Pour les valorisations de la biomasse - Portefeuille de brevets & offres technologiques - MARS 2020 - 3BCAR
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Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Un réseau structuré de R&D
pour les valorisations de la biomasse
Portefeuille de brevets & offres technologiques
Des composantes du Carnot 3BCAR
MARS 2020
Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
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Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Bioénergies, Biomolécules et Matériaux biosourcés
du CARbone renouvelable
Un partenaire R&D pour l’innovation des entreprises
et
le développement de technologies innovantes
Soutenir l’émergence de la Bioéconomie
grâce aux biotechnologies et la Chimie verte
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Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Le Carnot 3BCAR rassemble un réseau structuré de 18 enti-
tés de recherche publique autour des enjeux de valorisations de
la biomasse pour des applications en bioénergies, biomolécules
et matériaux biosourcés.
Dans l’objectif de soutenir l’innovation et l’émergence d’une Bioéconomie durable, le Carnot
3BCAR a pour objectif de développer les partenariats public-privé, afin de répondre aux be-
soins en R&D des entreprises. Ce réseau est labellisé Carnot depuis 2011, ce qui garantit aux
partenaires l’excellence scientifique de sa recherche et son professionnalisme.
3BCAR : une offre de compétences multidisciplinaire
Production de la biomasse végétale aux propriétés optimisées
Fractionnement de la biomasse et bioraffinerie
Fonctionalisation pour l’obtention de synthons
Formulation et mise en forme de bioproduits
Ecoconception des procédés & Durabilité des filières intégrées
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Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Le Carnot 3BCAR mobilise deux leviers essentiels à l’émergence de la Bioéconomie : les bio-
technologies et la chimie verte, rassemblant des approches multidisciplinaires depuis les
biomasses végétales, la bioraffinerie, jusqu’aux propriétés fonctionnelles.
L’économie circulaire est appréhendée par la valorisation des coproduits et déchets, les usages
en cascade et l’écoconception.
Notre implantation
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Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
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Portefeuille brevets
Les brevets présentés dans ce livret sont la compilation quasi exhaustive des
brevets déposés par l’ensemble des composantes du Carnot 3BCAR.
Les informations concernant les brevets sont valables à date de publication
(mars 2020).
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Répartition des brevets par thématiques
8
Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Adaptation de la biomasse
Légende
réfère au numéro du brevet
dans le tableau récapitulatif
réfère à un brevet déposé
mais pas encore publié
9
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Matériaux biosourcés
Légende
réfère au numéro du brevet
dans le tableau récapitulatif
réfère à un brevet déposé
mais pas encore publié
10Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Molécules biosourcées
Légende
réfère au numéro du brevet
dans le tableau récapitulatif
réfère à un brevet déposé
mais pas encore publié
11Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Bioénergies
Légende
réfère au numéro du brevet
dans le tableau récapitulatif
réfère à un brevet déposé
mais pas encore publié
12Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Durabilité
Légende
réfère au numéro du brevet
dans le tableau récapitulatif
réfère à un brevet déposé
mais pas encore publié
13Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Tableau récapitulatif des brevets
n° de demande
n° Unité Titre Statut du brevet
prioritaire
1 TBI Méthode d'induction d'une recombinaison méiotique FR1356664 Libre de droit
Promoteur s'exprimant dans la zone de déhiscence de fruits
2 IJPB FR0606145 Libre de droit
secs
Séquence d'ADN conférant une stérilité mâle cytoplasmique,
3 IJPB génome mitochondrial, mitochondrie et plante contenant cette FR9011670 Libre de droit
séquence, et procédé de préparation d'hybrides
4 IJPB Automate pour la culture de plantes FR0951653 Libre de droit
5 IJPB Plantes présentant une tolérance accrue au manque d'eau EP06290983.3 Libre de droit
Inhibiteurs du métabolisme des stérols destinés à être utilisés
Disponible
6 LPCV pour l'accumulation triglycérides dans les microalgues et procé- EP14305111.8
(-> CEA)
dés associés
Genetically engineered organism or strain and method of
7 LPCV US61/856,378 Copropriété industrielle
triacylglycerol accumulation using said organism or strain.
Dispositif d'extraction de liquide depuis une substance, notam- Disponible
8 IJPB FR1461385
ment depuis des graines oléagineuses (-> INRAE transfert)
Procédé pour déterminer une concentration en lipides dans un Disponible
9 LPCV FR1451495
micro-organisme. (-> CEA)
Licencié non exclusif
ITERG / Composition augmentant la ductilité d'un polymère thermoplas-
10 FR1451772 (-> INRAE Transfert)
GENIAL tique
OT n°1
Nouveaux pré-polymères biosourcés et leurs utilisations pour la
ITERG/ Licencié non exclusif
11 préparation de polymères utiles comme additifs dans une ma- FR1258907
LCPO (-> SATT AST)
trice poly(acide lactique)
12 LCA Enrobés non bitumeux pour revêtement routier FR0803638 Libre de droit
Liant pour fibres minérales a base de lignosulfonate d'ammo-
13 IJPB FR1550717 Copropriété industrielle
nium et d'un compose carbonyle, et mats obtenus
Liant pour fibres minérales a base de sel de métal alcalin ou al-
14 IJPB calino-terreux d'acide lignosulfonique et d'un compose carbo- FR1550719 Copropriété industrielle
nyle, et mats obtenus
Composition d'encollage pour laine minérale a base de lignosul-
15 IJPB fonate d'ammonium et d'un compose carbonyle, et produits FR1550721 Copropriété industrielle
isolants obtenus
Composition d'encollage pour laine minérale a base de sel de
16 IJPB métal alcalin ou alcalino-terreux d'acide lignosulfonique et d'un FR1550723 Copropriété industrielle
compose carbonyle, et produits isolants obtenus
Composition liante pour la mise en forme de matériaux de cons-
17 LCA FR0954050 Libre de droit
truction
ITERG/ Utilisation de polymères comme additifs dans une matrice de Licencié non exclusif
18 FR1353138
LCPO polymère (-> SATT AST)
Nouveaux composes, leur procédé de préparation et leur utilisa-
19 FARE tion pour la préparation de polymères utiles pour augmenter la FR1059256 Libre de droit
tenue thermique de compositions polymériques.
