QU'EST-CE QUE LE BUDGET EUROPÉEN ? - Maison des Européens Lyon
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
QU’EST-CE QUE LE BUDGET EUROPÉEN ?
1
STRATÉGIE
2020
SI TOUT SE PASSE BIEN POUR MOI, J’OBTIENDRAI MON DIPLÔME DE
MASTER À LA FIN DE L’ANNÉE. MAIS LORSQUE JE VOIS LES CHIFFRES UN BUDGET POUR LA STRATÉGIE EUROPE 2020 » (COM(2011) 500 FINAL)
DU CHÔMAGE AUGMENTER, EN PARTICULIER CHEZ LES JEUNES, JE ME EXPLICATION DU LIEN ENTRE EUROPE 2020 ET LE BUDGET EUROPÉEN : LA
DEMANDE S’IL ÉTAIT RAISONNABLE DE FAIRE AUTANT D’ÉTUDES. CINQ ANS TENEUR DU BUDGET EST INFLUENCÉE PAR CES OBJECTIFS DE « LONG »
D’UNIVERSITÉ ET SE RETROUVER SANS EMPLOI, QUEL GÂCHIS ! TERME. PRÉPARATION DU CADRE 2014-2020 QUI PREND EN COMPTE CETTE
J’AI EU LA CHANCE DE PARTIR ÉTUDIER À L’ÉTRANGER GRÂCE AU PRO- STRATÉGIE (INVESTISSEMENT SUR DES ÉLÉMENTS DÉTERMINÉS COMME
GRAMME ERASMUS, ET JE SAIS DONC QUE L’EUROPE FAIT BEAUCOUP PRIORITAIRES).
POUR LES ÉTUDIANTS. MAIS QUE FAIT-ELLE POUR NOUS, UNE FOIS INSISTER SUR LE FAIT QUE LE BUDGET EUROPÉEN N’EST PAS SIMPLEMENT
NOTRE DIPLÔME OBTENU ? DÉTERMINÉ D’UNE ANNÉE SUR L’AUTRE EN FONCTION DES CONTINGENCES,
MAIS QU’IL ORIENTE L’UE VERS DES OBJECTIFS DE LONG TERME.
TOUT COMME VOUS, L’UNION EUROPÉENNE EST SOU-
CIEUSE DE PRÉPARER L’AVENIR. EN CE QUI VOUS CONCERNE
DIRECTEMENT, CELA PASSE PAR L’AMÉLIORATION DE L’AC-
CÈS À L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET L’AUGMENTER LE
TAUX D’EMPLOI GLOBAL DE L’UNION EUROPÉENNE. CES
DEUX OBJECTIFS CHIFFRÉS FONT PARTIE DE LA STRATÉGIE
du-
te,
EUROPE 2020, QUI ORIENTE L’ACTION DE L’UNION EURO-
IR : igen
TEN ntell
e i
PÉENNE SUR 10 ANS. A RE r o i s sanc
CETTE STRATÉGIE N’EST PAS UNE VAINE DÉCLARATION : c éve-
r i o r ités ve . h e et d et
3 p , inclus i erc e
DE PRINCIPES. ELLE SE TRADUIT PAR DES MESURES rech atiqu ion
rable e m ploi, nt clim exclus
e
CONCRÈTES, PRISES AU NIVEAU DES ETATS-MEMBRES ET : et
ctifs changem uvreté
DES INSTITUTIONS EUROPÉENNES. PAR EXEMPLE, L’INITIA- obje pa ope
-
- 5 ment, n , /eur
e catio 020 tm)
TIVE « JEUNESSE EN MOUVEMENT » DE LA COMMISSION lopp ie, édu e 2
rop ex_fr.h
éner le
g u/eu d
EUROPÉENNE SE CONCENTRE SUR LA FORMATION ET L’IN- c i a u r o pa.e rgets/in .eu/
so
: / / e c . e
t s h e l l / t a
. e u ropa e l l /
SERTION PROFESSIONNELLE. p
(htt -in-a-nu c
//e - n u t s h
http: a
2020 h a r es : 0 2 0 - i n -
s p e - 2 m
tive e u r o p x_fr.
