Société Générale vous accompagne (1) - Vous Vous installez en france ?
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Pa r t e n a r i at Executive
Société Générale r e l o c at i o n s
Vous vous installez en france ?
Société Générale vous accompagne (1)
• o f f r e va l a b l e j u s q u ’ a u 2 9 / 0 2 / 2 0 1 2 • o f f r e va l a b l e j u s q u ’ a u 2 9 / 0 2 / 2 0 1 2 • o f f r e va l a b l e j u s q u ’ a u 2 9 / 0 2 / 2 0 1 2 •Partenariat Société Générale – Executive relocations 2
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Tél. : +33 (0)1 53 30 87 10 Tél. : +33 (0)1 53 30 87 11
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vos moyens de paiements avec Quietis (3) et l’accès sur votre première DIT(9), si vous la souscrivez, s’élève à 8,13 € par mois, à ajouter à l’échéance de
à Filigrane (4), notre programme de fidélité. année de cotisations crédit. Pour un crédit d’une autre durée et/ou montant, renseignez-vous auprès
Vous pouvez également compléter vos services JAZZ à Jazz de votre agence. Conditions en vigueur au 01/10/2011.
en souscrivant à une ou plusieurs options(5). Un crédit vous engage et doit être remboursé.
Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
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1 Imprimez le bulletin de parrainage ci-contre. Protection des données bancaires : les données à caractère personnel recueillies dans le cadre du présent document sont nécessaires pour le
2 Remplissez le bulletin de parrainage avec votre filleul(e). traitement de votre demande. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Société Générale pour les besoins
3 Remettez-le à l’agence Société Générale Paris Haussmann.
de gestion du parrainage, d’étude, d’animation et de prospection commerciale. Elles pourront, de convention expresse, être communiquées pour
ces mêmes finalités aux personnes morales du Groupe Société Générale, ainsi que, en tant que de besoin, à ses sous-traitants, partenaires,
4 Un Conseiller prendra contact avec votre filleul(e) pour convenir d’un rendez-vous. courtiers et assureurs. Vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer à ce que ces données personnelles fassent l’objet d’un traitement.
Vous disposez également d’un droit d’opposition à ce qu’elles soient utilisées à des fins de prospection commerciale, en dehors de la participation
du parrainage, que vous pouvez faire valoir dès à présent en cochant la case ci-contre , ou à tout moment ultérieurement. Vos droits d’accès,
de rectification et d’opposition peuvent être exercés auprès de l’agence Société Générale ayant recueilli ces informations.Partenariat Société Générale – Executive relocations 6
(1) Offre privilège non cumulable avec les autres offres (5) Pour plus de renseignements sur les options JAZZ, en vigueur, représentant 2/5e des intérêts acquis à la date
Société Générale, valable jusqu’au 29 février 2012 et connectez-vous sur societegenerale.fr ou rendez- vous en de venue à terme du PEL, hors prélèvements sociaux, dans
Liste des documents à réunir réservée aux impatriés, sur présentation d’un justificatif agence. la limite de 1 000 euros. Ce plafond est porté à 1 525 euros
(badge ou carte de visite) à l’occasion de la souscription des (6) Hors éventuelle commission prélevée par la banque si le prêt épargne logement contribue au financement d’une
pour l’ouverture de votre compte produits visés dans l’offre, sous réserve de l’acceptation émettrice. opération de construction ou d’acquisition d’un logement
par la banque et dans la limite des dispositions légales (7) Sous réserve d’acceptation de votre dossier par le énergétiquement performant.
