SAINT-CYBARDEAUX INFORMATIONS - SEPTEMBRE 2018 Nuits archéo au Théâtre gallo-romain des Bouchauds le 22 juillet dernier - St ...

SAINT-CYBARDEAUX
          INFORMATIONS

Nuits archéo au Théâtre gallo-romain des Bouchauds le 22 juillet dernier

                    SEPTEMBRE 2018

Le conseil municipal a le plaisir de vous convier

à l’inauguration de la place du Docteur Amiaud (ancienne place de l’Abreuvoir)

                       le samedi 29 septembre 2018 à 11h30.

                  A cette occasion, une sculpture sera dévoilée.

                     Un vin d’honneur clôturera la cérémonie.

     Mairie de Saint-Cybardeaux, 209 rue des écoles, Le Bourg - 16 170 Saint-Cybardeaux
              Tél. : 05.45.21.75.08, Courriel : mairie.stcybardeaux@wanadoo.fr

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
                DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2018
Date de convocation : 17 Juillet 2018
Date d’affichage : 02 Août 2018

Présents : MM. ROY Francis, BERTRAND, Mmes DALIBARD, M. LAVOIX, Mme CHANGEANT, MM. COBERAC, GASCHET,
LAMBERT, BOURINET, AUBINEAU, ROY G.
Excusés : Mme MENTE, M. BOISUMAULT
Secrétaire de séance : M. AUBINEAU Mickaël

Acquisition tondeuse autoportée F3090 KUBOTA
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a reçu une suite favorable du FIPHFP pour financer l’acquisition d’une
tondeuse autoportée F3090. La subvention accordée porte sur un montant de 9 200€.
Compte tenu de l’aide allouée, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, décide
l’achat de ce matériel et retient le devis établi par la société ESPACE TARDY, pour un montant de 22 148.76€ TTC.
La dépense a été inscrite au budget primitif 2018 (article 21571 op 170).
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à mettre en œuvre les démarches nécessaires à cette acquisition ainsi
qu’au versement de la subvention.

Acquisition Convention de ligne de trésorerie interactive à conclure avec la Caisse d’Epargne Aquitaine
Poitou-Charentes
Après avoir entendu le rapport de Monsieur le Maire, vu le projet de contrat de ligne de trésorerie interactive de la Caisse
d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres
présents, a pris les décisions suivantes :

Article1 :
Pour le fonctionnement de ses besoins ponctuels de trésorerie, la commune de Saint-Cybardeaux décide de contracter
auprès de la Caisse d’Epargne une ouverture de crédit ci-après dénommée « ligne de trésorerie interactive » d’un
montant maximum de 30 000 € dans les conditions ci-après indiquées :
La ligne de trésorerie interactive permet à l’emprunteur, dans les conditions indiquées au contrat, d’effectuer des
demandes de versement de fonds (« tirages ») et remboursements exclusivement par le canal internet (ou par télécopie
en cas de dysfonctionnement du réseau internet).
Le remboursement du capital ayant fait l’objet des tirages, effectué dans les conditions prévues au contrat, reconstitue
le droit à tirage de l’emprunteur.
Les conditions de la ligne de trésorerie interactive que la commune de Saint-Cybardeaux décide de contracter auprès de
la Caisse d’Epargne sont les suivantes :
● Montant : 30 000 €
● Durée : un an maximum
● Taux d’intérêt applicable : taux fixe de 1.31 %
Le calcul des intérêts étant effectué en tenant compte du nombre exact de jours d’encours durant le mois, rapporté à
une année de 360 jours.
- Périodicité de facturation des intérêts : chaque mois civil, à terme échu
- Frais de dossier : néant
- Commission d’engagement : 110 € prélevée une seule fois
- Commission de gestion : néant
- Commission de mouvement : néant
- Commission de non-utilisation : 0,50 % de la différence entre le montant de la LTI et l’encours quotidien
moyen/périodicité liée aux intérêts.
Les tirages seront effectués selon l’heure à laquelle ils auront été demandés, selon la procédure du crédit d’office au
crédit du compte du comptable public du compte de l’Emprunteur.
Les remboursements et les paiements des intérêts et commissions dus seront réalisés par débit d’office dans le cadre de
la procédure de paiement sans mandatement préalable, à l’exclusion de tout autre mode de remboursement.