Nouveaux oligomères, leur procédé de préparation et leur utili-
20 FARE sation pour fluidifier et/ou améliorer la stabilité de composi- FR1059258 Copropriété industrielle
tions polymériques.
Procédé de fabrication de nanoparticules métalliques suppor- Disponible
21 LGC FR0107020
tées en lit fluidisé (-> CNRS)
Nanotubes de carbone alignés sur support sphérique, sphé-
22 LGC roïdal ou éllipsoïdal, leur procédé de préparation et leur utilisa- FR0752711 Libre de droit
tion
Procédé de co-production de nanotubes de carbone et de gra-
23 LGC FR1162270 Libre de droit
phène
24 LCPO Colles chirurgicales FR1554583 Licencié exclusif
25 IATE / SPO Dimère polyaromatique glycidylé FR1553444 Libre de droit
Composé à fonctions époxydes biosourcé, procédé de synthèse
26 IATE / SPO d'un tel composé et son utilisation pour la préparation de résine FR1553769 Libre de droit
Epoxyde
Disponible
27 LCPO New phenolic polymers and preparation processes thereof EP14306563.9
(-> SATT AST)
Disponible
28 LCPO Process for preparing biphenyl compounds EP14306566.2
(-> SATT AST)
14Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
n° de demande
n° Unité Titre Statut du brevet
prioritaire
Composés dérivés de flavanoïdes et procédé pour leur prépara-
29 IATE / SPO FR1457584 Libre de droit
tion par dépolymérisation de tanins condensés
Polymère phénolique à liaisons biaryles 5-5, procédé pour sa Disponible
30 IJPB FR1359948
préparation et utilisations (-> INRAE transfert)
ITERG/ Six-membered cyclic biscarbonates for the preparation of po-
31 EP13306735.5 Libre de droit
LCPO lymers
ITERG/ Five-membered cyclic biscarbonates bearing amide linkages, Disponible
32 EP13306736.3
LCPO their preparation and their uses for the preparation of polymers (-> SATT AST)
ITERG/ Nouveaux dérivés d'huile de ricin et leur procédé de prépara- Licencié non exclusif
33 FR0956258
LCPO tion (-> CNRS)
ITERG/ Précurseurs biscarbonates, leur procédé de préparation et leurs Licencié non exclusif
34 FR0958219
LCPO utilisations (-> CNRS)
35 LGC Procédé d'oligomérisation des isocyanates en continu FR0852233 Copropriété industrielle
36 LCA Esters gras de cellulose, procédé de synthèse et utilisations FR0954566 Libre de droit
Nouvelle méthode de production de 1,3 propanediol par voie Disponible
37 TBI US61/670389
biotechnologique (-> SATT TTT)
Procédé de préparation du 1,3 propanediol par un micro-
38 TBI FR9908939 Licencié exclusif
organisme recombinant en l'absence de coenzyme b12 ou de
ITERG/ Préparation de polyuréthanes et polyesters à partir de compo- Licencié non exclusif
39 FR1158911
LCPO sés de type glycolipide (-> SATT AST)
ITERG/ Nouveau procédé de préparation de polyols et produits tels Licencié non exclusif
40 FR0956260
LCPO qu'obtenus (-> CNRS)
ITERG/ Nouveau procédé de préparation de polyols par thiolisation et Licencié non exclusif
41 FR0957146
LCPO produits tels qu'obtenus (-> CNRS)
ITERG/ New process of preparation of polyols and polyamines, and pro- Disponible
42 EP11306491.9
LCPO ducts as obtained (-> SATT AST)
New process of preparation of polyols and polyamines, and pro- Disponible
43 LCPO EP11306491.9
ducts as obtained (->CNRS)
Utilisation d'une composition comprenant un mono-a tétra- al-
kylenate en c7-c15 de mono - a tétra- (trialkanol en c3-c6)
44 LCA FR1553814 Licencié exclusif
comme auxiliaire de mise en œuvre de produits bitumineux et /
ou de béton
45 FARE Films transparents et absorbeurs d'UV FR1154299 Libre de droit
Dispositif de fourniture de vapeurs d'un précurseur solide à un
46 LGC FR0452817 Libre de droit
appareil de traitement
ITERG/ New branched polymers, their preparation process, and uses Disponible
47 EP14306642.1
LCPO thereof (-> PIVERT)
ITERG/ Procédé de préparation de dispersion de polyuréthane par poly-
48 FR1363328 Libre de droit
LCPO mérisation en mini-émulsion -
ITERG/ Licencié non exclusif
49 Synthèse de polyuréthane par autocondensation FR0957223
LCPO (-> CNRS)
Synthèse d'uréthanes et de polyuréthanes catalysées par des
50 LCPO FR0756727 Copropriété industrielle
carbènes
Matériau plastique composite sous la forme de granulats issus
51 LCA FR0858786 Libre de droit
de matières protéiques végétales et son procédé de fabrication
Procédé de fabrication d'un matériau solide à partir d'une Disponible
52 LCA FR1004554
plante oléagineuse et matériau solide obtenu (-> INPT)
Procédé de fabrication d'un matériau solide éco-compatible et
53 LCA FR1004556 Libre de droit
matériau solide éco-compatible obtenu
Matériaux à base d'un support fibreux, tissé ou non, enduit
54 IATE d'une matrice, contenant au moins un agent antimicrobien et FR2900940 Libre de droit
procédé de fabrication
55 LCA Procédé de traitement d'une surface solide FR1001261 Libre de droit
Disponible
56 LCPO / TBI Production de synthons glycosylés par voie enzymatique FR1552254
(-> INRAE Transfert)
EP14307083.7 Disponible
57 LCPO Polymers particules and biomaterials comprising the same
EP15305857.3 (-> SATT AST)
58 LGC Procédé d'oxydation contrôlée de polysaccharides FR0408402 Licencié exclusif
Procédé de lavage d'un matériau à base de polysaccharide ayant
59 LGC FR0956005 Licencié exclusif
subi une oxydation
60 LCA Procédé de synthèse de carbonate de diméthyle carbonate FR1450506 Libre de droit
15Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
n° de demande
n° Unité Titre Statut du brevet
prioritaire
61 LCA Dérivés du furfural a titre de vehicule FR1351811 Libre de droit
62 ITERG Lubricating oil based on polyol esters FR0806825 Copropriété industrielle
Polyesters de polycarbonate de glycérol et d autres polymères
63 LCA et copolymères polyhydroxyles, procédé d acylation et applica- FR0413826 Libre de droit
tions
ITERG / Disponible
64 Amphiphilic bioconjugates obtained from xylan derivatives EP14307052.2
LCPO (-> SATT AST)
Procédé de préparation de compositions a base de polypento-
65 FARE FR1004331 Copropriété industrielle
sides
Nouveaux flavonoides o-alpha-glucosyles sur le cycle b, procédé
66 TBI FR1452461 Libre de droit
d'obtention et utilisations.