ht
nitia /
- 7 i e 2 0 2 0 ves/inde
p t i
e u r o ip-initia
h
flags
2 3
PROCÉDURE
BUDGÉTAIRE
MOI, LA POLITIQUE, ÇA ME CONNAÎT ! JE SUIS MAIRE DE MA COM- UN BUDGET POUR LA STRATÉGIE EUROPE 2020 » (COM(2011) 500 FINAL) EXPLICATION DU LIEN ENTRE
MUNE DEPUIS 17 ANS. POURQUOI ME FAIT-ON CONFIANCE DEPUIS EUROPE 2020 ET LE BUDGET EUROPÉEN : LA TENEUR DU BUDGET EST INFLUENCÉE PAR CES OBJEC-
TOUT CE TEMPS ? PARCE QUE JE CONNAIS LES BESOINS DE TOUS TIFS DE « LONG » TERME. PRÉPARATION DU CADRE 2014-2020 QUI PREND EN COMPTE CETTE
ET QUE JE SAIS COMMENT Y RÉPONDRE. LES FINANCES DE MA STRATÉGIE (INVESTISSEMENT SUR DES ÉLÉMENTS DÉTERMINÉS COMME PRIORI-
COMMUNE, C’EST COMME CELLES D’UNE FAMILLE ORGANISÉE : TAIRES).
POUR UNE GESTION EFFICACE ET RAISONNABLE, IL FAUT ÊTRE SUR INSISTER SUR LE FAIT QUE LE BUDGET EUROPÉEN N’EST PAS SIMPLEMENT
LE TERRAIN ! BREF, TOUT L’INVERSE DU BUDGET EUROPÉEN, QUI DÉTERMINÉ D’UNE ANNÉE SUR L’AUTRE EN FONCTION DES CONTINGENCES,
EST DÉTERMINÉ ON NE SAIT COMMENT PAR ON NE SAIT QUI ! NE MAIS QU’IL ORIENTE L’UE VERS DES OBJECTIFS DE LONG TERME.
DEVRAIT-ON PAS EMPÊCHER D’OBSCURS EUROCRATES DE DÉCIDER
À LA PLACE DES CITOYENS DEPUIS LEUR TOUR D’IVOIRE.
A RETENIR :
LES FONCTIONNAIRES EUROPÉENS N’ONT PAS VOIX AU CHAPITRE LORSQU’IL 3 priorités : cr
oissance intellig
S’AGIT D’ARRÊTER LE BUDGET DE L’UNION EUROPÉENNE, POUR LA SIMPLE ET durable, inclusiv ente,
e;
- 5 objectifs : em
BONNE RAISON QU’ILS N’ONT PAS DE LÉGITIMITÉ DÉMOCRATIQUE. et développem
ploi, recherche
SAVIEZ-VOUS QUE DEPUIS 1970, LE PARLEMENT EUROPÉEN EST DOTÉ DE POU- ent, changem
climatique et én ent
ergie, éducatio
VOIRS BUDGÉTAIRES ? LE PARLEMENT EUROPÉEN EST MÊME DEVENU L’INSTI- pauvreté et ex n,
clusion sociale
TUTION-CLÉ DANS LA PRÉPARATION DU BUDGET EUROPÉEN DEPUIS LE TRAITÉ ec.europa.eu/e (http://
urope2020/eu
2020-in-a-nutsh rope-
DE LISBONNE : EN PLUS DE POUVOIR AMENDER LE PROJET DE BUDGET, IL A fr.htm
ell/targets/inde
x_
DÉSORMAIS LE DERNIER MOT DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE BUDGÉTAIRE. - 7 initiatives ph
ares : http://
DEPUIS 1979, LE PARLEMENT EUROPÉEN EST ÉLU AU SUFFRAGE UNIVERSEL. ec.europa.eu/e
urope2020/eu
TOUT COMME VOUS, LES DÉPUTÉS EUROPÉENS BÉNÉFICIENT DONC DE LA 2020-in-a-nutsh rope-
ell/flagship-initia
tives/index_fr. -
CONFIANCE QUE LEUR ONT ACCORDÉE LES CITOYENS. LE BUDGET EST DONC htm
ARRÊTÉ DE FAÇON TRANSPARENTE ET DÉMOCRATIQUE.
