Swisco.ch - Guide pour la comptabilisation des recettes et des dépenses - Le "carnet du lait" limité à l'essentiel
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veb.ch – première association Suisse
des experts en finance et en controlling
depuis 1936.
Le «carnet du lait» limité à l’essentiel
swisco.ch - Guide pour la
comptabilisation des recettes et
des dépenses.
Le
Le nouveau
nouveau droit
droit comptable
comptable prévoit des simplifications
prévoit des simplifications pour
pour les
les petites
petites
entreprises
entreprises qui,
qui, en
en lieu
lieu et
et place de tenir
place de tenir une
une comptabilité
comptabilité en
en partie
partie
double,
double, ne
ne sont
sont soumises
soumises qu’à
qu’à une obligation restreinte
une obligation restreinte de
de tenir
tenir une
une
comptabilité
comptabilité des
des recettes
recettes et
et des dépenses et
des dépenses et une
une comptabilité
comptabilité dudu
patrimoine.
patrimoine. En
En yy regardant
regardant de
de plus près, ilil est
plus près, est permis
permis dede douter
douter que
queles
les
allègements
allègements autorisés
autorisés par
par le législateur puissent
puissent êtreêtre réalisés.
réalisés. Swisco.ch
Swisco.ch
recommande
recommande donc
donc fortement
fortement le maintien d’une
d’une comptabilité
comptabilité en
en partie
partie
double
double(exigence
(exigence minimale)
minimale) axée sur les besoins
besoins de
de l’entreprise.
l’entreprise.
Avant-propos
Avant-propos Détermination
Détermination du
du chiffre
chiffre d’affaires
d’affaires
de CHF 500 000
de CHF 500 000
L’art.957
L’art. 957 al.
al. 22 nCO
nCO prévoit
prévoit désormais,
désormais, pour
pour L’art.
L’art. 959b
959b nCO
nCO définit
définit lele terme
terme««produit
produitnet
net
les entreprises les plus petites, la possibilité
les entreprises les plus petites, la possibilité des
des ventes
ventes dede biens
biens et et de de prestations
prestations de
de
dedetenir
tenir une
une comptabilité
comptabilité restreinte
restreinte limitée
limitée àà services
services »» àà utiliser
utiliser pour
pour lala présentation
présentation du
du
“unecomptabilité
“une comptabilitédesdes recettes
recettes et
et dépenses
dépenses et et compte
compte de de résultat.
résultat.
une comptabilité
comptabilité du du patrimoine”.
patrimoine”. Cet Cet Les
une Les termes
termes «« produits
produits nets
nets»» ou
ou ««chiffre
chiffre
allègement, autorisé par le nouveau droit d’affaires
allègement, autorisé par le nouveau droit d’affaires net » doivent être compris de
net » doivent être compris de
suissededelalacomptabilité,
comptabilité, entré
entré en
en vigueur
vigueur le
le manière
suisse manière identique
identique pour
pour lala détermination
détermination dede
1er janvier 2013, ne pourra cependant être l’importance du chiffre d’affaires utilisé dans
1er janvier 2013, ne pourra cependant être l’importance du chiffre d’affaires utilisé dans
appliqué pour la première fois qu’au l’art. 957 nCO. Selon ce critère, il est
appliqué pour la première fois qu’au l’art. 957 nCO. Selon ce critère, il est
bouclement du 31.12.2015 pour les nécessaire de tenir compte des diminutions de
bouclement du 31.12.2015 pour les nécessaire de tenir compte des diminutions de
entreprises suivantes : produits, qui doivent être retranchées des
entreprises suivantes : produits, qui doivent être retranchées des
produits bruts.
produits bruts.
« les entreprises individuelles et les
«sociétés
les entreprises individuelles
de personnes et les
qui ont réalisé
sociétés Par diminution de produits, il faut comprendre
un chiffrede personnes
d’affaires qui ont
inférieur à réalisé Par diminution de produits, il faut comprendre
unCHFchiffre d’affaires
500’000 lors duinférieur
dernieràexercice » la TVA, les rabais, les escomptes, les
CHF 500’000 lors du dernier exercice » la TVA, les rabais, les escomptes, les
réclamations, les pertes sur débiteurs, le
« les associations et les fondations qui réclamations, les pertes sur débiteurs, le
bonus octroyé sur le CA, les primes de fidélité,
«n’ont
les associations et lesdefondations
pas l’obligation qui
requérir leur bonus octroyé sur le sur
CA, retours
les primes de fidélité,
n’ont pas l’obligation de commerce
requérir leur les remboursements et rabais, les
inscription au registre du » les remboursements sur retours et rabais, les
inscription au registre du commerce » extournes, les reprises d’emballages, etc.
