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UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE La Commission Département de l'Agriculture, des Ressources en Eau et de l'Environnement Le Commissaire Dossier suivi par : « Mme Maimouna SANOGO SIDIBE » Tél. : 226 75 38 21 81 — massidibe@uemoa.int MMS Ouagadougou, le 2 8 FEU 2020 A Madame Emmanuelle MOTTE Directeur des Affaires Réglementaires VIRBAC Affaires Réglementaires Internationales 1ere avenue —LID 2065 M 06516 CARROS Tel: +33 (0) 4 89 97 54 38 Fax: +33 (0) 4 92 08 74 38 Email:darzi@virbac.com N/RIO 1 3 0 -%020/DAREN/DM / nto,‘ t FRANCE Objet : Notification de Décision d'AMM Madame, J'ai l'honneur de vous transmettre la Décision N°068/2 019/PCOM/UEMOA du 21 février 2020 portant Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) du médicament vétérinaire COLITERRAVET, accompagnée du Résumé des Caractéristiques du Produit (RCP), de la notice et de l'étiquetage. L'Autorisation de Mise sur le Marché accordée au médicament vétérinaire COLITERRAVET sous le numéro AMM reUEMOA/V/00352/2 019/09/28 prend effet à compter de la date de signature de la présente notification pour une durée de cinq (5) ans, conformément à l'article 13 du Règlement N°02/2 006/CM/UEMOA du 23 mars 2006. Jusqu'à la date d'expiration de la Décision ci-dessus mentionnée, ce médicament vétérinaire, accompagné de ladite Décision et de l'autorisation d'importation délivrée par I'Etat membre d'entrée dans I'UEMOA, est libre de circuler sur le territoire de l'Union, à moins d'une décision contraire de la Commission de l'UEMOA conformément à l'article 5 de la Directive N° 07/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006. Je vous prie de bien vouloir accuser réception de la présente Décision. Veuillez agréer, Madame, l'assurance de ma considération distinguée. Li: 1 Copies : Etats membres de l'UEMOA : • Ministres chargés de l'Elevage • Ministres des Finances (Service des Douanes) • Ministres chargés du Commerce Ministres chargés de la Santé 380 Av. du Professeur Joseph KI - ZERBO 01 BP 543 Ouagadougou 01 - Burkina Faso Tél. : (226) 25 31 88 73 à 76 Fax. : (226) 25 31 88 72 Email : commissionna uemoaintSites Internet : www.uemoa.intet www.izf.net
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE _St La Commission ILI E All CO AL 0 b 8 DECISION N° /2020/PCOM/UEMOA PORTANT AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE DU MEDICAMENT VETERINAIRE COLITERRAVET LE PRESIDENT DE LA COMMISSION DE L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE Vu le Traité modifié de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine, notamment en ses articles 4, 6, 16, 33, 101 et 102 ; Vu le Protocole additionnel N°11 relatif aux politiques sectorielles de l'Union, notamment en ses articles 13 à 16 ; Vu le Protocole additionnel N°IV modifiant et complétant le Protocole additionnel N°11 relatif aux politiques sectorielles de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel N°03/2001 du 19 décembre 2001 portant adoption de la Politique Agricole de l'UEMOA, notamment en son article 10 ; Vu l'Acte additionnel N°05/2017/CCEG/UEMOA du 03 mai 2017 portant nomination d'un membre de la Commission de l'UEMOA; Vu l'Acte additionnel N° 06/2017/CCEG/UEMOA du 03 mai 2017 portant nomination du Président de la Commission de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel N°07/2017/CCEG/UEMOA du 03 mai 2017 portant nomination de Membres de la Commission de l'UEMOA ; Vu l'Acte additionnel N°03/2 018/CCEG/UEMOA du 22 novembre 2018 portant nomination d'un membre de la Commission de l'UEMOA ; Vu le Règlement N°01/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006 portant création et