PROTITEZ DU HAUT-DÉBIT EN ILLIMITÉ - Nordnet
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PROTITEZ DU HAUT-DÉBIT EN ILLIMITÉ
FIXE ET MOBILE : APPELEZ ET RESTEZ
Le trafic de votre connexion est illimité : vous
bénéficiez de 50 Go de trafic priorisé pour passer CONNECTÉ !
devant les usagers utilisant les mêmes ressources
satellitaires ! Avec votre ligne fixe, vous appelez en illimité les fixes
et mobiles de France métropolitaine et l’international
Nos équipements (Kit Satellite avec parabole incluse (dès la formule Idéal).
et NordnetBox) vous apportent une connexion
performante sur tous les appareils de votre foyer. Votre forfait mobile est inclus ! Dès la formule Idéal,
les appels sont illimités (vers fixes et mobiles de
Vous pouvez installer vous-même votre matériel France métropolitaine) et vous bénéficiez de 5 Go
grâce aux outils fournis (mât de fixation de la de données Internet Mobile. Besoin d’un volume de
parabole, guide et vidéo d’installation…) données plus important ? Choisissez la formule Ultra
avec ses 60 Go !
Une fois abonné, vous pourrez souscrire à d’autres
forfaits mobiles pour toute la famille.
ENRICHISSEZ VOS SERVICES CONNECTÉS
Une Tête de réception TV est fournie avec le Kit Satellite
Bénéficiez de mois d’abonnement offerts.
et vous permet de recevoir les chaînes de la TNT (sous 2 ABONNEMENTS SIMULTANÉS = 1 MOIS OFFERT
réserve de disposer d’un décodeur compatible). 3 ABONNEMENTS SIMULTANÉS OU + = 2 MOIS OFFERTS
Glissez vos bons de commande agrafés dans la même enveloppe, la remise
Vous pouvez louer un Décodeur - Enregistreur compatible s’effectuera automatiquement ! (Non cumulable avec le parrainage)
TNT SAT auprès de Nordnet (+6€/mois).
Dès la formule Extra, vous profitez d’un accès à plus
de 400 titres de presse au format numérique et dès
leur sortie en kiosque, pour toute la famille (culture,
sport, jeunesse, actu people…).
Ces formules sont disponibles en France métropolitaine et apportent une connexion
Haut-Débit, le téléphone par Internet, un forfait mobile et la réception TV.
KIT SATELLITE
FORMULES TARIF
(NordnetBox mise à disposition) Achat 399€
VITAL 24D90 /mois
pendant 6 mois
puis 39€90/mois
Location +5€/mois
IDÉAL 29D90 /mois
pendant 6 mois
puis 44€90/mois
À réception de votre commande complète et valide, le matériel sera expédié et livré sous 15
EXTRA 39D90 /mois
pendant 6 mois
puis 49€90/mois
jours. Vous pourrez installer vous-même votre Kit Satellite (à l’aide du guide et de la vidéo fournis)
ou faire appel à un antenniste indépendant à vos frais : nous vous transmettons des coordonnées
à titre indicatif si vous souhaitez faire appel à un professionnel. Une fois le matériel installé et la
ULTRA 49D90 /mois
pendant 6 mois
puis 59€90/mois connexion mise en service, vous pourrez profiter de vos services d’accès Internet !
Frais de mise en service : 49€ Des subventions sont disponibles sur certains territoires, vérifiez si vous pouvez en bénéficier sur
Frais de préparation et de livraison : 15€ www.nordnet.com, rubrique Internet Satellite.
Frais de résiliation : 49€
Formules sans engagement
COMMENT ÇA MARCHE ?
SATELLITE
INTERNET TÉLÉPHONE
DÉCODEUR TV DECT
(en option) (non fourni)
SATELLITE
TV
ÉMISSION
RÉCEPTION
KIT SATELLITE Contenu : parabole,
tête d’émission/réception Internet avec
dispositif d’aide au pointage, modem, mât
qui concentre les meilleurs dispositifs
pour faciliter l’installation, tête de NORDNETBOX pour connecter avec ou sans fil
réception TV compatible TNT SAT. MODEM (Wi-Fi) vos appareils à Internet, partager votre
imprimante, mettre en réseau vos périphériques…
Le matériel mis à votre disposition (NORDNETBOX et éventuellement KIT SATELLITE NOVA et DÉCODEUR TV) reste la propriété pleine et entière de Nordnet. Il doit être restitué à l’occasion de
son remplacement éventuel et lors de la résiliation de votre abonnement.
