TAXE DES MILLIONNAIRES - Le budget 2009 et la conférence sur les pensions - Comment notre pays se transforme petit à petit en un paradis pour les ...
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TAXE DES MILLIONNAIRES… Le budget 2009 et la conférence sur les pensions Comment notre pays se transforme petit à petit en un paradis pour les millionnaires, les banques, Electrabel et les grands fraudeurs…
TAXE DES MILLIONNAIRES &
BUDGET 2009
Après des années de restrictions, après des pertes massives
d’emplois …
nous n’allons pas payer LEUR crise
• ni en épargnant sur la santé, les services publics ou
l’enseignement
• ni en travaillant plus longtemps ou via de nouvelles
attaques contre la prépension
• ni par de nouvelles taxes imposées aux citoyens ordinaires
• ni par des salaires à la baisse ou des emplois précaires
Que la crise soit payée par ceux qui l’ont provoquée…
AUJOURD’HUI, c’est à leur tour : aux banques et
aux millionnaires
I. TAXE DES MILLIONNAIRES
I.1. Qu’est-ce que la taxe des millionnaires ?
I.2. L’exemple français
II. BUDGET 2009 & PENSIONS
II.1. Un trou de 25 milliards d’euros
II.2. Un budget des occasions manquées
II.3. Une nouvelle attaque contre les pensions ?
III. UNE ALTERNATIVE DE GAUCHE
III.1. La taxe des millionnaires
III.2. Le modèle kiwi
III.3. Impôt spécial sur les superbénéfices d’Electrabel
III.4. Suppression des intérêts notionnels
III.5. Impôt de crise pour les banques
III.6. Tolérance zéro pour la grande fraude fiscale
I. LA TAXE DES MILLIONNAIRES
I. TAXE DES MILLONNAIRES
Il faut distinguer revenu et fortune.
Revenu, c’est ce qu’une famille gagne en une année.
La fortune ou le patrimoine, c’est la richesse que possède
une famille à une date donnée.
La fortune est l’ensemble des
- immeubles et domaines (avoirs immobiliers)
- voitures, diamants, œuvres d’art (avoirs mobiliers)
- comptes bancaires, actions, obligations en sicav (avoirs
financiers)
Taxe des millionnaires = pas une taxe sur le revenu
Taxe des millionnaires = une taxe sur la fortune
I.1. La taxe des millionnaires,
c’est quoi ?
LA RÈGLE DE TROIS POUR LA FORTUNE
Un impôt progressif :
1 % au-dessus de 1 million d’euros
2 % au-dessus de 2 millions d’euros
3 % au-dessus de 3 millions d’euros
LA PREMIÈRE MAISON N’EST PAS COMPTÉE
>> avec une réduction de 500 000 euros
CONCERNE 2 % DES FAMILLES DES SUPER-RICHES
= 88.000 familles de multimillionnaires
I.1. La taxe des millionnaires,
c’est quoi ?
Centile Par famille (€) - 500 000 1% > 1m 2% > 2m 3% > 3m impôt recette
91 694 636 0 0 0 0 0
92 764 099 0 0 0 0 0
93 764 099 0 0 0 0 0
94 833 563 0 0 0 0 0
95 868 295 0 0 0 0 0
96 1 076 685 déduction 0 0 0 0 0
97 1 354 540 déduction 0 0 0 0
98 1 493 467 déduction 0 0 0 0
99 2 465 957 déduction 10 000 10 000 440 000 000
100 8 787 143 déduction 10 000 20 000 158 616 188 616 8 299 104 000
TOTAL 8 739 104 000
44 000 familles par centile
Rapporte plus de 8 milliards d’euros
Fortune moyenne /famille
La première maison est
AVEC LEVÉE DU SECRET BANCAIRE
déductible (500 000 €) INSTAURER UN CADASTRE DES FORTUNES
I.1. En sept ans, les 25 familles les plus riches ont
accru leur fortune de 115 % (et vous ?)