et ce pour chacun des titulaires et réglementaires en vigueur. Conditions en vigueur au prêteur SOGEFINANCEMENT SAS, au capital de 2 820 000 e, (12) Voir conditions en agence. Sous réserve d’acceptation
01/10/2011. Suite à la lecture de ce document, si vous 59, avenue de Chatou, 92853 Rueil-Malmaison cedex - de votre dossier. Pour le financement d’une opération
du compte : souscrivez les produits ou les services Société Générale, 394 352 272 RCS Nanterre. Vous disposez du délai légal relevant des articles L312-1 et suivants du Code de la
vous bénéficiez (sauf dispositions légales prévoyant de rétractation de 14 jours à compter de votre acceptation consommation, y compris le financement de travaux d’un
un délai différent), pendant 14 jours à compter de la pour renoncer au crédit. montant supérieur à 75 000 e, l’emprunteur dispose
• Une copie de votre passeport ou date de conclusion de votre contrat, du droit de vous (8) A titre indicatif. Le taux proposé sera fonction d’un délai de 10 jours de réflexion avant d’accepter
rétracter, et ce, au moyen d’un simple écrit remis par tout du financement et de la situation de l’emprunteur. définitivement les propositions qui lui sont faites dans l’offre
carte d’identité en cours de validité moyen à votre agence. Il vous appartient de conserver (9) Le coût de l’assurance varie en fonction de l’âge de prêt. La vente immobilière ou la construction mentionnée
- Pages sur lesquelles figurent photo, la preuve d’une telle remise (par exemple visa d’un agent et la situation personnelle de l’emprunteur. Contrat est subordonnée à l’obtention du prêt nécessaire à son
Société Générale). Sur simple demande, nous vous d’assurance collective, Décès – Perte Totale et financement. En cas de non obtention du prêt, le vendeur
date d’émission, signature. communiquerons par écrit et dans les meilleurs délais, Irréversible d’Autonomie – Invalidité permanente - est tenu de lui rembourser les sommes versées.
toutes les informations sur les caractéristiques, tarifs et Incapacité temporaire totale de travail, souscrit par (13) Somme versée dès l’ouverture effective du PEL.
modalités de souscription des produits. SOGEFINANCEMENT auprès de SOGECAP (entreprise Offre non cumulable avec toute autre offre de la Société
• Justificatif d’adresse daté de moins (2) JAZZ est une offre groupée de produits et services régie par le Code des Assurances) et présenté par Société Générale et valable pour toute première souscription avant
de 3 mois bancaires et non bancaires à laquelle l’Adhérent peut Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard le 29/02/2012 et sous réserve de l’acceptation du dossier
associer une ou plusieurs options. Tarifs JAZZ (en vigueur Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d’Intermédiaire en par la banque.
- Attestation de l’employeur, ou de au 01/10/2011) hors offre privilège et hors option : 7,10 assurances, immatriculation ORIAS n° 07 022 493. Autorité (14) Après étude de dossier.
la résidence hôtelière dans l’attente euros/ mois avec une Carte V Pay, 7,50 euros/mois avec chargée du contrôle : Autorité de Contrôle Prudentiel (15) Tarif Assurance Automobile et Habitation en vigueur
une Carte Visa ou MasterCard, 14,80 euros/ mois avec une 61, rue Taitbout 75009 PARIS. au 01/10/2011 : selon la formule choisie. Assurances
d’une résidence fixe. Carte Visa Premier ou Gold MasterCard, 28,50 euros/ mois (10) Accessible à tout âge, le Livret A permet d’épargner Automobile et Habitation : dans les limites des dispositions
- Dès installation : factures d’électricité, avec une Carte Visa Infinite. Pour les adhérents de moins jusqu’à 15 300 e au taux de 2,25 % nets d’Impôt sur le Revenu prévues au contrat. Produits d’assurance dommages
de 25 ans : réduction de 50 % sur la cotisation mensuelle, et de prélèvements sociaux. Taux en vigueur au 01/10/2011, de SOGESSUR, assistance de Fragonard Assurances
d’eau, de téléphone fixe, copie du bail. non valable sur la Carte Visa Infinite et pour les adhérents susceptible de modifications par les Pouvoirs Publics. Les (prestations mises en œuvre par Mondial Assistance)
de moins de 18 ans : réduction de 75 % sur la cotisation intérêts sont calculés par quinzaine et crédités sur le Livret A et Défense Pénale et Recours de la Paix, entreprises
• Un justificatif de votre activité mensuelle. Les cartes Visa Premier, Gold MasterCard et
Visa Infinite ne sont pas accessibles aux moins de 18 ans.
chaque année en janvier, et génèrent eux-mêmes des intérêts.