L’OFFRE INTERNET SATELLITE NOVA EN DÉTAILS
VOTRE CONNEXION HAUT-DÉBIT VOTRE FORFAIT MOBILE INCLUS
La technologie d’accès à Internet par Satellite est accessible immédiatement et Pour activer votre ligne mobile, dès que vous recevez votre carte SIM, connectez-
partout en France (nécessite notamment de disposer d’une vue au Sud dégagée). vous sur votre Espace Client Nordnet et transmettez-nous les pièces justificatives
Le Kit Satellite apporte des débits jusqu’à 20 Méga en réception et jusqu’à nécessaires.
2 Méga en émission. Il s’agit des débits maximum alloués, exprimés en Mégabits Le forfait Mobile de la formule Vital inclut 2 heures d’appels (cf. destinations bon
par seconde. Ils peuvent varier au cours du temps, notamment en période de de commande) ainsi que 100 Mo de données Internet Mobile à échanger par mois.
forte sollicitation du réseau. Si vous voulez appeler davantage, vous pouvez souscrire à l’option Appels illimités
Le trafic (volume global de données à échanger) est illimité et vous bénéficiez (+5€/mois).
de 50 Go de trafic priorisés (non décomptés de 1h à 6h) pour passer devant les Dès la formule Idéal, les appels, SMS et MMS sont illimités depuis et vers la France
usagers utilisant les mêmes ressources satellitaires. métropolitaine. Vous bénéficiez de 5 Go de données Internet Mobile pour la formule
Si vous utilisez tout ce trafic, vous avez la possibilité de réactiver la priorisation Idéal, 20 Go pour la formule Extra et 60 Go pour la formule Ultra.
pour la consommation de 50 Go de trafic (29€) pour repasser devant les autres Vous pourrez également souscrire à des forfaits mobiles supplémentaires,
usagers. Vous disposez alors, de nouveau, de 50 Go priorisés valables jusqu’à la directement depuis votre Espace Client, rubrique Lignes mobiles, « Choisir un forfait
prochaine date de réinitialisation de votre abonnement. Vous pouvez réactiver la mobile ». (voir détails des tarifs sur nordnet.com)
priorisation de votre trafic aussi souvent que nécessaire.
Dès la formule Idéal, l’antivirus Securitoo Intégral est inclus pour protéger VOS SERVICES CONNECTÉS
jusqu’à 5 appareils (PC, Mac, tablettes et smartphones AndroidTM) des dangers
d’Internet. Cet antivirus est disponible en option (+5€/mois) avec la formule Vital. Grâce à la tête TV incluse dans le Kit Satellite Nordnet, vous pouvez recevoir les chaînes
gratuites de la TNT en vous équipant d’un Décodeur - Enregistreur TV que vous pouvez louer
auprès de Nordnet ou acquérir en magasin spécialisé.
VOTRE LIGNE FIXE (TÉLÉPHONE PAR INTERNET) Vous pourrez bénéficier de certains bouquets payant en souscrivant un abonnement
auprès d’un opérateur spécifique et en achetant ou louant le matériel nécessaire.
Avec la formule Vital, vous bénéficiez des appels illimités vers les fixes (vers Dès la formule Extra, profitez d’un accès à plus de 400 titres de presse au format
les fixes de France métropolitaine et 50 destinations). Si vous voulez appeler en numérique sur tous vos appareils (ordinateur, smartphone, tablette). Rendez-vous sur
illimité les mobiles et 8 destinations, vous pouvez souscrire à l’option Téléphone le site lekiosk.com pour créer un compte et renseignez le code d’activation accessible
Fixe Illimité vers les mobiles (+5€/mois). depuis votre Espace Client, rubrique « Presse ». Vous pourrez télécharger l’application
Dès la formule Idéal, les appels sont illimités vers les fixes de France métropolitaine LeKiosk (pour AndroidTM et iOS) pour profiter de vos journaux et magazines préférés sur
+ 50 destinations et vers les mobiles de France métropolitaine et 8 destinations. mobiles.
Les appels hors forfait sont facturés à la seconde selon les tarifs et destinations
présentés sur www.nordnet.com. La liste des titres de presse numérique est susceptible d’évoluer.
