(TMS) Troubles MusculoSquelettiques Prenons les choses en main ! - Jeudi 24 mai 2012 Stéphanie De Zan-Ergonome Thierry Grosset -Contrôleur de sécurité

 
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(TMS) Troubles MusculoSquelettiques Prenons les choses en main ! - Jeudi 24 mai 2012 Stéphanie De Zan-Ergonome Thierry Grosset -Contrôleur de sécurité
Troubles MusculoSquelettiques
                  (TMS)

         Prenons les choses en main !

Jeudi 24 mai 2012
Stéphanie De Zan - Ergonome
Thierry Grosset – Contrôleur de sécurité
(TMS) Troubles MusculoSquelettiques Prenons les choses en main ! - Jeudi 24 mai 2012 Stéphanie De Zan-Ergonome Thierry Grosset -Contrôleur de sécurité
La Carsat Nord-Est
                       et
          le Département des Risques
                 Professionnels
                      Développer et coordonner
                la prévention des accidents du travail
                   et des maladies professionnelles
                        auprès des entreprises

Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Nord-Est
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La Caisse d’assurance retraite
et de la santé au travail Nord-Est

  Des missions de service public :

           • Préparer et payer la retraite par répartition
             des salariés du régime général

           • Accompagner les assurés fragilisés par un
             problème de santé ou de perte d’autonomie

           • Prévenir les risques professionnels,
             assurer la santé et la sécurité au travail
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Prévenir les risques professionnels

  Le Département des risques professionnels

 Prévenir les risques professionnels, assurer la
 santé et la sécurité au travail

                      Classement des entreprises
 Tarification         Calcul et notification
                      du taux de cotisation

                      Accompagnement des entreprises
                      dans leur démarche de prévention
 Prévention
                      Outils pour aider ou contraindre
                      l’entreprise

Reconnaissance des accidents du travail
et des maladies professionnelles en lien avec la CPAM
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Prévenir les risques professionnels

               Nos moyens pour agir

Ingénieurs conseil, contrôleurs de sécurité, ergonomes

     Conseil          Incitations            Information
                      financières
    Contrôle                                  Formation
         Droit entrée et de visite
         Droit de demander toutes mesures justifiées de
         prévention
         Disposent d’outils d’incitations financières
         …
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Prévenir les risques professionnels

    Notre cible : Les activités à risques

Des actions concentrées sur des secteurs à
forte sinistralité

     • BTP
     • Grande distribution
     • Interim
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Prévenir les risques professionnels

 Notre cible : Les risques majeurs

Prévenir

  • Le risque routier

  • Les cancers professionnels

  • Les risques psychosociaux

  • Les troubles musculosquelettiques
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Troubles MusculoSquelettiques
           (TMS)

         Définitions
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DEFINITIONS

LES TMS CONCERNENT :

- Le membre supérieur
   - Cou, épaules, coudes, poignets, mains, doigts

- Le membre inférieur
   - Genoux, chevilles, pieds

- Le dos
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DEFINITIONS

LES TMS SE TRADUISENT PAR :

           LA DOULEUR
           Possibilités gestuelles limitées
          Au travail : manières de faire différentes
           Influence sur la vie hors travail

LES TMS INDUISENT :
           UN HANDICAP transitoire ou définitif
Troubles MusculoSquelettiques
           (TMS)

      Reconnaissance
 en Maladie Professionnelle
Maladie professionnelle
     « Une maladie est « professionnelle » si elle est la conséquence
    directe de l ’exposition, plus ou moins prolongée, d’un travailleur à
   un risque physique, chimique, biologique ou résulte des conditions
        dans lesquelles il exerce son activité professionnelle ».

Maladie professionnelle :
  Effet différé
  Point de départ impossible à fixer
  Apparition souvent longtemps après la fin de l’exposition
  Preuve difficile à apporter

                                   Le système des tableaux

                                Le système complémentaire
Le système des tableaux

Il existe environ 110 tableaux
Chaque tableau comporte trois colonnes
relatives :

     à la désignation des maladies

     au délai de prise en charge

     à la liste des travaux
TMS / MP 57
TMS / MP 97
TMS / MP 98
Le système complémentaire

1 – La maladie figure dans un tableau mais une ou plusieurs
    conditions administratives ne sont pas remplies (alinéa 3)

     => nécessité pour la victime d’établir
     que la maladie est directement liée au travail

2 – La maladie n’est pas désignée dans un tableau (alinéa 4)

     => nécessité pour la victime d’établir
     qu’elle est essentiellement et directement causée par le
      travail
     et qu’elle entraîne un taux d’IP de 25 % minimum ou
     un décès.
Comment la déclarer ?