Dispositif électrochimique pour la détermination de propriétés
67 LGC Copropriété industrielle
antioxydantes de la peau FR0958336
Procédé de conservation de micro-organismes a température Disponible
68 LCA FR1462208
ambiante et composition (-> SATT TTT)
69 LCA Utilisation d'esters carboniques de glycérol en agriculture FR1352301 Licencié exclusif
LCA / LGC / Procédé de préparation d'une composition humique artificielle,
70 FR0509300 Licencié exclusif
ECOLAB et applications
Nouvelles utilisations d'esters carboniques de glycérol en agri- Disponible
71 LCA FR1458612
culture (-> SATT TTT)
Procédé de préparation d'une composition de traitement de Disponible
72 LCA FR1462200
plante, composition obtenue et ses utilisations. (-> SATT TTT)
73 LCA Oligomères organiques de glycérol acyles FR1352296 Licencié exclusif
74 LCA Procédé de synthèse d oligomères de glycérol acyles FR1352297 Licencié exclusif
75 LCA Procédé de scission moléculaire oxydative d'un compose gras FR1104028 Libre de droit
Use of a compound having a monogalactosyldiacylglycerol syn- Disponible
76 LPCV EP07290684.5
thase inhibitory activity as herbicide or algaecide, compositions. (-> CEA)
Nouvelle souche Streptomyces beta-vulgaris, et son utilisation
77 LGC FR0854051 Licencié exclusif
dans le traitement des plantes
Nouvelle souche Streptomyces barakatei, ses composés actifs
78 LGC FR0854053 Libre de droit
dérivés et leur utilisation dans le traitement des plantes
Disponible
80 TBI Protéine a activité dextrane-saccharase et applications. FR1457264 (-> INRA Transfert)
OTn°20
Disponible
81 TBI Dextranes présentant une très haute masse molaire FR1455751
(-> INRAE Transfert)
Disponible
Polypeptide ayant la capacité de former des branchements
82 TBI FR1301402 (-> INRAE Transfert)
d'unités glucosyle en alpha -1.3 sur un accepteur
OT n°18
Use of specific glycoside phosphorylases for the implementa-
83 TBI EP13306108.5 Libre de droit
tion of phosphorolysis or reverse phosphorollysis reactions
Mutants of glycoside hydrolases and uses thereof for synthesi-
84 TBI EP08290237.0 Libre de droit
zing complex oligosaccharides and disaccharide intermediates
Mutants of glycoside hydrolases and uses thereof for synthesi-
85 TBI EP08290238.8 Libre de droit
zing complex oligosaccharides and disaccharide intermediates
Construction de nouveaux variants de l enzyme dextrane- Licencié non exclusif
86 TBI FR0601117
saccharase dsr-s par ingienerie moleculaire (-> INRAE Transfert)
Compositions and methods for making alpha-(1,2)-branched
87 TBI US61/176242 Copropriété industrielle
alpha-(1,6) oligodextrans
Utilisation de pre-biotiques pour la prévention de l'installation Disponible
88 TBI FR0211389
du diabete de type ii. (-> INRAE Transfert)
Extrait protéique de graine d'Isatis Tinctoria et compositions
89 LCA cosmétiques dermatologiques ou pharmaceutiques de compre- FR1254122 Licencié exclusif
nant
Nanovecteurs ou particules polymères et leur utilisation comme Disponible
90 LCPO FR1155761
médicament et/ou agent de diagnostic (-> SATT Grand Centre)
Composition antiseptique par contact et procédé non thérapeu- Copropriété Disponible
91 LCA FR1462205
tique de traitement antiseptique par contact (-> SATT TTT)
92 LCA Procédé de protection de principes actifs utilisant le glycérol FR0857289 Libre de droit
Antigène digalactolipidique exposé à la surface des parasites
93 LPCV apicomplexes et ses applications diagnostiques et thérapeu- FR0700859 Libre de droit
tiques
Compounds with antiparasitic activity, applications thereof to
94 LPCV EP07290683.7 Libre de droit
the treatment of infectious diseases caused by apicomplexans.
Nouveaux composés polyspiranniques, application dans le trai-
95 LPCV tement du paludisme ou de la toxoplasmose et leur procédé de FR0706929 Libre de droit
préparation.
16Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
n° de demande
n° Unité Titre Statut du brevet
prioritaire
Fractions membranaires de cellules enrichies en 1,2-sn-
96 LPCV FR0013976 Libre de droit
diacylglycérol, procédé de préparation et utilisation.
Procédé de criblage et de sélection d’antiparasitaires et/ou
97 LPCV FR9903434 Libre de droit
d’herbicides et ses applications.
98 LBE A method for measuring the biological diversity of a sample EP07301485.4 Libre de droit
Supports solides fonctionnalises par des dendrimères phospho-
99 TBI FR0205049 Licencié exclusif
ryles et procédé de preparation et applications.