« les fondations dispensées de extournes, les reprises d’emballages, etc.
«l’obligation
les fondations
de désigner dispensées
un organe dede
l’obligation
révision endevertu
désigner un organe
de l’art. de
83b, al.2, Le « chiffre d’affaires » indiqué dans l’art. 957
révision
CC ». en vertu de l’art. 83b, al.2, Le «nCO
chiffre d’affaires » indiqué dans l’art.
CC ». al.2 et par définition les « produits nets957
»
al.2 nCO et toujours
s’entendent par définition les «(HT).
sans TVA produits nets »
s’entendent toujours sans TVA (HT).
Principe de régularité de la Justification de la comptabilité des
comptabilité recettes et des dépenses
Une comptabilité restreinte, n’enregistrant La comptabilité des recettes et des dépenses
que les recettes et dépenses ainsi que le doit présenter, pour compte de liquidité de
patrimoine, doit respecter le principe de l’entreprise, un livre de caisse, de poste ou
régularité de la tenue des comptes (cf. art. de banque ou tout autre relevé similaire ainsi
957a al. 2 nCO): que les relevés originaux postaux ou
bancaires des comptes commerciaux. Ces
« l’enregistrement intégral, fidèle et documents seront en règle générale
systématique des transactions et des complétés par les propres comptes
autres faits au sens de l’al. 1 » d’imputations.
« la justification de chaque enregistre-
ment par une pièce comptable»
« la clarté » La tenue d’un livre de caisse comme partie
« l’adaptation à la nature et à la taille intégrante d’une comptabilité des recettes et
de l’entreprise » des dépenses est indispensable pour toutes
« la traçabilité des enregistrements les petites entreprises avec des flux
comptables ».
importants de trésorerie (p. ex. exploitation
hôtelière, salon de coiffure, kiosque, magasin
Cela signifie par exemple que pour chaque
de détail etc.). Le livre de caisse est le point
recette et chaque dépense, le nom du
névralgique de toutes les transactions. Il
prestataire ainsi que celui du bénéficiaire
enregistre chaque recette et chaque dépense
de la prestation doivent être mentionnés ;
de façon continue, complète, et doit
seule la date de la transaction ne doit pas
continuellement être à jour et régulièrement
figurer. La raison ou la destination du
contrôlé par des prises de caisse.
paiement doit en outre toujours être
mentionnée.
L’intégrité (authenticité et infalsifiabilité) doit
en outre pouvoir être garantie pour la tenue
La traçabilité exige que la piste d’audit soit
du livre de caisse, de poste ou de banque, ce
maintenue en tout temps. Ce qui signifie que
dans l’esprit de l’art. 3 Olico (Ordonnance
chaque transaction peut être vérifiée tant sur
concernant la tenue et la conservation des
la base de la pièce justificative de la
livres de comptes).
comptabilité des recettes et des dépenses
pour l’imposition à la TVA jusqu’au
décompte TVA, qu’en sens inverse.
Justification du patrimoine Conservation des livres et des pièces
Une situation initiale et finale du Les livres et les pièces comptables sont
patrimoine doit être présentée séparément conservés pendant 10 ans (art. 958f al. 1
(tels les comptes de trésorerie [caisse, nCO). Ce délai court depuis la date de
banque] débiteurs, stocks, produits semi- bouclement des comptes. La TVA impose
finis, prestations non facturées, paiements parfois d’autres délais de conservation.