modalités de fonctionnement du Comité Vétérinaire au sein de l'UEMOA ; Vu le Règlement N°02/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation de mise sur le marché et la surveillance des médicaments vétérinaires et instituant un Comité Régional du Médicament Vétérinaire ; Vu le Règlement N° 04/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006 instituant un réseau de laboratoires chargés du contrôle de la qualité des médicaments vétérinaires dans la zone UEMOA ; Vu la Directive N°07/2006/CM/UEMOA du 23 mars 2006 relative à la pharmacie vétérinaire ; 380 Av. du Professeur Joseph KI - ZERBO 01 BP 543 Ouagadougou 01 - Burkina Faso Tél. : (226) 25 31 88 73 à 76 Fax. : (226) 25 31 88 72 Email : commissioneuemoa.intSites Internet : ,:v-ww.uemoa.intet www.iztnet
Considérant qu'aucun médicament vétérinaire ne peut être mis sur le marché d'un Etat membre, à titre gratuit ou onéreux, sans qu'une autorisation de mise sur le marché n'ait été délivrée par la Commission de l'UEMOA ; Soucieux de la qualité des médicaments vétérinaires circulant dans l'espace UEMOA ; Se référant à la lettre de demande d'autorisation de mise sur le marché du laboratoire VIRBAC enregistrée sous le dossier N°00688 ; Après avis favorable du Comité Régional du Médicament Vétérinaire à sa session tenue du 23 au 28 septembre 2019 ; Sur proposition du Comité Régional du Médicament Vétérinaire ; Après avis du Comité Vétérinaire en date du 07 janvier 2019. DECIDE : ARTICLE PREMIER L'autorisation de mise sur le marché est accordée au laboratoire VIRBAC, pour le médicament vétérinaire COLITERRAVET ARTICLE 2 Ledit médicament répond à la composition suivante : Principes actifs : Colistine (sous forme de sulfate) 7 MUI Oxytétracycline (sous forme dhydrochorure) ..... 10 g Excipients Vitamine A synthétique... 200 000 UI Cholécalciférol (Vitamine D3) 40 000 UI Alpha-tocophérol (Vitamine E) 60 UI Ménadione (Vitamine K) 80 mg Riboflavine (Vitamine B2) 320 mg Cyanocobolamine (Vitamine B12) 0.8 mg Amide nicotinique (Vitamine PP) 1600 mg Pantothénate de calcium 600 mg Silice précipitée 2 000 mg Phosphate monopotassique 30 g Lactose monohydrate qsp 200 g ARTICLE 3 La présente autorisation est enregistrée sous le numéro AMM N° UEMOAN/00352/2019/09/28 Elle est exclusivement accordée au titre de la réglementation pharmaceutique vétérinaire de l'UEMOA et ne dispense pas son titulaire de se conformer à toute autre réglementation pouvant lui être applicable. 2/11
ARTICLE 4 Les méthodes de fabrication et les techniques de contrôle indiquées dans le dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché doivent être respectées. Elles doivent être modifiées en fonction des progrès scientifiques et techniques. Les projets de modification sont soumis pour approbation préalable. ARTICLE 5 Le Résumé des Caractéristiques du produit, la notice et l'étiquetage tels qu'approuvés, sont joints en annexes I et II de la présente Décision. L'information destinée aux professionnels de la santé animale doit être conforme aux dispositions de ces annexes qui font partie intégrante de la présente Décision. L'information destinée aux utilisateurs mentionnée sur les étiquetages et, le cas échéant, sur la notice du médicament, doit être conforme aux dispositions des articles 39, 40, 41 et 42 du Règlement N°02/2 006/CM/UEMOA. ARTICLE 6 La validité de cette autorisation est limitée à cinq (5) ans à compter de sa prise d'effet. Elle peut être renouvelée dans les conditions prévues à l'article 36 du Règlement n°02/2006/CM/UEMOA du 23 Mars 2006. ARTICLE 7 La présente Décision est notifiée au demandeur, aux autorités vétérinaires et aux autorités en charge de l'élevage, de la santé, du commerce et de la douane des Etats membres de l'UEMOA. ARTICLE 8 La présente Décision, qui prend effet à compter de sa date de notification au titulaire de l'autorisation, sera publiée au Bulletin Officiel de l'Union. Fait à Ouagadougou, le 2 I FE V. 2020 Le Président de la Commission Ar Abdallah BOUREIMA 3/11