Ph. de Spoelberch (Inbev) Albert Frère (CNP) Jef Colruyt (Colruyt)
3,26 milliards d’euros (+ 412 %) 2,980 milliards d’euros (+ 631 %) 2,521 milliards d’euros (+ 227 %)
en 2000 en 2007
Vandamme (Inbev) 1 625 millions d’euros Roussis-Van Gorp (Ravago) 480 millions d'euros
Boël (Sofina) 1 418 millions d'euros Saverys Nicolas (Exmar) 471 millions d'euros
Lhoist (Lhoist) 1 348 millions d'euros Van Thillo (Persgroep) 463 millions d'euros
Janssen (UCB) 1 250 millions d'euros TOTAL Vlerick (UCO, KBC) 403 millions d'euros
Cigrang (Cobelfret) 1 005 millions d'euros Lippens Maurice (Fortis) 387 millions d'euros
De Nul (De Nul) 967 millions d'euros 23,86 Emsens (SCR-Sibelco) 370 millions d'euros
Bekaert (Bekaert) 762 millions d'euros milliards d’€ Duchâtelet (Melexis) 341 millions d'euros
Saverys Marc (CMB/Euronav) 756 millions d'euros Lippens Paul (Suiker) 339 millions d'euros
D’Ieteren (D’Ieteren) 744 millions d'euros
(+ 115%) De Clerck (Beaulieu) 325 millions d'euros
Coucke (Omega Pharma) 634 millions d'euros De Nolf (Roularta) 320 millions d'euros
Vandemoortele (Vandemoortele) 510 millions d'euros Van Waeyenberge (De Eik) 315 millions d'euros
Rien que sur ces 25 familles, la taxe des millionnaires = 477 millions d'euros
par an = augmenter les 200.000 pensions les plus basses de 200 € par mois.
I.1. Belgique : record du nombre des
millionnaires…
Selon un rapport récent : record du nombre des familles millionnaires /
population dans l’Union Européenne.
Malgré la crise, les Etats Unis ont toujours le plus de millionnaires
Nombre de familles millionnaires
Nombre de millionnaires par rapport à la population totale
!
Source : Global Consulting Group (GCG) – Global Wealth 2009, p.13
I.1. Nous avons vraiment besoin de
la taxe des millionnaires !
Cette année, on attend encore 150.000 nouveaux chômeurs ! C’est
plus grave que dans les années 1980 et 1990. Mais le gouvernement
n’a pris aucune mesure sérieuse pour créer de nouveaux emplois…
« La taxe des millionnaires 3 milliards d'euros pour de nouveaux emplois
peut rapporter
8 milliards
d’euros »
>> fonds public d’investissement
Raoul Hedebouw,
porte-parole du PTB
>> emplois secteur social
>> emplois services publics
la
taxe des 3 milliards d’euros pour la sécurité sociale
millionnaires
= >> pensions décentes …
100.000 nouveaux
emplois 2 milliards d’euros pour l’enseignement &
la rechercheI.1. La taxe des millionnaires est
bénéfique pour vous
Une taxe très ciblée
Touche uniquement les plus riches (2 %)
Crée de l’emploi et du bien-être
Protège contre les restrictions sociales
Renforce la solidaritéI.2. L’exemple français
“L’IMPÔT DE SOLIDARITÉ SUR LA FORTUNE” (ISF)
Fuite des capitaux ? Seuil inférieur = 790.000 €
# de déclarations Seulement 2 % des familles paient l’ISF
augmente
chaque année Impôt progressif de 0,55 à 1,8 %
Moins de 1 % se
sont expatriés en 2007, a rapporté 4,4 milliards d’euros
pourcentage
Fortunes impôt
d’impôt
2,2 % de la fortune moins de 790 000 € 0,00 % 0,00 €
s’est expatriée 790 000 à 1 280 000 € 0,55 % 0 à 2695 €
1 280 000 à 2 520 000 € 0,75 % 2695 à 11 995 €
2 520 000 à 3 960 000 € 1,00 % 11 995 à 26 395 €
… cet impôt 3 960 000 et 7 570 000 € 1,30 % 26 395 à 73 325 €
rapporte 7 570 000 et 16 480 000 € 1,65 % 73 325 à 220 340 €
16 480 000 € 1,80 % > 220 340 €II. BUDGET 2009 & PENSIONS « Les victimes du système doivent-elles payer la crise ? Je pense que non. La logique doit retrouver ses droits et oser se baser sur les besoins des gens et pas sur ceux du profit. » (p. 62)