4 5
RECETTES
LA QUASI-TOTALITÉ DU BUDGET DE L’UNION EUROPÉENNE EST ALIMENTÉE PAR DES
RIEN NE VA PLUS ! ON NOUS PARLE DE CRISE, DE SAUVETAGES FINAN- « RESSOURCES PROPRES ». UN « PLAFOND DES RESSOURCES PROPRES » FAIT EN
CIERS ET DE RENFLOUAGES DE BANQUES, DE CURES D’AUSTÉRITÉ... SORTE QUE CES SOURCES DE FINANCEMENT NE DÉPASSENT PAS 1,24% DE LA SOMME
DES REVENUS NATIONAUX BRUTS (RNB) DES ETATS-MEMBRES :
ON NOUS DEMANDE DE FAIRE DE PLUS EN PLUS DE SACRIFICES POUR
ASSAINIR LES FINANCES DE L’ETAT... ET POUR L’EUROPE ALORS ? - LES RESSOURCES PROPRES TRADITIONNELLES (RPT) SE COMPOSENT DES DROITS
CA SENT LA DOUBLE SANCTION POUR NOUS, LES CITOYENS ! APRÈS DE DOUANE PERÇUS SUR LES IMPORTATIONS, AINSI QUE DES « COTISATIONS SUCRE »
AVOIR PAYÉ NOS IMPÔTS À L’ETAT, ÇA NE M’ÉTONNERAIT PAS QU’ON PRÉLEVÉES AUPRÈS DES PRODUCTEURS DE L’UNION ;
EN ARRIVE À DEVOIR PAYER UN IMPÔT EUROPÉEN DIRECT. C’EST POUR - LA RESSOURCE FONDÉE SUR LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA) DES ETATS-
BIENTÔT, N’EST-CE PAS ? MEMBRES. CETTE PART NE PEUT DÉPASSER 50% DU RNB D’UN ETAT-MEMBRE : CE
PLAFOND PERMET DE NE PAS PÉNALISER LES ETATS LES MOINS PROSPÈRES DE L’UE,
DONT LES RECETTES REPOSENT EN PLUS GRANDE PARTIE SUR LA TVA QU’ILS COL-
LECTENT.
MÊME SI LA SITUATION ÉCONOMIQUE N’EST PAS AU
BEAU FIXE, VOUS N’AVEZ PAS À CRAINDRE L’ARRIVÉE
D’UN IMPÔT SUPPLÉMENTAIRE PRÉLEVÉ PAR L’UNION
EUROPÉENNE. :
A RETENIR s et en dé
-
EN EFFET, LES ETATS-MEMBRES DISPOSENT DE é q u ili b ré en recette
e
get doit êtr
LA SOUVERAINETÉ FISCALE. CELA SIGNIFIE QU’ILS - « Le bud 310 TFUE
); ent pour p
allier
s » (a rt . toires exist bres concer-
SONT LES SEULS À POUVOIR DÉTERMINER ET PER- pense m p e n sa
èmes co -mem
- Des syst entre Etats
CEVOIR UN IMPÔT. SEUL LE PERSONNEL DE L’UNION n tu e lle s inégalités ; -
d’éve
ncement d
e l’UE (après l’Alle
EUROPÉENNE SE VOIT PRÉLEVER UNE PARTIE DE SA nant le fina co n d co ntributeur u b u d g e t
est le se spagne) d
RÉMUNÉRATION POUR ALIMENTER UNE PART INFIME - La France éficiaire (derrière l’E
bén
DU BUDGET. magne) et
européen.
6 7
DÉPENSES/CADRE
FINANCIER
PLURIANNUEL
QUE MON PAYS PARTICIPE AU FINANCEMENT DU BUDGET DE
L’UNION EUROPÉENNE, D’ACCORD. MAIS J’AI ENTENDU PARLER
D’UN CERTAIN «CADRE FINANCIER PLURIANNUEL», ET JE DOIS AD-
- PRÉSENTATION DES RUBRIQUES/SOUS-RUBRIQUES DU CADRE (2007-2013) :
- CROISSANCE DURABLE
METTRE QUE CELA M’A RAPPELÉ DE TRÈS MAUVAIS SOUVENIRS :
- COMPÉTITIVITÉ POUR LA CROISSANCE ET L’EMPLOI
ÇA RESSEMBLE À UN PLAN QUINQUENNAL !
- COHÉSION POUR LA CROISSANCE ET L’EMPLOI
L’UNION EUROPÉENNE SERAIT-ELLE EN PASSE DE DEVENIR UNE
- PRÉSERVATION ET GESTION DES RESSOURCES NATURELLES
ÉCONOMIE PLANIFIÉE ET CENTRALISÉE, SERVANT LES INTÉRÊTS
- CITOYENNETÉ, LIBERTÉ, SÉCURITÉ ET JUSTICE
DE CERTAINS ETATS AU DÉTRIMENT D’AUTRES ?
- LIBERTÉ, SÉCURITÉ ET JUSTICE
- CITOYENNETÉ
- L’UNION EUROPÉENNE EN TANT QU’ACTEUR MONDIAL
- ADMINISTRATION
- COMPENSATIONS
- PLUTÔT QU’UN OUTIL DE PLANIFICATION ÉCONOMIQUE, LE
CADRE FINANCIER PLURIANNUEL DOIT ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME
UN INSTRUMENT DE PROGRAMMATION FINANCIÈRE ;
- EXPLICATION PLUS APPROFONDIE DE L’EXPRESSION « CADRE
FINANCIER PLURIANNUEL » : IL NE S’AGIT PAS DE DÉTERMINER
A RETENIR
DES OBJECTIFS DE PRODUCTION POUR LES ETATS-MEMBRES, :
MAIS DE DÉFINIR CERTAINS DOMAINES D’ACTION ET PROBLÉMA- - Existence
de plafonds
TIQUES PRIORITAIRES, ET D’ORIENTER LES DÉPENSES DE L’UE de l’UE (1,2 pour les dépe
3% du RNB nses
VERS CES DOMAINES CLÉS ; rubrique). + plafonds
par
- Pour faire fa
- LE CADRE EST ÉTABLI PAR UN ACCORD INTERINSTITUTIONNEL ce aux imprév
cadre (ex. : us, flexibilité
(PARLEMENT, CONSEIL, COMMISSION) ; il y a toujours du
le cadre et le une marge en
plafond RNB tre
-SOUCI DE COHÉRENCE. - Contrairem ).