Contactez-nous au 3420 (appel non surtaxé) ou sur www.nordnet.com
Nordnet @NordnetOFFICIEL Chaîne Nordnet blog.nordnet.com
BON DE COMMANDE
(validité : 30/09/2019)
1/ MA FORMULE D’ABONNEMENT (cochez la case correspondant à votre choix) :
VITAL IDÉAL EXTRA ULTRA
INTERNET ILLIMITÉ INTERNET ILLIMITÉ INTERNET ILLIMITÉ INTERNET ILLIMITÉ
dont 50 Go priorisés dont 50 Go priorisés dont 50 Go priorisés dont 50 Go priorisés
non décomptés la nuit de 1h à 6h (1) non décomptés la nuit de 1h à 6h (1) non décomptés la nuit de 1h à 6h (1) non décomptés la nuit de 1h à 6h (1) RÉACTIVATION
DE LA PRIORISATION
(29€)
FORFAIT MOBILE 100 Mo FORFAIT MOBILE 5 Go FORFAIT MOBILE 20 Go FORFAIT MOBILE 60 Go
Appels 2h - SMS/MMS illimités Appels/SMS/MMS illimités Appels/SMS/MMS illimités Appels/SMS/MMS illimités Vous avez utilisé vos
Internet Mobile 100 Mo (2) Internet Mobile 5 Go (2) Internet Mobile 20 Go (2) Internet Mobile 60 Go (2) 50 Go priorisés ?
Réactivez votre priorisation
TÉLÉPHONE FIXE ILLIMITÉ TÉLÉPHONE FIXE ILLIMITÉ TÉLÉPHONE FIXE ILLIMITÉ TÉLÉPHONE FIXE ILLIMITÉ et passez de nouveau
vers les fixes vers les fixes (France métrop. vers les fixes (France métrop. vers les fixes (France métrop.
devant les autres
(France métrop.+ 50 destinations) (3) + 50 destinations) et les mobiles + 50 destinations) et les mobiles + 50 destinations) et les mobiles
(France métrop.+ 8 destinations) (3) (France métrop.+ 8 destinations) (3) (France métrop.+ 8 destinations) (3) utilisateurs pour 50 Go. (7)
ANTIVIRUS SECURITOO INTÉGRAL ANTIVIRUS SECURITOO INTÉGRAL ANTIVIRUS SECURITOO INTÉGRAL
5 licences 5 licences 5 licences FORMULES
RÉSEAU N°1
EN FRANCE pour PC, Mac et mobiles Android™ pour PC, Mac et mobiles Android™ pour PC, Mac et mobiles Android™ SANS ENGAGEMENT (11)
PRESSE PRESSE Frais de préparation
et de livraison : 15€
Accès illimité à + de 400 titres Accès illimité à + de 400 titres
sur mobile, tablette… (4) sur mobile, tablette… (4) Frais de mise
en service : 49€
24D 90 pendant (5)
/mois 6 mois 29D 90 pendant (5)
/mois 6 mois 39D 90 pendant (5)
/mois 6 mois 49D 90 pendant (5)
/mois 6 mois Soit 64€ à régler par
chèque à la souscription
puis 39€90/mois puis 44€90/mois puis 49€90/mois puis 59€90/mois
NordnetBox mise à disposition (6) NordnetBox mise à disposition (6) NordnetBox mise à disposition (6) NordnetBox mise à disposition (6) Frais de résiliation : 49€
2/ MON MATÉRIEL DE CONNEXION (cochez la case correspondant à votre choix) : LE KIT SATELLITE
J’OPTE POUR L’ACHAT
COMPLET /
Parabole + tête d’émission/réception - câble coaxial (30 mètres) - modem satellite
DU KIT (10) (399D) :
INCLUS : tête de réception TV compatible TNTSAT (avec double-sortie) (8)
Je paie en une fois
et je complète mon
PERFORMANT / FACILE À INSTALLER /
Délivre des débits jusqu’à 20 Mb/s Mât de fixation fourni, guide et vidéo, règlement de 399€
en réception (2 Mb/s en émission) (9) assistance en français, dispositif d’aide au pointage à l’ordre de Nordnet.
JE SOUHAITE LOUER LE KIT (6) (+ 5D/mois) :
OU Je paie en 3X sans frais
et je complète mon
règlement de 99€
soit 29D90 pendant (5)
6 mois
/mois soit 34D90 pendant (5)
6 mois
/mois soit 44D90 pendant (5)
6 mois
/mois soit 54D90 pendant (5)
6 mois
/mois
à l’ordre de Nordnet.