II.1. Un trou de 25 milliards d’euros
20 MILLIARDS AUX BANQUES…
C’est de 6 à 7 % du PNB, un montant gigantesque
MOINS DE RENTRÉES FISCALES
Avec la crise : moins de TVA, de dividendes…
= – 14,6 milliards d’euros
DAVANTAGE DE DÉPENSES CHÔMAGE
Avec la crise : + 200 000 chômeurs = + de dépenses
DÉFICIT PLUS IMPORTANT DE LA
SÉCURITÉ SOCIALE
2,4 milliards d’euros de déficit en 2009 / 5,3 milliards d’euros
de déficit estimé en 2010
CADEAUX INTÉRÊTS NOTIONNELS
3,3 milliards d’euros de rentrées en moins en 2008II.1. Un trou de 25 milliards d’euros Le traité de Maastricht en 1992 Diminution déficit budgétaire Dehaene : Plan Global (1993-1999) Six années de restrictions pénibles Mais maintenant, la dette augmente de nouveau … … e.a. avec l’argent refilé aux banques « En 1993, une coalition entre socialistes et sociaux- chrétiens a vendu la moitié de la CGER à la Fortis du comte Maurice Lippens, “pour combler la dette de l’État”. Aujourd’hui, le gouvernement s’endette pour aider les banquiers privés pour sortir du marasme. » (p.79)
II.2. Budget des occasions
manquées
LE PLEIN PLUS CHER (avant la crise des
banques) Augmentation des accises sur diesel et mazout de
chauffage
ENSEIGNEMENT, TEC, AGENTS DE
L’ÉTAT
Restrictions dans l’enseignement et les services publics
PAS DE TAXE DES MILLIONNAIRES
Pas de suppression non plus des intérêts notionnels
VAUDEVILLE AVEC ELECTRABEL/SUEZ
Pas de garantie qu’Electrabel/Suez paiera. Mais les bénéfices restent…
BANQUES facturent tout simplement la
taxe aux simples clients
Les plus grosses banques d’abord. N’étaient-elles pas responsables ?
99 % GRANDE FRAUDE IMPUNIE
Encore moins d’agents contrôleurs. Pas de levée du secret bancaire.II.2. Et, à Paris, GDF Suez se moque
de nous.
Est-ce vous qui décidez de l’impôt que vous allez payer ?
D’une part : + 70.000 familles dans les problèmes avec
facture énergie…
D’autre part : cette année (durant la crise), GDF Suez a
versé 5,1 milliards d’euros à ses actionnaires…
Monsieur le Premier ministre,
J’apprends qu’en 2008, Electrabel n’a pas payé le moindre euro d’impôts. Plus
encore, les contributions lui ont remboursé 93 millions d’euros. J’en suis
consterné car, moi-même, chaque année, je paie bel et bien des impôts. Et en
2009 non plus, Electrabel n’a pas l’intention de payer le moindre euro d’impôts.
Maintien L’entreprise aurait même conclu un accord en ce sens avec le gouvernement
belge. Electrabel ne consent qu’à payer éventuellement une contribution à partir
des de 2010 et est disposé à en parler plus avant avec vous.
centrales nucléaires En tant que contribuable qui doit travailler dur pour vivre, j’aimerais bien moi
aussi profiter du même traitement de faveur qu’Electrabel. Aussi je me permets
= de vous dire que, pour 2009, tout comme Electrabel, j’aimerais n’avoir que
1,2 milliards d’euros de « zéro euro » d’impôts à payer. Mais, dès 2010, je suis éventuellement disposé
à repayer une petite contribution. Mais il va falloir négocier d’abord, vous le
plantureux bénéfices comprendrez aisément. De préférence dans un bon restaurant pas trop bon
marché. Et à condition, naturellement, que vous consentiez à ramener de 21 à
par an. 6 % la TVA sur l’énergie, comme plus de 185 000 personnes le réclament déjà.II.3. Nouvelle attaque contre les
pensions ?