Article 2 :
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de ligne de trésorerie interactive avec la Caisse
d’Epargne.

Article 3 :
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à effectuer sans autre délibération les tirages et remboursements relatifs
à la ligne de trésorerie interactive, dans les conditions prévues par ledit contrat.
Les remboursements et les paiements des intérêts et commissions dus seront réalisés par débit d’office dans le cadre de
la procédure de paiement sans mandatement préalable, à l’exclusion de tout autre mode de remboursement.

Approbation rapport d’activités 2017 de la communauté de communes du Rouillacais
Après avoir pris connaissance du rapport d’activités 2017 de la Communauté de Communes du Rouillacais, le conseil
municipal, à l’unanimité des membres présents, le valide.

Projet de commune nouvelle par fusion des actuelles communes de Rouillac et de Sigogne : demande
d’avis sur le rattachement à la communauté de communes du Rouillacais
Par courrier du 04 Juillet 2018, Madame sous-préfète de Cognac informe le conseil municipal de l’accord de la commune
de Rouillac ainsi que celui de la commune de Sigogne de fusionner en faveur de la création d’une commune nouvelle.
Ces communes adhérant à deux établissements de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre distincts, à
savoir la communauté de communes du rouillacais pour Rouillac et l’agglomération de Grand Cognac pour Sigogne, les
conseils municipaux des deux communes se sont prononcés en faveur du rattachement de la commune nouvelle à la
communauté de communes du Rouillacais.
En tout état de cause, pour des motifs de continuité territoriale, cette commune nouvelle ne peut effectivement
qu’adhérer à la communauté de communes du Rouillacais.
Néanmoins, en application de l’article L.2213-5 II du code du CGCT, Monsieur le Maire demande au conseil municipal
d’émettre un avis sur ce rattachement à la communauté de communes du Rouillacais.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, décide de ne pas se prononcer suite
à l’abandon de ce projet de commune nouvelle.

Demande d’acquisition par Monsieur SUCQUET Damien d’une partie de la parcelle cadastrée section D n°
113 appartenant à la commune
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de Monsieur SUCQUET Damien, demeurant 325 rue des écoles au Bourg.
Ce dernier souhaiterait acquérir une partie de la parcelle cadastrée section D n° 113 jouxtant son terrain en vue de
construire un garage.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,
 - souhaite recueillir l’avis de la DDT Cognac et autorise Monsieur le Maire à déposer une demande de CU opérationnel
 - charge Monsieur le Maire de demander l’évaluation de ce terrain (environ 900 m2)
Si l’opération est réalisable, les conditions de la vente de ce terrain seront évoquées ultérieurement.

Demande d’adhésion au SYMBA (Syndicat mixte pour la gestion des bassins de l’Antenne, de la Soloire, du
Romède, du Coran et du Bourru)
Vu la prise de compétence au 1er janvier 2018 « GEMAPI » (gestion des milieux aquatiques et la protection contre les
inondations) par la communauté de communes du Rouillacais,
Vu la délibération du conseil de la communauté de communes du Rouillacais en date du 22 janvier 2018 demandant
l’adhésion au SYMBA pour les communes d’Anville (pour partie), Rouillac (pour partie), Courbillac, Mareuil et Vaux-
Rouillac (pour partie) au 1er janvier 2018,
Vu le code général des collectivités territoriales et plus particulièrement l’article L.5214-27 précisant que les communes
membres d’un EPCI doivent être consultées pour que ce dernier puisse adhérer à un syndicat mixte,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, se prononce favorable à l’adhésion
de la communauté de communes du Rouillacais au SYMBA au 1 er Janvier 2018.

Convention de partenariat entre la commune de Saint-Cybardeaux et la Chambre d’Agriculture – marché
de producteurs du 15 août 2018
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, autorise Monsieur le Maire à signer
la convention de prestations entre la commune de Saint-Cybardeaux et la Chambre d’Agriculture de la Charente relative
à l’organisation du marché de producteurs sous l’appellation MPP.