(Deux autres règlements
puis 44€90/mois puis 49€90/mois puis 54€90/mois puis 64€90/mois de 150d seront prélevés
sur mes 1ère et 2ème factures.)
VITAL IDÉAL EXTRA ULTRA
3/ MES OPTIONS (11)
(cochez les cases correspondant à vos choix) :
TÉLÉPHONE FIXE ILLIMITÉ POUR VITAL ANTIVIRUS SECURITOO POUR VITAL DÉCODEUR-ENREGISTREUR TV (6)(12)
vers les mobiles (France métrop.+ INTÉGRAL 5 licences pour PC, bouquet de chaînes TNT SAT,
8 destinations) (3) + 5D /mois Mac et mobiles Android™ + 5D /mois disque-dur externe 500 Go inclus + 6D /mois
Le descriptif de l’offre et des options, les conditions contractuelles et les tarifs applicables sont disponibles sur www.nordnet.com ou sur simple demande auprès de Nordnet. Les
équipements seront expédiés et livrés sous 15 jours à compter de la réception de votre commande complète et valide par Nordnet. Si vous êtes un consommateur, vous disposez d’un droit de
rétractation de 14 jours à compter de la réception des équipements. Vous pouvez l’exercer par courrier ou via le formulaire de rétractation (disponible sur www.nordnet.com).
(1) Service basé sur les ressources allouées par Astra, SMS limités à 250 correspondants différents par mois et MMS (9) Les débits maximum alloués, exprimés en Mégabits
disponible en France. 50 gigas de trafic priorisé sur les limités à 600Ko/envoi. Les usages notamment de type Peer par seconde, peuvent baisser temporairement, notamment
usagers bénéficiant d’un service d’accès Internet de to Peer et Newsgroups sont interdits. Si vos consommations en période de forte sollicitation du réseau par les abonnés
Nordnet utilisant les mêmes ressources satellitaires (quota hors forfait sont supérieures à 60€ (ou 50€ pour les données satellite voire de congestion, en cas d’obstacles à la réception
non décompté entre 1h et 6h). Suivi de votre consommation Internet consommées en Union européenne), l’offre ou le service ou l’émission du signal satellite, d’usages simultanés de la
sur votre Espace Client. (2) Offre utilisant le réseau de Internet Mobile sera suspendu. (3) Détails sur www.nordnet. connexion ou du téléchargement de mises à jour de logiciels/
l’opérateur technique Orange (https://couverture-mobile. com, hors n° courts et n° spéciaux majorés, dans la limite de applications/systèmes d’exploitation/ données, en cas de
orange.fr/mapV3/mobile/). Le réseau, le roaming et les 4h de communication par appel et sous réserve d’une utilisation connexion en Wi-Fi, d’utilisation de prises CPL ou de la téléphonie,
caractéristiques du mobile utilisé peuvent impacter les normale du service. Appels hors forfait facturés à la seconde, selon votre installation électronique, informatique ou logicielle,
services fournis au titre de l’offre. Carte SIM initiale mise après facturation d’un coût de mise en relation (cf. tarifs et les sites et applications consultés. Des limitations peuvent
gratuitement à disposition. Activation de votre forfait destinations définis aux conditions contractuelles applicables). être instaurées afin de maintenir une équité dans l’usage des
depuis votre Espace Client. Selon la formule : durée des Nordnet utilise les ressources allouées par Keyyo. (4) Accessible accès Internet par les abonnés (cf. conditions contractuelles).
appels inclus, SMS/MMS illimités et quotas de données depuis www2.lekiosk.com à l’aide du code d’activation disponible (10) Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité de 24 mois.
Internet Mobile (cumul des données envoyées et reçues dans votre Espace Client. Nécessite la création d’un compte (11) Offre(s) soumise(s) à un engagement d’un mois reconductible
exprimé en Méga-octet ou Giga-octet, depuis et vers auprès de LeKiosk. Liste des titres évolutive, consultable sur chaque mois. (12) Décodeur enregistreur TNT SAT + carte
la France métropolitaine et les DROM, et depuis la zone https://www2.lekiosk.com/fr/nordnet/catalogue. (5) Pour toute d’accès TNT SAT fournie (valable 4 ans ; son renouvellement par
Europe, la Suisse et Andorre vers ces mêmes destinations nouvelle souscription Internet Satellite NOVA avant le 30/09/2019. vos soins auprès de TNT SAT fera l’objet d’un remboursement
et la France métrop., hors numéros courts et spéciaux Sauf indication contraire, offre non cumulable avec une autre d’un montant correspondant, déduit sur votre facture Nordnet
majorés. Aucun report des minutes d’appel ou données promotion en cours (sauf parrainage), non remboursable, non suivante). AndroidTM est une marque de Google INC.
