RECENSEMENT DES INVENTAIRES - DE FRICHES - Phase 2 03/04/2019 - Chloé Potier, Louis Monnier - LIFTI
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RECENSEMENT DES INVENTAIRES DE FRICHES – Phase 2 03/04/2019 – Chloé Potier, Louis Monnier 1
INTRODUCTION Récapitulatif • Besoin identifié par le GT1 du LIFTI “Identification du gisement du renouvellement urbain”. • Réalisation de la première phase de l’Inventaire des inventaires de friches de mai à septembre 2018. • Compte-rendu et premières conclusions présentées le 27/09/2018. • Poursuite du recensement et lancement de la deuxième phase en février 2019. 2
INTRODUCTION Objectifs • Faire un état des lieux de l’existant (après 2000). • Analyser les méthodes utilisées. • Lancement de groupes de travail afin de mettre en relation les acteurs du secteur et mettre en avant des démarches intéressantes. 3
INTRODUCTION COMITÉ DE PILOTAGE MOYENS • Réalisateurs mobilisés de mi- avril à fin septembre 2018, puis de février à mai 2019, membres Dominique FRUGIER, Marc Louis MONNIER du LIFTI, expertise du comité de KASZYNSKI, Lucien BOLLOTTE Chloé POTIER pilotage, recherches en ligne. • Niveau d’exhaustivité conditionné par les réponses reçues. Elsa LIMASSET Marina Mialhe Didier MARGOT 4
INTRODUCTION Méthodologie 1 Élaboration d’une grille d’analyse
INTRODUCTION Méthodologie 1 Élaboration d’une grille d’analyse 2 Exploitation des résultats de l’Ademe “Étude de recensement des démarches d’IHU ou équivalente […] à l’échelle nationale depuis l’année 2000”
INTRODUCTION Méthodologie Recherche 3 et prises de contact 1 Élaboration d’une grille d’analyse 2 Exploitation des résultats de l’Ademe “Étude de recensement des démarches d’IHU ou équivalente […] à l’échelle nationale depuis l’année 2000”
INTRODUCTION Méthodologie Recherche 3 et prises de Présentation devant le comité « Recycler les friches » contact Élaboration 1ères Conclusions 1 27/09/2018 d’une grille d’analyse 2 Exploitation Analyse des des 4 résultats résultats de l’Ademe “Étude de recensement des démarches d’IHU ou équivalente […] à l’échelle nationale depuis l’année 2000”
INTRODUCTION Méthodologie Recherche 3 et prises de Présentation devant le comité « Recycler les friches » Présentation contact Élaboration 1ères Conclusions d’avancement 1 27/09/2018 03/04/2019 d’une grille d’analyse 2 Exploitation Analyse des Relance des des 4 résultats 5 régions résultats de s’étant peu l’Ademe mobilisées “Étude de recensement des démarches d’IHU ou équivalente […] à l’échelle nationale depuis l’année 2000”
INTRODUCTION Méthodologie Exploitation Recherche 7 3 Présentation devant le comité des et prises de « Recycler les friches » Présentation résultats contact Élaboration 1ères Conclusions d’avancement 1 27/09/2018 03/04/2019 d’une grille d’analyse 2 Exploitation Analyse des Relance des 6 Finalisation des 4 résultats 5 régions de l’étude résultats de s’étant peu l’Ademe mobilisées “Étude de recensement des démarches d’IHU ou équivalente […] à l’échelle nationale depuis l’année 2000”
PLAN DE LA PRESENTATION 1 La grille d’analyse 2 Synthèse par région 3 Analyse des résultats 4 Conclusion 11
LA GRILLE D’ANALYSE PARTIE 1
Origine de l’inventaire et Objets inventoriés et précision motivations Périmètre couvert, définition, niveau Finalité et raison d’être d’exhaustivité et finesse du recensement Réalisateur et personnes associées Restitution et utilisation Initiateur, structures associées, prestataires Supports et destinataires Méthodologie Mise à jour et budgets Fréquence, méthodologie si différente et coût Typologie, source des données, etc. total de la réalisation 13