C'est à la victime de déclarer la maladie :
Elle demande la reconnaissance du
caractère professionnel, en joignant
obligatoirement un certificat médical
descriptif
Troubles MusculoSquelettiques
           (TMS)

     Réparation et coûts
         (indicateurs 2010)
INDICATEURS ET COÛTS
LE COUT DIRECT
= coût imputé à l’entreprise.
                l’entreprise.
   Il comprend :
   • le montant total des prestations versées au titre des A.T./M.
                                                               /M.P.
   auquel s’ajoute
   • la majoration forfaitaire des dépenses générales (frais de
     gestion et imputation des dépenses mutualisées) fixée à 40 %
     pour l’année 2009
                  2009..

LE COUT INDIRECT
= coûts salariaux, de production, administratifs et de matériels.
                                                       matériels.

Ce coût très élevé est estimé à 2 et 4 fois le coût direct
                                                    direct..

ET LE COUT HUMAIN
= douleur, handicap, perte d’emploi, problèmes familiaux, …
COUT FINANCIER DIRECT

Taux notifiés en fonction de :
           • L’activité
           • L’effectif

À partir de 150 salariés   Individuel

   20 à 149 salariés         Mixte

    1 à 19 salariés         Collectif
CHARPENTE
                           9.40
                COUVERTURE

                                           ENTREPRISES
                                    7.70    GENERALES
                                           DU BÂTIMENT

  Taux
collectifs                          6.10   FABRICATION DE
                                           TUBES EN FONTE
                TRANSPORTS 5.00
                 ROUTIERS
                                    4.80 TERRASSEMENT

                MENUISERIE
                            4.20
                DU BATIMENT
                                    3.50 INTERIM
                                    3.40 MECANIQUE AUTOMOBILE
             HYPERMARCHES    2.90
                                    2.40   IMPRIMERIE
             CHAMPAGNISATION 2,30

                                    1.30   PERSONNEL DE BUREAU
Indicateurs et coûts financiers
          Syndrome du canal carpien
                    Coûts Directs
       Coût total                 173 837 346 €

   Coût moyen                        11 980 €
                     Indicateurs
         Le S.C.C. représente 36 % des MP 57
3 621 S.C.C. ont donné lieu à une attribution de taux IP

Nombre Moyen de Jours IJ                   134 jours

      Taux Moyen IP                           6%
Indicateurs et coûts financiers
       Tendinite de la coiffe des rotateurs
                      Coûts Directs
         Coût total                 707 505 431 €

      Coût moyen                       50 417 €
                       Indicateurs
        Cette tendinite représente 35% des MP 57
8 326 tendinites ont donné lieu à une attribution de taux IP

 Nombre Moyen de Jours IJ                    300 jours

        Taux Moyen IP                          12 %
Indicateurs et coûts financiers MP 98
                    Coûts Directs
       Coût total                  169 079 813€
                                           813€

    Coût moyen                       69 494€
                                        494€

                     Indicateurs
   Les MP 98 représentent 5 % de la totalité des MP.
1 709 MP 98 ont donné lieu à une attribution de taux IP

Nombre Moyen de Jours IJ                  378 jours

      Taux Moyen IP                         12 %
Troubles MusculoSquelettiques
           (TMS)

     Statistiques 2010
Statistiques régionales 2010
                                    Carsat Nord-Est
                        Répartition des maladies professionnelles :

                MP 57 Affections périarticulaires                                                1697

       MP 30 et 30 bis Affections consécutives à
                                                               236
         l'inhalation de poussières d'amiante

MP 98 Affections chroniques du rachis lombaire /
                                                         115
                  manutention

     MP 42 Affections provoquées par les bruits      77              En 2010, les TMS représentent
                                                                     83% de l’ensemble des MP
MP 97 Affections chroniques du rachis lombaire /
                                                    22
                   vibrations

                                          Autres         89
EVOLUTION NATIONALE
  MP 57                                                                                                                                       MP 97 et 98
                                                                                                                                                     39874
                                          MP 57                        MP 98                          MP 97                                                  4000
40000                                                                                                                                        37728