Internet non consommées. Appels, SMS et données échangeable. (6) Les équipements mis à disposition doivent être
Internet hors forfait facturés à la seconde pour les appels restitués lors de la résiliation ou en cas de remplacement éventuel.
et au Kilo-octet pour les données Internet, selon les tarifs (7) Valable jusqu’à la date de réinitialisation mensuelle.
et les destinations précisés aux conditions contractuelles Commande au 3420 (appel non surtaxé) ou via l’Espace Client.
(désactivation de la fonctionnalité «Internet Mobile» (8) Pour bénéficier de la télévision via votre kit satellite, vous
possible depuis les paramètres de votre téléphone). devez disposer d’un décodeur compatible avec votre tête TV.
INTERNET SATELLITE NOVA
COORDONNÉES DE FACTURATION* (à compléter en majuscules)
TÉLÉPHONE MOBILE OU FIXE
MME M. NOM :
PRÉNOM : Recevez par SMS l’évolution de votre dossier en renseignant un numéro de mobile.
SOCIÉTÉ**: CODE POSTAL :
ADRESSE : VILLE :
Nordnet, SA immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro B 402 974 489, 20 rue Denis Papin - CS 20458 - 59664 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX.
VOTRE ADRESSE ÉLECTRONIQUE ACTUELLE (FACULTATIF) :
Pour vous transmettre les informations relatives à la souscription de votre abonnement.
Je souhaite recevoir par communications électroniques les informations et offres commerciales relatives aux autres produits et services de Nordnet.*
COORDONNÉES DE LIVRAISON DE VOS ÉQUIPEMENTS* (à compléter en majuscules)
À remplir uniquement si elles sont différentes des coordonnées de facturation. TÉLÉPHONE MOBILE OU FIXE
MME M. NOM :
Mobile obligatoire pour recevoir par SMS l’évolution de votre
PRÉNOM : commande et pour le suivi de la livraison.
SOCIÉTÉ**: CODE POSTAL :
ADRESSE : VILLE :
IMPORTANT : COORDONNÉES D’INSTALLATION DE VOTRE CONNEXION*
ADRESSE : COORDONNÉES GPS (à obtenir sur www.nordnet.com/geoloc) :
CP : VILLE : LATITUDE : LONGITUDE :
Attention : Dans le cadre du téléphone par Internet, les appels à destination des services d’urgence sont automatiquement dirigés vers le centre d’intervention le plus proche de l’adresse
d’installation. Par conséquent, vous certifiez que la ville d’installation mentionnée ci-contre correspond au lieu d’installation effectif et que vous nous informerez de toute modification.
ABONNEMENT VIA UN PARTENAIRE (FACULTATIF) VOTRE PARRAIN ***(à (compléter en majuscules)
CODE : 1141 DÉNOMINATION :SITE NORDNET.COM ADRESSE ÉLECTRONIQUE : @nordnet.fr
A PROPOS DE VOS LIGNES TÉLÉPHONIQUES
Pour transférer vos numéros de téléphone fixe et mobile actuels et les associer à vos nouvelles lignes de téléphone, appelez le 3179 (appel et service gratuits) depuis la ligne que
vous souhaitez conserver afin d’obtenir le RIO, qui vous sera confirmé au choix par SMS, courriel ou courrier. Contactez-nous ensuite au 3420 (appel non surtaxé) pour obtenir la
procédure de portabilité de votre numéro de téléphone fixe et mobile****.
Concernant ma ligne fixe, je ne souhaite pas que mes coordonnées apparaissent dans les annuaires*.
Concernant votre ligne mobile, par défaut vos coordonnées n’apparaîtront pas dans les annuaires. Nous vous invitons à indiquer votre choix au sein de votre Espace Client sur
www.nordnet.com
J’atteste disposer de la capacité nécessaire à la conclusion et à l’exécution du Contrat. Je reconnais également avoir pris Je confirme la commande et je m’engage à payer
1
connaissance et accepter les conditions contractuelles applicables (disponibles sur cgv.nordnet.com ou sur simple demande
auprès de nos services). Les dispositions qui pourraient être applicables concernant les débits et limitations, le traitement JeDate
confietrme
signature
la commande et je m’engage à payer
des réclamations (en ce compris portant sur les débits), les limitations de responsabilité, les modalités de modification du
1
contrat, de résiliation, de retour du matériel mis à votre disposition notamment à l’issue de votre abonnement ou lors de son ..... et/ .....