SYNTHÈSE PAR RÉGION PARTIE 2
SYNTHÈSE PAR RÉGION Phase 1 Nombre d’inventaires rencensés 3 7 0 9 2 0 0 2 2 4 1 0 0 Outre-mer : 0
SYNTHÈSE PAR RÉGION Phase 1 Nombre d’inventaires rencensés 3 7 0 9 2 0 0 2 2 4 Peu Relativement Très satisfaisant satisfaisant satisfaisant Septembre 2018 - source : http://www.Lion1906.com Septembre 2018 - source : http://www.Lion1906.com Septembre 2018 - source : http://www.Lion1906.com 1 0 Facilité pour établir des contacts – Nombre d’inventaires rencensés + 0 Outre-mer : 0
SYNTHÈSE PAR RÉGION Phase 2 3 Résultats et enquêtes en cours 0 1 7 0 1 9 2 1 • Relance des Agences d’Urbanisme 0 1 0 • Enquête approfondie dans certaines 0 0 0 2 régions (Île-de-France, ARA, Occitanie, PACA) • Le recensement se poursuit ! 0 2 1 4 1 0 1 0 0 1 0 Phase 1 : 0 Outre-mer 1 Phase 2
SYNTHÈSE PAR RÉGION Phase 1 Existence d’un inventaire suspectée mais entretien non effectué Périmètre couvert par 1 inventaire Périmètre couvert par 2 inventaires Périmètre couvert par 3 inventaires Périmètre couvert par 4 inventaires Inventaire ayant un périmètre plus localisé (ville, SCoT, Parc Naturel, etc.) Périmètres couverts par les inventaires 18
SYNTHÈSE PAR RÉGION Phase 1 Explication des différences observées Caractéristiques spécifiques Difficultés de communication Définition des friches Historique de l’activité économique Il a été difficile de mobiliser tous les Le fait qu’il n’existe pas d’unique et présence des friches, densité de acteurs compétents : cela rappelle le définition juridique de la friche est population, pression foncière, etc. rôle essentiel du LIFTI. cité comme un frein aux projets. Inégalité des moyens Sensibilisation Présence d’organisations Tous les territoires ne sont pas On observe une sensibilisation Certains territoires ont mis en place couverts par un EPF d’Etat, tous font inégale au sujet des friches dans les des organisations spécifiques. face à des moyens limités et doivent différentes organisations. prioriser les projets. 19
ANALYSE DES RESULTATS PARTIE 3
Structure à l'initiative du projet EPF(L) 4 Nombre de structure associées à Critère n°1 : DDT/DDTM EPCI 1 4 l’initiateur du projet Origine de Agence de développement économique 1 Entreprises publiques locales 1 l’inventaire Nombre de structure associées à la démarche (vide) (vide) 4 Syndicats SCoTs 1 10 et plus 1 Préfet 2 9 2 Constats : Parc Naturel Régional 1 8 2 DREAL 1 7 3 • Une grande variété Département 3 5 2 Conseil Départemental 2 3 6 d’organismes Commune 2 2 3 initiateurs Communauté de communes 4 1 8 Communauté d'Agglomération 3 0 2 • Des projets Agence d'Urbanisme 3 0 5 10 impliquant de 0 1 2 3 4 Nombre d'inventaires concernés 5 Nombre d'inventaire concernés nombreux partenaires 21
Critère de superficie sur les friches inventoriées Friches : terrain de plus de 18% Critère n°2 : 400 m² sans usage depuis Non au moins 3 ans Définition Grand Amiénois Oui 15% d’une friche et (vide) 67% typologie Type de friches inventoriés Constats : Finesse du recensement Non renseigné 16 Autres friches inventoriés 7 • Pas de 3% 6% Communal Friches agricoles 8 21% consensus Friches militaires 12 Infraparcellaire • Hétérogénéité Friches d'habitat 6 Parcellaire Friches commerciales 11 Parcellaire, 15% • Informations Friches de services 11 Communal (vide) rarement Friches industrielles 16 55% mises en avant 0 10 20 Nombre d'inventaires concernés 22
