Résidence L'Archipel Pays de Gex - 01630 SAINT GENIS POUILLY 42, rue de Lyon - People United Business
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Pay s d e G e x
Résidence L’Archipel
42, rue de Lyon
0 1 6 3 0 S A I N T G E N I S P O U I L LY
Somm aire • Les intervenants pages 4 à 7 • La gestion pages 8 à 11 • La ville pages 12 à 20 • L’étude de marché page 21 • La réservation page 22 • Le descriptif du programme page 23 • La situation du programme pages 24 à 26 • Le plan de masse page 27 • Les annexes - Contrat de réservation - Notice descriptive - Plans - Mandat de gestion et les garanties
Les intervenants
Réalisation CAPELLI
2 bis, chemin du Coulouvrier
69544 CHAMPAGNE AU MONT D’OR
Gestionnaire Citya
Permis de construire N°00135 419 J0009
Déposé le 31 janvier 2019
Obtenu le 24 juillet 2019
Références cadastrales Section BE n°4, 5, 7, 12, 209, 223, 257 et 258
Acte prévu 1er trimestre 2020
Livraison 4ème trimestre 2022
Notaire Maître PARRAT
58, rue de Genève
01630 ST GENIS POUILLY
Nombre de logements 215 Appartements
Dispositif PINEL Zone A (arrêté préfectoral)
4
L e p r o m ot e u r
Lyon 69
Groupe CAPELLI
Le Groupe Capelli a été créé en 1976.
Ili a su préserver un esprit de star t-up, agile et flexible dans
un souci d’innovation continue, pour répondre au mieux aux
attentes du public.
Acteur de confiance, Capelli place la satisfaction de ses
clients au cœur de sa stratégie.
La vocation de l’entreprise est d’assurer la construction
de logements d’habitations (collectifs ou individuels) et
l’aménagement du foncier (parcelles de terrain à bâtir).
E xperiences :
Promotion Immobilière
Lotisseur Aménageur
Marchand de biens
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 5
E x e m p l e d e p r e s tat i on s 6
AS & ASSOCIES
P l u s d e 2 0 a n s d ’ e x p é r i e n c e a u s e rv i c e d e n o s c l i e n t s
AS & Associés, c’est :
▪ + de 8 500 clients
▪ 100 collaborateurs
▪ 5 agences
▪ + de 50 partenaires promoteurs
A S & A s s o c i é s , l e a d e r d a n s s on s e c t e u r
Créé en 1997 par Gérard DOURY et Christophe DUPRE, le Groupe AS & Associés figure parmi les principales sociétés indépendantes de
conseil en investissement immobilier en France.
En sélectionnant des biens immobiliers neufs ou anciens de qualité, le Groupe AS & Associés accompagne ses clients dans leurs projets
patrimoniaux, leur offrant une gamme complète de solutions optimisées par des leviers fiscaux.
N o s e x p e rt i s e s
AS & Associés, un groupe en pleine croissance
1997 Christophe Dupré et Gérard Doury créent AS & Associés
2000 La Financière AS & Associés voit le jour
2002 Ouver ture de l’agence de LYON
2004 Création de la filiale de cour tage en crédit, DIRECT CREDIT
2007 Création de deux nouvelles agences à PARIS
2008 AS & Associés intègre 5 nouveaux associés, socle de l’en-
treprise
2009 Ouver ture de l’agence de BORDEAUX
2011 Mise en place d’une équipe dédiée à la commercialisation
sur espace de vente
2013 Création d’Ornano Gestion Privée, nouvelle entité de la
Financière AS & Associés
2014 AS & Associés intègre deux nouveaux associés, ouvre
l’agence de TOULOUSE et programme les ouver tures de nouvelles
agences en région
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 7
L e g e s t i on n a i r e
l’ e n t r e p r i s e C i t ya
• Créée à Tours au début des années 90
• 1ère entreprise indépendante et 3ème acteur du
marché français
• Une for te croissance externe et interne
• 160 000 biens confiés en gérance
• 3000 collabotateurs en 2018
• 175 agences locales dans 125 villes française
Aujourd’hui, Citya Immobilier est une marque leader
au niveau national. Chaque point de vente propose des
services de qualité à destination des investisseurs, des
copropriétaires, ainsi que des vendeurs, acquéreurs et
locataires.