Date / .....
signature
remplacement, la loi applicable et la juridiction compétente et le cas échéant le droit de rétractation, le service après-vente
et la garantie légale sont précisées au sein desdites conditions contractuelles. ..... / ..... / .....
Modes de paiement de l’abonnement Par prélèvement bancaire - paiement mensuel Pour tout autre mode de paiement
et des options éventuelles : (veuillez remplir le mandat ci-dessous) (exemple : chèque) contactez-nous au 3420 (appel non surtaxé).
Mandat de prélèvement SEPA ICS : FR63ZZZ423833 En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez
Nordnet à envoyer des instructions à votre banque pour
Titulaire du compte : débiter votre compte, et votre banque à débiter votre
compte conformément aux instructions de Nordnet.
Adresse : Nordnet vous prélèvera 7 jours après la date d’émission
de la facture. Vous bénéficiez du droit d’être remboursé
Code Postal : Ville : par votre banque. Une demande de remboursement doit
être présentée dans les 8 semaines suivant la date de
Code IBAN débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. Vous
pouvez obtenir, auprès de votre banque, les précisions
sur vos droits concernant le présent mandat.
Code BIC Je confirme le prélèvement
Nom et adresse du créancier
2
Date et signature du titulaire du compte
RUM : La Référence Unique de Mandat (RUM) est NORDNET - 20 RUE DENIS PAPIN - CS 20458 ..... / ..... / .....
présente dans le relevé bancaire du compte à débiter 59664 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX
et sur les factures.
TYPE DE PAIEMENT : Récurrent Joindre un Relevé d’Identité Bancaire (R.I.B.)
* Ces informations sont nécessaires au traitement de votre aux dispositions légales et réglementaires applicables, vous sur les données personnelles seront traitées). Sans préjudice
commande, à moins qu’elles ne soient indiquées comme étant disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification, des obligations de conservation ou des délais de souscription,
facultatives. Elles font l’objet d’un traitement informatisé, d’opposition, pour des motifs légitimes, au traitement de les données à caractère personnel ne sont conservées, en
sous la responsabilité du Président Directeur Général de vos données personnelles, et au droit de vous opposer à base active, sous une forme permettant l’identification que
Nordnet, et sont destinées aux services et partenaires de la transmission à des tiers d’informations personnelles pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire
Nordnet chargés de l’exécution de votre commande et de vous concernant (y compris les services d’annuaires) ou à aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
toutes suites qui pourraient en résulter. Vous garantissez la réception d’informations commerciales. Vous disposez ** Informations à remplir si vous êtes une personne morale. Nota
l’exactitude des éléments personnels communiqués et vous également du droit de formuler des directives générales : les offres sont adaptées à un usage résidentiel.*** Le règlement
vous engagez à les maintenir à jour. ou particulières à la conservation, à l’effacement et à la du parrainage est disponible sur www.nordnet.fr, rubrique
Dans le cadre de votre abonnement, vous communication de vos données à caractère personnel après « parrainez un ami ». ****Le cas échéant, la résiliation de votre
recevrez des informations relatives à la votre décès. Pour exercer vos droits, veuillez adresser un service de téléphonie, et des éventuelles options qui lui sont
gamme de produits ou services souscrits, courrier à Nordnet - 20 rue Denis Papin - CS 20458 - 59664 directement liées, sera automatiquement. réalisée auprès
à moins que vous ne vous y opposiez en VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX ou un courriel à l’adresse : de votre opérateur actuel. Il vous appartient néanmoins
cochant la case suivante Conformément coordonnees@nordnet.com (seules les demandes portant d’effectuer toute opération utile auprès de ce dernier.
Bon de commande à retourner sous enveloppe non affranchie à :
NORDNET - LIBRE-REPONSE N°48736 - 59659 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX N’oubliez pas de joindre votre RIB
Le dispositif d’aide dans le Calvados
KIT SATELLITE
JUSQU’À
300s pris en charge
Le Délégataire de Service Public TUTOR Calvados
a décidé d’accompagner financièrement les administrés qui demeureraient
l’installation
sur l’acquisition et/ou inéligibles à l’Internet Haut-Débit. Ce dispositif permet de bénéficier, sous
sionnel (1)
par un antenniste profes conditions, d’une prise en charge partielle sur l’acquisition du Kit Satellite
et/ou de son installation par un antenniste professionnel.