d’avance ou biens d’équipement), ce
simultanément à la comptabilité des Les livres et les pièces comptables
recettes et des dépenses. peuvent être conservés sur support
papier, sur support électronique ou sous
Les factures des fournisseurs ainsi que les toute forme équivalente, pour autant que
paiements des clients sont portés en le lien avec les transactions et les autres
diminution des postes du patrimoine. Les faits sur lesquels ils portent soit garanti
services cantonaux éditent des et que leur lecture reste possible en
formulaires pour l’établissement des toutes circonstances. La correspondance
déclarations fiscales ; ils peuvent servir de commerciale ne devra, à l’avenir, être
base pour l’établissement des postes conservée que si elle remplit la fonction
initiaux et finaux du patrimoine. de pièce justificative. Les dispositions de
l’ordonnance du DFF concernant les
données et informations électroniques
Le type et la taille de l’entreprise
(OelDI) doivent en outre être respectées.
déterminent également quels registres
sont nécessaires à un suivi opportun de
chaque poste du patrimoine. Appréciation de la comptabilité
qualifiée de « carnet du lait »
Les allègements justement accordés aux
Pièces justificatives
PME ne sont en fait que de la poudre aux
On entend par pièce comptable tout yeux et ont, en y regardant de plus près,
document écrit, établi sur support papier, totalement manqué leur véritable objectif. Les
sur support électronique ou sous toute importants potentiels de gains en temps et en
forme équivalente, qui permet la vérifica- efficience sont en fait anéantis par de
tion de la transaction ou du fait qui est nombreux inconvénients :
l’objet de l’enregistrement. Il en est par
exemple ainsi de la comptabilité débiteurs
ou créanciers. En fonction de l’art. 957a
al. 3 nCO, une correspondance commer-
ciale peut tout ou partiellement être
considérée comme pièce comptable. Chaque
enregistrement doit être justifié par une pièce
comptable (art. 957a al. 2 ch.2 et 5 nCO).
Les relevés complémentaires du patri- Conseils de swisco.ch
Les relevés
moine rendus complémentaires
nécessaires dans du patri-
une Conseils de swisco.ch
moine rendus nécessaires dans une swisco.ch recommande de renoncer à
comptabilité « carnet du lait » peuvent swisco.ch recommande de renoncer à
comptabilité « carnet du lait » peuvent
être fastidieux pour l’établissement de toute tenue des livres basée sur une
être fastidieux pour l’établissement de toute tenue des livres basée sur une
la rétrospective. simple comptabilité des recettes et
la rétrospective. simple comptabilité des recettes et
En vertu de l’art. 58 al. 2 LIFD [per- dépenses («carnet du lait») et de tenir une
En vertu de l’art. 58 al. 2 LIFD [per- dépenses («carnet du lait») et de tenir une
sonnes morales] et de l’art. 18
sonnes morales] et de l’art. 18 comptabilité en partie double adaptée aux
[personnes comptabilité en partie double adaptée aux
[personnesphysiques),
physiques), lele fisc fisc peut
peut exigences spécifiques
demander
demander l’établissement de toutautre
l’établissement de tout autre exigences spécifiques àà chaque
chaque
document
document pour l’imposition
pour l’impositiondu dubénéfice
bénéfice entreprise. En fonction des connaissances
entreprise. En fonction des connaissances
auxaux entreprises
entreprises tenant
tenant une
une existantes
existantes en
en comptabilité dans les
comptabilité dans les PME,
PME,
comptabilité
comptabilitérestreinte
restreinte (citons
(citons àà titre
titre
d’exemple cette dernière peut être tenue sous
d’exempledes desévaluations
évaluationsultérieures
ultérieures cette dernière peut être tenue sous
desdes stocks,
stocks, l’établissement
l’établissement d’un d’un différentes formes :
différentes formes :
tableau
tableaufixefixed’amortissement
d’amortissement des des im-
im-
mobilisations,
mobilisations, lala détermination
détermination du du
chiffre d’affaires
chiffre d’affaires etetdudubénéfice
bénéficebrut).
brut). Tenue
Tenued’une
d’une comptabilité en partie
comptabilité en partie double
double
LaLamarge basée sur un plan comptable minimal. (cf.
basée sur un plan comptable minimal. (cf.
margededemanœuvre
manœuvreliée liéeauxaux ré-
ré-
serves
serveslatentes,
latentes,laissée
laisséeactuellement
actuellement plan
plancomptable
comptable en en annexe)
annexe)
auaucontribuable,
contribuable,pourrait
pourraitdisparaître.