Vigilants à propos de la conférence sur les pensions de fin 2009 /
début 2010
Point de vue FEB :
> Nous voulons un 2e « Pacte des générations ».
Point de vue Vanthuyne (ministère de l’Emploi):
> démanteler le système de la prépension
> ou bien relever encore les conditions de carrière effective
> ou bien relever l’âge de la pension
600.000 chômeurs, pourquoi travailler plus longtemps ?
Au lieu de travailler plus longtemps, mettre + de gens au travail !
Taxe des millionnaires = 100.000 nouveaux emplois.III. L’ALTERNATIVE DE GAUCHE
EXISTE
Nous n’allons pas payer leur crise !III. L’ALTERNATIVE DE GAUCHE
EXISTE
« Ce qui est possible pour les banques est
inimaginable pour la population. Les Excellences tirent
la sonnette d’alarme : “Équilibre ! Orthodoxie
budgétaire ! Pas de dette publique supplémentaire ! ”
Aux yeux de ces prophètes du libre marché, l’idée que
l’État pourrait injecter des milliards dans un plan
d’urgence sociale est complètement inimaginable.
Mais que l’État injecte des milliards d’argent public
dans des comptes des banquiers et leur offre des
garanties bancaires sans contrepartie, cela ne pose
pas de problème. » (p.52)III. L’ALTERNATIVE DE GAUCHE
EXISTE
III.1. TAXE DES MILLIONNAIRES
Plan
Emploi dans les services publics / Sécurité sociale / Enseignement
d’urgence
sociale = III.2. MODÈLE KIWI
+ de qualité Baisse des frais d’hôpitaux / Soins de santé de première ligne
de vie,
+ de pouvoir III.3. IMPÔT SPÉCIAL ELECTRABEL
d’achat Parce que la TVA sur l’énergie doit diminuer de 21 à 6 %
III.4. SUPPRESSION INTÉRÊTS NOTIONNELS
Plan anti- Parce que ce ne sont pas toujours les mêmes qui doivent recevoir
des cadeaux fiscaux
déficit
Faites payer III.5. IMPÔT DE CRISE POUR LES BANQUES
les Parce qu’il est injuste que ce soit seulement les travailleurs qui paient
responsables
III.6. TOLÉRANCE ZÉRO POUR LA GRANDE
FRAUDE FISCALE
Parce que la Belgique est un paradis fiscal pour les millionnairesPlan III.1. TAXE DES MILLIONNAIRES
d’urgence Emploi dans les services publics / Sécurité sociale / Enseignement
sociale
Rapporte 8 milliards d’euros par an
3 milliards d'euros pour de nouveaux emplois
>> fonds public d’investissement
>> emplois secteur social
Marco Van Hees, auteur de Didier
Reynders, l’homme qui parle à l’oreille
des riches
>> emplois services publics
la 3 milliards d’euros pour la sécurité sociale
taxe
des millionnaires >> pensions qui permettent de vivre
=
100.000 nouveaux 2 milliards d’euros pour l’enseignement
emplois
& la recherchePlan III.2. MODÈLE KIWI
d’urgence Baisse des frais d’hôpitaux / Soins de santé de première ligne
sociale
Organiser appel public d’offres
= kiwi sur les medicaments
= le meilleur médicament au prix le plus
bas
Kiwi rapporte 2 milliards d’euros :
pour diminuer les frais
hospitaliers
pour améliorer les soins de
Dr. Dirk Van Duppen santé de première lignePlan III.3. IMPÔT SPÉCIAL ELECTRABEL
d’urgence Parce que la TVA sur l’énergie doit diminuer de 21 à 6 %
sociale
L’amortissement des centrales nucléaires est
depuis longtemps réalisé
Electrabel fait toujours payer le consommateur
Taxer les bénéfices exorbitants d’Electrabel
Tom De Meester,
= « Taxe spéciale »
spécialiste énergie
Rapporte 1 milliard d’euros net
>> diminution de la TVA sur l’énergie
de 21 à 6 %
« Electrabel nous a fait payer depuis plus de vingt ans