Procédé d'obtention de cultures d'A. niger et leurs utilisations
100 BBF FR9904644 Libre de droit
pour la production d'acide ferulique et d'acide vanillique.
Procédé de production d'au moins un métabolite d'intérêt par Disponible
101 TBI FR1461183
transformation d'un pentose dans un microorganisme (-> INRAE Transfert)
Combinaison de chaperonnes bactériennes affectant positi- EP15305048.9
102 TBI Libre de droit
vement la physiologie d'une souche de levure native ou portant EP15305049.7
Disponible
103 TBI Levures modifiées pour utiliser le dioxyde de carbone FR1450349
(-> INRAE Transfert)
Clostridium acetobutylicum strains unable to produce hydrogen Licencié non exclusif
104 TBI EP14306442.6
and useful for the continous production of chemicals and fuels. (-> INRAE Transfert)
IATE / Procédé de production d'un compose de la voie de biosynthèse
105 FR1458763 Libre de droit
BPMP des sterols chez un organisme eucaryote
106 TBI Procédé de synthèse d'acides gras FR1463149 Libre de droit
107 TBI Mutant yeast strain capable of degrading cellobiose EP15164928.2 Libre de droit
TBI / MICA-
108 Levures mutantes capables de produire un acide gras inhabituel FR1354062 Libre de droit
LIS
Procédé de surproduction d'une protéine recombinante déter-
109 BBF FR0400366 Libre de droit
minée par des souches monocaryotiques de p. cinnabarinus orus
Procédé de production d'enzymes cellulolytiques et/ou hemicel-
110 FARE FR1002923 Copropriété industrielle
lulolytiques ameliore.
Licence non exclusive
Procédé de synthèse d'un compose poly-hydroxyuréthane gly-
111 LCA FR1255061 (-> SATT TTT)
cérilique et compose poly-hydroxy-uréthane glycérilique
OT n°8
Procédé de synthèse d'esters carboniques linéaires de glycérol
112 LCA FR1262796 Libre de droit
alpha/alpha prime-alcoxyles
Polycarbonate de glycérol, compositions organiques le conte-
113 LCA FR0408796 Libre de droit
nant et procédé d'obtention desdites compositions
Procédé de réaction électrochimique et réacteur électrochi-
114 LGC Libre de droit
mique à microcanaux et son procédé de fabrication FR0412305
Procédé perfectionné de modification en surface d'une élec-
115 LGC FR9600759 Libre de droit
trode pour la réalisation d'une réaction électrochimique et élec-
116 ITERG Procédé de métathèse d'ester(s) d'acide gras FR1461686 Copropriété industrielle
117 ITERG Procédé de métathèse FR1461687 Copropriété industrielle
Procédé de prétraitement thermochimique d'une biomasse li-
118 LBE EP15305091.9 Libre de droit
gno-cellulosique en voie sèche
Procédé de traitement de grains de blé en vu de les préparer au
119 IATE FR0857659 Libre de droit
fractionnement
Procédé d'obtention de grains de plantes monocotylédones
120 IATE EP05749292.8 Libre de droit
destines a l'alimentation humaine ou animale.
Procédé et appareil de fabrication simplifiée, d'une mouture de
121 IATE FR0905572 Copropriété industrielle
blés de référence
122 IATE Farine de blé dur FR1261763 Copropriété industrielle
Procédé de fractionnement d'un tourteau d'oléagineux et appli-
123 IATE FR1363534 Libre de droit
cations de ce procédé
124 LCPO Procédé de dépolymérisation de la lignine FR1262504 Libre de droit
Procédé de préparation d'acides gras par hydrolyse in situ des
125 LCA FR0210942 Libre de droit
lipides contenus dans les graines d'une plante
Sirops de sucres de fruits à haute teneur en fructose et procédé
126 CRT Bio FR0700712 Copropriété industrielle
de préparation
Disponible
127 LCPO Procédé de dépolymérisation de la lignine par des laccases FR1361718
(-> SATT AST)
Procédé de traitement enzymatique d'une matière ligno-
128 LCA FR1255394 Disponible (-> INPT)
cellulosique solide
17Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
n° de demande
n° Unité Titre Statut du brevet
prioritaire
Fusion proteins between plant cell-wall degrading enzymes, and
129 BBF EP05291721.8 Libre de droit
their uses
Fusion proteins between plant cell-wall degrading enzymes and
130 BBF EP06290562.5 Libre de droit
a swollenin, and their uses
Compositions comprising cellobiose dehydrogenase and their
131 BBF US61/504426 Libre de droit
use for the degradation of lignocellulosic biomass
Polypeptides codant pour des mannanases mutées ayant une
132 BBF FR1300467 Libre de droit
efficacité catalytique améliorée
Bioprocessing ligno-cellulose into ethanol with recombinant
133 TBI EP08291132.2 Copropriété industrielle
clostridium
Procédé d'extraction de l'acide aconitique a partir de produits
134 LCA FR1452245 Libre de droit
issus de l'industrie de la canne a sucre
Copolymère à blocs amphiphiles et son utilisation pour la fabri-
135 LGC FR1352218 Licence exclusive
cation de membranes polymères de filtration
Procédé et dispositif de purification d'un flux gazeux au moyen
136 LGC FR1257383 Copropriété industrielle
de contacteur(s) membranaires(s) à fibres creuses
Procédé de fabrication d'une membrane de nanofiltration, et
137 LGC Libre de droit
membrane obtenue FR0007549
Néo-matériau hybride de séquestration de principe actif à usage
138 LCA FR1059491 Libre de droit
alimentaire et son procédé de fabrication
139 IATE Iron-containing composition and process to prepare such EP07301458.1 Copropriété industrielle
Particules polymères stimulables présentant des fonctions réac- Disponible
140 LCPO FR0406707
tives, leur procédé d'obtention, et leurs utilisations (-> SATT AST)
Biomatériaux bioactifs pour le relargage contrôlé de principes Disponible
141 LCPO FR0406708
actifs (-> SATT AST)
Microémulsion Eco compatible et procédé de fabrication d'une Licence non exclusive