8
La ville
FRANCE > AIN (01) > SAINT GENIS POUILLY 01630
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 9
L e s Lo y e r s 10
G e s t i on e t g a r a n t i e s
G e s t i on
La gestion locative consiste à réaliser en votre nom divers actes d’administration et notamment :
• Rechercher un locataire
• Emettre et adresser aux locataires les quittances de loyer
• Percevoir les loyers et, le cas échéant, les provisions pour charges locatives dont il procèdera à la régularisation annuelle
• Effectuer la révision annuelle du loyer
• Etablir un document récapitulatif d’aide à la déclaration fiscale des revenus locatifs à l’attention des propriétaires (option)
• Faire exécuter toutes les réparations sous le contrôle du propriétaire
Ta bl e a u d e g a r a n t i e s
Coût de la gestion et des garanties (TTC sur les encaissements )
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 11L a r é g i on
Ville principale : Lyon
Population : 7 917 000 habitants
2ème en terme de population et 4ème en terme de superficie
Située dans la par tie centrale et orientale du sud de la France
Elle se compose de 12 dépar tements et d’une métropole à statut de collectivité territoriale
La région est traversée par la ligne à grande vitesse Rhône-Alpes. Le trafic régional est organisé
en deux réseaux, issus des anciennes régions : TER Auvergne et TER Rhône-Alpes.
12C h i f f r e s d e l a r é g i on
Démographie
Avec 7.917.000 habitants au 1er janvier 2016, soit 12.3% de
la population métropolitaine, Auvergne-Rhône-Alpes demeure
la deuxième région la plus peuplée de France. Selon l’Insee,
la croissance de population dans la région est supérieure à
la moyenne nationale. Et l’essor démographique se concentre
dans les grandes aires urbaines. Cet essor s’explique par un
solde naturel et un solde migratoire positifs.
Belle progression dans le dépar tement de l’Ain influencé par
l’attractivité du bassin genevois (+1.1%).
La région est ainsi, avec l’Île-de-France, celle qui a accueilli le
plus de population ces trois dernières années.
Comme par tout en France métropolitaine, la par t des seniors
s’est accrue. Toutefois, Auvergne-Rhône-Alpes demeure une
région plus jeune que la moyenne nationale. Cette caractéris-
tique est entretenue par une natalité élevée et par le profil plutôt
jeune des nouveaux arrivants dans la région.
E c on o m i e
La région figure parmi les toutes premières régions européennes,
tant par sa superficie et sa population que par la richesse qui
s’y crée. Un cadre de vie remarquable, une population jeune
dans le contexte européen, active et en croissance, un bon ni-
veau de formation, associé à un for t potentiel de recherche et
d’innovation favorisent le dynamisme des activités économiques
et l’attractivité de la région. Au coeur du tissu économique, les
Chambres de commerce et d’industrie représentent 373 000
établissements ressor tissants de l’industrie, du commerce et
des services, qui emploient 85 % des salariés du secteur mar-
chand.
4e de l’Union européenne pour le PIB, la région Auvergne-
Rhône-Alpes s’étale sur 70 000 km2, et dénombre 8 millions
d’habitants, soit presque autant que l’Autriche. 70 000 entre-
prises sont créées chaque année en Auvergne-Rhône-Alpes qui
représente la première région industrielle de France...
En 2018, plus de 81 800 nouvelles entreprises ont été imma-
triculées en Auvergne-Rhône-Alpes (figure 1), niveau jamais
atteint depuis le début du millénaire.
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 13L e d é pa rt e m e n t
Population : 643 350 habitants
Chef-Lieu : Bourg en Bresse
Dynamisé par la proximité de Lyon, dont la banlieue atteint le sud-ouest du dépar tement, et de Genève,
l’Ain a connu une for te augmentation de sa population, sur tout au cours des quatre dernières décennies.