Engagement de confidentialité entre la Chambre d’Agriculture et la commune de Saint-Cybardeaux-
prospection collective flavescence dorée
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que la commune a été retenue cette année pour réaliser une prospection
collective avec les viticulteurs qui exploitent sur la commune, afin d’identifier les pieds de vignes contaminés par la
flavescence dorée. La date est fixée au 3 septembre 2018.
Ce dispositif nécessite un engagement de confidentialité entre la commune de Saint-Cybardeaux et la Chambre
d’Agriculture.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, autorise Monsieur le Maire à signer
le document à intervenir.

Contrat abonnement avec OVH.com /site internet
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, autorise Monsieur le Maire à signer
un contrat d’abonnement entre la commune de Saint-Cybardeaux et OVH.com pour l’hébergement Pro du site internet
de la commune pour la somme de 71.88 € HT/ an à compter de 2018.

Subventions travaux aménagement de deux logements locatifs dans l’ancien presbytère
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une subvention de 59 817 € est attribuée au titre de la DETR. Le
Département n’intervient pas financièrement pour ces travaux.
En ce qui concerne la Région, à ce jour, seuls les départements de l’Ex Aquitaine ont été subventionnés pour des travaux
portant sur la réhabilitation énergétique (plan RENOAC).
Actuellement, une nouvelle carte des territoires se dessine avec un nouveau règlement.
Réponse d’éligibilité septembre prochain.
Le conseil municipal souhaitant poursuivre l’étude de ce projet, demande à Monsieur le Maire d’interroger la communauté
de communes du Rouillacais (ayant la compétence habitat) afin de savoir s’il est possible d’obtenir une subvention.

Devis nouveaux tarifs électricité salle polyvalente
Monsieur BERTRAND Philippe informe le conseil municipal qu’une modification du tarif jaune en tarif bleu a été demandée
à ENEDIS. A ce jour, le devis n’a pas été réceptionné en mairie.

Dénomination de la rue du Dr Marc AMIAUD
Une plaque sera réalisée par MEDIA PLUS et sera implantée sur l’abri bus situé place de l’Abreuvoir.
Le conseil municipal demande s’il est possible de poser une plaque commémorative à la mémoire du Dr AMIAUD, sur le
socle de la statue créée par Laurent CADHILAC. Monsieur le Maire va interroger le sculpteur.

Fixation redevance pour occupation domaine public communal
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Monsieur DOYEN Baptiste, demeurant à ASNIERES SUR NOUERE
16 290, sollicite l’autorisation d’occuper le domaine public communal en vue d’exercer son activité de restauration
commerciale –camion snack, près de l’entrée du terrain de football.
L’intéressé est inscrit au registre du commerce et des sociétés.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents
-émet un avis favorable pour une occupation à raison de 2 jours non consécutifs par semaine (pas le dimanche)
-fixe à 150 € le montant de la redevance à percevoir au profit de la commune, payable d’avance, pour la période du 1 er
août au 31 octobre 2018 inclus
-les frais d’électricité seront à la charge de Monsieur DOYEN
-autorise Monsieur le Maire à signer une convention portant sur les modalités d’exercice de l’autorisation d’occupation
temporaire du domaine public

Demande d’installation de ralentisseurs à Voie Romaine
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de deux administrés qui souhaiteraient l’aménagement de ralentisseurs à
Voie Romaine.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, compte tenu du faible trafic journalier
sur cette voie, émet un avis défavorable.

CDD Madame SUCQUET Corinne
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le contrat CAE de Madame SUCQUET Corinne, employée aux écoles
(aide à la classe de GS-CP, ménage de la classe et garderie) s’achève le 15 octobre 2018. L’intéressée ne relevant pas
du dispositif des nouveaux contrats PEC, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres
présents, compte tenu des nécessités de service, décide de recruter Madame SUCQUET Corinne en CDD (accroissement
temporaire) du 16 Octobre au 21 décembre 2018, à raison de 08 heures 50 par jour d’école, et de la rémunérer au 1 er
échelon de l’échelle C1.
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires à ce
recrutement.