142 LCA FR1001265
telle microemulsion. (-> SATT TTT)
143 LBE Procédé permettant la traçabilité de bactéries corrosives FR0953375 Libre de droit
Utilisation d'un copolymère à blocs de type hydrophile-
144 LCPO hydrophobe en tant qu'agent démulsifiant et composition à FR1252124 Libre de droit
base d'un tel copolymère
145 LCPO Copolymères à bloc dispersants de nanocharges dans l'eau FR1253228 Copropriété industrielle
Disponible
146 LGC Dispositif collecteur d'énergie solaire FR1058565
(-> CNRS)
Carburant solide sous forme d'une poudre comprenant un cons-
147 IATE FR1250511 Libre de droit
tituant lignocellulosique
Procédé de fractionnement voie sèche de biomasse lignocellu-
148 IATE FR1363543 Libre de droit
losique
Dispositif d'électrolyse de l'eau et son utilisation pour produire
149 LGC FR0606772 Licencié exclusif
de l'hydrogène
Disponible
150 LGC Pile à combustible microbienne FR1250295
(-> INPT)
Pile à combustible utilisant des biofilms en tant que catalyseur
151 LGC FR0210009 Libre de droit
de la réaction cathodique et/ou de la réaction anodique
Procédé de traitement continu de produits organiques solides
152 LBE et installation pour le traitement en continu de produits orga- FR0757492 Copropriété industrielle
niques solides
Dispositif de séparation de constituants gazeux contenus dans
Disponible
153 TBI un mélange gazeux, et son utilisation pour la séparation de mé- FR1451934
(-> INSA Toulouse)
thane et de dioxyde de carbone d'un biogaz.
Procédé de traitement d'effluents charges en azote et réacteur
154 LBE FR1363410 Libre de droit
pour la mise en œuvre du procédé
Procédé de fixation de co2 et de traitement de déchets orga-
niques par couplage d'un système de digestion anaérobie et
155 LBE FR0950334 Libre de droit
d'un système de production de microorganismes phytoplancto-
niques
156 LBE Bioréacteur et procédé pour la production de biogaz FR0708731 Libre de droit
Procédé d'épuration d'effluent en réacteur anaérobie, et utilisa-
157 LBE FR0551092 Libre de droit
tion d un réacteur biologique pour le traitement d effluent
158 LBE Dispositif et procédé de prélèvement d'échantillon FR1354493 Libre de droit
Procédé de culture de levures oléagineuses sur substrats carbo-
159 TBI FR1159361 Copropriété industrielle
nés
18Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
n° de demande
n° Unité Titre Statut du brevet
prioritaire
Disponible
Prétraitement de biomasses lignocellulosiques avec des champi-
160 BBF FR1460472 (-> INRAE Transfert )
gnons filamenteux pour la production de bioénergies
OT n°7
Préparation multi-enzymatique contenant le sécretome d'une
161 BBF FR1453108 Libre de droit
souche de Laetisaria arvalis
Préparation multi-enzymatique contenant le sécretome d'une
162 BBF FR1258457 Libre de droit
souche d'Aspergillus japonicus.
Procédé de production d'alcool a partir de biomasse lignocellu-
losique par complémentation des enzymes cellulolytiques et
163 BBF FR1103826 Libre de droit
hemicellulolytiques de Trichoderma reesei par le champignon
Podospora anserina
Procédé de production d'éthanol utilisant des sucres a 5 et 6
164 TBI FR1362980 Copropriété industrielle
atomes de carbone
Licence non exclusive
New polypetide having ferredoscin-napp reductase activity,
165 TBI EP15306225.2 (-> INRAE Transfert)
polynucleotide encoding the same and uses thereof
OT n°21
Procédé de traitement d'un déchet industriel comprenant de
167 LGC FR0802545 Licencié exclusif
l'amiante et un liant hydraulique
168 TBI Hemicellulose-degrading compositions and uses thereof EP15305289.9 Copropriété industrielle
Polypeptide having a polyester degrading activity and uses
169 TBI EP14306672.8 Copropriété industrielle
thereof
CRT GPTE / Licencié non exclusif
170 Method of treating an affluent by nitrification-denitrification EP14196087.2
TBI (-> SATT TTT) OT n°14
Dispositif et procédé d'évaluation de la capacité d'un matériau
171 LCA solide à constituer un milieu filtrant support de biomasse épura- FR1554559 Copropriété industrielle
trice pour l'épuration des eaux usées
Matériau purifiant destiné à éliminer les goudrons et les suies
172 LGC contenues dans un mélange gazeux, procédé et dispositif de FR0806337 Libre de droit
mise en œuvre
Procédé de traitement biologique d'eaux usées par biomasse
173 TBI FR1150469 Copropriété industrielle
granulaire aérobie
Nouveaux biotraceurs et leurs utilisations pour le contrôle des
174 TBI FR858938 Libre de droit
installations de filtration
Installation pour la capture en continu d'un analyte gazeux sus-
175 ECOSYS ceptible d'être contenu dans l'air, et pour la mesure en ligne de FR1055253 Libre de droit
la concentration dudit analyte gazeux dans l'air
Cellule d'électrolyse et chaine de détection avec ladite cellule et
176 LGC FR1257359 Copropriété industrielle
cellule de détection électrochimique de métaux lourds
177 LGC Procédé de dosage de composés métalliques en solution FR1556281 Copropriété industrielle
Disponible
178 LGC Procédé de décarbonatation FR1154133
(->INPT)
Procédé de réduction électrochimique du CO2 catalysée par un
179 LGC FR1157703 Libre de droit
biofilm
Média réactif comprenant un support poreux imprégné d'un Disponible
180 LGC FR1350300
composé organique capable de former des clathrates de gaz (-> SATT AST)
Nouveaux catalyseurs anthraquinones et leurs utilisations pour
181 LCPO FR1456394 Libre de droit
la cuisson kraft
Disponible
182 LGC Procédé d'extraction du zirconium et du hafnium d'un mélange FR1551151
(-> INPT)