Le dépar tement reste très industriel ; en effet en population par secteur, l’Ain est le dépar tement le moins
ter tiaire de la région Auvergne-Rhône-Alpes, elle-même possédant une population active dans le secteur
ter tiaire supérieure au pourcentage national.
C’est sur tout l’industrie légère qui est présente dans l’Ain, avec des bassins spécialisés (plasturgie à
Oyonnax), constructions automobiles.
La construction mécanique s’est développée, à la faveur de marchés en croissance durable. Par exemple,
dans la région de Bourg-en-Bresse, l’industrie du poids lourd, et, dans le sud et l’est du dépar tement, la
construction d’équipements thermiques (compresseurs, échangeurs, unités de ventilation, de chauffage
et de climatisation).
La construction de matériel électrique (câblerie, modules, armoires équipées) s’est par ticulièrement
développée dans la région de Belley.
L’industrie agroalimentaire bénéficie de la renommée gastronomique du dépar tement de l’Ain et du
développement des nouveaux modes de consommation.
14Pay s d e G e x
Communauté de communes regroupant 27 communes
Plus de 100 000 habitants
3 432 entreprises essentiellement issues de l’économie présentielle des activités commerciales, du ter-
tiaire et de l’ar tisanat.
Elle offre un cadre de vie préservé sur un territoire dynamique, tourné vers l’international. Collectivité
en plein développement, la Communauté d’agglomération du Pays de Gex renforce aujourd’hui ses com-
pétences pour mettre en oeuvre son projet de territoire 2015-2030 afin de construire le Pays de Gex de
demain.
La Communauté d’agglomération du Pays de Gex gère près de 300 hectares de fonction économique,
répar tis en 16 zones d’activité économique.
Elle définit la stratégie économique pour l’ensemble du territoire et appor te son soutien au travail :
• du pôle économie de la Communauté d’agglomération ;
• de la plateforme d’initiative locale Bellegarde – Pays de Gex initiative ;
• d’une offre foncière
• d’une pépinière d’entreprises et de huit ateliers relais sur le Technoparc de Saint-
Genis-Pouilly ;
• d’un incubateur technologique labellisé CERN ;
• d’un pôle de formation dédié au numérique.
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 15Le Grand Genève
T r a n s p ort s
Le Grand Genève se dote d’un système de trans-
por t de niveau métropolitain visant à limiter les
phénomènes de congestion, de pollution et de
nuisances.
Reliant les pôles principaux du Grand Genève, le
LEMAN Express (réseau express régional franco-
valdo-genevois) constitue une alternative cré-
dible à la voiture. En service depuis décembre
I n f or m at i on s 2019, met en relation 45 gares sur 230 km de
réseau.
Chiffres :
2000 km²
En projet : Trams - axes for ts de transpor ts
212 communes
451 000 emplois
- Prolongement du tramway n°12 vers Anne-
masse
Agglomération transfrontalière dynamique, le
- Prolongement de la ligne de tramway n°15 de
Grand Genève compte plus d’un million d’habi-
Lancy à Saint-Julien via les Cherpines
tants entre Annemasse, Meyrin, Nyon, Bonneville,
- Prolongement de la ligne de tramway n°14
Thonon-les-Bains, Valserhône et Genève.
jusqu’à Bernex-Vailly
Pour leurs déplacements, leur logement, leur tra-
- Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) RD 1005
vail, leurs loisirs ou leur consommation, les habi-
entre Gex et Cornavin
tants dépassent les logiques de frontière.
- Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) RD 1005
Le Grand Genève, un bassin de vie transfron-
entre Veigy-Foncenex et Thonon-les-Bains
talier en plein essor où la volonté politique est
- Prolongement de l’axe tramway Nations vers le
de maintenir une qualité de vie, sur un territoire
Grand-Saconnex puis Ferney-Voltaire
équilibré.
16E c on o m i e Projets
La région bénéficie d’un for t dynamisme écono- Sur l’ensemble du périmètre de l’agglomération,
mique. de nombreux projets de développement urbain
Son bassin de vie est internationalement reconnu sont en cours d’études et de planification en vue
en matière de recherche et recèle un très for t d’une réalisation d’ici 5 à 10 ans. Ils se situent
potentiel d’innovation. dans les centres régionaux et locaux et à proxi-
Le développement économique du Grand Genève mité des principales interfaces de transpor ts
transcende aujourd’hui largement les frontières. publics, notamment autour des gares.