ANNEXE I RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT 1. DÉNOMINATION DU MÉDICAMENT COLITERRAVET 2. COMPOSITION QUALITATIVE ET QUANTITATIVE DES COMPOSANTS DU MÉDICAMENT VÉTÉRINAIRE. • Principes actifs : Colistine (sous forme de sulfate) 7 MUI Oxytétracycline (sous forme dihydrochorure)...........10 g • Excipients Vitamine A synthétique .200 000 UI Cholécalciférol (Vitamine D3) 40 000 UI Alpha-tocophérol (Vitamine E) 60 UI Ménadione (Vitamine K) 80 mg Riboflavine (Vitamine B2) 320 mg Cyanocobolamine (Vitamine B12) 0.8 mg Amide nicotinique (Vitamine PP) 1600 mg Pantothénate de calcium 600 mg Silice précipitée 2 000 mg Phosphate monopotassique 30 g Lactose monohydrate .qsp 200 g 3. FORME PHARMACEUTIQUE Poudre orale soluble 4. PROPRIÉTÉS PHARMACOLOGIQUES Code ATC-vet : QA07AA98 Groupe pharmacothérapeutique : antibiotique à large spectre Caractéristiques pharmacodynamiques La colistine est active contre les organismes Gram négatif et principalement contre Escherichia coli, un envahisseur bactérien majeur dans les maladies de la volaille. La colistine se concentre dans le tractus intestinal pour une activité plus importante et plus durable et conserve toute son action même en présence de nourriture, de ferments digestifs et d'enzymes. Par conséquent, la colistine est un médicament idéal pour traiter diverses infections du tractus gastro-intestinal. L'oxytétracycline est connue depuis des années pour sa haute stabilité en tant qu'antibiotique à large spectre, actif à la fois sur le tractus intestinal et sur les tissus contre une grande variété de bactéries Gram positif et négatif et de rickettsies. 4/11
Cette combinaison synergique représente donc un puissant combattant contre les maladies de la volaille. Son spectre d'activité est large. COLITERRAVET contient également 8 vitamines essentielles pour aider dans les demandes métaboliques accrues causées par les infections et les périodes de stress. Caractéristiques pharmacocinétiques : La distribution de la colistine dans les organes et les tissus est limitée, principalement dans l'espace extracellulaire. La barrière hémato-encéphalique ne traverse pas. L'administration orale est complètement excrétée sous forme inchangée avec les fèces. L'oxytétracycline est absorbée rapidement et dans une large mesure par le tractus gastro-intestinal. Une grande partie de l'oxytétracycline disponible par voie systémique est excrétée par filtration glomérulaire et les quantités restantes sont excrétées du tube digestif par la bile ou directement. 5. INFORMATIONS CLINIQUES 5.1. Espèces cibles : Volaille, agneaux et porcs 5.2 Indications d'utilisation, en spécifiant les espèces cibles : o Prévention et traitement des maladies respiratoires (MRC), des arthrites, des entérites (colibacillose, salmonellose, pasteurellose ou choiera aviaire). o Prévention au moment des stress: transport, vaccination problème d'élevage. 5.3 Contre-indications : Aucune 5.4 Effets indésirables (fréquence et gravité) : Aucun 5.5 Précautions particulières d'emploi Aucune 5.6 Utilisation en cas de gravidité, de lactation ou lors de période de ponte : Peut-être utilisé durant la gestation et la lactation. 5.7 Interactions médicamenteuses et autres : Aucune connue 5/11