                                                                                                                                     33682                   3500
35000                                                                                                                        30968
                                                                                                                     29379
                                                                                                                28278                                        3000
30000                                                                                                      24835

25000                                                                                       2251   23672                                                     2500
                                                                                                                                             2485 2433
                                                                                                                              2406
                                                                                                                                     2338
                                                                                     1798          2260 2312 2260 2251                                       2000
20000                                                                     1551               21126

15000                                                                                   15912                                                                1500
                                                                       10874
                                                                8815           13104
10000                                                    7312                                                                                                1000
                                                  6041
                                      3963 4704                                384    383    424     421    409   422 411    392     377 363         381
 5000                     2602 3165                                416                                                                                       500
        978 1 040 1 342
                                                                           110
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 2010 : les TMS représentent 85% de la totalité des MP
Troubles MusculoSquelettiques
           (TMS)

  Exemple d’une pathologie :
le syndrome du canal carpien
CANAL CARPIEN              A L’INTERIEUR DU CANAL
= Os du carpe + Ligament          = Tendons + Gaines
                            + Nerf médian sensitif et moteur

  CANAL CARPIEN            Responsable de la sensibilité des
                                       doigts
  = INEXTENSIBLE           Commande une partie des muscles
                                    de la main
Lorsque la face antérieure        Lorsque le poignet
      du poignet est                    est en
 en appui sur une surface          hyper - extension

                  Le ligament se tend
         comprimant le tendon et le nerf médian
SYNDROME DU CANAL CARPIEN – STADE 1

   Le nerf médian souffre modérément
   = picotements au niveau des doigts
SYNDROME DU CANAL CARPIEN – STADE 2

               Le nerf médian souffre plus
  = ne transmet plus la sensibilité au niveau des doigts
= la personne sent moins bien les objets et peut les lâcher
SYNDROME DU CANAL CARPIEN – STADE 3

 Le nerf médian souffre depuis longtemps
    = les muscles diminuent de volume
= difficultés à saisir de façon sûre les objets
Troubles MusculoSquelettiques
            (TMS)

       Dynamique d’apparition

Les TMS sont des pathologies multifactorielles
DYNAMIQUE D’APPARITION DES TMS

Caractéristiques        Déterminants         Déterminants
 individuelles
                      organisationnels        techniques

                     FACTEURS            SOLLICITATIONS
                   PSYCHOSOCIAUX         BIOMECANIQUES
                                     Postures Répétitivité   Efforts

             État de STRESS                     TMS
Positions articulaires pouvant présenter un risque d’apparition de TMS

    COU               EPAULES             COUDES          POIGNETS
Troubles MusculoSquelettiques
           (TMS)

  Démarche de prévention
DEMARCHE DE PREVENTION
Principes de prévention
    Il n’existe pas de solution miracle …!

• approche globale
  • multidisciplinarité
       fondée sur l’association des savoirs

      • participation de tous les acteurs
          de l’entreprise
DEMARCHE DE PREVENTION

        GROUPE PROJET (décisions, suivi, communication, …)

MOBILISER                     INVESTIGUER                 MAITRISER

S’accorder     Connaître             Analyser             Transformer
 pour agir        le               les situations        les situations
 ensemble        risque              de travail            de travail

Information   Prédiagnostic      Diagnostic approfondi   Améliorations

                               GROUPE(S) DE TRAVAIL
La prévention
des Troubles MusculoSquelettiques

L’accompagnement
de la Carsat Nord-Est

Ingénieurs conseil, contrôleurs de sécurité, ergonomes
L’accompagnement de la Carsat Nord-Est

• Information
  Matins de la prévention, forum, congrès…
  Réunion d’information en entreprise (CHSCT, …)

• Formation
  Animer un projet de prévention des TMS
  6 jours avec travaux intersessions

• Conseils / Contrôle
  Structurer la démarche de prévention,
  Analyser une situation de travail,
  Faire intervenir un intervenant extérieur…
• Intervenants extérieurs partenaires
  Consultants conventionnés
  Etudiants (Master Ergonomie)

• Incitations financières
  Contrat de prévention
  Aide financière simplifiée…
Centre de documentation

Florence MOREL                        03 83 34 49 02

Ralph LALLEMAND                       03 83 34 13 30
documentation.prevention@carsat-nordest.fr

     Plus d’informations sur www.carsat-nordest.fr

                            ED 6117
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