottoirs et sur l’éligibilité de votre projet ?
Vos interlocuteurs techniques pour l’aide à l’aménagement
de trottoirs sont joignables par téléphone.
Arrondissement routier
de Dunkerque
03 59 73 41 00
Arrondissement routier
Métropole de Valenciennes
Européenne 03 59 73 24 20
de Lille (MEL)
Arrondissement de Douai
(y compris communes
arrondissement de Lille hors MEL)
03 59 73 31 30
Arrondissement routier
Arrondissement routier
d’Avesnes
de Cambrai
03 59 73 10 12
03 59 73 34 80
Guide pratique 13iNord est l’agence d’ingénierie départementale du Nord,
une agence au service des communes et des EPCI du département.
Afin d’apporter une assistance technique Enfin, l’agence a pour vocation de faciliter le
aux communes et intercommunalités du partage d’expériences des collectivités dans
territoire, le Département du Nord a créé en la gestion et la réalisation de leurs projets.
2017 une nouvelle agence départementale :
iNord.
Comment adhérer à l’agence iNord ?
L’agence iNord vous accompagne :
Pour bénéficier des prestations de l’agence
n répondant immédiatement à vos
e iNord, il faut adhérer par l’adoption d’une
questions juridiques, par téléphone et / délibération (iNord propose un modèle de
ou par mail, délibération).
n faisant appel aux diverses
e
compétences présentes au sein des
Une cotisation annuelle est demandée pour
services du Département, pour vous
cette adhésion (montants 2019) :
aider à la définition et la mise en œuvre
de vos projets : bâtiments, espaces - pour une commune : 21 centimes d’euros
publics, voirie, équipements, etc. par habitant ;
- pour un EPCI : 10 centimes d’euros par
habitant.
L’agence se positionne comme un outil d’aide
à la décision, un soutien méthodologique
et technique au plus près de vous pour Contacter l’agence iNord
contribuer à la réussite de vos projets,
www.inord.fr
L’agence intervient en amont du champ
concurrentiel, mais elle peut vous
accompagner au-delà des seuls aspects 03 59 73 01 93
techniques de vos projets, notamment dans
la procédure de recours à une Assistance contact@inord.fr
à Maîtrise d’Ouvrage (AMO), tant sur la
dimension juridique et administrative que Agence iNord
technique. 51 rue Gustave Delory
59047 LILLE Cedex
14 Guide pratiqueLe CAUE du Nord contribue aux orientations
stratégiques du Département du Nord. Il
assure des missions d’intérêt public tendant
NORDSEM est une Société d’Economie
à promouvoir un aménagement plus durable
Mixte (SEM) créée en 2014 à l’initiative du
et respectueux de la qualité architecturale,
Département du Nord. Elle a pour vocation
urbaine, paysagère et environnementale
la réalisation d’opérations d’aménagement,
des projets, ainsi qu’un développement
de construction et de réhabilitation pour
équilibré des territoires.
le compte des collectivités territoriales ou
Le CAUE accompagne les projets : conseils groupement de collectivités territoriales, des
personnalisés pour vous aider à monter vos organismes publics ou privés, ou pour son
projets de construction, d’aménagement, de propre compte, en vue principalement de
paysage ou de sensibilisation des publics, développer les territoires du département
notamment scolaire. du Nord.
Il contribue au débat public : temps NORDSEM appor te une réponse
de formation, rencontres, débats et opérationnelle aux besoins des collectivités
observations offrant une lecture culturelle territoriales pour la mise en œuvre de leurs
et transversale des territoires. projets. Elle favorise l’émergence des
projets : crédibiliser le montage, maîtriser
Il diffuse les expériences : partage de les coûts et accélérer la réalisation.
connaissance des territoires, de leurs Elle permet à tous de traiter les projets
enjeux, leurs projets et leurs expériences, complexes avec une ingénierie de niveau
sensibilisation aux problématiques comparable à celle des métropoles.
architecturales, urbaines et paysagères.
Qui peut faire appel à NORDSEM ?
Il facilite les coopérations : plate-forme Les collectivités territoriales et leurs
collaborative pour mutualiser les ressources, groupements, organismes publics ou privés,
observations et outils. dans le cadre d’une mise en concurrence.
Qui peut adhérer ?
Les communes, intercommunalités,
partenaires d’ingénierie publique, Comment faire appel à NORDSEM ?
représentations professionnelles, chambres Contacter NORDSEM au 03 74 09 13 59
consulaires, associations, établissement ou via l’adresse contact@nordsem.fr
d’enseignement.
Comment adhérer ?
Contacter le CAUE du Nord
au 03 20 57 67 67 ou via l’adresse
contact@caue-nord.com
Guide pratique 15Votre demande en 4 étapes-clés
1 2
Les
communes ou Les porteurs de
intercommunalités qui projets déposent leur
le souhaitent peuvent demande sur le site
au préalable demander aster.lenord.fr entre
un soutien en ingénierie le 1er février
territoriale pour définir et le 1er avril 2019
leur projet ou préparer minuit.
le dépôt de
dossier.
4 3
L’assemblée
départementale
délibère sur les projets Au printemps,
éligibles et retenus le le Département réalise
1er juillet 2019 (ADVB l’instruction technique
2019, PTS 2019, PTS des dossiers.
d’intérêt pour 2020,
AAT 2019).
Crédits photos : Photothèque du Département - 2018 : CA - PH - DL
Des questions ?
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