disparaître. Tenue
Tenue d’un livre de caisse/banque
d’un livre de caisse/banque
LesLesexigences
exigencesformelles
formellesdedelalaTVA TVAne ne électronique
électronique et
et enregistrement des
enregistrement des
pourraient
pourraientque quedifficilement
difficilementêtreêtresatis-
satis-
faites transactions
transactions soit
soit :
faitesauaumoyenmoyen d’uned’une comptabilité
comptabilité
desdesrecettes
recettesetetdépenses.
dépenses.Les Lespetites
petites ––par
par la
la saisie
saisie sans contre-compte
contre-compte
entreprises
entreprisesy ysont sontgénéralement
généralement as- as-
sujetties complétée
complétée parpar la comptabilisation
comptabilisation
sujettiesà àpartir
partird’un
d’unchiffre
chiffred’affaires
d’affaires
dedeCHFCHF 100'000.
100'000. des
des contre-écritures un
contre-écritures par un
L’absence
L’absenced’und’unsystème
systèmededecomptabi-
comptabi- spécialiste
spécialiste simultanément avec les
simultanément avec les
litélitéenenpartie
partie double
double augmente
augmente lele écritures
écritures de
de bouclement
bouclement
risque
risque d’erreurs.
d’erreurs.
––par
par la
la saisie
saisie d’une contre-écriture
contre-écriture
LeLeniveau
niveaudedecrédibilité
crédibilité envers
envers lesles
autorités fiscales, lesbailleurs
bailleursde
defonds
fonds et saisie des
et saisie des écritures de
autorités fiscales, les
et etautres
autresparties
partiesintéressées
intéressées risque
risque bouclement par un spécialiste.
bouclement spécialiste.
d’en
d’en pâtir.
pâtir. Déchargement de toute la comptabilité
Déchargement comptabilitéàà
Seule une fiduciaire (membre swisco.ch,
une fiduciaire (membre swisco.ch,
Seule la ladétermination
déterminationconcrète d’unétat
concrèted’un état
du patrimoine et d’un compte de résultats, Fiduciaire Suisse
Fiduciaire Suisse ou
ou chambre
chambre fiduciaire)
fiduciaire)
du patrimoine et d’un compte de résultats,
délimitésdans
délimités dansle letemps,
temps, peut
peut être
être un
un Poursuite de
Poursuite de la
la comptabilité
comptabilité existante
existante
instrument précieux pour
instrument précieux pour la conduite la conduite dans l’entreprise.
dans l’entreprise.
financièreet etla lagarantie
financière garantied’une
d’unesolvabilité
solvabilité
existentielle continue. Notice: le
le mémento
mémento ainsi
ainsi qu’un
existentielle continue. Notice: qu’un plan
plan
comptable minimal conseillé pour les
comptable minimal conseillé pour les
petites entreprises
petites entreprises peuvent
peuvent être
être
téléchargés sous
téléchargés sous www.swisco.ch.
www.swisco.ch.
Exemple d’un plan comptable pour
l’obligation de la tenue d’une comptabilité
restreinte
(Entreprises individuelles et sociétés de personnes) selon art. 957 al.2 nCO
Actifs Passifs
Actifs circulants Dettes à court terme
1000 Caisse 2000 Dettes résultant d’achats et de prestations de
1020 Banque (avoir), y.c. compte postal services (créanciers)
1100 Créances provenant de livraisons et de 2100 Dettes bancaires
prestations (Débiteurs) 2140 Autres dettes à court terme rémunérées
1109 Ducroire 2200 TVA due
1140 Avances et prêts 2201 Décompte TVA
1170 Impôt préalable: TVA s/matériel, 2210 Autres dettes à court terme
marchandises, prestations et énergie 2300 Compte de régularisation de passifs
1171 Impôt préalable: TVA s/investissements
et autres charges d’exploitation
Dettes à long terme
1171 Correctifs TVA
1190 Autres créances à court terme 2400 Dettes bancaires
1200 Marchandises commerciales 2500 Autres dettes à long terme
1270 Produits semi-finis 2600 Provisions
1280 Prestations non facturées
1300 Compte de régularisation d’actifs Capital propre (raisons individuelles)
2800 Capital propre en début d’exercice
Actifs immobilisés
2820 Capital propre en fin d’exercice
1400 Titres
2850 Compte privé
1500 Machines et appareils