ent aux idée
penses cons s reçues, le
acrées à l’a s dé-
minimes (6% dministration
du budget to sont
la moitié en tal de l’UE,
rémunératio dont
ns).
8 9
FINANCEMENT
DES POLITIQUES LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS, L’ÉGALITÉ, LA JUSTICE... J’ENTENDS CES MOTS DEPUIS
COMMUNAUTAIRES TOUJOURS. MAIS OÙ EST LA JUSTICE DANS LE BUDGET ? J’AI L’IMPRESSION QUE LES DENIERS EURO-
PÉENS SERVENT TOUJOURS LES MÊMES, DEPUIS DES DÉCENNIES : ON DIRAIT PRESQUE QUE "BUDGET - PRÉSENTATION DES RUBRIQUES/SOUS-RUBRIQUES DU CADRE (2007-2013) :
EUROPÉEN" EST DEVENU SYNONYME DE "POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE". PAR CONTRE, JE NE VOIS - CROISSANCE DURABLE
NULLE PART DE POLITIQUE EUROPÉENNE CONSACRÉE AU HANDICAP. FACILITER LE QUO- - COMPÉTITIVITÉ POUR LA CROISSANCE ET L’EMPLOI
TIDIEN DES PERSONNES HANDICAPÉES SERAIT-IL MOINS IMPORTANT QUE SOUTENIR - COHÉSION POUR LA CROISSANCE ET L’EMPLOI
L’AGRI- CULTURE EUROPÉENNE ENVERS ET CONTRE TOUT ? - PRÉSERVATION ET GESTION DES RESSOURCES NATURELLES
- CITOYENNETÉ, LIBERTÉ, SÉCURITÉ ET JUSTICE
- LIBERTÉ, SÉCURITÉ ET JUSTICE
- CITOYENNETÉ
- LE FAIT QU’UNE PART IMPORTANTE DU BUDGET EU- - L’UNION EUROPÉENNE EN TANT QU’ACTEUR MONDIAL
ROPÉEN SOIT CONSACRÉE À LA POLITIQUE AGRICOLE - ADMINISTRATION
COMMUNE NE SIGNIFIE PAS QUE RIEN N’EST FAIT POUR - COMPENSATIONS
ACCOMPAGNER LES PERSONNES ATTEINTES DE HANDI-
CAP.
- LES POLITIQUES RECEVANT LE PLUS DE FONDS SONT
CELLES PRISES EN CHARGE PAR L’UE EN LIEU ET PLACE
DES ETATS (EX. PAC – PRINCIPE DE SUBSIDIARITÉ)
NIR :
- DANS LE CAS DU HANDICAP, INSTRUMENTS JURI- A RETE s
pour le
DIQUES EUROPÉENS MAIS POLITIQUE ESSENTIELLE- e d e plafonds R N B +
n c d u
- Existe de l’UE (1,23%
MENT NATIONALES (INCITATIONS DE BONNES PRA- s
dépense r rubrique). exi-
plafonds
pa révus, fl
TIQUES PAR L’UE). LE FSE INTERVIENT TOUT DE MÊME
e fa c e aux imp to u jo urs
ir a
POUR FACILITER L’INCLUSION SOCIALE ET L’EMPLOI - Pour fa dre (ex. : il y t le pla-
d u c a d re e
bilité e le ca
POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES. rge entr
une ma les
- EFFORTS FAITS PAR L’UE POUR DIMINUER LA PLACE B). reçues,
fond RN ment aux idées d m inis-
a ir e à l’ a
RELATIVE DE LA PAC DANS LE BUDGET. TENDANCE IN- - Contr crées et
s consa du budg
VERSE : PART CROISSANTE ALLOUÉE À LA PROTECTION/ dépense t minimes (6% ré m u-
on en
INCLUSION SOCIALE, NOTAMMENT À TRAVERS LE FSE. tration s E, dont la moitié
l’ U
total de
s).
nération
10 11
4e de couv Crédits
Vous pouvez aussi lire