Questions diverses

-   Achat de chaises pour la bibliothèque de l’école : la commande sera faite en septembre, une décision modificative
    budgétaire étant nécessaire.
-   Rentrée scolaire 2018-2019 : Madame DALIBARD Barbara détaille le nombre d’élèves inscrits par classe : PS/ 09,
    MS/ 16, GS/ 10, CP/ 18, CE1/ 09, CE2/ 11, CM1/ 14, CM2/ 15, Total 102.
-   Compétence scolaire : des élus s’interrogent. Une gestion communautaire permettrait sans doute de réaliser des
    économies sur les fournitures et les consommables, les produits alimentaires, contrats d’assurance, maintenance
    des photocopieurs, gestion du personnel, transport scolaire…
    Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une réunion est prévue à la communauté de communes du
    Rouillacais à propos du devenir des écoles du territoire.
-   Divers travaux d’électricité : le conseil municipal valide le devis de la société TECHPROELEC de Saint-Genis d’Hiersac
    pour la somme de 1 780.90 € TTC (dépose des spots encastrés et pose de spots à led dans la salle polyvalente en
    raison de matériel obsolète, remplacement du luminaire de l’agence postale, installation de sonnette sans fil dans
    les classes).

-    Installation d’un distributeur de pain : le socle sera maçonné par un agent technique communal. Mise en service à
     compter du 1er Août 2018.
-    Travaux de sépulture dans le cimetière communal : suite à plusieurs dégradations, Monsieur le Maire propose de
     poser des cadenas sur les trois grandes portes. Il rappelle que tous les travaux sur les sépultures doivent faire l’objet
     d’une demande d’autorisation préalable auprès de la mairie.
-    Réparation de poteaux de la main courante au stade de football : Monsieur LAVOIX Eric propose un devis de four-
     nitures d’un montant de 279 € HT. Avis favorable.
-    Deux demandes d’échanges de terrains (situés à Dorgeville et Cougoussac) ainsi qu’une demande de ralentisseur à
     Bois Raymond seront inscrites à l’ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal.
-    Fusion des communes : le conseil municipal demande à Monsieur le Maire d’adresser un courrier aux maires de
     Rouillac, Saint-Amant de Nouère, Saint-Genis d’Hiersac, Echallat, Genac-Bignac, Gourville afin de connaitre leur
     position à l’égard d’une perspective ou non de fusion.
-    Journal communal : il est consultable sur le site internet de la commune (www.stcybardeaux.fr)
     Seules les personnes qui se sont manifestées en mairie le recevront en support papier.
-    La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le 13 septembre 2018 à 19 heures.
-    La séance est levée à 22 heures 50.

                                     COMMUNIQUÉS MAIRIE
✓ Permanences parlementaires de Jérôme LAMBERT, député de la Charente : exceptionnellement, Monsieur Lambert ne
tiendra pas de permanence en mairie au mois de septembre en raison de plusieurs déplacements à l’étranger durant cette
période, liés à son activité de député et à sa participation à la session de l’assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe.

✓ Permanences de François BONNEAU et Marie Henriette BEAUGENDRE, conseillers départementaux-canton Val de
Nouère : à la mairie de Rouillac,le mardi 2 octobre de 9h à 11h, le mardi 6 novembre de 10h30 à 12h, le mardi 4 décembre,
de 9h à 11h. Merci de prendre RDV au 05.16.09.75.01 ou 05.16.09.75.02.

✓ Permanence de l’Architecte des Bâtiments de France à l’antenne de Jarnac, 1 rue du port, le 4 octobre de 9h30 à
12h et le 29 novembre de 9h30 à 12h. Prendre rendez-vous au 05.45.97.97.97.