5 .8. Posologie et mode d'administration : PREVENTION TRAITEMENT Volaille 1 g par litre d'eau de 2 g par litre d'eau de boisson durant 1 à 3 jours boisson durant 3 à 5 jours Porcelets 5 g pour 4 animaux par 10 g pour 4 animaux par jour durant 1 à 3 jours jour durant 3 à 5 jours Veaux (< 50 kg de poids 5 g par jour 10 g par jour corporel) durant 1 à 3 jours durant 3 à 5 jours Veaux (> 50 kg de poids 5 g pour 50 kg 10 g pour 50 kg corporel) durant 1 à 3 jours durant 3 à 5 jours Cochons et Veaux 0.5 g par litre d'eau de 1 g par litre d'eau de (prévention et traitement boisson durant 1 à 3 jours boisson durant 3 à 5 jours de groupe) 5.9 Surdosage (symptômes, conduite, antidote) : Aucun 5.10 Mise en garde particulière à chaque espèce cible : Aucun 5.11 Temps d'attente : Viande : 5 jours Œufs : 2 jours 5.12. Précautions particulières à prendre par la personne qui administre le médicament aux animaux Les personnes présentant une hypersensibilité connue aux polymixines, telles que la colistine et aux tétracyclines devraient éviter tout contact avec le médicament vétérinaire. Eviter l'inhalation de poussières lors de la manipulation du produit jusqu'à sa dissolution complète dans l'eau. Utiliser dans une pièce correctement ventilée et éloignée des courants d'air. Eviter tout contact direct avec la peau et les yeux pendant la manipulation du produit. En cas de contact accidentel avec les yeux ou la peau, rincer immédiatement et abondamment la zone affectée à l'eau et consulter immédiatement un médecin en lui montrant la notice. En cas d'irritation, consultez un médecin immédiatement et montrez-lui l'étiquette. Un oedème de la face, des lèvres ou des yeux, ou des difficultés respiratoires constituent des signes graves qui nécessitent une consultation médicale d'urgence. Se laver immédiatement les mains après la manipulation du produit. Ne pas fumer, manger ou boire pendant la manipulation du produit. 6. INFORMATIONS PHARMACEUTIQUES 6.1 Incompatibilités majeures : Aucune connue 6/11
6.2 Durée limite d'utilisation, si nécessaire après reconstitution du médicament ou lorsque le récipient est ouvert pour la première fois: Durée de conservation dans son emballage commercial : 2 ans Durée de conservation après première ouverture du conditionnement primaire : A utiliser immédiatement après première ouverture Durée de conservation après reconstitution dans l'eau de boisson : 24 heures 6.3 Précaution particulières de conservation : A conserver dans l'emballage d'origine, dans un endroit sec et frais 6.4 Nature et contenu du récipient : COLITERRAVET est proposés en deux 2 présentations : o Sachets de 200 g o Sac de 1 kg 6.5 Précautions particulières à prendre lors de l'élimination de médicaments vétérinaires Non utilisés ou de déchets dérivés de l'utilisation de ces médicaments. Le médicament non utilisé ou les déchets doivent être éliminés en accord avec la réglementation locale en vigueur. 7. NOM OU RAISON SOCIALE ET DOMICILE OU SIEGE SOCIAL DU TITULAIRE DE L'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE 7.1 Nom et adresse du titulaire de l'autorisation de mise sur le marché • Adresse : 1 ere avenue L.I.D. 2065 m 06516 — CARROS • Pays : France • Téléphone : +33 134 46 87 00 • Telefax : +33 134 67 23 34 • E-mail : darzi@virbac.com 7.2 Nom et adresse du représentant local : Nom du vétérinaire : Dr. LAWAY TULGEAT ALHOU ZAKARA Nom de l'entreprise : DIMEVA SAS Adresse : NIAMEY / RIVE DROITE Pays : NIGER 8. NUMERO D'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE AMM N° UEMOAN/00352/2019/09/28 9. DATE DE PREMIERE AUTORISATION A compléter 7/11 Lf