Nouveau procédé de régénération enzymatique continue de
183 LGC NADH et de détection de NAD+ et système pour sa mise en FR1055209 Libre de droit
œuvre
Dispositif d'agitation d'un liquide et d'injection d'un gaz dans ce
184 LGC FR0215733 Copropriété industrielle
liquide à engorgement limité
Procédé et dispositif pour mesurer et caractériser en ligne une
185 IATE biomasse dans un processus de fermentation de bactéries lac- FR2867278 Copropriété industrielle
tiques, et procédé de pilotage associé
Procédé et dispositif de mesure en ligne des caractéristiques
186 LGC d'un système dispersé liquide-liquide ou liquide-solide contenu FR0310558 Libre de droit
dans une installation principale
Méthode et système pour la mesure de l'encrassement d'un
187 TBI FR551209 Licencié exclusif
réacteur
188 LPCV Multigene expression in microalgae EP16152953.2 Copropriété industrielle
189 LPCV Increased triacylglycerol production in microalgae. EP16153390.6 Copropriété industrielle
Use of nitric oxide or nitric oxide donor for inducing the produc- Disponible
190 LPCV EP16305089.1
tion of triacylglycerols in microalgae (-> CEA)
19Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
n° de demande
n° Unité Titre Statut du brevet
prioritaire
191 LPCV Microalgue modifiée pour une production enrichie en TAG. FR 16 56007 Copropriété industrielle
Recombinant yeast cells producing polylactic acid and the uses
192 TBI EP15307084.2 Copropriété industrielle
thereof
Carbènes-N-hétérocycliques photolatents et compositions pho- Disponible
193 LCPO FR1656744
to-polymérisables (-> Univ. de Montpellier)
ITERG /
194 Nouveaux polymeres soufrés ramifiés FR1560389 Libre de droit
LCPO
Disponible
195 IATE Use of biopolymer in a dieletric gas sensor EP15306815.0
(-> INRAE Transfert)
Procédé d'estimation de la concentration de composés d'inté-
197 LBE FR1559767 Licencié exclusif
rêt de substrat ou de digestat de méthaniseur
Procédé de configuration d'un modèle de prédiction des carac-
198 LBE téristiques d'un substrat de méthaniseur et utilisation de mo- FR1651050 Copropriété industrielle
dèles pour l'estimation de la biodégradation d'un substrat
199 LCA Procédé de production d'esters d'acides gras FR1651275 Libre de droit
Disponible
200 LGC Catalyse microbienne hétérogène FR 15 62789
(-> SATT TTT)
Procédé de préparation d'un composé vinylphénolique à partir
201 BBF d'un acide hydroxycinnamique précurseur issu d'un tourteau FR1560393 Licence exclusive
d'oleagineux
202 TWB Dextrane carboxyle FR1562755 Libre de droit
203 TWB Procédé de bioproduction de dextrane en milieu tensioactif FR1562759 Libre de droit
Procédé d'obtention d'émulsion stable à partir de graines en-
Disponible
204 LCA tières oléo-protéagineuses, l'émulsion obtenue et les composi- FR1654988
(->SATT TTT)
tions cosméiques comprenant ladite émulsion.
Procédé d'oxydation d'un acide gras insaturé et système réac-
205 LCA FR1654776 Libre de droit
tionnel pour la mise en oeuvre d'un tel procédé
209 LGC Procédé de traitement d'un solide amianté FR0802546 Licencié exclusif
Convoyeur hydraulique d'objets flottants équipé d'un dispositif
210 LGC d'assainissement de composition de convoyage, installation FR1651638 Licencié exclusif
équipé d'un tel convoyeur et procédé d'assainissement
Procédé pour la fabrication de nanocellulose à partir d'un subs- Disponible
211 BBF / BIA FR1555049
trat cellulosique (-> INRAE Transfert)
Procédé d'obtention d'une composition enrichie en dihydro-
212 IATE / SPO FR1462419 Libre de droit
quercetine
Targeting nuclear-encoded recombinant proteins to chloroplast
213 LPCV EP16290225.8 Copropriété industrielle
in microalgae
A microalga with improved triacylglycerols (TAG) accumulation
IT10201500008758 Disponible
214 LPCV by using genetically modified triose phosphate transporter
3 (-> Université de Padoue)
(TPT) translocators
215 LCA Procédé d'extraction d'insaponifiables FR3043553 Copropriété industrielle
ITERG/ Procédé de préparation d'émulsion de Pickering à partir de Disponible
216 FR1756459
CBMN poudres végétales (-> PIVERT)
ITERG/ Procédé de préparation d'émulsions sèches à partir de poudre Disponible
217 FR1756451
CBMN végétales (-> PIVERT)
ITERG/ Nouveaux polymères ramifiés, leur procédé de préparation et Disponible
218 WO2018167201
LCPO leurs utilisations (-> PIVERT)
Disponible
219 LCPO Synthèse de polyamide 6 riches en fonctions aromatiques FR1659918
(-> SATT AST)
Procédés de défibrillation de substrats cellulosiques et de fabri-
Disponible
220 BBF cation de cellulose utilisant de nouvelle famille de lytic polysac- FR1757422
(-> INRAE Transfert)
charide monoxygénases (LMPO) fongiques
Disponible
221 BBF Polysaccharide-oxidizing composition and uses thereof EP16306162.5
(-> INRAE Transfert)
Disponible
222 BBF Enhanced enzymatic treatment of biomass EP1616707.4
(-> INRAE Transfert)
20Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
n° de demande
n° Unité Titre Statut du brevet
prioritaire
Procédé de fabrication de pâte destinée à l’alimentation hu-
223 IATE FR1462811 Libre de droit
maine et/ou animale comprenant au moins 35% de légumineuse
Dérivé de lignime chimiquement stable et procédé pour sa pré- Disponible
224 IATE/SPO FR1759134
paration (-> INRAE Transfert)
225 LBE Procédé de contrôle d’un réacteur de fermentation sombre FR1758803 Copropriété industrielle
Mutant yeast strain capable of producing medium chain fatty Disponible
226 TBI EP17305044.4
acids (-> INRAE Transfert)
227 TBI Mutant yeast strain capable of degrating cellulose EP17155699.6 Libre de droit