Signe de cette évolution, la bilocalisation (qui
permet à une entreprise d’avoir son siège social Développements urbains autour des gares
en Suisse et une filiale ou une succursale en CEVA
France, où l’inverse) prend une ampleur chaque Etoile Annemasse Genève, Chêne-Bourg, Genève-
année plus impor tante. Champel, Eaux-Vives, Lancy-Bachet, Lancy Pont-
Rouge
Le Grand Genève s’est doté de premiers outils :
Renouvellement urbain
- Une cellule transfrontalière d’accueil des en- Praille-Acacias-Vernets
treprises, permettant d’engager des actions Chablais Parc
concrètes sur le périmètre du Grand Genève Châtelaine
Quar tier de l’Etang
- La Cité des métiers du Grand Genève
Extension urbaine
- Accompagnement au développement des pôles Ecoquar tier de Viry
de développement économique (Cercle de l’inno- La Chapelle
vation, Archamps technopole, zones d’activités Quar tier Chabloux à Saint-Julien-en-Genevois
Les Bracots, Altea, Plambois, Pôle Gare de Belle- Ferney-Genève Innovation
garde, Thonon-les-Bains) Por te de France à Saint-Genis-Pouilly
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 17Saint Genis Pouilly Population ; 12 544 habitants A la frontière Suisse, elle fait par tie de l’agglomération transfrontalière de Genève. De par sa population, c’est l’une des dix villes les plus impor- tantes du dépar tement de l’Ain. Saint-Genis-Pouilly accueille sur son territoire une grande par tie des installations de physique des par ticules du CERN, l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire, haut-lieu de la recherche fondamentale mondiale. C’est au CERN que la commune doit l’essentiel de son développement depuis le milieu des années 1960. Accès En voiture : D884, D984, D35 En transpor ts : bus 66 et 68 des Transpor ts Publics Gene- vois Projet 2023 : Bus à haut niveau de service (BHNS) entre le CERN et la Por te de France 18
B H N S « P ort e d e F r a n c e » / M e y r i n - C E R N
2023 L’opération comprendra :
• l’aménagement d’un site propre transport en commun
(en position centrale)
• la création d’un axe de mobilité douce bidirection-
nelle ;
• le maintien d’un axe de mobilité transport individuel
motorisé
• le traitement du passage de la frontière au travers
des installations douanières suisses et françaises.
A m é n a g e m e n t c a r r e f o u r « P ort e d e F r a n c e »
Fin 2023 - début 2024
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 192020 : Centre Aquatique
Quar tier Por te de France
E c on o m i e Le CERN
Saint-Genis-Pouilly est, depuis l’implantation du Créé en 1954 par 12 gouvernements européens,
Technoparc, le siège privilégié de l’activité éco- le CERN s’inscrit directement dans l’histoire de
nomique du pays de Gex. Pour aider au dévelop- Saint-Genis. Il est à l’origine de plusieurs décou-
pement économique du bassin local, l’Agence de ver tes qui ont bouleversé l’humanité.
Développement du Pays Bellegardien a d’ailleurs Il est situé à cheval sur les territoires suisses et
établi ses locaux à Saint-Genis-Pouilly. français. Son siège social est établi à Meyrin bien
La ville bénéficie, tout comme les autres com- que la majorité des installations et le centre de
munes du pays de Gex, du statut très par ticulier contrôle soit situés côté France.
de zone franche. De ce fait, les marchandises im- Le CERN est mondialement connu, mais peu de
por tées ou expor tées hors de l’Union européenne personnes savent qu’il est en grande par tie ins-
ne sont pas soumises aux droits de douane. tallé sur le territoire de Saint-Genis-Pouilly.
Les deux tiers de la population travaillent en
Suisse dont la moitié de fonctionnaires interna- Quartier Porte de France
tionaux et de « Cernois ».