10.DATE DE MISE A JOUR DU TEXTE Septembre 2019. 11. LA MENTION « A USAGE VETERINAIRE » ET CONDITIONS OU RESTRICTIONS DE DELIVRANCE ET D'UTILISATION Sur prescription médicale ANNEXE II A. ETIQUETAGE MENTIONS DEVANT FIGURER SUR L'EMBALLAGE EXTERIEUR 1. DENOMINATION DU MEDICAMENT VETERINAIRE COLITERRAVET 2. COMPOSITION DU MEDICAMENT VETERINAIRE EN SUBSTANCES ACTIVES Colistine (sous forme de sulfate) 7 MUI Oxytétracycline (sous forme dihydrochorure) 10 g 3. NUMERO DE LOT DE FABRICATION A renseigner. 4. NUMERO D'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE AMM N° UEMOAN/00352/2019/09/28 5. NOM ET RAISON SOCIALE ET LE DOMICILE OU LE SIEGE SOCIAL DU TITULAIRE DE L'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ET, LE CAS ECHEANT, DU REPRESENTANT LOCAL • Adresse : 1ere avenue L.I.D. 2065 m 06516 — CARROS • Pays : France • Téléphone : +33 134 46 87 00 • Telefax : +33 134 67 23 34 • E-mail : darzi@virbac.com 6. ESPECES CIBLES, MODE ET VOIE D'ADMINISTRATION Volaille, agneaux et porcs Voie orale 7. TEMPS D'ATTENTE e Viande : 5 jours Oeufs : 2 jours 8/11
8. DATES DE FABRICATION ET DE PEREMPTION A Compléter. 9. PRECAUTIONS PATICULIERES DE CONSERVATION A conserver dans l'emballage d'origine, dans un endroit sec et frais 11. PRECAUTIONS PATICULIERES D'ELIMINATION DE MEDICAMENTS INUTILISES OU DE DECHETS DERIVES DES MEDICAMENTS, S'IL Y A LIEU Le médicament non utilisé ou les déchets doivent être éliminés en accord avec la réglementation locale en vigueur. 12.LES INFORMATIONS RELATIVES AUX CONDITIONS DE PRESCRIPTION ET DE DELIVRANCE, S'IL YA LIEU Délivrance : sur prescription vétérinaire avec la mention « à usage vétérinaire » 9/11
B. NOTICE 1. NOM OU RAISON SOCIALE et DOMICILE DU TITULAIRE DE L'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ET LE CAS ECHEANT, DU REPRESENTANT LOCAL • Adresse : 1ère avenue L.I.D. 2065 m 06516 — CARROS • Pays : France • Téléphone : +33 134 46 87 00 • Telefax : +33 134 67 23 34 • E-mail : darzi@virbac.com 2. DENOMINATION ET COMPOSITION QUALITATIVE ET QUANTITATIVE DU MEDICAMENT VETERINAIRE EN SUBSTANCES ACTIVES Colistine (sous forme de sulfate) 7 MUI Oxytetracycline (sous forme dihydrochorure). ...... ....10 g 3. INDICATIONS THERAPEUTIQUES o Prévention et traitement des maladies respiratoires (MRC), des arthrites, des entérites (colibacillose, salmonellose, pasteurellose ou choiera aviaire) ; o prévention au moment des stress: transport, vaccination problème d'élevage. 4. CONTRE-INDICATIONS, EFFETS INDESIRABLES 4.1. Contre-indications : Aucune 4.2. Effets indésirables : Aucun 5. ESPECES CIBLES — POSOLOGIE- MODE ET VOIE D'ADMINISTRATION 5.1. Espèces cibles Volaille, agneaux et porcs 5.2. Mode, voie d'administration et posologie PREVENTION TRAITEMENT Volaille 1 g par litre d'eau de 2 g par litre d'eau de boisson durant 1 à 3 jours boisson durant 3 à 5 jours Porcelets 5 g pour 4 animaux par 10 g pour 4 animaux par jour durant 1 à 3 jours jour durant 3 à 5 jours Veaux (< 50 kg de poids 5 g par jour 10 g par jour corporel) durant 1 à 3 jours durant 3 à 5 jours Veaux (> 50 kg de poids 5 g pour 50 kg 10 g pour 50 kg corporel) durant 1 à 3 jours durant 3 à 5 jours Cochons et Veaux 0.5 g par litre d'eau de 1 g par litre d'eau de (prevention et traitement boisson durant 1 à 3 jours boisson durant 3 à 5 jours de groupe) 10/11
6. TEMPS D'ATTENTE Viande : 5 jours CEufs : 2 jours 7. PRECAUTIONS PARTICULIERES DE CONSERVATION A conserver dans l'emballage d'origine, dans un endroit sec et frais 8. INFORMATIONS RELATIVES AUX CONDITIONS DE PRESCRIPTION ET DE DELIVRANCE A usage vétérinaire Délivrance : sur prescription vétérinaire. 9. PRECAUTIONS PARTICULIERES A PRENDRE LORS DE L'ELIMINATION DES MEDICAMENTS NON UTILISES OU DE DECHETS DERIVES DE L'UTILISATION DE CES MEDICAMENTS Le médicament non utilisé ou les déchets doivent être éliminés en accord avec la réglementation locale en vigueur.
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