Conditions d’attribution Détails de la subvention
Si vous optez pour une offre Internet Satellite avec achat du Kit Satellite et que vous
Pour pouvoir prétendre à cette l’installez vous-même, vous bénéficierez de 300€ de remise sur le kit.
prise en charge, vous devez Si vous optez pour une offre Internet Satellite avec achat du Kit Satellite et son
respecter toutes les conditions installation par un antenniste professionnel, vous bénéficiez de 100€ de remise sur l’achat
suivantes : du Kit et 200€€ de prise en charge à valoir sur les frais d’installation par un antenniste
partenaire de Nordnet.
Être un particulier, une collectivité ou un
établissement public.
Pour en profiter c’est très simple !
Ne pas avoir déjà bénéficié du dispositif
d’aide « Internet Satellite » initié en 2009 par Assurez-vous de ne pas être éligible à l’ADSL (ou que votre ligne téléphonique
1
le Conseil général du Calvados. présente une atténuation supérieure à 51 dB). Pour tester votre éligibilité ADSL,
L’équipement doit être implanté dans le vous pouvez contacter les services de Nordnet au 3420 (appel non surtaxé).
département du Calvados.
Assurez-vous de ne pas disposer d’un accès Très Haut-Débit FIBRE CALVADOS
La ligne téléphonique de l’habitation doit 2 ou Haut-Débit sur une technologie alternative via le réseau d’initiative public
être inéligible à l’Internet Haut-Débit par départemental. Pour cela, consultez le site :
l’ADSL. http://www.tutor-calvados.fr
L’habitation ne peut disposer d’un accès
Très Haut-Débit FIBRE CALVADOS ou Haut- Si vous répondez aux critères d’attribution de la subvention, souscrivez un
3
Débit sur une technologie alternative via le abonnement Internet Satellite auprès de Nordnet. Pour cela il vous suffit de
joindre sous enveloppe non affranchie :
réseau d’initiative public départemental.
L’attestation sur l’honneur ci-jointe complétée et signée.
Le Kit Satellite est attaché au bâtiment. Le bon de commande complété et signé, accompagné d’un RIB.
Un chèque libellé à l’ordre de NordNet si vous optez pour une offre avec achat
(1) Sous réserve de répondre aux critères d’éligibilité définis du Kit Satellite.
par TUTOR Calvados. Ce dispositif concerne l’ensemble des À l’adresse suivante :
communes du département du Calvados à l’exception des Nordnet - Service Inscriptions
communes de la Communauté de Communes Cœur-Côte Libre réponse n°64198
Fleurie (Bénerville-sur-mer, Blonville-sur-mer, Deauville,
Saint-Arnoult, Saint-Pierre-Azif, Touques, Tourgeville, BP 60985 - 59510 HEM
Trouville-sur-Mer, Vauville, Villers-sur-Mer, Villerville.) et de
l’agglomération Caennaise.
POUR EN SAVOIR PLUS : Appelez nos conseillers au 3420 (appel non surtaxé), ou rendez-vous sur : www.nordnet.comDispositif d’aide Haut Débit 2017 – ATTESTATION SUR L’HONNEUR
Pour demander l’aide financière, vous devez renvoyer ce formulaire complété et signé à votre
fournisseur d’accès Internet en même temps que votre bon de commande.
Je soussigné(e) Madame, Monsieur
Pour les personnes morales, Dénomination sociale :………………………………………….
agissant en qualité de : ……………………………………
Adresse :……………………………………………………………………………………………
Souhaite bénéficier du dispositif d’aide mis en place par la société TUTOR CALVADOS, dans le
cadre de ses missions de délégataire pour la mise en place du réseau public à haut débit pour le compte
du Département du Calvados.
Merci de cocher l’une des deux cases suivantes :
Je souhaite bénéficier de l’installation de l’équipement par un antenniste
professionnel.
Je souhaite installer mon équipement moi-même.