✓ Conciliatrice de justice : Mme Caroline GIES tiendra sa permanence le 2ème lundi de chaque mois de 9h30 à 12h30 à
la mairie de Rouillac et de 14h30 à 17h30 à la mairie de Hiersac. Contact caroline.gies@conciliateurdejustice.fr

✓ Objets trouvés : une paire de lunette de soleil enfant a été trouvée à l’entrée de l’école le jour de la kermesse. Des
vêtements d’enfants ont également été oubliés à l’école. Un petit sac à bandoulière a également été trouvé le samedi
21 juillet (jour de la course cycliste). Merci de venir les chercher en mairie pendant les heures d’ouverture.

✓ Location du terrain de tennis : les clefs sont disponibles en mairie pendant les horaires d’ouverture au public (du
mardi au vendredi de 14h à 17h30) ou auprès de Mme Nicole CHANGEANT (06.27.21.89.11), 2€ pour 2 heures.

✓ Coupure d’électricité pour travaux d’entretien du réseau : le vendredi 21 septembre entre 9h et 12h sur l’ensemble
des villages de la commune.

                                                   ETAT CIVIL

           Mariage de Michael Joseph DOBBS et Katherine Anne LEADER, le 28 juillet 2018
         Mariage de Jordan Reynald Sullivan RENAULD et Chanel Hélène Elisabeth DUFOUR, le 8 septembre 2018
         Mariage de Victorien Nans Bernard Michel GIRY et Virginie Colette Dominique PAIN, le 8 septembre 2018

                                  Meilleurs vœux de bonheur aux jeunes époux 
             Décès de Michel Robert LANEQUE le 29 août 2018 à Val-de-Bonnieure

                                     Sincères condoléances à la famille éprouvée 

VIE ASSOCIATIVE
                         ET ANIMATIONS DIVERSES
Prochaines ouvertures de la recyclerie « AVRIL » : samedi 1er (atelier bracelet brésilien et coiffure solidaire), samedi
8 (atelier coiffure solidaire), dimanche 9, samedi 15, samedi 22 et dimanche 23, de 14h à 18h au Presbytère de Saint-
Cybardeaux. Contact 06.20.26.08.95 / Facebook : AVRIL

Dimanche 9 septembre : Marche organisée par Gym Rock, départ à 9h place de l'Abreuvoir

Dimanche 9 septembre : à 15h, le FC St-Cybardeaux reçoit Nercillac (2)

Vendredi 14 septembre : Cinéma à 20h30, salle polyvalente de Saint-Cybardeaux, avec le film « Everybody
knows » de Asghar Farhadi, en V.O.S.T. , avec Ricardo Darin, Penelope Cruz et Javier Bardem. Tarifs 5€, 4€ pour les
moins de 16 ans.

Samedi 15 septembre : Visite guidée « la machine à remonter le temps » à 11 heures à la découverte du
patrimoine funéraire du cimetière de Saint-Cybardeaux (durée 45 mn /gratuit/ réservation conseillée au
05.45.21.80.05)

Samedi 15 septembre : balade touristique des vieilles voitures qui seront présentes au circuit des Remparts ;
pause-café à 9 heures au Vingt-Sept à Rouillac et traversée du village de Sainte-Catherine entre 10h et 11h en
direction d’Echallat.
                                      JOURNEES DU PATRIMOINE
Samedi 15 septembre :

OFFICE DE TOURISME DU ROUILLACAIS
Visite guidée « la machine à remonter le temps » à Saint-Cybardeaux, à 11h
A la découverte du patrimoine funéraire très riche du cimetière situé dans le bourg de Saint-Cybardeaux
Rdv cimetière/ Tarif : gratuit Renseignements : Office de Tourisme du Rouillacais 05 45 21 80 05
ESPACE D’INTERPRÉTATION DU GALLO-ROMAIN (Les Bouchauds - Saint-Cybardeaux)
Entrée gratuite, de 15h à 18h.
– 15h : Visite guidée du site archéologique par un guide conférencier.
– 16h30 : Conférence par Mathieu Amat, guide conférencier, sur le thème « Une histoire des Gaules, la suite,
Ier siècle – Ve siècle de notre ère »
– Ateliers sur le mode de vie gallo-romain.
– Exposition temporaire à l’intérieur de l’Espace d’Interprétation.
– Animation libre « le Trésor des Bouchauds ». Aide les archéologues à trouver le fameux trésor des Bou
chauds qui serait caché dans les vestiges du théâtre et du sanctuaire.
– Jeux romains en accès libre.