Avec la construction du nouveau quar tier de Por te
La commune dispose de plusieurs pôles d’acti- de France Nord en prolongement du centre-ville,
vités : l’entrée de Saint-Genis-Pouilly va connaître une
- Le pôle historique, le centre-ville, est for t d’une véritable métamorphose au cours des prochaines
offre de plus de 80 entreprises, de commerces et années.
services de proximité
- La zone d’activités de l’Allondon ou « Espace de Ce nouveau quar tier, dans lequel s’intègreront 1
l’Allondon », situé au Nord-Ouest, héberge plus lycée, 1 hôtel, 1 piscine et 1 maison de santé,
de 90 entreprises commerciales et ar tisanales répond à une volonté de cohérence et de moder-
- Le Technoparc du Pays de Gex sur Saint-Ge- nité dans l’aménagement du territoire d’une ville
nis-Pouilly, créé en 1981 notamment à l’initiative qui se projette sur les prochaines décennies.
de la commune pour favoriser l’offre d’emploi Le quar tier offrira une image urbaine attractive
dans le secteur privé, est aujourd’hui géré par et qualitative en harmonie avec l’environnement,
la Communauté de Communes du Pays de Gex. Le grâce à sa mixité fonctionnelle alliant habitats
Technoparc accueille environ 70 entreprises sur (444 logements), équipements, services et
40 hectares. Equipé de nouvelles technologies, activités commerciales (2959 m²), ainsi qu’une
il est proche des grands axes de communication trame végétale à l’échelle du quar tier.
et du CERN.
20Etude de M ar ché
Chiffres clés
Ville St Genis Pouilly Moyenne nationale
Population (2017) 12 544 habitants
Superficie 9,77 km²
Densité 1 284 hab / km² 162 hab/km²
Lo g e m e n t s
Résidences principales 89,9% 78,3%
Résidences secondaires 6,1% 13,4%
Maisons 30,8% 90,1%
Appartements 68,3% 9,2%
Pa r c d e s r é s i d e n c e s p r i n c i pa l e s
Propriétaires 46,7%
Locataires 51,1%
Logements 1 pièce 5,1%
Logements 2 pièces 17,4%
Logements 3 pièces 21%
Logements 4 pièces 22,8%
Logements 5 pièces et + 33,7%
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 21R é s e r vat i on
A fa i r e f i n a n c e r :
• frais de notaire
• frais d’hypothèque
L a r é s e r vat i on
• 4 exemplaires du contrat de réservation,
• 4 exemplaires de la notice descriptive,
• 4 exemplaires de l‘état des risques,
• 2 exemplaires du mandat de gestion et des garanties,
• 4 exemplaires des plans de masse, d’étage et des parkings,
• 4 exemplaires du plan du lot,
• Virement de 1500 € à faire à la fin du délai de rétractation
22Descriptif
Lo g e m e n t s r é f é r e n c é s
Type 2 pièces 3 pièces Total
Appart 12 6 18
Surface 44,75 à 53,43 m² 62,60 à 64,42 m²
P oi n t s f ort s d u p r o g r a m m e
• Aux abords du centre-ville
• Tramway n°18 au CERN à environ 7 minutes en voiture ou 15 minutes en bus (bus n°66
puis 68)
• Bus n°66 arrêt Clos des Vignes à environ 2 minutes à pieds
P oi n t s f ort s d e s pa rt i e s c o m m u n e s
• Résidence sécurisée
• Por tail d’accès parking télécommandé
• Vidéophone, digicode et système Vigik
P oi n t s f ort s d e s pa rt i e s p r i vat i v e s
• Carrelage avec plinthes assor ties
• Revêtement stratifié dans les chambres
• Volets roulants motorisés
• Sèches serviettes
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 23S i t u at i on 24
t r a n s p ort s
France
Arrêt Clos des Vignes du
bus n°66 à 2 minutes à
pieds de l’Archipel
Suisse
Transports côté Genève
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 25S i t u at i on 26
Plan de m asse
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 27Anne xes 28
R é s i d e n c e L’ A r c h i p e l 29
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