Atteste :
Situation géographique :
Que l’habitation destinée à recevoir l’équipement satellitaire qui m’est proposé est située dans
le département du Calvados, à l’adresse suivante :
N° APP ou BAL-ETAGE-COULOIR-ESC
ENTREE-BATIMENT-IMMEUBLE-
RESIDENCE
NUMERO-LIBELLE DE LA VOIE
LIEU-DIT ou SERVICE PARTICULIER
DE DISTRIBUTION
CODE POSTAL
LOCALITE (Commune)Eligibilité :
Que la ligne téléphonique n°
N’est pas éligible à l’ADSL dans les conditions suivantes : je suis en possession du test
d’éligibilité issu du site www.degrouptest.com attestant une valeur d’affaiblissement sur ce
N° strictement supérieure à 51 dB et que l’habitation n’est éligible à aucune offre de la
délégation de service public telle qu’indiquée par le serveur d’éligibilité www.tutor-
calvados.fr.
Déclare que ce N° de ligne téléphonique est celui de l’habitation destinée à recevoir
l’équipement satellitaire indiquée à l'alinéa 1 - Situation géographique OU LE CAS
ECHEANT que cette dernière ne possède pas de ligne téléphonique et qu’en conséquence ce
N° est celui de l’habitation la plus proche.
Que l’habitation destinée à recevoir l’équipement satellitaire indiquée à l'alinéa 1 - Situation
géographique – n’a pas déjà bénéficié d’une aide similaire et ne dispose pas déjà d'un accès à
haut débit par une autre technologie que l’ADSL (radio, satellite, fibre optique).
Je suis informé(e) qu'en cas de fausse déclaration l’aide ne sera pas versée et son
remboursement pourra être réclamé par le fournisseur d’accès Internet (FAI) qui me propose
une offre.
Avoir été informé(e) par le FAI que l’aide est accordée pour les dépenses réelles à
concurrence de 300€ TTC maximum :
- Equipement seul : 300€ maximum pour l’équipement de raccordement satellitaire.
- Equipement et installation : 300€ maximum, dont 200€ maximum pour l’installation réalisée
par un professionnel sur production de facture du FAI.
Le montant de l’aide sera versé par le Délégataire au FAI choisi par le client final.
M’engage :
À ne pas transférer l’équipement de raccordement satellitaire à une autre adresse que celle
indiquée à l'alinéa 1 de la situation géographique.
Être informé(e) que le Délégataire ne peut être tenu pour responsable, de quelque manière et
pour quelque cause que ce soit, des prestations du FAI et à ne pas chercher à faire intervenir le
Délégataire dans le cadre de la relation contractuelle qui me lie au FAI, notamment pour
d’éventuels litiges ou critiques sur la qualité de service effectif rendu.
Le bénéficiaire du dispositif d’aide doit avoir coché l'ensemble des cases ci-dessus pour
pouvoir bénéficier du dispositif d’aide mis en place par le Délégataire.
Fait à , le ,
pour permettre le versement de la subvention.
SignaturePour toute nouvelle souscription
avant le 30 septembre 2019
OFFRE PROMOTIONNELLE*
JUSQU’À
150s PRIS EN CHARGE
sur les frais de résiliation facturés
par votre ancien opérateur internet
*Pour les clients bénéficiant d’un abonnement à un service d’accès Internet auprès d’un autre fournisseur d’accès
Internet que Nordnet, souscrivant à l’une des offres Internet Satellite NOVA de Nordnet avant le 30/09/2019, un
crédit à valoir sur leurs premières mensualités relatives à l’abonnement souscrit pouvant aller jusqu’à 150€ sera
alloué en fonction des frais de résiliation et des éventuels frais dus au titre de la rupture anticipée de l’engagement
auprès de leur précédent fournisseur d’accès Internet, facturés par ce dernier. Pour bénéficier de cette offre
promotionnelle, veuillez impérativement compléter le coupon disponible sur votre Espace Client, une fois votre offre
activée, et l’adresser à Nordnet, sous enveloppe non affranchie, à l’adresse suivante : Nordnet - 20 rue Denis Papin -
libre réponse n°48736 - 59659 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX, avant le 30 avril 2020 (cachet de la poste faisant
foi), accompagné de la première facture émise par Nordnet au titre de votre offre d’accès Internet, et la facture
de votre précédent fournisseur d’accès Internet mentionnant vos coordonnées (même nom, même adresse que
ceux indiqués à Nordnet lors de la souscription de votre offre Nordnet) ainsi que les frais de résiliation et les
éventuels frais liés à la rupture anticipée de votre précédent abonnement. A défaut, votre demande ne pourra
être prise en compte. Cette offre promotionnelle est non échangeable et non remboursable, mais est cumulable
avec les offres présentées sur votre bon de commande.Vous pouvez aussi lire