Disponible
228 TBI Synthetic methylotrophy EP17305781.1
(-> INRAE Transfert)
Protected tetrasaccharides, their process of preparation and Disponible
229 TBI 62/528277
their use in the synthesis of bacterial oligosaccharide (-> Institut Pasteur)
Disponible
230 TBI Production de synthon glycosylés par voie enzymatique FR1552254
(-> INRAE Transfert)
Procédé de fabrication d’un solide conducteur thermique et/ou
231 LGC FR0708192 Libre de droit
électrique
232 ITERG Vegetable oils-based diamines and polymers thereof EP13306737.1 Licence non exclusive
Bioéthanol
Procédé d'obtention de bioéthanol à partir de matières orga- Disponible
233 PROSE 13.50302
niques par utilisation d'une flore endogène et de l'énergie issue (6-> INRAE Transfert)
du traitement des matières
Biorare 1 (bioélectrode)
Procédé et dispositif de régulation de l'activité d'un système
234 PROSE 14.59281 Copropriété industrielle
bioélectrochimique comportant à la fois une bianode et une
biocathode
Biorare Decolmatage N2
235 PROSE Régénération d'une bio-électrode d'un dispositif bio- 18.58236 Copropriété industrielle
électrochimique - dispositif et procédé associé
Anode abiotique + anode biotique
Réacteur bio-électrochimique comportant une bio-anode et une
236 PROSE 18.58237 Copropriété industrielle
anode abiotique et son utilisation pour l'électrosynthèse micro-
bienne
Biorare Decolmatage H2
237 PROSE Procédé de régénération in situ d'une bio-anode d'un dispositif 18.58238 Copropriété industrielle
de synthèse bio-électrochimique
Dispositif électrochimique comportant une cathode et une
anode biotiques
238 PROSE Réacteur bio-électrochimique à double bio-anode, procédé de 18.58240 Copropriété industrielle
régénération anodique et utilisation du réacteur à l'électrosyn-
thèse microbienne
Dispositif de réaction en flux continu chauffée par micro-ondes Disponible
239 LGC FR1853303
comportant un réacteur en carbure de silicium (-> SATT TTT)
Dispositif de transformation de matières organiques en mé-
240 LGC langes de méthane (CH4) et/ou d’hydrogène (H2) et/ou dioxyde FR1754307 Copropriété industrielle
de carbone (CO2)
241 LGC Fibres polymères creuses en tant que membrane de filtration FR1856237 Copropriété industrielle
Fluide de refroidissement de composants électroniques de puis-
242 LGC FR1655576 Copropriété industrielle
sance aéronautique
Mélanges réfrigérants faiblement inflammables ou ininflam-
243 LGC mables caractérisés par une faible volabilité relative pour les FR1655577 Copropriété industrielle
systèmes d’échange thermique diphasique
Disponible
244 LGC Procédé de traitement du polyvinylbutyral (PVB) FR1851839
(-> SATT TTT)
245 LGC Procédé et dispositif de régénération de bain de platine FR1660448 Copropriété industrielle
Facteur et procédé de dégradation par voie photochimique
246 LGC EP183053511 Licence exclusive
d’éthylène
Système électrolytique pour la synthèse de perchlorate de so-
247 LGC FR1657024 Copropriété industrielle
dium avec anode à surface externe en diamant dopé au bore
Système électrolytique pour la synthèse du perchlorate de so-
248 LGC FR1656236 Copropriété industrielle
dium avec anode à surface externe en diamant dopé au bore
21Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
n° de demande
n° Unité Titre Statut du brevet
prioritaire
Système électrolytique pour la synthèse du perchlorate de so-
dium avec anode à surface externe en platine ou alliage de pla-
249 LGC FR1656234 Copropriété industrielle
tine et cathode à surface externe en alliage métallique compre-
nant du chrome
Nouveaux flavonoïdes O-alpha-glucosylés sur le cycle B, procé- Disponible
250 TBI FR1456417
dé d’obtention et utilisations (->INRAE Transfert)
Procédé d’immobilisation d’un composé d’intérêt sur un support
251 TBI FR1460398 Copropriété industrielle
selon un motif donné et kit pour sa mise en œuvre
Disponible
252 TBI Method of theating an effluent by nitrification-denitrification 14196087.2
(-> SATT TTT)
Hemicellulase ayant une activité Bêta-D-xylosidase et une activi-
253 TBI FR1360391 Libre de droit
té acétyle xylane esterase
254 TBI Souche de levure chimioautotrophe 1556750 Libre de droit
Vegetable oils-based non isocyanate polyurethanes via 5- WO 2015/091494 Licence non exclusive
255 ITERG
membered cyclic carbonates EP13306736.3 (-> SATT AST)
Vegetable oils-based non isocyanate polyurethanes via 6- WO 2015/091499 Licence non exclusive
256 ITERG
membered cyclic carbonates EP13306735.5 (-> SATT AST)
257 IJPB Method for improving plant regeneration DSF 15306093.4 Libre de droit
258 IJPB Method for improving plante regeneration 17305782.9 Option de licence
Licence non exclusive
259 IJPB Apomixis: synthetic clonal reproduction through seeds 61/418792
(->INRAE Transfert)
Method for targeted modification of the genetic material of a
260 IJPB 62/512433 Libre de droit
plant cell using the crispr-cas9 system
Novel phytopharmaceutical compounds and compositions, pre- Disponible
261 IJPB 17306701.8
paration and uses thereof (-> INRAE Transfert)
Procédé pour le broyage d'une matière minérale en présence Disponible
262 IATE FR3083145
d'au moins un agent de mouture (-> INRAE Transfert)
Procédé de fabrication d'une pièce à partir d'un matériau natu-
263 LCA FR1759886 Licencié exclusif
rel particulaire et pièce obtenue par un tel procédé
22Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offres technologiques
Ce livret recense les offres technologiques diffusées par les struc-
tures de valorisations pour le périmètre du Carnot 3BCAR.