Dimanche 16 septembre :

ESPACE INTERPRÉTATION DU GALLO-ROMAIN (Les Bouchauds - Saint-Cybardeaux)
Entrée gratuite, de 10h à 18h.
– 10h30 : Visite guidée du site archéologique et de l’Espace d’Interprétation du Gallo-Romain par un guide
conférencier.
– 15h : Visite guidée du site archéologique par un guide conférencier.
– 16h30 : Conférence par Mathieu Amat, guide conférencier, sur le thème « Une histoire des Gaules, la suite,
Ier siècle – Ve siècle de notre ère »
 – Ateliers sur le mode de vie gallo-romain.
 – Exposition temporaire à l’intérieur de l’Espace d’Interprétation.
 – Animation libre « le Trésor des Bouchauds ». Aide les archéologues à trouver le fameux trésor des Bou
chauds qui serait caché dans les vestiges du théâtre et du sanctuaire.
– Jeux romains en accès libre.

Dimanche 23 septembre : à 13h, le FC St-Cybardeaux rencontre Mons AS (2)

Vendredi 28 septembre : Cinéma à 20h30, salle polyvalente de Saint-Cybardeaux : film « Trois jours à Quiberon »
         de Emily Atef, avec Marie Bäumer, Birgit Minichmayr et Robert Gwisdek. Tarifs 5€ et 4€ moins de 16 ans. ans.

         Consultez le détail des autres festivités de septembre sur le site de l’Office de tourisme du Rouillacais www.rouillac-
         tourisme.fr.

         Dimanche 7 octobre : à 15h, le FC St-Cybardeaux reçoit Salles d’Angles AS (2)

         Dimanche 14 octobre : Marche organisée par Gym Rock, départ à 9h place de l'Abreuvoir

         Samedi 20 octobre: 1er rallye de Charente compétition de moto sur route de niveau national Rouillac.
         Renseignements au 06.71.52.80.39 ou sur site www.rallyeroutiermotocharente.fr (Traversée des villages de
         Dauves et Grosville)

                                             COMMUNIQUE DE GYM ROCK

Les vacances sont bientôt finies, il va être t emps de penser à la rentrée.
Alors venez rejoindre l'Association GYM ROCK qui vous propose de pratiquer à la salle polyvalente dans
une ambiance chaleureuse et détendue, avec une monitrice diplomée GV, le mardi soir de 20 h à 21 h
pour les adultes et le jeudi de 9 h 45 à 10 h 45 pour les seniors.
Ces cours reprennent à compter du jeudi 06 septembre 2018 et du mardi 11 septembre 2018.
Les deux premières séances sont gratuites.
Renseignement au 06.24.70.74.30

                                                        COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU
                                                 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2018
                                                        ***************************************
                         Présents : MM VOUDON, LESAGE, FOUCHIER, GAUVIN, DESSIRIEIX, GERMAIN, LAIDET Alain, PINAUD, COUVIDAT, Mme BASSET, MM
GODICHAUD, JEAN, Mme RODET, MM MESNARD, VIGNAUD, TRAINAUD, Mme VANDESTICK, Mr LAIDET Michel, Mme ROY Françoise, Mr BONNEAU, Mme ROBERT-
MORISSET, MM LABROUSSE, PHELIPPEAU, PANNETIER, TURQAT, CHAUVET
Excusés : MM RIPOCHE, BURBAUD, Mme PLANTEVIGNE, MM ROY, COBERAC, BOURINET, FOURNIER