l’amortissement des centrales nucléaires. Ce coût est
depuis lors amorti mais les factures restent élevées. » (p.92)III.4. SUPPRESSION INTÉRÊTS
Plan NOTIONNELS
anti-déficit Parce ce que ce ne sont pas toujours les mêmes qui doivent
recevoir des cadeaux fiscaux
Des années de politique de cadeaux du
gouvernement
Cadeaux fiscaux pour les super-riches
Cela ne crée pas d’emplois
>> rapporte net 2 milliards d’euros
« La plupart des cadeaux sont offerts aux entreprises
cotées en Bourse et sont presque directement transférés
aux actionnaires. Ainsi, les intérêts notionnels
n’entraînent que des rendements à deux chiffres dans les
dividendes. » (p.46)Plan III.5. IMPÔT DE CRISE POUR LES
BANQUES
Parce qu’il est injuste que ce soit seulement les travailleurs qui
anti-déficit paient
Ils ont enregistré des bénéfices gigantesques
… ils sont coresponsables de la crise
… en détresse, ils ont reçu 20 milliards € d’aide de l’État
et maintenant ils font à nouveau des bénéfices gigantesques
… ils ne paient que 10,4 % d’impôts / bénéfices
Impôt effectif sur les sociétés 33,99 %
= sans déduction fiscale
= impôt de crise pour les banques = 1 milliard d’eurosPlan III.6.TOLÉRANCE ZÉRO POUR LA GRANDE
FRAUDE FISCALE
anti-déficit Parce que la Belgique est un paradis fiscal pour les millionnaires
10 % familles plus riches = 57 % de la fraude
… la GRANDE fraude est visée en priorité
… le total est estimé à 30 milliards d’euros
+ Suppression des paradis fiscaux
+ Levée du secret bancaire
+ Personnel au ministère des Finances
>> Lutte efficace = 3 milliards d’euros
C’est un minimum – 1/10 de la fraude totaleIII. . L’ALTERNATIVE DE GAUCHE
EXISTE
TAXE DES MILLIONNAIRES 8 MILLIARDS
Urgence sociale =
Emploi dans les services publics / Sécurité sociale / Enseignement
8 milliards
MODÈLE KIWI 2 MILLIARDS
Urgence sociale =
Baisse des frais d’hôpitaux / Soins de santé de première ligne
10 milliards
1 MILLIARD
IMPÔT SPÉCIAL ELECTRABEL
Urgence sociale =
Diminution TVA de 21 à 6%
11 milliards
SUPPRESSION INTÉRÊT NOTIONNEL 2 MILLIARDS
Parce que ce ne sont pas toujours les mêmes qui doivent recevoir
des cadeaux fiscaux
Recettes = 2 milliards
IMPÔT DE CRISE POUR LES BANQUES 1 MILLIARD
Parce qu’il est injuste que ce soit seulement les travailleurs qui paient Recettes = 3 milliards
TOLÉRANCE ZÉRO POUR LA GRANDE 3 MILLIARDS
FRAUDE Recettes = 6 milliards
Parce que la Belgique est un paradis fiscal pour les millionnairesÀ propos de Priorité de gauche
« Les mécanismes les plus complexes sont
décryptés avec brio, sans ton professoral mais
en faisant appel au bon sens populaire pour
mettre en lumière l’absurdité et les inégalités
criantes du système capitaliste. »
(Anne Demelenne, secrétaire générale de la
FGTB)
« Les PTBistes décomplexés appuient là où ça
fait mal. Surtout, chez Didier Reynders, mais
aussi chez Elio Di Rupo, premier concerné par la
postface intitulée Les maux bleus du Parti
socialiste. Et le résultat est stupéfiant. Vous
tenez là une arme de persuasion massive. »
(Pan)
« Humain et attachant quand il raconte la crise
vue de l’intérieur, là où ça fait mal, chez ceux qui
la subissent, Priorité de gauche propose des
solutions dont on ne surprendra personne en
disant qu’elles sont communistes ! »
(Roland Planchar, journaliste La Libre Belgique)À la recherche de 88.000 fans
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