Les informations sont valables à date de publication (mars 2020).
23Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Présentation des structures de valorisation de la recherche
INRAE TRANSFERT
Filiale d’INRAE, INRAE Transfert est une société d’ingénierie de projets et de trans-
ferts technologiques pour l’innovation en alimentation, en agriculture, et en envi-
ronnement. Dans son rôle de lien entre la recherche et la société, INRAE Transfert accomplit les
grandes missions suivantes :
Transférer les résultats de la recherche aux entreprises en valorisant le portefeuille de technolo-
gies de l’INRA via des accords d’exploitation avec des industriels,
Promouvoir la création d’entreprises innovantes en accompagnant leur développement,
Accompagner le montage, la négociation et la gestion de projets de recherche collaborative eu-
ropéens ou nationaux grâce à son expertise en ingénierie et en gestion de projets,
Monter, animer et gérer de grands programmes de recherche et développement (Instituts Car-
not, Groupements d’Intérêt Scientifique, consortium de recherche...),
Réaliser pour les entreprises des prestations basées sur des savoir-faire de l’INRA,
Mettre à disposition des ressources dédiées à l’animation de projets R&D et de démonstrateurs
préindustriels,
Réaliser des études d’intelligence économique pour le centre de ressources mutualisé de l’Al-
liance Allenvi.
Pour mener à bien ces missions, INRAE Transfert s’entoure d’environ 80 collaborateurs regroupant
plusieurs métiers pour accompagner la recherche et l’innovation sur toute la chaîne de la R&D.
Pour le Carnot 3BCAR : INRA Transfert s’occupe d’une grande partie des UMR INRA
SATT TOULOUSE TECH TRANSFERT
Toulouse Tech Transfer (TTT), la Société d'Accélération du Transfert de Technologies (SATT) de Midi-
Pyrénées, est l’opérateur régional de la valorisation et du transfert de technologies de la recherche
publique vers les entreprises, et en particulier vers les PME. Son coeur de métier est la maturation des
inventions issues des laboratoires de recherche régionaux. TTT intervient sur toute la chaîne de matu-
ration :
- Identifier & protéger les inventions, notamment par les brevets,
- Développer et financer les preuves de concept et prototypes,
- Transférer les innovations au monde économique sous forme d’accord de licence ou création d’entre-
prise.
TTT porte ainsi le risque technologique et financier inhérent à ces projets afin de maximiser l’impact
socio-économique des résultats de la recherche académique et de favoriser la création d’emplois en
Midi-Pyrénées. En appréhendant les préoccupations du marché dès les phases les plus amont et en
prenant en charge la partie la plus risquée du développement de l’innovation, TTT permet à ses parte-
naires industriels de réserver leurs ressources à l’industrialisation et la commercialisation.
TTT a été créée, en janvier 2012, dans le cadre du Programme des Investissements d’Avenir (PIA). Les
fondateurs et actionnaires de TTT sont l’Université Fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées, le CNRS et la
CDC (Caisse des Dépôts et Consignations).
Pour le Carnot 3BCAR : la SATT TTT s’occupe d’une partie des entités toulousaines
SATT AQUITAINE SCIENCES TRANSFERT®
Aquitaine Science Transfert® est la Société d’Accélération du Transfert de Technolo-
gies de la région Aquitaine (SATT Aquitaine). Créée en juillet 2012 à l’initiative du Programme des In-
vestissements d’Avenir, elle a pour objectifs la valorisation de la recherche académique et l’améliora-
tion du processus de transfert de technologies vers les entreprises.
Aquitaine Science Transfert® est l’interlocuteur des chercheurs pour la protection, la maturation et la
valorisation de leurs résultats de recherche. Pour certains projets, elle investit dans la maturation
technico-économique pour finaliser l’invention et réaliser un transfert sur les marchés à courte ou
moyenne échéance.
Aquitaine Science Transfert® est aussi l’interlocuteur des entreprises qu’elle accompagne pour ré-
pondre efficacement à leurs besoins de développement de solutions innovantes. Elle les aide à trou-
ver les compétences scientifiques ou les briques technologiques nécessaires au développement de
leurs nouveaux produits, services ou savoir-faire.
En valorisant la recherche publique avec l’objectif de répondre efficacement aux besoins du marché,
Aquitaine Science Transfert® participe à augmenter la compétitivité des entreprises françaises et fa-
vorise la création d’emplois et de richesse en région.
Pour le Carnot 3BCAR : la SATT AST s’occupe d’une partie des entités bordelaises
24Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°1 correspondante au brevet 10
25Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°2
26Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°5
27Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°7 correspondante au brevet 160
28Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°16
29Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°17
30Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°18 correspondante au brevet 82
31Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°20 correspondante au brevet 81
32Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°21 correspondante au brevet 165
33Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°22
34Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°23
35Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°24
36Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°25 correspondante au brevet 233
37Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°26
38Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°8 correspondante au brevet 111
39Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°13
40Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°14 correspondante au brevet 170
41Carnot 3BCAR - Portefeuille brevets et offres technologiques
Offre technologique n°15
42Modalités de partenariat :La contractualisation via un MTA (Material Transfer Agreement), vous donnera accès à un échantillonnage de bioproduits sélectionnés. Nous attendons en retour votre engagement : sur l’évaluation de ces additifs dans vos matrices et ce dans un délai à maximum de 6-8 mois sur un retour de leurs performances au cours d’une réunion d’échange. Nous pourrons ainsi appréhender, ensemble, leur potentiel de valorisation sur vos marchés. Contact : Guillaume Chollet - g.chollet@iterg.com
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