2891 Bénéfice / perte de l’exercice
1510 Mobilier et installations
1520 Machines de bureau, informatique,
systèmes de communication Capital propre (sociétés de personnes)
1530 Véhicules 2800 Capital, associé A en début d’exercice
1540 Outillages et appareils 2810 Apport de capital / prélèvements sur capital,
1600 Immeubles associé A
2820 Compte privé, associé A
2831 Bénéfice / perte de l’exercice, associé A
2850 Capital, commanditaire A en début
d’exercice
2810 Apport de capital / prélèvements sur capital,
commanditaire A
2820 Compte privé, commanditaire A
2831 Bénéfice / perte de l’exercice,
commanditaire A
Compte
Compte dederésultat
résultat
3000
3000 Produit des ventesetetprestations
Produit des ventes prestationsdede
services
services
3800
3800Déductions
Déductions sursurventes
ventes
3805
3805Pertes
Pertessur clients,
sur variation
clients, variationdududucroire
ducroire
3900
3900 Variation des stocks deproduits
Variation des stocks de produitssemi-finis
semi-finisetet
dede
la la
valeur des
valeur prestations
des prestationsnon
nonfacturées
facturées
4000
4000Charges
Chargesdedematériel,
matériel,dedemarchandises,
marchandises,de
de
prestations dede
prestations tiers
tiersetetd’énergie.
d’énergie.
5000
5000Salaires
Salaires
5700
5700Charges
Chargessociales
sociales
5800 Autres charges
5800 Autres charges dudupersonnel
personnel
6000
6000Frais
Fraisdedelocaux
locaux
6100
6100Entretien, réparations
Entretien, etet
réparations remplacement
remplacementdes
desinst.
inst.
servant à l’exploitation,
servant leasing.
à l’exploitation, leasing.
6200
6200Charges
Chargesdede
véhicules
véhiculesetetdedetransport,
transport,leasing
leasing
6270
6270Part privée
Part aux
privée frais
aux fraisdedevéhicules
véhicules
6300
6300Assurances-choses,
Assurances-choses, droits,
droits,taxes,
taxes,
autorisations
autorisations Notice
Notice ::
6400Charges
6400 Charges d’énergie
d’énergie etet évacuationdes
évacuation desdéchets
déchets Ce plan
Ce plan comptable
comptable se fonde sur
sur le
le
6500Charges
6500 Charges d‘administration
d‘administration ««Schweizer
Schweizer Kontenrahmen
Kontenrahmen KMUKMU »»
6600Publicité
6600 Publicité
plan comptable
plan comptable suisse PME
6700Autres
6700 Autres charges
charges d‘exploitation
d‘exploitation
6791Part
6791 Part privée
privée aux
aux fraisgénéraux
frais généraux (Sterchi/Mattle/Helbling), paru en
(Sterchi/Mattle/Helbling), en
septembre 2013.
septembre 2013.
6800Amortissement
6800 Amortissementet et ajustementdedevaleur
ajustement valeurdes
des
postes
postes sursur immobilisationscorporelles
immobilisations corporelles
IlIlest
est conseillé
conseillé de
de consulter
consulter également
également
6900Charges
6900 Charges financières
financières lalaréférence
référence pour
pour le
le plan
plan comptable
comptable
6950Produits
6950 Produits financiers
financiers suisse PME
suisse PME sous
sous ::
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comptable PME
PME
8000Charges
8000 Charges
et et produits
produits horsexploitation
hors exploitation
8500Charges
8500 Charges
et et produitsextraordinaires,
produits extraordinaires,
exceptionnels
exceptionnels ouou hors
hors période
période
9200Bénéfice
9200 Bénéfice / Perte
/ Perte dedel’exercice
l’exercice
Mention légale 1ère édition 9.2013, 1’000 expl. Editeur: Veb.ch – première association suisse des experts en finance et en controlling swisco.ch – section romande Rue de Neuchâtel 1 I 1400 Yverdon-les-Bains Téléphone +41 (24) 425 21 72 Fax +41 (24) 425 21 71 Cette publication peut être téléchargée sous format pdf sur www.swisco.ch . © 2013 swisco.ch. Toute reproduction par quelque procédé que ce soit et toute diffusion électronique ne sont autorisées que sur assentiment exprès de l’éditeur.
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