La souscription d’un Livret A pour un mineur doit
régies par le Code des Assurances et soumises à l’Autorité
de Contrôle Prudentiel (61 rue Taitbout 75436 Paris
professionnelle et revenus Les conditions tarifaires des options, indiquées dans la être effectuée par le représentant légal, dans la limite cedex 09). SOGESSUR - Société Anonyme au Capital de
brochure «conditions tarifaires appliquées aux opérations d’un Livret A par enfant et sous réserve que l’enfant 25 500 000 e - 379 846 637 RCS Nanterre - 2 rue Jacques
- Attestation ou contrat de travail fourni par bancaires des particuliers» sont disponibles en agence ou ne détienne aucun autre Livret A ou compte spécial sur Daguerre 92565 Rueil-Malmaison Cedex. Ces contrats
l’employeur. sur www.particuliers.societegenerale.fr. Livret du Crédit Mutuel (Livret Bleu) tout établissement sont présentés par SOCIETE GENERALE, siège social
(3) Dans les limites des dispositions prévues au contrat. bancaire confondu. Il est également admis qu’un à Paris 75009, 29 boulevard Haussmann, en sa qualité
QUIÉTIS est composé de contrats collectifs d’assurance mineur puisse ouvrir un Livret A sans l’intervention d’Intermédiaire en assurances. Immatriculation ORIAS
• Un justificatif de votre résidence fiscale et d’assistance souscrits par Société Générale auprès de de son représentant légal. Un versement de 10 e est n° 07 022 493. Ces offres sont soumises à des conditions
- Attestation de l’employeur. Sogessur, de Juridica et d’Europ Assistance. Entreprises nécessaire à l’ouverture. L’épargne est disponible d’éligibilité et concernent la France métropolitaine.
régies par le Code des Assurances et soumises à l’Autorité à tout moment. Tout versement et retrait libre est de (16) Offre non cumulable, valable jusqu’au 29/02/2012.
de Contrôle Prudentiel (61, rue Taitbout 75436 Paris Cedex 10 e minimum. Aucune opération ne peut avoir pour effet Cadeaux offerts dans la limite des stocks disponibles, à
09). Ces contrats sont présentés par Société Générale de rendre le compte débiteur. l’ouverture effective du compte bancaire par le filleul. Les
Ces documents doivent être traduits dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (11)Tauxnominalannuelnetd’impôts,horsprélèvements sociaux, cadeaux sont susceptibles d’être modifiés à compté du
si nécessaire en français ou anglais 75009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances, en vigueur au 01/10/2011. Intérêts soumis aux prélèvements 01/01/2012. Ouverture du compte soumise à l’acceptation de
immatriculation ORIAS n° 07 022 493 (www.orias.fr). sociaux dès la 1re année et imposables à compter du 12e l’agence. Le parrain doit être capable et majeur ; il recevra
(4) Filigrane est un service géré par SG Services SA au anniversaire. Pour les PEL ouverts à compter du 01/03/2011, un seul cadeau quel que soit le nombre de filleul(e)s
capital de 1 920 000 e dont le siège est situé 17, cours la prime d’État est conditionnée par la réalisation d’un Prêt parrainé(e)s. Pour les filleul(e)s mineur(e)s, l’ouverture du
Valmy 92800 Puteaux - 393 325 428 RCS Nanterre. Épargne Logement, dans la limite des planchers et plafonds compte doit avoir lieu en présence d’un représentant légal.
Pour plus d’informations
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depuis une ligne fixe France Télécom,
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tarification selon l’opérateur.
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