Présents : MM. MOREAU, LESAGE, FOUCHIER, CAILLET, DESSIRIEIX, BURBAUD, LAIDET Alain, PINAUD, COUVIDAT, Mme
BASSET, Mme RODET, MM MESNARD, VIGNAUD, TRAINAUD, Mr LAIDET Michel, Mme ROY Françoise, Mr BONNEAU,
Mme ROBERT-MORISSET, MM. BATY, ROY Francis, FOURNIER, PHELIPPEAU, TURQAT, CHAUVET
Excusés : MM. VOUDON, GAUVIN, RIPOCHE, GODICHAUD, Mme VANDESTICK, MM. LABROUSSE, COBERAC, BOURINET
Intervention du Commandant de Gendarmerie de COGNAC :
Un exposé du « contrat opérationnel » de la Compagnie par le Capitaine ABDELHADI a été présenté aux élus afin de les
sensibiliser auprès des administrés pour faire connaitre le rôle des gendarmes et en soulignant tout l’intérêt du « tra-
vailler ensemble ».
Intervention de l’Association MOSC (Mobilité Ouest Sud Charente)
Cette association est venue présenter son schéma d’actions 2018/2020 et a détaillé ses compétences. Elle a démontré
tout ce qu’elle pouvait apporter comme soutien si une action de mobilité venait à voir le jour sur notre territoire.

Projet de territoire
Une dernière réunion avec le Cabinet ARCHOS et le Comité de Pilotage aura lieu le 19 juillet pour la présentation des
fiches actions du projet de territoire sur une durée de 12 ans.
Dès septembre, ce même comité de Pilotage (renforcé de Monsieur Trainaud) devra prioriser ces fiches actions et
suivre leur évolution.
PLUi
Une réunion des maires aura lieu le 18 juillet prochain pour établir les emplacements des zones d’activités et des zones
constructibles.

Piscine
La piscine de Rouillac sera fermée tous les lundis de juillet.
En août un poste de BNSSA (par dérogation) est ouvert pour assurer l’ouverture tous les jours.

Boulangerie de Vaux-Rouillac
La boulangerie ouvrira début août. L’activité exercée sera la suivante : boulangerie, petite épicerie, bar, petite restau-
ration, pizzas à emporter, traiteur événementiel.
Le conseil fixe les loyers comme suit :
- loyer professionnel : 250€ HT
- loyer habitat : 370€
Les trois premiers mois seront gratuits.
Le Président a autorisation pour signer un bail qui aura lieu sous forme notariée.
Durée d’amortissement
Il est décidé d’amortir les véhicules pour le budget eau potable à 5 ans et le matériel informatique à 2 ans pour le
budget assainissement.
SACND (syndicat d’aménagement de la Charente non domaniale)
Les représentants sont les suivants :

                           3 délégués titulaires                         3 délégués suppléants
               Monsieur FOUCHIER Michel                        Monsieur ROY Francis
               Vice-Président de la CdC du Rouillacais         Vice-Président de la CdC du Rouillacais
               Monsieur DEPREVILLE Jean                        Monsieur JEAN Yves
               CM de Marcillac-Lanville                        Maire de Marcillac-Lanville
               Monsieur PHELIPPEAU Jacques                     Monsieur PINAUD Franc
               Adjoint de St-Genis d’Hiersac                   Maire de Genac-Bignac

Admissions en non-valeur
Est approuvée par le conseil la somme de 6 942,79€ correspondant à des redevances OM ainsi que la somme de 150€
pour des redevances assainissement.
Projet de commune nouvelle « Rouillac-Sigogne »
La Communauté de Communes du Rouillacais, après accord du conseil municipal de Rouillac et celui de Sigogne, se
prononce favorable pour que cette commune nouvelle soit rattachée à la Communauté de Communes du Rouillacais.
Débats divers
- Suite à la demande du SMABACA, le résultat des comptes de l’ancien SIAH DE L’AUGE a été versé sur le compte de la
CDC DU ROUILLACAIS en toute légalité ;
- Suite au reproche du SIAEP NORD OUEST CHARENTE, les comptes du SIAEP AUGE CHARENTE ET NOUERE CHARENTE
ont été répartis le plus juste possible et cette répartition a été approuvée par tous les élus.

A 21 heures, Le Président lève la séance.

Dernier rappel

   Diffusion du journal communal

   Les personnes qui souhaitent
   continuer à recevoir le journal
    communal en format papier
      doivent impérativement
      le faire savoir en mairie
   (si cela n’a pas déjà été fait).

                 Merci.