Critère n°3 : Manque de document et Finalité de la démarche Finalité de nécessité de connaître les Autre 4 l’inventaire Développement économique 15 disponibilités foncières et Obligation légale 1 les sites pollués Environnementale 7 DDT Ardennes Patrimoniale 7 Constats : Foncier disponible 27 0 10 20 30 • Déterminer le Nombre d'inventaire concerné foncier disponible est la motivation principale, ce qui Modèle statique ou Lien avec un outil de planification explique le lien dynamique avec les outils de Non planification. 27% Modèle Oui 15% évolutif 36% • Les modèles Modèle statique 64% évolutifs type (vide) observatoires sont 58% rares 23
Échelle territoriale de l'inventaire Source des données et méthodes 3% 6% 4 et méthodes Autre des données Source Critère n°3 : 18% 15% Gestion d'une méthode spécifique Autre 04 Méthodologie Bases Basesde dedonnées donnéesexistantes existantes 6 7 Archives 2 Archives 2 Autre 21% Commune Questionnaires 7 Constats : Département Intercommunalité Questionnaires Enquêtes de terrains 8 26 37% Région Enquêtes de terrains 29 • Difficile d’obtenir (vide) 0 0 5 5 10 Nombre 10 15 20 25 15concernés d'inventaires 20 30 25 30 35 des informations Nombre d'inventaires concernés Prestataires sur les prestataires 3% 3% 3% Typologie de la démarche • 1/3 des 16% 15% Atlas, cartographie inventaires couvre une région/un 3% 55% Autre département. 53% Étude pré-opérationelle de reconversion de friches • Enquêtes de IHU, Atlas, cartographie 18% terrains largement 22% Observatoire utilisées. Recensement des friches Agence d'Urbanisme Autre 3% 3% (vide) BRGM Bureau d'étude 3% 24 Régie (vide)
Financement • Pas présent au moment Fonds européens, Public 1 du lancement de Interne 4 l’inventaire • Pas de transmission de Public 31 1 Critère n°5 : Coûts et mise à l’information • Pas accès aux données Subventions inventa 2 Public (Etat, région, EPF, départements) 1 jour de financement (vide) Total général ires 24 33 Constats : • Accès difficile aux informations Fréquence de mise-à-jour • Peu voire pas de Type de fréquence Nombre d’inventaires concernés recul Non mis à jour 3 Occassionelles 1 Ponctuelles 3 Régulières 4 (vide) 23 Total général 34 25
Gestion de l'utilisation Interne + élus Non Renseigné 6% 52% 12% Externe avec droits d'accès Interne 6% Interne + partenaires Renseigné 48% Interne + partenaires avec restrictions d'accès Critère n°6 : Ouvert 6% Utilisation 9% Ouvert avec restriction d'accès Partenaires 3% 3% 3% Supports et outils de restitution Constats : • Difficile d’obtenir Aucun 1 des informations Autre 10 détaillées sur Atlas avec carthographie 10 l’utilisation. Guide méthodologique 6 Rapport d'étude 17 SIG 20 Base de données 14 0 5 10 15 20 25 26 Nombre d'inventaires concernés
CONCLUSIONS PARTIE 3
CONCLUSION Résultats et travaux futurs • Synthèse de l’existant: mise en avant des inégalités entre les différents territoires et d’une grande diversité de démarches. • Difficulté d’accès à l’information: le recensement se poursuit ! • Il est nécessaire de continuer à sensibiliser sur l’importance de connaître le gisement foncier. • Travailler davantage sur les méthodes en mettant en avant des démarches intéressantes. • Améliorer la structuration de l’information et créer un réseau d’acteurs. 28
SUITE DE LA JOURNÉE 1 Présentation de l’Observatoire de la DDT des Ardennes par Arnaud Hannequin Présentation des inventaires de 2 l’Audélor et de l’Aduga par Nicolas Delbouille Orientation des travaux futurs 3 Constitution de Groupes de Travail 29
Merci 30 03/04/2019 – Chloé Potier, Louis Monnier
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